Mairie - Nantes

Mairies des communes françaises

16 demandes
Madame, Monsieur,  Je vous prie de bien vouloir excuser ce délai de réponse. Vous trouverez en téléchargement sur le lien ci-après [1]https://fromsm...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Nantes le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur,  La Ville de Nantes a bien reçu votre demande de communication. Toutefois, le traitement de votre demande a pris du retard et est t...
Bonjour,  En réponse à votre demande de communication, je vous prie de trouver ci-joint les documents suivants relatifs aux subventions versées par l...
Bonjour, En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes la liste des subventions accordées par la Ville de Nantes pour les années 2021...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Nantes le .

Supprimée par le demandeur.

Bonjour, Votre demande concerne le Conseil Régional et non la Ville. J'ai transféré votre demande au Conseil régional des Pays de la Loire. Cordia...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Nantes le .

Information non détenue

Bonjour, Nous avons bien pris connaissance de votre demande de publication en ligne du répertoire d'informations publiques prévu à l'article L 322-6...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Monsieur,  Compte tenu du volume d'informations à collecter, nous n'avons pas pu traiter votre demande dans les délais impartis; nous nous en excuson...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants :...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Demande envoyée à Mairie - Nantes le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants:...
Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Nantes le .

Très en retard.

Bonjour, Je suis en congés. De retour le 6 septembre. En cas d'urgence, vous pouvez joindre le secrétariat au [numéro de téléphone caché]
Planning des équipements Sportif du mois d'octobre 2021
Demande envoyée à Mairie - Nantes le .

Très en retard.

Cher/Chère Mairie - Nantes, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Bonjour, En réponse à votre demande de communication de l'ensemble des indemnités des élus du conseil municipal de Nantes, je vous informe que ceux-...
Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Bonjour, En réponse à votre demande de communication de l'état des indemnités des élus du conseil municipal de Nantes, je vous informe que ceux-ci s...
Bonjour, En réponse à votre de demande de communication, je vous prie de trouver ci-joint l'arrêté préfectoral autorisant l'installation d'un systèm...
Bonjour, Je fais suite à votre demande ci-dessous relative à la plateforme "Ma Ville Mon Shopping". Nantes Métropole n'a pas de lien direct avec c...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?