Search requests (page 20)
Environ 3000 demandes d'accès à l'information trouvées
Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Les Gets le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les documents suivants :
• Grand livre par article 2020,
• Grand livre par article 2021,...
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Megève le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Je vous prie de trouver ci-joint, les Grands livres – Dépenses – Tiers
« Régie d’avance frais généraux » - Destination analytique ELUSC...
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Côte-d'Or le .
Aboutie
Monsieur,
A la suite de votre demande ci-dessous, je vous prie de bien vouloir
prendre connaissance de la lettre à votre attention en pièce jointe....
Madame, Monsieur,
Je constate que, depuis ma demande, l'Inria a ajouté des titres explicites aux notes gedei "limitées au destinataires" et je vous...
Bonjour,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande.
Nous vous informons qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et...
Demande de communication : correspondances avec YoBit
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Reported for administrator attention
Monsieur,
Je fais suite à votre courrier électronique aux termes duquel vous
demandez la communication de l’ensemble des documents liés à la plainte...
Demande de communications des documents administratifs relatifs à Safe City
Réponse de Mairie - Saint-Saulve le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Le dépôt n°15781 sur WebEchange a expiré, ces fichiers ne sont donc plus
disponibles au téléchargement.
Cordialement,
WebEchang...
Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Normandie - Siège de Caen le .
Aboutie
Bonjour,
Je fais suite à votre demande du 20 décembre 2024 relative aux contrôles réalisés par la DRAAF de Normandie dans le domaine de l'utilisation...
D-2025-02-005147
Bonjour Madame LEVALLOIS,
Par courriel du 19/01/2025, vous avez saisi la CADA afin d’obtenir les
documents suivants concernant M...
D-2025-02-004829
Bonjour Madame LEVALLOIS,
Par courriel du 20/01/2025, vous avez saisi la CADA afin d’obtenir les
documents suivants concernant M...
Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Bourgogne-Franche-Comté le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre requête du 23 décembre 2024, veuillez trouver ci-jointes les
informations demandées, à savoir :
- le bilan des contrôles réa...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Demande envoyée à Mairie - Boëge. Commentée le .
Partiellement aboutie
Lien permanent vers les documents communiqués : https://madada.frama.space/s/T7NoQFxzpNkjsG4
Demande des comptages de passagers aux gares du TER Bourgogne Franche-Comté
Demande envoyée à Conseil régional - Bourgogne-Franche-Comté. Commentée le .
Aboutie
Lien permanent vers les documents : https://madada.frama.space/s/PBefxGLGzCn9HDC
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Lyaud le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joints les Grands Livres pour
la période de 2020 à 2023.
Le compte administratif et le compte...
Rapport de la dernière commission de sécurité
Réponse de Conseil régional - Bretagne le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Je m’adresse à vous s’agissant de la demande de communication de documents
administratifs rappelée ci-dessous et en objet.
Cette demande...
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joints un courrier et une pièce jointe Excel relative
aux données de verbalisation 2024.
Bonne réception,
Bien cord...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Saint-Jeoire le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint une attestation de M. le Maire concernant les frais de missions des élus pour l'année 2024 et le grand livre pour la...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Passy 74208-01 le .
Aboutie
Bonjour
Vous trouverez ci-joint les documents demandés, déjà envoyés suite à une autre demande d'une autre structure.
Je vous adresse mes salutations...
Rapport Délibération n° 2024-088 du 5 décembre 2024
Message de suivi envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Un très grand merci pour votre réponse et de l'envoi de ces documents.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance...
Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Pays de la Loire le .
Aboutie
Monsieur,
Par demande réceptionnée en date du 20/12/2024, vous avez sollicité via la
plateforme Ma Dada, la transmission du nombre de contrôles effec...
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Syndicat Mixte du Lac d'Annecy le .
Aboutie
Nos Réfs. : CM/2025-638
Objet : Votre courriel du 6 janvier 2025
Monsieur,
Conformément à votre demande, vous trouverez, via le lien...
Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Occitanie - Siège de Toulouse le .
Aboutie
Bonjour,
En complément de notre premier envoi du 17 janvier dernier (nombre de
contrôles effectués par le SRAL en matière d’utilisation des produits...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Neuvecelle le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Nous faisons suite à votre demande ci-dessous. Voici les éléments demandés :
- Note de frais du maire 2020, 2021, 2022, 2023 et 2024 : nous n'...
Bonjour
Je fais suivre à mon collègue.
L'adresse mail de la mairie est [adresse email]
Bien cordialement.
Véronique BURCKEL
Chargée d’accueil, Et...
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - Reignier-Ésery. Commentée le .
Partiellement aboutie
Les fichiers transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/733inw6xsi9H9nF