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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
Détail des budgets communication de la ville 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Réponse de Mairie - Marseille le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention ainsi que
la pièce jointe afférente.
Cordialement.
...
Bonjour Monsieur,
De la part de Monsieur Laurent CIVEL, Maire de notre commune, je vous prie de trouver en pièces jointes :
- un état récapitulatif...
Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines
Message de suivi envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Merci de votre réponse.
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande reçue par courriel en date du 31 mai
2023, vous trouverez ci-joints les documents demandés.
Cor...
Monsieur,
Compte tenu du volume d'informations à collecter, nous n'avons pas pu
traiter votre demande dans les délais impartis; nous nous en excuson...
Bonjour Monsieur JANSSEN,
Suite à votre demande au titre du droit d’accès aux documents
administratifs du 1^er juin dernier, veuillez trouver ci...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en PJ les documents demandés.
Cordialement.
[1]Signature Sophie Mezzarobba
══...
Bonjour et merci pour ce retour !
j'ai bien réceptionné les documents
Monsieur,
Comme suite à votre demande, je vous informe que mes services n'ont établi
aucune note de frais de déplacements, de restauration ou de repr...
Bonjour,
Par courriel en date du 31 mai dernier, vous avez sollicité la
communication des notes de frais de déplacements, de restauration et de...
Bonjour,
Nous vous remercions pour l'intérêt porté à la publication du répertoire d'informations publiques de la Commune de Lutterbach.
Ce document...
Bonjour,
Veuillez trouver en pj notre RIP qui est également sur notre site.
L'adresse mail en cas de demande d'accès aux documents administratifs
fi...
Madame, Monsieur,
Par courriel du 17 mai dernier, vous avez sollicité la communication du
répertoire des informations publiques de Mulhouse Alsa...
Bonjour M. STEPHEN,
Je fais suite à votre demande du 5 juin dernier.
Vous trouverez ci-jointe une extraction des notes de frais remboursées...
Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Besançon le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint la réponse à votre demande ci-dessous.
Cordialement,
Le service des affaires juridiques
-----Message d'origine--...
Cher/Chère Préfecture - Morbihan,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir c...
Bonjour
Depuis son élection en 2020, M. Le Maire de Doussard n'a présenté aucune demande de prise en charge de ses frais de déplacement, de restauratio...
Bonjour,
Suite à votre demande de communication de documents administratifs en date du 1er juin 2023, vous trouverez ci-joint un courrier de réponse à...
Bonjour Monsieur,
Conformément à votre demande, nous vous informons des éléments relatifs
aux notes de frais dont vous sollicitez la communicati...
Bonjour,
Le répertoire des informations publiques de la Ville de Moulins est consultable sur le site de la ville de Moulins sur la page suivante:
htt...
Bonjour Madame,
Nous vous transmettons les fichiers de comptage, résultats d’une étude qui
s’est déroulée en février dernier.
Nous vous les tr...
Bonjour,
Nous vous remercions pour l'intérêt porté à la publication du répertoire
d'informations publiques de la Commune de Riedisheim.
Ce...
Monsieur,
En réponse à votre demande de communication, vous trouverez ci-joint un
état des notes de frais du maire de Villeneuve-d’Ascq pour la...
Madame, Monsieur,
Conformément à votre demande ci-dessous, le lien we transfer pour accéder
aux documents demandés (les fichiers étant trop volu...
Bonjour,
Nous vous remercions de bien vouloir trouver en pièces jointes, comme
demandé, l'ensemble des notes de frais de M. Coail, président du
Dép...