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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
Liste des rapports d'inspection
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Par courriel du 8 février 2024, vous avez demandé la communication de la
liste des rapports de l'inspection générale de l'environne...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Just-Saint-Rambert le .
Aboutie
Bonsoir,
En réponse à votre mail, je vous informe que monsieur le Maire n'a aucune note de frais dans le cadre de ses déplacements ou représentation,...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Martin-d'Hères le .
Aboutie
Bonjour M. Leroy,
en tant que Personne Responsable de l'Accès aux Documents Administratifs,
je viens par le présent mail vous apporter les réponses e...
Monsieur,
Vous trouverez ci-joints les éléments de réponse à votre demande du 28 mars 2024,
Bien cordialement,
Quentin LAMOTTE | Chef de cabinet
Ca...
A l’attention de Monsieur LEROY,
Bonjour Monsieur,
Par courriel en date du 28 mars dernier, vous avez demandé à avoir accès
aux notes de f...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Maisons-Alfort le .
Aboutie
Monsieur le Président,
J’ai bien reçu votre courriel du 28 mars dernier dans lequel vous demandez
que l’on vous communique les notes de frais lié...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villeneuve-lès-Maguelone le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre mail en date du 28 mars 2024, je vous prie de trouver
ci-joint la copie du mandat n°1860 ainsi que de la facture corre...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Châlons-en-Champagne le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes les différents éléments demandés.
Cordialement
Olivier MARTINY
Directeur
Sec...
Monsieur le Président,
J’ai bien pris connaissance de votre envoi du 28 mars me demandant la
communication de mes notes de frais de déplacements...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Romilly-sur-Seine le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver
ci-joint un courrier et un état des frais de déplacements de Monsieur...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Pierre-du-Perray le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre courriel du 28 mars, veuillez trouver ci-joint les frais de missions en restauration, déplacements et représentations de Domini...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villiers-le-Bel le .
Aboutie
Monsieur LEROY,
Vous nous sollicitez pour obtenir les éléments suivants :
- les notes de frais de déplacements du maire (ainsi que les reçus...
Monsieur le président,
Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre demande de communication du 28 mars 2024.
Vous en souhaitant bonne réception.
Salut...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Combs-la-Ville le .
Aboutie
Bonjour,
Je fais suite à votre sollicitation reçue en date du 28 mars dernier,
sollicitant l'accès aux notes de frais du Maire depuis le début du der...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Côte-d'Or le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
A la suite de votre demande complémentaire ci-dessous, je vous invite à
prendre connaissance du courrier ci-joint ainsi que de la p...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments demandés, par message ci-dessous du 28 mars dernier.
Bien cordialement
O.C...
Monsieur,
Par courriel en date du 28 mars 2024, vous avez sollicité, en application
des dispositions du Code des Relations entre le public et
l'adm...
Bonjour,
pour faire suite à votre demande vous trouverez en pj les notes de frais
(déplacement, restauration, représentation) du Maire de Quimperlé s...
Monsieur,
Mon précédent message n’étant pas parti, je vous adresse les documents
sollicités via onedrive.
[1]2023 notes frais
[2]2022 notes frai...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint les informations demandées.
Cordialement,
Jonathan DAVAL
Directeur adjoint des finances et du secrétariat général...
Monsieur,
Vous avez sollicité la Commune de Narbonne afin d’obtenir la
communication :
- les notes de frais de déplacements du maire (ains...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bourg-lès-Valence le .
Aboutie
Bonjour
Suite à votre demande, je vous informe qu'il n'y a eu aucun frais ni de déplacements, ni de restauration, ni de représentation versés à Mme Mou...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villeneuve-lès-Avignon le .
Aboutie
Monsieur,
Comme demandé, vous trouverez ci-joint un document contenant les notes de
frais du Maire depuis son élection. Sur chaque document est ment...
Madame, Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint les éléments
sollicités.
Bonne réception,
Cordialement,
Le cabinet du...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Ajaccio le .
Aboutie
Monsieur,
L'association n'a pas à vous transmettre ses statuts pour obtenir de tels documents. Le code des relations entre le public et l'administra...