Rechercher des demandes (page 12)
Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Corbeil-Essonnes. Commentée le .
Aboutie
Lien permanent vers les documents communiqués : https://madada.frama.space/s/a9eXsN3Ki6AT93Z
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande ci-dessous, je vous transmets, ci-joint, la seule dépense sur la période, soit 397€ du 18/06/2023 pour un rep...
Liste des documents CCKB du site Natura 2000 FR5300003 "complexe de l'est des montagnes noires"
Demande envoyée à Communauté de communes - Kreiz Breizh. Commentée le .
Aboutie
Lien permanent vers les documents communiqués : https://madada.frama.space/s/6kypFwLacaBSWP6
Bonjour Monsieur Leroy,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joints :
- le récapitulatif des notes de frais liées...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Moret-Loing-et-Orvanne le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En réponse à votre demande du 11 juin 2024 relative à l’affaire en objet,
je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les docume...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .
Aboutie
Monsieur,
Vous trouverez au lien ci-dessous la page du profil acheteur du Département de la Vienne qui comporte les données essentielles en matière de...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie de Fontenay-aux-Roses le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande de communication, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier de la ville avec les éléments compléme...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Châtenay-Malabry. Commentée le .
Aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/5XNtdEk5MfwxBY3
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chambray-lès-Tours le .
Aboutie
A l’attention de Guillaume LEROY
Monsieur le Président,
Suite à votre demande concernant les frais de déplacement / restauration / représentation de M...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chanteloup-les-Vignes le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je fais suite à votre demande du 28 mars 2024, de recevoir communication
des notes de frais de déplacement, de restauration ou de...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Nice le .
Aboutie
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Besançon le .
Aboutie
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Madame, Monsieur,
Suite à votre précédent mail par lequel vous sollicitez la communication
des frais de déplacement et de restauration de Madame le M...
Monsieur,
Par courriel en date du 17 juin 2024, et pour faire suite à votre demande relative à la communication des notes de frais de déplacements, de...
Demande de communication bulletin salaire du maire du 20 ieme paris
Réponse de Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
En réponse à votre demande en objet, en date du 27 juin 2024, je vous prie
de bien vouloir trouver ci-joint le bulletin des indemnités...
Lien permanent vers les documents communiqués : https://madada.frama.space/s/be9gEaZjr8BYaWb
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Rouen le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous remercie des éléments transmis.
Toutefois, ma demande concerne à la fois les notes de frais mais également les justific...
Bonjour Monsieur Berne,
Vous trouverez ci-joint un courrier à votre attention à propos de la
communication des notes de frais du Président du Conseil...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Nazaire 44184-01 le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Pour faire suite à mon mail du 13 juin et comme nous nous y étions
engagés, veuillez trouver ci-joint les documents complémentaires re...
Lien permanent vers les documents envoyés en WeTransfer : https://madada.frama.space/s/9RXgJWZQR2zwR9Q
Lien permanent vers les documents : https://madada.frama.space/s/2QCk6PskpWCigiT
Lien permanent vers les documents : https://madada.frama.space/s/nXmtCnNDf5mGmLj
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Fleury-Mérogis le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande de communication de documents relatifs aux frais de représentation de monsieur le maire.
J’ai de...
Monsieur,
À la suite de votre demande de communication, des frais de déplacements,
de restauration et de représentation du Président du Conseil dépa...