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Environ 3000 demandes d'accès à l'information trouvées
Conventions portant autorisation d’occupation du domaine national du Palais par les restaurateurs
Réponse de Centre des monuments nationaux (CMN) le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour,
Suite à votre mail du 19 août 2025 relatif à votre demande de documents administratifs, « liste des établissements privés »,
je vous prie de...
Madame,
A la suite de votre demande relative à la communication de notes de frais
de Monsieur le Maire de Bron, je vous prie de trouver les tableaux...
Bonjour Monsieur,
Comme suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint
les informations demandées.
Cordialement
Emilie LAZZ...
Frais de restauration, déplacement et représentation du Maire
Date
05/05/2025
12/05/2025
19/05/2025
26/05/2025
03/06/2025
05/06/2025
10/06/2025
16/06...
Demande note de frais Gilles Catherin
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Pouilly le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Monsieur,
Suite à votre demande, vous trouverez en PJ un état des remboursements de
frais à Monsieur PERRY, tel qu'il ressort de la comptabilité...
Monsieur FEDIDA-VEIS,
Nous vous prions de trouver ci-joint le courrier de communication des
notes de frais de déplacements, de frais de restauration...
M. DETOUT,
Vous avez été à l'origine de cette demande
Veuillez trouver les éléments de réponse sur les 3 questions fomulées sur
la période octobre 2...
Nombre de visiteurs payant le 1er dimanche du mois dans les musées de la Seyne-sur-mer
Réponse de Mairie - La Seyne-sur-Mer le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
par courrier en date du 4 août dernier, vous avez sollicité la Ville de
La Seyne-sur-Mer pour disposer de données statistiques rela...
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la
délibération du conseil municipal du 8 juin 2020 décidant l'attributio...
Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Réponse de Premier ministre le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l’ensemble des documents
recueillis à la suite de vos quatre demandes en date du...
Bonjour Monsieur ASSELIN,
Vous voudrez bien trouver ci-joint l'attestation de Monsieur le Maire se rapportant à votre demande.
Bien cordialement
My...
Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Notes de frais et justificatifs Jean-Francois Durand-Coutelle
Réponse de Mairie - Saint-Geniès-de-Malgoirès le .
Aboutie
Monsieur El Ghazi,
Suite à votre demande d'accès aux documents administratifs, je vous prie
de trouver, ci-joint, un certificat administratif concern...
Monsieur,
Je vous remercie pour votre mail.
Le problème de mise à jour des indicateurs sur data.gouv a bien été identifié par notre direction DATA et...
Monsieur,
Vous avez sollicité la Mairie de Hettange-Grande en vue d’obtenir des
informations concernant les frais de représentation de la foncti...
Monsieur DELALANDE,
Nous faisons suite à la demande de communication de documents
administratifs exprimée dans votre message électronique ci-après....
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint la réponse apportée à votre demande.
Cordialement
La Ville de Pau
-----Message d'origine-----
De : Perceval Zool <[FO...
-----Message d'origine-----
De : [adresse email] <[adresse email]>
Envoyé : jeudi 28 août 2025 10:11
À : 'Challamel Murielle' <[adresse email]>
Objet...
Madame FAUCHER,
Je fais suite à votre demande du 07 aout 2025 et vous prie de bien vouloir
trouver ci-joint un courrier de réponse ainsi que les doc...
Bonjour Monsieur Moreau,
Nous avons bien reçu vos messages demandant la communication des notes de
frais (déplacements, restauration, représentations...
Données de verbalisations effectuées par la Police municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Troyes le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Faisant suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en pièce-jointe un ficher avec les données sollicitées.
Je vous...
Monsieur,
Pour faire suite à notre accusé de réception en date du 5 août 2025
concernant votre demande datée du 2 août 2025, relative à la communica...
Bonjour
Je vous prie de trouver en pièces jointes les informations demandées quant
aux notes de frais du Maire.
Cordialement
Capture d'écran 202...