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Environ 3000 demandes d'accès à l'information trouvées
Bonjour M Finoel Sacha
je tenais à répondre personnellement à votre mail, puis je vous fais
parvenir la réponse de notre comptable avec sa ligne dir...
Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en document
joint le récapitulatif des notes des frais engagés par M. le maire...
Demande de communication de la version à jour des statuts et des délibérations récentes de la Communauté de communes Saint-Méen Montauban
Demande envoyée à Communauté de communes - Saint-Méen Montauban le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous prie de trouver les éléments demandés en pièce jointe,
Nous n'avons aucun élève hors contrat.
Je souhaiterai...
Panel habitants sur la gratuité metropole
Demande envoyée à Rennes Métropole. Commentée le .
Aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/LwRLMYLX7wEQX78
Bonjour,
Madame le Maire ne fait aucune notes de frais.
Bien cordialement.
Agnès BONNETERRE
Accueil
Mairie de Chars
Tel [numéro de téléphone caché]...
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint les renseignements demandés concernant l'école
privée sous contrat sur la commune de Saint-Rémy-de Provence.
L...
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/XBYksDdwdGbBw6B
Bonjour,
Je fais suite à votre mail ci-dessous et votre demande.
Le forfait communal est déjà publique, les délibérations sont consultables sur le si...
bonjour,
La commune d'Aubagne a d'ores et déjà répondu à cette demande.
Bien cordialement
Emilie LAZZARO
Directrice
DIRECTION JURIDIQUE, COMMAN...
Bonjour M. Chandellier,
Vous trouverez en pièce jointe les justificatifs des frais de déplacement et missions du Maire de 2023 à 2025.
Pour informatio...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Neuilly-sur-Seine le .
Aboutie
Here is your one-time passcode
90482480
To view your message, enter the code in the web page where you requested
it.
NOTE: This one-time passcode...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bruyères-sur-Oise le .
Aboutie
Bonjour Madame ou Monsieur,
Il est tout d'abord regrettable que vous n'assumiez pas votre requête.
En effet, la relation entre les citoyens et l'admin...
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande en date du 4 août 2025, formulée
au titre du droit d’accès aux documents administratifs,...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Fougères. Commentée le .
Aboutie
Bonjour, je ne comprends pas en quoi la demande a "abouti" car il n'y a aucun documents consultables ni réponses concluantes de la mairie de Fougères...
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/XDz3p4ZrTRHaaWg
Demande de note de frais , fiche de paye de Mr le maire et la liste des logement vide appartenant à la mairie de nogent sur oise
Réponse de Mairie - Nogent-sur-Oise le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint les documents demandés.
Excellente journée
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Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande, veuillez trouver le détail des notes de frais
remboursées à M. Jacques Mesas, Maire de Beaugency, entre...
Documents relatifs à l'AMI Solutions d'IA pour le public
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à l’exercice de votre droit d’accès aux documents administratifs,
tel que prévu par le Livre III du Code des relations entre le p...
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Rognonas le .
Aboutie
Madame bonjour,
En réponse à votre demande, je vous invite à consulter le site de la mairie de Rognonas sur rognonas.fr, rubrique actes administratif...
Chère Madame,
La réponse à votre mail se trouve dans ma réponse à votre autre demande relative aux éléments ayant servi de base au calcul du forfait...
Madame bonjour,
Nous n'avons pas refusé de vous répondre.
Vous demandez la liste des éléments pris en compte pour la fixation du forfait communal....
Notes de service et circulaires sur le Programme National pour l'Alimentation
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
Partiellement aboutie
Je suis en séminaire ce jour, avec accès très limité à mes mails
liste des entrants recours interacadémique 2025 académie de Rennes
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Aboutie
Madame Mulliez,
Par courriel du 1^er octobre 2025, vous avez saisi le ministère d’une
demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs...
déclaration d’intention entre la France et l’Ukraine pour renforcer la coopération sanitaire
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande du 29 août dernier nous vous prions de trouver en pièce jointe le document sollicité.
Cordialement,
Direction...