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Environ 3000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication des frais et dépenses de la maire de Rennes (2022-2024)
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je reviens vers vous en tant que personne responsable de la communication
des documents administratifs.
Votre demande du...
Réponse de Monsieur Emmanuel Macron, Président de la République, à Monsieur Philippe Grosvalet, Président du Conseil départemental de la Loire-Atlantique.
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .
Aboutie
Madame,
Par courriel reçu le 18 août dernier vous avez souhaité que vous soit communiqué la réponse du Président de la République à la lettre du Prési...
Bonjour Monsieur Alexandre de Lemeny-Makedone,
Suite à votre demande sur le site de la collectivité, je vous prie de
trouver ci-joint les éléments d...
Conventions portant autorisation d’occupation du domaine national du Palais par les restaurateurs
Réponse de Centre des monuments nationaux (CMN) le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour,
Suite à votre mail du 19 août 2025 relatif à votre demande de documents administratifs, « liste des établissements privés »,
je vous prie de...
Madame,
A la suite de votre demande relative à la communication de notes de frais
de Monsieur le Maire de Bron, je vous prie de trouver les tableaux...
Bonjour Monsieur,
Comme suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint
les informations demandées.
Cordialement
Emilie LAZZ...
Frais de restauration, déplacement et représentation du Maire
Date
05/05/2025
12/05/2025
19/05/2025
26/05/2025
03/06/2025
05/06/2025
10/06/2025
16/06...
Demande note de frais Gilles Catherin
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Pouilly le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Monsieur,
Suite à votre demande, vous trouverez en PJ un état des remboursements de
frais à Monsieur PERRY, tel qu'il ressort de la comptabilité...
Monsieur FEDIDA-VEIS,
Nous vous prions de trouver ci-joint le courrier de communication des
notes de frais de déplacements, de frais de restauration...
M. DETOUT,
Vous avez été à l'origine de cette demande
Veuillez trouver les éléments de réponse sur les 3 questions fomulées sur
la période octobre 2...
Nombre de visiteurs payant le 1er dimanche du mois dans les musées de la Seyne-sur-mer
Réponse de Mairie - La Seyne-sur-Mer le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
par courrier en date du 4 août dernier, vous avez sollicité la Ville de
La Seyne-sur-Mer pour disposer de données statistiques rela...
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la
délibération du conseil municipal du 8 juin 2020 décidant l'attributio...
Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Réponse de Premier ministre le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l’ensemble des documents
recueillis à la suite de vos quatre demandes en date du...
Bonjour Monsieur ASSELIN,
Vous voudrez bien trouver ci-joint l'attestation de Monsieur le Maire se rapportant à votre demande.
Bien cordialement
My...
Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Notes de frais et justificatifs Jean-Francois Durand-Coutelle
Réponse de Mairie - Saint-Geniès-de-Malgoirès le .
Aboutie
Monsieur El Ghazi,
Suite à votre demande d'accès aux documents administratifs, je vous prie
de trouver, ci-joint, un certificat administratif concern...
Monsieur,
Je vous remercie pour votre mail.
Le problème de mise à jour des indicateurs sur data.gouv a bien été identifié par notre direction DATA et...
Monsieur,
Vous avez sollicité la Mairie de Hettange-Grande en vue d’obtenir des
informations concernant les frais de représentation de la foncti...
Monsieur DELALANDE,
Nous faisons suite à la demande de communication de documents
administratifs exprimée dans votre message électronique ci-après....
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint la réponse apportée à votre demande.
Cordialement
La Ville de Pau
-----Message d'origine-----
De : Perceval Zool <[FO...
-----Message d'origine-----
De : [adresse email] <[adresse email]>
Envoyé : jeudi 28 août 2025 10:11
À : 'Challamel Murielle' <[adresse email]>
Objet...
Madame FAUCHER,
Je fais suite à votre demande du 07 aout 2025 et vous prie de bien vouloir
trouver ci-joint un courrier de réponse ainsi que les doc...
Bonjour Monsieur Moreau,
Nous avons bien reçu vos messages demandant la communication des notes de
frais (déplacements, restauration, représentations...