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Environ 3000 demandes d'accès à l'information trouvées
monsieur,
vous trouverez ci-joint un tableau récapitulatif des frais, accompagné des
justificatifs
Bien cordialement
Karine C...
Bonjour Monsieur,
Je vous transmets les documents demandés cet après-midi.
Cordialement,
══════════════════════════════════════════════════════════...
Merci à vous pour cette réponse,
Bien à vous,
Matthieu Slisse
Demande de communication des factures liées à la rédaction, l'édition et la distribution du magazine "Votre ville" n°249
Réponse de Mairie - Chartres le .
Aboutie
Monsieur LEROY,
Nous accusons réception de votre demande et vous transmettons, en pièce
jointe, les documents sollicités.
Toutefois, nous vous inf...
Documents relatifs au projet de la ligne T5
Message de suivi envoyé à Métropole Rouen Normandie le .
Aboutie
Bonjour
Je vous remercie pour votre réponse et les indications fournies.
Je vous confirme que je souhaite recevoir les documents contenus dans le pe...
décisions DREETS homologant les PSE des entreprises Valti, Walor Bogny et Walor Vouziers
Réponse de Ministère du travail le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre demande je vous prie de trouver en PJ les documents sollicités.
Cordialement,
Direction des affaires juridi...
Liste des lieux ayant l'autorisation d'exploitation du domaine public pendant la fête de la musique 2025
Demande envoyée à Mairie - Besançon le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Dossier d’auto-évaluation de l'IHU Méditerranée Infection
Demande envoyée à Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur. Commentée le .
Aboutie
Lien pérenne vers les documents communiqués : https://madada.frama.space/s/n69ff6Co4KdzMy2
Monsieur,
Veuillez trouver, ci- joints, un courrier à votre attention ainsi que la
pièce jointe afférente.
Cordialement.
U 4 ‘J
L L L
V...
Demande informations de verbalisation : Sainte-Croix-en-Plaine
Réponse de Mairie - Sainte-Croix-en-Plaine le .
Aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver les chiffres de la verbalisation du stationnement dans
notre commune sur les 6 dernières années.
Il ne nous est pas poss...
AP du 24 septembre 2015 portant renouvellement total des membres de la CDVP
Réponse de Préfecture de l'Oise le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
En effet, il s'agit d'une erreur de pièce jointe.
Merci pour votre vigilance.
Ci-joint le bon document.
Cordialement
-------...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu sur la boîte mail [Préfecture - Aisne request email]
Le délai de réponse est de 5 jours pour le...
PSE des entreprises Valti, Walor Bogny et Walor Vouziers
Réponse de Ministère du travail le .
Aboutie
Monsieur,
Vous avez sollicité, par courrier en date du 17 juin 2025 ci-après, une demande de communication de document administratif.
J'accuse, ce j...
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint la réponse apportée à Mr GARNIER Fabrice dans le
cadre de sa demande d'accès à des documents administratifs.
Cord...
Dénombrement (annuel) des verbalisations pour stationnement très gênant
Réponse de Mairie - Châteaubourg 35068-01 le .
Aboutie
La ville de Châteaubourg a procédé pour « arrêt et stationnement » à 94
verbalisations en 2023 et 126 en 2024. Il n’est pas possible de remonter
plus...
Monsieur,
Je fais suite à votre mail ci-dessous et votre demande de communication
des " devis et factures payées par la mairie de Lille à l'entr...
This transfer expires on 2025-06-21
[1]Click 'Download images' to view images
[2][adresse email]
vous a envoyé 25057_MADADA_installation_artistique...
Madame le Maire,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Copie des correspondances ayant servi à établir l'avis 20252552
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
Aboutie
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole - Bordeaux le .
Aboutie
[1]Logo
Nouvel utilisateur
Cher utilisateur,
Catherine GERBIER souhaite vous transmettre un ou plusieurs fichiers.
Pour visualiser et téléch...
Madame,
Nous accusons réception de votre demande, formulée au titre du droit
d’accès aux documents administratifs, relative aux notes de frais du ma...
Documents légaux et statistiques concernant l'Avenue du Rhin et les données de circulation
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Conformément aux articles L. 311-1 et suivants du Code des relations entre
le public et l’administration, vous avez sollicité...
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de classement
Bonjour,
Je vous prie de trouver ci-joint le registre des traitements de données
personnelles de la préfecture de l'Aube.
Vous en souhaitant bonne...
Délégation de service public du réseau Vikibus et données de transport associées
Réponse de Communauté de communes - Yvetot Normandie le .
Aboutie
Bonjour Madame, Monsieur,
Vous trouverez joint à ce courriel le lien d'accès aux documents
administratifs de la délégation de service public relatif...
Données de FPS effectuées par par Streeteo
Demande envoyée à Mairie - Strasbourg. Commentée le .
Aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/SCyagBPzd3njxXK