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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées

Bonjour. Nous vous confirmons que nous avons bien reçu les documents demandés et nous vous en remercions. Ils semblent bien correspondre à notre dema...
Bonjour. Nous avons bien reçu les documents relatifs à notre demande des données de Fréquentation des Transports Interurbains du Puy-de-Dôme du 24/06/...
Bonjour Monsieur Leroy Suite à votre demande de communication de documents administratifs relative aux notes de frais de déplacement , de restaurati...
Bonjour, Dans le cadre de votre demande d’accès aux documents administratifs concernant tous les documents relatifs à la mise en œuvre de la circula...
Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Bonjour Madame, En complément, je vous transmets la méthode de détermination des 4 zones RES : 1. Pour chaque adresse postale de Paris donnée, la la...
Message destiné à Monsieur David LIBEAU Bonjour Monsieur , Vous avez contacté la PRADA du ministère de l'intérieur en date du 16 mars 2024 afin de...
Bonjour. Contrairement à ce qui est écrit au mail que vous avez reçu le 18/07/2024, la CADA n'a pas été saisie concernant notre demande d'accés aux do...
Bonjour, contrairement au mail que vous avez reçu le 19/07/2024, la CADA n'a pas été saisie concernant notre demande d'accés aux données de verbalisati...
Bonjour. Nous avions saisi une demande d'accés aux données de verbalisations concernant votre commune le 07 Avril 2024. Nous avons pris note du fait...
Bonjour, contrairement au mail que vous avez reçu le 18/07/2024, la CADA n'a pas été saisie concernant notre demande d'accés aux données de verbalisat...
Convention de délégation de service public CPM
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Morbihan le .

Aboutie

Bonjour, Merci pour votre réponse. Cordialement,
Bonjour Monsieur,   Veuillez trouver, ci-joints, un courrier à votre attention ainsi que la pièce jointe afférente. Cordialement.     Le 2...
Demande de communication de l'inventaire bocage de Marpiré
Demande envoyée à Mairie - Marpiré le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour, Le lien internet est le suivant : https://a06-v7.apps.paris.fr/a06/# Je vous communique les communications votées. Cordialement   Claire B...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

Aboutie

Monsieur Berne, Par mail en date du 19 juillet 2024, vous avez fait parvenir au correspondant CADA de la collectivité une demande d’accès aux document...
Bonjour Monsieur, Je reviens vers vous concernant votre demande de documents administratifs ci-dessous. Je vous informe qu'il n'a été retrouvé qu'un...
Monsieur, Nous vous prions de trouver en pièce jointe un courrier à votre intention. Restant à votre disposition, Cordialement, Description : L...
Monsieur,  Par mail du dimanche 23 juin dernier, vous demandez la communication de :  1/ Le support de "Présentation du dispositif de vidéoprotection...
Bonjour En réponse à la demande de communication des notes de frais du Maire de Saint Estève : - les notes de frais de déplacements du maire sur la pér...
Madame, Monsieur, Faisant suite à votre demande de document administratif, veuillez trouver ci-joint les frais de restaurant de M. le Maire depuis 2...
Monsieur,   Conformément à votre demande je vous prie de bien vouloir trouver l’état des frais de représentation de Monsieur le Maire de 2020 à 20...
Bonjour, Pour faire suite à votre demande formulée le 28 mars dernier, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les documents retraçant les note...
[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Fiche de registre et AIPD de « SOLIS »
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Je suis absent, du 9 au 18 août inclus. Merci de transmettre vos demandes sur la boîte juridique à l'adresse suivante : [Conseil départem...
Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Partiellement aboutie

Bonjour Madame SIMONNEAU, Je vous remercie pour votre réponse qui clôture donc ma demande. Cordialement, Joran LE GALL