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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
Monsieur,
Par courriel en date du 17 juin 2024, et pour faire suite à votre demande relative à la communication des notes de frais de déplacements, de...
Demande de communication bulletin salaire du maire du 20 ieme paris
Réponse de Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
En réponse à votre demande en objet, en date du 27 juin 2024, je vous prie
de bien vouloir trouver ci-joint le bulletin des indemnités...
Lien permanent vers les documents communiqués : https://madada.frama.space/s/be9gEaZjr8BYaWb
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Rouen le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous remercie des éléments transmis.
Toutefois, ma demande concerne à la fois les notes de frais mais également les justific...
Bonjour Monsieur Berne,
Vous trouverez ci-joint un courrier à votre attention à propos de la
communication des notes de frais du Président du Conseil...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Nazaire 44184-01 le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Pour faire suite à mon mail du 13 juin et comme nous nous y étions
engagés, veuillez trouver ci-joint les documents complémentaires re...
Lien permanent vers les documents envoyés en WeTransfer : https://madada.frama.space/s/9RXgJWZQR2zwR9Q
Lien permanent vers les documents : https://madada.frama.space/s/2QCk6PskpWCigiT
Lien permanent vers les documents : https://madada.frama.space/s/nXmtCnNDf5mGmLj
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Fleury-Mérogis le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande de communication de documents relatifs aux frais de représentation de monsieur le maire.
J’ai de...
Monsieur,
À la suite de votre demande de communication, des frais de déplacements,
de restauration et de représentation du Président du Conseil dépa...
Bonjour M. Berne
Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre demande passée auprès de la
CADA.
Vous souhaitant bonne réception
Cord...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie de Capesterre-Belle-Eau le .
Aboutie
M le Président,
Par plusieurs correspondances, vous avez sollicité l'administration de la
Ville de Capesterre Belle Eau pour la communication de cer...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rochefort 17299-01 le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous prie de trouver ci-joint la réponse à votre demande de communication de documents administratifs.
Cordialement,
--
Fanny SIRIEIX
D...
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe une copie des notes de frais du Maire.
Cordialement,...
Lien permanent vers les documents : https://madada.frama.space/s/YbGX5woBQskeCAo
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Fontenay-sous-Bois le .
Aboutie
Suite et fin:
Nourrédine HAMDOUD
Directeur Général des Services
Mairie de Fontenay-sous-Bois
4, esplanade Louis-Bayeurte – 94125 Fontenay-sous-Bois C...
Liste des vitesses relevées par le radar pédagogique installé rue de la Paix en 2023
Réponse de Mairie - Troyes le .
Aboutie
A l'attention d'Aymeric Arzalier
Monsieur,
Conformément au code des relations entre le public et l'administration, je
vous prie de bien vouloi...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Neuilly-sur-Seine le .
Aboutie
Voici votre code secret à usage unique
63408216
Pour lire votre message, entrez le code dans la page web où vous l’avez
demandé.
REMARQUE : ce co...
Demande d'accès à la communication relative à l’usage de la reconnaissance faciale à des fins de fluidification du parcours passager en aéroport
Message de suivi envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Partiellement aboutie
Bonjour Madame,
Je vous remercie pour la transmission de ces documents et je vous souhaite un très bon week-end.
Je vous prie de croire, Madame, Mo...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous transmets le fichier répertoriant les subventions attribuées en
2023 pour le CD79, celui-ci , n'étant pas officiel au moment de votr...
Contrat et Avenant(s) concession Lagardère Paris Racing
Réponse de Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie
Bonjour monsieur,
Vous trouverez ci-joint les documents demandés.
Bonne journée,
Muriel EMELIN
Direction de la Jeunesse et des Sports
Service du Sp...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Ponts-de-Cé le .
Aboutie
Bonjour,
Nous faisons suite à votre message ci-dessous et vous prions de nous
excuser pour le délai de réponse.
Vous trouverez ci-joint les informat...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Pantin. Commentée le .
Aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/HFJAeo9CEnzxZsa