Search requests (page 12)
Environ 3000 demandes d'accès à l'information trouvées
Bonjour M. Chandellier,
Vous trouverez en pièce jointe les justificatifs des frais de déplacement et missions du Maire de 2023 à 2025.
Pour informatio...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Neuilly-sur-Seine le .
Aboutie
Here is your one-time passcode
90482480
To view your message, enter the code in the web page where you requested
it.
NOTE: This one-time passcode...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bruyères-sur-Oise le .
Aboutie
Bonjour Madame ou Monsieur,
Il est tout d'abord regrettable que vous n'assumiez pas votre requête.
En effet, la relation entre les citoyens et l'admin...
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande en date du 4 août 2025, formulée
au titre du droit d’accès aux documents administratifs,...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Fougères. Commentée le .
Aboutie
Bonjour, je ne comprends pas en quoi la demande a "abouti" car il n'y a aucun documents consultables ni réponses concluantes de la mairie de Fougères...
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/XDz3p4ZrTRHaaWg
Demande de note de frais , fiche de paye de Mr le maire et la liste des logement vide appartenant à la mairie de nogent sur oise
Réponse de Mairie - Nogent-sur-Oise le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint les documents demandés.
Excellente journée
═════════════════════════════════════════════════════════════════════...
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande, veuillez trouver le détail des notes de frais
remboursées à M. Jacques Mesas, Maire de Beaugency, entre...
Documents relatifs à l'AMI Solutions d'IA pour le public
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à l’exercice de votre droit d’accès aux documents administratifs,
tel que prévu par le Livre III du Code des relations entre le p...
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Rognonas le .
Aboutie
Madame bonjour,
En réponse à votre demande, je vous invite à consulter le site de la mairie de Rognonas sur rognonas.fr, rubrique actes administratif...
Chère Madame,
La réponse à votre mail se trouve dans ma réponse à votre autre demande relative aux éléments ayant servi de base au calcul du forfait...
Madame bonjour,
Nous n'avons pas refusé de vous répondre.
Vous demandez la liste des éléments pris en compte pour la fixation du forfait communal....
Notes de service et circulaires sur le Programme National pour l'Alimentation
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
Partiellement aboutie
Je suis en séminaire ce jour, avec accès très limité à mes mails
liste des entrants recours interacadémique 2025 académie de Rennes
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Aboutie
Madame Mulliez,
Par courriel du 1^er octobre 2025, vous avez saisi le ministère d’une
demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs...
déclaration d’intention entre la France et l’Ukraine pour renforcer la coopération sanitaire
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande du 29 août dernier nous vous prions de trouver en pièce jointe le document sollicité.
Cordialement,
Direction...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Envoyé : mercredi 8 octobre 2025 17:50
À : droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Graveson Objet : Re:
Demande au titre du droit d’accès...
Bonjour
J'ai déjà répondu à vos demandes
cordialement
Emilie LAZZARO
Directrice
DIRECTION JURIDIQUE, COMMANDE PUBLIQUE et LOGISTIQUE
D.G.A. -...
Bonjour
J'ai déjà répondu à vos demandes
cordialement
Emilie LAZZARO
Directrice
DIRECTION JURIDIQUE, COMMANDE PUBLIQUE et LOGISTIQUE
D.G.A. -...
Bonjour,
Vous avez demandé la communication de documents administratifs.
En réponse je vous indique les éléments suivants :
- les notes de frais de...
Réponse de Madame Jacqueline Gourault, réponse annoncée par Monsieur Patrick Strzoda
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .
Aboutie
Madame,
Par courriel reçu le 10 septembre dernier vous avez souhaité que vous soit communiqué la réponse de Madame Jacqueline Gourault, Ministre de la...
Madame, Monsieur,
Le présent mail est relatif à la Communication de documents administratifs.
Pour en prendre connaissance veuillez cliquer sur le li...
Bonjour
Veuillez trouver ci-joint l'attestation demandée
Vous souhaitant bonne réception
Cordialement
Delphine Beaujouan
Secrétaire de Mairie
Mair...
Demande d'acces au contrat pour la gestion du stationnement de surface.
Réponse de Mairie - Schiltigheim le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint l'attestation concernant la note de frais du Maire de Loudun.
Je vous en souhaite bonne réception.
Cordialement...