Search requests (page 12)
Environ 3000 demandes d'accès à l'information trouvées
Bonjour Monsieur ASSELIN,
Vous voudrez bien trouver ci-joint l'attestation de Monsieur le Maire se rapportant à votre demande.
Bien cordialement
My...
Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Notes de frais et justificatifs Jean-Francois Durand-Coutelle
Réponse de Mairie - Saint-Geniès-de-Malgoirès le .
Aboutie
Monsieur El Ghazi,
Suite à votre demande d'accès aux documents administratifs, je vous prie
de trouver, ci-joint, un certificat administratif concern...
Monsieur,
Je vous remercie pour votre mail.
Le problème de mise à jour des indicateurs sur data.gouv a bien été identifié par notre direction DATA et...
Monsieur,
Vous avez sollicité la Mairie de Hettange-Grande en vue d’obtenir des
informations concernant les frais de représentation de la foncti...
Monsieur DELALANDE,
Nous faisons suite à la demande de communication de documents
administratifs exprimée dans votre message électronique ci-après....
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint la réponse apportée à votre demande.
Cordialement
La Ville de Pau
-----Message d'origine-----
De : Perceval Zool <[FO...
-----Message d'origine-----
De : [adresse email] <[adresse email]>
Envoyé : jeudi 28 août 2025 10:11
À : 'Challamel Murielle' <[adresse email]>
Objet...
Madame FAUCHER,
Je fais suite à votre demande du 07 aout 2025 et vous prie de bien vouloir
trouver ci-joint un courrier de réponse ainsi que les doc...
Bonjour Monsieur Moreau,
Nous avons bien reçu vos messages demandant la communication des notes de
frais (déplacements, restauration, représentations...
Données de verbalisations effectuées par la Police municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Troyes le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Faisant suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en pièce-jointe un ficher avec les données sollicitées.
Je vous...
Monsieur,
Pour faire suite à notre accusé de réception en date du 5 août 2025
concernant votre demande datée du 2 août 2025, relative à la communica...
Bonjour
Je vous prie de trouver en pièces jointes les informations demandées quant
aux notes de frais du Maire.
Cordialement
Capture d'écran 202...
Bonjour
En complément des élément fournis, je me permets de vous apporter les précisons suivantes :
Je n'ai pas précisé le nombre de convives des repas...
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier en PJ et de ses annexes et de m'en accuser réception.
Je vous prie d'agréer,...
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier en PJ et de m'en accuser réception.
Je vous prie d'agréer, Madame, l'express...
Bonjour,
Veuillez trouver ci-jointes les notes de frais de représentation et de restauration de Messieurs Le Bour et Moisan sur la période demandée....
Bonjour,
vous trouverez ci joint les documents demandés
Cordialement
Envoyé en préfecture le 07/04/2025
Reçu en préfecture le 07/04/2025
Publié le 07...
Bonjour,
Pour faire suite à votre mail du 4 Août dernier, je vous informe qu'il n'y
aucune note de frais.
Très cordialement
Secrétariat
Mairie...
Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de GUADAV, CDAD Guadeloupe et Initiative France Victimes Guadeloupe
Réponse de Ministère de la Justice le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
A la suite de votre saisine du bureau de l’accès au droit et de la
médiation en date du 14 juillet 2025, au titre du droit d’accès...
Madame, Monsieur,
Conformément à votre demande et au titre du droit d’accès aux documents
administratifs, tel que prévu notamment par le Livre I...
Monsieur DAPRE,
Faisant suite à votre demande formulée par courriel en date du 14 août
2025 via la plateforme Madada.fr, je vous prie de bien vouloi...
Bonjour,
Vous trouverez en pièces jointes les notes de frais demandées pour les années 2023 et 2024
Cordialement
Isabelle FRESSART
Mairie du Châtelar...
Bonjour,
En réponse à votre mail du 2 août au titre du droit d’accès aux documents
administratifs, je vous prie de trouver ci-joint un état rela...
Bonjour, en réponse à votre demande, je vous transmets les fichiers
demandés.
A titre informatif, pouvez-vous nous indiquer le traitement qui sera...