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Environ 600 demandes d'accès à l'information trouvées

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Ain le .

Information non détenue

Bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver, ci-joint, un courrier de M. le secrétaire général, préfet de l'Ain par intérim, relatif à votre dema...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .

Information non détenue

Bonjour,   Suite à votre demande datant du 7 mars 2023 relative au répertoire d’informations publiques (RIP), veuillez trouver ci-joint la réponse...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Eure-et-Loir le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, Vous trouverez ci-joint le courrier de réponse à votre demande de communication de documents administratifs. Vous en souhaitant bon...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

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Bonjour, Je fais suite à votre mail ci-dessous et vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier en pièce jointe. Bien cordialement, Mar...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Réponse de Mairie - Rennes le .

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Bonjour Monsieur,   Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous pour la communication des documents suivants : "- La délibération q...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

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Madame, Monsieur,   Par un mail reçu le 7 mars 2023, vous avez demandé au Département du Cantal la communication de son répertoire d’informations...
Madame, Monsieur Le Département des Alpes de Haute-Provence n'a pas à ce stade établi de RIP. La CADA considère que la publication en ligne d'un t...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .

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Bonjour, En réponse à votre demande, je vous informe que notre Département n'a pas encore constitué son Répertoire d'informations publiques. Nous nous...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

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Bonjour, Votre demande du 8 mars dernier a retenu toute mon attention. Je vous informe que nous ne disposons pas au sens strict de répertoire au se...
Madame, Monsieur, Vous avez sollicité plusieurs services de la Direction Départementale des Finances Publiques du Pas-de-Calais concernant sur la mi...
Bonjour Monsieur, Je fais suite à votre demande ci-dessous et vous informe que si la nomenclature comptable permet en effet l'utilisation d'une ligne...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Charente le .

Information non détenue

Bonjour,   Par courriels en date des 7 et 14 mars 2023, vous sollicitez la publication en ligne d'un répertoire d'informations publiques, conformém...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Guyane le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-dessous le lien conduisant au répertoire d'informations publiques du Ministère des finance...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, Je reviens vers vous suite à votre message du 7 mars dernier. Je vous informe que le Conseil Départemental de l'Essonne ne dispose...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Gers le .

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Bonjour, Comme suite à votre demande ci-dessous, je peux vous apporter les informations suivantes. Le Département ne dispose pas de Répertoire des In...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

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Bonjour, Nous vous remercions pour la sincérité de votre réponse, même si nous sommes forcément déçus de son sens. Avant d'envisager une saisine de...
Bonjour, Nous avons bien pris en compte votre demande et tâchons de mettre à disposition du public le document mentionné dans les meilleurs délais. L...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Information non détenue

Bonjour, Je vous prie de bien vouloir ci-joint le courrier de réponse du Département de la Seine-Saint-Denis suite à la demande du 07 mars 2023 cité...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Brigade de gendarmerie - Chauny le .

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Bonjour, Je vous invite à consulter le lien suivant : [1]https://www.interieur.gouv.fr/Repertoire-des-informations-publiques Vous devriez y trouve...
Madame, Monsieur La mise à disposition des données publiques crées, rassemblées, conservées ou éditées par les administrations ou services publics s...
Bonjour, Ayant transmis votre demande aux services ad hoc du Rectorat de Créteil, je vous transfère leur réponse. Vous souhaitant une bonne journée,...
Bonjour, Au regard de la lourde charge de travail à fournir pour élaborer un RIP, du manque de personnel et de l'état financier de notre collectivité...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Bouches-du-Rhône le .

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Bonjour Le répertoire d'informations publiques des ministères économiques et financiers est disponible en ligne ici : [1]https://www.economie.gouv...
Bonjour, Suite à votre message adressé au SPFE de Rouen, je vous informe que l'accès au Répertoire d'informations publiques est directement accessib...
Madame, Monsieur,   Par courriel en date du 15 mars 2023, vous avez demandé communication du répertoire d'informations publiques (RIP) de la DRAC...