Parcourir et rechercher les demandes (page 12)
Environ 700 demandes d'accès à l'information trouvées
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Les Pieux le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous informe que notre commune n'est pas concernée par le RIP, étant de moins de 3500 habitants,
Bonne réception,
Cordialement,
Stéph...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Flavigny-sur-Moselle le .
Information non détenue
Bonjour,
Notre commune compte 1870 habitants et n'est donc pas concernée par le RIP.
Cordialement,
--
Mme L. VAUDEVILLE
Secrétaire de mairie
Flavig...
Bonjour,
La commune de Sommelonne n'a pas de site Internet.
Cordialement
Le Maire,
Roland DUFOUR
Mairie de Sommelonne
1 rue de l'Eglise
5517...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous informe que le répertoire des
informations publiques n'existe pas sur la commune, une démarche est...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Essey-lès-Nancy le .
Information non détenue
Bonjour,
Toutes les documents communicables au public sont publiés sur le site
internet de la ville
[1]https://www.esseylesnancy.fr/public...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - La Gascogne Toulousaine le .
Information non détenue
Objet : ASSOCIATION OPEN KNOWLEDGE FRANCE - Réponse à demande au titre du
droit d’accès aux documents administratifs (RIP)
Importance : haute
...
Bonjour, la commune comptant moins de 1000 habitants, elle n'est pas tenu au RIP.
Cordialement.
Laure CHÉRON,
Secrétaire de mairie.
Mairie de Barro...
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande, nous vous informons que nous ne disposons pas à ce jour d'un tel document.
Nous en prenons note afin de pouv...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Côteaux-du-Blanzacais le .
Information non détenue
Bonjour
Je vous informe que notre collectivité n’a pas de répertoire des
informations publiques (RIP), nous sommes une collectivité de moins de...
Bonjour,
Notre délégué à la protection des données travaille actuellement sur
l'ouverture des données publiques. Malheureusement, en l'état actuel...
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande.
En l'état actuel, la commune n'a pas établi ce document. Par conséquent,
nous ne pouvons vous do...
Bonjour Monsieur/Madame,
A ce jour, il n'existe aucun répertoire des informations publiques mis en place sur la communauté d'agglomération du libourna...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Vincent-de-Tyrosse le .
Information non détenue
Bonjour,
La Commune de Saint-Vincent de Tyrosse n'a pas mis en place ce Répertoire
d'Informations Publiques et ne peut ainsi, vous le communiquer.
C...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Douchy-Montcorbon le .
Information non détenue
Bonjour,
J'accuse réception de votre demande.
En l'état actuel, la commune n'a pas établi ce document. Par conséquent, je ne peux donner une suite fa...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bellevigne-les-Châteaux le .
Information non détenue
Attention : A partir du 1er février, veuillez contacter l'accueil de la ville de Bellevigne-les-Châteaux (Brézé, Chacé, Saint-Cyr en Bourg) à cette nou...
Bonjour
Suite à votre demande nous vous informons que vous pouvez prendre connaissance des informations publiques sur le site internet de la commune d...
Madame, Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande en date du 4 mai 2023
portant sur la communication du répertoire d'informations...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cernay 68063-01 le .
Information non détenue
Bonjour,
Je fais suite à votre courriel du 18 avril dans lequel vous sollicitez la
transmission du RIP (Répertoire d’Informations Publiques) de...
Bonjour,
Nous avons bien pris connaissance de votre demande de publication en ligne
du répertoire d'informations publiques prévu à l'article L 322-6...
Bonjour,
J'ai pris attentivement connaissance de votre demande exposée ci-dessous. Toutefois, je suis au regret de vous informer que celle-ci ne relèv...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Meurthe-et-Moselle le .
Information non détenue
Direction Départementale de la Protection des Populations
Service Concurrence, Consommation et Répression des Fraudes
Cité administrative - Bâtimen...
Bonjour
Pour faire suite à votre demande ci-dessous, je vous informe qu'à ce jour le répertoire d'informations publiques n'a pas encore été mis en pla...
Bonjour,
L'article L311-9 du CRPA précise que la consultation s'effectue selon les moyens techniques dont dispose la commune. Nous ne disposons pas...
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous informe que, notre commune comptant 534 habitants au dernier recensement, nous ne sommes pas concernés par la p...
Bonjour,
Notre commune de 184 âmes n'est pas concernée par cette législation.
Merci tout de même de nous informer et nous alerter si besoin est.
Co...