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Environ 600 demandes d'accès à l'information trouvées
Monsieur,
Vous avez saisi les services de la ville de Bruges afin d’obtenir la
communication de certains documents administratifs relatifs aux r...
Bonjour Messieurs,
Tout ce qui concerne le Répertoire d'informations publiques (RIP) est
consultable sur le site de Dury 80480 en dehors des arrêtés...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Autorité des marchés financiers (AMF) le .
Information non détenue
Bonjour,
Madame, Monsieur,
Vous demandez la communication, sur le fondement des dispositions de la
loi n° 78-753 du 17 juillet 1978, de la...
Comité Analyse Recherche Expertise (CARE)
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Refusé.
Madame,
Par courriel du 6 avril dernier, vous avez sollicité la communication des
documents administratifs suivants:
L'ensemble des travau...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Suite à votre courriel ci-dessous en date du 10/03/2023, je vous précise
que notre Registre d'Informations Publiques (RIP) est simp...
Bonsoir
Nous sommes une très petite commune qui ne peut répondre à votre demande
Bonne soirée
Gilles MORISSEAU
Maire de Châtillon
Envoyé depui...
Barres d'entrées en académie des enseignants lauréats de concours, en 2022
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Information non détenue
Monsieur,
Vous demandez communication d’un document présentant les barèmes d’entrée
en académie, dans le cadre de l’affectation des lauréats de...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Par la présente, je reviens vers vous suite à votre demande de
communication du répertoire d’informations publiques (RIP) du Dép...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Grenoble le .
Information non détenue
Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 codifiée au CRPA
relative à l'accès aux documents administratifs, vous avez souh...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Réponse de Mairie - Grenoble le .
Information non détenue
Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 codifiée au CRPA
relative à l'accès aux documents administratifs, vous avez souh...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Calaisis le .
Information non détenue
Madame, Monsieur, bonjour,
Suite à votre demande de communicabilité concernant la communication du
répertoire d’informations publiques de la Com...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Castres Mazamet le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Par email du 12 mars 2023, vous demandez à la Communauté d'agglomération
de Castres-Mazamet la communication de son répertoire...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture - Reims le .
Information non détenue
Bonjour,
Pour répondre à votre question, l'ensemble des textes à portée normative
édités par les services de l'Etat placés sous l'autorité du Préfet...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .
Information non détenue
Link: [1]File-List
Link: [2]Edit-Time-Data
Madame, Monsieur,
Pour donner suite à votre demande arrivée par courriel le 7 mars dernier
sur une...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Information non détenue
Madame, Monsieur,
La Maison départementale des Alpes de Haute-Provence n'a pas à ce jour
établi de RIP.
La CADA considère que la publication en li...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) le .
Information non détenue
Bonjour,
Je suis absente le 12 avril.
En cas d'urgence, vous pouvez écrire à [adresse email].
Bien cordialement
Fanny Fiorentin...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse, même si je suis forcément déçu que vous n'ayez pas de RIP.
Le répertoire d'informations publiques est...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
je fais suite à votre demande d'accès à des documents administratifs en date du 7 mars dernier concernant le répertoire des informat...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Agglomération - Sables d'Olonne le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint une correspondance de la
Communauté d'Agglomération Les Sables d'Olonne Agglomération...
demande des résultats comptage véhicules 2023 quartier Bussière
Réponse de Mairie - Oullins le .
Information non détenue
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre message et nous vous en remercions.
Cependant nous ne sommes pas en possession de ces comptages. En effet,
c'est...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Aude le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande de communication du répertoire des informations
publiques, je vous informe que le Département de l’Aude s’es...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Cordialement,
[1]My Logo LEGEN...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .
Information non détenue
Monsieur YOUSSR,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces-jointes le courrier de
réponse à votre demande de communication des documents re...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .
Information non détenue
Bonjour,
Le Département ne dispose pas de Répertoire des Informations Publiques, au
sens où vous entendez à savoir un document spécifique qui re...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Caisse des Dépôts et Consignations le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Ci-joint un courrier de Monsieur Pierre Chevalier, Directeur juridique et
fiscal du groupe CDC / Personne Responsable de l’Acc...