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Environ 600 demandes d'accès à l'information trouvées

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .

Information non détenue

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse, même si je suis forcément déçu que vous n'ayez pas de RIP. Le répertoire d'informations publiques est...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, je fais suite à votre demande d'accès à des documents administratifs en date du 7 mars dernier concernant le répertoire des informat...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Agglomération - Sables d'Olonne le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint une correspondance de la Communauté d'Agglomération Les Sables d'Olonne Agglomération...
demande des résultats comptage véhicules 2023 quartier Bussière
Réponse de Mairie - Oullins le .

Information non détenue

Bonjour, Nous avons bien reçu votre message et nous vous en remercions. Cependant nous ne sommes pas en possession de ces comptages. En effet, c'est...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Aude le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, Suite à votre demande de communication du répertoire des informations publiques, je vous informe que le Département de l’Aude s’es...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Information non détenue

Madame, Monsieur,   Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné.   Cordialement, [1]My Logo LEGEN...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .

Information non détenue

Monsieur YOUSSR,   Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces-jointes le courrier de réponse à votre demande de communication des documents re...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

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Bonjour,   Le Département ne dispose pas de Répertoire des Informations Publiques, au sens où vous entendez à savoir un document spécifique qui re...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Caisse des Dépôts et Consignations le .

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Madame, Monsieur,   Ci-joint un courrier de Monsieur Pierre Chevalier, Directeur juridique et fiscal du groupe CDC / Personne Responsable de l’Acc...
Bonjour.   Vous nous avez sollicité par mail pour avoir accès à notre répertoire d'informations publiques.   Les informations demandées sont a...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Ain le .

Information non détenue

Bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver, ci-joint, un courrier de M. le secrétaire général, préfet de l'Ain par intérim, relatif à votre dema...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .

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Bonjour,   Suite à votre demande datant du 7 mars 2023 relative au répertoire d’informations publiques (RIP), veuillez trouver ci-joint la réponse...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Eure-et-Loir le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, Vous trouverez ci-joint le courrier de réponse à votre demande de communication de documents administratifs. Vous en souhaitant bon...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Information non détenue

Bonjour, Je fais suite à votre mail ci-dessous et vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier en pièce jointe. Bien cordialement, Mar...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Réponse de Mairie - Rennes le .

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Bonjour Monsieur,   Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous pour la communication des documents suivants : "- La délibération q...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

Information non détenue

Madame, Monsieur,   Par un mail reçu le 7 mars 2023, vous avez demandé au Département du Cantal la communication de son répertoire d’informations...
Madame, Monsieur Le Département des Alpes de Haute-Provence n'a pas à ce stade établi de RIP. La CADA considère que la publication en ligne d'un t...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .

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Bonjour, En réponse à votre demande, je vous informe que notre Département n'a pas encore constitué son Répertoire d'informations publiques. Nous nous...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Information non détenue

Bonjour, Votre demande du 8 mars dernier a retenu toute mon attention. Je vous informe que nous ne disposons pas au sens strict de répertoire au se...
Madame, Monsieur, Vous avez sollicité plusieurs services de la Direction Départementale des Finances Publiques du Pas-de-Calais concernant sur la mi...
Bonjour Monsieur, Je fais suite à votre demande ci-dessous et vous informe que si la nomenclature comptable permet en effet l'utilisation d'une ligne...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Charente le .

Information non détenue

Bonjour,   Par courriels en date des 7 et 14 mars 2023, vous sollicitez la publication en ligne d'un répertoire d'informations publiques, conformém...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Guyane le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-dessous le lien conduisant au répertoire d'informations publiques du Ministère des finance...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, Je reviens vers vous suite à votre message du 7 mars dernier. Je vous informe que le Conseil Départemental de l'Essonne ne dispose...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Gers le .

Information non détenue

Bonjour, Comme suite à votre demande ci-dessous, je peux vous apporter les informations suivantes. Le Département ne dispose pas de Répertoire des In...