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Environ 1000 demandes d'accès à l'information trouvées
Rapports McKinsey réforme APL 2021
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales. Commentée le .
Refusé
Je me suis désisté du tribunal après un mémoire en défense du tribunal disant en substance que cette demande représente 9000 pages et qu'elle serait "a...
Objet: détails sur plusieurs projets climats financés par l’AFD entre 2015 et 2023
Réponse de Agence française de développement (AFD) le .
Refusé
Bonjour Madame,
Par courriel en date de 22 juillet 2024, vous avez sollicité de l'Agence Française de Développement (AFD) la communication de document...
Objet: détails sur plusieurs projets climats financés par l’AFD en Turquie
Réponse de Agence française de développement (AFD) le .
Refusé
Bonjour,
Par courriel en date de 22 juillet 2024, vous avez sollicité de l'Agence Française de Développement (AFD) la communication de documents et in...
Dossier d'inscription année 2017-2018
Information non détenue
Voir la [1]version en ligne
[2][IMG]
[3][IMG]
Dernière chance pour faire un BTS cette année
Les rentrées ont commencé dans certains campus mai...
échanges avec Boury Tallon & Associés concernant le projet d'aménagement de Bouygues Immobilier de l'île Seguin
Information non détenue
Monsieur,
Je fais suite à votre demande que m’a transmise Mme Florence
COCHU-GUILLEMAIN, PRADA du ministère de la transition écologique et de la
co...
Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Information non détenue
Bonjour,
La présente adresse mail n’a pas vocation à traiter vos dossiers
(prestations retraite, aides action sociale, certificats d’existence,
etc...
Bonjour,
Nous vous informons qu’à compter du 7/11/2022, cette adresse mail ne sera
plus opérationnelle.
A compter de cette date, les mails reçus n...
Bonjour,
Nous vous informons qu’à compter du 7/11/2022, cette adresse mail ne sera
plus opérationnelle.
A compter de cette date, les mails reçus n...
Demande de communication de l'activité de la police nationale rue claude pouillet à Besançon
Réponse de Préfecture - Doubs le .
Refusé
Monsieur,
L'article L300-2 du Code des relations entre le public et l’administration
donne la définition d'un document administratif communicable :...
Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée général privé Lab School (Paris 11e Arrondissement) le .
Information non détenue
Bonjour,
Il n’y avait pas de lycée en 2017. Nous sommes une école hors-contrat et
ne bénéficions pas de subventions de l’état.
Cordialement
M. Mar...
Dossier d'inscription année 2017-2018
Information non détenue
Bonjour Madame,
Je ne sais pas de quoi il s’agit mais il n’existe pas de dossier d’inscription 2017-2018, l’école n’existait pas.
Cordialement.
Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Silvya Terrade Lafayette (Paris 9e Arrondissement) le .
Information non détenue
Bonjour,
Je suis actuellement en congé et prendrai connaissance de votre message à
mon retour le 28/08/2024.
Terrade Paris Bastille reste ouver...
Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Centre horticole d'enseignement et de promotion - L'École du savoir vert (Le Tremblay-sur-Mauldre) le .
Refusé
Bonjour,
Le CHEP rouvrira ses portes le lundi 26 août 2024.
En cas d'URGENCE, vous pouvez envoyer un SMS au [numéro de téléphone caché].
Cordialement,...
Bonjour,
Cette adresse mail n'est plus active.
Merci d'adresser vos messages à Mme Yael Benisty, directrice de Paris Beauty Academy : [adresse email]....
La Quadrature du Net: demande CADA registre/inventaire/AIPD
Message de suivi envoyé à Caisse nationale des allocations familiales le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Pourriez-vous me communiquer l'AIPD du traitement DMDE suite à l'avis de la CADA 20237515 du 15/02/2024. Sauf erreur de ma part, c...
échanges entre Alibaba et le Secrétariat d'Etat chargé du numérique (DSA/DMA et partenariat cloud Alibaba/CIO)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé
Monsieur,
A l’issue de l’instruction de votre demande, je suis au regret de vous
informer qu’il ne pourra pas lui être réservé de suite favorable....
Acquisition de la solution VSA Two-i
Réponse de Mairie - Saint-Denis (93) le .
Information non détenue
Bonjour,
Suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe le courrier de
réponse.
Bien cordialement,
Marie JIRNOV
Cheffe du s...
Demande du code source de l'application Carte Vitale
Recours amiable envoyé à GIE SESAM-Vitale le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Je n'ai pas encore de réponses à ma demande ci-jointe. Pouvez-vous me répondre??
Au titre du droit d’accès aux documents administ...
Demande de documents (activité contentieuse de la Caisse)
Réponse de Caisse d'allocations familiales du Rhône le .
Information non détenue
Bonjour Maître BAPCERES,
Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous et vous apporte
les précisions suivantes.
Il n’existe pas de rappo...
Demande d'accès à une communication en séance plénière sur la mise en oeuvre de caméras augmentées au sein des magasins dits "autonomes"
Message de suivi envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Refusé
Bonjour Madame,
Je vous remercie pour votre reponse.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées.
Ala...
Demande plan d'occupation des sols de mes parcelles B487 et B488 et domaine public
Message de suivi envoyé à Mairie - Ivors le .
Information non détenue
Monsieur le maire,
Madada est un site officiel qui correspond à data gouv.fr.
Le Coefficient d'Occupation des Sols (COS) est un indicateur fourni p...
Code source de l’outil de rdv en ligne pour les services aux étrangers
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .
Information non détenue
Bonjour,
La préfecture ne dispose pas du code source de l'application "rdv
étranger" mis à disposition par le ministère de l'intérieur.
Je vous in...
Bonjour M. BERNE,
Veuillez prendre connaissance du courrier ci-joint concernant votre
demande d'accès à des documents administratifs.
Cordialemen...
Demande de communication dossier contentieux en coopération clôturé
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Refusé
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la réponse à votre demande
(saisine n°24007479).
Le fichier étant protégé par un mot d...
Bonjour,
Par mail en date du 4 mars dernier, vous nous avez sollicité pour obtenir
communication du répertoire d'informations publiques (RIP).
En...