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Environ 1000 demandes d'accès à l'information trouvées

Je me suis désisté du tribunal après un mémoire en défense du tribunal disant en substance que cette demande représente 9000 pages et qu'elle serait "a...
Bonjour Madame, Par courriel en date de 22 juillet 2024, vous avez sollicité de l'Agence Française de Développement (AFD) la communication de document...
Bonjour, Par courriel en date de 22 juillet 2024, vous avez sollicité de l'Agence Française de Développement (AFD) la communication de documents et in...
Voir la [1]version en ligne [2][IMG] [3][IMG] Dernière chance pour faire un BTS cette année  Les rentrées ont commencé dans certains campus mai...
Monsieur, Je fais suite à votre demande que m’a transmise Mme Florence COCHU-GUILLEMAIN, PRADA du ministère de la transition écologique et de la co...
Bonjour, La présente adresse mail n’a pas vocation à traiter vos dossiers (prestations retraite, aides action sociale, certificats d’existence, etc...
Bonjour, Nous vous informons qu’à compter du 7/11/2022, cette adresse mail ne sera plus opérationnelle. A compter de cette date, les mails reçus n...
Bonjour, Nous vous informons qu’à compter du 7/11/2022, cette adresse mail ne sera plus opérationnelle. A compter de cette date, les mails reçus n...
Monsieur, L'article L300-2 du Code des relations entre le public et l’administration donne la définition d'un document administratif communicable :...
Bonjour, Il n’y avait pas de lycée en 2017. Nous sommes une école hors-contrat et ne bénéficions pas de subventions de l’état.  Cordialement M. Mar...
Bonjour Madame, Je ne sais pas de quoi il s’agit mais il n’existe pas de dossier d’inscription 2017-2018, l’école n’existait pas. Cordialement.
 Bonjour, Je suis actuellement en congé et prendrai connaissance de votre message à mon retour le 28/08/2024. Terrade Paris Bastille reste ouver...
Bonjour, Le CHEP rouvrira ses portes le lundi 26 août 2024. En cas d'URGENCE, vous pouvez envoyer un SMS au [numéro de téléphone caché]. Cordialement,...
Bonjour, Cette adresse mail n'est plus active. Merci d'adresser vos messages à Mme Yael Benisty, directrice de Paris Beauty Academy : [adresse email]....
Madame, Monsieur, Pourriez-vous me communiquer l'AIPD du traitement DMDE suite à l'avis de la CADA 20237515 du 15/02/2024. Sauf erreur de ma part, c...
Monsieur, A l’issue de l’instruction de votre demande, je suis au regret de vous informer qu’il ne pourra pas lui être réservé de suite favorable....
Acquisition de la solution VSA Two-i
Réponse de Mairie - Saint-Denis (93) le .

Information non détenue

Bonjour,   Suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe le courrier de réponse.   Bien cordialement,   Marie JIRNOV Cheffe du s...
Demande du code source de l'application Carte Vitale
Recours amiable envoyé à GIE SESAM-Vitale le .

Refusé

Madame, Monsieur, Je n'ai pas encore de réponses à ma demande ci-jointe. Pouvez-vous me répondre?? Au titre du droit d’accès aux documents administ...
Bonjour Maître BAPCERES, Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous et vous apporte les précisions suivantes. Il n’existe pas de rappo...
Bonjour Madame, Je vous remercie pour votre reponse. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées. Ala...
Demande plan d'occupation des sols de mes parcelles B487 et B488 et domaine public
Message de suivi envoyé à Mairie - Ivors le .

Information non détenue

Monsieur le maire, Madada est un site officiel qui correspond à data gouv.fr. Le Coefficient d'Occupation des Sols (COS) est un indicateur fourni p...
Bonjour, La préfecture ne dispose pas du code source de l'application "rdv étranger" mis à disposition par le ministère de l'intérieur. Je vous in...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Information non détenue

Bonjour M. BERNE,  Veuillez prendre connaissance du courrier ci-joint concernant votre demande d'accès à des documents administratifs.  Cordialemen...
  Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la réponse à votre demande (saisine n°24007479). Le fichier étant protégé par un mot d...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Metz le .

Information non détenue

Bonjour, Par mail en date du 4 mars dernier, vous nous avez sollicité pour obtenir communication du répertoire d'informations publiques (RIP). En...