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Environ 1000 demandes d'accès à l'information trouvées

Circulation de trains sans contrôleurs
Réponse de SNCF Voyageurs le .

Refusé

Bonjour Monsieur,   Je reviens vers vous au sujet de votre demande de communication des documents suivants :   « - Listing des trains ayant ci...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Information non détenue

Bonjour Monsieur,   Le 31 mai 2023, vous avez sollicité auprès de la direction des affaires juridiques du département de l'Eure la communication d...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Alincthun le .

Refusé

Link: [1]File-List Link: [2]themeData Link: [3]colorSchemeMapping La mairie d’Alincthun change d’adresse mail !!!   Merci de réitérer votre env...
Monsieur,   Vous avez sollicité la Ville de LYON afin d’obtenir, au titre du Code des relations entre le public et l’administration (CRPA) et du ...
Bonjour, Nous prenons connaissance de votre mail ci-dessous. Nous sommes navrés de vous répondre tardivement, et ne trouvons pas en date du 27 août ...
Mes excuses, j'ai envoyé une demande groupée pensant cibler les sous contrats. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes saluta...
Bonjour Madame, Nous transmettons à nouveau votre demande au service départemental en charge des collèges. Cordialement, L'équipe Accueil  Départ...
Protocoles échanges informations Police Nationale
Message de suivi envoyé à Pôle Emploi le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, Merci de votre réponse, Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées. Noémie Levain...
Bonjour Madame, Effectivement j'avais bien reçu votre mail précédent, et n'y ai pas répondu pour les raisons suivantes : Quelle est votre fonction ?...
Bonjour, Nous ne pouvons donner une suite favorable à votre demande, car la date de création de notre association est le 06/08/2020. CF extrait de p...
Bonjour Madame, Nous sommes depuis la réception de votre mail en recherche des éléments, mais avec la période de rentrée qui est pour nous une période...
Bonjour, Nous avons reçu cette demande concernant une communication de dossier d'inscription. Nous ne savons pas de quel élève il s'agit puisqu'aucu...
Bonjour Madame Piquemal,   J’accuse la bonne réception de vos mails.   Je l’ai transmis à notre direction.   Je ne manquerais pas de vous t...
Bonjour, Merci d'adresser votre demande par courrier avec vos adresses tel et email. Bien cordialement  La Direction ESTBA [1]www.estba.org Le v...
Bonjour Le Campus de l'Esthétique et du spa a été créé en 2020.... Cordialement. Le ven. 20 sept. 2024 à 07:59, Marie Piquemal <[1][FOI #47022 emai...
Je me suis désisté du tribunal après un mémoire en défense du tribunal disant en substance que cette demande représente 9000 pages et qu'elle serait "a...
Bonjour Madame, Par courriel en date de 22 juillet 2024, vous avez sollicité de l'Agence Française de Développement (AFD) la communication de document...
Bonjour, Par courriel en date de 22 juillet 2024, vous avez sollicité de l'Agence Française de Développement (AFD) la communication de documents et in...
Voir la [1]version en ligne [2][IMG] [3][IMG] Dernière chance pour faire un BTS cette année  Les rentrées ont commencé dans certains campus mai...
Monsieur, Je fais suite à votre demande que m’a transmise Mme Florence COCHU-GUILLEMAIN, PRADA du ministère de la transition écologique et de la co...
Bonjour, La présente adresse mail n’a pas vocation à traiter vos dossiers (prestations retraite, aides action sociale, certificats d’existence, etc...
Bonjour, Nous vous informons qu’à compter du 7/11/2022, cette adresse mail ne sera plus opérationnelle. A compter de cette date, les mails reçus n...
Bonjour, Nous vous informons qu’à compter du 7/11/2022, cette adresse mail ne sera plus opérationnelle. A compter de cette date, les mails reçus n...
Monsieur, L'article L300-2 du Code des relations entre le public et l’administration donne la définition d'un document administratif communicable :...
Bonjour, Il n’y avait pas de lycée en 2017. Nous sommes une école hors-contrat et ne bénéficions pas de subventions de l’état.  Cordialement M. Mar...