Mairie - Saint-Rémy-de-Provence

Mairies des communes françaises

7 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

En attente de classement

Bonjour,  Vous trouverez en pièce jointe les éléments de réponses ainsi que les annexes relatives à ces réponses. Cordialement, -- photo   Flo...
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

En attente de classement

Bonjour,  Vous trouverez en pièce jointe les éléments de réponses ainsi que les annexes relatives à ces réponses. Cordialement, -- photo   Flo...
Liste des établissements privés
Demande envoyée à Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande des compte d'immobilisation
Demande envoyée à Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Forfait communal-méthode de calcul
Demande envoyée à Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur le maire, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Demande envoyée à Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Les boites mails en @mairie-saintremydeprovence.fr ne sont plus actives dans nos services. Merci de vous rapprocher de votre contact afin de v...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?