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Environ 413 demandes d'accès à l'information trouvées

Monsieur bonjour,   Avec mes excuses, mon mail est parti trop vite. Veuillez trouver ci-joint le courrier réponse concernant votre demande adres...
Bonjour   Nous vous prions de bien vouloir trouver, en pièce jointe, la réponse de Monsieur le Maire à votre demande de communication de documents...
Monsieur,   Je vous prie trouver en pièce jointe le courrier du Directeur Général des Services.   Vous en souhaitant bonne réception et cordia...
Bonjour, Vous avez demandé des documents administratifs le 3 mai 2021 concernant la société HikVision. Aucun contrat n'a été passé entre la Ville et...
Base des Conseillers Techniques Sportifs
Demande envoyée à Ministère des sports par Rémi Dhalluin. Commentée par eda le .

Information non détenue

Rémi, le recours amiable à ta demande ici du coup n'a probablement pas été reçu / envoyé au bon endroit. Tu devrais refaire ton recours sur la nouvel...
Jeux Olympiques 2024

Information non détenue

Bonjour, Le Conseil départemental des Bouches-du-Rhône n'étant pas associé à la mise en place du protocole de sécurité des Jeux Olympiques 2024, il ne...
Monsieur ,  Je fais suite à votre demande du 3 mai  2021, ci-dessous,  par lequel vous sollicitez communication des documents et annexes en notre po...
Bonsoir, suite à votre mail, je vous invite à prendre l'attache du bureau de la communication  [1][adresse email] . Je confirme qu'aucune informatio...
Convention entre IN Groupe et l'ANTS sur la CNIe
Demande de recours envoyée à Ministère de l'Intérieur par Emile Marzolf le .

Refusé.

Cher Ministère de l'Intérieur, Je vous écris pour effectuer un recours à propos de ma demande d'accès , en application de la loi n° 78-575 du 17 juil...
Echange avec l'entreprise Clearview

Information non détenue

Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Echange avec l'entreprise Clearview
Demande envoyée à Bureau de douane - Orly - Aéroport par Clément Pouré le .

Information non détenue

Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Cher Monsieur, Vous avez sollicité la communication des documents et annexes relatifs à la vidéoprotection, à l’utilisation de la vidéoprotection int...
adame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Bonjour Après vérifications, cette entreprise ne fait pas partie de nos fournisseurs. Cordialement Magali RASSAT DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIERE...
Bonjour Merci beaucoup de cette précision, c'est en effet ma faute, je me suis embrouillé entre deux demandes. Je vous en adresse une nouvelle ce j...
Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Bonjour, Merci pour votre réponse. Néanmoins, j'imagine que le prestataire de l'ANTS, Faber Novel, doit bien avoir conservé une copie de ce rapport....
Monsieur,                                                                                               Je fais suite à votre courriel du 28 mars 2...