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Environ 700 demandes d'accès à l'information trouvées
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Lorp-Sentaraille le .
Refusé.
Bonjour,
Je ne vois aucun texte qui ne prévoit d'exception concernant le RIP pour les collectivités de moins de 3 500 habitants. Vous faites peut-êtr...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Chauny le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse. Auriez-vous la gentillesse de me tenir informé quand vous aurez élaboré votre RIP ?
En vous souhaitan...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Droisy 74107-01 le .
Information non détenue
Bonjour,
La mairie de Droisy n'étant pas en possession de ce document, je ne peux donc pas vous le communiquer.
Bien cordialement.
Le secrétariat...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Castres 81065-01 le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Vous trouverez, ci-joint, courrier en réponse à votre courriel du 18 avril 2023 par lequel vous demandez communication du répertoire...
Bonjour,
Les délibérations du conseil municipal et les arrêtés municipaux sont consultables en ligne :
https://www.ville-tallard.fr/fr/mairie/le-cons...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Costes le .
Information non détenue
Depuis le 1er janvier 2018 la Commune des Costes n'existe plus.
Pour nous joindre :
Mairie d'Aubessagne
Tél : [numéro de téléphone caché]
Fax : [nu...
Bonjour,
Nous sommes une collectivités de moins de 3 500 habitants et nous ne
sommes pas soumis à cette obligation.
Cordialement,
Stéphanie ROSIAK...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Aubin 64073-01 le .
Information non détenue
Bonjour,
J'ai bien reçu votre demande.
Cependant nous n'avons pas de site internet, donc je ne sais pas où je
dois publier cette liste qui est deman...
Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Valence
Réponse de Mairie - Valence 26362-01 le .
Information non détenue
Bonjour,
C'est à la Police Nationale que vous devez envoyer votre demande.
Bonne journée
Cordialement
[1]Ville de Valence
...
Echanges entre des membres d'un cabinet et plusieurs organisations
Réponse de Premier ministre le .
Information non détenue
Monsieur,
le service d'information du Gouvernement m'a transféré votre demande, en ma qualité de personne responsable de l'accès aux documents adminis...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Nointel 60464-01 le .
Information non détenue
Bonjour,
C'est en effet une obligation (depuis 2005) pour toutes les administrations - parmi lesquelles les mairies.
Pensez-vous en élaborer un pro...
Monsieur,
Vous avez saisi les services de la ville de Bruges afin d’obtenir la
communication de certains documents administratifs relatifs aux r...
Bonjour Messieurs,
Tout ce qui concerne le Répertoire d'informations publiques (RIP) est
consultable sur le site de Dury 80480 en dehors des arrêtés...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Autorité des marchés financiers (AMF) le .
Information non détenue
Bonjour,
Madame, Monsieur,
Vous demandez la communication, sur le fondement des dispositions de la
loi n° 78-753 du 17 juillet 1978, de la...
Comité Analyse Recherche Expertise (CARE)
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Refusé.
Madame,
Par courriel du 6 avril dernier, vous avez sollicité la communication des
documents administratifs suivants:
L'ensemble des travau...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Suite à votre courriel ci-dessous en date du 10/03/2023, je vous précise
que notre Registre d'Informations Publiques (RIP) est simp...
Bonsoir
Nous sommes une très petite commune qui ne peut répondre à votre demande
Bonne soirée
Gilles MORISSEAU
Maire de Châtillon
Envoyé depui...
Barres d'entrées en académie des enseignants lauréats de concours, en 2022
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Information non détenue
Monsieur,
Vous demandez communication d’un document présentant les barèmes d’entrée
en académie, dans le cadre de l’affectation des lauréats de...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Par la présente, je reviens vers vous suite à votre demande de
communication du répertoire d’informations publiques (RIP) du Dép...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Grenoble le .
Information non détenue
Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 codifiée au CRPA
relative à l'accès aux documents administratifs, vous avez souh...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Réponse de Mairie - Grenoble le .
Information non détenue
Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 codifiée au CRPA
relative à l'accès aux documents administratifs, vous avez souh...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Calaisis le .
Information non détenue
Madame, Monsieur, bonjour,
Suite à votre demande de communicabilité concernant la communication du
répertoire d’informations publiques de la Com...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Castres Mazamet le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Par email du 12 mars 2023, vous demandez à la Communauté d'agglomération
de Castres-Mazamet la communication de son répertoire...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture - Reims le .
Information non détenue
Bonjour,
Pour répondre à votre question, l'ensemble des textes à portée normative
édités par les services de l'Etat placés sous l'autorité du Préfet...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .
Information non détenue
Link: [1]File-List
Link: [2]Edit-Time-Data
Madame, Monsieur,
Pour donner suite à votre demande arrivée par courriel le 7 mars dernier
sur une...