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Environ 700 demandes d'accès à l'information trouvées
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rumont 77395-01 le .
Information non détenue
Bonjour,
Il n'y a pas de répertoire d'information publiques sur la collectivité.
Bien cordialement.
La secrétaire
Bien cordialement
Séverine CAR...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montazeau le .
Information non détenue
MAIRIE DE MONTAZEAU
Place Jean Souchet
24230 MONTAZEAU
Tél. [numéro de téléphone caché]
[Mairie - Montazeau request email]
Cordialement
Le secrétaria...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Santranges le .
Information non détenue
Bonjour
Nous prenons note de votre demande,
Mais nous n'avons pas ce document.
Nous sommes une petite commune de 400 habitants, et nous n'avons pas ce...
Bonjour,
Nous n'avons pas encore établi de répertoire d'informations publiques pour la commune. Toutefois, nous tenons à disposition du public tout d...
Monsieur, Madame,
En réponse à votre demande du 21 avril 2023 relative aux listes de
documents administratifs, je vous invite à consulter sur le site...
Bonjour,
En application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 07/10/2021, l’ensemble des
documents administratifs publiés par notre municipalité sont mis...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Pays Basque le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Pour faire suite à votre courriel du 10 mars 2023, nous vous invitons à trouver ci-joint un courrier de Monsieur le Président de la...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Information non détenue
Madame, Monsieur,
veuillez trouver ci-joint un courrier de la ville de Saint-Nazaire.
Cordialement,
Valérie Simon
Assistante de Direction à la...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Lorp-Sentaraille le .
Refusé
Bonjour,
Je ne vois aucun texte qui ne prévoit d'exception concernant le RIP pour les collectivités de moins de 3 500 habitants. Vous faites peut-êtr...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Chauny le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse. Auriez-vous la gentillesse de me tenir informé quand vous aurez élaboré votre RIP ?
En vous souhaitan...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Droisy 74107-01 le .
Information non détenue
Bonjour,
La mairie de Droisy n'étant pas en possession de ce document, je ne peux donc pas vous le communiquer.
Bien cordialement.
Le secrétariat...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Castres 81065-01 le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Vous trouverez, ci-joint, courrier en réponse à votre courriel du 18 avril 2023 par lequel vous demandez communication du répertoire...
Bonjour,
Les délibérations du conseil municipal et les arrêtés municipaux sont consultables en ligne :
https://www.ville-tallard.fr/fr/mairie/le-cons...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Costes le .
Information non détenue
Depuis le 1er janvier 2018 la Commune des Costes n'existe plus.
Pour nous joindre :
Mairie d'Aubessagne
Tél : [numéro de téléphone caché]
Fax : [nu...
Bonjour,
Nous sommes une collectivités de moins de 3 500 habitants et nous ne
sommes pas soumis à cette obligation.
Cordialement,
Stéphanie ROSIAK...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Aubin 64073-01 le .
Information non détenue
Bonjour,
J'ai bien reçu votre demande.
Cependant nous n'avons pas de site internet, donc je ne sais pas où je
dois publier cette liste qui est deman...
Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Valence
Réponse de Mairie - Valence 26362-01 le .
Information non détenue
Bonjour,
C'est à la Police Nationale que vous devez envoyer votre demande.
Bonne journée
Cordialement
[1]Ville de Valence
...
Echanges entre des membres d'un cabinet et plusieurs organisations
Réponse de Premier ministre le .
Information non détenue
Monsieur,
le service d'information du Gouvernement m'a transféré votre demande, en ma qualité de personne responsable de l'accès aux documents adminis...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Nointel 60464-01 le .
Information non détenue
Bonjour,
C'est en effet une obligation (depuis 2005) pour toutes les administrations - parmi lesquelles les mairies.
Pensez-vous en élaborer un pro...
Monsieur,
Vous avez saisi les services de la ville de Bruges afin d’obtenir la
communication de certains documents administratifs relatifs aux r...
Bonjour Messieurs,
Tout ce qui concerne le Répertoire d'informations publiques (RIP) est
consultable sur le site de Dury 80480 en dehors des arrêtés...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Autorité des marchés financiers (AMF) le .
Information non détenue
Bonjour,
Madame, Monsieur,
Vous demandez la communication, sur le fondement des dispositions de la
loi n° 78-753 du 17 juillet 1978, de la...
Comité Analyse Recherche Expertise (CARE)
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Refusé
Madame,
Par courriel du 6 avril dernier, vous avez sollicité la communication des
documents administratifs suivants:
L'ensemble des travau...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Suite à votre courriel ci-dessous en date du 10/03/2023, je vous précise
que notre Registre d'Informations Publiques (RIP) est simp...
Bonsoir
Nous sommes une très petite commune qui ne peut répondre à votre demande
Bonne soirée
Gilles MORISSEAU
Maire de Châtillon
Envoyé depui...