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Environ 413 demandes d'accès à l'information trouvées

La Quadrature du Net - Demande de documents administratifs
Réponse par Mairie - Nice à La Quadrature du Net le .

Refusé.

Monsieur bonjour,   Avec mes excuses, mon mail est parti trop vite. Veuillez trouver ci-joint le courrier réponse concernant votre demande adres...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise SA CASD
Réponse par Mairie - L'Isle-d'Abeau à Clément Pouré le .

Information non détenue

Bonjour   Nous vous prions de bien vouloir trouver, en pièce jointe, la réponse de Monsieur le Maire à votre demande de communication de documents...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise HikVision
Réponse par Mairie - Montpellier à Clément Pouré le .

Information non détenue

Monsieur,   Je vous prie trouver en pièce jointe le courrier du Directeur Général des Services.   Vous en souhaitant bonne réception et cordia...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise HikVision
Réponse par Mairie - Aix-les-Bains à Clément Pouré le .

Information non détenue

Bonjour, Vous avez demandé des documents administratifs le 3 mai 2021 concernant la société HikVision. Aucun contrat n'a été passé entre la Ville et...
Base des Conseillers Techniques Sportifs
Demande envoyée à Ministère des sports par Rémi Dhalluin. Commentée par eda le .

Information non détenue

Rémi, le recours amiable à ta demande ici du coup n'a probablement pas été reçu / envoyé au bon endroit. Tu devrais refaire ton recours sur la nouvel...
Jeux Olympiques 2024
Réponse par Conseil départemental - Bouches-du-Rhône à Clément Pouré le .

Information non détenue

Bonjour, Le Conseil départemental des Bouches-du-Rhône n'étant pas associé à la mise en place du protocole de sécurité des Jeux Olympiques 2024, il ne...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise HikVision
Réponse par Mairie - Salon-de-Provence à Clément Pouré le .

Information non détenue

Monsieur ,  Je fais suite à votre demande du 3 mai  2021, ci-dessous,  par lequel vous sollicitez communication des documents et annexes en notre po...
Echange avec l'entreprise Clearview
Réponse par Bureau de douane - Roissy - CDP - Aéroport à Clément Pouré le .

Information non détenue

Bonsoir, suite à votre mail, je vous invite à prendre l'attache du bureau de la communication  [1][adresse email] . Je confirme qu'aucune informatio...
Convention entre IN Groupe et l'ANTS sur la CNIe
Demande de recours envoyée à Ministère de l'Intérieur par Emile Marzolf le .

Refusé.

Cher Ministère de l'Intérieur, Je vous écris pour effectuer un recours à propos de ma demande d'accès , en application de la loi n° 78-575 du 17 juil...
Echange avec l'entreprise Clearview
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et solidaire par Clément Pouré le .

Information non détenue

Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Echange avec l'entreprise Clearview
Demande envoyée à Bureau de douane - Orly - Aéroport par Clément Pouré le .

Information non détenue

Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Echange avec l'entreprise Clearview
Demande envoyée à Direction interrégionale des douanes - Paris-Aéroports par Clément Pouré le .

Information non détenue

Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection et à l'utilisation de logiciels d’analyses d’images sur votre réseau de transport
Réponse par Conseil régional - Occitanie à Clément Pouré le .

Information non détenue

Cher Monsieur, Vous avez sollicité la communication des documents et annexes relatifs à la vidéoprotection, à l’utilisation de la vidéoprotection int...
Demande de documents administratifs relatif à la vidéoverbalisation
Demande envoyée à Mairie - Mantes-la-Jolie par Clément Pouré le .

Information non détenue

adame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Demande de communication de document administratif relatif à l'entreprise CASD
Réponse par Mairie - Quimper à Clément Pouré le .

Information non détenue

Bonjour Après vérifications, cette entreprise ne fait pas partie de nos fournisseurs. Cordialement Magali RASSAT DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIERE...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise Briefcam
Message de suivi envoyé à Mairie - Quimper par Clément Pouré le .

Information non détenue

Bonjour Merci beaucoup de cette précision, c'est en effet ma faute, je me suis embrouillé entre deux demandes. Je vous en adresse une nouvelle ce j...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise Briefcam
Demande envoyée à Mairie - Roubaix par Clément Pouré le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise Briefcam
Demande envoyée à Mairie - Vannes par Clément Pouré le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection et à l'utilisation de logiciels d’analyses d’images sur votre réseau de transport
Demande envoyée à Syndicat des Transports d’Île-de-France par Clément Pouré le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection intelligente, la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciel d’analyse d’images
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Clément Pouré le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Ministère de la Justice par Clément Pouré le .

Refusé.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance par Clément Pouré le .

Refusé.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique par Clément Pouré le .

Refusé.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Rapport Faber Novel sur la stratégie de l'identité numérique
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur par Emile Marzolf le .

Refusé.

Bonjour, Merci pour votre réponse. Néanmoins, j'imagine que le prestataire de l'ANTS, Faber Novel, doit bien avoir conservé une copie de ce rapport....
Avis de la HAVTP concernant la situation de monsieur Gergory Emery
Réponse par Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) à Delmotte Roman le .

Refusé.

Monsieur,                                                                                               Je fais suite à votre courriel du 28 mars 2...