Search requests (page 14)
Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication des notes de frais de la Maire
Réponse de Mairie - Lançon-Provence le .
Refusé
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Bonjour,
Les radars pédagogiques installés au sein de la commune ont vocation à sensibiliser les usagers de la route quant à leur vitesse.
Les mesures...
Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé Eugène Napoléon - Saint-Pierre Fourier (Paris) le .
Refusé
Mme PIQUEMAL,
Veuillez trouver ci-joint comme souhaité les documents d'inscription et les renseignements financiers concernant l'année scolaire 2017/2...
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Eurométropole de Metz le .
Refusé
La remise est retardée pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Eurométropole de Metz
([Eurométropole de Metz...
Demande de communication des notes de frais de Monsieur François RIO, conseiller métropolitain
Demande envoyée à Métropole - Montpellier Méditerranée le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Demande envoyée à Métropole Rouen Normandie le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Demande envoyée à Métropole du Grand Nancy le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Demande envoyée à Métropole - Dijon le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Demande envoyée à Clermont Auvergne Métropole le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication du Grand Livre comptable de la mairie
Demande envoyée à Mairie - Béziers le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Monsieur,
En l'absence de réponse de votre part concernant l'envoi de vos coordonnées postales, nous ne pourrons pas traiter votre saisine.
Cordialem...
Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Institut du Marais-Charlemagne-Pollès (Ecole secondaire privée) (Paris 10e Arrondissement) le .
Refusé
Merci de bien vouloir prendre connaissance de la pièce jointe
signature_1688090500
Madame Marie PICQUEMAL
Par courrier électronique :
[FOI #47...
Anom 2025/ 906 (suite)
A l’attention de Mme Christine LEVALLOIS
Madame,
Par votre courrier électronique du 7 mars 2025, vous demandez la communica...
Loi d’orientation des mobilités (LOM) et les décrets d'application
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Refusé
Saisine n° 25003500
(à rappeler dans toute correspondance)
Objet : Demande CADA
Madame,
La Commission nationale de l’informatique et des libert...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Données d'un radar
Réponse de Mairie - Ernée le .
Information non détenue
Monsieur,
Je vous prie de trouver ci-joint la réponse de Madame le Maire à votre demande.
Vous en souhaitant bonne réception,
Cordialement,
Nathali...
documents du CIRI sur le dossier Logiplast-TeamTex
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Information non détenue
Monsieur,
Par 3 courriels en date du 31 janvier, vous avez sollicité auprès de la
personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ME...
Documents communiqués par l'Inria en réponse à des demandes d'accès aux documents administratifs
Réponse de INRIA le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de copie de titre de propriété d'un bien
Réponse de Communauté d'agglomération Le Grand Narbonne le .
Refusé
Bonjour Madame
Votre demande doit être adressée au service de publicité foncière de l'Aude qui se situe à Carcassonne en utilisant les cerfas spécifiq...
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Bonneville 74042-01 le .
Refusé
Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande et vous prions de bien vouloir excuser notre délai de réponse.
Compte tenu de la période budgétaire actuel...
Monsieur SLISSE,
Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs
du 27 janvier 2025 fondée sur les dispositions du Code d...
Bonjour,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande.
Nous vous informons qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et...
obtenir une copie de l'acte notarié concernant la vente d'un logement au n°22 Allée des Guillemots Blériot-Plage 62231 Sangatte
Réponse de Archives départementales du Pas-de-Calais le .
Information non détenue
Monsieur,
En réponse à votre courriel du 24 février, je vous rappelle qu’une réponse
à votre demande vous avait été adressée le 3 février dernie...
Bonjour,
En réponse à votre demande, la commune de Wolfisheim dispose de radars
pédagogiques aux emplacements suivants :
• Rue Hans Haug Balthasar...
Bonjour.
Je suis en train de regrouper les documents demandés auprès des services.
Une réponse globale vous sera adressée, une fois l'ensemble des...