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Environ 600 demandes d'accès à l'information trouvées
Avis du CESREES concernant la demande de SEBDO (Le Point)
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Refusé.
Monsieur,
Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention.
Bien cordialement.
[1]image0053 Place de Fontenoy
TSA 80715
75334 PARIS CE...
Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Corse le .
Information non détenue
Bonjour,
Non la concertation n'a pas encore eu lieu.
Cordialement,
Isabelle COQUELLE
Cheffe de l'unité transition énergétique, adjointe à la chef...
Bons de commande du marché "Cloud externe" de l'UGAP
Demande envoyée à Union des Groupements d'Achats Publics le .
Refusé.
Chère Union des Groupements d'Achats Publics,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhait...
Registre des déports des membres des cabinets du ministère
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Refusé.
Monsieur,
Par message du 12 septembre 2022, vous avez saisi le ministère de
l’Intérieur et des Outre-mer afin que certains documents puissent vous...
Demande d'accès données procedure études en france
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
Refusé.
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint la réponse du ministère de l'Europe et des affaires étrangères à votre demande de transmission de documents administr...
Enquête de satisfaction sur l'application carte vitale
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Refusé.
Monsieur,
Vous nous avez adressé, le 3 octobre, une demande initiale de
communication portant sur la communication :
1. Des enquêtes de s...
Liste des personnes décédées du cyclone de 1928
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .
Information non détenue
Bonjour Madame,
Vous me demandez dans votre courriel daté du 14 octobre 2022, la copie de la liste des personnes décédées lors du cyclone de 1928.
Je...
Fichier géographique de l'affectation des espaces publics de circulation (largeurs des voiries, des trottoirs, des voies cyclables et des emplacements de stationnement)
Réponse de Métropole - Nantes le .
Information non détenue
Bonjour, Votre message a bien été reçu sur la boite Présidence de Nantes
Métropole. Celui-ci sera transmis dans les plus brefs délais à la
direction...
Échanges et accords entre la France et la Grande-Bretagne relatifs à la frontière franco-britannique
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
Refusé.
Monsieur,
Veuillez trouver, ci-joint, une correspondance du ministère de l’Europe et
des affaires étrangères à votre attention.
Bien cordi...
Montant du marché public afférent au nettoyage des campements de personnes exilées à Grande-Synthe
Demande envoyée à Préfecture - Nord. Commentée le .
Information non détenue
Avis favorable de la CADA le 13 septembre 2022.
La préfecture du Nord explique néanmoins ne pas disposer de l'information.
Envoi multiple à la sous-p...
indices de position sociale (IPS) de chacun des collèges et des classes de CM2
Réponse de Rectorat - Académie de Lyon le .
Information non détenue
Bonjour Madame la présidente ,
à la suite de votre demande d'accès par mail du 25 août dernier portant
sur la communication des indices de position...
Demande des documents administratifs relatifs au partnerariat avec la société EDICIA
Réponse de Métropole de Lyon le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
Malgré mes recherches je n'ai pas trouvé trace à la Métropole de ce
partenariat avec la société Edicia.
Pouvez-vous m'en...
liste des lauréats de l'appel à projets Impact 2024
Réponse de Ministère des sports le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
Je vous informe que le ministère de l’éducation nationale et de la
jeunesse ne détient pas la liste demandée.
En applica...
Rapport intermédiaire "Journal de la recherche d'emploi"
Réponse de Pôle Emploi le .
Information non détenue
Bonjour
Je suis en congé du 1er au 19 aout.
du 1er au 5 aout, vous pouvez contacter Mehdi MAMACHE
([adresse email]) et Jean CUEILHE
([adr...
Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
Réponse de Préfecture de la Seine-Maritime le .
Information non détenue
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe le courrier de réponse à votre demande
par message électronique du 16 juillet 2022.
Je vous en souhaite...
Evaluation des armes de poing manquantes (toutes causes confondues) des forces de l'ordre
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Information non détenue
Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande de communication des documents
administratifs évaluant le nombre d'armes de poing manquantes (tou...
Demande de documents administratifs relatifs aux logiciels dits de « police prédictive »
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Information non détenue
Madame,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la réponse à votre demande
d’accès aux documents administratifs.
Bien à vous,
...
Echange avec l'entreprise CMA CGM (Irak)
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
Refusé.
Monsieur,
Je vous prie de trouver, ci-joint, un courrier à votre attention faisant
suite à vos demandes d’accès aux documents administratifs des...
Armes déclarées perdues ou volées par les militaires depuis 2000
Message de suivi envoyé à Ministère des Armées le .
Information non détenue
Monsieur Bès de Berc,
Merci de votre retour.
Si cela est possible, je souhaiterais obtenir des précisions :
1) Il n'existe pas de documents qui r...
Rapport d'évaluation de SIDEP, VaccinCovid, TousAntiCovid
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Refusé.
Bonjour Monsieur,
Je me permets de revenir vers vous suite à votre demande CADA n° 22012673,
enregistrée le 4 juillet 2022.
Je vous prie d...
Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
Message de suivi envoyé à Mairie - Dunkerque le .
Information non détenue
Monsieur,
Merci de votre retour.
Bien cordialement,
Pierre Bonnevalle.
Implantation d'une ferme de 399 vaches laitières à Catillon-Sur-Sambre
Réponse de Communauté de communes - Caudrésis Catésis le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
La CA2C n'a pas abordé ce dossier au sein de ces instances.
Concernant le PLU, celui-ci relève de la commune.
Cordialement,
François...
Armes déclarées perdues ou volées par les agents des forces de l'ordre depuis 2000
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Information non détenue
Cher Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Nombre de personnes exilées décédées aux frontières françaises depuis 1990
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Refusé.
Cher Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande
de communication de documents administ...