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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
je vous invite à contacter Agnés DUFAY-DUPAR : [adresse email]
Réquisitions des pompes funèbres
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur le .
Information non détenue
Je vous remercie pour ces informations et la transmission de ma demande.
Bien à vous,
Matthieu Slisse
Madame, Monsieur,
Bonjour,
La préfecture des Vosges a été saisie le 18 juin 2025 d'une demande de
communication de documents administratifs par M....
Réquisitions des pompes funèbres
Message de suivi envoyé à Préfecture - Pas-de-Calais le .
Information non détenue
Je vous remercie pour ces précisions.
Bien à vous,
Matthieu Slisse
Réquisitions des pompes funèbres
Message de suivi envoyé à Préfecture - Lot-et-Garonne le .
Information non détenue
Merci à vous pour ces informations.
Matthieu Slisse
Demande informations de verbalisation : Zimmerbach
Réponse de Mairie - Zimmerbach le .
Information non détenue
Bonjour,
A notre connaissance, aucune verbalisation pour stationnement irrégulier
ou excès de vitesse n’a été établie par le maire de la commune sur...
Réquisitions des pompes funèbres
Message de suivi envoyé à Préfecture - Haute-Vienne le .
Information non détenue
Merci à vous pour ces informations.
Matthieu Slisse
Réquisitions des pompes funèbres
Message de suivi envoyé à Préfecture - Loir-et-Cher le .
Information non détenue
Merci à vous,
En vous souhaitant un bon début de semaine,
Matthieu Slisse
Bonjour Monsieur SLISSE,
En réponse à votre message ci-dessous, je vous indique que les
réquisitions de police sont effectuées par un officier de po...
Bonjour,
Comme suite à votre mail du 18 juin 2025 dans lequel vous sollicitez la
communication de plusieurs documents en lien avec les réquisitions...
Bonjour,
Ce marché est attribué par le ministère de la justice en déconcentré et à
sa seule main.
Cordialement.
-------- Message original -------...
Bonjour,
Veuillez prendre connaissance SVP de la correspondance ci-jointe, en
réponse à votre courriel ci-dessous.
Bien cordialement
--
Thierry...
Demande de communication des notes de frais de Monsieur le Maire et d'autres fonctionnaires municipaux
Réponse de Mairie - Collonges-sous-Salève le .
Refusé
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Londe-les-Maures le .
Refusé
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Bonjour,
En réponse à votre demande, ces marchés, s'ils existent, sont directement
passés entre les FSI (Forces de Sécurité Intérieure) et les opéra...
Bonjour,
Ce marché, s'il existe, est attribué par le ministère de la justice en
déconcentré et à sa seule main. Je vous invite donc à le saisir afin...
Cher Monsieur,
Comme je vous l'indiquais dans mon précédent message, dès lors que vous me
confirmez que votre demande concerne bien le "Marché de tr...
Bonjour,
Nous avons bien réceptionné votre demande relative au marché de réquisition de la police ou de la gendarmerie pour s'occuper des cadavres à...
Réquisitions des pompes funèbres
Message de suivi envoyé à Préfecture - Hauts-de-Seine le .
Information non détenue
Merci à vous,
En vous souhaitant une bonne semaine,
Matthieu Slisse
Monsieur,
J'accuse bonne réception de votre demande.
Cependant, ce n'est pas la préfecture qui gère ce domaine, mais la cour
d'appel du ressort du...
Réquisitions des pompes funèbres
Message de suivi envoyé à Préfecture - Deux-Sèvres le .
Information non détenue
Merci à vous pour ce retour,
Matthieu Slisse
Réquisitions des pompes funèbres
Message de suivi envoyé à Préfecture de l'Orne le .
Information non détenue
Entendu,
Merci à vous,
Matthieu Slisse
-------- Message transféré --------
Sujet : RE: [INTERNET] Demande au titre du droit d’accès aux documents
administratifs - Réquisitions des pompes...
Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture de la Seine-Saint-Denis le .
Information non détenue
CECI EST UN MESSAGE AUTOMATIQUE – MERCI DE NE PAS RÉPONDRE
Cette boîte mail est exclusivement dédiée aux questions liées aux activités funéraires, à l...
Réquisitions des pompes funèbres
Message de suivi envoyé à Préfecture de la Creuse le .
Information non détenue
Merci à vous pour cette réponse,
Matthieu Slisse