Search requests (page 14)
Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
Frais de représentation élus du 7e
Réponse de Mairie - Lyon - 7e arrondissement le .
Information non détenue
Bonjour,
Cette adresse de messagerie n'est pas destinée à recueillir des demandes
d'information ou de prestation, et vous ne recevrez pas de rép...
Bonjour,
L’accès à la documentation hypothécaire sous la forme de la "réquisition
de délivrance du renseignement" est payante et se fait à partir de...
Les résultats des PSUSA sur le phloroglucinol/Spasfon effectués par l'ANSM
Information non détenue
Madame,
Veuillez trouver ci-joint les éléments de réponse que l'ANSM est en
mesure de vous apporter concernant votre demande visée en objet.
Cordiale...
Echanges entre Emmanuel Macron et Ursula von der Leyen sur le traité UE-Mercosur
Réponse de Présidence de la République le .
Refusé
Bonjour Madame,
Vous voudrez bien trouver en pièce jointe le courrier de M. le Directeur
de cabinet en réponse à votre demande relative à la communi...
Compte-rendu de réunion avec France Datacenter
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé
Monsieur,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs des
ministères économiques et financiers a reçu le 12/12/2024 votre de...
Bonjour,
Le projet baptisé IAlim est un outil d'aide à la décision pour mieux
cibler les contrôles sanitaires dans les établissements de restauratio...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour,
Je vous adresse en PJ la réponse à votre demande.
Vous souhaitantune bonne journée.
Bien à vous.
Benoît TOUILLIER
Directeur de la régleme...
Cahier de doléances de 2019 commune de Scy-Chazelles 57160
Message de suivi envoyé à Archives départementales de la Moselle le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Je vous remercie de votre réponse très rapide dont je prends bonne note : vous ne détenez pas les cahiers de doléances de la commu...
Code source de l'application "Mélanissimo"
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Commentée le .
Refusé
Avis CADA n° 20244745
Extrait:
> En l’espèce, en réponse à la demande qui lui a été adressée, le ministre de la transition écologique et de la
coh...
Code source portail d'authentification "Cerbère"
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Commentée le .
Refusé
Avis CADA n°20244746
Extrait:
> En l’espèce, en réponse à la demande qui lui a été adressée, le ministre de la transition écologique et de la
cohé...
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande de communication de documents. Les éléments tarifaires relatifs à l’année scolaire en cours...
Document produits par la Chargée de mission Formation aux enjeux du numérique des cadres de la fonction publique d'Etat
Demande envoyée à INRIA le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Nombre de contrat d'apprentissage par certification RNCP
Réponse de Ministère du travail le .
Refusé
Bonjour Madame,
Vous avez sollicité, par courriel en date du 8 novembre ci-dessous, une demande de communication de documents administratifs.
J'a...
Accords de coopération scientifiques avec la Chine
Réponse de Institut national de la santé et de la recherche médicale le .
Refusé
Nos réf. Dossier : I / DAJ / Aff. 827
Bonjour,
Je reviens vers vous concernant votre demande à l’Inserm de communication
de documents administrati...
Madame Cherief,
La Caisse nationale des Allocations familiales (Cnaf) accuse réception de
votre demande.
Retrouvez les publications de la branche...
Nombre de contrat d'apprentissage par certification RNCP
Réponse de France Compétences le .
Information non détenue
Madame,
Par courriel du 29 octobre 2024, vous avez sollicité, auprès de France
compétences, la communication des statistiques suivantes :
• Nombre...
Bonjour,
Nous n'avons pas de client au nom de Marie Piquemal. Avez-vous d'autres
informations à nous donner?
Cordialement,
Laurent Carpentier
L...
Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Sainte-Geneviève (Asnières-sur-Seine) le .
Refusé
Madame,
Je fais suite à votre requête ci-dessous.
Les organismes privés chargés de la gestion d’un service public entrent effectivement dans le champ...
Bonjour,
Je n'ai pas d'informations concernant votre demande. Pourriez-vous m'en
dire plus sur qui vous êtes et ce que vous souhaitez récupérer?
Bie...
Statistiques des demandes de dérogation au collège
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Information non détenue
Monsieur,
Par courriel du 2 septembre 2024, vous avez saisi le ministère de
l’éducation nationale d’une demande de communication sur le fondement du...
Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée général privé de fille Merkaz Hatorah (Le Raincy) le .
Refusé
A l'attention de Marie Piquemal,
Bonjour Madame,
Pouvez-vous nous dire de quoi il s'agit ?
Notre chef d'établissement voudrait savoir quelle est la...
Mesure de bruit de la place Mazagran demandée par la mairie de Lyon en février 2022
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour,
Votre mail manque de détails.
Si votre demande est sérieuse, nous vous prions de bien vouloir nous envoyer votre demande par courrier uniquem...
Bonjour,
Le LTP UFA Jean ROSE est fermé pour les congés de Toussaint, du vendredi
25 octobre au soir au lundi 4 novembre 2024 à 8h30.
Nous prendr...