Search requests (page 20)
Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
Bonjour,
Ayant quitté mes fonctions de DGA Ressources au 1er juin, je vous invite à
transmettre votre demande à l'adresse suivante :
- Pour toutes...
Your message to [Mairie - Le Moule request email] couldn't be delivered.
lucile.sole wasn't found at mairie-lemoule.fr.
dada+request-45901-2. . . Off...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1][adresse email]
Nous n’avons pas trouvé l’adresse de courrier que vous avez entrée.
Véri...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Fontaine 38169-01 le .
Refusé
Bonjour,
votre message a bien été pris en compte par la Ville de Fontaine. Il sera traité par nos services dans les plus brefs délais.
Bien cordiale...
Bonjour,
La Correspondante CADA accuse réception de votre email et ne manquera pas
de vous donner une réponse dans les meilleurs délais après étude...
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Bonjour,
Votre demande...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Illkirch-Graffenstaden le .
Refusé
La Ville d'Illkirch-Graffenstaden a bien réceptionné votre courriel, il
sera traité dans les meilleurs délais.
Bonjour,
Absente le mercredi 12 juin 2024, je prendrai connaissance de votre
message à mon retour le jeudi 13 juin 2024.
Pour les urgences...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Senlis 60612-01 le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre courriel et vous en remercions.
Votre requête sera transmise dans les meilleurs délais au serv...
Ceci est un message automatique, votre demande ne sera pas prise en compte
par mail.
Bonjour,
Si vous avez des demandes ou des questions à nous a...
[1]MIB LOGO
Bonjour,
Ma collectivité s’engage dans une démarche visant à améliorer la Qualité de
Vie au Travail. Elle protège mon droit à la déconn...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .
Refusé
Bonjour ,
Absente actuellement , je vous invite à contacter Agnés DUFAY-DUPAR : [adresse email] ( [numéro de téléphone caché] ) qui assure mon remplac...
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre mail et transférons votre demande dans le
service concerné pour traitement.
Cordialement
CONT...
Bonjour,
Le service Accueil de la Mairie de Noyon a bien réceptionné votre mail. Nous le traiterons dans les meilleurs délais.
Cordialement,
Nombre de contrôles des titres de transport sur la ligne T13 et revenus générés depuis son ouverture au public
Réponse de Île-de-France Mobilités le .
Information non détenue
Monsieur,
Par un courriel du 6 juin 2024, vous avez saisi Ile-de-France Mobilités
d’une demande de communication portant sur les documents suivants ...
Demande d'information sur la sécurité aux Jeux Olympiques
Réponse de Île-de-France Mobilités le .
Information non détenue
Monsieur,
Par un courriel du 17 mai 2024, vous avez saisi Ile-de-France Mobilités
d’une demande de communication portant sur les documents suivants ...
Dossier d’auto-évaluation de l'IHU Méditerranée Infection
Demande envoyée à Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur. Commentée le .
Refusé
Saisine de la CADA en date du 10 juin 2024, afin de confirmer le statut de document préparatoire à une décision administrative du dossier d’auto-évalua...
Bonjour Monsieur,
L'article L. 311-2 du code des relations entre le public et l'administration (CRPA) prévoit que, lorsqu'une administration est saisi...
Procès verbaus contrôle CNAV
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en PJ la réponse apportée à la demande CADA
enregistrée sous le numéro 24005364.
Par ailleurs, je vous r...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Rapport sur l'expérimentation de la dématérialisation de l'état-civil
Réponse de Ministère de la Justice le .
Refusé
Bonjour,
Je vous prie de trouver, ci-joint, la réponse du garde des sceaux,
ministre de la justice.
Cordialement.
Catherine LAUR...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de Mayotte le .
Information non détenue
Monsieur le Président,
J’accuse bonne réception de votre demande concernant les cahiers de
doléances numérisés du département de Mayotte.
Nous avons...
Documents sur l'abattage du Sophora centenaire de la place de la Corderie à Marseille
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .
Refusé
Madame, Monsieur,
En application de votre avis n° 20241455 en date du 15 avril 2024
concluant au caractère communicable des documents, vous trouvere...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Val-de-Marne le .
Refusé
Actuellement en congés jusqu'au 27 mai inclus, je vous remercie de bien
vouloir adresser vos demandes à Monsieur Pierre-Alexandre BOUSCAL.
2...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Gard le .
Refusé
Traitement du courriel : Notification de saisine de la CADA -
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
De : [1][FOI #45217 e...