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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Lot le .
Information non détenue
Monsieur,
En réponse en votre demande du 29 mars dernier, relative à la
communication sous format numérique des cahiers dits « de doléances » ou «...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Bouches-du-Rhône le .
Information non détenue
Monsieur le Président,
Merci de bien vouloir trouver en pièce jointe la réponse à votre courriel.
Bien à vous.
Le sec...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Val-d'Oise le .
Information non détenue
RD 389
Réf : votre courriel du 29/03/2024 (RA 389)
Objet : demande d’accès aux cahiers citoyens numérisés du Grand Débat
Monsieur Le Président,
J’...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Territoire de Belfort le .
Information non détenue
Monsieur le Président,
En application du Code des relations entre le public et l’administration,
vous avez sollicité l’accès aux cahiers du « Grand...
Données DVF à l'échelle de la Moselle
Réponse de Livre foncier - Thionville le .
Information non détenue
Bonjour,
Nous vous informons que le système de publicité foncière d'Alsace-Moselle diffère du reste de la France.
Iil n'existe à ce jour aucune base d...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Yonne le .
Information non détenue
Monsieur le Président,
Suite à votre demande, j'ai l'honneur de vous apporter les précisions
suivantes.
Les cahiers citoyens versés aux Archives dép...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Haut-Rhin le .
Information non détenue
Ref : CD/1901/2024 et CD/1918/2014
Monsieur,
Vous avez sollicité les Archives d’Alsace, sites de Colmar et de
Strasbourg, pour obtenir les...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Vosges le .
Information non détenue
CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES VOSGES
PÔLE JEUNESSE ET INNOVATION
DIRECTION DE LA CULTURE ET DU SPORT
Service des Archives départementales
R...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Pyrénées-Orientales le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous prie de trouver ci-joint la réponse à votre demande du 29 mars
2024.
Cordialement,
Le service des affaires générales...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .
Information non détenue
N/réf. CGG/JC-2024 n° 890
Dossier suivi par Céline Gauthier-Grangereau
Bonjour,
Je fais suite à votre demande du 29 mars 2024.
La très grande majo...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Tarn-et-Garonne le .
Information non détenue
Monsieur le Président,
Par courriel du 29 mars dernier, vous sollicitez la communication des
cahiers citoyens numérisés du département de Tarn-et-Ga...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Vienne le .
Information non détenue
Monsieur,
vous souhaitez avoir accès aux cahiers de doléances du grand débat
national, en version numérisée. Les Archives départementales de la Vienn...
Accès au rapport d'Audit de Tracfin
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé
Bonjour Monsieur,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs pour le
ministère de l’économie, des finances et de la souverainet...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le .
Information non détenue
Monsieur le Président,
J'ai bien reçu votre courriel du 29 mars dernier par lequel vous
sollicitiez la communication des "cahiers de doléances numér...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aisne le .
Information non détenue
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la réponse à votre courriel
du 29 mars dernier et vous en souhaite bonne réception.
Bi...
Objet : cahiers de doléances
N/Réf. : GC/N°555
V/Réf. :
P.J.:
Dossier suivi par : G. Chauvet
Monsieur,
Pour des raisons de conservati...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardennes le .
Information non détenue
Monsieur le Président,
En réponse à votre demande, j'ai l'honneur de vous informer que nous ne
disposons pas de numérisations des cahiers citoyens v...
Madame, Monsieur,
A ma connaissance, nous ne mettons que les documents administratifs sur le
site via les différents liens et sur la borne tactile en...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Vendée le .
Information non détenue
Monsieur,
Les cahiers citoyens des communes de Vendée ont été centralisés par la
préfecture puis envoyés à la BnF, chargée de leur numérisation....
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gard le .
Information non détenue
Monsieur le président,
Les Archives départementales du Gard ne conservent pas les cahiers
citoyens sous forme numérique. Je vous informe que l'ensemb...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Maine-et-Loire le .
Information non détenue
Affaire suivie par Pascale Verdier
PV/2024-1094
Monsieur Le Président,
J’ai bien reçu votre demande de communication des cahiers dits « de...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meurthe-et-Moselle le .
Information non détenue
24/1709/643 HS
Monsieur le Président,
Par votre courriel reçu hier, vous sollicitez la communication des cahiers citoyens versés par la préfecture de...
Analyse d'Impact relatif à la protection des données quant à l'utilisation de l'application FAIRTIQ sur le réseau liO SNCF
Réponse de SNCF Voyageurs le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
Nous revenons vers vous à propos de votre demande en date du 09 mars 2024 par laquelle vous avez sollicité, en application du L...
Demande de déclaration de patrimoine et d'intérêts
Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .
Refusé
Bonjour,
Mme AGRESTI-ROUBACHE n'étant plus députée depuis août 2023, les éléments
de sa déclaration de situation patrimoniale ou de sa situation d'...
Monsieur,
En réponse à votre demande de ce jour, relative à la consultation des cahiers de doléances déposés aux Archives départementales de l'Essonn...