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Environ 1000 demandes d'accès à l'information trouvées
Cordialement,
Baptiste LESPINET
Direction des finances et des affaires juridiques
Responsable du service Affaires juridiques et marchés
Hôtel de Vill...
Madame, Monsieur,
Le RIP étant, à l’heure actuelle, inachevé et en cours d’élaboration,
je ne peux le communiquer.
C’est ce qui résulte de l’artic...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Souvigny-de-Touraine le .
Information non détenue
Bonjour,
Pour répondre à votre demande en date du 23 août, nous vous informons que les informations publiques du village sont disponibles sur le site...
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande d'accès aux documents administratifs, nous vous
informons ne pas être en mesure de vous communiquer le regist...
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le .
Information non détenue
Madame, Monsieur
Par courriel en date du 4 août 2023, vous avez sollicité les services du
Conseil départemental du Pas-de-Calais afin de disposer du...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01. Commentée le .
Information non détenue
Un commentaire de contexte :
Il faut noter que l'établissement puis la tenue à jour d'un RIP est une obligation prévue par le L.322-6 du CRPA.
Ce n'e...
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Mairie - Paris le .
Refusé
Bonjour,
Par mail en date du 4 août 2023, adressé par l’intermédiaire de la
plateforme Ma Dada , Mme Noémie Levain, juriste à l’association La...
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Eure-et-Loir le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Vous trouverez ci-joint le courrier de réponse à votre demande de communication de documents administratifs.
Vous en souhaitant bon...
Bonjour,
Par courriel ci-dessous, vous sollicitez la transmission des fiches techniques des différents dispositifs de surveillance déjà fonctionnels s...
Bonjour,
Par courriel ci-dessous, vous sollicitez la transmission d'une cartographie recensant la localisation de l'ensemble des différents dispositif...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre ci-jointe.
Cordialement,
Frédéric PELTRIAUX
Chef du service des...
certificat de dépôt de données brutes de biodiversité de l'étude environnementale du parc EMR de Dunkerque
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Commentée le .
Information non détenue
Les mel échangés entre la Prada et la DGEC concernant cette demande ont été particulièrement professionnels;
La réponse de la DGEC répond parfaitement...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Eckbolsheim le .
Information non détenue
Bonjour,
Navré pour cette réponse tardive.
Le répertoire d'informations publiques est en cours de finalisation et
sera mis à disposition prochaineme...
Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
Message de suivi envoyé à Mairie - Nice le .
Refusé
Madame,
Je vous remercie de votre réponse, cependant je n'ai pas saisi la CNIL à la suite de ma demande d'accès à des documents administratif faite a...
Monsieur
Nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint le courrier de réponse
du directeur de l'eau et de la biodiversité par intérim suite à...
Monsieur,
En réponse à votre question,
Aucune " notre de frais" n'a été prise en charge par la commune pour le
Maire sur la période indiquée
J'aj...
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Préfecture - Deux-Sèvres le .
Refusé
Bonjour,
Votre message a bien été réceptionné par la préfecture des Deux-Sèvres
Il a été transmis au service compétent
Cordialement,
Préfec...
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .
Refusé
Bonjour Madame,
Je vous informe par le présent mail que votre demande a été transférée pour instruction au Délégué à la Protection des Données de la R...
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
Refusé
Madame,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de l'accusé de
réception, ci-joint, de votre demande, au 04/08/2023.
Cordialement,
Frédé...
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Préfecture de Dordogne le .
Refusé
La préfecture de la Dordogne vous remercie pour votre message.
Les services de l’État s'engagent à vous répondre dans un délai de 5 jours ouvrés dès l...
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Préfecture - Calvados le .
Refusé
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre courriel qui sera orienté en interne vers le service compétent au sein de la préfecture du Calvados....
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Préfecture - Bas-Rhin le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre courriel.
Il sera transféré au service compétent, une réponse vous sera apportée dans les meilleurs...
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Préfecture - Allier le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Nous avons bien réceptionné votre message.
Sous réserve de délais réglementaires spécifiques, nous nous engageons à répondre dans un...
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Préfecture - Marne le .
Refusé
Bonjour Madame, Bonjour Monsieur,
Votre courriel a bien été reçu par la préfecture de la Marne. Nos services sont engagés dans une démarche qualité....
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil régional - Grand Est le .
Refusé
Bonjour,
Actuellement absent, je prendrai connaissance de votre message le 30 août.
En cas d'urgence, je vous invite à prendre l'attache du secréta...