SNCF Voyageurs
Une autorité publique
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Matériel roulant exploité par SNCF Voyageurs dans le cadre des délégations de service public
Réponse de SNCF Voyageurs le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Matériel roulant exploité par SNCF Voyageurs dans le cadre des délégations de service public
Demande envoyée à SNCF Voyageurs le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous au sujet de votre demande de communication des
documents suivants :
« - Listing des trains ayant ci...
Cher Monsieur,
A la suite de votre demande de communication du 29 avril 2024 et après
recherche des éléments demandés pour les différentes année...
Nombres de contrôles des titres de transports et revenus générés sur la ligne T13
Réponse de SNCF Voyageurs le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Monsieur,
Nous revenons vers vous à la suite de votre demande de communication des
documents suivants :
« - rapport sur le nombre...
Demande des montants des primes moyennes de tractions des agents de conduite du roulement 170 de Clermont Ferrand, DDL TER Auvergne
Réponse de SNCF Voyageurs le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Nous revenons vers vous à la suite à votre demande de communication fondée
sur le Livre III du Code des relations en le public...
Monsieur,
Je reviens vers vous suite à votre mail du 28 mars 2023 au terme duquel
vous sollicitiez la communication des documents suivants : « L...
Analyse d'Impact relatif à la protection des données quant à l'utilisation de l'application FAIRTIQ sur le réseau liO SNCF
Réponse de SNCF Voyageurs le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
Nous revenons vers vous à propos de votre demande en date du 09 mars 2024 par laquelle vous avez sollicité, en application du L...
Cher Monsieur,
A la suite de l’Avis n° 20236626 du 11 janvier 2024 de la Commission
d’accès aux documents administratifs, SNCF Voyageurs est ame...
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