SNCF Voyageurs

Une autorité publique

6 demandes
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Tarifs Intercité et TER
Réponse de SNCF Voyageurs le .

En attente de classement

Cher Monsieur,   A la suite de votre demande de communication du 29 avril 2024 et après recherche des éléments demandés pour les différentes année...
Nombres de contrôles des titres de transports et revenus générés sur la ligne T13
Réponse de SNCF Voyageurs le .

En attente de réponse

Bonjour Monsieur,   J’accuse réception de votre demande en date du 14/06/2024 et procède à son instruction.   Conformément aux articles R.311-...
Demande des montants des primes moyennes de tractions des agents de conduite du roulement 170 de Clermont Ferrand, DDL TER Auvergne
Réponse de SNCF Voyageurs le .

En attente de réponse

Bonjour Monsieur, J’accuse réception de votre demande en date du 05/06/2024 et procède à son instruction. Conformément aux articles R.311-12 et R....
Tarifs intercités et TER
Réponse de SNCF Voyageurs le .

Refusé.

Monsieur,   Je reviens vers vous suite à votre mail du 28 mars 2023 au terme duquel vous sollicitiez la communication des documents suivants : « L...
Analyse d'Impact relatif à la protection des données quant à l'utilisation de l'application FAIRTIQ sur le réseau liO SNCF
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Information non détenue

Bonjour Monsieur,   Nous revenons vers vous à propos de votre demande en date du 09 mars 2024 par laquelle vous avez sollicité, en application du L...
Tarifs SNCF
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Partiellement aboutie

Cher Monsieur,   A la suite de l’Avis n° 20236626 du 11 janvier 2024 de la Commission d’accès aux documents administratifs, SNCF Voyageurs est ame...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?