SNCF Voyageurs

Une autorité publique

9 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Matériel roulant exploité par SNCF Voyageurs dans le cadre des délégations de service public
Réponse de SNCF Voyageurs le .

Refusé

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande des montants des primes moyennes de tractions des agents de conduite du roulement 170 de Clermont Ferrand, DDL TER Auvergne
Réponse de SNCF Voyageurs le .

Refusé

Bonjour Monsieur,   Nous revenons vers vous à la suite à votre demande de communication fondée sur le Livre III du Code des relations en le public...
Circulation de trains sans contrôleurs
Réponse de SNCF Voyageurs le .

Refusé

Bonjour Monsieur,   Je reviens vers vous au sujet de votre demande de communication des documents suivants :   « - Listing des trains ayant ci...
Tarifs intercités et TER
Réponse de SNCF Voyageurs le .

Refusé

Monsieur,   Je reviens vers vous suite à votre mail du 28 mars 2023 au terme duquel vous sollicitiez la communication des documents suivants : « L...
Analyse d'Impact relatif à la protection des données quant à l'utilisation de l'application FAIRTIQ sur le réseau liO SNCF
Réponse de SNCF Voyageurs le .

Information non détenue

Bonjour Monsieur,   Nous revenons vers vous à propos de votre demande en date du 09 mars 2024 par laquelle vous avez sollicité, en application du L...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?