SNCF Voyageurs

Une autorité publique

8 demandes
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Matériel roulant exploité par SNCF Voyageurs dans le cadre des délégations de service public
Réponse de SNCF Voyageurs le .

En attente de réponse

Monsieur,   J’accuse réception de votre demande en date du 10/05/2025 et procède à son instruction.   Conformément aux articles R.311-12 et R....
Nombres de contrôles des titres de transports et revenus générés sur la ligne T13
Réponse de SNCF Voyageurs le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour Monsieur,   Nous revenons vers vous à la suite de votre demande de communication des documents suivants :   « - rapport sur le nombre...
Demande des montants des primes moyennes de tractions des agents de conduite du roulement 170 de Clermont Ferrand, DDL TER Auvergne
Réponse de SNCF Voyageurs le .

En attente de classement

Bonjour Monsieur,   Nous revenons vers vous à la suite à votre demande de communication fondée sur le Livre III du Code des relations en le public...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?