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Environ 800 demandes d'accès à l'information trouvées
Nombre et liste des comptes twitter bloqués et masqués par le compte @bayrou
Réponse de Premier ministre le .
En attente de classement
Bonjour,
Pour donner suite à votre demande en date du 10 septembre 2025, tendant à obtenir les "nombre et liste des comptes twitter bloqués et masqué...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bullion le .
Information non détenue
Bonjour,
Suite à votre mail du 15 octobre 2025 concernant la communication des documents relatifs aux notes de frais du maire (restauration, représen...
Bonjour,
Le Maire de Vernouillet n’a aucune note de frais de représentation.
Bien cordialement,
Marine BROCHARD
Collabora...
Bonjour,
Monsieur le Maire n'a eu aucune note de frais de déplacement, de
restauration ou de représentation au cours de son mandat actuel.
Veuillez...
Bonjour, en réponse à vos demandes, Monsieur le Maire n'a pas de notes de
frais de déplacements, pas de notes de frais de représentation et pas de
no...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Registre(s) des activités de traitement de données à caractère personnel de l’administration
Réponse de Hospices civils de Lyon (HCL) le .
Refusé
Madame,
Cela va m'être compliqué de traiter votre demande dans ce cas.
D'autant plus que cela nécessiterait des efforts disproportionnés de
devoir...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Contrat de concession de service public relatif à la construction et l’exploitation d’une cuisine centrale et prestations de restauration
Réponse de Communauté d'agglomération - Agen le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Monsieur,
Sans connaître ni votre identité, ni votre fonction et suite à votre
demande, je tiens à vous faire savoir que je ne présente aucune note d...
Monsieur ADAM,
Par la présente, nous accusons réception de votre demande de communication
administrative concernant un extrait du grand livre c...
Bonjour
Suite à votre demande ci-dessous, je vous informe que les frais de restauration et les frais de déplacement de la maire sur cette période ont d...
Note de frais mairie de sollies-toucas
Réponse de Mairie - Solliès-Toucas le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous confirme la bonne réception de votre demande.
Au regard du caractère général de votre requête et du délai imparti, je vous remercie...
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre mail et nous aurions besoin de plus de
renseignements sur votre demande,
En attente de votre retour et mer...
Détenteurs de la dette publique
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du
ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté industri...
bonjour
Nous vous prions de bien vouloir trouver les documents demandés pour
l'année 2020, période courant de juin à la fin de l'année 2020.
Je vous...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Deuil-la-Barre le .
Information non détenue
Madame,
Je fais suite à votre demande de communication des notes de frais de
Madame le Maire de Deuil-La Barre.
Le Conseil Municipal n’ayant pas dél...
Bonjour,
Nous vous remercions de la confiance que vous placez dans notre
institution.
La Cour est chargée de contrôler le bon emploi de l'argent p...
Demande de communication des notes de frais du maire d'Oyonnax
Réponse de Mairie - Oyonnax le .
Information non détenue
Bonjour,
En réponse à votre mail du 9 août 2025, je vous informe qu'il n'y a pas de
notes de frais du Maire d'Oyonnax pour la période allant du 1er...
Monsieur,
Suite à votre demande, voici les éléments requis :
- les notes de frais de déplacements de Monsieur le Maire (ainsi que les
reçus affére...
Envie de connaître les notes de frais de la mairie de Vougy
Réponse de Mairie - Vougy 42338-01 le .
Information non détenue
Bonjour,
Ni le Maire, ni les adjoints et conseillers municipaux ont des notes de frais.
Cordialement,
Florence CUCHERAT
Secrétaire générale de ma...
Utilisation de la vidéosurveillance dans le parc naturel régionale de nyer
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse,
Bonne continuation,
Publication du Plan de Corps de Rue Simplifié au format vecteur
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .
Refusé
Bonjour Monsieur
Je fais suite à l’avis CADA rendu en pièce jointe s’agissant de la mise à
disposition du plan de corps de rue simplifié, au format...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Flines-lès-Mortagne le .
Information non détenue
Monsieur,
Nous accusons la bonne réception de ce mail.
En réponse à votre demande, je vous informe, qu'aucune notes de frais et
reçus, de déplacemen...
Bonjour,
Madame le Maire n'a aucune note de frais.
Cordialement,
Le secrétariat
LES ATTAQUES
Mairie de Les Attaques
1047, route départementale 943...