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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
Contrôles sécurité ERP du complexe festif de la Roderie à Cerelles
Information non détenue
Monsieur,
La direction de la protection des populations regroupe les anciens services
vétérinaires et le service de la répression des fraudes : il n'a...
CADA sur la vidéosurveillance algorithmique
Réponse de Mairie - Aulnay-sous-Bois le .
En attente de classement
Action requise : activez sans d�lai votre nouveau dispositif Certicode Plus et
renforcez la s�curit� de vos comptes.
[1]Logo La Banque Postale
Chère...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .
En attente de classement
Action requise : activez sans d�lai votre nouveau dispositif Certicode Plus et
renforcez la s�curit� de vos comptes.
[1]Logo La Banque Postale
Chère...
Historique des élus lycéen au sein du CSE
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Rapport étude réouverture voiture pont de la République
Réponse de Communauté d'agglomération - Grand Besançon le .
Refusé
Bonjour,
Ci joint, la réponse à votre demande.
Cordialement.
Besançon, le 05/10/2026
PÔLE TRANSITION ÉCOLOGIQUE,
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
ET ESPA...
Installations et dossiers environnementaux à Soustons
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Nouvelle-Aquitaine - Limoges 87085-01 le .
Information non détenue
Bonjour,
Nous ne gérons pas les dossiers ICPE du département des landes, mais
uniquement ceux des départements 23, 19 et 87.
Merci de bien vouloir r...
Demande d'accès à des documents administratifs (CRPA, art. L300-1 et s.) — Pilotage et évaluation du dispositif de commissions relatif à la réduction de l'ARE à 60 % pour les activités non salariées
Réponse de Ministère du travail le .
Information non détenue
Bonjour,
Par courriel du 9 septembre 2026, vous nous avez adressé une demande initiale,
portant sur la communication des documents suivants :
1) Les...
Demande de documents d'urbanisme (PLU) et d'informations environnementales (Sols et Air) – Parcelle AB 150 (5, rue d'Athies)
Réponse de Mairie - Feuchy le .
Refusé
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous informe que le PLUI en vigueur
(annexes comprises) est consultable uniquement en mairie aux horaires...
Demande de duplicata de permis de construire
Réponse de Mairie - Feuchy le .
Information non détenue
Bonjour,
Pour faire suite à votre mail, je vous informe qu'à ce jour, aucun permis de
construire n'a été déposé pour la parcelle concernée.
Cordialemen...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Sainte-Honorine-du-Fay le .
Information non détenue
Monsieur,
Afin de compléter ma réponse, je tiens à préciser que, pour ce qui concerne la
période du 01/01/2020 au 28/05/2020, l’ancien Maire, Colet...
Bonjour,
Nous accusons réception de votre relance concernant votre demande du 12 août
2026.
Après vérification, aucune note de frais n’a été établie...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Germain-les-Vergnes le .
Information non détenue
Bonjour
La réponse, ci-dessous, a été adressée directement à Monsieur MOREAU le 28 août
2026 :
"Suite à votre demande, nous n'avons pas de document à...
Demande de communication des notes de frais et justificatifs liés au mandat de Sébastien GOUHIER
Réponse de Mairie - Écommoy le .
Information non détenue
Bonjour,
Nous vous informons qu'aucune dépense n'a été réalisée par la commune au titre
des frais de restauration, de représentation ou de déplacement...
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Demande envoyée à Métropole de Lyon. Commentée le .
Refusé
Le lien présent dans la réponse de l'administration contient effectivement une erreur, pour toutes les personnes intéressées voici le lien corrigé :...
Comptes rendus relatifs au tram nord
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .
Information non détenue
Bonjour,
Je fais suite à votre demande en objet, pour vous indiquer que le sujet du Tram Nord et de son tracé n'a pas été évoqué depuis le 22 mars der...
Demande d’accès aux documents administratifs (DADA) – Notes de frais du maire de Saint-Sever
Réponse de Mairie - Saint-Sever le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur Julien,
Suite à votre demande en date du 17 août 2026, je vous informe qu'aucune note de
frais n'a été déposée par Monsieur le Maire...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Sainte-Maure-de-Touraine le .
Information non détenue
Monsieur,
En réponse à votre demande portant sur la communication des données comptables
relatives aux frais de déplacement, de restauration et de...
verbalisation SAS vélos 2023, 2024, 2025
Réponse de Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .
Information non détenue
Monsieur,
Vous avez saisi la personne responsable de l'accès aux documents administratifs
de la préfecture de la région d'Île-de-France, préfecture de...
Arrêtés (municipaux, préfectoraux…) camping sauvage
Réponse de Préfecture - Ardèche le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
J'accuse bonne réception, en tant que personne responsable de l'accès aux
documents administratifs (PRADA) pour la préfecture de l'A...
Arrêtés (municipaux, préfectoraux…) camping sauvage et camping-car
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
Les arrêtés d'interdiction de camping sauvage et camping-car sur les diverses communes sont pris par les différentes communes concer...
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Bonjour,
Votre demande ne remplit pas, en l’état, les conditions nécessaires pour pouvoir
être enregistrée par la Commission d’accès aux documents...
Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Terre-et-Marais le .
Information non détenue
Bonjour,
Notre adresse e-mail a changé, Veuillez désormais nous écrire sur [adresse email]
Merci.
Demande de documents en relation avec France télivisions
Réponse de Ministère de la culture le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Par courriel en date du 15 juillet 2026, vous avez saisi le ministère de la culture d’une demande de communication des documents rel...
Monsieur,
Le 21 avril 2026, vous avez émis une demande de communication des notes de frais
de déplacements, de restauration et de représentation du...