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Environ 600 demandes d'accès à l'information trouvées

Monsieur,   Veuillez trouver en PJ la réponse apportée par la CNIL à votre demande CADA.   Bien à vous   [1][IMG]    Florence FOURETS Di...
Monsieur, Par un courriel du 6 juin 2024, vous avez saisi Ile-de-France Mobilités d’une demande de communication portant sur les documents suivants ...
Le Syndicat mixte Atoumod propose, à travers son partenariat avec la société Fairtiq, une solution innovante de paiement post trajet. Ce service de...
Reconnaissance du pass rail allemagne à Strasbourg
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

Information non détenue

Bonjour M. Heinrich, Le service Autorité Organisatrice des Transports Collectifs de l'Eurométropole de Strasbourg a bien réceptionné votre demande par...
Tarifs intercités et TER
Réponse de SNCF Voyageurs le .

Refusé.

Monsieur,   Je reviens vers vous suite à votre mail du 28 mars 2023 au terme duquel vous sollicitiez la communication des documents suivants : « L...
Madame, Monsieur,     Je fais suite à la saisine ci-après concernant la mise en œuvre par la Métropole TPM des nouvelles dispositions de l’article...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Hastingues le .

Information non détenue

Bonjour j'ai bien reçu votre demande qui a retenu toute mon attention j'ai demandé à notre service juridique et effectivement un RIP doit être visib...
Bonjour, Monsieur CAVANNA vous invite à vous rapprocher de Monsieur MARECHAL Directeur des Transports et de la Mobilité de la Métropole TPM :  [1][...
Bonjour Monsieur,   Vous trouverez ci-joint le courrier de réponse à votre demande CADA enregistrée sous le n°24005035.   Vous en souhaitant u...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Matré le .

Refusé.

Bonjour, Vous faites erreur, votre commune est bien concernée. La CADA elle-même l'a confirmé dans un conseil rendu l'année dernière : "l’établisseme...
Données DVF à l'échelle de la Moselle
Réponse de Livre foncier - Thionville le .

Information non détenue

Bonjour, Nous vous informons que le système de publicité foncière d'Alsace-Moselle diffère du reste de la France. Iil n'existe à ce jour aucune base d...
Bonjour Monsieur, La personne responsable de l’accès aux documents administratifs pour le ministère de l’économie, des finances et de la souverainet...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cucq le .

Refusé.

Madame, Monsieur, A ma connaissance, nous ne mettons que les documents administratifs sur le site via les différents liens et sur la borne tactile en...
Bonjour Monsieur,   Nous revenons vers vous à propos de votre demande en date du 09 mars 2024 par laquelle vous avez sollicité, en application du L...
Bonjour, Mme AGRESTI-ROUBACHE n'étant plus députée depuis août 2023, les éléments  de sa déclaration de situation patrimoniale ou de sa situation d'...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Tramayes le .

Information non détenue

Bonjour, Les documents publiques ayant un intérêt pour le public sont consultables sur le site internet de la commune https://www.tramayes.fr/accueil...
Données des Radars Pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Priest-Bramefant le .

Information non détenue

Bonjour. Merci de votre réponse. Nous en prenons bonne note. Cordialement. LCVR63
Données des Radars Pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Arlanc le .

Information non détenue

Bonjour. Merci de votre réponse. Nous en prenons note. Cordialement. LCVR63
Données des Radars Pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Augnat le .

Information non détenue

Bonjour. Merci de votre réponse. Nous en prenons note. Cordialement. LCVR63
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Baud le .

Refusé.

Madame, Monsieur, Je suis au regret de ne pouvoir donner une suite favorable à votre demande, la ville de BAUD ne disposant pas à ce jour de répertoir...
Bonsoir Monsieur,   Je vous prie de trouver, ci-joint, la réponse du garde des sceaux, ministre de la justice.   Cordialement.     Cathe...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bluffy le .

Refusé.

Bonjour, Un certain formalisme doit être respecté, votre demande doit être adressée à M. le maire et doit comporter à minima vos coordonnées postales....
Bonjour Monsieur, Je vous informe que les documents demandés demeurent couverts par le secret de la conduite de la politique extérieure de la France,...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Tamerville le .

Refusé.

Bonjour, La Gazette des communes n'a aucune valeur juridique, contrairement aux articles du Code des relations entre le public et l'administration qu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rebergues le .

Information non détenue

Bonjour, Le répertoire des informations publiques n'existe pas dans notre commune à ce jour. Néanmoins, dans la mesure du possible, nous transmettons...