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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Sainte-Honorine-du-Fay le .
Information non détenue
Monsieur,
Afin de compléter ma réponse, je tiens à préciser que, pour ce qui concerne la
période du 01/01/2020 au 28/05/2020, l’ancien Maire, Colet...
CADA sur la vidéosurveillance algorithmique
Réponse de Mairie - Aulnay-sous-Bois le .
En attente de classement
Échec du paiement – Action requise
Cher(e) Client(e),
Nous vous informons qu’une tentative de renouvellement pour votre nom de domaine
madada.fr n’a...
Bonjour,
Nous accusons réception de votre relance concernant votre demande du 12 août
2026.
Après vérification, aucune note de frais n’a été établie...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Germain-les-Vergnes le .
Information non détenue
Bonjour
La réponse, ci-dessous, a été adressée directement à Monsieur MOREAU le 28 août
2026 :
"Suite à votre demande, nous n'avons pas de document à...
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Demande envoyée à Métropole de Lyon. Commentée le .
Refusé
Le lien présent dans la réponse de l'administration contient effectivement une erreur, pour toutes les personnes intéressées voici le lien corrigé :...
Comptes rendus relatifs au tram nord
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .
Information non détenue
Bonjour,
Je fais suite à votre demande en objet, pour vous indiquer que le sujet du Tram Nord et de son tracé n'a pas été évoqué depuis le 22 mars der...
Demande d’accès aux documents administratifs (DADA) – Notes de frais du maire de Saint-Sever
Réponse de Mairie - Saint-Sever le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur Julien,
Suite à votre demande en date du 17 août 2026, je vous informe qu'aucune note de
frais n'a été déposée par Monsieur le Maire...
Contibutions écrites et comptes-rendus d'audition des organisations privées consultées pour le bilan des 12 ans de la HATVP
Réponse de Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) le .
Refusé
[1]France transfert
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Voici le mot de passe associé à votre pli :
M...
Arrêtés (municipaux, préfectoraux…) camping sauvage
Réponse de Préfecture - Ardèche le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
J'accuse bonne réception, en tant que personne responsable de l'accès aux
documents administratifs (PRADA) pour la préfecture de l'A...
Arrêtés (municipaux, préfectoraux…) camping sauvage et camping-car
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
Les arrêtés d'interdiction de camping sauvage et camping-car sur les diverses communes sont pris par les différentes communes concer...
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Terre-et-Marais le .
Information non détenue
Bonjour,
Notre adresse e-mail a changé, Veuillez désormais nous écrire sur [adresse email]
Merci.
Demande de documents en relation avec France télivisions
Réponse de Ministère de la culture le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Par courriel en date du 15 juillet 2026, vous avez saisi le ministère de la culture d’une demande de communication des documents rel...
Complexe festif de la Roderie - Demande de communication de documents administratifs - Avis de la commune de Cerelles relatif au projet de PLUi
Réponse de Communauté de communes - Gâtine et Choisilles Pays de Racan le .
Information non détenue
Bonjour,
Actuellement en congés je prendrai connaissance de votre message le lundi 3 août à mon retour.
Pour toute urgence vous pouvez joindre ma col...
Notes de frais et justificatifs de monsieur Serge Pommelet
Réponse de Mairie - Crolles le .
Information non détenue
Christophe Bieber
Directeur de cabinet
[1]logo
Mairie de Crolles - Place de la Mairie, CS 70111, 38921 Crolles Cedex
Tél. [numéro de téléphone cac...
Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Talant le .
Information non détenue
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous informe que le Maire en exercice sur
la période demandée n’a bénéficié d’aucun remboursement de fra...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Conclusions de l'étude sur la faisabilité de la création d'un espace naturel protégé aux Belleville
Demande envoyée à Mairie - Les Belleville. Commentée le .
Refusé
(Réponse de la CADA formulée le 29/11/2024)
[...]
En l'espèce, en réponse à la demande qui lui a été adressée, le maire de Les Belleville a indiqué...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .
En attente de classement
Cher client, Chère cliente,
Notre service vous informe concernant le domaine madada.fr actuellement chez
OVHcloud.
Nos données montrent que ce nom n'a...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Nombre de verbalisations routières 2023, 2024 et 2025 par code Natinf
Réponse de Préfecture de police de Paris le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Monsieur,
Je vous écris en qualité de Personne responsable de l’accès aux documents
administratifs (PRADA) pour le SIAAP.
Vous avez saisi le SIAAP pa...
Demande Communication Notes de frais M. Pericard
Réponse de Mairie - Saint-Germain-en-Laye le .
Information non détenue
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre courrier électronique en date du 7 juin
2026.
Vous souhaitez obtenir communication de différentes not...
Demande de communication de documents administratifs relatifs au rassemblement en hommage à Mamadi Fofana du 6 juin 2026
Réponse de Mairie - Clichy le .
Information non détenue
Bonjour,
Votre mail a retenu toute notre attention.
Néanmoins, nous ne sommes pas la commune de Clichy-sous-Bois mais la commune de Clichy-la-Garenne...
Bonjour Monsieur,
veuillez trouver en pièces jointes la demande de subvention de l’association
"J'aime Montluçon centre Ville" et la délibération d...