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Environ 800 demandes d'accès à l'information trouvées
Code source de l'application Mon espace santé - version 1.36
Message de suivi envoyé à Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .
Refusé
Bonjour Madame,
Je crois qu’il y a méprise.
La question de la publication du code source de l’application Mon espace santé a déjà été tranché.
Pre...
Matériel roulant exploité par SNCF Voyageurs dans le cadre des délégations de service public
Réponse de SNCF Voyageurs le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Historique des volumes collectés en déchetteries
Réponse de Métropole du Grand Paris le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
La gestion des déchets relève de la compétence de la Ville de Paris ainsi
que des onze établissements publics territoriaux (EP...
Lycée St Jean Douai
Message de suivi envoyé à Rectorat de l'académie de Lille le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
J'accuse réception du courrier de réponse et vous remercie de l'attention que vous avez apporté à ma demande, même si les documents...
Contrat de concession de service public relatif à la construction et l’exploitation d’une cuisine centrale et prestations de restauration
Réponse de Communauté d'agglomération - Agen le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Données de verbalisation de stationnement par années
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .
Information non détenue
Monsieur,
Conformément aux dispositions de l’article L.311-1 du Code des relations
entre le public et l’administration (CRPA), la communication...
Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
Vous pouvez transmettre votre demande à l'EPT via leur formulaire de
contact, disponible à l'adresse suivante :
www.bouclenor...
Bonjour Monsieur,
Votre demande d’accès aux documents précités a bien été étudiée.
Toutefois, je suis au regret de vous informer que la Halle Flacha...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
Votre demande d’accès aux documents cités a bien été étudiée. Toutefois,
je suis au regret de vous informer que la collectivité ne...
Contrats et inventaires eau assainissement.
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
Votre demande d’accès aux documents cités a bien été étudiée. Toutefois,
je suis au regret de vous informer que la production de c...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour,
En réponse à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver -en
attachés- les éléments attendus.
Bien cordialement,
Morgan...
Bonjour,
En réponse à votre demande du 15 octobre 2025, je vous informe ne
percevoir ni remboursement de frais de déplacements, ni remboursement...
Demande de consultation des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Montgermont le .
Information non détenue
Bonjour,
Afin de donner une suite à votre demande, je vous informe qu'il n'existe aucune note de frais du Maire.
Cordialement
Guillaume GOUEDARD
Dir...
Détenteurs de la dette publique
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Information non détenue
Monsieur,
Vous avez sollicité auprès de nos services la communication des documents
administratifs concernant « toutes les dettes actives à ce j...
Demande de communication des notes de frais du Président
Réponse de Angers Loire Métropole le .
Information non détenue
Monsieur,
Faisant suite à votre demande ci-dessous, après recherches, je vous
informe que, sur l'année 2024, aucun frais n'a été engagé par Monsieur...
Bonjour,
En réponse à votre demande, M. MADELAINE, le Maire, n'a jamais fait de
notes de frais pour des déplacements ou de restauration remboursées p...
Demande de transmission des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Charly-sur-Marne le .
Information non détenue
Bonjour M. LECART,
Nous accusons bonne réception de votre demande, en date du 24 octobre
2025, sollicitant au titre du droit d'accès aux documents a...
Demande de communication des rapports de conseil municipal 2024 et des remboursements de notes de frais sur les quatre derniers mandats
Réponse de Mairie - Eygurande-et-Gardedeuil le .
Refusé
Bonjour,
Comme vous le savez,Eygurande est un petit village qui dispose d'un
temps de secrétariat à temps partiel.Vous me demandez de vous fournir ...
Bonjour Madame
Après vérification auprès des services techniques concernés, nous vous
confirmons que la Métropole de Lyon ne dispose pas de marc...
Nombre et liste des comptes twitter bloqués et masqués par le compte @bayrou
Réponse de Premier ministre le .
Refusé
Bonjour,
Pour donner suite à votre demande en date du 10 septembre 2025, tendant à obtenir les "nombre et liste des comptes twitter bloqués et masqué...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bullion le .
Information non détenue
Bonjour,
Suite à votre mail du 15 octobre 2025 concernant la communication des documents relatifs aux notes de frais du maire (restauration, représen...
Mode de calcul utilisé pour déterminer la subvention d'investissement versée pour la construction du futur collège privé Loyola.
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Refusé
Bonjour,
Votre demande ne concerne pas un document administratif à proprement parler, mais une information ou un renseignement.
Ainsi, aucune réponse...
Bonjour,
Le Maire de Vernouillet n’a aucune note de frais de représentation.
Bien cordialement,
Marine BROCHARD
Collabora...