Communauté d'agglomération - Grand Besançon

Etablissement Public de Coopération Intercommunale

4 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Rapport étude réouverture voiture pont de la République
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Grand Besançon le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Tramway de Besançon : marchés, coûts, livrables et dénomination des stations (matériel roulant CAF 2010 et Alstom 2022, infrastructures, stations)
Réponse de Communauté d'agglomération - Grand Besançon le .

Waiting clarification

Monsieur,   Nous faisons suite à votre demande de communication de documents administratifs relatifs au projet de tramway de Besançon. À ce stade, n...
Note de frais
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Grand Besançon le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Grand Besançon le .

Très en retard

Bonjour, Nous accusons réception de votre courriel et le transmettons à la Direction des Systèmes d'Informations. Cordialement, Merci de ne pas répo...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?