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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
Bonjour Madame Burette,
Nous n'avons pas reçu votre demande initiale.
Merci de nous la communiquer à cette adresse et nous vous répondrons dans
les...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Morschwiller-le-Bas le .
Refusé
Madame,
J’ai pris attentivement connaissance de votre demande exposée ci-dessous.
Toutefois, je suis au regret de vous informer que celle-ci ne remp...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Ségoufielle le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous informe que je n'ai aucun frais de déplacements, de restauration ou de représentation depuis le début de ce mandat.
Cordialement,
G.B...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande ci-dessous, je vous informe, qu'à ce jour, M. Jean-Yves Sénant, Maire d'Antony, n'a aucune note de frais pour...
Demande de communication des notes de frais du maire d'Oyonnax
Réponse de Mairie - Oyonnax le .
Information non détenue
Bonjour,
En réponse à votre mail du 9 août 2025, je vous informe qu'il n'y a pas de
notes de frais du Maire d'Oyonnax pour la période allant du 1er...
Justificatifs des frais de représentation du Maire
Réponse de Mairie - Marcoussis le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur Baudet,
Nous avons bien réceptionné votre demande de réception de justificatifs
des de frais de représentation de Monsieur Le M...
Demande de communication des notes de frais du maire – Emmanuel VAN BRACKEL – 1er mandat
Réponse de Mairie - Bouvron 44023-01 le .
Information non détenue
Bonjour,
Monsieur le Maire me demande de vous informer qu'il n'a aucune note de frais à déclarer.
Vous souhaitant bonne réception de ce mail.
Cordialem...
Madame,
En réponse à votre demande, nous vous informons que nous ne disposons pas de notes de frais de déplacements, restauration, représentation à vo...
Monsieur,
Suite à votre demande, voici les éléments requis :
- les notes de frais de déplacements de Monsieur le Maire (ainsi que les
reçus affére...
Notes de frais du maire (fonctionnement, déplacements, restauration)
Réponse de Mairie - Montjoi 82130-01 le .
Information non détenue
Madame, Monsieur
Depuis mon élection, je n'ai jamais fait de notes de frais pour la commune ainsi que pour la Communauté de Communes des Deux Rives....
Demande de documents administratifs
Réponse de Mairie - La Roche-sur-Foron le .
Information non détenue
Monsieur,
La Commune de La Roche-sur-Foron ne dispose pas des documents
administratifs demandés. Vous devez vous adressez aux services
départementa...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande en date du 3 août 2025, je vous
rapporte l’absence de note de frais.
Vous souhaitant une bonne réce...
Envie de connaître les notes de frais de la mairie de Vougy
Réponse de Mairie - Vougy 42338-01 le .
Information non détenue
Bonjour,
Ni le Maire, ni les adjoints et conseillers municipaux ont des notes de frais.
Cordialement,
Florence CUCHERAT
Secrétaire générale de ma...
Bonjour,
Je fais suite à votre demande.
Mme le Maire perçoit uniquement son indemnité d'élu conformément à la grille réglementaire des indemnités des é...
Utilisation de la vidéosurveillance dans le parc naturel régionale de nyer
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse,
Bonne continuation,
Demande au titre du CRPA, PARAFE « entrée sur le territoire », liste actuelle des nationalités éligibles et référentiels, portée de la catégorie « Royaume-Uni » au regard des passeports BN(O)
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Refusé
Bonjour Madame,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant
à la communication de documents administratifs.
Votre de...
Demande au titre du CRPA, PARAFE « sortie du territoire », documents en vigueur et consignes opérationnelles relatives aux passeports HKSAR, MSAR, Taïwan et BN(O)
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Refusé
Bonjour Madame,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant
à la communication de documents administratifs.
Votre de...
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .
Information non détenue
Bonjour Madame Coudeville,
Vous avez fait une demande d'accès à l'information suivante :
Montant des aides financières (en €) versées par la Mairie...
Bonjour,
Nous n'avons aucune note de frais à vous communiquer.
Maire et adjoints ne sollicitent aucun remboursement relatif à des frais de restaurati...
Bonjour
Nous avons aucun document à vous fournir.
Le maire n a jamais bénéficié de note de frais et aucun crédit n ont été
voté de tous les budget...
Bonjour,
Voici la réponse à votre demande.
Cordialement,
Ludovic LAGNEL
DRHF
Ville d'Arques-la-Bataille
Place Pierre Descel...
Monsieur, bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-dessous les
informations demandées :
- les notes de frais de dépla...
Publication du Plan de Corps de Rue Simplifié au format vecteur
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .
Refusé
Bonjour Monsieur
Je fais suite à l’avis CADA rendu en pièce jointe s’agissant de la mise à
disposition du plan de corps de rue simplifié, au format...
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande.
Ne trouvant aucune trace de votre 1^er envoi du 02/08/2025, nous ne
pouvons pas traiter cet...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Flines-lès-Mortagne le .
Information non détenue
Monsieur,
Nous accusons la bonne réception de ce mail.
En réponse à votre demande, je vous informe, qu'aucune notes de frais et
reçus, de déplacemen...