Search requests (page 6)
Environ 1000 demandes d'accès à l'information trouvées
Liste des notes de frais du Maire de Blodelsheim
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Information non détenue
Bonjour,
Nous faisons suite à votre demande relative aux notes de frais de Monsieur
le Maire François BERINGER.
Ce dernier, bénéficiant d’...
Bonjour Madame,
Ce message est un accusé de réception formel de votre demande. Dans ce contexte, je vous rappelle que l’autorité compétente dispose d’...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .
Information non détenue
[1]Logo Colissimo
Notification de frais de douane
Expédition via Colissimo
Action requise : paiement des frais de douan...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Montigny-lès-Cormeilles le .
Information non détenue
Madame DEVISME,
Par votre mail daté du 02 août 2025, vous demandez à obtenir transmission
des notes de frais de déplacement, de restauration et de r...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Le Thuit-de-l'Oison le .
Information non détenue
Bonjour Madame Langpape,
La commune du Thuit de l'Oison n'a pas de Directeur Général des Services.
Aucun frais de déplacement, de restauration et r...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs
Demande envoyée à Conseil régional - Pays de la Loire le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Cette adresse mail n'est plus active.
Merci d'utiliser la nouvelle adresse mail de la commune de BRETIGNY : [adresse email]
Bien cordialement.
Mme D...
Cette adresse mail n'est plus active.
Merci d'utiliser la nouvelle adresse mail de la commune de BRETIGNY : [adresse email]
Bien cordialement.
Mme D...
ATTENTION/: Nos coordonnées de messagerie ayant changées, votre message ne pourra pas être traité.
veuillez utiliser notre nouvelle adresse: [adresse...
Bonjour,
Madame le Maire d'AZILONE-AMPAZA, en l'occurrence moi même, ne bénéficie
d'aucun remboursement pour ses frais de déplacement, restauration...
Documents relatifs aux traitements LAPI des communes pour le compte de la police judiciaire
Réponse de Mairie - Touquin le .
Refusé
La décision de la CNIL a été reçue par la DIPN78 : nous essayons de nous la procurer
Et vous tenons au courant.
-----Message d'origine-----
De : [inf...
Demande accès document administratif - Documents lobbying TOTAL ENERGIES
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
Refusé
Monsieur,
Votre demande en date du 1er août 2025 concernant la communication de
documents " relatifs aux actions de représentation d’intérêts me...
Demande accès document administratif - Documents lobbying GRDF
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
Refusé
Monsieur,
Votre demande en date du 1er août 2025 concernant la communication de
documents " relatifs aux actions de représentation d’intérêts me...
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Aubagne le .
Refusé
Je suis absente,
Je rentre le 11 Août,
Pour les urgences, je vous remercie de vous rapprocher de Madame Aurore
GIRARDOT au [numéro de téléphone cac...
Echanges entre la CNIL et Sephora
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Refusé
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de trouver ci-joint la réponse de la CNIL à votre demande de
communication des documents administratifs mentionnés ci...
Demande du code source de l'application Mon espace santé
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé. Commentée le .
Refusé
La suite de demande: https://madada.fr/request/demande_du_code_source_de_lappli_3
Arrêtés préfectoraux portant ou modifiant la composition de la commission départementale des systèmes de vidéoprotection
Réponse de Préfecture du Finistère le .
Refusé
Bonjour,
vous avez sollicité la communication des arrêtés préfectoraux portant
composition de la commission départementale de vidéoprotection du
Fi...
M. Thomas GARCIA
Suite à votre demande de communication de documents administratifs au
titre du droit d’accès, tel que prévu notamment par le Livre...
Bonjour
Vous nous avez interrogés sur des questions funéraires concernant les
marchés de réquisitions de police et les opérateurs concernés.
Cependa...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Morre le .
Refusé
Le : 16 juillet 2025 à 11:48 (GMT +02:00)
De : "Mairie de Morre" <[Mairie - Morre request email]>
À : "Henri SIMENDINGER dada+" <[adresse email]>
Ob...
Demande d’accès aux documents relatifs au projet d’écoquartier Flaubert et aux accès définitifs du pont Flaubert
Message de suivi envoyé à Métropole Rouen Normandie le .
Reported for administrator attention
Bonjour,
Merci beaucoup pour votre réponse. Je prends note des contacts à privilégier pour les documents.
Cordialement,
je vous invite à contacter Agnés DUFAY-DUPAR : [adresse email]
Réquisitions des pompes funèbres
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur le .
Information non détenue
Je vous remercie pour ces informations et la transmission de ma demande.
Bien à vous,
Matthieu Slisse
Madame, Monsieur,
Bonjour,
La préfecture des Vosges a été saisie le 18 juin 2025 d'une demande de
communication de documents administratifs par M....