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Environ 800 demandes d'accès à l'information trouvées
Les résultats des PSUSA sur le phloroglucinol/Spasfon effectués par l'ANSM
Information non détenue
Madame,
Veuillez trouver ci-joint les éléments de réponse que l'ANSM est en
mesure de vous apporter concernant votre demande visée en objet.
Cordiale...
Echanges entre Emmanuel Macron et Ursula von der Leyen sur le traité UE-Mercosur
Réponse de Présidence de la République le .
Refusé
Bonjour Madame,
Vous voudrez bien trouver en pièce jointe le courrier de M. le Directeur
de cabinet en réponse à votre demande relative à la communi...
Compte-rendu de réunion avec France Datacenter
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé
Monsieur,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs des
ministères économiques et financiers a reçu le 12/12/2024 votre de...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour,
Je vous adresse en PJ la réponse à votre demande.
Vous souhaitantune bonne journée.
Bien à vous.
Benoît TOUILLIER
Directeur de la régleme...
Cahier de doléances de 2019 commune de Scy-Chazelles 57160
Message de suivi envoyé à Archives départementales de la Moselle le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Je vous remercie de votre réponse très rapide dont je prends bonne note : vous ne détenez pas les cahiers de doléances de la commu...
Code source de l'application "Mélanissimo"
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Commentée le .
Refusé
Avis CADA n° 20244745
Extrait:
> En l’espèce, en réponse à la demande qui lui a été adressée, le ministre de la transition écologique et de la
coh...
Code source portail d'authentification "Cerbère"
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Commentée le .
Refusé
Avis CADA n°20244746
Extrait:
> En l’espèce, en réponse à la demande qui lui a été adressée, le ministre de la transition écologique et de la
cohé...
Document produits par la Chargée de mission Formation aux enjeux du numérique des cadres de la fonction publique d'Etat
Demande envoyée à INRIA le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Nombre de contrat d'apprentissage par certification RNCP
Réponse de Ministère du travail le .
Refusé
Bonjour Madame,
Vous avez sollicité, par courriel en date du 8 novembre ci-dessous, une demande de communication de documents administratifs.
J'a...
Accords de coopération scientifiques avec la Chine
Réponse de Institut national de la santé et de la recherche médicale le .
Refusé
Nos réf. Dossier : I / DAJ / Aff. 827
Bonjour,
Je reviens vers vous concernant votre demande à l’Inserm de communication
de documents administrati...
Madame Cherief,
La Caisse nationale des Allocations familiales (Cnaf) accuse réception de
votre demande.
Retrouvez les publications de la branche...
Nombre de contrat d'apprentissage par certification RNCP
Réponse de France Compétences le .
Information non détenue
Madame,
Par courriel du 29 octobre 2024, vous avez sollicité, auprès de France
compétences, la communication des statistiques suivantes :
• Nombre...
Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Sainte-Geneviève (Asnières-sur-Seine) le .
En attente de classement
Madame,
Je fais suite à votre requête ci-dessous.
Les organismes privés chargés de la gestion d’un service public entrent effectivement dans le champ...
Statistiques des demandes de dérogation au collège
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Information non détenue
Monsieur,
Par courriel du 2 septembre 2024, vous avez saisi le ministère de
l’éducation nationale d’une demande de communication sur le fondement du...
Mesure de bruit de la place Mazagran demandée par la mairie de Lyon en février 2022
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Saint-Thomas de Villeneuve (Chaville) le .
Refusé
Bonjour,
je suis en vacances entre le 23 octobre 2024 après midi et le 04 novembre
2024 au matin
Bonnes vacances bie reposantes à tous
Bien...
Monsieur,
Le site de la Colline appartient à communauté d'agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines (SQY).
Dès lors, nous vous invitons à contacter...
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous au sujet de votre demande de communication des
documents suivants :
« - Listing des trains ayant ci...
Bonjour Monsieur,
Le 31 mai 2023, vous avez sollicité auprès de la direction des affaires
juridiques du département de l'Eure la communication d...
Demande d'un extrait d'enregistrement des caméras de vidéosurveillance
Réponse de Mairie - Lyon le .
Refusé
Monsieur,
Vous avez sollicité la Ville de LYON afin d’obtenir, au titre du Code des
relations entre le public et l’administration (CRPA) et du ...
Dossier d'inscription année 2017-2018
Message de suivi envoyé à Ecole 2nd degré général privée- Ecole Diagonale - Supppletufe (Boulogne-Billancourt) le .
Information non détenue
Mes excuses, j'ai envoyé une demande groupée pensant cibler les sous contrats.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes saluta...
Protocoles échanges informations Police Nationale
Message de suivi envoyé à Pôle Emploi le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Merci de votre réponse,
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées.
Noémie Levain...
Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Ecole générale et technologique privée Institut FFGOLF Haut niveau (Magny-les-Hameaux) le .
Information non détenue
Bonjour Madame,
Effectivement j'avais bien reçu votre mail précédent, et n'y ai pas
répondu pour les raisons suivantes :
Quelle est votre fonction ?...
Dossier d'inscription année 2017-2018
Information non détenue
Bonjour,
Nous ne pouvons donner une suite favorable à votre demande, car la date de
création de notre association est le 06/08/2020.
CF extrait de p...