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Environ 1000 demandes d'accès à l'information trouvées

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Montigny-lès-Cormeilles le .

Information non détenue

Madame DEVISME,  Par votre mail daté du 02 août 2025, vous demandez à obtenir transmission des notes de frais de déplacement, de restauration et de r...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Le Thuit-de-l'Oison le .

Information non détenue

Bonjour Madame Langpape,  La commune du Thuit de l'Oison n'a pas de Directeur Général des Services.  Aucun frais de déplacement, de restauration et r...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Bretigny le .

Refusé

Cette adresse mail n'est plus active. Merci d'utiliser la nouvelle adresse mail de la commune de BRETIGNY : [adresse email] Bien cordialement. Mme D...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Bretigny le .

Refusé

Cette adresse mail n'est plus active. Merci d'utiliser la nouvelle adresse mail de la commune de BRETIGNY : [adresse email] Bien cordialement. Mme D...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Hénonville le .

Refusé

ATTENTION/: Nos coordonnées de messagerie ayant changées, votre message ne pourra pas être traité. veuillez utiliser notre nouvelle adresse: [adresse...
Note de frais
Réponse de Mairie - Azilone-Ampaza le .

Information non détenue

Bonjour, Madame le Maire d'AZILONE-AMPAZA,  en l'occurrence moi même, ne bénéficie d'aucun remboursement pour ses frais de déplacement,  restauration...
La décision de la CNIL a été reçue par la DIPN78 : nous essayons de nous la procurer Et vous tenons au courant. -----Message d'origine----- De : [inf...
Monsieur,   Votre demande en date du 1er août 2025 concernant la communication de documents " relatifs aux actions de représentation d’intérêts me...
Monsieur,   Votre demande en date du 1er août 2025 concernant la communication de documents " relatifs aux actions de représentation d’intérêts me...
Je suis absente, Je rentre le 11 Août, Pour les urgences, je vous remercie de vous rapprocher de Madame Aurore GIRARDOT au [numéro de téléphone cac...
La suite de demande: https://madada.fr/request/demande_du_code_source_de_lappli_3
Bonjour, vous avez sollicité la communication des arrêtés préfectoraux portant composition de la commission départementale de vidéoprotection du Fi...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Baho le .

Information non détenue

M. Thomas GARCIA Suite à votre demande de communication de documents administratifs au titre du droit d’accès, tel que prévu notamment par le Livre...
Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Drôme le .

Information non détenue

Bonjour Vous nous avez interrogés sur des questions funéraires concernant les marchés de réquisitions de police et les opérateurs concernés. Cependa...
Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Le : 16 juillet 2025 à 11:48 (GMT +02:00) De : "Mairie de Morre" <[Mairie - Morre request email]> À : "Henri SIMENDINGER dada+" <[adresse email]> Ob...
Bonjour, Merci beaucoup pour votre réponse. Je prends note des contacts à privilégier pour les documents. Cordialement,
Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .

Refusé

je vous invite à contacter Agnés DUFAY-DUPAR : [adresse email]
Réquisitions des pompes funèbres
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur le .

Information non détenue

Je vous remercie pour ces informations et la transmission de ma demande. Bien à vous, Matthieu Slisse
Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture des Vosges le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, Bonjour, La préfecture des Vosges a été saisie le 18 juin 2025 d'une demande de communication de documents administratifs par M....
Réquisitions des pompes funèbres
Message de suivi envoyé à Préfecture - Pas-de-Calais le .

Information non détenue

Je vous remercie pour ces précisions. Bien à vous, Matthieu Slisse
Réquisitions des pompes funèbres
Message de suivi envoyé à Préfecture - Lot-et-Garonne le .

Information non détenue

Merci à vous pour ces informations. Matthieu Slisse
Demande informations de verbalisation : Zimmerbach
Réponse de Mairie - Zimmerbach le .

Information non détenue

Bonjour, A notre connaissance, aucune verbalisation pour stationnement irrégulier ou excès de vitesse n’a été établie par le maire de la commune sur...
Réquisitions des pompes funèbres
Message de suivi envoyé à Préfecture - Haute-Vienne le .

Information non détenue

Merci à vous pour ces informations. Matthieu Slisse