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Environ 414 demandes d'accès à l'information trouvées

Direction Départementale de la Protection des Populations Service Concurrence, Consommation et Répression des Fraudes Cité administrative - Bâtimen...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Quimper à Open Knowledge France le .

Information non détenue

Bonjour Pour faire suite à votre demande ci-dessous, je vous informe qu'à ce jour le répertoire d'informations publiques n'a pas encore été mis en pla...
Bonjour, Suite à votre demande, je vous informe que, notre commune comptant 534 habitants au dernier recensement, nous ne sommes pas concernés par la p...
Bonjour, Notre commune de 184 âmes n'est pas concernée par cette législation. Merci  tout de même de nous informer et nous alerter si besoin est. Co...
Monsieur,  Par courriel du 15 mars 2023, vous nous avez sollicité au sujet du pont de Langoiran, qui permet à la RD 115 de franchir la Garonne sur l...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Plévin à Open Knowledge France le .

Information non détenue

Bonjour, La commune de Plévin ne possède pas de répertoire d'informations publiques. Cordialement, La secrétaire de mairie -----Message d'origine---...
Bonjour,   Le dispositif n'est applicable que pour les collectivités territoriales de plus de 3500 habitants et employant plus de 50 agents or cec...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Métropole - Nantes à Open Knowledge France le .

Information non détenue

Bonjour, Nous avons bien pris connaissance de votre demande de publication en ligne du répertoire d'informations publiques prévu à l'article L 322-6...
Bonjour,   Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe, le courrier de Monsieur Bruno GERENTES, Directeur général des Services, en répons...
demande CADA mairie de Vannes
Message de suivi envoyé à Mairie - Vannes par Rolland le .

Information non détenue

Bonjour, J'ai reçu la réponse suivant par mail : Monsieur, La ville n'a pas recours au logiciel Briefcam, ni à aucun logiciel similaire de surve...
Madame, Monsieur, En réponse à votre message ci-dessous du 26 avril 2023, je vous informe que le répertoire des informations publiques n'existe pas à l...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Cornas à Open Knowledge France le .

Information non détenue

Bonjour, J'ai le regret de vous informer que la commune de CORNAS ne dispose pas d'un répertoire d'informations publiques. Cordialement. ┌┬───────...
Bonjour,  En application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 07/10/2021, l’ensemble des documents administratifs publiés par notre municipalité sont mis...
Madame, Monsieur, Pour faire suite à votre courriel du 10 mars 2023, nous vous invitons à trouver ci-joint un courrier de Monsieur le Président de la...
Madame, Monsieur, veuillez trouver ci-joint un courrier de la ville de Saint-Nazaire. Cordialement, Valérie Simon Assistante de Direction à la...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Chauny par Open Knowledge France le .

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Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Auriez-vous la gentillesse de me tenir informé quand vous aurez élaboré votre RIP ? En vous souhaitan...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Droisy 74107-01 à Open Knowledge France le .

Information non détenue

Bonjour, La mairie de Droisy n'étant pas en possession de ce document, je ne peux donc pas vous le communiquer. Bien cordialement. Le secrétariat...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Castres 81065-01 à Open Knowledge France le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, Vous trouverez, ci-joint, courrier en réponse à votre courriel du 18 avril 2023 par lequel vous demandez communication du répertoire...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Tallard à Open Knowledge France le .

Information non détenue

Bonjour, Les délibérations du conseil municipal et les arrêtés municipaux sont consultables en ligne : https://www.ville-tallard.fr/fr/mairie/le-cons...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie déléguée - Costes à Open Knowledge France le .

Information non détenue

Depuis le 1er janvier 2018 la Commune des Costes n'existe plus. Pour nous joindre : Mairie d'Aubessagne Tél : [numéro de téléphone caché] Fax : [nu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Aubin 64073-01 à Open Knowledge France le .

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Bonjour, J'ai bien reçu votre demande. Cependant nous n'avons pas de site internet, donc je ne sais pas où je dois publier cette liste qui est deman...
Bonjour,   C'est à la Police Nationale que vous devez envoyer votre demande.   Bonne journée Cordialement     [1]Ville de Valence  ...
Bonjour Messieurs, Tout ce qui concerne le Répertoire d'informations publiques (RIP) est consultable sur le site de Dury 80480 en dehors des arrêtés...
Bonjour,   Madame, Monsieur,   Vous demandez la communication, sur le fondement des dispositions de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978, de la...
Madame,   Par courriel du 6 avril dernier, vous avez sollicité la communication des documents administratifs suivants:   L'ensemble des travau...