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Environ 414 demandes d'accès à l'information trouvées
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Meurthe-et-Moselle à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Direction Départementale de la Protection des Populations
Service Concurrence, Consommation et Répression des Fraudes
Cité administrative - Bâtimen...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Quimper à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Bonjour
Pour faire suite à votre demande ci-dessous, je vous informe qu'à ce jour le répertoire d'informations publiques n'a pas encore été mis en pla...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Jenzat à Open Knowledge France le .
Refusé.
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous informe que, notre commune comptant 534 habitants au dernier recensement, nous ne sommes pas concernés par la p...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - La Chaussée 86069-01 à Open Knowledge France le .
Refusé.
Bonjour,
Notre commune de 184 âmes n'est pas concernée par cette législation.
Merci tout de même de nous informer et nous alerter si besoin est.
Co...
Etat structurel du pont de Langoiran
Réponse par Conseil départemental - Gironde à Joseph de Soissan le .
Refusé.
Monsieur,
Par courriel du 15 mars 2023, vous nous avez sollicité au sujet du pont de
Langoiran, qui permet à la RD 115 de franchir la Garonne sur l...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Plévin à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Bonjour,
La commune de Plévin ne possède pas de répertoire d'informations publiques.
Cordialement,
La secrétaire de mairie
-----Message d'origine---...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Froges à Open Knowledge France le .
Refusé.
Bonjour,
Le dispositif n'est applicable que pour les collectivités territoriales de
plus de 3500 habitants et employant plus de 50 agents or cec...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Métropole - Nantes à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Bonjour,
Nous avons bien pris connaissance de votre demande de publication en ligne
du répertoire d'informations publiques prévu à l'article L 322-6...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Communauté d'agglomération - Bassin de Bourg-en-Bresse à Xavier Berne le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe, le courrier de
Monsieur Bruno GERENTES, Directeur général des Services, en répons...
demande CADA mairie de Vannes
Message de suivi envoyé à Mairie - Vannes par Rolland le .
Information non détenue
Bonjour,
J'ai reçu la réponse suivant par mail :
Monsieur,
La ville n'a pas recours au logiciel Briefcam, ni à aucun logiciel similaire de surve...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Saint-Jean-d'Angély à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
En réponse à votre message ci-dessous du 26 avril 2023, je vous informe que le répertoire des informations publiques n'existe pas à l...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Cornas à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Bonjour,
J'ai le regret de vous informer que la commune de CORNAS ne dispose pas
d'un répertoire d'informations publiques.
Cordialement.
┌┬───────...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Rignieux-le-Franc à Open Knowledge France le .
Refusé.
Bonjour,
En application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 07/10/2021, l’ensemble des
documents administratifs publiés par notre municipalité sont mis...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Communauté d'agglomération - Pays Basque à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Pour faire suite à votre courriel du 10 mars 2023, nous vous invitons à trouver ci-joint un courrier de Monsieur le Président de la...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Communauté d'agglomération - La région Nazairienne et de l'Estuaire (CARENE) à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
veuillez trouver ci-joint un courrier de la ville de Saint-Nazaire.
Cordialement,
Valérie Simon
Assistante de Direction à la...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Chauny par Open Knowledge France le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse. Auriez-vous la gentillesse de me tenir informé quand vous aurez élaboré votre RIP ?
En vous souhaitan...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Droisy 74107-01 à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Bonjour,
La mairie de Droisy n'étant pas en possession de ce document, je ne peux donc pas vous le communiquer.
Bien cordialement.
Le secrétariat...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Castres 81065-01 à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Vous trouverez, ci-joint, courrier en réponse à votre courriel du 18 avril 2023 par lequel vous demandez communication du répertoire...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Tallard à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Bonjour,
Les délibérations du conseil municipal et les arrêtés municipaux sont consultables en ligne :
https://www.ville-tallard.fr/fr/mairie/le-cons...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie déléguée - Costes à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Depuis le 1er janvier 2018 la Commune des Costes n'existe plus.
Pour nous joindre :
Mairie d'Aubessagne
Tél : [numéro de téléphone caché]
Fax : [nu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Aubin 64073-01 à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Bonjour,
J'ai bien reçu votre demande.
Cependant nous n'avons pas de site internet, donc je ne sais pas où je
dois publier cette liste qui est deman...
Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Valence
Réponse par Mairie - Valence 26362-01 à Thomas Parisot le .
Information non détenue
Bonjour,
C'est à la Police Nationale que vous devez envoyer votre demande.
Bonne journée
Cordialement
[1]Ville de Valence
...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Dury 80261-01 à Open Knowledge France le .
Refusé.
Bonjour Messieurs,
Tout ce qui concerne le Répertoire d'informations publiques (RIP) est
consultable sur le site de Dury 80480 en dehors des arrêtés...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Autorité des marchés financiers (AMF) à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Bonjour,
Madame, Monsieur,
Vous demandez la communication, sur le fondement des dispositions de la
loi n° 78-753 du 17 juillet 1978, de la...
Comité Analyse Recherche Expertise (CARE)
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à PERDRIEL-VAISSIERE le .
Refusé.
Madame,
Par courriel du 6 avril dernier, vous avez sollicité la communication des
documents administratifs suivants:
L'ensemble des travau...