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Environ 700 demandes d'accès à l'information trouvées
Statistiques - Nombre de PRADA
Demande envoyée à Commission d'accès aux documents administratifs (CADA). Commentée le .
Information non détenue
Voici la réponse apportée par la CADA :
En réponse à votre saisine du 18 janvier 2024, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les annuaires d...
Résultats de l'expérimentation sur la réservation des repas - article 256 loi climat et résilience
Réponse de Conseil régional de Normandie le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
Pour faire suite à votre demande d’accès aux documents administratifs,
reçue par courriel le 2 février 2024, je vous informe q...
Demande d'une convention passée avec la DREETS
Message de suivi envoyé à Université d'Angers le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur ALLAIN,
Je vous remercie pour votre réponse très complète qui clôture donc ma demande.
Cordialement,
Joran LE GALL
Données des Radars Pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Beaumont 63032-01 le .
Information non détenue
Bonjour.
Merci pour votre retour.
Nous prenons bonne note de cette information.
Bonne continuation.
Cordialement.
LCVR63
Données des Radars Pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Le Puy-Saint-Gulmier le .
Information non détenue
Bonjour.
Nous vous remercions de votre réponse rapide.
Cordialement.
LCVR63
Demande d'une convention passée avec la DREETS
Message de suivi envoyé à Université Grenoble Alpes le .
Information non détenue
Bonjour Madame FORGET,
Je vous remercie pour votre retour.
Cordialement,
Joran LE GALL
Demande de communication des registres des produits phytopharmaceutiques ou « cahiers d’épandage » sur le territoire d’Oraison, Les Mées et le Castellet
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Provence-Alpes-Côte d'Azur le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Je fais suite à votre demande d'éclaircissement concernant notre
impossibilité à vous communiquer les registres phytosanitaires de...
Nombre de salon de coiffure afro présent sur Rennes
Réponse de Rennes Métropole le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande du 18 janvier 2024 portant sur la
communication des documents administratifs suivants...
Rapport IGAS/IGF sur l'Etablissement français du sang (EFS)
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Refusé
Bonjour,
Vous avez sollicité, par courriel en date du 23 janvier 2024 ci-dessous,
une demande de communication de documents administratifs.
J'...
Attestation de service fait des membres externes de la Commission d'évaluation de l'Inria sur le mandat 2019-2023
Demande envoyée à INRIA le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Code des communications électroniques européen (CCEE)
Message de suivi envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Information non détenue
Madame Florence Fourets
Merci pour votre réponse et les informations, et le fait que vous n'avez pas cettes informations.
Je vous souhaite une tr...
Avis de la CNIL sur le recours à la solution VSA de Wintics à Nice
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Refusé
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la réponse à votre demande
de communication reçue le 19 décembre 2023.
Cordialemen...
Bonjour,
La Ville d’Epinal a été destinataire d’un mail de votre part le 20 mai
2023 lui demandant de communiquer son Répertoire d’Informations...
Demande d'une convention passée entre l’IUT de Paris – Rive de Seine et la DRIEETS
Demande envoyée à Université de Paris Cité le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Après quelques recherches, je vous confirme que les plans de situation des caméras et des zones qu’elles couvrent ne peuvent être transmis au...
Demande de documents sur la position française sur la loi européenne sur les matières premières critiques
Réponse de Premier ministre le .
Refusé
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous au sujet de votre de demande de documents administratifs relatifs à la législation européenne sur les matières...
Demande de documents relatifs au projet de vidéosurveillance algorithmique à Nice
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Refusé
Monsieur,
Je fais suite à votre courrier électronique reçu le 27 novembre 2023 aux
termes duquel vous sollicitez la communication des « document...
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe le courrier de réponse de la préfecture
de police à votre demande (PJ1).
Cordialement,
Link: [1]File-L...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Marne. Commentée le .
Information non détenue
Réponse reçue par voie électronique le 24/11.
Le Conseil Départemental de la Marne ne dispose pas des données demandées.
Etudes environnementales (2020 et postérieures) CERESA-INGEROP sur Vitré
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .
Information non détenue
Monsieur Letty,
Pour faire suite à votre demande au titre du droit d’accès aux documents
administratifs, vous trouverez en pièce jointe, la répo...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat départemental d'énergies de l'Ardèche. Commentée le .
Information non détenue
Données non détenues, comme expliqué en entretien le 15/11 dernier.
Renvoi vers le syndicat ADN
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aisne le .
Information non détenue
Bonjour Mme Dubreuil,
Je vous remercie pour votre réponse et la clarification apportée.
Je prends bonne note de la non disponibilité des information...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .
Information non détenue
Bonjour M. Poizat,
Merci pour votre réponse et les informations qu'elle contient.
Je prends bonne note de l'inexistence d'une telle liste au sein d...
Échanges entre DGA Plan Écoles et VINCI FAYAT BOUYGUES EIFFAGE ENGIE & FIN INFRA
Réponse de Mairie - Marseille le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention.
Cordialement.
Le 03/06/2023 04:55, Collectif des...
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