Conseil départemental - Manche

Conseil départemental

10 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Manche le .

Aboutie

M. Leroy bonjour, Pour faire suite à votre demande en date du 27/02/2024 concernant la liste des subventions accordées par le Conseil Départemental...
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Manche le .

En attente de classement

Bonjour, Nous ne sommes pas en mesure de vous transmettre notre registre des traitements car l'outil de gestion ne permet pas de supprimer les données...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Manche le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Suite à la demande formulée via le site de l’association Madada relative à la transmission des documents administratifs suivants : liste...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Manche le .

Information non détenue

Bonjour suite à votre demande en date du 31 mai 2023, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la réponse du président du Conseil départe...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Manche le .

Très en retard.

(Ne pas répondre à ce message automatique SVP) Bonjour , Nous avons bien reçu votre message concernant l'objet suivant : Demande au titre du droit...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Manche le .

Très en retard.

(Ne pas répondre à ce message automatique SVP) Bonjour , Nous avons bien reçu votre message concernant l'objet suivant : Demande de recours de Dem...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Manche le .

Très en retard.

(Ne pas répondre à ce message automatique SVP) Bonjour , Nous avons bien reçu votre message concernant l'objet suivant : Demande au titre du droit...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Manche le .

Très en retard.

(Ne pas répondre à ce message automatique SVP) Bonjour , Nous avons bien reçu votre message concernant l'objet suivant : Demande de recours de Dem...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Conseil départemental - Manche le .

Aboutie

Monsieur, En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes les éléments que nous pouvons vous fournir. Bien cordialement, Département...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Manche le .

Très en retard.

(Ne pas répondre à ce message automatique SVP) Bonjour , Nous avons bien reçu votre message concernant l'objet suivant : Demande au titre du droit...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?