Conseil départemental - Manche

Conseil départemental

9 demandes
(Ne pas répondre à ce message automatique SVP) Bonjour , Nous avons bien reçu votre message le 2024-01-25 14:21:09 concernant l'objet suivant : De...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Suite à la demande formulée via le site de l’association Madada relative à la transmission des documents administratifs suivants : liste...
Notes de frais
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Information non détenue

Bonjour suite à votre demande en date du 31 mai 2023, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la réponse du président du Conseil départe...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Très en retard (plus de 6 mois)

(Ne pas répondre à ce message automatique SVP) Bonjour , Nous avons bien reçu votre message concernant l'objet suivant : Demande au titre du droit...
Données essentielles des conventions de subvention
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Très en retard (plus de 6 mois)

(Ne pas répondre à ce message automatique SVP) Bonjour , Nous avons bien reçu votre message concernant l'objet suivant : Demande de recours de Dem...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
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Très en retard (plus de 6 mois)

(Ne pas répondre à ce message automatique SVP) Bonjour , Nous avons bien reçu votre message concernant l'objet suivant : Demande au titre du droit...
Données essentielles dans la commande publique
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Très en retard (plus de 6 mois)

(Ne pas répondre à ce message automatique SVP) Bonjour , Nous avons bien reçu votre message concernant l'objet suivant : Demande de recours de Dem...
Monsieur, En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes les éléments que nous pouvons vous fournir. Bien cordialement, Département...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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(Ne pas répondre à ce message automatique SVP) Bonjour , Nous avons bien reçu votre message concernant l'objet suivant : Demande au titre du droit...

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