Conseil départemental - Cantal

Conseil départemental

11 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

Aboutie

Madame, Monsieur,   Par un mail reçu le 25 janvier 2024, vous avez demandé au Département du Cantal la communication des documents administratifs...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur,   Par un mail reçu le 26 septembre 2023, vous avez demandé au Département du  Cantal la communication de la liste des autorisations de v...
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Demande envoyée à Conseil départemental - Cantal le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des Relations entre le pub...
Demande d'informations concernant le contournement de Murat (15300)
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

Information non détenue

Monsieur,   Par un mail reçu le 4 juillet 2023, vous avez demandé la communication des documents suivants :                          - Plan de...
Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Cantal le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

Information non détenue

Madame, Monsieur,   Par un mail reçu le 7 mars 2023, vous avez demandé au Département du Cantal la communication de son répertoire d’informations...
Plan d'investissement voirie départementale
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

Aboutie

Monsieur,   Par mail adressé le 3 février 2022, vous avez demandé au Département du Cantal la communication du programme d’investissement sur la v...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

Aboutie

Monsieur,   Par deux courriels adressé le 2 mars 2021 au Département et à la Paierie départementale du Cantal, vous avez demandé la communication...
Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Cantal le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...
Données essentielles dans la commande publique
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Cantal le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles dans la commande publique' effectuée en novembre 2020 ! Ces...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

Information non détenue

Madame,   Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-après le lien   [1]https://www.cantal.fr/wp-content/upload...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?