Conseil départemental - Cantal
21 demandes
0 personne suit
- Toutes les demandes
- Demandes abouties
- Demandes non abouties
- Demandes en attente
Madame, Monsieur
Vous avez demandé au Département du Cantal la communication par mail des
documents administratifs suivants :
• Plan de financ...
N2I1 : Accès à des documents administratifs relatifs la durée médiane 2024 de l’accompagnement provisoire des jeunes majeurs (18-21 ans)
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .
En attente de classement
Monsieur,
Par un mail en date du 26 février 2026, vous avez demandé la communication
des documents administratifs permettant d’établir la durée médi...
N2I5 : Accès à des documents administratifs relatifs aux conditions de mise en œuvre de l’accompagnement des jeunes majeurs sortant de l’ASE
Demande envoyée à Conseil départemental - Cantal le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
En vertu des articles L.300-1 et suivants du Livre III du Code des relations entre le public et l’administration relatifs à l’accè...
N2I4 : Accès à des documents administratifs relatifs aux entretiens réalisés à 6 mois de la sortie de l’ASE du jeune majeur pour l‘année 2024
Demande envoyée à Conseil départemental - Cantal le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
En vertu des articles L.300-1 et suivants du Livre III du Code des relations entre le public et l’administration relatifs à l’accè...
N2I3 : Accès à des documents administratifs relatifs entretiens réalisés avec les mineurs de 17 ans pris en charge par les services de l’ASE pour l’année 2024
Demande envoyée à Conseil départemental - Cantal le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
En vertu des articles L.300-1 et suivants du Livre III du Code des relations entre le public et l’administration relatifs à l’accè...
N3I2 : Accès à des documents administratifs relatifs l’Observatoire départemental de la protection de l’enfance (ODPE)
Demande envoyée à Conseil départemental - Cantal le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
En vertu des articles L.300-1 et suivants du Livre III du Code des relations entre le public et l’administration relatifs à l’accè...
N2I2 : Accès à des documents administratifs relatifs à la Commission départementale d’accès à l’autonomie pour 2024
Demande envoyée à Conseil départemental - Cantal le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
En vertu des articles L.300-1 et suivants du Livre III du Code des relations entre le public et l’administration relatifs à l’accè...
N1I3 : Accès à des documents administratifs relatifs aux budgets 2024 sur l’accompagnement des jeunes majeurs (18-21 ans)
Demande envoyée à Conseil départemental - Cantal le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
En vertu des articles L.300-1 et suivants du Livre III du Code des relations entre le public et l’administration relatifs à l’accè...
Demande notes de frais d'élus et agents publics
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .
En retard (plus de 30 jours)
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Par un mail reçu le 26 septembre 2023, vous avez demandé au Département
du Cantal la communication de la liste des autorisations de v...
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Demande envoyée à Conseil départemental - Cantal le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des Relations entre le pub...
Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Cantal le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...
Données essentielles dans la commande publique
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Cantal le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles dans la commande publique' effectuée en novembre 2020 !
Ces...
Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?
Plus d'infos sur cette autorité publique
Page d'accueil de l'autorité publiqueDemandez-nous d'actualiser l'email pour les demandes d'accès à l'information