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Environ 600 demandes d'accès à l'information trouvées

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Les Noes-près-Troyes le .

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Madame, Monsieur, En réponse à votre demande, nous vous précisons que le répertoire des informations publiques n'existe pas encore dans notre commune,...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Cannet-des-Maures le .

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Madame, Monsieur, bonjour,   Nos documents administratifs sont mis en ligne et accessibles par tout un chacun à partir de notre site internet [1]w...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vichy le .

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  Madame, Monsieur,   La Ville de Vichy ne dispose pas actuellement sur son site internet d’un Répertoire d’informations publiques (RIP).  ...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Flourens le .

Refusé.

Bonjour, En réponse à votre mail nous vous indiquons que toutes les informations publiques sont disponibles et mises régulièrement à jour sur le site...
Bonjour Vous pouvez venir les consulter sur place c'est trop volumineux pour tout vous envoyer. Cordialement ------------------------------------...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Petit-Caux le .

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Bonjour, J'accuse bonne réception de votre message et je vous remercie. La commune de PETIT-CAUX dispose d'un panneau d'affichage électronique où son...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Priest 69290-01 le .

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Madame, Monsieur, J'ai bien reçu votre demande et vous indique que le répertoire des informations publiques est en cours de constitution. Néanmoins, d...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Tourville-la-Rivière le .

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Bonjour,   Suite à votre demande, je vous informe que la collectivité n’a actuellement pas de répertoire d’informations publiques, néanmoins, les...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Paris le .

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Bonjour, En réponse à votre demande, voici le lien donnant accès aux documents publics réutilisables de la Ville de Paris ("open data"). https://open...
Bonjour, Paizay-lezec est une commune inférieure à 3 500 haitants et  n'emploie pas plus de 50 agents (ETP). Nous ne sommes donc pas concerné par le...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Barbey le .

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Madame, Monsieur, nous sommes une petite commune de 157 habitants et les principaux documents publics que nous produisons se réduisent à l'essentiel...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Bonhomme le .

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Bonjour, Nous vous remercions pour le rappel de ces obligations légales, nous pensions en être dispensés en tant que très petite commune, moins de 15...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Galluis le .

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Bonjour, Nous accusons réception de votre mail et nous sommes au regret de vous annoncer que la Mairie de Galluis ne dispose pas d'un répertoire d'in...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Ouen-lès-Parey le .

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Bonjour Ci-joint le site relatif à la publication communale conformément aux dispositions de l'article L322-6 de Crpa Cordialement Le Maire Maeli...
Madame,               Suite à votre demande en date du 31 janvier 2023,  les directions compétentes du ministère de l’Economie, des Finances et de...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Prahecq le .

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Bonjour, Je vous remercie pour ces éléments. Nous sommes actuellement en train de mettre en place une refonte totale de notre site internet, du fait...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Boulange le .

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Madame, Monsieur, Nous accusons réception de votre demande d'accès au répertoire d'informations publiques ainsi que prévu par le Livre III du CRPA. C...
STOP MERCI -----Message d'origine----- De : Open Knowledge France [mailto:[FOI #29402 email]] Envoyé : samedi 13 mai 2023 15:14 À : droit d'accès à l...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Westhouse le .

Refusé.

Bonjour, En réponse à votre mail ci-dessous nous vous informons qu'en 2022, le conseil municipal a décidé de maintenir en priorité l'affichage sur les...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Denis-de-Pile le .

Information non détenue

Madame, Monsieur,   Suite à votre demande de communication du RIP de la commune de Saint Denis de Pile, je vous informe que ce répertoire n'existe...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Wannehain le .

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Bonjour l'association, Je vous remercie pour votre mail qui nous rappelle nos obligations. Wannehain est une commune de moins de 1500 habitants et je p...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Warneton le .

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Objet : Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Répertoire d'informations publiques (RIP)   Bonjour Madame, bonjour Monsieu...
Bonjour, La commune de Baudonvilliers n'a pas de site Internet. Cordialement Le Maire, Marc NICOLE Mairie de Baudonvilliers 26 rue des Nonnes...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Estrée-Blanche le .

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Bonjour, A ce jour il n'existe pas de répertoire des informations publiques pour la commune d'ESTREE-BLANCHE. Cordialement, -----Message d'origi...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Niafles le .

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Bonsoir, Notre commune totalisant 353 habitants, n'est pas concernée par la tenue d'un Répertoire d'informations publiques (RIP). Ce RIP concerne les...