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Environ 600 demandes d'accès à l'information trouvées

Bonjour, Paizay-lezec est une commune inférieure à 3 500 haitants et  n'emploie pas plus de 50 agents (ETP). Nous ne sommes donc pas concerné par le...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Barbey le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, nous sommes une petite commune de 157 habitants et les principaux documents publics que nous produisons se réduisent à l'essentiel...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Bonhomme le .

Information non détenue

Bonjour, Nous vous remercions pour le rappel de ces obligations légales, nous pensions en être dispensés en tant que très petite commune, moins de 15...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Galluis le .

Information non détenue

Bonjour, Nous accusons réception de votre mail et nous sommes au regret de vous annoncer que la Mairie de Galluis ne dispose pas d'un répertoire d'in...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Ouen-lès-Parey le .

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Bonjour Ci-joint le site relatif à la publication communale conformément aux dispositions de l'article L322-6 de Crpa Cordialement Le Maire Maeli...
Madame,               Suite à votre demande en date du 31 janvier 2023,  les directions compétentes du ministère de l’Economie, des Finances et de...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Prahecq le .

Information non détenue

Bonjour, Je vous remercie pour ces éléments. Nous sommes actuellement en train de mettre en place une refonte totale de notre site internet, du fait...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Boulange le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, Nous accusons réception de votre demande d'accès au répertoire d'informations publiques ainsi que prévu par le Livre III du CRPA. C...
STOP MERCI -----Message d'origine----- De : Open Knowledge France [mailto:[FOI #29402 email]] Envoyé : samedi 13 mai 2023 15:14 À : droit d'accès à l...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Westhouse le .

Refusé.

Bonjour, En réponse à votre mail ci-dessous nous vous informons qu'en 2022, le conseil municipal a décidé de maintenir en priorité l'affichage sur les...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Denis-de-Pile le .

Information non détenue

Madame, Monsieur,   Suite à votre demande de communication du RIP de la commune de Saint Denis de Pile, je vous informe que ce répertoire n'existe...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Wannehain le .

Information non détenue

Bonjour l'association, Je vous remercie pour votre mail qui nous rappelle nos obligations. Wannehain est une commune de moins de 1500 habitants et je p...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Warneton le .

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Objet : Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Répertoire d'informations publiques (RIP)   Bonjour Madame, bonjour Monsieu...
Bonjour, La commune de Baudonvilliers n'a pas de site Internet. Cordialement Le Maire, Marc NICOLE Mairie de Baudonvilliers 26 rue des Nonnes...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Estrée-Blanche le .

Information non détenue

Bonjour, A ce jour il n'existe pas de répertoire des informations publiques pour la commune d'ESTREE-BLANCHE. Cordialement, -----Message d'origi...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Niafles le .

Information non détenue

Bonsoir, Notre commune totalisant 353 habitants, n'est pas concernée par la tenue d'un Répertoire d'informations publiques (RIP). Ce RIP concerne les...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Val-des-Vignes le .

Information non détenue

Bonjour, Il ne  nous est  pas possible de mettre en ligne notre répertoire d'informations publiques (RIP) car celui-ci n'existe pas. En effet, la co...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ploufragan le .

Information non détenue

Bonjour, Suite à votre message, je vous informe qu'il ne pourra être donné une suite favorable à votre demande dans la mesure où le document souhaité...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Les Pieux le .

Information non détenue

Bonjour, Je vous informe que notre commune n'est pas concernée par le RIP, étant de moins de 3500 habitants, Bonne réception, Cordialement, Stéph...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Flavigny-sur-Moselle le .

Information non détenue

Bonjour, Notre commune compte 1870 habitants et n'est donc pas concernée par le RIP. Cordialement, -- Mme L. VAUDEVILLE Secrétaire de mairie Flavig...
Bonjour, La commune de Sommelonne n'a pas de site Internet. Cordialement Le Maire, Roland DUFOUR  ‍ Mairie de Sommelonne 1 rue de l'Eglise 5517...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pogny le .

Information non détenue

Bonjour, Pour faire suite à votre demande, je vous informe que le répertoire des informations publiques n'existe pas sur la commune, une démarche est...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Essey-lès-Nancy le .

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Bonjour,   Toutes les documents communicables au public sont publiés sur le site internet de la ville   [1]https://www.esseylesnancy.fr/public...
Objet : ASSOCIATION OPEN KNOWLEDGE FRANCE - Réponse à demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs (RIP) Importance : haute  ...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Barrou le .

Refusé.

Bonjour, la commune comptant moins de 1000 habitants, elle n'est pas tenu au RIP. Cordialement. Laure CHÉRON, Secrétaire de mairie. Mairie de Barro...