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Environ 412 demandes d'accès à l'information trouvées
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Madame, Monsieur
Le Département des Alpes de Haute-Provence n'a pas à ce stade établi de
RIP.
La CADA considère que la publication en ligne d'un t...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Conseil départemental - Savoie à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Bonjour,
En réponse à votre demande, je vous informe que notre Département n'a pas encore constitué son Répertoire d'informations publiques.
Nous nous...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Caisse nationale des allocations familiales à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Bonjour,
Votre demande du 8 mars dernier a retenu toute mon attention.
Je vous informe que nous ne disposons pas au sens strict de répertoire au se...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Service de la publicité foncière (SPF) - Boulogne-sur-Mer 1 à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Vous avez sollicité plusieurs services de la Direction Départementale des
Finances Publiques du Pas-de-Calais concernant sur la mi...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Réponse par Mairie - Strasbourg à Kévin Gernier le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
Je fais suite à votre demande ci-dessous et vous informe que si la nomenclature comptable permet en effet l'utilisation d'une ligne...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Conseil départemental - Charente à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Bonjour,
Par courriels en date des 7 et 14 mars 2023, vous sollicitez la
publication en ligne d'un répertoire d'informations publiques,
conformém...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Paierie départementale - Guyane à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-dessous le lien conduisant au
répertoire d'informations publiques du Ministère des finance...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Conseil départemental - Essonne à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Je reviens vers vous suite à votre message du 7 mars dernier.
Je vous informe que le Conseil Départemental de l'Essonne ne dispose...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Conseil départemental - Gers à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Bonjour,
Comme suite à votre demande ci-dessous, je peux vous apporter les informations suivantes.
Le Département ne dispose pas de Répertoire des In...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Côtes-d'Armor par Open Knowledge France le .
Information non détenue
Bonjour,
Nous vous remercions pour la sincérité de votre réponse, même si nous sommes forcément déçus de son sens.
Avant d'envisager une saisine de...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Communauté de communes - Liffré Cormier Communauté à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Bonjour,
Nous avons bien pris en compte votre demande et tâchons de mettre à disposition du public le document mentionné dans les meilleurs délais.
L...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Conseil départemental - Seine-Saint-Denis à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir ci-joint le courrier de réponse du
Département de la Seine-Saint-Denis suite à la demande du 07 mars 2023
cité...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Brigade de gendarmerie - Chauny à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous invite à consulter le lien suivant :
[1]https://www.interieur.gouv.fr/Repertoire-des-informations-publiques
Vous devriez y trouve...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Beauvais à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Madame, Monsieur
La mise à disposition des données publiques crées, rassemblées, conservées
ou éditées par les administrations ou services publics s...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Greta - Métiers et des techniques économiques 94 à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Bonjour,
Ayant transmis votre demande aux services ad hoc du Rectorat de Créteil,
je vous transfère leur réponse.
Vous souhaitant une bonne journée,...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Communauté d'agglomération - Saint-Louis agglomération à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Bonjour,
Au regard de la lourde charge de travail à fournir pour élaborer un RIP, du manque de personnel et de l'état financier de notre collectivité...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Paierie départementale - Bouches-du-Rhône à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Bonjour
Le répertoire d'informations publiques des ministères économiques et
financiers est disponible en ligne ici :
[1]https://www.economie.gouv...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Rouen 1 à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Bonjour,
Suite à votre message adressé au SPFE de Rouen, je vous informe que
l'accès au Répertoire d'informations publiques est directement accessib...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) - Hauts-de-France à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Par courriel en date du 15 mars 2023, vous avez demandé communication du
répertoire d'informations publiques (RIP) de la DRAC...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Paris à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Bonjour,
Nous vous informons que la MDPH de Paris n'est pas compétente pour
apporter une réponse à votre demande.
A toutes fins utiles, nous vous...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Communauté de communes - Vallée de l'Hérault à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Bonjour,
J'accuse bonne réception de votre demande de communication de documents administratifs.
En revanche, je suis au regret de ne pouvoir y répon...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Communauté de communes - Pays Noyonnais à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous invite à contacter le DGA, Hervé RAVEL joignable par téléphone au [numéro de téléphone caché] ou par mail à [adresse email]
Cordiale...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Ministère du travail par Open Knowledge France le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous remercie pour la sincérité de votre réponse, même si nous sommes forcément déçu de son sens.
Avant d'envisager une saisine de la C...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Niort 1 par Open Knowledge France le .
Refusé.
Bonjour,
J'ai l'impression que vous confondez informations publiques et documents communicables.
L'article L 300-2 du CRPA précise que "Sont consid...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Conseil régional de Normandie par Open Knowledge France le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous remercie pour votre retour, mais je ne suis pas sur de bien comprendre le sens de votre réponse.
Aviez-vous un RIP avant cette cy...