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Environ 600 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de documents relatifs à des autorisations de déroger au régime de sanctions européennes
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé.
Madame,
Suite à votre demande en date du 31 janvier 2023, les directions
compétentes du ministère de l’Economie, des Finances et de...
Bonjour,
Je vous remercie pour ces éléments.
Nous sommes actuellement en train de mettre en place une refonte totale de notre site internet, du fait...
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande d'accès au répertoire
d'informations publiques ainsi que prévu par le Livre III du CRPA. C...
STOP MERCI
-----Message d'origine-----
De : Open Knowledge France [mailto:[FOI #29402 email]]
Envoyé : samedi 13 mai 2023 15:14
À : droit d'accès à l...
Bonjour,
En réponse à votre mail ci-dessous nous vous informons qu'en 2022, le conseil municipal a décidé de maintenir en priorité l'affichage sur les...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Denis-de-Pile le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande de communication du RIP de la commune de Saint Denis
de Pile, je vous informe que ce répertoire n'existe...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Wannehain le .
Information non détenue
Bonjour l'association,
Je vous remercie pour votre mail qui nous rappelle nos obligations.
Wannehain est une commune de moins de 1500 habitants et je p...
Objet : Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs -
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Bonjour Madame, bonjour Monsieu...
Bonjour,
La commune de Baudonvilliers n'a pas de site Internet.
Cordialement
Le Maire,
Marc NICOLE
Mairie de Baudonvilliers
26 rue des Nonnes...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Estrée-Blanche le .
Information non détenue
Bonjour,
A ce jour il n'existe pas de répertoire des informations publiques pour la commune d'ESTREE-BLANCHE.
Cordialement,
-----Message d'origi...
Bonsoir,
Notre commune totalisant 353 habitants, n'est pas concernée par la tenue d'un
Répertoire d'informations publiques (RIP).
Ce RIP concerne les...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Val-des-Vignes le .
Information non détenue
Bonjour,
Il ne nous est pas possible de mettre en ligne notre répertoire
d'informations publiques (RIP) car celui-ci n'existe pas.
En effet, la co...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ploufragan le .
Information non détenue
Bonjour,
Suite à votre message, je vous informe qu'il ne pourra être donné une
suite favorable à votre demande dans la mesure où le document souhaité...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Les Pieux le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous informe que notre commune n'est pas concernée par le RIP, étant de moins de 3500 habitants,
Bonne réception,
Cordialement,
Stéph...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Flavigny-sur-Moselle le .
Information non détenue
Bonjour,
Notre commune compte 1870 habitants et n'est donc pas concernée par le RIP.
Cordialement,
--
Mme L. VAUDEVILLE
Secrétaire de mairie
Flavig...
Bonjour,
La commune de Sommelonne n'a pas de site Internet.
Cordialement
Le Maire,
Roland DUFOUR
Mairie de Sommelonne
1 rue de l'Eglise
5517...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous informe que le répertoire des
informations publiques n'existe pas sur la commune, une démarche est...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Essey-lès-Nancy le .
Information non détenue
Bonjour,
Toutes les documents communicables au public sont publiés sur le site
internet de la ville
[1]https://www.esseylesnancy.fr/public...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - La Gascogne Toulousaine le .
Information non détenue
Objet : ASSOCIATION OPEN KNOWLEDGE FRANCE - Réponse à demande au titre du
droit d’accès aux documents administratifs (RIP)
Importance : haute
...
Bonjour, la commune comptant moins de 1000 habitants, elle n'est pas tenu au RIP.
Cordialement.
Laure CHÉRON,
Secrétaire de mairie.
Mairie de Barro...
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande, nous vous informons que nous ne disposons pas à ce jour d'un tel document.
Nous en prenons note afin de pouv...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Côteaux-du-Blanzacais le .
Information non détenue
Bonjour
Je vous informe que notre collectivité n’a pas de répertoire des
informations publiques (RIP), nous sommes une collectivité de moins de...
Bonjour,
Notre délégué à la protection des données travaille actuellement sur
l'ouverture des données publiques. Malheureusement, en l'état actuel...
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande.
En l'état actuel, la commune n'a pas établi ce document. Par conséquent,
nous ne pouvons vous do...
Bonjour Monsieur/Madame,
A ce jour, il n'existe aucun répertoire des informations publiques mis en place sur la communauté d'agglomération du libourna...