Communauté de communes - Aillantais

Communautés de communes (EPCI) et Etablissement Public de Coopération Intercommunale

3 demandes
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Notes de frais (et justificatifs)
Réponse de Communauté de communes - Aillantais le .

En attente de classement

Bonjour Monsieur Henri,  Je vous prie de trouver ci joint la réponse à votre demande.  Cordialement,  Communauté de Communes de l'Aillantais en Bour...
Notes de frais (et justificatifs)
Demande envoyée à Communauté de communes - Aillantais le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté de communes - Aillantais le .

Très en retard

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...

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