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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication de documents administratifs – Association MO5.com
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
Information non détenue
Monsieur,
J'ai pris connaissance de votre message qui a retenu toute mon attention.
Néanmoins, j'ai le regret de vous faire savoir que votre dem...
N2I2 : Accès à des documents administratifs relatifs à la Commission départementale d’accès à l’autonomie pour 2024
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .
Information non détenue
Monsieur,
En réponse à votre demande d’accès aux documents administratifs en date du
26 février 2026, je vous informe que le Département de la Vienn...
N2I1 : Accès à des documents administratifs relatifs la durée médiane 2024 de l’accompagnement provisoire des jeunes majeurs (18-21 ans)
Réponse de Conseil départemental - Manche le .
Information non détenue
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous informe que notre progiciel ne
nous permet pas à ce jour d’établir la durée médiane en 2024 d’un...
Monsieur bonjour,
Je fais suite à votre demande relative à la communication de la liste des
caméras de sécurité avec leurs coordonnées.
Je vous préc...
Code source de l'application Mon espace santé - version 1.39
Message de suivi envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
Refusé
Bonjour madame, monsieur,
Je me réjouis de lire votre réponse argumentée.
Je ne suis toutefois pas en accord avec vos arguments.
Vous faites valo...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales du Finistère. Commentée le .
Information non détenue
Les cahiers de doléances ne semblent être consultables qu'en salle de lecture et sous dérogation selon l'instrument de recherche : https://recherche.ar...
Code source de l'application Mon espace santé - version 1.39
Message de suivi envoyé à Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .
Refusé
Bonjour Madame DAUMONT,
Je constate à regret que vous ne répondez à ma demande et que vous reproduisez la même réponse que le mois dernier lors de ma...
Courriers envoyés au ministère de l'Intérieur sur l'utilisation de la reconnaissance faciale dans le TAJ
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Refusé
Saisine n°26005162
(à rappeler dans toute correspondance)
Monsieur,
La Commission nationale de l’informatique et des libertés a reçu, le
19.03.2...
note de frais du maire de BRIE COMTE ROBERT
Réponse de Mairie de Brie-Comte-Robert le .
Information non détenue
Monsieur,
Après vérification du service des finances, nous n'avons aucune note de
frais pour Monsieur Le Maire au titre de l’année 2025.
Cordialem...
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre demande concernant les documents administratifs suivants :
- les notes de frais de déplacements du maire (ainsi qu...
Monsieur,
En réponse à votre courriel du 3 courant, nous vous informons que le
Maire n'a pas déposé de notes de frais à titre personnel au cours de l...
Code source de l’outil de rdv en ligne pour les services aux étrangers
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .
Information non détenue
Bonjour,
Je reprends le dossier.
S'agissant de votre demande, je vous confirme que la préfecture du
Val-de-Marne utilise le module "RDV Préfecture...
Recherches fin
Message de suivi envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Je vous remercie pour ce retour et votre transmission auprès de l'OFDT. J'attends donc la communication des documents demandés de s...
Cher Monsieur,
Vous avez sollicité la communication de la liste des caméras de sécurité en région Occitanie, avec leurs coordonnées.
En réponse, je...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de communication de documents administratifs : données de verbalisations effectuées par la police municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Angers le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Faisant suite à votre courriel ci-dessous, je vous informe que les
données sollicitées ne sont pas conservées au-delà de 90 jo...
Demande de communication du comptes administratifs 2025
Réponse de Mairie - Nonancourt le .
Information non détenue
Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande relative à la communication des comptes
administratifs de la commune de Nonancourt pour l’exercice 2025...
Mme BICHON,
Par mail du 3 février, vous avez souhaité que l'on vous communique les
notes de frais de déplacements, de restauration et de représe...
Demande des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Vendin-le-Vieil le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
Vous avez sollicité la communication de documents administratifs relatifs
aux notes de frais de Monsieur le Maire depuis son électi...
N3I2 : Accès à des documents administratifs relatifs l’Observatoire départemental de la protection de l’enfance (ODPE)
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .
Refusé
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Narcotrafic - Modalités de calcul de l'estimation du chiffre d'affaire
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de plans/coupe/élévation du bâtiment des douanes 1 quai du Général Lawton Collins
Réponse de Bureau de douane - Cherbourg le .
Information non détenue
Bonjour,
L’administration des douanes n'étant pas propriétaire des lieux, vous devez vous adresser aux services de France Domaines.
Un réaménagement...
menus des cantines des collèges : Historique et temps réel
Réponse de Conseil départemental - Charente-Maritime le .
Information non détenue
Bonjour,
La composition des menus est sous la responsabilité (au sens de la
compétence administrative) des EPLE qui disposent de la personnalité
mor...
Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Monsieur le Maire Bouvier (Cessy, 01170)
Réponse de Mairie - Cessy le .
Information non détenue
Monsieur,
Vous avez sollicité la communication des notes de frais (déplacements,
restauration, représentation) de M. le Maire depuis 2008.
Après vé...