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Environ 800 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande accès document administratif - Documents lobbying France GAZ
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
Refusé
Monsieur,
J'accuse réception de votre demande reçue le 1^er août 2025 que nous avons
transmis au service compétent.
Je vous informe qu’en vertu de...
Demande accès document administratif - Documents lobbying GRDF
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
Refusé
Monsieur,
J'accuse réception de votre demande reçue le 1^er août 2025 que nous avons
transmis au service compétent.
Je vous informe qu’en vertu de...
Demande accès document administratif - Documents lobbying SHELL FRANCE
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
Refusé
Monsieur,
J'accuse réception de votre demande reçue le 1^er août 2025 que nous avons
transmis au service compétent.
Je vous informe qu’en vertu de...
Bonjour Monsieur,
Faisant suite à votre requête du 5 août dernier, je vous informe que, sur la période demandée, aucune note de frais de déplacement,...
Réquisitions des pompes funèbres
Message de suivi envoyé à Préfecture - Nord le .
Information non détenue
Bonjour,
Merci à vous pour ces informations.
En vous souhaitant une très bonne semaine,
Matthieu Slisse
Monsieur Cavuccini
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la réponse de
Monsieur le Maire de Crozon à votre demande formulée au titre...
Publication des données de Surveillance du Sars-Cov-2 dans les eaux usées (SUM'Eau) pour les semaines 30 et 31 de 2025
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous informe que les données sollicitées sont disponibles en open
data à [1]Surveillance du Sars-Cov-2 dans les eaux usées (SUM'Eau)...
Bonjour,
Le aire et les élus n'ont pas de notes de frais.
Cordialement
Le maire
Envoyé à partir de [1]Outlook pour Android
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Demande d'accès à des documents administratifs sur la vidéosurveillance et la sécurité municipale à Chartres
Réponse de Mairie - Chartres le .
Refusé
Bonjour Monsieur,
Ci-joint le courrier de réponse et les documents attachés.
Bien cordialement,
Julie LAGNIER
Directrice
Direction juridique, asse...
Bonjour Monsieur,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande.
En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du...
Demande accès document administratif - Documents lobbying VERMILION
Réponse de Premier ministre le .
Refusé
Bonjour Monsieur,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande.
En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du...
Demande accès document administratif - Documents lobbying UFIP EM
Réponse de Premier ministre le .
Refusé
Bonjour Monsieur,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande.
En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du...
Demande accès document administratif - Documents lobbying UFE
Réponse de Premier ministre le .
Refusé
Bonjour Monsieur,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande.
En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du...
Demande accès document administratif - Documents lobbying TOTAL ENERGIES
Réponse de Premier ministre le .
Refusé
Bonjour Monsieur,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande.
En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du...
Demande accès document administratif - Documents lobbying SHELL FRANCE
Réponse de Premier ministre le .
Refusé
Bonjour Monsieur,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande.
En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du...
Demande accès document administratif - Documents lobbying GAZEL ENERGIE
Réponse de Premier ministre le .
Refusé
Bonjour Monsieur,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande.
En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du...
Demande accès document administratif - Documents lobbying France GAZ
Réponse de Premier ministre le .
Refusé
Bonjour Monsieur,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande.
En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du...
Demande accès document administratif - Documents lobbying France GAZ LIQUIDES
Réponse de Premier ministre le .
Refusé
Bonjour Monsieur,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande.
En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du...
Demande accès document administratif - Documents lobbying ENGIE
Réponse de Premier ministre le .
Refusé
Bonjour Monsieur,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande.
En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du...
Liste des notes de frais du Maire de Blodelsheim
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Information non détenue
Bonjour,
Nous faisons suite à votre demande relative aux notes de frais de Monsieur
le Maire François BERINGER.
Ce dernier, bénéficiant d’...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .
En attente de classement
[1]Logo Colissimo
Notification de frais de douane
Expédition via Colissimo
Action requise : paiement des frais de douan...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Montigny-lès-Cormeilles le .
Information non détenue
Madame DEVISME,
Par votre mail daté du 02 août 2025, vous demandez à obtenir transmission
des notes de frais de déplacement, de restauration et de r...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs
Demande envoyée à Conseil régional - Pays de la Loire le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour,
Madame le Maire d'AZILONE-AMPAZA, en l'occurrence moi même, ne bénéficie
d'aucun remboursement pour ses frais de déplacement, restauration...
Documents relatifs aux traitements LAPI des communes pour le compte de la police judiciaire
Réponse de Mairie - Touquin le .
Refusé
La décision de la CNIL a été reçue par la DIPN78 : nous essayons de nous la procurer
Et vous tenons au courant.
-----Message d'origine-----
De : [inf...