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Environ 400 demandes d'accès à l'information trouvées
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Trignac à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Madame, monsieur,
Par mail en date du 10 mai 2023 vous demandez communication du Répertoire
des informations publiques (RIP) de la Ville/commune de...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Bédoin à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Vous a déposé, le 19 mai 2022, via la plateforme madada.fr une demande de communication du répertoire d’informations publiques de la...
Plaintes CNIL mail de Guérini sur la réforme des retraites
Message de suivi envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) par David Libeau le .
Refusé.
Madame, Monsieur,
Comme je l'ai cité dans ma demande, selon l’alinéa 2 de l'article 10 du Décret n° 2019-536 du 29 mai 2019, les réclamations en ques...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Saint-Pierre-de-Coutances à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Bonjour,
Le Répertoire d'informations publiques (RIP) n'existe pas au sein de notre toute petite structure, son contenu n'étant précisé par aucun tex...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Le Cellier à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Par courriel en date du 10 mai 2023, vous avez sollicité auprès de la commune du Cellier la publication de son répertoire des princi...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Andeville à Open Knowledge France le .
Refusé.
Monsieur
La commune compte moins de 3 500 habitants.
En effet, les collectivités territoriales de plus de 3500 habitants et
employant plus de 50 ag...
Frais Marie de Saint-Martin-Bellevue
Réponse par Mairie - Fillière 74282-05 à PECCOUX le .
Information non détenue
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous informe que la commune ne possède pas de
budget pour les éventuels frais que vous mentionnez.
Par...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Niort à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
J'accuse réception de votre demande de communicabilité du Répertoire des
Informations Publiques.
La ville de Niort n'a p...
Bonjour,
Je vous remercie de l’intérêt que vous portez à l’administration
communale.
Monsieur BOUVIER n’a pas bénéficié de frais depuis 20...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Machecoul-Saint-Même à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous remercie de votre mail et de ce rappel de nos obligations en
matière de transparence, ce que nous prenons très au sérieux.
...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Dinéault à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Bonjour,
Nous sommes actuellement en sous-effectif, le RIP est en cours de construction dans notre collectivité.
Bien cordialement,
Nina NICOLAS,...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Poigny-la-Forêt à Open Knowledge France le .
Refusé.
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, le fait que notre commune compte moins de 3500 habitants et moins de 50 agents nous sommes exemptés de cett...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Aire-sur-l'Adour à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Bonjour,
En réponse à votre demande, je vous informe que la liste des délibérations ainsi que les PV de séance des conseils municipaux sont disponible...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Pornichet à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Par mail en date du 11 mai 2023, vous demandez communication du Répertoire
des informations publiques (RIP) de la Ville de Pornich...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Rasteau à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Concernant votre demande de communication du répertoire d'information publiques (RIP), nous vous informons qu'actuellement nous n'a...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Toulouse à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Faisant suite à votre demande de communication de documents administratif,
je vous informe que le répertoire des informations...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Montataire à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver, en pièce jointe, la réponse à votre
demande.
Je vous en souhaite une bonne réc...
Echanges entre Florent Saint Martin et la HATVP sur de potentiels conflits d'intérêts
Réponse par Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) à Antoine Hasday le .
Refusé.
Bonjour Monsieur Hasday,
Dans un mail du 21 avril dernier vous nous demandez de vous transmettre
des documents relatifs à Monsieur Florent Saint...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Carquefou à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Bonjour,
Nous avons bien pris connaissance de votre demande de publication en ligne du répertoire d'informations publiques prévu à l'article L 322-6 d...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Sierentz à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Bonjour,
La commune ne dispose pas pour l'instant de ce répertoire.
Cordialement,
Anne BITTERLIN
Mairie de Sierentz
[numéro de téléphone caché]...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Xivry-Circourt à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Bonjour,
Comme suite à votre courriel concernant votre demande au titre du droit
d'accès aux documents administratifs, je vous informe que le RIP n'...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Saint-Dézéry à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Madame, Monsieur
Nous avons pris acte de votre demande. Effectivement le répertoire
d'informations publiques (RIP) est un document communicable, ce d...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Domgermain à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
A ce jour, le répertoire d'informations publiques (RIP) n'existe pas au sein de notre commune dans la mesure où aucun texte ne précis...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Lyon à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
La Ville de Lyon n’a pas élaboré de répertoire d’informations publiques.
L’attache des directions métiers peut être prise. Ell...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Tours-en-Vimeu à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
La commune de Tours en Vimeu, commune rurale de moins de 1 000 habitants
ne possède pas de site internet,
et n'est pas en mesure...