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Environ 161 demandes d'accès à l'information trouvées

Monsieur, Suite à votre courriel du 16 septembre 2021 reproduit ci-dessous, vous trouverez en pièce-jointe un courrier de réponse signé par Monsieur...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse par Préfecture - Haute-Marne à Alexandre Léchenet le .

Information non détenue

Bonjour, Ce fonds (Fonds en matière d'innovation et de transformation numérique) est géré par la préfecture de région et nous ne disposons pas de do...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse par Préfecture de Seine-et-Marne à Alexandre Léchenet le .

Information non détenue

Bonjour, Après avoir pris contact avec le service concerné, il s'avère que la campagne de subvention est en cours. Par conséquent, il s'agit de doc...
Saisine à la Cada faite ce jour.
A l'attention de Monsieur Olivier RIMAILHO Monsieur Par courriel du 2 septembre 2021 adressé à la DDPP de Paris, vous avez sollicité de mon servic...
Effectif des écoles
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille par Arnaud Dupleix le .

Refusé.

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, et conformément à l'avis...
Bonjour, Après avoir consulté le service informatique du rectorat de Créteil au sujet de votre demande, il a été rappelé que l'application est nation...
Audit du réseau de vidéosurveillance de Marseille
Demande de recours envoyée à Mairie - Marseille par Eda le .

Refusé.

Cher/Chère Mairie - Marseille, Je vous ai envoyé une demande d'accès à des documents administratifs à la date du 1er mars 2021. Plusieurs mois sont p...
Projet VOIE
Message de suivi envoyé à Préfecture de Paris et d’Île-de-France par Clément Pouré le .

Information non détenue

Bonjour, Merci beaucoup de votre réponse et d'avoir transmis ma demande aux services concernés. Bien à vous, Clément Pouré
Monsieur, Après consultation des services compétents il semblerait que ces documents ne soient pas détenus au sein de nos ministères. Respectueusemen...
Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Madame, Merci pour votre réponse rapide. L'article étant rédigé au présent, j'en ai alors déduit que cela était effectif. N'hésitez pas à répondre d...
Liste noire des QR Code corrompus/bloqués par TousAntiCovid Verif
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur par David Libeau le .

Information non détenue

Madame, monsieur, Je vous remercie pour cette réponse rapide et la correction apportée. J'ai effectué une autre demande de document public à la bon...
Vidéoprotection
Réponse par Mairie - Chartres à Clément Pouré le .

Refusé.

Monsieur, Je vous remercie de bien vouloir trouver en document joint le courrier de réponse à vos sollicitations de communication de documents admini...
Projet VOIE
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et solidaire par Clément Pouré le .

Refusé.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Projet VOIE
Demande envoyée à Syndicat des Transports d’Île-de-France par Clément Pouré le .

Refusé.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Monsieur, Vous souhaitez obtenir la communication du « Rapport du ministre chargé de la santé » présenté au Premier ministre pour décréter l'Etat d'Ur...
Le Cedef répond à votre courriel du 19/07/2021 Réf : 1892(1618)/Tesquet/RB   Monsieur,   Suite à votre message du 19 juillet, nous avons rela...
Echange avec l'entreprise Clearview
Réponse par Ministère de la Justice à Clément Pouré le .

Information non détenue

Bonjour,   Je vous prie de trouver, ci-joint, la réponse du garde des sceaux, ministre de la justice.   Cordialement.   +---------------...
Jeux Olympiques 2024
Réponse par Mairie - L'Île-Saint-Denis à Clément Pouré le .

Information non détenue

Bonjour, Concernant l'avis de la CADA que vous nous avez transmis, celui-ci précise bien à la suite de de l'extrait que vous citez : La commission e...
Vidéoprotection
Réponse par Mairie - Bayeux à Clément Pouré le .

Information non détenue

Bonjour Monsieur Pouré, nous n'avons pas de video-protection de mise en place sur la voie publique dans notre commune. Notre lien avec la société E...
N/Réf. : LDT/ AHN/CLA211818 Saisine n° 21007347   Bonjour Monsieur,   Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier de réponse du...
Monsieur bonjour,   Avec mes excuses, mon mail est parti trop vite. Veuillez trouver ci-joint le courrier réponse concernant votre demande adres...
Bonjour   Nous vous prions de bien vouloir trouver, en pièce jointe, la réponse de Monsieur le Maire à votre demande de communication de documents...