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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
Statuts initiaux création ASL les Hesperides Salon de Provence
Réponse de Sous-préfecture d'Arles le .
Information non détenue
Bonjour,
Une ASL n’étant pas un établissement public, elle n’est soumise ni à la tutelle
du Préfet, ni à celle des collectivités territoriales. L’inte...
Récépissé du dépôt des 1er statuts ASL les Hesperides Salon de Provence
Réponse de Sous-préfecture d'Arles le .
Information non détenue
Bonjour,
Une ASL n’étant pas un établissement public, elle n’est soumise ni à la tutelle
du Préfet, ni à celle des collectivités territoriales. L’inte...
Madame,
Le registre des traitements est disponible sur le site du Caf.fr.
Vous voudrez bien trouver le lien vous permettant de le consulter :
[1]http...
Bonjour,
Bien noté, merci. Est-ce à dire que votre feuille de route est un document
achevé, mais soumis au secret ?
Emile Marzolf | Reporter | POLITIC...
Cartographie et diagnostic des dépendances numériques
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé
Message de la part de Monsieur François Adam, directeur des achats de l’État
(DAE),
À l’attention de Monsieur Emile MARZOLF.
-=-=-
Monsieur...
Demande de CVI / la surface exploitée telle qu'elle vous a été déclarée dans une parcelle AOC ST Joseph
Réponse de Bureau de douane (viticulture) - Clermont-Ferrand le .
Refusé
Bonjour Monsieur Varna,
Nous accusons réception de votre demande concernant la parcelle cadastrale AOC
St Joseph St Pierre de Bœuf (42520) AE 465 pour...
Budget des services de visas et de naturalisation – Sous-préfecture de Palaiseau
Réponse de Préfecture - Essonne le .
Refusé
Monsieur,
J’ai pris attentivement connaissance de votre demande exposée ci-dessous.
Toutefois, je suis au regret de vous informer que celle-ci ne remp...
Effectifs des services de visas et de naturalisation – Sous-préfecture de Palaiseau
Réponse de Préfecture - Essonne le .
Refusé
Monsieur,
J’ai pris attentivement connaissance de votre demande exposée ci-dessous.
Toutefois, je suis au regret de vous informer que celle-ci ne remp...
Délais moyens de traitement et dossiers en attente – Sous-préfecture de Palaiseau
Réponse de Préfecture - Essonne le .
Refusé
Monsieur,
J’ai pris attentivement connaissance de votre demande exposée ci-dessous.
Toutefois, je suis au regret de vous informer que celle-ci ne remp...
Rapports d’activité des services de visas et de naturalisation – Sous-préfecture de Palaiseau
Réponse de Préfecture - Essonne le .
Refusé
Monsieur,
J’ai pris attentivement connaissance de votre demande exposée ci-dessous.
Toutefois, je suis au regret de vous informer que celle-ci ne remp...
Statistiques sur l'usage du vélo à Saint Rèmy lès Chevreuse
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-lès-Chevreuse le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre message.
Après étude de votre demande, nous vous informons que nous ne sommes malheureusemen...
Notes de frais et justificatifs - Mandat 2020-2026
Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Savinien le .
Information non détenue
Bonjour Madame SERRA,
Je vous remercie de votre réponse.
Cordialement
--
C.BRISSET
Demande d'ouverture en open data des dépenses de l'état et de l'API AIFE
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .
Information non détenue
Bonjour,
Par courriel du 19 mars 2026 vous avez sollicité nos services pour la
communication des documents administratifs suivant :
• la base...
Courrier de réponse de l'Inria envoyé dans le cadre du rapport sur les agences de programme
Réponse de Cour des comptes le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Feuille de route ministérielle de cybersécurité
Réponse de Ministère de la culture le .
Information non détenue
Monsieur,
Par courriel en date du 28 avril 2026, vous avez saisi le ministère de la culture d'une demande d'accès aux documents administratifs. Cette...
Notes de frais et justificatifs - Mandat 2020-2026
Message de suivi envoyé à Communauté - Vals de Saintonge le .
Information non détenue
Bonjour Madame HOUET,
Je vous remercie pour votre réponse.
Veuillez agréer, Madame, l’expression de mes salutations distinguées.
--
Charles BRISS...
Demande de communication des échanges intervenus avec France Data Center préalablement à l’adoption de la loi n° 2025-391 du 30 avril 2025
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Je vous contacte en tant que journaliste au Monde.
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamme...
Demande de communication de documents administratifs – Association MO5.com
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
Information non détenue
Monsieur,
J'ai pris connaissance de votre message qui a retenu toute mon attention.
Néanmoins, j'ai le regret de vous faire savoir que votre dem...
N2I2 : Accès à des documents administratifs relatifs à la Commission départementale d’accès à l’autonomie pour 2024
Réponse de Conseil départemental - Charente le .
Information non détenue
Bonjour,
Je suis au regret d'apporter une réponse défavorable à votre demande, le
Département de la Charente ne disposant pas de commission départ...
N2I2 : Accès à des documents administratifs relatifs à la Commission départementale d’accès à l’autonomie pour 2024
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .
Information non détenue
Monsieur,
En réponse à votre demande d’accès aux documents administratifs en date du
26 février 2026, je vous informe que le Département de la Vienn...
N2I1 : Accès à des documents administratifs relatifs la durée médiane 2024 de l’accompagnement provisoire des jeunes majeurs (18-21 ans)
Réponse de Conseil départemental - Manche le .
Information non détenue
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous informe que notre progiciel ne
nous permet pas à ce jour d’établir la durée médiane en 2024 d’un...
Monsieur bonjour,
Je fais suite à votre demande relative à la communication de la liste des
caméras de sécurité avec leurs coordonnées.
Je vous préc...
Code source de l'application Mon espace santé - version 1.39
Message de suivi envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
Refusé
Bonjour madame, monsieur,
Je me réjouis de lire votre réponse argumentée.
Je ne suis toutefois pas en accord avec vos arguments.
Vous faites valo...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales du Finistère. Commentée le .
Information non détenue
Les cahiers de doléances ne semblent être consultables qu'en salle de lecture et sous dérogation selon l'instrument de recherche : https://recherche.ar...
Code source de l'application Mon espace santé - version 1.39
Message de suivi envoyé à Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .
Refusé
Bonjour Madame DAUMONT,
Je constate à regret que vous ne répondez à ma demande et que vous reproduisez la même réponse que le mois dernier lors de ma...