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Environ 1000 demandes d'accès à l'information trouvées
Notes de frais - Mme le Maire de Villepinte et les élus de la majorité municipale
Réponse de Mairie - Villepinte 93078-01 le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Registre(s) des activités de traitement de données à caractère personnel de l’administration
Réponse de Hospices civils de Lyon (HCL) le .
Refusé
Madame,
Cela va m'être compliqué de traiter votre demande dans ce cas.
D'autant plus que cela nécessiterait des efforts disproportionnés de
devoir...
Demande de communication de documents administratifs – conformément au Code des relations entre le public et l’administration
Réponse de Mairie - Villedieu-sur-Indre le .
Refusé
Bonjour,
Vous avez écrit à l'ancienne adresse e-mail de la Ville de Villedieu-sur-Indre.
Dorénavant, merci de nous écrire à : [adresse email]
Très c...
// ADRESSE MAIL NON ACTIVE //
Bonjour,
Cette adresse mail sera supprimée le 30 septembre.
Pour toute question, merci de contacter [1][adresse email]...
// ADRESSE MAIL NON ACTIVE //
Bonjour,
Cette adresse mail sera supprimée le 30 septembre.
Pour toute question, merci de contacter [1][adresse email]...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande concernant l'analyse de l'eau, je vous
invite à vous rapprocher d'Aurillac Agglo qui à la gestion des eaux,...
Monsieur,
Sans connaître ni votre identité, ni votre fonction et suite à votre
demande, je tiens à vous faire savoir que je ne présente aucune note d...
Monsieur ADAM,
Par la présente, nous accusons réception de votre demande de communication
administrative concernant un extrait du grand livre c...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la pièce jointe.
Cordialement,
François CAPUL
Responsable du service affaire...
Bonjour,
Je vous prie de trouver ci-jointe la réponse à la demande de Mme De
Guillebon.
Cordialement,
Ingrid CHRONBERG
Mairie de Montesson
Dir...
Bonjour
Suite à votre demande ci-dessous, je vous informe que les frais de restauration et les frais de déplacement de la maire sur cette période ont d...
Monsieur,
En réponse à votre courriel, je vous prie de bien vouloir me préciser
votre demande.
En effet, Mme le Maire ne présente pas de note de f...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
Refusé
Monsieur,
J'ai pris connaissance de votre message qui a retenu toute mon attention. Néanmoins, j'ai le regret de vous faire savoir que votre demande,...
Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Arles le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
Je n'ai pas trouvé de trace concernant votre première demande concernant la transmission de la liste des participations de la commun...
Note de frais mairie de sollies-toucas
Réponse de Mairie - Solliès-Toucas le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous confirme la bonne réception de votre demande.
Au regard du caractère général de votre requête et du délai imparti, je vous remercie...
bonjour
Nous vous prions de bien vouloir trouver les documents demandés pour
l'année 2020, période courant de juin à la fin de l'année 2020.
Je vous...
Bonjour,
Nous vous informons que la commune n'a pas délivré de note de frais.
Vous souhaitant bonne réception de cette information.
Secrétariat,...
Détail des dépenses et recettes du CCAS y compris de l'EHPAD de 2020 à 2025
Réponse de Mairie - Saint-Georges-de-Reneins le .
Refusé
Madame, Monsieur,
J’ai pris attentivement connaissance de votre demande exposée ci-dessous.
Toutefois, je suis au regret de vous informer que celle-...
Liste des applications Android et iOS produites par les Ministères
Recours amiable envoyé à Premier ministre le .
Refusé
Bonjour Monsieur Le Blévenec,
En l'absence de réponse de votre administration, je saisis la CADA.
Cordialement
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Deuil-la-Barre le .
Information non détenue
Madame,
Je fais suite à votre demande de communication des notes de frais de
Madame le Maire de Deuil-La Barre.
Le Conseil Municipal n’ayant pas dél...
Bonjour,
Nous vous remercions de la confiance que vous placez dans notre
institution.
La Cour est chargée de contrôler le bon emploi de l'argent p...
Demande de communication des notes de frais du maire d'Oyonnax
Réponse de Mairie - Oyonnax le .
Information non détenue
Bonjour,
En réponse à votre mail du 9 août 2025, je vous informe qu'il n'y a pas de
notes de frais du Maire d'Oyonnax pour la période allant du 1er...
Justificatifs des frais de représentation du Maire
Réponse de Mairie - Marcoussis le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur Baudet,
Nous avons bien réceptionné votre demande de réception de justificatifs
des de frais de représentation de Monsieur Le M...
Monsieur,
Suite à votre demande, voici les éléments requis :
- les notes de frais de déplacements de Monsieur le Maire (ainsi que les
reçus affére...