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Environ 600 demandes d'accès à l'information trouvées

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Dispositifs de Vidéosurveillance
Réponse de Mairie - Viarmes le .

Refusé.

Bonjour, Après quelques recherches, je vous confirme que les plans de situation des caméras et des zones qu’elles couvrent ne peuvent être transmis au...
Bonjour Monsieur, Je reviens vers vous au sujet de votre de demande de documents administratifs relatifs à la législation européenne sur les matières...
Monsieur,   Je fais suite à votre courrier électronique reçu le 27 novembre 2023 aux termes duquel vous sollicitez la communication des « document...
Appels tapages nocturnes
Réponse de Préfecture de police de Paris le .

Information non détenue

Bonjour, Veuillez trouver en pièce jointe le courrier de réponse de la préfecture de police à votre demande (PJ1). Cordialement, Link: [1]File-L...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Marne. Commentée le .

Information non détenue

Réponse reçue par voie électronique le 24/11. Le Conseil Départemental de la Marne ne dispose pas des données demandées.
Données non détenues, comme expliqué en entretien le 15/11 dernier. Renvoi vers le syndicat ADN
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aisne le .

Information non détenue

Bonjour Mme Dubreuil, Je vous remercie pour votre réponse et la clarification apportée. Je prends bonne note de la non disponibilité des information...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .

Information non détenue

Bonjour M. Poizat, Merci pour votre réponse et les informations qu'elle contient. Je prends bonne note de l'inexistence d'une telle liste au sein d...
Madame, Monsieur,   Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention. Cordialement.     Le 03/06/2023 04:55, Collectif des...
Monsieur, Les documents envoyés à l'instant concernent les tarifs de redevances d'occupation du domaine public et non la fréquentation des parcs de st...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Jura le .

Information non détenue

Bonjour M. Houdeville, Merci pour votre réponse. Suite à notre échange téléphonique qui a suivi, nous sommes tombés d'accord que ma demande portait...
Tarifs SNCF
Réponse de SNCF Réseau le .

Refusé.

Bonjour Monsieur,   Nous revenons vers vous à propos de votre demande en date du 05 octobre 2023 par laquelle vous avez sollicité communication de...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Var le .

Information non détenue

Bonjour M. Brousse, Merci pour votre réponse indiquant l'état des lieux des moyens dont vous disposez pour traiter les informations demandées. J'ai...
Documents relatifs à Agora
Réponse de Premier ministre le .

Information non détenue

Bonjour Monsieur, Merci de votre intérêt pour l’application Agora.  Je vous prie de bien vouloir trouver ci-après les éléments de réponse à vos de...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aube le .

Information non détenue

Bonjour Mme Desbuissons, Merci pour votre réponse, j'en prends bonne note. Elle me semble parfaitement légitime et permets de correctement clôturer...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Troyes le .

Information non détenue

Madame, Monsieur,   Je vous prie de bien vouloir trouver, en pièce jointe, le courrier de réponse à votre demande.   Cordialement,   Franç...
Liste des débits de tabac
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Information non détenue

Bonjour Monsieur, Je vous informe que votre demande de communication de documents relève du Ministre de l'Économie, des Finances et de la Souveraine...
NNN
Réponse de Mairie - Caudan le .

Information non détenue

Madame, Nous ne possédons pas de règlement d'occupation commerciale du domaine public. Cordialement. Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Troyes Champagne Métropole le .

Information non détenue

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse, et j'ai hâte de pouvoir consulter votre RIP. En vous souhaitant une bonne journée, Xavier Berne, p...
Qualite pass air
Réponse de Rennes Métropole le .

Information non détenue

Bonjour Monsieur,   Je reviens vers vous concernant votre demande du 9 septembre 2023 portant sur la communication des documents administratifs su...
Monsieur GERNIER, Je reviens vers vous concernant votre courriel en date du 29 mars 2023.   Sur la mise en place d'un agenda public des rendez-vo...
Madame la Maire. Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Madame, Monsieur, Nous accusons réception de votre demande de communication de documents portant sur (i) les études de soutenabilité budgétaires (ESB)...
Notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Gretz-Armainvilliers le .

Refusé.

Monsieur, Vous trouverez en PJ un courrier de monsieur le Maire de Gretz-Armainvilliers. Cordialement Isabelle Jouannin Directrice des services Ma...