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Environ 1000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mours le .
Information non détenue
Bonjour,
Nous accusons réception de vos messages, qui ont retenu toute notre attention.
Vos messages envoyés sur la boite mail « [Mairie - Mours reque...
Madame, Monsieur,
Nous avons pris en compte votre demande.
Nous vous répondrons dans les meilleurs délais.
Avec nos meilleures salutations
Secr...
Demande liste des rues ou le stationnement est interdit par arrété
Réponse de Mairie - Saint-Pierre-lès-Elbeuf le .
Refusé
Je suis absent(e) à partir du ven. 7 nov. 17:00, de retour le mer. 12
nov. 07:00
Pour toute urgence, veuillez contacter Madame Carine Gillot par...
Détenteurs de la dette publique
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Information non détenue
Monsieur,
Vous avez sollicité auprès de nos services la communication des documents
administratifs concernant « toutes les dettes actives à ce j...
Demande de communication des notes de frais du Président
Réponse de Angers Loire Métropole le .
Information non détenue
Monsieur,
Faisant suite à votre demande ci-dessous, après recherches, je vous
informe que, sur l'année 2024, aucun frais n'a été engagé par Monsieur...
Bonjour,
Je vous prie de bien trouver en PJ la réponse apportée à votre demande.
Cordialement.
Bonjour,
En réponse à votre demande, M. MADELAINE, le Maire, n'a jamais fait de
notes de frais pour des déplacements ou de restauration remboursées p...
Demande de transmission des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Charly-sur-Marne le .
Information non détenue
Bonjour M. LECART,
Nous accusons bonne réception de votre demande, en date du 24 octobre
2025, sollicitant au titre du droit d'accès aux documents a...
Demande de communication des rapports de conseil municipal 2024 et des remboursements de notes de frais sur les quatre derniers mandats
Réponse de Mairie - Eygurande-et-Gardedeuil le .
Refusé
Bonjour,
Comme vous le savez,Eygurande est un petit village qui dispose d'un
temps de secrétariat à temps partiel.Vous me demandez de vous fournir ...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé
Monsieur,
Par courriel en date du 04/11/25, vous avez sollicité auprès de la
personne responsable de l’accès aux documents administratifs du MEF...
Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu
notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et...
Note de frais maire la celle saint cloud
Réponse de Mairie - La Celle-Saint-Cloud le .
Information non détenue
Monsieur,
Je fais suite à votre mail en date du 27 octobre par lequel vous avez sollicité la communication des documents relatifs aux frais profession...
Bonjour,
Monsieur Simon POUCHOULIN est maire de la commune de Saint-Avre.
Je vous invite donc à renouveler votre demande auprès de cette co...
Bonjour Madame
Après vérification auprès des services techniques concernés, nous vous
confirmons que la Métropole de Lyon ne dispose pas de marc...
Notes de frais de Monsieur Le Maire, du Directeur de Cabinet et du DGS
Réponse de Mairie - Bretigny le .
Information non détenue
Bonjour,
je renouvèle ma précédente réponse.
Monsieur le Maire n'effectue aucune des dépenses mentionnées ci dessous.
Bien cordialement.
Le 2...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Le Pont-de-Beauvoisin 73204-01 le .
Information non détenue
Bonjour,
Durant ce mandat, Monsieur Berthollier n'a jamais donné de notes de frais
à régler.
Cordialement
Aurélie TEIXEIRA
Directrice générale...
Réponse au site associatif MADADA
Objet : Réponse à votre demande de communication de documents
administratifs – notes de frais du Maire (2023-2024)...
Monsieur,
J’ai bien reçu votre demande de communication des dépenses de M. Le Maire de la ville de Lure à savoir :
• les notes de frais de déplacem...
Nombre et liste des comptes twitter bloqués et masqués par le compte @bayrou
Réponse de Premier ministre le .
Refusé
Bonjour,
Pour donner suite à votre demande en date du 10 septembre 2025, tendant à obtenir les "nombre et liste des comptes twitter bloqués et masqué...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bullion le .
Information non détenue
Bonjour,
Suite à votre mail du 15 octobre 2025 concernant la communication des documents relatifs aux notes de frais du maire (restauration, représen...
Bonjour,
Nous faisons suite à votre demande faite par mail le 14 octobre 2025
concernant la transmission des notes de frais de déplacements, de
rest...
Base de calcul forfait d'externat par élèves des collèges privés sous contrat
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Refusé
Bonjour,
Votre demande ne concerne pas un document administratif à proprement parler, mais une information ou un renseignement.
Ainsi, aucune réponse...
Mode de calcul utilisé pour déterminer la subvention d'investissement versée pour la construction du futur collège privé Loyola.
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Refusé
Bonjour,
Votre demande ne concerne pas un document administratif à proprement parler, mais une information ou un renseignement.
Ainsi, aucune réponse...
Sessions part sociales.
Réponse de Service départemental de l'enregistrement - Marseille le .
Refusé
Bonjour,
Le service ne peut pas apporter de réponses aux messages déposés à cette
adresse de messagerie.
Pour des raisons de sécurité informatique,...
Bonjour,
Le Maire de Vernouillet n’a aucune note de frais de représentation.
Bien cordialement,
Marine BROCHARD
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