Ministère de la culture

Administration nationale - Ministère

14 demandes
Dernière version @docs
Réponse de Ministère de la culture le .

Aboutie

Madame, Monsieur,   Par courriel en date du 14 mars 2024, vous avez saisi le ministère de la culture d’une demande de communication de la dernière...
Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur,   Par courriel en date du 8 février 2024, vous avez demandé communication de la liste des rapports de l'inspection générale des...
Notes de frais
Réponse de Ministère de la culture le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Nous accusons réception de votre demande. Nous la traiterons dans les meilleurs délais. Nous vous invitons à nous transmettre votre adresse...
Aides à la presse 2019 et 2020
Réponse de Ministère de la culture le .

Aboutie

Monsieur, Suite à votre demande au sujet de la mise à jour des aides à la presse, nous vous communiquons le lien qui vous permettra d'accéder aux dern...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Ministère de la culture le .

Information non détenue

Madame, Monsieur,   Par courriel en date du 7 mars 2023, vous avez demandé communication du répertoire d'informations publiques (RIP) du ministère...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Ministère de la culture le .

Supprimée par le demandeur.

Bonjour, Je m'excuse pour l'envoi de cette demande qui fait doublon avec un précédent mail. Veuillez ne pas en tenir compte s'il vous plaît. Cordia...
Registre des déports des membres des cabinets du ministère
Message de suivi envoyé à Ministère de la culture le .

Très en retard.

Cher/Chère bdl.cada, Vous pouvez m’écrire à l’adresse [email address] Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations d...
Bonjour Monsieur,   Nous accusons réception de votre demande. Nous la traiterons dans les meilleurs délais.   Nous vous invitons à nous transm...
Bonjour,   Nous accusons réception de votre demande. Nous la traiterons dans les meilleurs délais.   Nous vous invitons à nous transmettre vot...
Demande d'accès données plan de relance
Demande envoyée à Ministère de la culture le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Bonjour Monsieur,   Vous avez saisi le ministère de la culture le 11 janvier 2021 d'une demande d’accès à un document administratif relative à la...
Madame, monsieur, Journaliste au Figaro, je souhaiterais écrire un article à propos du mobilier national prêté au sein d'institutions dépositaires e...
Bonjour Madame,   Votre demande de communication de documents administratifs a été traitée par nos services. Nous vous invitons à nous transmett...
Bonjour Monsieur, A la suite de la remise du rapport sur le statut des artistes-auteurs « L’auteur et l’acte de création » au ministre de la culture l...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?