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Information et de mande de documents
Réponse de Ministère de la culture le .
En attente de classement
Anom 2025/ 246
A l’attention de M. Mustapha ADEL KONTABLI
Dossier suivi par Mme Vencatasin
Monsieur,
En réponse à votre courrier él...
Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .
En attente de réponse
Bonjour Madame,
Nous accusons réception de votre demande le 20 janvier 2025. Nous la traiterons dans les meilleurs délais.
Votre demande a été transm...
Demande de renseignement et de documents
Demande envoyée à Ministère de la culture le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En vertu de l'article L300-1 qui donne le droit d'acces aux documents et aux informations je souhaiterai avoir les documents et le...
Demande de renseignement et de documents
Demande envoyée à Ministère de la culture le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En vertu de l'article L300-1 qui donne le droit d'acces aux documents et aux informations je souhaiterais avoir les documents et l...
Demande de renseignement et de documents
Demande envoyée à Ministère de la culture le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En vertu de l'article L300-1 qui donne le droit d'acces aux documents et aux informations je souhaiterais avoir les documents et l...
Demande de renseignement et de documents
Demande envoyée à Ministère de la culture le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En vertu de l'article L300-1 qui donne le droit d'acces aux documents et aux informations je souhaiterais avoir les documents et l...
Madame, Monsieur,
En vertu de l'article L300-1 qui donne le droit aux documents et aux informations je souhaiterais avoir des renseignements relati...
Demande de fiche de salaire mensuel directeurs.rices des CCN
Réponse de Ministère de la culture le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur OLMETA,
Par courriel en date du 17 mai 2024, vous avez saisi le ministère de la
culture d’une demande de communication des fiches d...
Registre des déports des membres des cabinets du ministère
Message de suivi envoyé à Ministère de la culture le .
Très en retard.
Cher/Chère bdl.cada,
Vous pouvez m’écrire à l’adresse [email address]
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations d...
Liste des associations ayant reçu l'agrément au titre de l'article R331-25 du Code de la propriété intellectuelle
Réponse de Ministère de la culture le .
Envoyée par courrier postal.
Bonjour Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande. Nous la traiterons dans les
meilleurs délais.
Nous vous invitons à nous transm...
Demande d'accès données plan de relance
Demande envoyée à Ministère de la culture le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Extract de la base Sherlock de la Commission de récolement des dépôts d’œuvres d’art (CRDOA)
Demande envoyée à Ministère de la culture le .
Très en retard.
Madame, monsieur,
Journaliste au Figaro, je souhaiterais écrire un article à propos du mobilier national prêté au sein d'institutions dépositaires e...
Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?
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