Ministère de la culture

Administration nationale - Ministère

25 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
La liste et le montant par association des subventions accordées aux associations culturelles de Vaucluse par par le Ministère de la Culture
Demande envoyée à Ministère de la culture le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
La liste et le montant par association des subventions accordées aux associations culturelles de Vaucluse par le Ministère de la Culture
Demande envoyée à Ministère de la culture le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

En attente de classement

Anom 2025/ 663   Madame,   Par votre demande déposée sur la plateforme Ma Dada.fr le 20 janvier 2025 et transmise aux Archives nationales d’ou...
Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

En attente de classement

Anom 2025/ 663   Madame,   Par votre demande déposée sur la plateforme Ma Dada.fr le 20 janvier 2025 et transmise aux Archives nationales d’ou...
Demande de renseignement
Réponse de Ministère de la culture le .

En attente de classement

Anom 2025/ 663   Madame,   Par votre demande déposée sur la plateforme Ma Dada.fr le 20 janvier 2025 et transmise aux Archives nationales d’ou...
Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

En attente de classement

Anom 2025/ 663   Madame,   Par votre demande déposée sur la plateforme Ma Dada.fr le 20 janvier 2025 et transmise aux Archives nationales d’ou...
Recours
Réponse de Ministère de la culture le .

En attente de réponse

Madame, Comme indiqué dans notre courriel accusant réception de votre demande en date du 20 janvier dernier, celle-ci a été transmise au service des ar...
Demande de renseignement et de documents
Demande envoyée à Ministère de la culture le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, En vertu de l'article L300-1 qui donne le droit d'acces aux documents et aux informations je souhaiterai avoir les documents et le...
Demande de fiche de salaire mensuel directeurs.rices des CCN
Réponse de Ministère de la culture le .

En attente de classement

Bonjour Monsieur OLMETA, Par courriel en date du 17 mai 2024, vous avez saisi le ministère de la culture d’une demande de communication des fiches d...
Registre des déports des membres des cabinets du ministère
Message de suivi envoyé à Ministère de la culture le .

Très en retard.

Cher/Chère bdl.cada, Vous pouvez m’écrire à l’adresse [email address] Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations d...
Liste des associations ayant reçu l'agrément au titre de l'article R331-25 du Code de la propriété intellectuelle
Réponse de Ministère de la culture le .

Envoyée par courrier postal.

Bonjour Monsieur,   Nous accusons réception de votre demande. Nous la traiterons dans les meilleurs délais.   Nous vous invitons à nous transm...
Demande d'accès données plan de relance
Demande envoyée à Ministère de la culture le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Extract de la base Sherlock de la Commission de récolement des dépôts d’œuvres d’art (CRDOA)
Demande envoyée à Ministère de la culture le .

Très en retard.

Madame, monsieur, Journaliste au Figaro, je souhaiterais écrire un article à propos du mobilier national prêté au sein d'institutions dépositaires e...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?