Conseil départemental - Vienne

Conseil départemental

9 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .

Aboutie

Monsieur, Je vous adresse un lien de téléchargement, car le fichier est trop volumineux. Vous pouvez le télécharger au lien sécurisé suivant :  [1]...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .

Aboutie

Monsieur, Vous trouverez au lien ci-dessous la page du profil acheteur du Département de la Vienne qui comporte les données essentielles en matière de...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Pour faire suite à votre demande de communication de documents administratifs en date du 25 janvier 2024, vous trouverez ci-joint,...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Pour faire suite à votre demande en date du 24 août 2023, le Répertoire d'informations publiques du Département de la Vienne est mi...
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .

En attente de classement

Madame, Pour faire suite à votre demande en date du 24 août dernier, vous trouverez ci-joint le registre des activités de traitement du Département...
Notes de frais
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Vienne le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Je vous remercie pour l'envoi de ces informations. En vous souhaitant une agréable journée, Xavier BERNE
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Demande envoyée à Conseil départemental - Vienne le .

Très en retard.

Cher/Chère conseil départemental, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités...
Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Vienne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Vienne le .

Très en retard.

Monsieur le Président du Conseil départemental de la Vienne, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais j...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?