Conseil départemental - Vienne
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N2I5 : Accès à des documents administratifs relatifs aux conditions de mise en œuvre de l’accompagnement des jeunes majeurs sortant de l’ASE
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .
Aboutie
Monsieur,
Suite à votre demande d’accès aux documents administratifs en date du 26
février 2026, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la
dé...
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .
Partiellement aboutie
Madame,
Pour faire suite à votre demande en date du 24 août dernier, vous
trouverez ci-joint le registre des activités de traitement du Département...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .
Aboutie
Monsieur,
Je vous adresse un lien de téléchargement, car le fichier est trop
volumineux.
Vous pouvez le télécharger au lien sécurisé suivant :
[1]...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .
Aboutie
Monsieur,
Vous trouverez au lien ci-dessous la page du profil acheteur du Département de la Vienne qui comporte les données essentielles en matière de...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Pour faire suite à votre demande de communication de documents
administratifs en date du 25 janvier 2024, vous trouverez ci-joint,...
Madame, Monsieur,
Pour faire suite à votre demande en date du 24 août 2023, le Répertoire
d'informations publiques du Département de la Vienne est mi...
Bonjour,
Je vous remercie pour l'envoi de ces informations.
En vous souhaitant une agréable journée,
Xavier BERNE
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