Conseil départemental - Vienne

Conseil départemental

8 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .

En attente de classement

Monsieur, Je vous adresse un lien de téléchargement, car le fichier est trop volumineux. Vous pouvez le télécharger au lien sécurisé suivant :  [1]...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Demande envoyée à Conseil départemental - Vienne le .

Très en retard.

Cher/Chère conseil départemental, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités...
Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Vienne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...
Données essentielles dans la commande publique
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Vienne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles dans la commande publique' effectuée en novembre 2020 ! Ces...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Vienne le .

Très en retard.

Monsieur le Président du Conseil départemental de la Vienne, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais j...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?