Conseil départemental - Charente
Adresse : Hôtel du département - 31 boulevard Émile-Roux, 16000, Angoulême | Tél : 05 16 09 50 00 | Fax :
4 demandes
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Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Charente par Laurent Savaete le .
Abouti.
Bonjour,
Merci pour votre réponse.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.
Laurent Savaete
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Charente par Laurent Savaete le .
Abouti.
Bonjour,
Merci pour votre réponse.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.
Laurent Savaete
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Demande envoyée à Conseil départemental - Charente par Alexandre Léchenet le .
En retard.
Cher/Chère conseil départemental,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Charente à PATRON le .
Partiellement abouti.
Madame,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-dessous les éléments de réponses à
vos demandes de communication:
1 / les Statistiques annuelles d...
Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?
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