Conseil départemental - Charente

Conseil départemental

10 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Charente le .

Awaiting classification.

Monsieur,   en complément de la réponse qui vous a adressé hier, je vous indique que le nombre de mineurs accompagnés par l'Aide sociale à l'enfance...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Charente le .

Successful.

Madame, Monsieur,   En réponse à votre demande du 25 janvier dernier, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint dans un fichier au standard ouve...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Charente le .

Delayed.

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Demande envoyée à Conseil départemental - Charente le .

Delayed.

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des Relations entre le pub...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Charente le .

Successful.

Monsieur,    En bonne suite de votre demande de communication de documents administratifs, en date du 31 mai dernier, faite en application des disp...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Charente le .

Information not held.

Bonjour,   Par courriels en date des 7 et 14 mars 2023, vous sollicitez la publication en ligne d'un répertoire d'informations publiques, conformém...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Charente le .

Successful.

Bonjour, Pour faire suite à votre requête du 2 mars dernier, et conformément aux droits et modalités d'accès aux documents administratifs fixés par l...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Charente le .

Successful.

Bonjour, Merci pour votre réponse. Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués. Laurent Savaete
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Charente le .

Successful.

Bonjour, Merci pour votre réponse. Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués. Laurent Savaete
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Charente le .

Partially successful.

Madame, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-dessous les éléments de réponses à vos demandes de communication: 1 / les Statistiques annuelles d...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?