Conseil départemental - Charente

Conseil départemental

9 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Charente le .

Aboutie

Madame, Monsieur,   En réponse à votre demande du 25 janvier dernier, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint dans un fichier au standard ouve...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Charente le .

Aboutie

Monsieur,    En bonne suite de votre demande de communication de documents administratifs, en date du 31 mai dernier, faite en application des disp...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Charente le .

Aboutie

Bonjour, Pour faire suite à votre requête du 2 mars dernier, et conformément aux droits et modalités d'accès aux documents administratifs fixés par l...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Charente le .

Aboutie

Bonjour, Merci pour votre réponse. Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués. Laurent Savaete
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Charente le .

Aboutie

Bonjour, Merci pour votre réponse. Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués. Laurent Savaete
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Charente le .

Partiellement aboutie

Madame, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-dessous les éléments de réponses à vos demandes de communication: 1 / les Statistiques annuelles d...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?