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Environ 280 demandes d'accès à l'information trouvées

La thermographie aérienne
Réponse par Métropole - Bordeaux à Vincent Bergeot le .

Abouti.

Bonjour, Suite à l'avis positif de la CADA dans sa séance du 15 avril 2021 concernant la possibilité de publier la thermographie aérienne en ligne, ma...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Lille à Kévin Gernier le .

Partiellement abouti.

Bonjour Monsieur, A la suite de votre mail, vous trouverez en PJ l'état des indemnités des élus.es au titre de l'année 2020. En vous souhaitant bonne...
Etat des indemnités
Réponse par Mairie - Lille à Alexandre Léchenet le .

Abouti.

Bonjour Madame, A la suite de votre demande, vous trouverez en PJ l'état des indemnités des élus.es au titre de l'année 2020. En vous souhaitant bonn...
Bonjour, En réponse à votre demande (qui m'est parvenue le 28 avril), et en vous priant d’excuser notre délai de réponse, je suis en mesure de vous...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Nancy à Kévin Gernier le .

Partiellement abouti.

Monsieur, Suite à votre courrier électronique du 19 avril 2021 ci-dessous, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier que nous vous a...
Etat des indemnités
Réponse par Mairie - Toulouse à Alexandre Léchenet le .

Abouti.

Bonjour Monsieur,   L’article L 2123-24-1-1 du CGCT, issu de la loi du 27 décembre 2019 dite « engagement et proximité », dispose que « Chaque ann...
L'annexe 10 du CESEDA a été publiée sur légifrance par le décret du 29 avril 2021.
À l'attention de Monsieur Kévin GERNIER   Monsieur,   En réponse à votre mail du 19 avril 2021 adressé à la Ville de Paris, je vous prie de bi...
Etat des indemnités
Réponse par Mairie - Paris à Alexandre Léchenet le .

Abouti.

À l'attention de Monsieur Alexandre Léchenet   Monsieur,   En réponse à votre mail du 13 mars 2021 adressé à la Ville de Paris, je vous prie d...
Etat des indemnités
Réponse par Mairie - Montpellier à Alexandre Léchenet le .

Abouti.

Bonjour Monsieur,   Pour répondre à votre demande de documents administratifs,  je vous prie de trouver ci-joint le courrier du Directeur Général...
Bonjour Monsieur,   Pour répondre à votre demande de documents administratifs,  je vous prie de trouver ci-joint le courrier du Directeur Général...
Marchés publics de la ville
Réponse par Mairie - Calais à Alexandre Léchenet le .

Abouti.

Monsieur Lechenet,   Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver les documents ci-joints.     Cordialement,  ...
Convention entre la Ville et XXII Group
Message de suivi envoyé à Mairie - Suresnes par GUEROUT le .

Partiellement abouti.

Cher Geoffrey LECARPENTIER, Je vous ai répondu le 07 courant par mail à l'adresse indiquée sur le document que vous avez partagé via cette plateforme...
A l’attention de Mme Julie TOMICHE   Madame,   Suite à votre demande de CADA reçue le 28 avril 2021, conformément au Code des relations entre...
Bonjour, Merci pour cette nouvelle transmission. Je vous prie de croire, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées. Laurent Savaete...
Bonjour, Pour faire suite à votre requête du 2 mars dernier, et conformément aux droits et modalités d'accès aux documents administratifs fixés par l...
État des indemnités
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Bourges Plus par Alexandre Léchenet le .

Abouti.

Cher/Chère NIVAULT Aurélien, Merci de votre envoi et bon weekend Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distin...
Bonjour   Je vous prie de trouver ci-joint un nouveau fichier expurgé de deux colonnes non utiles à votre exploitation   Ce nouveau document a...
A l'attention de monsieur Alexandre Léchenet. Monsieur, Pour faire suite à votre demande d'accès aux documents administratifs, en ce qui concerne l'é...
Cher PRADA, Je ne m'attarderai pas sur vos arguties juridiques car seul le résultat compte :) Le lien que vous m'avez transmis pointe bien vers un...
Bonjour Madame, Merci pour cette transmission. Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées. Laurent Savaete
Bonjour Monsieur PONT, Merci pour votre réponse et les informations transmises. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes sal...
  Madame, Monsieur, Suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint le document sollicité. Vous en souhaitant bonne réception, Cordial...
Etat des indemnités
Réponse par Tours Métropole Val de Loire à Alexandre Léchenet le .

Abouti.

Bonjour Monsieur, Comme suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint l'état des indemnités des élus métropolitains. Vous en souhaitant bonne réce...
Madame, Monsieur, Dans l'édition du 25 avril du Journal Du Dimanche, il est indiqué dans un article intitulé "Manif sous contrôle" que le ministère...