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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montlouis-sur-Loire le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande en date du 28 mars 2024, veuillez trouver
ci-joint le tableau de notes de frais du Maire...
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la
délibération du conseil municipal du 8 juin 2020 décidant l'attributio...
M. LEROY,
Pour faire suite à votre demande, je vous précise qu'il n'existe, à ce
jour et depuis 2020, aucune note de frais du Maire de Soissons, que...
Bonjour.
Merci pour vos retours.
Nous avons bien reçu les fichiers.
Cordialement.
LCVR63
Demande des conclusions d'une enquête parcellaire
Demande envoyée à Préfecture de l'Hérault le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, ci-joints, un courrier à votre attention ainsi que la
pièce jointe afférente
Cordialement.
Le 04...
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes les éléments
cocnernant l’entretien de la voirie et des espaces publics. L’entretie...
Monsieur,
Faisant suite à votre demande de communication concernant les notes de
frais du maitre d’Angers depuis 2020, je vous prie de bien vouloir...
Madame, Monsieur,
Conformément à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en
pièce-jointe les éléments relatifs aux notes de frais du Mai...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir excuser ce délai de réponse.
Vous trouverez en téléchargement sur le lien ci-après
[1]https://fromsm...
A l'attention de Monsieur LEROY,
Monsieur,
Je fais suite à votre courriel demandant la communication des notes de
frais de Monsieur le Maire.
Vous...
Monsieur,
en réponse à votre demande, veuillez trouver dans le tableau joint, les
frais de transport et de restauration de Monsieur le Maire de Bayon...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Brest. Commentée le .
Aboutie
Lien permanent vers les fichiers communiqués : https://madada.frama.space/s/SEGmHL8j5rAHDXF
Transfert des documents communiqués par la région.
Frais de déplacement du Président – Mandature 2021-2028
mardi 8 août 2023
16/07/2021 : Déplacements...
Demande arrêté nommage promenade Lucien Burdin
Message de suivi envoyé à Mairie - Le Coteau le .
Aboutie
Madame DRU,
Je vous remercie. Ce document cosrespond à ma demande.
Bonne journée.
Pierre-Louis AUGEY
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Védas le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver les documents demandés via ce lien Wetransfer: https://we.tl/t-Lr3uKPnxFr
Bien cordialement,
-----Me...
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de classement
Bonjour,
Veuillez trouver le retour pour le département du Gard.
Cordialement
-------- Message transféré --------
Sujet : Fwd: [liste-secretair...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Avrillé 49015-01 le .
Aboutie
Monsieur le Président,
Je fais suite à votre demande du 28 mars dernier et vous prie de trouver
en pièces jointes les documents concernant les frais...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Passy 74208-01 le .
Aboutie
Monsieur,
Voici le contenu de notre premier mail qui vous a été envoyé :
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu not...
PIAs / DPIAs liées à FATCA
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Aboutie
Ce document a été reçu en réponse à mon appel à la CADA.
Nick Lee
Dossier d’analyse de la Conformité
relative à la PrOtection
des Données à caractère...
Monsieur Leroy,
En réponse à votre demande du 28 mars, vous trouverez en pièces jointes un
courrier du maire ainsi que les documents administrati...
Madame, Monsieur,
Je tiens à vous informer que monsieur le Maire n'utilise pas les moyens
municipaux concernant d'éventuelles "notes de frais".
Très...
Aucune note de frais de déplacement, de restauration ou de représentation
du maire n’est à déclarer sur la période de juin 2020 à aujourd’hui.
Loïc...
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande au titre du droit d'accès aux documents
administratifs, je vous prie de trouver, ci-joint, les éléments s'y...
Bonjour,
Nous faisons suite à votre mail par lequel vous sollicitez la
communication des notes de frais du Maire. Nous vous informons que nous
n'avo...