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Environ 3000 demandes d'accès à l'information trouvées
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Contrat d'engagement entre Digital Realty et la Marine Nationale
Réponse de Ministère des Armées le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur de Passante,
Conformément au courriel produit en pièce-jointe, nous vous transmettons les
échanges qui ont trait à l’établissement de...
Demande du code source de l'application Dossier Pharma
Demande envoyée à Conseil National de l'Ordre des Pharmaciens. Commentée le .
Aboutie
Publié sur https://www.cada.fr/20255551
Demande de communication de délégations de signature et justificatifs de publication
Réponse de Conseil départemental - Eure le .
Partiellement aboutie
A l'attention de Monsieur Brandon LE BIHAN
Bonjour Monsieur,
Vous pouvez avoir accès à tous ces documents par le biais du lien suivant :
[1]https://ac...
Analyse d'impact sur l'ouverture du code source et AIPD
Message de suivi envoyé à Conseil National de l'Ordre des Pharmaciens le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous remercie pour cette envoi.
Cordialement
--
[nom caché]
Documents administratifs concernant le Lycée Thomas Edison de Lorgues
Réponse de Rectorat de l'académie de Nice le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Demande de communication de document administratif – Inventaire des biens communaux
Réponse de Mairie - Vitrolles 13117-01 le .
Aboutie
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir prendre connaissance du courrier et des
documents en PJ.
Bonne réception,
Cordialement.
Cathy MALARTRE
A...
Bonjour,
Suite à votre demande je vous prie de trouver ci-joint le document demandé et
vous en souhaite une bonne réception.
Bon après-midi,
Cordialeme...
Annexes de la délibération - 26/027/BCV DGA MAITRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES FINANCES - Budget Primitif 2026
Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie
Monsieur,
Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention.
Cordialement
Le mercredi 13/05/2026 11:58, Arnaud Dupleix
<[FOI #53809 email]> a...
Annexes de la délibération - 26/031/VDV - Fournitures scolaires
Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie
Monsieur,
Veuillez trouver, ci-joints, un courrier à votre attention ainsi que la pièce
jointe afférente.
Cordialement
Le lundi 11/05/2026 15:27, Arna...
Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Lavaur 81140-01 le .
Aboutie
Bonjour,
Nous avons bien pris connaissance de votre demande.
Il n'y a pas de frais de représentation, ni frais de missions du maire.
Cordialement.
Dir...
Instruction, circulaire ou lettre réseau relatives aux ruptures de droit au séjour
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Voici les réponses que nous pouvons vous apporter :
• Les circulaires évoquées sont applicables.
• Il n’y a pas de nouvelle circulair...
Instruction, circulaire ou doctrine relative aux ruptures de droit au séjour
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .
Aboutie
Madame
Vous pourrez trouver en pièce-jointe le document que nous avons identifié comme
susceptible de répondre à votre demande.
Cordialement
Sophie...
Fréquentation journalière des parcs de stationnement fermés sous gestion municipale
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01. Commentée le .
Aboutie
Les données ont été publiées sur data.gouv
https://www.data.gouv.fr/datasets/frequentation-quotidienne-des-parkings-couverts-payants-ville-dannecy
Demande de notes de frais des présidents de la communauté de communes
Réponse de Communauté de communes - Estuaire et Sillon le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint la réponse de la collectivité à votre demande d’accès
aux documents administratifs.
Cordialement.
Nous rejoindre
[1...
Bonjour Monsieur MESLARD-HAYOT,
Nous accusons réception de votre courriel du 26/05/2026 par lequel vous demandez
la communication d'un "bilan annuel d...
Monsieur,
Faisant suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver un tableau récapitulatif des frais de représentation du Maire contenant...
Délibération n° 2025-032
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Saisine n°26007554
(à rappeler dans toute correspondance)
Monsieur,
Vous avez saisi la Commission nationale de l’informatique et des libert...
Documents de subvention
Réponse de Direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités (DREETS) - Nouvelle Aquitaine le .
Aboutie
Bonjour Caroline,
J’ai retrouvé ce projet de mail dans mes brouillons, j’avais oublié de vous répondre, j’en suis désolé.
J’avais apporté des élément...
Bonjour Madame LE GUEVEL,
Par courriel en date du 12 mars 2026, vous avez sollicité, en application des
dispositions du Titre Ier du Livre III du code...
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe le document demandé.
Vous en souhaitant bonne réception.
Cordialement,
Chri...
Liste des logements de fonction et leurs bénéficiaires
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Vous sollicitez de la commune la communication des emplois pour lesquels un
logement de fonction peut être attribué.
Vous trouverez...
Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Amayé-sur-Orne le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
J'ai déjà répondu à votre demande stipulant que Monsieur le Maire n'avait pas de
note de frais. Afin de lever tout doute, dites moi...
Analyses d'impact relatives à la protection des données (AIPD) de l'application France Identité
Message de suivi envoyé à Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS) alias France Titre le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur BELLAHSEN,
Je vous remercie pour vos éclaircissements.
Je regrette que certains points techniques ne soient pas plus détaillés....