Rechercher des demandes (page 3)
Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux dirigeants de GUADAV et Initiative France Victimes Guadeloupe
Réponse de Greffe des associations - Guadeloupe (Basse-Terre) le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Je vous informe qu'après recherches pour les deux associations sollicités,
seuls les documents de l'association INITIATIVE FRANCE VICTIME e...
Demande de communication des notes de frais du maire de Teyran
Réponse de Mairie - Teyran le .
Aboutie
Bonjour M. FLORAN,
Pour donner suite à votre demande de transmission des documents suivants :
- Les notes de frais de déplacements du maire de Teyran...
Madame, Monsieur,
Notre courriel du 26 mars 2025, avec en pièces jointes le courrier de Monsieur le Maire du même jour et le tableau que vous mentionn...
Localisation géographique des panneaux M12 à Paris
Réponse de Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie
Bonjour M. Denis BOURDAIN.
Je vous prie de trouver en réponse à votre demande la liste et les
adresses des panneaux M12 situés à Paris. J’attire...
Demande accès document administratif - Contributions consultation décret commande publique
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Comme sollicité par demande du 17 juillet dernier, veuillez trouver ci-joint l'intégralité des contributions à la consultation ouverte par la...
Monsieur,
Par courriel du 31 août 2025, vous sollicitiez la communication des notes de frais réalisées par M le Maire au titre des années 2024 et 202...
Réponses à l'appel à projet France 2030 pour le développement “des communs numériques dans le domaine des IA génératives”
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Vous avez formulé une demande d’accès à divers documents administratifs
relatifs à l’appel à projets « communs numériques dans le...
Monsieur ADAM,
En réponse à votre demande du 19 août 2025, je vous prie de bien vouloir
trouver ci-après les éléments d’information disponibles pour...
Monsieur ADAM, bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre demande du 19 août 2025, transmise
via la plateforme Ma Dada, relative à la commu...
Monsieur,
Suite à votre demande je vous prie de bien vouloir trouver en fichier
joint la délibération relative à la participation communale aux...
Demande de communication de documents administratifs : données de verbalisations effectuées par la police municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Le Mans le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour Monsieur ADAM,
Pour faire suite à votre demande du 19 août dernier, vous trouverez en
pièce jointe le document demandé,
Bien cordialement,...
Bonjour Monsieur ADAM,
En réponse à votre demande du 19 août, je vous informe que la Commune de
Gignac-la-Nerthe compte un établissement privé sous c...
Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)
Message de suivi envoyé à Mairie - Rennes le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Merci beaucoup pour cette réponse
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées.
Th.er...
Monsieur,
Je fais suite à votre demande ci-dessous et vous prie de trouver ci-joints
les éléments sollicités.
Cordialement
Emmanuelle TAMIL
Respon...
Réponse de Monsieur Emmanuel Macron, Président de la République, à Monsieur Philippe Grosvalet, Président du Conseil départemental de la Loire-Atlantique.
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .
Aboutie
Madame,
Par courriel reçu le 18 août dernier vous avez souhaité que vous soit communiqué la réponse du Président de la République à la lettre du Prési...
Bonjour Monsieur Alexandre de Lemeny-Makedone,
Suite à votre demande sur le site de la collectivité, je vous prie de
trouver ci-joint les éléments d...
Conventions portant autorisation d’occupation du domaine national du Palais par les restaurateurs
Réponse de Centre des monuments nationaux (CMN) le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour,
Suite à votre mail du 19 août 2025 relatif à votre demande de documents administratifs, « liste des établissements privés »,
je vous prie de...
Madame,
A la suite de votre demande relative à la communication de notes de frais
de Monsieur le Maire de Bron, je vous prie de trouver les tableaux...
Bonjour Monsieur,
Comme suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint
les informations demandées.
Cordialement
Emilie LAZZ...
Frais de restauration, déplacement et représentation du Maire
Date
05/05/2025
12/05/2025
19/05/2025
26/05/2025
03/06/2025
05/06/2025
10/06/2025
16/06...
Monsieur,
Suite à votre demande, vous trouverez en PJ un état des remboursements de
frais à Monsieur PERRY, tel qu'il ressort de la comptabilité...
M. DETOUT,
Vous avez été à l'origine de cette demande
Veuillez trouver les éléments de réponse sur les 3 questions fomulées sur
la période octobre 2...
Nombre de visiteurs payant le 1er dimanche du mois dans les musées de la Seyne-sur-mer
Réponse de Mairie - La Seyne-sur-Mer le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
par courrier en date du 4 août dernier, vous avez sollicité la Ville de
La Seyne-sur-Mer pour disposer de données statistiques rela...