Search requests (page 3)
Environ 3000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication de notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Neuilly-sur-Seine le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Factures d’électricité et gaz de la comunne
Demande envoyée à Mairie - La Tronche. Commentée le .
Aboutie
La mairie a également fourni les factures de gaz et d'électricité jusqu'à octobre 2025 ainsi qu'un tableau récaitulant tous les points de livraison....
Liste des subventions versées entre 2022 et 2025 aux collèges privés dans le cadre du Plan Charlemagne.
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône. Commentée le .
Aboutie
Liens directs vers les délibérations liées au Plan Charlemagne dans les collèges privés des Bouches-du-Rhône :
CP-2022-09-23-204 : https://deliberat...
Bonjour Monsieur
Suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l'état des notes de frais de restauration, frais de représentation et frais de déplace...
Bonjour Madame Legros-Jean,
Je me permets de faire suite à votre demande et vous prie de bien vouloir
trouver ci-joint les documents que vous avez de...
Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Demande envoyée à Mairie - Marseille. Commentée le .
Aboutie
Lien direct vers la décision 24/0474/VDV qui approuve les subventions aux écoles privées sous contrat de Marseille, pour des systèmes numériques : http...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chelles 77108-01 le .
Aboutie
Bonjour ,
Vous trouverez ci-dessous le nouveau lien :
[1]https://drive.chelles.fr/index.php/s/ASNRT3o6YJkNpJy
Je vous remercie de bien vouloir ac...
Monsieur,
Votre demande de communication des factures de gaz et de fuel des
bâtiments sous gestion de la mairie de Grenoble depuis 2022 concerne plu...
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint les documents demandés.
-----Message d'origine-----
De : Cédric Crampon <[adresse email]>
Envoyé : ve...
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
en application de la circulaire du 24 novembre 2023 du secrétaire général
du ministre de l'intérieur et des outre-mer, je vous adresse le r...
Dossier d'évaluation de la licence et du master Sciences du médicament et des produits de santé de l'Université de Lille
Message de suivi envoyé à Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur le .
Aboutie
Monsieur,
J'accuse réception des document fournis et vous remercie pour l'attention portée à ma demande ainsi que pour votre réactivité.
En vous so...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Bondoufle le .
Partiellement aboutie
Bonjour
Je vous prie de trouver ci-joint les informations budgétaires demandées.
En vous souhaitant une bonne réception.
Cdlt.
De : Fabrice SUI...
Bonjour monsieur Bouchet,
Faisant suite à votre demande de communication de documents issus de
l’appel d’offres pour la réalisation de travaux pour...
Données de consommation électrique des bâtiments publics d'Asnières-sur-Seine
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .
Aboutie
Monsieur,
Vous sollicitez de la commune la communication de données relatives à la consommation électrique.
Conformément aux dispositions de l’article...
Demande de note de frais des conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .
Aboutie
Monsieur,
Vous sollicitez de la commune la communication des notes de frais des conseillers municipaux sur la période 2020-2025.
Vous trouverez ce élé...
Lien permanent vers les documents reçus: https://madada.frama.space/s/9sbjTFjQ2cFFkaS
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/a9dyPH5WH6Nqxaf
Bonjour madame, monsieur,
Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint les notes de frais du
Maire de Maizières-lès-Metz.
Nous restons à v...
Note de frais et factures des événements de réception
Réponse de Communauté de communes - Touraine Est Vallées le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Monsieur,
En complément de notre premier envoi, vous trouverez en PJ le tableau des
frais de déplacement, de restauration et de représentation de M....
Monsieur,
En complément de notre premier envoi, vous trouverez en PJ le tableau des
frais de déplacement, de restauration et de représentation de M....
Monsieur,
En complément de notre premier envoi, vous trouverez en PJ le tableau des
frais de déplacement, de restauration et de représentation de M....
Madame,
En complément de mon précédent mail du 17 octobre dernier, je vous prie de
trouver sur le lien suivant les documents restant à communiquer :...
Bonjour Monsieur,
Pour faire suite à votre demande ci-dessous, je vous prie de bien vouloir
trouver en pièce jointe, le document comportant :
• Les...