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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture du Finistère le .

Aboutie

Le message suivant a été reçu par Ma Dada le 26/06/2025 ---Début du message transféré:--- Sujet: Re: Demande au titre du droit d’accès aux document...
Demande de documents
Réponse de Mairie - Bournan le .

Aboutie

Bonjour veuillez trouver, ci-joint le grand livre 2024 ainsi le récapitulatif des honoraires. cordialement ‍‍ Mairie de Bournan 3 bis rue Princ...
Monsieur, Nous vous remercions de votre intérêt pour nos productions. Nous visons à mettre à disposition de tous les publics le plus grand ensemble po...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Antony le .

Aboutie

Bonjour, Pour faire suite à votre demande ci-dessous, je vous informe que M. Jean-Yves Sénant, Maire d'Antony, n'a eu aucune note de frais, de quelque...
Demande des copies des notes de frais
Réponse de Mairie - Vendargues le .

Partiellement aboutie

Monsieur, En réponse à votre demande ci-dessous, vous trouverez ci-joints un état récapitulatif des notes de frais ayant fait l'objet d'un rembourseme...
[1]Logo Fichiers à télécharger Cher utilisateur, [adresse email] vous a envoyé des fichiers le 22/10/2025 à 15:50:21 (UTC+02). Vous pouvez téléc...
Note de frais du maire /mairesse
Réponse de Mairie - Dijon le .

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez ci-joint un courrier en réponse à votre demande. Cordialement, David COUCHUT Directeur des Affaires juridiques et de la Com...
Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - La Fare-les-Oliviers le .

Aboutie

Bonjour, En réponse à votre demande du 19 août 2025, vous trouverez en pièce jointe les documents Extrait du Grand Livre comptable des comptes 60 à 63...
Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - La Fare-les-Oliviers le .

Aboutie

Bonjour Monsieur ADAM, En réponse à votre demande du 19 août, je vous informe que la Commune de la Fare les Oliviers ne compte pas d'établissement priv...
Bonjour Nous n'avons aucuns frais remboursés pour Mme le Maire, Emmanuelle Bouin par la commune de Chèzeneuve. Cordialement Corinne Bernet M A I R I E...
Bonjour,   En réponse à votre sollicitation , vous trouverez ci-dessous les réponses concernant les frais de M. le maire de Montluçon.   M. Fr...
Demande de note de frais
Réponse de Mairie - Avesnes-sur-Helpe le .

Aboutie

 Bonjour M Finoel Sacha je tenais à répondre personnellement à votre mail, puis je vous fais parvenir la réponse de notre comptable avec sa ligne dir...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Bobigny le .

Aboutie

Monsieur, Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en document joint le récapitulatif des notes des frais engagés par M. le maire...
Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Châteaurenard le .

Reported for administrator attention

Bonjour, Suite à votre demande, je vous prie de trouver les éléments demandés en pièce jointe, Nous n'avons aucun élève hors contrat. Je souhaiterai...
Panel habitants sur la gratuité metropole
Demande envoyée à Rennes Métropole. Commentée le .

Aboutie

Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/LwRLMYLX7wEQX78
Bonjour, Madame le Maire ne fait aucune notes de frais. Bien cordialement. Agnès BONNETERRE Accueil Mairie de Chars Tel [numéro de téléphone caché]...
Monsieur, Veuillez trouver ci-joint les renseignements demandés concernant l'école privée sous contrat sur la commune de Saint-Rémy-de Provence. L...
Vente golf du Cognac
Demande envoyée à Mairie - Cognac. Commentée le .

Aboutie

Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/XBYksDdwdGbBw6B
Forfait communal
Réponse de Mairie - Châteaurenard le .

Aboutie

Bonjour, Je fais suite à votre mail ci-dessous et votre demande. Le forfait communal est déjà publique, les délibérations sont consultables sur le si...
Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Aubagne le .

Aboutie

bonjour,  La commune d'Aubagne a d'ores et déjà répondu à cette demande. Bien cordialement Emilie LAZZARO Directrice DIRECTION JURIDIQUE, COMMAN...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Neuilly-sur-Seine le .

En attente de classement

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Bonjour Madame ou Monsieur, Il est tout d'abord regrettable que vous n'assumiez pas votre requête. En effet, la relation entre les citoyens et l'admin...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Fougères. Commentée le .

Aboutie

Bonjour, je ne comprends pas en quoi la demande a "abouti" car il n'y a aucun documents consultables ni réponses concluantes de la mairie de Fougères...
Je suis en séminaire ce jour, avec accès très limité à mes mails