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Environ 3000 demandes d'accès à l'information trouvées

Monsieur, Par courrier reçu le 20 août 2026, vous sollicitez la communication dans un format numérique, ouvert et réutilisable :  -        des notes...
Bonjour Monsieur Julien, Suite à votre sollicitation du 22 août 2026 je vous adresse les éléments de réponse ci-dessous. Ensemble des dépenses de la...
Bonjour, Par courriel du 17 aout dernier, vous avez souhaité la communication des documents suivants : - Les documents inhérents à l'organisation de m...
Monsieur GONIN, Je vous remercie grandement pour votre réponse, ces éléments correspondent bien aux documents attendus ! Je vous prie de croire, Mo...
Lien vers le document : https://sncs-fsu-inria.frama.space/s/7jmK9sEpRXwLFEy
Merci beaucoup pour l'envoi !
Monsieur,   Suite à votre demande de documents concernant l’organisation du feu d’artifice du 14 août 2026 à Canet en Roussillon, vous trouverez en p...
Ci-dessous le contenu du message reçu du SIGP le 15 Septembre 2026 via AWS-légalité. Les pièces-jointes transmises dans ce message sont disponibles ic...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Deauville le .

Aboutie

New files received Version française ci-dessous [1]Bannière entreprise Informs you [2]Icône You have just received some protected files from [3]Icône...
Bonjour Monsieur Roussel,    Vous trouverez en pièce jointe le document demandé.  Vous en souhaitant bonne réception.   Cordialement, Nina Roux  Cheffe...
Coût de l’œuvre du Voyage à Nantes 2026 place Graslin
Réponse de Mairie - Nantes le .

Partiellement aboutie

Messieurs,   Votre mail nous est bien parvenu.   Soyez assurés que les équipes du VAN pratiquent une gestion responsable de la structure (une socié...
Prix Fossil Opera
Réponse de Métropole - Nantes le .

Partiellement aboutie

Messieurs,   Votre mail nous est bien parvenu.   Soyez assurés que les équipes du VAN pratiquent une gestion responsable de la structure (une socié...
Demande d'accès aux documents administratifs (article
Réponse de Mairie - Villard-de-Lans le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Nous vous confirmons que la Commune a répondu à votre demande dans le délai d'un mois prévu par l’article R. 311-13 du Code des relations ent...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Villefranche-sur-Mer le .

Aboutie

Bonjour Monsieur Libermann,   Suite à votre demande de documents concernant Monsieur Christophe Trojani vous trouverez ci-dessous les éléments de rép...
Notes de frais et justificatifs⁹
Réponse de Mairie - Lille le .

Aboutie

Bonjour,  En date du 12 août 2026, vous avez sollicité la Ville de Lille afin d'obtenir la communication des notes de frais de déplacements/de restaura...
Monsieur,  Suite à votre demande en date du 21 août dernier, vous trouverez en pièces jointes au format Excel les documents sollicités à savoir :  • l...
Monsieur KESHMIRI,   Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, la réponse à votre demande relative à l’affaire citée en objet.   Vous en souha...
Bonjour , Un grand merci pour votre retour et pour avoir pris le temps de me donner ces chiffres, c'est vraiment très sympa de votre part ! Je vien...
  [1]Logo Rappel fichier à télécharger Cher utilisateur, Il vous reste un fichier à télécharger, envoyé par Service Communication le 03/09/2026...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lannion le .

Aboutie

Monsieur,   suite à votre demande d'accès à des documents administratifs du 31 août 2026, je vous prie de trouver ci-joint en retour les documents so...
Documents de subvention
Réponse de Mairie - Brioude le .

Partiellement aboutie

Monsieur, Vous avez sollicité par mail en date du 13 août 2026 la communication de plusieurs documents administratifs relatifs aux dossiers de subvent...
Notes de frais et justificatifs Monsieur le Maire
Réponse de Mairie - Brioude le .

Aboutie

Monsieur, Vous avez sollicité par mail en date du 11/08/2026 la communication de plusieurs documents administratifs relatifs aux notes de frais de Mon...
Monsieur DAUTREY, Je fais suite à votre message demandant la communication d’un certain nombre de documents liés à « un marché public relatif aux trav...
Bonjour, Pour prendre connaissance du message relatif à "Ville de Roubaix - Communication- saisine N°20258943" veuillez cliquer sur le lien ci-dessous...
Bonjour,  En réponse à votre demande de communication de documents administratifs relatifs à la construction du collège situé sur la Commune de Saint S...