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Environ 3000 demandes d'accès à l'information trouvées
Échanges entre la CNIL et l'Université de Pau et des Pays de l'Adour concernant la plainte sur l'envoi massif de mails par un candidat à la présidence de l'université.
Message de suivi envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Madame,
Je vous remercie pour votre réponse rapide.
Cordialement
Julien Diaz
Échanges avec le ministère de l'intérieur sur ma demande "visite d'une délégation libyenne à la DCIS le 22/05/2024"
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Tout d'abord, veuillez ne pas tenir compte du courrier ci-joint vous informant de l'enregistrement de votre courrier électronique ci-...
[ENVOYE PAR INTERNET]
Veuillez trouver ci-joint le document sollicité au Centre des Archives du
Personnel Militaire (CAPM).
Cordialement,
AAP1 F...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Canet-en-Roussillon le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de déclaration de manifestation pour le 11 déc 2025 à Châteaubourg
Réponse de Mairie - Châteaubourg 35068-01 le .
Aboutie
Bonjour,
Je transmets votre message au service concerné.
Sincères salutations.
Patricia Gautier
Assistante du Maire et de la Direction
Tel. : [numér...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Marignane le .
Aboutie
Madame,
J’accuse bonne réception de votre courriel du 15 janvier 2026, par lequel
la Fédération Départementale de la Libre Pensée des Bouches‑du‑Rhô...
Liste des subventions attribuées en 2024 et 2025
Réponse de Mairie - Saint-Nazaire 44184-01 le .
Aboutie
Monsieur,
Vous nous avez demandé communication de la liste des subventions
attribuées en 2024 et 2025. Je vous prie de trouver ci-joint la liste 202...
Demande de compte rendu d intervention avec le chien de défense de la police municipale ainsi que son coût annuel
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Vous voudrez bien trouver ci-joint la réponse de M. Jérôme GODARD, Adjoint
à la tranquillité publique, à votre courriel.
Vous en souhaitant...
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .
Aboutie
Madame,
Je fais suite à votre demande du 19 janvier 2026 d'accès aux documents
administratifs suivants:
Montant des aides financières (en €) versées...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Verrières-le-Buisson le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ les
frais de représentation, et en l’occurrence uniqu...
Données de verbalisation de stationnement et mise en fourrière
Demande envoyée à Mairie - Niort le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Sandrine Dhont
Service juridique
Commune de Bures-sur-Yvette
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .
Aboutie
Madame, Monsieur, Bonjour,
Sauf erreur de notre part nous avons répondu à chacune de vos demandes sur les 9 derniers mois.
Précisément s'agissant de...
Etablissements privés sous contrat - Rapports d'inspections entre 2017 et 2023
Réponse de Rectorat - Académie de Nantes le .
Aboutie
Monsieur Slisse,
Veuillez trouver ci-joint le document demandé.
Bien cordialement,
Cindy Dewilde Guirao
Chargée de communication - Attachée de p...
Demande de communication d'un extrait du Grand Livre comptable de la mairie
Réponse de Mairie - Dinard le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Je fais suite à votre demande de communication d’extrait de nos grands
livres comptables.
En ce sens, je vous prie de trouver ci-joint les...
Lauréats et montants des subventions attribuées - appel à projets annuel PNA 2014 - 2025
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
Aboutie
Madame,
Nous accusons réception de votre demande reçue le 9 janvier 2026 que
nous avons transmis au service compétent.
Nous vous informons qu’en ver...
Bonjour Monsieur,
Vous sollicitez de la commune la communication de données relatives à la
Halle des Victoires.
Vous trouverez en pièce jointe une...
Demande d’informations sur les équipements de collecte des déchets – Luynes (13080)
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Par courrier en date du 26 décembre 2025, la Commission d’accès aux
documents administratifs a sollicité les observations de la Métropole...
Documents relatifs au Plan de Mobilité (PDM) 2025-2035 de TPM
Réponse de Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .
Partiellement aboutie
PELET CELINE souhaite rappeler le message « 20257822 ».
Bonjour Monsieur Jakobowski,
Je vous remercie pour votre retour et accuse bonne réception des
documents.
Vous remerciant pour votre réactivité,...
Bonjour Madame,
Nous avons été alertés du fait que vous nous aviez adressé une nouvelle demande de précisions sur les documents que nous vous avions c...
Monsieur, bonjour,
comme suite à votre mail, veuillez trouver ci-joint un courrier de réponse de Madame la Maire concernant votre demande au tire du d...
Investissements vélo réalisés entre 2020 et 2025
Demande envoyée à Métropole - Brest. Commentée le .
Aboutie
Brest métropole nous a communiqué directement par e-mail les informations demandés.
Elles sont disponibles sur https://www.bapav.org/wp-content/upload...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...