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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande des comptages de passagers aux gares du TER Bourgogne Franche-Comté
Demande envoyée à Conseil régional - Bourgogne-Franche-Comté. Commentée le .
Aboutie
Lien permanent vers les documents : https://madada.frama.space/s/PBefxGLGzCn9HDC
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Saint-Jeoire le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint une attestation de M. le Maire concernant les frais de missions des élus pour l'année 2024 et le grand livre pour la...
Rapport Délibération n° 2024-088 du 5 décembre 2024
Message de suivi envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Un très grand merci pour votre réponse et de l'envoi de ces documents.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance...
Je fais suite à votre demande suite à la demande d'information sur le
radar pédagogique de notre commune.
Étant en congés jus Coe 03 février, votre...
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande :
Mineurs et majeurs confiés à l'Aide Sociale à l'Enfance de l'Oise au 31 décembre 2024 :
nombre de mineurs ac...
Dossier de subvention "Prolongation de la route vélo et aménagement de Mézéozen"
Réponse de Conseil départemental - Finistère le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Plans détaillés du schéma régional des véloroutes 2020 - 2030
Demande envoyée à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine. Commentée le .
Aboutie
Messages reçus sur la boîte mail associative suite à un recours CADA.
Monsieur HALAMA,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l'arrêté portant l'instauration d'une zone 30 km/h da...
Liste des bénéficiaires de véhicules de service avec autorisation de remisage à domicile
Demande envoyée à Mairie - Lyon. Commentée le .
Aboutie
Le document transmis ci-dessus est disponible ici: https://madada.frama.space/s/DR9PsZFfD9dYrm2
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .
Aboutie
Monsieur,
Je me permets de revenir vers vous suite à votre courriel du 07 décembre
aux termes duquel vous avez sollicité la communication des statist...
Demande de communications des documents administratifs relatifs à Safe City
Réponse de Mairie - Valenciennes le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montigny-le-Bretonneux le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je reviens vers vous à la suite du courriel que je vous ai transmis en
décembre dernier.
Notre réponse apparaît pour la...
Liste des agents contractuels bénéficiant d’un logement de fonction
Réponse de Métropole de Lyon le .
Aboutie
Madame,
Suite à la demande CADA du 07 janvier dernier sollicitant la communication
de :
• La liste de agents contractuels bénéficiant d’un logemen...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Saint-Laurent 74244-01 le .
Aboutie
Monsieur Braux,
Je vous invite à prendre connaissance des pièces jointes.
---
Très cordialement,
Jézabel CHAUCHEF
Service Juridique
Référente CADA...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Tholome le .
Aboutie
Suite à votre demande en date du 7 janvier dernier, veuillez trouver
ci-joint les documents demandés.
Cordialement,
Véronique FRAIX
Secrétaire de M...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .
Aboutie
Bonjour, pour faire suite à votre demande (https://madada.fr/demande/repertoire_dinformations_publiqu_27#incoming-9956) et des échanges qui ont suivi,...
Ensemble des pièces du contrat de concession de la commune avec Attria
Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Pée-sur-Nivelle le .
Partiellement aboutie
Bonjour Madame,
Dans votre précédent courriel, vous nous avez envoyé les éléments d'emplacement des publicités sur mobilier d'information mais pas c...
Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec JC Decaux
Réponse de Mairie - Anglet le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande en date du 08 janvier 2025, je vous
transmets les éléments sollicités.
Vous en souhaitant bonne récepti...
Rapports d'activité de la CPM
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Morbihan le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous remercie pour cette clarification.
Cordialement,
Laurent Savaëte
Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Arâches-la-Frasse. Commentée le .
Aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/PoZrQGjmkjRXJ5w
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/pMdztYqcbqSnQgZ
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Indre-et-Loire le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint la réponse du Conseil départemental
d’Eure-et-Loir.
Cordialement,
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