Parcourir et rechercher les demandes (page 3)
Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
Madame, Monsieur,
Les données sollicitées sont accessibles sur l’open data de la Ville :
https://data.tours-metropole.fr/explore/dataset/frais-repre...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Chapelle-Saint-Luc le .
Aboutie
Madame, monsieur, bonjour.
En réponse à votre demande, voici le détail des notes de frais de
déplacements – restaurations -représentations du maire...
Monsieur
Suite à votre demande de communication des notes de frais de déplacement, restauration et représentation du Maire pour la période 2020 à 2024...
Bonjour Monsieur,
Nous vous prions de trouver en pièce jointe le courrier du 7 juin 2024 de M le Maire répondant à votre demande.
Vous en souhaitant...
Bonjour,
Faisant suite à votre demande, je vous prie de trouver, ci-joint, les
documents correspondants.
Restant à votre disposition.
Cordialeme...
Messieurs,
Vous voudrez bien trouver ci-joint, suite à votre demande :
- les notes de frais de déplacement du Maire et reçus afférents, sur la
pér...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Auterive 31033-01 le .
Aboutie
Mes notes de frais depuis 2018 s'élèvent à 0€.
Je n'ai pas cru nécessaire de répondre.
René Azéma maire d'Auterive
Envoyé de mon mobile
Envoyé à...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Sainte-Foy-lès-Lyon le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je n'ai pas connaissance de notes de frais de Madame le Maire qui ne se
fait aucunement rembourser de déjeuners qu'elle peut avoir...
Madame, Monsieur,
Par courrier électronique du 28 mars 2024, vous avez demandé l'accès à plusieurs documents administratifs de la Ville de Calais au...
Monsieur,
En complément de l'envoi du 22 décembre 2023 ci-dessous, je vous prie de trouver ci-joint le point 3 de votre demande du 14 décembre 2023 : l...
Liste des signataires de la Charte Relations Fournisseurs et Achats Responsables
Message de suivi envoyé à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Aboutie
Bien reçu.
Merci !
David Libeau
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Laurent-du-Maroni le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande en date du 22 avril 2024, je vous prie de trouver,
en pièces-jointes, les informations demandée.
Vous souhaitant bo...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Firminy le .
Aboutie
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint, la pièce complémentaire demandée.
Cordialement
HMIMOU Abderrahim | Responsable Pôle administratif
[1][IM...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Hilaire-de-Riez le .
Aboutie
Monsieur le Président de l'association Transparence Citoyenne,
Pour faire suite à votre demande relative au remboursement des notes de
frais de missi...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande en date du 1er juin dernier, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un tableau récapitulatif des dép...
A l’attention de M. Guillaume Leroy, Président de l’Association
Transparence Citoyenne
Monsieur le Président,
Au titre du droit d’accès aux docume...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Châteauroux. Commentée le .
Aboutie
Les reçus transmis via WeTransfer ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/TpkNtQa8SGoWcfs
Demandes de subventions - association NOSIG - Centre LGBTQIA+ de Nantes
Réponse de Mairie - Nantes le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande de communication, je vous prie de trouver
ci-joint les documents suivants relatifs aux subventions versées par l...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Cernay 68063-01 le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint les documents demandés.
Bien à vous
VILLE DE CERNAY
[1]www.ville-cernay....
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cyr-sur-Loire le .
Aboutie
Monsieur,
J'ai bien reçu votre demande de documents en date du 20 mai 2024 qui fait sans doute suite à notre première transmission de documents en dat...
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver en pièces jointes :
- Le courrier de réponse de la Préfecture de police à votre demande (PJ1)
;
- Le nombre...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villefranche-sur-Saône le .
Aboutie
Bonjour
En réponse à votre mail du 28 mars dernier relatif à votre demande de
communication au titre du droit d’accès aux documents administratifs,...
Association Transparence Citoyenne
Orléans, le 29 mai 2024,
Monsieur le Président,
Comme convenu lors de l’échange par mail adressé h...
Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Yvelines. Commentée le .
Partiellement aboutie
Lien permanent vers les documents communiqués : https://madada.frama.space/s/wjHdDoXH3p9y46Q
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Maizières-lès-Metz le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
A la suite de votre demande, je vous prie de trouver l'ensemble des
éléments au sein de la pièce-jointe.
Restant à votre entière d...