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Environ 3000 demandes d'accès à l'information trouvées

Bonjour Monsieur, L'espace dédié à la petite restauration situé dans le Palais des Beaux-Arts ne fait pas l'objet d'une concession de services. Il n'es...
Note de frais Mairie Thuir de 2020 à 2025
Réponse de Mairie - Thuir le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, Nous accusons réception de votre courriel concernant la demande de communication des notes de frais du maire pour la période 2020–...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Eysines le .

Aboutie

Monsieur Quintard, En réponse à votre demande de communication des notes de frais de Madame le Maire, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint...
Documents de marché public
Réponse de Mairie - Richemont 57582-01 le .

Aboutie

Bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les courriers de réponses à vos demandes ainsi que les documents demandés. Je vous en souhaite...
Madame, Monsieur, Suite à voter demande, veuillez trouver le détail de la voirie d'intérêt communautaire. Cordialement Johan VIBERT-ROULET Directeur...
Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Partiellement aboutie

Monsieur, Vous avez sollicité au titre de l’accès aux documents administratifs le 16 octobre 2025 la communication des documents suivants: - liste d...
Bonjour, Les notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation de M. le maire BOUTEMAN Thierry sur la période courant de octobre...
Note de frais
Réponse de Mairie - Publier le .

Aboutie

Monsieur, Suite à votre demande de transmission de documents administratifs en date du 15 octobre 2025, vous trouverez ci-joints les justificatifs de...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Nancy le .

Partiellement aboutie

Monsieur, Je fais suite à votre demande de communication formulée par mail le 17 octobre dernier et vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, en f...
Bonjour,   Suite à votre requête, vous trouverez en pièces jointes sous le format pdf, les éléments de réponse à vos demandes : la liste électoral...
Chère Madame, J’accuse bonne réception de ces documents et vous remercie de me les avoir transmis. Bien cordialement,   Élise UNTERMAIER-KERLÉ...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Brevin-les-Pins le .

Aboutie

Bonjour Suite à cette demande, vous trouverez en pj l'ensemble des notes de frais sur la période demandée Cordialement Damien Roussel Ville de Saint-...
Demande de communication des notes de frais – année 2024
Réponse de Mairie - Vincennes le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Vous trouverez en PJ la réponse à votre demande. Cordialement.
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Périgueux le .

Aboutie

Madame, Nous répondons favorablement à votre demande formulée au titre du droit d'accès aux documents administratifs. Vous trouverez en pièces joi...
Bonjour, Je vous prie de trouver les renseignements demandés. Cordialement, Céline CARON-MURA Directrice Générale des Services Hôtel de Ville...
Note de Frais de Mr Le Maire
Réponse de Mairie - Merville 59400-01 le .

Aboutie

Bonjour, Je vous prie de trouver les documents demandés. Cordialement, Céline CARON-MURA Directrice Générale des Services Hôtel de Ville - 57,...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Nancy le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur, Je fais suite à votre demande de communication formulée par mail le 1er août dernier et vous prie de bien vouloir trouver ci-joint,...
Bonjour,   Avec nos excuses pour cette réponse tardive, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier de réponse, ainsi que les annexe...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Toulouse le .

Partiellement aboutie

Monsieur,   Vous nous avez sollicités en vue d'obtenir la communication des documents administratifs suivants :   - les notes de frais de dépl...
Bonjour, Afin de compléter la réponse de ce jour du 12 novembre, Je vous prie de trouver la pièce jointe complétée (une page manquante : un justificat...
La règle définie en debut de mandat ne prévoit pas de remboursement de frais supportés par le maire et les conseillers municipaux dans notre commune .N...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lens le .

Aboutie

Bonjour, Je vous informe que ces documents sont accessibles sur le site internet de la Ville de Lens, rubrique : ma ville / informations générales / pu...
Bonjour, Veuillez trouver ci-joint les arrêtés pris dans le cadre des interdictions de stationnement.    Cordialement, Frédéric LEGENDRE [1]02 [2...
Demande de documents administratifs
Réponse de Mairie - Genas le .

Aboutie

Bonjour, En réponse à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver -en attachés- les éléments attendus. Bien cordialement,     Morgan...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Bernay le .

Aboutie

Bonjour Madame Marie Léon, Pour faire suite à votre mail du 16 octobre dernier, je vous informe que Madame le Maire n'a pas sollicité de remboursemen...