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Environ 3000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Libourne. Commentée le .
Aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/xEaRHQbPBnRXm3Z
Frais de représentation du maire
Réponse de Mairie - Saint-Germain-en-Laye le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre courrier électronique en date du 21
novembre 2025.
L'article L. 2123-19 du Code Général des Colle...
Notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire
Réponse de Mairie - Le Relecq-Kerhuon le .
Aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joints les éléments demandés.
Cordialement,
Mairie du Relecq-Kerhuon
Tel : [numéro de téléphone caché]
Courriel : [Mairie...
Bulletins de salaire de l'ancien Premier ministre M. Bayrou
Réponse de Premier ministre le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l'ensemble des bulletins de salaire de l'ancien premier ministre François Bayrou, pou...
Bonjour Monsieur Esteve,
Je fais suite à votre demande de communication des données sur la
politique de mobilité et les pistes cyclables....
Bonjour Monsieur Tranchant,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint les frais de
restauration du Maire du 2^ème arrondissement de...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de communication de documents administratifs – contrat de location ou bail communal
Message de suivi envoyé à Mairie - Boisgervilly le .
Aboutie
Madame,
Je vous remercie pour la transmission des premiers documents relatifs à l’antenne de Launay Gomard.
Après vérification, plusieurs documents...
Demande de communication des baux relatifs aux antennes relais – sites “La Lande de Beaulieu” et “La Croix de la Chesnaie – D773”
Message de suivi envoyé à Mairie - Gaël le .
Aboutie
Bonjour,
Merci pour ces informations et pour la transmission des documents.
Je prends bonne note que les antennes concernées sont implantées sur des...
Demande de communication de documents administratifs : données de verbalisations effectuées par la police municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Le Mans le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Rapports d'inspections - EPSC - 2025
Message de suivi envoyé à Rectorat - Académie de Clermont-Ferrand le .
Aboutie
Bonjour,
Merci pour votre réponse et pour ces documents dont je vous confirme la bonne réception.
Bien à vous,
M.S
Monsieur,
Vous trouverez les comptes administratifs 2014 à 2024 sur ce lien :
https://we.tl/t-kBv1NMtHpz
Nous ne pouvons pas vous transmet...
Frais de représentation Maire de Montpellier
Réponse de Mairie - Montpellier le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Je reviens vers vous concernant votre demande de documents administratifs
relative aux frais de représentation du Maire.
Afin de...
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint les justificatifs 2020-2024.
Cordialement,
Isabelle Deverre
DIRECTRICE GÉNÉRALE DES SERV...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .
Aboutie
Monsieur,
Vous sollicitez de la commune la communication de données relatives à la
verbalisation sur la commune pour les exercices 2020 à 2025....
Monsieur,
Vous sollicitez de la commune la communication des comptes administratifs
2012 à 2025. Les comptes administratifs étant votés en avril N+1...
Bonjour,
Suite à votre demande, après vérification Madame Béatrice LATOUCHE n'a donné aucune note de frais à la mairie du Lude.
Bien cordialement.
Bonjour monsieur Slisse,
Vous trouverez ci-joint les documents (avis d'attribution et acte
d'engagement type qui fait office de CCP du marché concer...
Dossier de subvention "Aménagement de la Mézeozen et prolongation de la vélo-route. Tranche 1" DETR 2023
Réponse de Préfecture du Finistère le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Frais de représentation du maire de Cherbourg
Réponse de Mairie - Cherbourg-en-Cotentin le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la délibération du conseil municipal en date du 05/07/2020...
Bonjour Monsieur.
En complément final de ce que je vous ai adressé hier, auquel manquaient 3 notes de frais de déplacement pour Paris en 2025, vous tr...
Etat indemnités conseillers municipaux
Message de suivi envoyé à Mairie - Asnières-sur-Seine le .
Aboutie
Bonjour Madame, monsieur
Merci beaucoup pour la réponse même si l'un des documents reste illisible
Merci cordialement
Demande de communication de la liste des notes de frais de Mr le Maire
Réponse de Mairie - Belfort le .
Aboutie
Bonsoir,
Je vous ai envoyé la semaine dernière, les éléments concernant les frais
de restauration de M. le Maire. Mais les pièces étaient trop v...
Bonsoir,
Veuillez trouver ci-joints les éléments communiqués en réponse à la
demande du 22 octobre 2025, formulée via la plateforme Ma Dada.
Bonne...
Demande de communication des notes de frais du maire de Mont-Saint-Aignan
Réponse de Mairie - Mont-Saint-Aignan le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Clatot,
Je vous prie de trouver ci-joint le courrier en réponse à votre demande accompagné des documents sollicités.
Vous remerciant d...