Search requests (page 3)
Environ 3000 demandes d'accès à l'information trouvées
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint la copie des documents liés aux déplacements des élus, sur la période de juin 2020...
Forfait communal - Elements pris en compte
Demande envoyée à Mairie - Rognonas. Commentée le .
Aboutie
Lien direct permettant de télécharger le document : https://cdn.website-editor.net/s/64085cb7d12f4ca0a85c8937745206d8/files/uploaded/PV+DU+4+juin+2025+...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
[1]Transfert ville, CU, CCAS
Ce message automatique vous est envoyé par le service Transfert ville, CU, CCAS.
VIEL Virginie <[2][adresse email]...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de l’Indre-et-Loire. Commentée le .
Aboutie
Il faut taper la côte (2714W) dans le moteur de recherche du site des Archives départementales d'Indre-et-Loire pour accéder aux documents numérisés....
Bonjour Monsieur,
Comme annoncé dans mon courriel d’hier après-midi, je vous prie de bien
vouloir trouver, au lien de téléchargement suivant : ...
Notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire
Réponse de Mairie - Plabennec le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre mail du 17 novembre dernier, vous trouverez ci-joint
les documents demandés.
Vous en souhaitant bonne réception,
C...
Demande de notes de frais de transport, restauration et représentation
Réponse de Communauté d'agglomération - Roissy Pays de France le .
Aboutie
Madame,
Pour faire suite à votre demande reçue le 28 novembre dernier et portant
sur la communication de notes de frais de transport, restauration e...
Monsieur,
Vous trouverez en pièce jointe la dernière annexe.
Cordialement,
Sylvie PIERSON
Personne responsable de l'accès aux documents...
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint le ticket de parking zoomé. Concernant la facture, il s'agit de l'original transmis par l'agence de voyage, je ne pe...
Madame, Monsieur,
Nous vous prions de trouver, en pièce jointe, les éléments demandés.
Cordialement,
Cabinet du Maire
De : Gallicere Thelma <[adres...
Monsieur,
Le 18 octobre 2025, vous avez adressé à la Ville de Bois-Colombes, par
courriel, une demande de communication de documents administrat...
Bonjour,
Suite à votre demande, vous trouverez ci-après le lien d'accès au dossier des frais de représentations du Maire pour la période allant de ja...
Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de GUADAV et Initiative France Victimes Guadeloupe
Demande envoyée à Préfecture - Guadeloupe. Commentée le .
Partiellement aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/8sdKkymgtjPAL4g
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Vous avez interrogé le Conseil Régional d'Ile-de-France sur les notes de frais de la Présidente ainsi que des Vices-Présidents pour les dépla...
demande de status choeur Harmonia de Bihorel Siret 43437897200013
Réponse de Greffe des associations - Seine-Maritime (Rouen) le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe les statuts.
Vous en souhaitant bonne réception.
Cordialement.
Greffe des associations
Chargé de la r...
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/ENezeZTNAcyio9b
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Libourne. Commentée le .
Aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/xEaRHQbPBnRXm3Z
Frais de représentation du maire
Réponse de Mairie - Saint-Germain-en-Laye le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre courrier électronique en date du 21
novembre 2025.
L'article L. 2123-19 du Code Général des Colle...
Notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire
Réponse de Mairie - Le Relecq-Kerhuon le .
Aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joints les éléments demandés.
Cordialement,
Mairie du Relecq-Kerhuon
Tel : [numéro de téléphone caché]
Courriel : [Mairie...
Bulletins de salaire de l'ancien Premier ministre M. Bayrou
Réponse de Premier ministre le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l'ensemble des bulletins de salaire de l'ancien premier ministre François Bayrou, pou...
Bonjour Monsieur Esteve,
Je fais suite à votre demande de communication des données sur la
politique de mobilité et les pistes cyclables....
Bonjour Monsieur Tranchant,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint les frais de
restauration du Maire du 2^ème arrondissement de...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de communication de documents administratifs – contrat de location ou bail communal
Message de suivi envoyé à Mairie - Boisgervilly le .
Aboutie
Madame,
Je vous remercie pour la transmission des premiers documents relatifs à l’antenne de Launay Gomard.
Après vérification, plusieurs documents...