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Monsieur BRUNET BLAIZE,
A la suite de votre demande de communication de documents, vous trouverez
l'ensemble des éléments accessibles depuis le lien ci...
Bonjour Monsieur RASOLOHARIMALALA,
A la suite de votre demande, rappelée ci-dessous, je vous informe que la Ville
de Cholet ne dispose pas du document...
Demande de communication de documents administratifs : données de verbalisations effectuées par la police municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Cholet le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
communications des notes de déplacement, représentation et représentation du maire-président Gilles Bourdouleix
Demande envoyée à Mairie - Cholet le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Cholet le .
En retard (plus de 30 jours)
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Cholet le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Essai avec l'adresse ville identifiée sur le site de la commune : https://www.cholet.fr/dossiers/dossier_18_ville+cholet+-+nous+contacter.html
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