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Environ 1000 demandes d'accès à l'information trouvées
Bonjour Monsieur,
Par message en date de ce jour vous demandez l'accès aux documents
suivants :
- les notes de frais de déplacements du ma...
Notes de frais de Madame le Maire depuis juillet 2020
Réponse de Mairie - Villeneuve-sur-Yonne le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande de communication des notes de frais de Mme la Maire, je vous informe que les 2 déplacements suivants ont généré des fra...
Monsieur,
Je fais suite à votre demande et vous apporte les éléments de réponse suivants :
- les notes de frais de déplacements du maire (ainsi que...
Bonjour
Ci-joint le lien pour accéder au RIP de la commune de Chomérac.
https://www.chomerac.fr/mairie/repertoire-des-informations-publiques-rip/
Co...
Vérification des notes de frais du Maire de Vandœuvre les Nancy
Réponse de Mairie - Vandoeuvre-lès-Nancy le .
Aboutie
Bonjour
Comme suite à votre requête via le site madada.fr, veuillez recevoir
ci-joint les éléments demandés
Cordialement
[1]Logo de...
Bonjour,
Suite à votre demande, vous trouverez ci-joint un tableau récapitulant les
frais de représentation, déjeuner et déplacement de M. le Maire d...
Accord AMO StopCovid/TousAntiCovid, et factures/bons de commandes
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé. Commentée le .
Aboutie
J'ai mis une copie des documents reçus ici: https://who.rocq.inria.fr/Gaetan.Leurent/files/TAC.tbz
Bonjour,
Je vous prie de trouver ci-joint les éléments sollicités.
Cordialement,
Hélène MOREAU
Directrice Générale des Services
Mairie de...
Monsieur,
Suite à votre demande de communication de documents administratifs, je vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes, les notes de fra...
Je souhaite connaître les notes de frais du président du comité de communes et des élus de ce comité
Réponse de Communauté de communes - Fercher Pays Florentais le .
Aboutie
Monsieur,
Aucun frais de déplacements, de restauration ou de représentation n’ont
été versés au Président de la Communauté de Communes (et non c...
Madame, Monsieur,
Conformément à votre demande, vous trouverez le RIP de la Commune, produit
pour l’année 2023.
Vous souhaitant une bonne réce...
Bonjour,
Suite à votre demande via le site internet vous trouverez en pièce jointe
les notes de frais relatives au maire de Cergy entre 2020 et...
Bonjour Monsieur CURABET,
Je vous informe que sur la période 2014 à ce jour, il n'y a aucune dépense au titre :
- des notes de frais de déplacements...
Bonjour,
Il n'y a pas eu de note de frais, ni restauration, ni représentation de Monsieur le Maire.
Si vous en jugez autrement, merci de bien vouloi...
Bonjour,
En réponse à votre mail, je vous adresse le Répertoire d'Informations
Publiques (RIP) de la commune d'Andouillé Neuville, document mis en li...
Factures et bons de commande TousAntiCovid
Message de suivi envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Merci pour votre réponse, elle répond bien à ma demande.
Cordialement,
--
Gaëtan Leurent
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Dans le cadre du Processus de Khartoum, compte-rendus des réunions tenues à l'initiative du Ministère du l'Intérieur et des activités de Civipol
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie
Madame,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant
à la communication de documents relatifs à l'activité de Civipol d...
Cher Monsieur,
Vous avez demandé le 22 mars dernier la communication des documents
suivants :
- les notes de frais de déplacements du maire (ains...
Statistique de l'occupation du dispositif d'accueil des demandeurs d'asile
Demande envoyée à Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Dijon (dép. 21, 58, 71, 89). Commentée le .
Partiellement aboutie
L'offi a envoyé par courrier postal les statistiques de 2019 et 2020 agrégé au niveau régional
Bonjour,
Vous trouverez ci-dessous le lien vers notre site et notamment vers le RIP en ligne.
Vous en souhaitant bonne réception.
Cordialement.
htt...
Bonjour
ci joint le lien pour LE RIP
https://www.ville-six-fours.fr/services-en-ligne/documents-en-ligne/repertoire-des-informations-publiques/
Cord...
Rapports d'activités et comptes-rendus d'Assemblées Générales de l'ARAE
Message de suivi envoyé à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère INTERNET DAJCP PRADA,
Merci pour cette réponse et ces documents.
J'avais également demandé l'accès aux comptes rendus des Assemblées Gé...
Bonjour,
Voici le lien de notre site permettant d'accéder aux documents constituant
le RIP : [1]https://www.pierrebenite.fr/decisions-publiques/
Vou...
Bonjour, suite à votre mail du 23 avril 2023, voici le lien du répertoire
mettant à disposition les informations publiques de la commune :
[1]https:/...