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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes les éléments
cocnernant l’entretien de la voirie et des espaces publics. L’entretie...
Monsieur,
Faisant suite à votre demande de communication concernant les notes de
frais du maitre d’Angers depuis 2020, je vous prie de bien vouloir...
Madame, Monsieur,
Conformément à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en
pièce-jointe les éléments relatifs aux notes de frais du Mai...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir excuser ce délai de réponse.
Vous trouverez en téléchargement sur le lien ci-après
[1]https://fromsm...
A l'attention de Monsieur LEROY,
Monsieur,
Je fais suite à votre courriel demandant la communication des notes de
frais de Monsieur le Maire.
Vous...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Médard-en-Jalles le .
Aboutie
This is the mail system at host mail.saint-medard-en-jalles.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or mor...
Monsieur,
en réponse à votre demande, veuillez trouver dans le tableau joint, les
frais de transport et de restauration de Monsieur le Maire de Bayon...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Brest. Commentée le .
Aboutie
Lien permanent vers les fichiers communiqués : https://madada.frama.space/s/SEGmHL8j5rAHDXF
Transfert des documents communiqués par la région.
Frais de déplacement du Président – Mandature 2021-2028
mardi 8 août 2023
16/07/2021 : Déplacements...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .
Aboutie
Bonjour,
Nous découvrons aujourd'hui votre demande au titre du droit d’accès aux
documents administratifs - Demande de communication des notes de fra...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Fougères le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Pour répondre à votre mail, nous sommes l'association Transparence Citoyenne.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'as...
Demande arrêté nommage promenade Lucien Burdin
Message de suivi envoyé à Mairie - Le Coteau le .
Aboutie
Madame DRU,
Je vous remercie. Ce document cosrespond à ma demande.
Bonne journée.
Pierre-Louis AUGEY
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Védas le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver les documents demandés via ce lien Wetransfer: https://we.tl/t-Lr3uKPnxFr
Bien cordialement,
-----Me...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Avrillé 49015-01 le .
Aboutie
Monsieur le Président,
Je fais suite à votre demande du 28 mars dernier et vous prie de trouver
en pièces jointes les documents concernant les frais...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Passy 74208-01 le .
Aboutie
Monsieur,
Voici le contenu de notre premier mail qui vous a été envoyé :
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu not...
PIAs / DPIAs liées à FATCA
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Aboutie
Ce document a été reçu en réponse à mon appel à la CADA.
Nick Lee
Dossier d’analyse de la Conformité
relative à la PrOtection
des Données à caractère...
Monsieur Leroy,
En réponse à votre demande du 28 mars, vous trouverez en pièces jointes un
courrier du maire ainsi que les documents administrati...
Madame, Monsieur,
Je tiens à vous informer que monsieur le Maire n'utilise pas les moyens
municipaux concernant d'éventuelles "notes de frais".
Très...
Aucune note de frais de déplacement, de restauration ou de représentation
du maire n’est à déclarer sur la période de juin 2020 à aujourd’hui.
Loïc...
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande au titre du droit d'accès aux documents
administratifs, je vous prie de trouver, ci-joint, les éléments s'y...
Bonjour,
Nous faisons suite à votre mail par lequel vous sollicitez la
communication des notes de frais du Maire. Nous vous informons que nous
n'avo...
Madame,
Monsieur,
Je vous renvoie également votre mail d'accusé de réception du 3 avril dernier confirmant que vous pouviez bien ouvrir les documents...
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre saisine de la CADA.
Je me permets de vous faire suivre le mail ci dessous, en date du 13 mai
dern...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Petit-Quevilly le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Bonjour,
Auriez-vous a possibilité de me contacter pour faire un point sur votre demande. Dans cette attente, je vous informe que l...
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande de communication des documents
ci-après :
- les notes de frais de déplacements du maire (ains...