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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Bourgogne-Franche-Comté le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre requête du 23 décembre 2024, veuillez trouver ci-jointes les
informations demandées, à savoir :
- le bilan des contrôles réa...
Demande des comptages de passagers aux gares du TER Bourgogne Franche-Comté
Demande envoyée à Conseil régional - Bourgogne-Franche-Comté. Commentée le .
Aboutie
Lien permanent vers les documents : https://madada.frama.space/s/PBefxGLGzCn9HDC
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Saint-Jeoire le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint une attestation de M. le Maire concernant les frais de missions des élus pour l'année 2024 et le grand livre pour la...
Rapport Délibération n° 2024-088 du 5 décembre 2024
Message de suivi envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Un très grand merci pour votre réponse et de l'envoi de ces documents.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance...
Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Pays de la Loire le .
Aboutie
Monsieur,
Par demande réceptionnée en date du 20/12/2024, vous avez sollicité via la
plateforme Ma Dada, la transmission du nombre de contrôles effec...
Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Occitanie - Siège de Toulouse le .
Aboutie
Bonjour,
En complément de notre premier envoi du 17 janvier dernier (nombre de
contrôles effectués par le SRAL en matière d’utilisation des produits...
Bonjour
Je fais suivre à mon collègue.
L'adresse mail de la mairie est [adresse email]
Bien cordialement.
Véronique BURCKEL
Chargée d’accueil, Et...
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - Reignier-Ésery. Commentée le .
Partiellement aboutie
Les fichiers transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/733inw6xsi9H9nF
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande :
Mineurs et majeurs confiés à l'Aide Sociale à l'Enfance de l'Oise au 31 décembre 2024 :
nombre de mineurs ac...
Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Auvergne-Rhône-Alpes - Siège de Lempdes le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande vous trouverez ci-joint le nombre de contrôles
effectués par notre service régional de l’alimentation en matière
d’ut...
Dossier de subvention "Prolongation de la route vélo et aménagement de Mézéozen"
Réponse de Conseil départemental - Finistère le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de recevoir les grands livres de 2020 à 2024.
La régie d'avance a été créé en 2023 uniquement pour le s...
Plans détaillés du schéma régional des véloroutes 2020 - 2030
Demande envoyée à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine. Commentée le .
Aboutie
Messages reçus sur la boîte mail associative suite à un recours CADA.
Monsieur HALAMA,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l'arrêté portant l'instauration d'une zone 30 km/h da...
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Contamine-sur-Arve le .
Aboutie
Monsieur,
Je fais suite à votre mail du 07 janvier dernier et vous prie de trouver
ci-joint les éléments demandés à savoir :
Grand livre 2020....
Liste des bénéficiaires de véhicules de service avec autorisation de remisage à domicile
Demande envoyée à Mairie - Lyon. Commentée le .
Aboutie
Le document transmis ci-dessus est disponible ici: https://madada.frama.space/s/DR9PsZFfD9dYrm2
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .
Aboutie
Monsieur,
Je me permets de revenir vers vous suite à votre courriel du 07 décembre
aux termes duquel vous avez sollicité la communication des statist...
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Jura le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
À la suite de votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver les
éléments demandés suivants :
Au 31/12/2024, nous dénombrio...
Demande de communications des documents administratifs relatifs à Safe City
Réponse de Mairie - Valenciennes le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .
Aboutie
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande.
Nous vous informons qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du CRPA, le s...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montigny-le-Bretonneux le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je reviens vers vous à la suite du courriel que je vous ai transmis en
décembre dernier.
Notre réponse apparaît pour la...
Liste des agents contractuels bénéficiant d’un logement de fonction
Réponse de Métropole de Lyon le .
Aboutie
Madame,
Suite à la demande CADA du 07 janvier dernier sollicitant la communication
de :
• La liste de agents contractuels bénéficiant d’un logemen...
Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Hauts-de-France - Siège d'Amiens le .
Aboutie
Bonjour M. Savaëte.
Je vous prie de trouver ci-joint les informations demandées pour la région
Hauts-de-France.
Bien cordialement,
-------- Mess...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Saint-Laurent 74244-01 le .
Aboutie
Monsieur Braux,
Je vous invite à prendre connaissance des pièces jointes.
---
Très cordialement,
Jézabel CHAUCHEF
Service Juridique
Référente CADA...