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Environ 3000 demandes d'accès à l'information trouvées
Analyse juridique de la coopération public-public entre le Health Data Hub et le CASD
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bien reçu, merci beaucoup pour la réactivité !
Télécharger [1]Outlook pour Android
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Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole - Nantes le .
Aboutie
Monsieur,
Comme annoncé dans mon envoi de vendredi, je vous prie de trouver ci-joint
communication des frais de déplacement et de restauration de Ma...
Monsieur Berne,
Veuillez trouver en pièces jointes le courrier ainsi que les documents
relatifs à votre demande.
Je vous en souhaite bonne réc...
Courrier du 22 mai 2024 sur la cybersécurité
Message de suivi envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bien reçu, merci beaucoup !
Convention tripartite “Bailleurs / Etat / Police”
Réponse de Préfecture - Pyrénées-Orientales le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Non, il n'existe pas de convention analogue pour l'OPH66 ou pour les
autres bailleurs sociaux à ce jour.
Cordialement.
--------...
Bonjour M. Lopparelli,
Après vérification, il apparaît que les données dont vous demandez la
communication ont été publiées sur le site
<[1]https:/...
Liste des agents en CDI ou en détachement sur des postes de chercheurs.
Message de suivi envoyé à INRIA le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
J'ai bien reçu la liste des agents en CDI ou en détachements sur des postes de chercheur. J'ai bien noté que l'Inria a d'abord inf...
Bonsoir Monsieur Younsi,
Je vous prie de bien vouloir trouver, en pièces jointes, le document demandé.
Vous en souhaitant bonne réception,
Solène MO...
Documents ayant permis d'établir des chiffres mis en avant sur le site de l'UGAP sur « le soutien au PME » et sur « les achats éco-responsables »
Réponse de Union des Groupements d'Achats Publics le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Gonnu,
Vous trouverez joints au présent courriel les documents demandés, ainsi
que le courrier d’information les concernant.
Cord...
Publication des données de Surveillance du Sars-Cov-2 dans les eaux usées (SUM'Eau) pour la semaine 15 de 2025
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Monsieur,
Par message du 30 avril 2025, vous avez effectué une demande de
communication de documents administratifs, à savoir :
Les données de...
Rapport Briefcam - Réponses des administrations internationales
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie
Bonjour Madame,
Je vous informe que les seules données internationales dont la mission
d’inspection a disposé sont celles intégralement reproduites...
Demande de communication des notes de frais de Monsieur Mathieu Hazouard, adjoint au maire chargé des sports
Réponse de Mairie - Bordeaux le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l...
Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Anglet le .
Aboutie
Bonjour
Je fais suite à notre courriel du 10 mars dernier par lequel nous vous
informions que les équipes de la Ville d’Anglet travaillaient sur la...
Bonjour,
Par courrier en date du 9 janvier dernier vous avez sollicité la
communication des documents suivants :
" L'ensemble des documents en lie...
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Demande envoyée à Métropole - Toulouse. Commentée le .
Reported for administrator attention
Lien permanent vers les documents communiqués: https://madada.frama.space/s/ceETrozBMBKCg7z
Lettre de mission pour la préfiguration d'un observatoire de la souveraineté numérique
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Aboutie
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du
ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté industri...
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole - Européenne de Lille le .
Aboutie
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande en date du 13 mars 2025, je vous prie de
bien vouloir trouver ci-joint, le courrier de réponse ac...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Mouroux le .
Partiellement aboutie
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Demande envoyée à Rennes Métropole. Commentée le .
Aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/E85jgbSjgQLaKJK
Bonjour Monsieur Noël,
Nous faisons suite à votre demande d’accès aux documents suivants :
- Traité de concession d’aménagement de la ZAC Le Grand...
Réponse suite à réponse CADA. Validation de la demande.
Réponse de la commune : https://www.mairie-la-talaudiere.fr/ville/la-vie-municipale/decisions-...
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Communauté urbaine - Perpignan Méditerranée Métropole le .
Aboutie
[1]LALICHE Aurélien
De : LALICHE Aurélien
Envoyé : mardi 8 avril 2025 09:56
À : '[FOI #48223 email]'
<[FOI #48223 email]>
Objet : Demande au titr...
Plan de Gestion de Trafic Départemental
Demande envoyée à Préfecture - Lot-et-Garonne. Commentée le .
Aboutie
Les fichiers transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/z4WFtswZpmypwnd
Lettre de mission de l'agence Numérique - Algorithmes, logiciels et usages
Réponse de INRIA le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...