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Environ 3000 demandes d'accès à l'information trouvées
Dossier d’auto-évaluation de l'IHU Méditerranée Infection
Demande envoyée à Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur. Commentée le .
Aboutie
Lien pérenne vers les documents communiqués : https://madada.frama.space/s/n69ff6Co4KdzMy2
Monsieur,
Veuillez trouver, ci- joints, un courrier à votre attention ainsi que la
pièce jointe afférente.
Cordialement.
U 4 ‘J
L L L
V...
Demande informations de verbalisation : Sainte-Croix-en-Plaine
Réponse de Mairie - Sainte-Croix-en-Plaine le .
Aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver les chiffres de la verbalisation du stationnement dans
notre commune sur les 6 dernières années.
Il ne nous est pas poss...
AP du 24 septembre 2015 portant renouvellement total des membres de la CDVP
Réponse de Préfecture de l'Oise le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
En effet, il s'agit d'une erreur de pièce jointe.
Merci pour votre vigilance.
Ci-joint le bon document.
Cordialement
-------...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu sur la boîte mail [Préfecture - Aisne request email]
Le délai de réponse est de 5 jours pour le...
PSE des entreprises Valti, Walor Bogny et Walor Vouziers
Réponse de Ministère du travail le .
Aboutie
Monsieur,
Vous avez sollicité, par courrier en date du 17 juin 2025 ci-après, une demande de communication de document administratif.
J'accuse, ce j...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Appel à manifestation d'intérêt capacités stockage carbone
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance. Commentée le .
Partiellement aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/yDDiCTSWL3jpEdA
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint la réponse apportée à Mr GARNIER Fabrice dans le
cadre de sa demande d'accès à des documents administratifs.
Cord...
Dénombrement (annuel) des verbalisations pour stationnement très gênant
Réponse de Mairie - Châteaubourg 35068-01 le .
Aboutie
La ville de Châteaubourg a procédé pour « arrêt et stationnement » à 94
verbalisations en 2023 et 126 en 2024. Il n’est pas possible de remonter
plus...
Monsieur,
Je fais suite à votre mail ci-dessous et votre demande de communication
des " devis et factures payées par la mairie de Lille à l'entr...
This transfer expires on 2025-06-21
[1]Click 'Download images' to view images
[2][adresse email]
vous a envoyé 25057_MADADA_installation_artistique...
Madame le Maire,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Copie des correspondances ayant servi à établir l'avis 20252552
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
Aboutie
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole - Bordeaux le .
Aboutie
[1]Logo
Nouvel utilisateur
Cher utilisateur,
Catherine GERBIER souhaite vous transmettre un ou plusieurs fichiers.
Pour visualiser et téléch...
Madame,
Nous accusons réception de votre demande, formulée au titre du droit
d’accès aux documents administratifs, relative aux notes de frais du ma...
Documents légaux et statistiques concernant l'Avenue du Rhin et les données de circulation
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Conformément aux articles L. 311-1 et suivants du Code des relations entre
le public et l’administration, vous avez sollicité...
Délégation de service public du réseau Vikibus et données de transport associées
Réponse de Communauté de communes - Yvetot Normandie le .
Aboutie
Bonjour Madame, Monsieur,
Vous trouverez joint à ce courriel le lien d'accès aux documents
administratifs de la délégation de service public relatif...
Données de FPS effectuées par par Streeteo
Demande envoyée à Mairie - Strasbourg. Commentée le .
Aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/SCyagBPzd3njxXK
Communication de cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de l’Indre. Commentée le .
Partiellement aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/DyYfSs9FRQqxeew
Demande de communication de documents relatifs à un appel d'offre de service de communication émis en 2025
Demande envoyée à Mairie - Garches. Commentée le .
Aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/dyLNHrbAWmnsMSB
Demande de communication de documents relatifs à la formation des agents municipaux
Demande envoyée à Mairie - Garches. Commentée le .
Aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/dyLNHrbAWmnsMSB
Demande de communication de factures éditées par l'agence Taylor & Swift
Demande envoyée à Mairie - Garches. Commentée le .
Aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/dyLNHrbAWmnsMSB
Demande de communication des notes de frais de Madame le Maire
Demande envoyée à Mairie - Garches. Commentée le .
Aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/dyLNHrbAWmnsMSB
Bilan de l'expérimentation de l'application e-carte vitale
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .
Aboutie
Monsieur
Pour faire suite à votre sollicitation du 28 avril 2025 vous pourrez
accéder aux documents sollicités au moyen du présent l[1]ien. Les
occu...
Bonjour,
Conformément à votre demande, vous trouverez ci-joint un tableau recensant
les codes natinf et libellés associés au nombre de verbalisation...