Concession du domaine public - Terrasse - Restaurant La Baie d’Halong - Travaux rue du Triangle
Réponse de Mairie - Colmar le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Je vous prie de trouver en pièce jointe un courrier réponse ainsi que les
pièces jointes.
Cordialement
Mairie de Colmar
Marie-Laure VOND...
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint les documents demandés.
Bien cordialement,
Cabinet du Maire de COLMAR
Mairie de
Colmar
cid:image001.png@01...
Bonjour M. STEPHEN,
Je fais suite à votre demande du 5 juin dernier.
Vous trouverez ci-jointe une extraction des notes de frais remboursées...
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
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