Mairie - Colmar

Mairies des communes françaises

8 demandes
Velotour 2025
Demande envoyée à Mairie - Colmar le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande informations de verbalisation : Colmar
Demande envoyée à Mairie - Colmar le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Le CADRes Colmar et environs est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités acti...
Bonjour, Je vous prie de trouver en pièce jointe un courrier réponse ainsi que les pièces jointes. Cordialement Mairie de Colmar Marie-Laure VOND...
Bonjour, Vous trouverez ci-joint les documents demandés. Bien cordialement, Cabinet du Maire​ de COLMAR Mairie de Colmar  cid:image001.png@01...
Demande de Notes de Frais
Réponse de Mairie - Colmar le .

Partiellement aboutie

Bonjour M. STEPHEN,   Je fais suite à votre demande du 5 juin dernier.   Vous trouverez ci-jointe une extraction des notes de frais remboursées...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Colmar le .

Très en retard

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?