Conseil départemental de la Nièvre

Conseil départemental, aussi appelé cd58

9 demandes
Bonjour, Par courriel en date de ce jour, vous avez sollicité communication de la liste des subventions versées par le Conseil Départemental de la Ni...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental de la Nièvre le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...
Notes de frais - Président du conseil départemental
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Absente du 17 juillet au 4 août inclus, je prendrai connaissance de votre message lundi 07 août au matin. En cas d'urgence ou de violation d...
Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental de la Nièvre le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Conseil départemental de la Nièvre le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental de la Nièvre le .

Aboutie

Bonjour, Merci, en retard, pour cette transmission. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées. Laur...
Bonjour Monsieur, Pour faire suite à votre demande du 02 mars concernant les indemnités perçues par les élus du Conseil Départemental de la Nièvre, je...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental de la Nièvre le .

Partiellement aboutie

Bonjour Madame, Merci pour votre réponse. Nous allons mettre à jour notre annuaire avec vos coordonnées email. Je vous prie de croire, Madame, Mons...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental de la Nièvre le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur le Président du Conseil départemental de la Nièvre, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais j...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?