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Environ 3000 demandes d'accès à l'information trouvées
Bonjour,
Vous avez demandé la communication de documents administratifs.
En réponse je vous indique les éléments suivants :
- les notes de frais de...
Réponse de Madame Jacqueline Gourault, réponse annoncée par Monsieur Patrick Strzoda
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .
Aboutie
Madame,
Par courriel reçu le 10 septembre dernier vous avez souhaité que vous soit communiqué la réponse de Madame Jacqueline Gourault, Ministre de la...
Madame, Monsieur,
Le présent mail est relatif à la Communication de documents administratifs.
Pour en prendre connaissance veuillez cliquer sur le li...
Bonjour
Veuillez trouver ci-joint l'attestation demandée
Vous souhaitant bonne réception
Cordialement
Delphine Beaujouan
Secrétaire de Mairie
Mair...
Demande d'acces au contrat pour la gestion du stationnement de surface.
Réponse de Mairie - Schiltigheim le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint l'attestation concernant la note de frais du Maire de Loudun.
Je vous en souhaite bonne réception.
Cordialement...
Monsieur,
En réponse à votre demande, vous voudrez bien trouver ci-joint les frais de Madame la Maire d'Orly qui se limitent aux frais liés à l'usage...
RAPPEL URGENT
SVP
MERCI
Marie-Ange MAPELLI
Service Comptabilité
Mairie de Sisteron
BP 100 - 04203 SISTERON Cédex
Tel : [numéro de té...
Bonjour,
Je fais suite à votre mail et vous fais parvenir le document demandé.
En vous souhaitant une bonne réception,
M Thierry PAULME
Adjoint au m...
Bonjour,
Pour faire suite à la demande formulée le 24 septembre par « MB », je vous
prie de trouver ci-dessous les éléments demandés.
Date Objet D...
Liste des applications Android et iOS passées au sein de https://beta.gouv.fr
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .
Aboutie
Bonjour,
Nous vous informons que nous avons bien reçu votre demande qui va être analysée afin de vous apporter une réponse.
Cordialement
La missi...
Demande du code source de l'application Mon espace santé
Message de suivi envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
>
> Bonjour Madame BLANDIOT,
>
> Je me réjouis de cette publication.
>
> Est-il me mettre à jour, sur la page https://www.monespacesante.fr/a-p...
Note de frais, régie d’avance, grand livre
Demande envoyée à Mairie - La Colle-sur-Loup. Commentée le .
Aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/WK9peoDnFpnpKMq
Madame, Monsieur,
Nous vous prions de trouver ci-joint les éléments demandés.
Pour information, seules ont fait l'objet de notes de frais les
déplac...
Analyses de qualité de l’eau
Partiellement aboutie
Bonjour,
Vous pouvez accéder à l'ensemble des éléments concernant le Syndicat du Fay et les télécharger via notre site internet : https://www.sie-fay....
Bonjour
Je vous prie de bien vouloir trouver ci joint la réponse de Monsieur le Maire de Loches à votre demande ainsi que le tableau annuels des frais...
Demande de transmission de note de frais.
Demande envoyée à Mairie - Sablé-sur-Sarthe. Commentée le .
Aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/87bSmpkDS2qL92C
Demande de note de frais maire de Sable sur Sarthe Nicolas Leudiere
Demande envoyée à Mairie - Sablé-sur-Sarthe. Commentée le .
Aboutie
Les documents partagés ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/87bSmpkDS2qL92C
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Pays Basque. Commentée le .
Partiellement aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/XN2TAk5P9WaRj3R
Bonjour Monsieur Salignat-Plumasseau,
En réponse à votre demande d'accès en date du 3 août dernier, je me permets de vous indiquer que la transmissio...
Salaires nets du 1er ministre et maire de Pau
Réponse de Premier ministre le .
Partiellement aboutie
Bonjour Madame,
Pour faire suite à votre demande d'accès en date du 6 août dernier, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le bulletin de sala...
Notes de Frais du Maire de Quievrechain
Message de suivi envoyé à Mairie - Quiévrechain le .
Partiellement aboutie
Madame Bally,
En application du Code des relations entre le public et l’administration (articles L311-1 et suivants), j’ai l’honneur de vous demander...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Teste-de-Buch le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Je fais suite à votre courriel en date du 13 juillet 2025 par lequel vous
demandez à la collectivité de vous fournir les notes...
Bonjour,
Je vous prie de trouver ci-jointe la réponse à la demande de M. BROCHET.
Cordialement,
Ingrid CHRONBERG
Mairie de Montesson
Directrice...
Madame,
Par courriel en date du 4 août 2025, vous sollicitez la communication du détail des frais de représentation, de déplacement, d'hébergement, de...