Rechercher des demandes (page 10)
Environ 3000 demandes d'accès à l'information trouvées
Monsieur,
Comme suite à votre demande de documents administratifs, veuillez trouver
ci-joints :
• Un courrier ;
• Un dossier des documents de...
Demande de communication du régime indemnitaire d'un inspecteur principal de la DGCCRF
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu
notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
N2I1 : Accès à des documents administratifs relatifs la durée médiane 2024 de l’accompagnement provisoire des jeunes majeurs (18-21 ans)
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Nous faisons suite à votre demande de documents n°211, à savoir :
· aux documents administratifs permettant d’établir la durée...
N2I3 : Accès à des documents administratifs relatifs entretiens réalisés avec les mineurs de 17 ans pris en charge par les services de l’ASE pour l’année 2024
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Nous faisons suite à votre demande documents N° 213, à savoir :
• Des données chiffrées relatives au nombre d’entretiens réalis...
N2I4 : Accès à des documents administratifs relatifs aux entretiens réalisés à 6 mois de la sortie de l’ASE du jeune majeur pour l‘année 2024
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Je fais suite à votre demande de documents n° 214, à savoir :
• Des données chiffrées relatives au nombre d’entretiens réalisés à...
Monsieur,
Conformément à l'avis de la CADA rendu le 4 mars dernier, je vous prie de
bien vouloir trouver en pièce jointe le courrier du Maire et l...
Bonjour,
Aucun frais de représentation n'a été engagé sur la mandature.
En PJ, le PV d'installation, le PV du conseil fixant les indemnités des élus...
Demande de communication des documents administratifs relatifs à la concertation préalable du projet Campus IA et à la promotion des centres de données en France
Réponse de Commission nationale du débat public (CNDP) le .
Aboutie
Madame,
La Commission nationale du débat public (CNDP) est une autorité
administrative indépendante « chargée de veiller au respect de la
participa...
Demande de communication des documents administratifs relatifs aux initiatives des services du ministère relatifs à la promotion des centres de données
Réponse de Premier ministre le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Nous répondons à la demande d’accès à des documents administratifs que vous avez formulée le 20 février 2026.
1) l’annonce (https://www.info...
Objet : Demande de communications des documents administratifs relatifs aux initiatives du Ministère promouvant les centres de données
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Nous répondons à la demande d’accès à des documents administratifs que vous avez formulée le 18 février 2026.
1) Les rencontres des centres...
Suite à la demande, veuillez trouver ci-joint l’état des verbalisations
pour stationnement de la Police Municipale de Rosny-sur-Seine pour l’année
20...
Registre des traitements de données
Réponse de Centre de gestion de la fonction publique territoriale - Aisne le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande, vous trouverez ci-joint le registre de traitement
du Centre de Gestion.
Cordialement
Xavier Lalonde
Dire...
Rapport du comité d’éthique de l’Université de Pau et des Pays de l’Adour (UPPA) concernant la demande de protection fonctionnelle d'un agent de l'UPPA au président de l’UPPA
Réponse de Université de Pau et des Pays de l'Adour le .
Aboutie
Bonjour,
Nous avons répondu à M. Legris la semaine dernière.
Bien cordialement
--
Fanny Testarrouge
Juriste
[1]Logo Université de Pau et des pa...
Bonjour Madame MORIN,
Pour votre information, depuis sa première élection, Madame le Maire n’a
jamais sollicité le remboursement de frais qu’ils soi...
Bonjour,
Suite à votre demande de documents administratifs relatifs aux notes de
frais du Maire et du DGS, je vous remercie de nous préciser les dat...
Demande de communication des documents relatifs au budget de la propreté – Luynes (13080)
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .
Partiellement aboutie
Madame,
Vous avez sollicité par courrier en date du 02 octobre 2025 la
communication des documents relatifs au budget consacré à la propreté pour
la...
Bonjour,
Veuillez trouver les éléments demandés : [1]https://we.tl/t-zz7oUKIJ5p
Nous avons 4 dossiers qui correspondent à 4 fournisseurs différents :...
Liste les frais de représentation du maire de dragey-ronthon
Réponse de Mairie - Dragey-Ronthon le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Je vous informe qu'à ce jour, le Conseil municipal de Dragey-Ronthon n'a
jamais délibéré sur l'indemnité de frais de représentation...
Demande de communication de documents relatifs à l'autorisation unique 004
Message de suivi envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Cher Monsieur
Je vous remercie pour cette réponse très complète, et vous prie de croire, en l'assurance de mes salutations distinguées.
John Conor...
Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Monsieur le Maire Daniel Raphoz
Réponse de Mairie - Ferney-Voltaire le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe le document demandé.
Restant à votre disposition,
Cordialement,
Service courrier
Ma...
Vous trouverez ci-joint l’extrait du grand livre des comptes de la Commune
de Soustons, retraçant l’ensemble des remboursements de frais de Mme le
Ma...
Notes de frais et justificatifs
Message de suivi envoyé à Mairie - Lyon - 7e arrondissement le .
Aboutie
Monsieur Durand,
Je vous remercie, ainsi que les personnes qui ont œuvré pour l'ensemble du travail de rassemblement et d'envoi des documents demandé...
Demande du coût total de la cérémonie des vœux du maire 2025
Réponse de Mairie - Nonancourt le .
Aboutie
Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande relative au coût total des vœux
du maire pour l’année 2026.
Nous vous prions de bien vouloir tr...
Bonjour,
Vous trouverez en pj les notes de frais pour la période 2020-2026.
Envoi 1/2.
Vous en souhaitant bonne réception.
Bien cordialement.
Sec...