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Environ 3000 demandes d'accès à l'information trouvées

Bonjour,   Suite à votre demande du 3 mars dernier, veuillez trouver en pièces jointes : • Les notes de frais du Maire • Les notes de frais du...
Monsieur Arnoux,   Par un courriel en date du 12 mars 2026, vous avez saisi le ministère d’une demande d’accès à des documents administratifs. Vot...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Pechbonnieu le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur,   En réponse à votre message, je vous indique que la réponse a été directement envoyée au demandeur le 24 mars 2026.   Cordi...
Bonjour, Je fais suite pour la Ville de Paris à votre demande suivante : 2026-DGDA-0050 Demande au titre du droit d’accès aux documents administrati...
Bonjour, Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint les dépenses (en investissement et en fonctionnement) pour la commune de Notre Dame d'Epine...
Documents de subvention
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .

Aboutie

Monsieur,   Vous avez souhaité avoir la communication de la liste des subventions accordées par la Métropole du Grand Paris au titre des exercices...
Monsieur,   Vous avez souhaité avoir la communication de la liste des subventions accordées par la Métropole du Grand Paris au titre des exercices...
Notes de frais mairie Abondant
Réponse de Mairie - Abondant le .

Partiellement aboutie

Bonjour, La réponse a été faite directement par appel téléphonique de Mme le Maire à Mme Hamburger le 27 Mars 2026. Cordialement, La secrétaire de m...
Monsieur, bonjour Par un courriel du 3 mars, vous demandez à ce que vous soit communiquée la liste des contentieux entre la commune de Woustwiller et...
Monsieur, Par demande en date du 26 février 2026, vous sollicitez la communication des documents suivants : - La partie du document comptable de vo...
Bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un courrier de la PRADA du Conseil Départemental de l’Hérault à votre attention, accompagné d...
Monsieur le délégué général, Nous faisons suite à vos demandes concernant les actions du Département de la Sarthe en matière d'accompagnement des jeun...
Monsieur le délégué général, Nous faisons suite à vos demandes concernant les actions du Département de la Sarthe en matière d'accompagnement des jeun...
Monsieur, Suite à votre demande d’accès aux documents administratifs en date du 26 février 2026, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la dé...
Bonjour, Comme suite à vos demandes, veuillez trouver ci-joint les documents communicables demandés. Bien cordialement. DEPARTEMENT DE LA LOZERE D...
Bonjour, Comme suite à vos demandes, veuillez trouver ci-joint les documents communicables demandés. Bien cordialement. DEPARTEMENT DE LA LOZERE D...
Bonjour, Comme suite à vos demandes, veuillez trouver ci-joint les documents communicables demandés. Bien cordialement. DEPARTEMENT DE LA LOZERE D...
Bonjour, Dans le cadre de votre saisine de la CADA, nous ne sommes pas en mesure de fournir des chiffres précis concernant le nombre d’entretiens réa...
Madame, Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi que la pièce jointe afférente. Cordialement. V J L L L D F e M w...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de l’Indre-et-Loire. Commentée le .

Aboutie

Les documents numérisés sont disponibles ici: https://archives.touraine.fr/search/results?q=2714W&scope=all
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Fontenay-le-Comte le .

Partiellement aboutie

Monsieur,   Comme suite à votre demande de documents administratifs, veuillez trouver ci-joints : • Un courrier ; • Un dossier des documents de...
Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Connaître les notes de frais de la mairie
Réponse de Mairie - Montberon le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur, Nous faisons suite à votre demande de documents n°211, à savoir : · aux documents administratifs permettant d’établir la durée...
Madame, Monsieur, Nous faisons suite à votre demande documents N° 213, à savoir : • Des données chiffrées relatives au nombre d’entretiens réalis...