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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées

Bonjour Monsieur, En ce cas, nous n'avons pas d'éléments à vous communiquer pour la période concernée. Cordialement, Le jeu. 25 avr. 2024 à 17:23,...
Monsieur Leroy,   Comme demandé le 28 mars dernier, je vous transmets ci-joint les tableaux détaillés relatifs aux frais de déplacement (et mandat...
Monsieur, Vous avez sollicité la ville au titre du droit d'accès aux documents administratifs, tel que prévu par le livre III du code des relation e...
Bonjour, Pour répondre à votre demande, Voici les dépenses concernant les frais de représentation de M. le Maire.   Cordialement.      ...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Wittenheim le .

Aboutie

Bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le Répertoire des Informations Publiques de la Commune de Wittenheim (68270). Je vous souha...
P/O Pauline Acedo Cécile Volpelière Commune de Vauvert - Service juridique Direction des affaires juridiques et administratives 2 place du 8 mai 19...
Bonjour,   Voici le dernier tableau que vous avez demandé à savoir les frais de déplacement du maire.   Cordialement   ───────────────────...
Bonjour, Veuillez trouver en pièce jointe l'ensemble des dépenses remboursées au maire de Bischwiller depuis le début du mandat jusqu'à ce jour. Il s'...
Madame, Monsieur,   Veuillez trouver ci-joint le courrier de réponse à votre demande de communication de documents administratifs en date du 28 ma...
-------- Message original -------- Sujet: suite demande notes de frais du maire de la ville d'Echirolles Date: Vendredi, Avril 26, 2024 10:05 CEST D...
Bonjour Monsieur,  Vous trouverez ci-joint les documents demandés. Cependant, je vous informe que le Maire n'a pas eu recours à des frais de représen...
Monsieur, Pour faite suite à votre demande, vous trouverez ci-joint les éléments demandés accompagnés d'un courrier et d'une délibération du conseil m...
  Bonjour, Conformément à votre demande du 28 mars 2024, veuillez trouver, ci-joint, les dépenses relatives aux frais de déplacement, représentation...
Monsieur LEROY, Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe les documents demandés. Vous en souhaitant bonne réception, Cordialement, Anne-...
«Bonjour,   Pour faire suite à votre demande vous trouverez les montants des frais de déplacement, de restauration et de représentation du maire e...
En réponse à votre demande, je vous prie de trouver ci-jointe les éléments attendus. De : Association Transparence Citoyenne <[adresse email]> En...
Bonjour Monsieur LEROY, Je vous prie de trouver ci-joint le documents demandés. Bien cordialement         Nathalie CALVO adresse postale Aggl...
A l’attention de Guillaume LEROY Association Transparence Citoyenne Monsieur, Par un courriel en date du 28 mars 2024, vous avez sollicité de la...
Bonjour, En réponse à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joints les éléments demandés. Cordialement, [1]ANZIN - ma ville, ma s...
Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments demandés.   Cordialement, Ville d'Épernay Affaires générales – Ad...
Monsieur le Président, Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint les éléments demandés. Je vous remercie de bien vouloir me confirmer la réc...
Monsieur le Président, Monsieur Leroy, Par courriel en date du 28 mars, vous sollicitez la commune de Croix afin d'obtenir la communication des frais...
Monsieur, Vous trouverez ci-joint le retour de votre demande, Cordialement, La Direction Générale -----Message d'origine----- De : Association Transp...
Monsieur, Suite à votre demande (voir le mail reçu ci-joint), je vous prie de bien vouloir trouver sous le lien de téléchargement suivant [1]https:...
Mesdames, Messieurs,   Je reviens vers vous concernant votre demande infra du 28 mars 2024 portant sur la transmission des documents suivants :...