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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
Coût du Potager sur la place de la Gare de Strasbourg (printemps 2024)
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Absente du bureau, je lirai votre message à mon retour le 28 juillet. En
cas d'urgence, merci de contacter le secrétariat au [numéro de...
Monsieur le Président,
Nous faisons suite à votre demande et vous prions de bien vouloir trouver
ci-joint :
- un tableau récapitulatif des notes d...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Amand-les-Eaux le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre mail du 28 mars 2024, je vous prie de bien
vouloir trouver ci-jointe la réponse relative aux notes de frais du Mai...
Protocole du 8 février 2013 organisant des signalements entre les OPJ et les CAF.
Message de suivi envoyé à Caisse nationale des allocations familiales le .
Aboutie
Madame,
Merci beaucoup de votre réponse,
Excellente journée à vous,
Noémie Levain
La Quadrature du Net
Demande de communication de la communication sur les enjeux posés par l’informatique en nuage (« cloud computing »):
Message de suivi envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Chère Madame,
Je vous remercie pour la transmission de ces éléments.
Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées....
demande de communication des documents relatifs au Point d’information concernant la législation sur la protection des données au Royaume-Uni
Message de suivi envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Chère Madame,
Je vous remercie pour la transmission de ces documents.
Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées...
Monsieur Leroy, Président de l’association Transparence Citoyenne,
Vous avez sollicité la communication des éléments suivants :
• Notes de frais de...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Castelnaudary. Commentée le .
Aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/4H77L26PqsctKSC
Bonjour,
Suite à votre demande de transmission de documents administratifs, je vous
prie de trouver ci-joint les frais de représentations du maire e...
Bonjour,
Je vous joins la réponse de M. le Maire.
Cordialement,
Stéphanie RIVIERE
Secrétariat de Direction Générale des Services
61, Avenue G...
Documents relatifs à l'installation de caméras de surveillance à Peltre
Demande envoyée à Mairie - Peltre. Commentée le .
Aboutie
Information additionnelle incluse dans le bulletin municipal #58 de Juillet 2024 : "Attribution du marché relatif à la vidéoprotection
Les objectifs...
Lutte contre la fraude
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le document sollicité.
Cordialement,
Paule GRÉGOIRE
Personne Responsable de l’Accès aux...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver en PJ le document demandé relatif à
la communication des notes de frais de Monsieur el Maire....
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bourg-en-Bresse le .
Aboutie
Monsieur,
Par un courriel en date du 28 mars 2024, vous avez adressé à la ville de
Bourg-en-Bresse une demande de communication de documents adminis...
Bonjour Monsieur LEROY,
vous avez saisi la Ville de Bar le Duc d’une demande de communication de
documents administratifs.
En ma qualité de nouvel...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Cormeilles-en-Parisis le .
Aboutie
Bonjour,
A la suite de votre saisine de la CADA en vue d’obtenir les notes de frais
du Maire de Cormeilles-en-Parisis, vous trouverez en PJ le courr...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Bordeaux le .
Aboutie
Bonjour.
Nous vous confirmons que nous avons bien reçu les documents demandés et nous vous en remercions.
Ils semblent bien correspondre à notre dema...
Données de Fréquentation des Transports Interurbains du Puy-de-Dôme
Message de suivi envoyé à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
Aboutie
Bonjour.
Nous avons bien reçu les documents relatifs à notre demande des données de Fréquentation des Transports Interurbains du Puy-de-Dôme du 24/06/...
Bonjour Monsieur Leroy
Suite à votre demande de communication de documents administratifs
relative aux notes de frais de déplacement , de restaurati...
Documents relatifs à la mise en oeuvre de la circulaire 6434/SG
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Dans le cadre de votre demande d’accès aux documents administratifs
concernant tous les documents relatifs à la mise en œuvre de la circula...
Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Réponse de Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie
Bonjour Madame,
En complément, je vous transmets la méthode de détermination des 4 zones RES :
1. Pour chaque adresse postale de Paris donnée, la la...
Liste des membres du comité de pilotage chargé de l'expérimentation vidéosurveillance algorithmique
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Aboutie
Message destiné à Monsieur David LIBEAU
Bonjour Monsieur ,
Vous avez contacté la PRADA du ministère de l'intérieur en date du 16 mars
2024 afin de...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Grenoble le .
Aboutie
Bonjour.
Contrairement à ce qui est écrit au mail que vous avez reçu le 18/07/2024, la CADA n'a pas été saisie concernant notre demande d'accés aux do...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Hénin-Beaumont le .
Aboutie
Bonjour, contrairement au mail que vous avez reçu le 19/07/2024, la CADA n'a pas été saisie concernant notre demande d'accés aux données de verbalisati...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Rouen le .
Aboutie
Bonjour.
Nous avions saisi une demande d'accés aux données de verbalisations concernant votre commune le 07 Avril 2024.
Nous avons pris note du fait...