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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Marquette-lez-Lille le .
Aboutie
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Fiche de registre et AIPD de « SOLIS »
Réponse de Conseil départemental - Jura le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Je suis absent, du 9 au 18 août inclus.
Merci de transmettre vos demandes sur la boîte juridique à l'adresse
suivante : [Conseil départem...
Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Partiellement aboutie
Bonjour Madame SIMONNEAU,
Je vous remercie pour votre réponse qui clôture donc ma demande.
Cordialement,
Joran LE GALL
Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Haute-Loire. Commentée le .
Partiellement aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/TY8ckaeSJgXi458
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Le Pont-de-Claix. Commentée le .
Aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont accessibles ici: https://madada.frama.space/s/AxX852wMWkB7wna
Les fichiers transmis ci-dessus sont accessibles ici: https://madada.frama.space/s/GngBiHCZzHGyLEF
Monsieur Berne,
Pour faire suite à mon précédent mail, et conformément à l’avis CADA
20243049, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les...
Les documents transmis ci-dessus sont accessibles ici: https://madada.frama.space/s/GgcxYrnnzZ3GaEN
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - L'Isle-d'Abeau le .
Aboutie
Bonjour,
Dans le cadre de la demande de communiquer les notes de frais de monsieur
le Maire, de janvier 2024 à ce jour, nous vous prions de trou...
Notes de frais des élus du Conseil départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Ille-et-Vilaine. Commentée le .
Aboutie
Les documents reçus ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/gPtpcFwqNdJbg28
Liste des documents portant sur IGEDD/MRAe Bretagne
Partiellement aboutie
Bonjour M. Coadic,
En réponse à votre demande du 4 juillet 2024 par laquelle vous sollicitez
la communication des documents suivants :
-1- La liste...
Demande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéo-surveillance de la ville de Bayonne
Demande envoyée à Mairie - Bayonne. Commentée le .
Partiellement aboutie
Lien permanent vers les documents communiqués : https://madada.frama.space/s/cyBgaJsMBzwpcJm
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Corbeil-Essonnes. Commentée le .
Aboutie
Lien permanent vers les documents communiqués : https://madada.frama.space/s/a9eXsN3Ki6AT93Z
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande ci-dessous, je vous transmets, ci-joint, la seule dépense sur la période, soit 397€ du 18/06/2023 pour un rep...
Liste des documents CCKB du site Natura 2000 FR5300003 "complexe de l'est des montagnes noires"
Demande envoyée à Communauté de communes - Kreiz Breizh. Commentée le .
Aboutie
Lien permanent vers les documents communiqués : https://madada.frama.space/s/6kypFwLacaBSWP6
Bonjour Monsieur Leroy,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joints :
- le récapitulatif des notes de frais liées...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Moret-Loing-et-Orvanne le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En réponse à votre demande du 11 juin 2024 relative à l’affaire en objet,
je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les docume...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .
Aboutie
Monsieur,
Vous trouverez au lien ci-dessous la page du profil acheteur du Département de la Vienne qui comporte les données essentielles en matière de...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie de Fontenay-aux-Roses le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande de communication, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier de la ville avec les éléments compléme...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Châtenay-Malabry. Commentée le .
Aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/5XNtdEk5MfwxBY3
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chambray-lès-Tours le .
Aboutie
A l’attention de Guillaume LEROY
Monsieur le Président,
Suite à votre demande concernant les frais de déplacement / restauration / représentation de M...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chanteloup-les-Vignes le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je fais suite à votre demande du 28 mars 2024, de recevoir communication
des notes de frais de déplacement, de restauration ou de...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Nice le .
Aboutie
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Besançon le .
Aboutie
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Madame, Monsieur,
Suite à votre précédent mail par lequel vous sollicitez la communication
des frais de déplacement et de restauration de Madame le M...