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Environ 448 demandes d'accès à l'information trouvées
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Tours à Kévin Gernier le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
En l’absence de Mme Monmarque je vous communique la réponse qui a déjà été
fournie à votre plateforme par ses soins le 15 mars dernier...
État des indemnités
Réponse par Communauté d'agglomération - Morlaix Communauté à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Monsieur Léchenet,
En réponse à votre demande, du 19 mars dernier, de communication de l'état
des indemnités des élus du Conseil de Communauté établi...
État des indemnités
Réponse par Communauté de communes - Larzac et Vallées à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour,
Comme suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe le documents
Etat des indemnités qui a été transmis aux membres du conseil commu...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Cantal à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Monsieur,
Par deux courriels adressé le 2 mars 2021 au Département et à la Paierie
départementale du Cantal, vous avez demandé la communication...
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la réponse apportée à votre demande du 16 mars
dernier.
Bonne réception.
Camélia BENCIVENNI [tel]
S...
Statistique de l'occupation du dispositif d'accueil des demandeurs d'asile
Demande de recours envoyée à Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Dijon (dép. 21, 58, 71, 89) par Delmotte Roman le .
Aboutie
Madame, Monsieur
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Bonjour,
En réponse à votre demande de communication de l'état des indemnités des
élus du conseil municipal de Nantes, je vous informe que ceux-ci s...
État des indemnités
Réponse par Communauté d'agglomération - Deux Baies en Montreuillois à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Monsieur,
Je vous prie de trouver, ci-joint, les liens :
- vers le BP2020 :
[1]https://cloud.ca2bm.fr/index.php/s/gdoaj6XKjZF7Yz4?dir...
Etat des indemnités
Réponse par Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe le courrier de réponse de la Région à votre demande.
Cordialement,
Pour la Personne Responsable de l’Accès...
Cher/Chère conseil municipal,
Merci de cet envoi.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées.
Alexan...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Deux-Sèvres à Alexandre Léchenet le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Comme suite à votre demande, je vous adresse la délibération du 27/04/2015
relative aux indemnités attribuées aux conseillers départementau...
Athlètes inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau
Réponse par Ministère des sports à Rémi Dhalluin le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande vous trouverez ci-joint les fichiers des listes
ministérielles des sportifs de haut niveau depuis 2015....
Monsieur,
Suite à votre courrier électronique du 13 mars 2021 ci-dessous, je vous
prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier que nous vous ad...
CADA Appel d'offre: 18-141225
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur par La Quadrature du Net le .
Partiellement aboutie
Cher Monsieur,
Un très grand merci de votre réponse ainsi que du travail effectué de votre part.
Nous étudierons cette dernière avec attention et d...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Ardennes à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Léchenet,
Comme suite à votre mail ci-dessous en date du 02/03/21, je vous transmets
ci-joint l’état des indemnités des Elus du...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Aix-les-Bains à Eda le .
Aboutie
Bonjour,
comme souhaité, vous trouverez en pj les arrêtés relatifs à la
vidéo-protection de la ville d'Aix-les-Bains.
Bonne réception
Florian BERT...
Convention relative au dépôt des archives de Troyes Champagne Métropole aux Archives départementales de l'Aube
Message de suivi envoyé à Mairie - Troyes par Julien Benedetti le .
Aboutie
Monsieur Daubigny,
Je vous remercie pour l'envoie des deux documents. Cela satisfait pleinement ma demande initiale. Je tiens à vous remercier pour l...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Doubs à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour Monsieur LÉCHENET,
Par courriel en date du 2 mars 2021, vous souhaitiez obtenir communication
de l'état des indemnités des élus du Dépar...
État des indemnités
Réponse par Communauté de communes - Diois à Alexandre Léchenet le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l'état des indemnités des élus de la Communauté des Communes du Dio...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Lille à Eda le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Je fais suite à votre demande de communication des arrêtés préfectoraux autorisant les caméras de vidéoprotection sur le territoire de...
Monsieur,
dans le cadre de la saisine mentionnée en objet, vous trouverez ci-joint
le courrier du Directeur Général des Services de Clermont Auvergn...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Hauts-de-Seine à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Monsieur,
Par courriel du 2 mars 2021, vous avez sollicité mes services afin d’obtenir communication de l’état des indemnités de toute nature perçues...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Côtes-d'Armor à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Le dépôt n°17419 sur [1]transfert.cotesdarmor.fr a expiré, ses fichiers ne
sont donc plus disponibles au téléchargement.
Cordial...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Lisses à Eda le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Conformément à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver
ci-joint l'arrêté n°2019-PREF-DCSIPC-BSIOP-1394 du 21 octobre 2...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Saint-Étienne à Eda le .
Aboutie
Madame,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver,
ci-joint, les documents demandés.
Cordialement,
ANNE LABORIE
Res...