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Environ 46060 demandes d'accès à l'information trouvées

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Strasbourg le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Reims le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Nice le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Nantes le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Montpellier le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Le Havre le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Madame, Monsieur, Il y a quelques jours, des dispositifs de comptage du trafic et d'enregistrement des vitesses des usagers de la route mis en place...
Madame, Monsieur, La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles avec un seul objectif, « zéro...
Données des Radars Pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Thiers le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Nous avons bien reçu les données sollicitées et vous en remercions. Bien cordialement. LCVR63
Données de forfaits post-stationnement (FPS)
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

En attente de réponse

Bonjour M le Maire de Clermont-Fd et la Personne responsable de l'Accès aux Documents Administratifs. La Ligue Contre la Violence Routière est une as...
Demande statistiques établissements DCSTI
Demande envoyée à Métropole - Toulouse le .

En attente de réponse

Madame Briand-Guibbaud, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre...
Données des Radars Pédagogiques
Recours amiable envoyé à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour M le Maire de Clermont-Fd, le/la Personne responsable de l'Accès aux Documents Administratifs. Nous avons saisi la CADA le 16/02/2024 concer...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Clermont-Ferrand le .

En attente de classement

Bonjour. Nous avons bien reçu le tableau contenant les données demandées et nous vous en remercions. Malheureusement, et sauf erreur de notre part,...
Bonjour Madame, Monsieur, Jusqu'à votre sollicitation, nous ne faisions pas de notes de frais formalisées. Etant très récemment arrivée dans la colle...
Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Ain le .

En attente de classement

Monsieur, Nous faisons suite à votre demande d'accès aux documents administratifs et à votre saisine CADA. Vous trouverez en pièce-jointe le registre...
Rachat de programmes neufs
Réponse de Caisse des Dépôts et Consignations le .

En attente de classement

Bonjour,   J'ai bien réceptionné votre demande.   Toutefois, celle-ci ne concerne pas l'Etablissement Public du Groupe Caisse des Dépôts et Co...
Madame, Monsieur,   Vous avez sollicité les services municipaux afin d’avoir communication des documents suivants :   - les notes de frais de...
Bonjour, Monsieur Leroy Vous trouverez ci-dessous la réponse de la commune de Petite-Île concernant les éléments demandés au titre du droit d'accès aux...
Demande de documents
Recours amiable envoyé à Mairie - Verdun 55545-01 le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour, La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle...
Bonjour,   La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industri...
Madame, Monsieur, Nous accusons réception de votre demande en date du 15 mai, relative à la communication des documents de frais de déplacement, res...
Bonjour, Au nom de la PRADA du MTECT, je vous informe que votre demande d'accès à des documents administratifs a été transmise à l'INERIS en sa quali...