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Environ 46600 demandes d'accès à l'information trouvées
Lettre de mission de l'agence Numérique - Algorithmes, logiciels et usages
Réponse de INRIA le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Allier le .
En attente de classement
A l'attention de M. Rémy Goubert,
Bonjour Monsieur,
Vous avez fait une demande de dérogation courant 2024 afin de pouvoir
consulter les cahiers cito...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Liste des bénéficiaires de la composante C2 du RIPEC.
Réponse de Université de Pau et des Pays de l'Adour le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale, ASVP et BIP en 2024
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Documents relatifs à l'installation de panneaux publicitaires à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Mayenne le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande d’accès. Celle-ci a été transmise
pour traitement au service gestionnaire.
Je ne manque...
Données de l'application nationale « Élections aux Conseils d’École et aux Conseils d’Administration » (ECECA)
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse. Commentée le .
Partiellement aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/gs2eA6QtP3rHqHt
Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Clear Channel / Citiz
Réponse de Communauté d'agglomération - Grand Avignon le .
En attente de clarification
Monsieur Ficot,
Nous accusons réception de votre demande relative à la communication des
documents administratifs concernant le contrat de mobil...
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de classement
Bonjour,
en application de la circulaire du 24 novembre 2023 du secrétaire général
du ministre de l'intérieur et des outre-mer, je vous adresse le r...
Demande de communication d'un extrait du Grand Livre comptable de la mairie
Réponse de Mairie - Montpellier le .
En attente de réponse
Bonjour,
Je suis absente jusqu'au lundi 17 Avril inclus. Vous pouvez contacter mes collègues du Service Courrier en cas de besoin.
Cordialement,
Kal...
Coûts d'investissements pour la piste cyclable "Université" et pour des supports de communication institutionnelle sur le secteur Péri (Quartier Guillotière - Lyon 7ème)
Réponse de Métropole de Lyon le .
En attente de classement
Bonjour,
Je suis actuellement en congés et prendrai connaissance de votre message à mon retour, jeudi 2 janvier 2025.
En cas d'urgence, vous pouvez c...
Demande de documents administratifs chasse
Demande envoyée à Mairie - Sassenage le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Notre association a été informée qu'une battue de chasse au sanglier a eu lieu le 22 décembre dernier à Sassenage. Selon ce qui a é...
Bonjour Monsieur LENFANT,
Veuillez trouver ci-joint le courrier qui vous est destiné ainsi que les
documents annexés demandés via le [1]LIEN de téléc...
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Nord le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur DE ROYER,
Pour faire suite à votre demande à l’égard du Département du Nord en date
du 07 décembre 2024, Madame WIEREZ, Directrice...
Musette berjalienne est elle une association ?
Supprimée par le demandeur.
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Monsieur MERAT,
Bonjour,
Par la présente, et conformément aux articles [1]L. 112-3 et [2]R. 112-5
du Code des relations entre le public et l’a...
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Finistère le .
Aboutie
Bonjour Monsieur De Royer,
Je vous prie de trouver en pièce jointe les éléments demandés;
Cordialement,
Benoît BOTHUA
Direction Enfance Famille
Direc...
Arrêtés préfectoraux d'insalubrité dans les Bouches-du-Rhône
Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Votre courriel a bien été reçu et va être transmis au service concerné qui vous répondra dans les meilleurs délais.
Pour tout autre...
relevé détaillé des mesures de trafic (heure & vitesse) réalisées rue du Petit Banc, entre le 15 et le 22 novembre 2024
Demande envoyée à Mairie - Niort le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe le fichier Excel transmis le 24 Décembre
avec corrections pour le dernier onglet.
Cordialement,
Laurent ALE...
Liste exhaustive des ECN (Espaces à caractère de nature) appartenant à la commune de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste et emplacements des Friches Urbaines Naturelles, dites FUN, sur la commune de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste et emplacements des Friches Urbaines Naturelles, dites FUN, sur la commune de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...