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Environ 45870 demandes d'accès à l'information trouvées
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Yvelines le .
En attente de classement
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la base de données anonymisée correspondant à votre demande ci-après.
Cordialement,
Elisa TREMOULINAS
Juri...
Ceci est un transfert de la réponse envoyée par l'administration, par
erreur sur l'adresse de contact de Ma Dada.
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Puy-de-Dôme le .
En attente de classement
Réf. : 24/D600/59
Affaire suivie par Pierre-Frédéric Brau
Tél : [numéro de téléphone caché]
Mail : [ad63 request email]
Monsieur,
Par votre messag...
Réponse reçue de la mairie ci-dessous.
Monsieur,
Dans le cadre du droit d’accès aux documents administratifs, vous avez
sollicité la communication des notes de frais de déplacements,...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Loir-et-Cher le .
En attente de classement
Monsieur,
Les archives départementales de Loir-et-Cher ne détiennent pas de version
numérisée des cahiers citoyens ou cahiers de doléances et de pro...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Valence 26362-01 le .
En attente de réponse
Bonjour M. Guillaume LEROY,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe un courrier à votre attention.
Vous en souhait...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Territoire de Belfort le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
En application du Code des relations entre le public et l’administration,
vous avez sollicité l’accès aux cahiers du « Grand...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Eure le .
En attente de classement
Monsieur,
Par votre courrier électronique du 29 mars dernier, vous m'avez demandé la
communication des cahiers de doléances du Département de l'...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Croissy-sur-Seine le .
Aboutie
Monsieur,
Après renseignements pris auprès des services compétents, il n’y a aucune
note de frais de déplacement, de restauration ou de représentati...
Données DVF à l'échelle de la Moselle
Réponse de Livre foncier - Thionville le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous vous informons que le système de publicité foncière d'Alsace-Moselle diffère du reste de la France.
Iil n'existe à ce jour aucune base d...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Yonne le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
Suite à votre demande, j'ai l'honneur de vous apporter les précisions
suivantes.
Les cahiers citoyens versés aux Archives dép...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Nord le .
En attente de classement
Référence à rappeler : 1899
Monsieur le président,
J’ai bien reçu votre demande de communication des cahiers de doléances ou cahiers citoyens numéris...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Morbihan le .
En attente de classement
Monsieur,
A la suite de votre message du 29 mars 2024, voici quelques informations.
Les cahiers citoyens ont été versés aux archives du Morbihan so...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Châtillon 92320. Commentée le .
Aboutie
Documents wetransfer sauvegardé ici: https://madada.frama.space/s/tpr55gXiPJFFj5q
Demande d'informations sur l'algorithme de « scoring » utilisé afin de sélectionner les personnes devant faire l’objet d’un contrôle fiscal
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Journaliste pour l’émission Cash Investigation, diffusée sur la chaine France 2, je souhaite, par ce courrier, exercer mon droit d’a...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental des Alpes-Maritimes le .
Aboutie
Bonjour,
Comme suite à votre demande et dans le prolongement du message envoyé le 6 février, vous trouverez ci-joint la liste des subventions accordée...
Monsieur,
Suite à votre demande du 28 mars 2024, je vous prie de trouver ci-jointes les informations issues de la comptabilité de la ville de Hoenheim...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Haut-Rhin le .
En attente de classement
Ref : CD/1901/2024 et CD/1918/2014
Monsieur,
Vous avez sollicité les Archives d’Alsace, sites de Colmar et de
Strasbourg, pour obtenir les...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Abbeville le .
En attente de réponse
The original message was received at Thu, 28 Mar 2024 14:11:02 +0200
from FSecureMSG01.ville-abbeville.fr [127.0.0.1]
----- The following addresses h...
Fichier des caméras de vidéos surveillance
Réponse de Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon le .
En attente de classement
Référence : 386214
Bonjour M. Olivier P MA DADA,
Vous avez demandé l’accès au suivi de votre de demande (Nous contacter),
déposée le 02/04/2024....
Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Réponse de Commissariat de police de Clermont-Ferrand le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Données de verbalisation de stationnement par années
Réponse de Commissariat de police de Clermont-Ferrand le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Issoire le .
Aboutie
La réponse a été obtenue mais envoyée dans la mauvaise action.
Pour information, voici le lien où elle se trouve:
https://madada.fr/demande/donnees_d...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Cébazat le .
Aboutie
Bonjour.
Nous avons bien reçu votre tableau contenant les données des verbalisations effectuées par votre Police Municipale et vous en remercions.
Bi...