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Environ 46090 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour ,
Absente actuellement , je vous invite à contacter Agnés DUFAY-DUPAR : [adresse email] ( [numéro de téléphone caché] ) qui assure mon remplac...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Périgueux le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre mail et transférons votre demande dans le
service concerné pour traitement.
Cordialement
CONT...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Crau le .
Saisine CADA en cours
Bonjour, Nous vous confirmons avoir bien accusé réception de votre mail.
Nous l’enregistrons afin de le traiter dans les meilleurs délais.
Cordialeme...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Noyon le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Le service Accueil de la Mairie de Noyon a bien réceptionné votre mail. Nous le traiterons dans les meilleurs délais.
Cordialement,
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Barentin le .
Saisine CADA en cours
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chartres le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Nombre de contrôles des titres de transport sur la ligne T13 et revenus générés depuis son ouverture au public
Réponse de Île-de-France Mobilités le .
Information non détenue
Monsieur,
Par un courriel du 6 juin 2024, vous avez saisi Ile-de-France Mobilités
d’une demande de communication portant sur les documents suivants ...
Demande d'information sur la sécurité aux Jeux Olympiques
Réponse de Île-de-France Mobilités le .
En attente de classement
Monsieur,
Par un courriel du 17 mai 2024, vous avez saisi Ile-de-France Mobilités
d’une demande de communication portant sur les documents suivants ...
Dossier d’auto-évaluation de l'IHU Méditerranée Infection
Demande envoyée à Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur. Commentée le .
Saisine CADA en cours
Saisine de la CADA en date du 10 juin 2024, afin de confirmer le statut de document préparatoire à une décision administrative du dossier d’auto-évalua...
Concession du domaine public - Terrasse - Restaurant La Baie d’Halong - Travaux rue du Triangle
Réponse de Mairie - Colmar le .
En attente de classement
Bonjour,
Je vous prie de trouver en pièce jointe un courrier réponse ainsi que les
pièces jointes.
Cordialement
Mairie de Colmar
Marie-Laure VOND...
Madame, Monsieur,
Par courrier électronique du 28 mars 2024, vous avez demandé l'accès à plusieurs documents administratifs de la Ville de Calais au...
Documents relatifs à l'installation d'un système de vidéosurveillance
Demande envoyée à Mairie - Le Malesherbois le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Données des infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur le Puy-De-Dôme
Demande envoyée à Préfecture - Puy-de-Dôme le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Monsieur,
En complément de l'envoi du 22 décembre 2023 ci-dessous, je vous prie de trouver ci-joint le point 3 de votre demande du 14 décembre 2023 : l...
Liste des signataires de la Charte Relations Fournisseurs et Achats Responsables
Message de suivi envoyé à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Aboutie
Bien reçu.
Merci !
David Libeau
Aides publiques aux promoteurs immobiliers
Réponse de Premier ministre le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
L'article L. 311-2 du code des relations entre le public et l'administration (CRPA) prévoit que, lorsqu'une administration est saisi...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Laurent-du-Maroni le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande en date du 22 avril 2024, je vous prie de trouver,
en pièces-jointes, les informations demandée.
Vous souhaitant bo...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Firminy le .
Aboutie
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint, la pièce complémentaire demandée.
Cordialement
HMIMOU Abderrahim | Responsable Pôle administratif
[1][IM...
Demande des montants des primes moyennes de tractions des agents de conduite du roulement 170 de Clermont Ferrand, DDL TER Auvergne
Réponse de SNCF Voyageurs le .
En attente de réponse
Bonjour Monsieur,
J’accuse réception de votre demande en date du 05/06/2024 et procède à son
instruction.
Conformément aux articles R.311-12 et R....
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Braye-en-Laonnois le .
Très en retard.
Bonjour,
Ci-joint la nouvelle adresse mail de la commune de BRAYE-EN-LAONNOIS :
[adresse email]
Madame LACAMBRE Frédérique
Adjoint administrati...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Hilaire-de-Riez le .
Aboutie
Monsieur le Président de l'association Transparence Citoyenne,
Pour faire suite à votre demande relative au remboursement des notes de
frais de missi...
Procès verbaux contrôles CNAF
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en PJ la réponse apportée à la demande CADA
enregistrée sous le numéro 24006353.
Par ailleurs, je vous r...
Demande d'accès aux documents du marché public Cybersécurité de l'UGAP
Message de suivi envoyé à Union des Groupements d'Achats Publics le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande en date du 1er juin dernier, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un tableau récapitulatif des dép...
Rapports de la CLECT
Message de suivi envoyé à Métropole Aix Marseille Provence le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...