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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Liaison ferroviaire Colmar-Fribourg
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Grand Est - Mulhouse 68066-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Mandé le .
En attente de réponse
Monsieur FONTAINE LIBERMAN,
La Mairie de Saint-Mandé accuse réception de votre demande d’accès aux
documents administratifs, transmise via la pla...
Monsieur Bertrand Quentin,
Je fais suite à votre courriel du 16 octobre 2025 concernant des notes de
frais et justificatifs.
Afin de pouvoir répo...
Demande des notes de frais des représentant du Conseil départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Charente le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais de Monsieur Le Maire, du Directeur de Cabinet et du DGS
Demande envoyée à Mairie - Brétigny-sur-Orge le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande des notes de frais des représentant de la Préfecture de Charente
Réponse de Préfecture - Charente le .
En attente de classement
Bonjour,
Absent cet après-midi, je prendrai connaissance de votre message le lundi 3 novembre 2025.
Pour toute urgence, merci de bien vouloir redirige...
ATTENTION !!!! Nouvelle boîte mail comme ci-dessous.
Nous écrire à : [adresse email]
ou nous téléphoner au : [numéro de téléphone caché] (standard ou...
Bonjour M ESCHMANN
Ci-joint les documents souhaités
Bien cordialement
Sylvie Albenesius
Secrétariat de Mairie
Mairie de Salmbach
39 rue Principale...
Notes de frais de Monsieur Le Maire, du Directeur de Cabinet et du DGS
Réponse de Mairie - Bretigny le .
En attente de classement
Bonjour,
je renouvèle ma précédente réponse.
Monsieur le Maire n'effectue aucune des dépenses mentionnées ci dessous.
Bien cordialement.
Le 2...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - La Rochelle 17300-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Code source de l'application Mon espace santé - version 1.33.1
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
En attente de réponse
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre demande datée du 16 octobre dernier,
Nous vous informons que la CNAM s’engage à publier le code so...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - La Flèche. Commentée le .
En attente de classement
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/EZtiLBHSjd6DrDp
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Sceaux 92071-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bulletins de salaire de l'ancien Premier ministre M. Bayrou
Réponse de Premier ministre le .
En attente de réponse
Bonjour Monsieur,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande.
Nous vous informons qu’en vertu des dispositions des articles R....
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Blainville-sur-Orne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Monsieur
Je fais suite à votre demande.
A la lecture de cette dernière, et compte tenu de sa formulation, pourriez-vous me préciser la ou les personne...
Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Monsieur le Maire Patrice Dunand
Réponse de Mairie - Gex le .
Aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint les notes de frais de déplacements de Monsieur le maire depuis 2020.
Restant à votre disposition pour tout complém...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...