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802 demandes d'accès à l'information trouvées

Etat des indemnités
Demande envoyée à Mairie - Nantes par Alexandre Léchenet le .

Réponse en attente.

Cher/Chère Mairie, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des élu-es du...
Etat des indemnités
Demande envoyée à Mairie - Nice par Alexandre Léchenet le .

Réponse en attente.

Cher/Chère Mairie, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des élu-es du...
Etat des indemnités
Demande envoyée à Mairie - Lille par Alexandre Léchenet le .

Réponse en attente.

Cher/Chère Mairie, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des élu-es du...
Etat des indemnités
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Alexandre Léchenet le .

Réponse en attente.

Cher/Chère Mairie, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des élu-es du...
Etat des indemnités
Demande envoyée à Mairie - Brest par Alexandre Léchenet le .

Réponse en attente.

Cher/Chère Mairie, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des élu-es du...
Etat des indemnités
Demande envoyée à Mairie - Dijon par Alexandre Léchenet le .

Réponse en attente.

Cher/Chère Mairie, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des élu-es du...
Etat des indemnités
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux par Alexandre Léchenet le .

Réponse en attente.

Cher/Chère Mairie, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des élu-es du...
Données essentielles des conventions de subvention
Précision envoyée à Conseil départemental - Oise par Laurent Savaete le .

Réponse en attente.

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse et les précisions apportées. Malheuresement cette section de votre site ne contient que des documents....
Données essentielles dans la commande publique
Précision envoyée à Conseil départemental - Aude par Laurent Savaete le .

Partiellement abouti.

Bonjour, J'accède effectivement à la liste des consultations mais je ne vois pas de moyen permettant de récupérer la liste consolidée par année ou po...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Charente par Laurent Savaete le .

Abouti.

Bonjour, Merci pour votre réponse. Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués. Laurent Savaete
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Gers par Laurent Savaete le .

Abouti.

Bonjour, Merci pour votre réponse. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées. Laurent Savaete
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental de la Nièvre par Laurent Savaete le .

Partiellement abouti.

Bonjour Madame, Merci pour votre réponse. Nous allons mettre à jour notre annuaire avec vos coordonnées email. Je vous prie de croire, Madame, Mons...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Demande envoyée à Mairie - Paris par Micro Laboratoire pour l'Architecture et la Ville le .

Réponse en attente.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, nous s...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Oise à Alexandre Léchenet le .

Abouti.

Bonjour, Vous trouverez le document correspondant à votre demande ci-joint. Emily Lacaze Personne responsable de l'accès aux documents administratifs...
Nombre de décès en EHPAD COVID par semaine et par région
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à EL MOUSSAWI le .

En attente de classement.

Je ne peux rien faire de plus que vous recommander de contacter directement le producteur des données (SPF) à cette adresse en bas de la page : [1]h...
Emplacements des bornes de recharges pour véhicules électriques et cartographie
Message de suivi envoyé à Mairie - Les Ulis par Baptiste Lemoine le .

En attente de ma demande de recours.

Monsieur le Maire des Ulis, Ma demande initiale en Décembre 2019, ainsi que ma relance en lettre recommandée conernant la libération de documents rel...
Circulation des variants de la Covid-19 sur le territoire
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Elias Orphelin le .

Abouti.

Monsieur,   Les données que vous sollicitez sont publiées en open data sur le site data.gouv.fr depuis le lundi 8 mars 2021 par Santé publique Fra...
Demande documents On dijon Caméras de surveillance
Demande envoyée à Mairie - Dijon par Delmotte Roman le .

En retard.

Madame, Monsieur En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Effectifs policiers par circonscription / département
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Alexandre Léchenet le .

En retard.

Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Indre par Alexandre Léchenet le .

Abouti.

Cher/Chère Conseil départemental - Indre, Merci pour ce document. Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués....
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Paierie Départementale - Hérault à Alexandre Léchenet le .

En retard.

Bonjour, J'ai retransmis ce jour votre demande au service concerné (Pairie départementale) -------------------------------------------------------...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Deux-Sèvres à Laurent Savaete le .

Abouti.

Monsieur, Voici les éléments demandés. - le lien de notre profil acheteur pour accéder aux données essentielles (format JSON) : [1]https://www.marc...
Documents administratifs relatif au contrat entre l’entreprise IBM et la ville de Toulouse concernant les caméras de vidéosurveillance
Demande envoyée à Métropole - Toulouse par Yohann CAMP le .

En retard.

Cher/Chère Métropole - Toulouse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
Liste des dden du departement
Réponse par Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône à Arnaud Dupleix le .

Refusé.

Bonjour,   Je vous informe que la liste des DDEN est en phase de mise à jour suite au CDEN du 19/02. Cette liste sera, comme il a été indiqué lo...
Prénoms des enfants nouveaux-nés nés à Grenoble (1900-2020)
Réponse par Mairie - Grenoble à F. Arnaud le .

En attente de classement.

Madame, Monsieur, Je fais suite à mon mail du 1er mars ci-après. J'ai l'honneur de vous informer qu'un fichier reprenant la liste complète des prénom...