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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de note de frais des conseillers municipaux
Réponse de Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .
Erreur lors de l'envoi
Madame, Monsieur,
Vous avez fait parvenir au Maire du 11^e François Vauglin une succession
de demandes via la plateforme « Ma Dada » relatives à...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .
Erreur lors de l'envoi
Madame, Monsieur,
Vous avez fait parvenir au Maire du 11^e François Vauglin une succession
de demandes via la plateforme « Ma Dada » relatives à...
Liste des logements de fonction et leurs bénéficiaires
Réponse de Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .
Erreur lors de l'envoi
Madame, Monsieur,
Vous avez fait parvenir au Maire du 11^e François Vauglin une succession
de demandes via la plateforme « Ma Dada » relatives à...
Liste des bénéficiaires de véhicules de service avec autorisation de remisage à domicile
Réponse de Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .
Erreur lors de l'envoi
Madame, Monsieur,
Vous avez fait parvenir au Maire du 11^e François Vauglin une succession
de demandes via la plateforme « Ma Dada » relatives à...
Demande de note de frais des conseillers municipaux
Réponse de Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .
Erreur lors de l'envoi
Madame, Monsieur,
Vous avez fait parvenir au Maire du 11^e François Vauglin une succession
de demandes via la plateforme « Ma Dada » relatives à...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .
Erreur lors de l'envoi
Madame, Monsieur,
Vous avez fait parvenir au Maire du 11^e François Vauglin une succession
de demandes via la plateforme « Ma Dada » relatives à...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Issy-les-Moulineaux le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Factures d'électricité de gaz et de fuel
Réponse de Université Côte d'Azur le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Notes de frais, frais de bouche, de représentation et de réception
Réponse de Université Côte d'Azur le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande du code source de l'application Dossier Pharma
Demande envoyée à Conseil National de l'Ordre des Pharmaciens. Commentée le .
Demande de recours gracieux effectuée
Relance envoyée au service Dossier pharmaceutique sur le site du Conseil national de l'ordre des pharmaciens via www.ordre.pharmacien.fr/contacter-l-or...
Monsieur,
Vous trouverez les comptes administratifs 2014 à 2024 sur ce lien :
https://we.tl/t-kBv1NMtHpz
Nous ne pouvons pas vous transmet...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-André-lez-Lille le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Proces Verbaux élections de parents d'élèves de 2020 à 2025 inclus, et extract ECECA pour la même période
Réponse de Rectorat - Académie de Versailles le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur le Citoyen anonyme,
Pour répondre à votre mail comme ci-dessous, sachez que depuis 2014, date
de sa première élection, Monsieur Chr...
Frais de représentation Maire de Montpellier
Réponse de Mairie - Montpellier le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Je reviens vers vous concernant votre demande de documents administratifs
relative aux frais de représentation du Maire.
Afin de...
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint les justificatifs 2020-2024.
Cordialement,
Isabelle Deverre
DIRECTRICE GÉNÉRALE DES SERV...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Grands livres budgétaires 2024
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Douaisis le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Données de verbalisation de stationnement par années
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .
Information non détenue
Monsieur,
Conformément aux dispositions de l’article L.311-1 du Code des relations
entre le public et l’administration (CRPA), la communication...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .
Aboutie
Monsieur,
Vous sollicitez de la commune la communication de données relatives à la
verbalisation sur la commune pour les exercices 2020 à 2025....
Monsieur,
Vous sollicitez de la commune la communication des comptes administratifs
2012 à 2025. Les comptes administratifs étant votés en avril N+1...
Bonjour,
Suite à votre demande, après vérification Madame Béatrice LATOUCHE n'a donné aucune note de frais à la mairie du Lude.
Bien cordialement.
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Maurice-de-Lignon le .
Reported for administrator attention
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...