Search requests (page 10)
Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Liste des contrôles effectuée depuis 2020 sur les établissements privés sous contrat
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Selon l’article L442-5 du code de l’éducation, portant sur les contrats d’association de l’État avec les établissements privés du 1...
Rapports d'inspections - EPSC - 2025
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En février dernier, la ministre de l'Education nationale Elisabeth Borne annonçait que 40% des établissements privés sous contrat s...
Composition socio-professionnelle des collèges de paris
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Paris le .
En attente de réponse
Cher/Chère Rectorat - Académie de Paris,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rec...
Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Marseille le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention.
Cordialement.
Le vendredi 19/09/2025 13:53, Arnaud Dupleix <[FO...
Courrier de réponse de l'Inria envoyé dans le cadre du rapport sur les agences de programme
Demande envoyée à Cour des comptes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Votre demande a bien été enregistrée et sera transmise au service
instructeur pour traitement dans les meilleurs délais.
Cordialement,...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Frais de représentation du maire
Demande envoyée à Mairie - Moulins 03190-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Frais de représentation du maire de Bourg-en-Bresse
Demande envoyée à Mairie - Bourg-en-Bresse le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Frais de représentation du maire de Versailles
Demande envoyée à Mairie - Versailles le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Frais de représentation du maire de Poitiers
Demande envoyée à Mairie - Poitiers le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Frais de représentation maire d'Annecy
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
La Correspondante CADA accuse réception de votre email et ne manquera pas
de vous donner une réponse dans les meilleurs délais après étude...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour Madame,
En réponse à votre sollicitation, il nous est difficile de répondre pleinement et immédiatement pour des raisons techniques et notamme...
Bonjour,
Je fais suite à votre demande de communication de documents
administratifs.
Celle-ci a, semble-t-il, été effectuée à l’aide d’un formulai...
Demande document : Prévenir les incendies - Une réponse transfrontalière pour protéger les territoires francà-espagnols
Demande envoyée à Service départemental d'incendie et de secours des Pyrénées-Orientales le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Note de frais de la présidente de région Réunion
Réponse de Conseil régional - Réunion le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...