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422 demandes d'accès à l'information trouvées
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Côtes-d'Armor par PATRON le .
Retiré par le demandeur.
Chère Regine MORIN 221,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaitais recevoir communicat...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Morbihan par PATRON le .
Partiellement abouti.
Chère Madame LE DEVEDEC Sandrine,
Merci pour cet envoi de documents. Des commentaires sur les chiffres auraient été les bienvenus.
Je vous prie de cr...
Nombre de clusters en cours d'investigation
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Victor ALexandre le .
Information non détenue.
Monsieur,
Votre demande de communication de documents administratifs relevant de la
compétence de SPF, je la leur ai transférée, en vertu de l'a...
Bilan de l'activité des radars
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Victor ALexandre le .
En retard depuis longtemps.
Cher Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Avis du Comité Analyse Recherche Expertise (CARE) sur le Covid-19
Demande de recours envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Emile Marzolf le .
En attente de ma demande de recours.
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Vue aérienne de la métropole (orthophotographie)
Réponse par Tours Métropole Val de Loire à Cyrille Giquello le .
Partiellement abouti.
Bonjour monsieur GIQUELLO
En réponse à votre demande du 29 juillet dernier, je vous invite à prendre
rendez-vous avec mon service afin d’échange...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Lozère par PATRON le .
Partiellement abouti.
Bonjour,
C'est bien compris. Je vous en remercie par avance.
Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées.
M. PATR...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence par PATRON le .
Information non détenue.
Chère Madame,
Merci pour ce que vous avez pu communiquer comme informations.
Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations disti...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Charente par PATRON le .
Partiellement abouti.
Chère Madame,
Merci pour les documents transmis.
Veuillez agréer, Madame, l'expression de mes sentiments distingués.
M. PATRON
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Eure-et-Loir par PATRON le .
Partiellement abouti.
Monsieur DELAUNAY Nicolas,
Je vous remercie beaucoup pour votre réponse et les documents envoyés.
Par contre, concernant les sanctions, je suis intér...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Hauts-de-Seine par PATRON le .
Partiellement abouti.
Monsieur BOUAKKAZ Morad - PSOL/DPFB/SCRADU,
Je vous remercie pour cet envoi.
Cependant, je ne vois pas clairement les cas de sanction lié à l'absenc...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse par Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques à Frédéric Rodrigo le .
Partiellement abouti.
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande, vous trouverez le jeu de données relatif aux
sentiers inscrits au PDIPR du Département des Pyrénées-Atlanti...
Dessins techniques des rames MS 61 du RER A
Demande de recours envoyée à Régie autonome des transports parisiens par Tomek Lecocq le .
En attente de ma demande de recours.
Cher/Chère Régie autonome des transports parisiens,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil Départemental du Vaucluse par PATRON le .
Partiellement abouti.
Chère Madame Mouaci,
Je vous remercie pour les documents transmis.
Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées....
Estimation transaction immobilière fontenay le fleury
Réponse par Service de la publicité foncière (SPF) - Versailles 2 à Freard le .
Partiellement abouti.
Bonjour
Les demandes de renseignements au Service de la publicité foncière doivent
être faites sur un imprimé N° 3233 ( disponible sur impots.gouv.fr...
Avis rendus par l'ARPP depuis 2010 concernant les publicités voitures et deux-roues
Réponse par Autorité de régulation professionnelle de la publicité à pierre chrzanowski le .
Refusé.
Monsieur,
Veuillez trouver ci-jointe la réponse à votre demande du 23 juillet
dernier.
Bien à vous.
Stéphane MARTIN
Directeur Génér...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Maine-et-Loire à PATRON le .
Partiellement abouti.
Bonjour,
Je suis en congés du 10 au 31 août 2020.
En mon absence, merci de contacter mon adjoint, Vincent Mallet
([adresse email]) ou mon assistan...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Seine-Saint-Denis par PATRON le .
Partiellement abouti.
Chère Reynaud Murielle,
merci pour les informations communiquées. Dommage que les informations ne soient pas là pour 2019 et 2018. Beau mois d'aout....
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône par PATRON le .
Abouti.
Madame,
Je vous remercie pour les documents transmis. Bon mois d'aout.
Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées...
Affilations et radiation par profession / années / départements
Demande de recours envoyée à Sécurité sociale des artistes auteurs par Cyrille Giquello le .
En attente de ma demande de recours.
Cher/Chère Sécurité sociale des artistes auteurs,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, renfor...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Hérault à PATRON le .
Information non détenue.
Bonjour,
Suite à votre seconde interpellation, je n'ai pas d'autres informations à vous communiquer, si ce n'est vous dire que le site du Département"...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Gironde par PATRON le .
Information non détenue.
Cher/Chère Conseil départemental - Gironde,
Je vous remercie pour votre réponse et vous souhaite un beau mois d'aout.
Veuillez agréer, Madame, Monsie...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Caisse nationale des allocations familiales à PATRON le .
En retard depuis longtemps.
En cas d'urgence, merci de contacter Véronique Théault, assistante de
direction de la Macssi
[adresse email]
--- Avertissement mis à jour le 17 no...
Contenus Pédagogiques - Ma Classe à la Maison
Réponse par Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse à pierre chrzanowski le .
Refusé.
Bonjour Monsieur Chrzanowski,
Faisant suite à votre demande ci-dessous transmise par notre ministère de
tutelle, je vous prie de bien vouloir tr...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aude par PATRON le .
Abouti.
Madame Vives,
Je vous remercie pour votre réponse.
Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées.
M PATRON