Rechercher des demandes (page 10)
Environ 49000 demandes d'accès à l'information trouvées
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Vincent-de-Paul 33487-01 le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Nous avons effectivement bien reçu un mail mais le contenu, dont vous
trouverez la copie ci-dessous, n'était pas complété :
- les...
Bonjour,
En complément de notre mail, je vous informe que les frais de déplacements
et de représentations sont néants.
Cordialement,
Rémi Seijo-...
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier en PJ et de ses annexes et de m'en accuser réception.
Je vous prie d'agréer,...
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier en PJ et de m'en accuser réception.
Je vous prie d'agréer, Madame, l'express...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Sous-préfecture d'Aix-en-Provence le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Votre courriel a bien été reçu et va être transmis au service concerné qui vous répondra dans les meilleurs délais.
Pour tout autre...
Bonjour,
Je fais suite à votre demande.
Mme le Maire perçoit uniquement son indemnité d'élu conformément à la grille réglementaire des indemnités des é...
Utilisation de la vidéosurveillance dans le parc naturel régionale de nyer
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse,
Bonne continuation,
Monsieur ALLIRAND,
Suite à votre demande, et conformément à l’article L311-15 1° du Code des relations entre le public et l’administration, nous vous...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de note de frais
Demande envoyée à Point info famille - Paris 12e le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande au titre du CRPA, PARAFE « entrée sur le territoire », liste actuelle des nationalités éligibles et référentiels, portée de la catégorie « Royaume-Uni » au regard des passeports BN(O)
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de classement
Bonjour Madame,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant
à la communication de documents administratifs.
Votre de...
Demande au titre du CRPA, PARAFE « entrée sur le territoire », études, feuilles de route, décisions et calendrier envisagé pour HKSAR, MSAR, Taïwan et BN(O), période 01-01-2024 à ce jour
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de classement
Bonjour Madame,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant
à la communication de documents administratifs.
Votre de...
Demande au titre du CRPA, PARAFE « sortie du territoire », documents en vigueur et consignes opérationnelles relatives aux passeports HKSAR, MSAR, Taïwan et BN(O)
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de classement
Bonjour Madame,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant
à la communication de documents administratifs.
Votre de...
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .
En attente de classement
Bonjour Madame Coudeville,
Vous avez fait une demande d'accès à l'information suivante :
Montant des aides financières (en €) versées par la Mairie...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande d’accès aux documents
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Evreux Portes de Normandie le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Vidéoprotection PV de la commission
Demande envoyée à Préfecture de l'Oise. Commentée le .
Partiellement aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/NKgaaJLTqtgyFSX
Bonjour M. MARTIN,
Nous avons bien reçu votre demande de communication de documents
administratifs. Nous ne pourrons malheureusement répondre da...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Bonjour,
Veuillez trouver ci-jointes les notes de frais de représentation et de restauration de Messieurs Le Bour et Moisan sur la période demandée....
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Longeville-lès-Saint-Avold le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous n'avons aucune note de frais à vous communiquer.
Maire et adjoints ne sollicitent aucun remboursement relatif à des frais de restaurati...
Bonjour
Nous avons aucun document à vous fournir.
Le maire n a jamais bénéficié de note de frais et aucun crédit n ont été
voté de tous les budget...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...