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Environ 47000 demandes d'accès à l'information trouvées
Activités de la Chargée de mission Formation aux enjeux du numérique des cadres de la fonction publique d'Etat
Réponse de INRIA le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Publication des 10 plus hautes rémunérations en application de l'article 37 de la loi 2019-828 du 6 août 2019 sur la transformation de la Fonction Publique
Demande envoyée à Hôpitaux universitaires de Strasbourg le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Compte de résultats et affectation des résultats + variation nombre de lits
Demande envoyée à Hôpitaux universitaires de Strasbourg le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de note de frais de Monsieur le Maire
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Bassin d'Aurillac le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole - Européenne de Lille le .
Aboutie
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande en date du 13 mars 2025, je vous prie de
bien vouloir trouver ci-joint, le courrier de réponse ac...
Note de frais de madame la maire
Réponse de Mairie - Champagney 70120-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
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be delivered to one or more recipient...
Demande de communication dossier de séance plénière - recommandation géolocalisation
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En attente de classement
Madame,
Je vous prie de trouver en pièces jointes la réponse apportée à votre
demande CADA enregistrée sous le numéro 25001967, et le document y...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d'accès au document administratif
Réponse de Mairie - Montbard le .
En attente de classement
Bonjour,
L'adresse [Mairie - Montbard request email] n'est plus valide.
Merci de bien vouloir adresser votre mail à l'adresse suivante : [adresse ema...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Mouroux le .
Partiellement aboutie
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Saisi concernant un trop perçu
Demande envoyée à Paierie départementale - Charente-maritime le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Demande envoyée à Rennes Métropole. Commentée le .
Aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/E85jgbSjgQLaKJK
Bonjour Monsieur Noël,
Nous faisons suite à votre demande d’accès aux documents suivants :
- Traité de concession d’aménagement de la ZAC Le Grand...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Bourg-en-Bresse le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Demande de documents concernant le site nordemploi.fr
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Nord le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour Monsieur HOFFMANN,
Merci pour votre réponse circonstanciée dont j'ai bien pris connaissance.
Je vous confirme toutefois ma demande de commu...
Demande d’accès aux documents administratifs – Rapport IGÉSR N°83 – Audit financier du GIP Renater
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je me permets de vous adresser la présente demande, en application des articles L311-1 et suivants du Code des relations entre le p...
Publication du Plan de Corps de Rue Simplifié au format vecteur
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Données des radars pédagogiques
Clarification envoyée à Mairie - Achenheim le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Nous souhaitons nous appuyer sur ces données des radars pédagogiques pour faire des analyses de conformité des vitesses pratiquées par rappo...
Données de verbalisation et de contrôles des automobilistes/cyclistes/trotinettes
Réponse de Préfecture - Ille-et-Vilaine le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Videosurveillance (budget, financement, technologie et autre)
Demande envoyée à Mairie - La Talaudière. Commentée le .
En retard (plus de 30 jours)
Mairie de La Talaudière
Service juridique et urbanisme
Déléguée à la protection des données
Place Jean Moulin CS30141
42351 LA TALAUDIERE CEDEX...
Réponse suite à réponse CADA. Validation de la demande.
Réponse de la commune : https://www.mairie-la-talaudiere.fr/ville/la-vie-municipale/decisions-...
Investissements de la Ville de Lyon sur le quartier de la Guillotière et de contrat d'animations de réunions publiques pour Mr Grégory Doucet
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéo-surveillance de la ville d'Avignon
Demande envoyée à Mairie - Avignon le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l' administration, nous...