Rechercher des demandes (page 10)
Environ 48000 demandes d'accès à l'information trouvées
projets artistiques éphémères avant destruction tour d'Assas
Demande envoyée à Métropole - Montpellier Méditerranée le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Projets artistiques éphémères avant destruction tour d'Assas
Réponse de Mairie - Montpellier le .
En attente de réponse
Bonjour,
Cette adresse n'est plus active, veuillez adresser vos mails au point d'entrée ville métropole qui est [adresse email]
Merci d'avance.
Documents administratifs - 6232 « Fêtes et cérémonies » et 6257 « Réceptions »
Réponse de Mairie - Montpellier le .
En attente de réponse
Bonjour,
Cette adresse n'est plus active, veuillez adresser vos mails au point d'entrée ville métropole qui est [adresse email]
Merci d'avance.
Notes de frais Carole Delga
Demande envoyée à Conseil régional - Occitanie le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Documents administratifs - 6232 « Fêtes et cérémonies » et 6257 « Réceptions »
Demande envoyée à Métropole - Montpellier Méditerranée le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Copie des correspondances ayant servi à établir l'avis 20252552
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
Aboutie
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole - Bordeaux le .
Aboutie
[1]Logo
Nouvel utilisateur
Cher utilisateur,
Catherine GERBIER souhaite vous transmettre un ou plusieurs fichiers.
Pour visualiser et téléch...
Demande de communication de documents administratifs – Données sur les demandes d’asile des ressortissants albanais (2009 à aujourd’hui)
Réponse de Office français de protection des réfugiés et apatrides le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame,
Je découvre votre demande et ne trouve aucune trace de votre mail original.
Pourriez-vous, s'il vous plait, me le retransférer afin que j'ai t...
Recueil de données pour mémoire universitaire
Réponse de Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Paris (dép. 75) le .
En retard (plus de 30 jours)
Logo d'entreprise
Bonjour,
La messagerie de votre destinataire "[Office français de l'immigration et
de l'intégration (OFII) - Direction territoria...
Poste de logement T4 disponible et leurs loyer.
Demande envoyée à Mairie - Saint-Ouen 93070-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de numéro de dossier pour une affaire d'accident piéton scooter il y a 22ans
Demande envoyée à Brigade de gendarmerie - Papara le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de documents administratifs concernant les équipes pluridisciplinaires et le RSA
Message de suivi envoyé à Métropole de Lyon le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Merci pour votre retour.
Je me permets toutefois de réitérer ma question restée sans réponse.
La charte de déontologie transmise...
Documents légaux et statistiques concernant l'Avenue du Rhin et les données de circulation
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Conformément aux articles L. 311-1 et suivants du Code des relations entre
le public et l’administration, vous avez sollicité...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de facture d'achat des casques offerts aux élèves de CM1/CM2 de Colmar Agglomération
Demande envoyée à Mairie - Colmar le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Accord-cadre entre l'agence ministérielle pour l'IA de la défense et l'Inria
Demande envoyée à INRIA le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste des collectivités territoriales ayant conclu une convention MPO avec leur centre de gestion
Réponse de Ministère de la Justice le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Fichier des caméras de vidéos surveillance
Réponse de Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon le .
Aboutie
Référence : 393753
Bonjour M. Olivier P MA DADA,
Vous avez demandé l’accès au suivi de votre de demande (Nous contacter),
déposée le 07/05/2024....
Décisions d'attribution de la prime C2.
Recours amiable envoyé à INRIA le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame,
Je vous remercie pour votre réponse. J'ai bien noté que vous considérez ma demande comme abusive car il s'agit de ma neuvième demande depuis...
Consultation des notes de frais
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Rouen le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Convention police nationale police municipale
Réponse de Mairie - Marseille le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de classement
Bonjour,
Je vous prie de trouver ci-joint le registre des traitements de données
personnelles de la préfecture de l'Aube.
Vous en souhaitant bonne...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Délégation de service public du réseau Vikibus et données de transport associées
Réponse de Communauté de communes - Yvetot Normandie le .
Aboutie
Bonjour Madame, Monsieur,
Vous trouverez joint à ce courriel le lien d'accès aux documents
administratifs de la délégation de service public relatif...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...