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Environ 51000 demandes d'accès à l'information trouvées
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Julien-en-Genevois le .
En retard (plus de 30 jours)
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs et aux informations relatives à l’environnement, tel que prévu notamment par...
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
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Demande de communication de documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Marly 59383-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Conformément aux articles L311-1 et suivants du Code des relations entre le public et l’administration relatifs au droit d’accès aux...
Attention l'adresse mail de la Mairie a changé, veuillez utiliser l'adresse suivante : [adresse email]
Demandes des frais des élus et des justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Guipry-Messac le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs,
tel que prévu notamment par le Livre III du Code des
relations entre l...
Demande note de frais , enveloppe
Demande envoyée à Mairie - Torreilles le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
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Bonjour,
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Adresse d’une APPMA
Demande envoyée à Fédération départementale pour la pêche et la protection du milieu aquatique - Puy-de-Dôme le .
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Madame, Monsieur,
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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Soorts-Hossegor le .
En retard (plus de 30 jours)
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
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Bonjour,
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Madame, Monsieur,
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Madame, Monsieur,
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Listes et décompte des frais du Maire de la commune
Réponse de Mairie - Rivedoux-Plage le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host madada.fr.
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be delivered to one or more recipients. It's at...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Roques 31458-01 le .
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Notes de frais du maire de Castres
Demande envoyée à Mairie - Castres 81065-01 le .
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Madame, Monsieur,
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande du coût total de la cérémonie des vœux du maire 2025
Réponse de Mairie - Nonancourt le .
Aboutie
Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande relative au coût total des vœux
du maire pour l’année 2026.
Nous vous prions de bien vouloir tr...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Petit-Couronne le .
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Bonjour,
J'accuse réception de votre mail et le transmets au service concerné qui vous apportera une réponse dans les meilleurs délais.
Vous souhaita...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Courbevoie le .
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Madame, Monsieur,
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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Arradon le .
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Bonjour,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'...