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Environ 20000 demandes d'accès à l'information trouvées

Test de vérification du format des mails
Réponse par Internal admin authority à Laurent Savaëte le .

Saisine CADA en cours

Ça devrait arriver sur la demande
Le RIP sollicité a été mis en ligne à cette adresse : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/64bff60c8f17a6d1cec079ea/
Bonjour M. Capon, Merci pour votre réponse et la bonne compréhension des enjeux relatifs à cette demande. J'ai bien noté que le Syndicat ne disposai...
Bonjour M. Charil, Merci pour votre retour et la bonne compréhension des enjeux autour de cette demande. J'ai bien noté que vous ne déteniez pas les...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Baudinard-sur-Verdon à Open Knowledge France le .

En retard (plus de 30 jours)

This is the mail system at host mo506.mail-out.ovh.net. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipi...
Notes de frais / Nantes Métropole
Réponse par Métropole - Nantes à MAGE le .

En attente de classement

  Bonjour, En réponse à votre demande de communication des frais de la maire de Nantes, je vous prie de trouver les documents demandés avec ce lien...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,   Faisant suite à votre demande, vous trouverez, en pièce jointe, les documents souhaités. Bien cordialement.   Sébastien LETORT...
Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Hérault par Xavier Berne. Commentée par Xavier Berne le .

Aboutie

Lien permanent vers le document joint : https://madada.frama.space/s/3bGGjM6QsFRxf5E
Échanges entre DGA Plan Écoles et VINCI FAYAT BOUYGUES EIFFAGE ENGIE & FIN INFRA
Demande de recours envoyée à Mairie - Marseille par Collectif des écoles de marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Chère Madame Dolle, chère Mairie de Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, nous souh...
Madame, A la suite de votre demande, je vous remercie de bien vouloir trouver ci-joint les notes de frais de déplacement, de restauration et de représ...
conventions entre OFB et Chambord
Message de suivi envoyé à Office français pour la biodiversirté par Laurent Coudercy le .

Saisine CADA en cours

Ci joint l'avis de la CADA suite à la non réponse de l'OFB " Avis n° 20232378 du 01 juin 2023 Monsieur Laurent COUDERCY a saisi la Commission d'accè...
Réponse reçue par mail du TE38 : les données ne sont pas détenues et la demande est transmise à Enedis. Les données de projet d'occupation des appuis...
Bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver, ci-joint, un courrier à votre attention de la part de la directrice des affaires juridiques d'Inria,...
Instruction droit au séjour
Demande envoyée à Caisse nationale des allocations familiales par AL le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande frais Maire - St Ferreol
Demande de recours envoyée à Mairie - Saint-Ferréol par Stéphane GAILLARD le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de notes de frais - Mairie de Faverges 74
Demande de recours envoyée à Mairie - Faverges par Stéphane GAILLARD le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,   Absente jusqu'au vendredi 28 juillet inclus, je prendrai connaissance de vos messages à mon retour.   En vous souhaitant une très b...
Les données obtenues font partie d'une enquête sur les compléments de loyer abusifs publiée dans Mediapart https://www.mediapart.fr/journal/france/2307...
Les données obtenues font partie d'une enquête sur les compléments de loyer abusifs publiée dans Mediapart https://www.mediapart.fr/journal/france/2307...
Les données obtenues font partie d'une enquête sur les compléments de loyer abusifs publiée dans Mediapart https://www.mediapart.fr/journal/france/2307...
Demande de documents afférents à l’activité du maire
Réponse par Mairie - Roubaix à Ketels-Chauvin le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Le Secrétariat général enregistre votre demande de communication des documents administratifs ci-dessous. Toutefois, faute de pouvoir vous c...
Demande de justificatifs du maire
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine par Boudou le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Dossier d’auto-évaluation HCERES
Demande de recours envoyée à INRIA par Gaëtan Leurent le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère PRADA INRIA, Je vous écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Dossier d’auto-évaluation HCERES' d'accès aux informations dé...
Notes de frais du maire
Demande de recours envoyée à Mairie - Biot par Éric MARTINS le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...