Search requests (page 10)
Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Notes de frais de représentation
Demande envoyée à Mairie - Montpellier-de-Médillan le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Forfait communal - Elements pris en compte
Demande envoyée à Mairie - Rognonas. Commentée le .
Aboutie
Lien direct permettant de télécharger le document : https://cdn.website-editor.net/s/64085cb7d12f4ca0a85c8937745206d8/files/uploaded/PV+DU+4+juin+2025+...
Délibérations (et comptes rendus) de décisions publiques
Réponse de Rectorat - Académie de Rennes le .
Information non détenue
Bonjour,
Les documents que vous demandez relèvent de la compétence de la Région
Bretagne. L’organe délibérant est la commission permanente du Consei...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
[1]Transfert ville, CU, CCAS
Ce message automatique vous est envoyé par le service Transfert ville, CU, CCAS.
VIEL Virginie <[2][adresse email]...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de l’Indre-et-Loire. Commentée le .
Aboutie
Il faut taper la côte (2714W) dans le moteur de recherche du site des Archives départementales d'Indre-et-Loire pour accéder aux documents numérisés....
Bonjour Monsieur,
Comme annoncé dans mon courriel d’hier après-midi, je vous prie de bien
vouloir trouver, au lien de téléchargement suivant : ...
Liste des bénéficiaires de véhicules de service avec autorisation de remisage à domicile
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Liste des logements de fonction et leurs bénéficiaires
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Orientations stratégiques territoriale pour un accueil vertueux des data centers
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Stratégie d'accueil des data center dans l'agglomération marseillaise
Réponse de Réseau de transport d'électricité (RTE) le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Location de locaux Gayant Expo pour le concours des études de santé de l'Université de Lille
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Douaisis. Commentée le .
Information non détenue
Après vérification, la Société publique locale Gayant Expo est une entreprise de droit privé (de type société anonyme) créée par Douaisis Agglo et le D...
Notes de frais de la mairie, comptes administratifs, et subventions des établissements privés
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Analyse d'impact sur l'ouverture du code source et AIPD
Demande envoyée à Conseil National de l'Ordre des Pharmaciens le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Permis de construire PC00135425J0011
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Pouilly le .
En attente de classement
Bonjour,
En réponse à votre mail cité en objet, je vous informe que le dossier
d'urbanisme demandé est consultable auprès du service urbanisme aux jo...
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre demande et l'avons traitée avec sérieux.
Après recherches par mes services, je vous informe que nous n'avons pas...
Demande de communication du Grand Livre comptable de la mairie
Demande envoyée à Mairie - Marthod le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire
Réponse de Mairie - Plabennec le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre mail du 17 novembre dernier, vous trouverez ci-joint
les documents demandés.
Vous en souhaitant bonne réception,
C...
Verbalisation et rappel à l'ordre des cyclistes et usagers d'EDPM ou cyclomobile au dessus de l'allure du pas dans l'aire piétonne
Demande envoyée à Mairie - Niort le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Documents de la task force » crée pour identifier des sites éligibles à l’accueil de centres de données
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Documents relatifs à la « task force » pour identifier des sites éligibles à l’accueil de centres de données
Demande envoyée à Réseau de transport d'électricité (RTE) le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de notes de frais de transport, restauration et représentation
Réponse de Communauté d'agglomération - Roissy Pays de France le .
Aboutie
Madame,
Pour faire suite à votre demande reçue le 28 novembre dernier et portant
sur la communication de notes de frais de transport, restauration e...
Monsieur,
Vous trouverez en pièce jointe la dernière annexe.
Cordialement,
Sylvie PIERSON
Personne responsable de l'accès aux documents...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver en pièce jointe
le courrier de réponse de Monsieur le Maire de Nevers.
Cor...