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Environ 20000 demandes d'accès à l'information trouvées
Test de vérification du format des mails
Réponse par Internal admin authority à Laurent Savaëte le .
Saisine CADA en cours
Ça devrait arriver sur la demande
Répertoire d'informations publiques
Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique par Open Knowledge France. Commentée par Xavier Berne le .
Aboutie
Le RIP sollicité a été mis en ligne à cette adresse : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/64bff60c8f17a6d1cec079ea/
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Message de suivi envoyé à Syndicat Mixte d'Energie du département des Bouches-du-Rhône par François Lacombe le .
Information non détenue
Bonjour M. Capon,
Merci pour votre réponse et la bonne compréhension des enjeux relatifs à cette demande.
J'ai bien noté que le Syndicat ne disposai...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Message de suivi envoyé à Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire par François Lacombe le .
Information non détenue
Bonjour M. Charil,
Merci pour votre retour et la bonne compréhension des enjeux autour de cette demande.
J'ai bien noté que vous ne déteniez pas les...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Baudinard-sur-Verdon à Open Knowledge France le .
En retard (plus de 30 jours)
This is the mail system at host mo506.mail-out.ovh.net.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipi...
Notes de frais / Nantes Métropole
Réponse par Métropole - Nantes à MAGE le .
En attente de classement
Bonjour,
En réponse à votre demande de communication des frais de la maire de
Nantes, je vous prie de trouver les documents demandés avec ce lien...
Rapport McKinsey "renforcement de la dynamique de performance de l'administration centrale et sa relation avec les académies"
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse par David Libeau le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande contrat passé entre le département 35 et PARIS 2024
Réponse par Conseil départemental - Ille-et-Vilaine à Th.eric le .
Aboutie
Bonjour,
Faisant suite à votre demande, vous trouverez, en pièce jointe, les
documents souhaités.
Bien cordialement.
Sébastien LETORT...
Notes de frais
Aboutie
Lien permanent vers le document joint : https://madada.frama.space/s/3bGGjM6QsFRxf5E
Échanges entre DGA Plan Écoles et VINCI FAYAT BOUYGUES EIFFAGE ENGIE & FIN INFRA
Demande de recours envoyée à Mairie - Marseille par Collectif des écoles de marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Chère Madame Dolle, chère Mairie de Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, nous souh...
notes de frais du maire de Palaiseau
Réponse par Mairie - Palaiseau à Isabelle d'Artagnan le .
Aboutie
Madame,
A la suite de votre demande, je vous remercie de bien vouloir trouver ci-joint les notes de frais de déplacement, de restauration et de représ...
conventions entre OFB et Chambord
Message de suivi envoyé à Office français pour la biodiversirté par Laurent Coudercy le .
Saisine CADA en cours
Ci joint l'avis de la CADA suite à la non réponse de l'OFB
"
Avis n° 20232378 du 01 juin 2023
Monsieur Laurent COUDERCY a saisi la Commission d'accè...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Territoire d'Energie Isère par François Lacombe. Commentée par François Lacombe le .
Information non détenue
Réponse reçue par mail du TE38 : les données ne sont pas détenues et la demande est transmise à Enedis.
Les données de projet d'occupation des appuis...
Rapport de l'Inspecteur Santé Sécurité au Travail suite à 3 désaccords sérieux et persistants.
Réponse par INRIA à Jean-Marc Lasgouttes le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver, ci-joint, un courrier à votre
attention de la part de la directrice des affaires juridiques d'Inria,...
Instruction droit au séjour
Demande envoyée à Caisse nationale des allocations familiales par AL le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande frais Maire - St Ferreol
Demande de recours envoyée à Mairie - Saint-Ferréol par Stéphane GAILLARD le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de notes de frais - Mairie de Faverges 74
Demande de recours envoyée à Mairie - Faverges par Stéphane GAILLARD le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Cartographie et données attributaires des supports du réseau de distribution électrique
Réponse par Territoire d'Energie Mayenne à François Lacombe le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Absente jusqu'au vendredi 28 juillet inclus, je prendrai connaissance de
vos messages à mon retour.
En vous souhaitant une très b...
Liste et aboutissements des saisines de locataires pour non respect de l'encadrement du loyer ou complément de loyer abusif
Demande envoyée à Commission départementale de conciliation - Paris par Arno Pedram. Commentée par Arno Pedram le .
Aboutie
Les données obtenues font partie d'une enquête sur les compléments de loyer abusifs publiée dans Mediapart https://www.mediapart.fr/journal/france/2307...
Saisines pour non respect de l'encadrement du loyer ou complément de loyer abusif
Demande envoyée à Commission départementale de conciliation du Nord par Arno Pedram. Commentée par Arno Pedram le .
Aboutie
Les données obtenues font partie d'une enquête sur les compléments de loyer abusifs publiée dans Mediapart https://www.mediapart.fr/journal/france/2307...
Saisines pour non respect de l'encadrement du loyer ou complément de loyer abusif
Demande envoyée à Commission départementale de conciliation de la Gironde par Arno Pedram. Commentée par Arno Pedram le .
Aboutie
Les données obtenues font partie d'une enquête sur les compléments de loyer abusifs publiée dans Mediapart https://www.mediapart.fr/journal/france/2307...
Demande de documents afférents à l’activité du maire
Réponse par Mairie - Roubaix à Ketels-Chauvin le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Le Secrétariat général enregistre votre demande de communication des documents administratifs ci-dessous.
Toutefois, faute de pouvoir vous c...
Demande de justificatifs du maire
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine par Boudou le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Dossier d’auto-évaluation HCERES
Demande de recours envoyée à INRIA par Gaëtan Leurent le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère PRADA INRIA,
Je vous écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Dossier d’auto-évaluation HCERES' d'accès aux informations dé...
Notes de frais du maire
Demande de recours envoyée à Mairie - Biot par Éric MARTINS le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...