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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Metz le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, La Correspondante CADA accuse réception de votre email et ne manquera pas de vous donner une réponse dans les meilleurs délais après étude...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Bondoufle le .

Partiellement aboutie

Bonjour Je vous prie de trouver ci-joint les informations budgétaires demandées. En vous souhaitant une bonne réception. Cdlt. De : Fabrice SUI...
Plan de travaux - Parc Roger Salengros
Réponse de Mairie - Villeurbanne le .

Aboutie

Bonjour monsieur Bouchet, Faisant suite à votre demande de communication de documents issus de l’appel d’offres pour la réalisation de travaux pour...
Note de frais du maire de Trémuson
Réponse de Mairie - Trémuson le .

En retard (plus de 30 jours)

Link: [1]File-List Link: [2]Edit-Time-Data Link: [3]themeData Link: [4]colorSchemeMapping Bonjour,   Je suis absent du 22 au 28 décembre 2025....
Monsieur, Vous sollicitez de la commune la communication de données relatives à la consommation électrique. Conformément aux dispositions de l’article...
Monsieur, Vous sollicitez de la commune la communication des notes de frais des conseillers municipaux sur la période 2020-2025. Vous trouverez ce élé...
Madame, Monsieur, J'accuse réception du document fourni et vous remercie pour l'attention portée à ma demande. En vous souhaitant de bonnes fêtes...
Demande de documents
Réponse de Ministère des Armées le .

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur, Nous accusons réception de la demande de communication reçue le samedi 20 décembre 2025. Je vous informe qu’en vertu des dispositions des...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Sénas le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Stratégie de Commission consultative sur les Data Centers,
Réponse de Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Flines-les-Raches. Commentée le .

Saisine CADA en cours

La saisine via le site du 25 novmbre 2025 n'étant pas parvenue à la CADA, une saisie en dehors du site a été enregistrée le 15/12/2025. Si les document...
Demande de consultation de documents comptables Commune de Fillinges
Réponse de Mairie - Fillinges le .

En retard (plus de 30 jours)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Boncourt 27081-01 le .

Erreur lors de l'envoi

This is the mail system at host madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipients. It's at...
Liste des établissements privés
Réponse de Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Grand livre - Régie d'avance
Réponse de Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Demande des notes de frais du maire de Harnes
Réponse de Mairie - Harnes le .

En attente de réponse

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Dépenses liées à l'organisation de la foire au jambon
Réponse de Mairie - Bayonne le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Corbeil-Essonnes. Commentée le .

Aboutie

Lien permanent vers les documents reçus: https://madada.frama.space/s/9sbjTFjQ2cFFkaS
Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Factures de Gaz et de Fuel
Demande envoyée à Mairie - Le Pont-de-Claix. Commentée le .

Aboutie

Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/a9dyPH5WH6Nqxaf
Les notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Maizières-lès-Metz le .

Aboutie

Bonjour madame, monsieur,   Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint les notes de frais du Maire de Maizières-lès-Metz. Nous restons à v...
Acces au documents attestant des frais divers du maire.
Réponse de Mairie - Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour Madame, Par courriel en date du 19 décembre 2025, vous avez formé une demande de communication de document(s) administratif(s). Par la présen...
Notes de frais des élus
Réponse de Mairie - Givry 71221-01 le .

Information non détenue

Bonjour Monsieur Mazoyer, Pour répondre à votre sollicitation, nous vous informons que depuis l'élection de Monsieur le Maire de Givry, Jean LANNI, le...
Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...