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Environ 46090 demandes d'accès à l'information trouvées
Les bons de commande des prestations de cabinet de conseil pour l'année 2023.
En attente de classement
Madame,
En réponse à votre demande, je vous informe que les documents demandés sont accessibles sur le site internet de la DITP : https://www.modernis...
Rapport sur l'expérimentation de la dématérialisation de l'état-civil
Réponse de Ministère de la Justice le .
En attente de classement
Bonjour,
Je vous prie de trouver, ci-joint, la réponse du garde des sceaux,
ministre de la justice.
Cordialement.
Catherine LAUR...
contrats et document auxilieres à la gestion du parc vélo Q-Park / Clean Energy Planet
Réponse de Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Notes produites par le bureau POLSOC3 de la DG Trésor en 2013, 2014 et 2015
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de réponse
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du
ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industri...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ille-et-Vilaine le .
En attente de classement
Affaire suivie par Samuel Boche
N° 1429
Monsieur Goubert,
Par courriel en date du 29 mars, vous avez sollicité des Archives
départementales d...
Madame, Monsieur,
Cette demande est en cours de réponse par le service municipaux.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments...
A l’attention de M. Guillaume Leroy, Président de l’Association
Transparence Citoyenne
Monsieur le Président,
Au titre du droit d’accès aux docume...
Rapport sur l'EAM les Sources Vives de Nades (Allier)
Réponse de Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Je fais suite à votre message ci-dessous demandant communication du rapport de l'inspection de l'EAM LES SOURCES VIVES à NADES (03).
Je vous...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Châteauroux. Commentée le .
Aboutie
Les reçus transmis via WeTransfer ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/TpkNtQa8SGoWcfs
Comptes de résultats de la SODEAL
Message de suivi envoyé à Préfecture de l'Hérault le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame Soigny
Nous souhaitons les comptes de resultats détaillés ou la liasse fiscale des années 2017 à 2022 avec les imputations précises selon l...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Loire-Atlantique le .
En attente de classement
Transfert sécurisé de fichiers
Attention :
ceci est un Vous devez effectuer un enregistrement automatique pour
message pouvoir accéder au système. C...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de Mayotte le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
J’accuse bonne réception de votre demande concernant les cahiers de
doléances numérisés du département de Mayotte.
Nous avons...
Tapage nocture
Clarification envoyée à Préfecture de police de Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher Monsieur Chevalllier-Chantepie,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des rel...
Demandes de subventions - association NOSIG - Centre LGBTQIA+ de Nantes
Réponse de Mairie - Nantes le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande de communication, je vous prie de trouver
ci-joint les documents suivants relatifs aux subventions versées par l...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Cernay 68063-01 le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint les documents demandés.
Bien à vous
VILLE DE CERNAY
[1]www.ville-cernay....
Arrêtés permanents de janvier 2022 à aujourd'hui
Demande envoyée à Mairie - Montauban le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cyr-sur-Loire le .
Aboutie
Monsieur,
J'ai bien reçu votre demande de documents en date du 20 mai 2024 qui fait sans doute suite à notre première transmission de documents en dat...
Rapport sur l'expérimentation de la dématérialisation de l'état-civil
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
En attente de classement
Bonjour,
Votre demande en date du 30 mai 2024 concernant la communication des
documents suivants : « le rapport de décembre 2023 réalisé par
l’insp...
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver en pièces jointes :
- Le courrier de réponse de la Préfecture de police à votre demande (PJ1)
;
- Le nombre...
Documents sur l'abattage du Sophora centenaire de la place de la Corderie à Marseille
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
En application de votre avis n° 20241455 en date du 15 avril 2024
concluant au caractère communicable des documents, vous trouvere...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gagny le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
La Ville est en cours de collecte des pièces demandées au mois d’avril
dernier.
Nous avons bien pris connaissance de la...
Demande d'information sur la maladie des mille chancres du noyer
Réponse de Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes le .
En attente de classement
Monsieur Miro-Luca,
J'accuse bonne réception de votre demande de communication de documents relative à la maladie des mille chancres du noyer.
Toutefo...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villefranche-sur-Saône le .
Aboutie
Bonjour
En réponse à votre mail du 28 mars dernier relatif à votre demande de
communication au titre du droit d’accès aux documents administratifs,...
Association Transparence Citoyenne
Orléans, le 29 mai 2024,
Monsieur le Président,
Comme convenu lors de l’échange par mail adressé h...
Statuts de l 'Association Syndicale Autorisée d'Irrigation du Lauragais Tarnais
Réponse de Préfecture du Tarn le .
En attente de réponse
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...