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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande du code source de l'apps Web "Mon espace santé"
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Monsieur Garnier,
La CNAM s’engage à publier le code source concerné. La complexité des travaux à réaliser pour identifier dans ce code sourc...
Monsieur,
A ce stade, il ne peut être répondu favorablement à votre demande.
En effet, conformément aux avis constants de la Commission d'Accès aux...
Monsieur Gignot,
Faisant suite à votre courriel du 20 novembre dernier, je vous prie de
bien vouloir trouver ci-joint la délibération de 2020 attribu...
Demande de communication de document administratif – Inventaire des biens communaux
Demande envoyée à Mairie - Vitrolles 13117-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Bonjour Monsieur Gignot,
En date du 20 novembre 2025, vous avez sollicité la Ville de Lille afin d'obtenir la communication des frais de représentati...
D-2025-11-004384
Monsieur HERRERO,
En réponse à votre demande du 11/12/2025 auprès de la commission d’accès aux documents administratifs, j’ai l...
Bonjour Monsieur DORVEAUX,
Je fais suite à mon mail précédent, et vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités, étant précisé qu...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint la copie des documents liés aux déplacements des élus, sur la période de juin 2020...
Frais de représentation
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais de représentation
Demande envoyée à Mairie - Montpellier-de-Médillan le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Forfait communal - Elements pris en compte
Demande envoyée à Mairie - Rognonas. Commentée le .
Aboutie
Lien direct permettant de télécharger le document : https://cdn.website-editor.net/s/64085cb7d12f4ca0a85c8937745206d8/files/uploaded/PV+DU+4+juin+2025+...
Délibérations (et comptes rendus) de décisions publiques
Réponse de Rectorat - Académie de Rennes le .
Information non détenue
Bonjour,
Les documents que vous demandez relèvent de la compétence de la Région
Bretagne. L’organe délibérant est la commission permanente du Consei...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
[1]Transfert ville, CU, CCAS
Ce message automatique vous est envoyé par le service Transfert ville, CU, CCAS.
VIEL Virginie <[2][adresse email]...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de l’Indre-et-Loire. Commentée le .
Aboutie
Il faut taper la côte (2714W) dans le moteur de recherche du site des Archives départementales d'Indre-et-Loire pour accéder aux documents numérisés....
Bonjour Monsieur,
Comme annoncé dans mon courriel d’hier après-midi, je vous prie de bien
vouloir trouver, au lien de téléchargement suivant : ...
Liste des bénéficiaires de véhicules de service avec autorisation de remisage à domicile
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Liste des logements de fonction et leurs bénéficiaires
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Orientations stratégiques territoriale pour un accueil vertueux des data centers
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Stratégie d'accueil des data center dans l'agglomération marseillaise
Réponse de Réseau de transport d'électricité (RTE) le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Location de locaux Gayant Expo pour le concours des études de santé de l'Université de Lille
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Douaisis. Commentée le .
Information non détenue
Après vérification, la Société publique locale Gayant Expo est une entreprise de droit privé (de type société anonyme) créée par Douaisis Agglo et le D...
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre demande et l'avons traitée avec sérieux.
Après recherches par mes services, je vous informe que nous n'avons pas...
Notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire
Réponse de Mairie - Plabennec le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre mail du 17 novembre dernier, vous trouverez ci-joint
les documents demandés.
Vous en souhaitant bonne réception,
C...
Verbalisation et rappel à l'ordre des cyclistes et usagers d'EDPM ou cyclomobile au dessus de l'allure du pas dans l'aire piétonne
Demande envoyée à Mairie - Niort le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...