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Environ 52000 demandes d'accès à l'information trouvées
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Châteaurenard le .
En attente de classement
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est
protégée par la solution Protect de Mailinblack pour fa...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Forfait par élève - Elements pris en compte
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Subventions de fonctionnement versées au titre de la loi Debré
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Bonjour Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, nous vous prions de bien vouloir prendre
connaissance du courrier et de la Délibération n° 26-46 en...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vitrolles 13117-01 le .
En attente de classement
Bonjour Madame,
Pour faire suite à votre demande, nous vous prions de bien vouloir prendre
connaissance du courrier et de la Délibération n° 26-46 en P...
Registres des activités de traitement des données personnelles
Réponse de Mairie - Saint-Éloi 58238-01 le .
En attente de classement
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint le registre des
activités de traitement des données personnelles de la commune.
B...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - verbalisations Code de la route (2021-2025)
Demande envoyée à Mairie - Nice. Commentée le .
Aboutie
J'ai reçu un deuxième document avec les années 2021 à 2023.
Avis CDPENAF sur PLUi Gâtines-Racan du 11/06/2026
Réponse de Direction départementale des territoires (DDT) - Indre-et-Loire le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Vous trouverez comme demandé en PJ l'avis de la CDPENAF sur le projet de
révision générale du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) de...
Détail des notes de frais du maire de ma commune
Demande envoyée à Mairie - Laives. Commentée le .
Aboutie
Il serait intéressant de recontacter toutes les mairies qui utilisent cette excuse pour leur demander le montant de ces indemnités et les documents qui...
Demande d'accès aux données de comptage de vehicules
Demande envoyée à Mairie - Bourges le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Critères d'attribution ou de mutation des logements sociaux à Paris
Demande envoyée à Agence nationale de l'habitat (Anah) - Paris 15e le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents administratifs – Ralentisseurs avenue Jean Jaurès et marquage au sol rue Verguin
Demande envoyée à Mairie - Roussillon 38344-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bulletins de salaire du Président de la République depuis mai 2017
Demande envoyée à Présidence de la République le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs et aux informations relatives à l’environnement, tel que prévu notamment par...
Coût de l’installation et suppression des ralentisseurs rue de Rivecourt
Réponse de Mairie - Le Meux le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur PEIGNET,
Je vous adresse les devis et factures pour les travaux 2020 de fourniture et pose de ralentisseurs rue de Rivecourt.
Cordia...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et justificatifs de l'élu madame Régine Komokoli
Réponse de Mairie - Rennes le .
En attente de classement
Bonjour,
J’ai bien pris connaissance de votre demande de communication de documents
administratifs.
Par la présente, je vous confirme qu’aucun...
Bonjour,
Ci joint les documents relatifs à la demande reprise en objet.
Cordialement,
Aude RIVOLLET
Directrice Générale Adjointe
7 rue des école...
Demande de communication des notes de frais et justificatifs liés au mandat de Sébastien GOUHIER
Réponse de Mairie - Écommoy le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous vous informons qu'aucune dépense n'a été réalisée par la commune au titre
des frais de restauration, de représentation ou de déplacement...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs – rémunération des juges des enfants du tribunal judiciaire de Bordeaux
Réponse de Ministère de la Justice le .
En attente de réponse
Bonjour,
J’accuse réception de votre demande.
Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du Code des relations...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs – rémunération des personnels du Pôle Macanan – Bouliac
Demande envoyée à Conseil départemental - Gironde le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication de documents administratifs – rémunération du Président de la République
Demande envoyée à Présidence de la République le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande d'accès aux notes de frais de la mairie
Demande envoyée à Mairie - Allondrelle-la-Malmaison le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...