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Environ 48000 demandes d'accès à l'information trouvées

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Madame, Monsieur, les informations que vous demandez ne sont pas en notre possession, nous vous engageons à vous retourner vers les services suivant...
Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour Monsieur, Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant à la communication de documents administratifs. Votre...
Demande de note de frais
Demande envoyée à Mairie - Le Tampon le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Montereau-Fault-Yonne le .

En retard (plus de 30 jours)

Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande d’accès à documents administratifs
Réponse de Premier ministre le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande. Nous vous informons qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et...
Demande d’accès à documents administratifs
Réponse de Premier ministre le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande. Nous vous informons qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et...
Demande d’accès à documents administratifs
Réponse de Premier ministre le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande. Nous vous informons qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et...
Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Réponse de Premier ministre le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande. Nous vous informons qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et...
Bonjour, J’accuse réception de votre courriel du 6 mai 2025 par lequel vous demandez la communication de divers documents relatifs à des échanges e...
Bonjour, J’accuse réception de votre courriel du 6 mai 2025 par lequel vous demandez la communication de divers documents relatifs à des échanges e...
Monsieur,   Votre demande en date du 6 mai 2025 concernant la communication « des documents relatifs à l’action de représentation d’intérêts décla...
Demande d'accès aux documents administratifs - Shein
Demande envoyée à Présidence de la République le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande d’accès à documents administratifs
Demande envoyée à Présidence de la République le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande d’accès à documents administratifs
Demande envoyée à Présidence de la République le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour, Il ne s'agit pas de données liées au contrôle automatisé, donc pas des sujets et données que nous traitons ou dont nous disposons. Il fau...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
ENG-DIJON/DAP.SEC souhaite rappeler le message « RE: Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Lignes directrices, consignes ou...
Bonjour M. Lopparelli, Après vérification, il apparaît que les données dont vous demandez la communication ont été publiées sur le site <[1]https:/...
Tableau des primes de fonction 2024
Réponse de INRIA le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Liste des agents en CDI ou en détachement sur des postes de chercheurs.
Message de suivi envoyé à INRIA le .

Aboutie

Madame, Monsieur, J'ai bien reçu la liste des agents en CDI ou en détachements sur des postes de chercheur. J'ai bien noté que l'Inria a d'abord inf...
Note de frais, régie d'avance et grand livre
Demande envoyée à Mairie - Sainte-Sigolène le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...