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Environ 51000 demandes d'accès à l'information trouvées
Notes de frais et justificatifs - Mandat 2020-2026
Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Savinien le .
Information non détenue
Bonjour Madame SERRA,
Je vous remercie de votre réponse.
Cordialement
--
C.BRISSET
Règlements Intérieurs d'Action Sociale (RIAS)
Réponse de Caisse d’allocations familiales du Calvados le .
En attente de classement
Bonjour,
Les RIAS sont librement accessibles depuis le site caf.fr
Cordialement
Sandra Leverrier
Responsable Pôle Partenaires Formation Médiation...
Règlements Intérieurs d'Action Sociale (RIAS)
Réponse de Caisse d'allocations familiales d'Ille-et-Vilaine le .
En attente de classement
Bonjour,
Le Règlement des aides aux familles 2026 est accessible sur Caf.fr :
En bas de la page d'accueil locale Caf 35 (après identification code pos...
Règlements Intérieurs d'Action Sociale (RIAS)
Réponse de Caisse d'allocations familiales de la Manche le .
En attente de classement
Bonjour, pourrais-je avoir les coordonnées d'un interlocuteur pour répondre au
mieux à votre demande.
Merci d'avance.
Bien à vous.
════════════════...
Code source de l'application Mon espace santé - version 1.34
Message de suivi envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
Signalé aux admins du site
Madame, Monsieur,
Je viens de recevoir l’avis de la CADA au sujet de ma demande d’accès du code source de l’application Mon espace santé.
Cet avis...
Règlements Intérieurs d'Action Sociale (RIAS)
Réponse de Caisse d'allocations familiales du Rhône le .
En attente de classement
Bonjour,
En réponse à votre demande, vous trouverez en pièce jointe le Rias AFI 2026 au
format PDF qui est consultable également sur Caf.fr via le lien...
Effectifs prévisionnels des écoles de la circonscription d'Arcachon Sud (UAI : 0331451Y)
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Amayé-sur-Orne le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
J'ai déjà répondu à votre demande stipulant que Monsieur le Maire n'avait pas de
note de frais. Afin de lever tout doute, dites moi...
Demande d'ouverture en open data des dépenses de l'état et de l'API AIFE
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .
En attente de classement
Bonjour,
Par courriel du 19 mars 2026 vous avez sollicité nos services pour la
communication des documents administratifs suivant :
• la base...
Analyses d'impact relatives à la protection des données (AIPD) de l'application France Identité
Message de suivi envoyé à Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS) alias France Titre le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur BELLAHSEN,
Je vous remercie pour vos éclaircissements.
Je regrette que certains points techniques ne soient pas plus détaillés....
Documents administratifs relatifs aux contrats entre la Métropole Rouen Normandie et l’entreprise Ebusco
Message de suivi envoyé à Métropole Rouen Normandie le .
Aboutie
Bonjour,
J'ai bien reçu les fichiers, merci beaucoup !
Bonne journée,
Charles Pingard
Accès aux documents relatifs au chiffrage de la rénovation de la piscine municipale.
Réponse de Mairie - Saint-André-lez-Lille le .
Aboutie
Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièces jointes un courrier de Monsieur le Maire
concernant votre demande de documents administratifs ainsi que...
Règlements Intérieurs d'Action Sociale (RIAS)
Réponse de Caisse d'allocations familiales de Seine-et-Marne le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Suite à votre sollicitation, je vous invite à vous reporter au lien disponible
sur le site institutionnel, lequel permet l’accès au d...
Règlements Intérieurs d'Action Sociale (RIAS)
Réponse de Caisse d'Allocations familiales du Loiret le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
En réponse à votre demande du 15 avril 2026, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint notre règlement intérieur d'action social...
Bonjour Monsieur,
Par vos saisines, vous avez sollicité la communication d’éléments relatifs aux
subventions versées par la commune d’Asnières-sur-Sei...
Règlements Intérieurs d'Action Sociale (RIAS)
Réponse de Caisse d'allocations familiales du Cantal le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande d'accès aux documents administratifs, tel que prévu
notamment par le Livre III du Code des relations entre le ...
Demande de duplicata de Bsep
Réponse de Centre du service national - Fort-de-France (Martinique) le .
Erreur lors de l'envoi
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Demande de communication des documents administratifs relatifs aux initiatives de la CRE relatifs à l'accompagnement de l'essor des centres de données
Demande envoyée à Commission de régulation de l’énergie le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous contacte dans le cadre de mes recherches postdoctorales effectuées au Centre Internet et Société du CNRS, lesquelles porten...
Code source de l'application Mon espace santé - version 1.36
Message de suivi envoyé à Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur
Je viens de recevoir l’avis de la CADA à ma demande de communication du code source de la version 1.36. Cet avis №202600828, en date...
Demande de communication des documents administratifs relatifs aux initiatives des services du ministère relatifs à l'accompagnement de l'essor des centres de données
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous contacte dans le cadre de mes recherches postdoctorales effectuées au Centre Internet et Société du CNRS, lesquelles porte...
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Demande de communication de documents administratifs – Notes de frais et justificatifs de dépenses des élus municipaux (période du 22 juin 2025 au 5 mai 2026)
Réponse de Mairie - Clichy le .
En retard (plus de 30 jours)
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est
protégée par la solution Protect de Mailinblack pour fa...
Règlements Intérieurs d'Action Sociale (RIAS)
Réponse de Caisse d'allocations familiales de Seine-Maritime le .
En attente de classement
CAF76-BP-PRADA ([CAF 76 request email]) vous a envoyé un message protégé.
[1]lock
[2]Lire le message
[3]En savoir plus sur les messages protégés pa...
Code source de l'application Mon espace santé - version 1.33.1
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Je viens de recevoir de la part de la CADA, son avis n°202509397 en date du 06 mars 2026.
Cet avis n°202509397 est favorable:
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