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Environ 48000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande d'acces au contrat pour la gestion du stationnement de surface.
Réponse de Mairie - Schiltigheim le .
Aboutie
Monsieur RUFF,
Veuillez trouver ci-joint la version corrigée et complète, il ne s'agissait pas de la bonne version du document.
Bonne réception.
Cor...
Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de GUADAV, CDAD Guadeloupe et Initiative France Victimes Guadeloupe
Réponse de Conseil départemental - Guadeloupe le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Demande de transmission de documents sur les prestations de l'agence YGOR sur le deuxième budget participatif de la Ville de Lyon
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Réponse de Monsieur Emmanuel Macron, Président de la République, à Monsieur Philippe Grosvalet, Président du Conseil départemental de la Loire-Atlantique.
Demande envoyée à Conseil départemental - Loire-Atlantique le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Dépense argent public justificatif
Réponse de Mairie - La Rue-Saint-Pierre 76547-01 le .
Erreur lors de l'envoi
Bonjour,
La mairie a changé d'adresse e-mail, cette adresse n'étant plus consultée, merci d'utiliser désormais l'adresse suivante : [adresse email]...
Commission départementale de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Tarn-et-Garonne le .
En attente de classement
Monsieur,
En réponse à votre mail en date du 20 juillet dernier, je vous prie de
bien vouloir trouver, en pièce jointe, les documents à notre dispos...
Madame, Monsieur
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Castanet-Tolosan le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande de communication des notes de frais de M. le Maire de juin 2020 à ce jour au titre du droit d’accès aux documents admi...
Bonjour,
Suite à votre demande concernant les frais de déplacement, restauration et
représentation du Maire, la commune de PLOUGOURVEST n'a rien à dé...
Bonjour Monsieur,
Afin de pouvoir vous apporter réponse, vous est-il possible de préciser pour les notes de frais les périodes ainsi que la ou les per...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie déléguée - Oucques-la-Nouvelle le .
En attente de classement
-----Message d'origine-----
De : Contact - OUCQUES LA NOUVELLE <[Mairie déléguée - Oucques-la-Nouvelle request email]>
Envoyé : lundi 11 août 2025 09:...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Arrêtés préfectoraux portant ou modifiant la composition de la commission départementale des systèmes de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Eure et Loir le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Voir PJ
CC
Christian CODDET
Maire
Mairie de Giromagny
90200 GIROMAGNY
http://www.giromagny.fr
Courriel : [adresse email]
Tel : [numéro de té...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande de communication des notes de frais du Maire de Perpignan
Réponse de Mairie - Perpignan le .
En attente de classement
Bonjour, je suis absente pour toute urgence vous pouvez contacter M.
Jean-Luc ROIG: [adresse email].
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Demande liste des établissements scolaires privés ayant bénéficié de subventions d’investissement
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Champagne-sur-Oise le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Liste des établissements privés
Demande envoyée à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste des dépenses de la mairie
Demande envoyée à Communauté de communes - Bléré Val de Cher le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...