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Environ 49000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Madame la Maire Christine Dupenloup
Demande envoyée à Mairie - Grilly le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Madame la Maire Isabelle Passuello
Demande envoyée à Mairie - Échenevex le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Monsieur le Maire Patrice Dunand
Demande envoyée à Mairie - Gex le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Fichier des caméras de vidéos surveillance
Réponse de Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon le .
En attente de classement
Référence : 393753
Bonjour M. Olivier P MA DADA,
Vous avez demandé l’accès au suivi de votre de demande (Contacter la Ville
ou l'Agglomération),...
Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Monsieur le Maire Jacques Dubout
Demande envoyée à Mairie - Versonnex 01435-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Monsieur le Maire Bouvier (Cessy, 01170)
Demande envoyée à Mairie - Cessy le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint les renseignements demandés concernant l'école
privée sous contrat sur la commune de Saint-Rémy-de Provence.
L...
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Demande d'accès aux documents administratifs
Réponse de Mairie - Saint-Cassin le .
En attente de classement
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Delivery to the following recipients failed permanently:
* [Mairie - Saint-Cassin...
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Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre mail et transférons votre demande au service concerné pour traitement
Cordialement
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Roissy-en-Brie le .
En attente de réponse
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Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande de communication des notes de frais du maire – Santeny (2018–2024)
Demande envoyée à Mairie - Santeny le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Conformément aux articles L.300-2 et L.311-1 du CRPA, je sollicite la communication des documents suivants :
Les notes de frais d...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Demande envoyée à Mairie - Bondoufle le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des données relatives aux verbalisations de stationnement – Santeny (2018–2024)
Demande envoyée à Mairie - Santeny le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En vertu des articles L.300-2 et suivants du Code des relations entre le public et l’administration (CRPA), je souhaite obtenir la...
Dépéchez vous de donner les documents lié a Lionel Sanchez
Demande envoyée à Mairie - Bressey-sur-Tille le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Villenauxe-la-Grande le .
En attente de réponse
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
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