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Environ 46800 demandes d'accès à l'information trouvées
Comptages sur le Chemin de Sanzy et le Chemin de Chasse à Oullins
Demande envoyée à Métropole de Lyon. Commentée le .
Aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici:https://madada.frama.space/s/dKtetWJ64d9qsjm
Demande CADA
Demande envoyée à Service de l’achat de l’innovation et de la logistique du ministère de l’intérieur. Commentée le .
Aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/TdTbD7aEpWzWRGs
La liste et le montant par association des subventions accordées aux associations culturelles du Grand Avignon par par le Grand Avignon.
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Grand Avignon le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
La liste et le montant par association des subventions accordées aux associations culturelles de Vaucluse par le Conseil régional Provence-Alpes-Côtes d'Azur
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .
En attente de clarification
Anom 2025/ 663
Madame,
Par votre demande déposée sur la plateforme Ma Dada.fr le 20 janvier 2025
et transmise aux Archives nationales d’ou...
Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .
En attente de clarification
Anom 2025/ 663
Madame,
Par votre demande déposée sur la plateforme Ma Dada.fr le 20 janvier 2025
et transmise aux Archives nationales d’ou...
Anom 2025/ 663
Madame,
Par votre demande déposée sur la plateforme Ma Dada.fr le 20 janvier 2025
et transmise aux Archives nationales d’ou...
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint un courrier à votre attention.
Cordialement,
Pauline DANEU
Chargée d'études juridiques
DIRECTION DES AFFAIRES JU...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Les Gets le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les documents suivants :
• Grand livre par article 2020,
• Grand livre par article 2021,...
Demande de communication documents approbation Code de conduite CISPE
Message de suivi envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En attente de classement
Madame,
Je vous remercie pour votre réponse rapide. Après réflexion et compte tenu des étapes préalables à respecter avant toute communication ainsi...
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Megève le .
En attente de classement
Bonjour,
Je vous prie de trouver ci-joint, les Grands livres – Dépenses – Tiers
« Régie d’avance frais généraux » - Destination analytique ELUSC...
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Côte-d'Or le .
Aboutie
Monsieur,
A la suite de votre demande ci-dessous, je vous prie de bien vouloir
prendre connaissance de la lettre à votre attention en pièce jointe....
Madame, Monsieur,
Je constate que, depuis ma demande, l'Inria a ajouté des titres explicites aux notes gedei "limitées au destinataires" et je vous...
Bonjour,
En réponse à votre demande, la commune de Wolfisheim dispose de radars
pédagogiques aux emplacements suivants :
• Rue Hans Haug Balth...
Demande de communication : correspondances avec YoBit
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Signaler à l'attention de l'administrateur
Monsieur,
Je fais suite à votre courrier électronique aux termes duquel vous
demandez la communication de l’ensemble des documents liés à la plainte...
Paroisses et communes de France
Réponse de Ecole des hautes études en sciences sociales (EHESS) le .
En attente de classement
Cher Monsieur,
J'entends bien votre demande mais la procédure de diffusion des « Fichiers
Production Recherche » (FPR) déposés sur l'infrastructure P...
Demande de communications des documents administratifs relatifs à Safe City
Réponse de Mairie - Saint-Saulve le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Le dépôt n°15781 sur WebEchange a expiré, ces fichiers ne sont donc plus
disponibles au téléchargement.
Cordialement,
WebEchang...
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Communauté de communes - Cluses Arve et Montagnes le .
En attente de classement
Monsieur,
En tant que Déléguée à la protection des données personnelles, j'ai été
missionnée pour répondre à votre demande.
Après étude juridiqu...
Demande du code source de l'application Mon espace santé
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Par courriel en date du 15 janvier dernier, vous avez souhaité obtenir communication de :
- code source de l'application "Mon espace santé...
Attestation de decret de naturalisation
Réponse de Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Nantes (dép. 44, 53, 49, 72, 85) le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
D-2025-02-005147
Bonjour Madame LEVALLOIS,
Par courriel du 19/01/2025, vous avez saisi la CADA afin d’obtenir les
documents suivants concernant M...
Données de FPS effectuées par par Streeteo
Demande envoyée à Mairie - Strasbourg le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Données de verbalisations effectuées par la Brigade de gendarmerie à La Wantzenau
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Données de verbalisations effectuées par la Brigade de gendarmerie à La Wantzenau
Demande envoyée à Brigade de gendarmerie - La Wantzenau le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...