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Environ 4000 demandes d'accès à l'information trouvées
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Cher/Chère Mairie - Puceul,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Montataire à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver, en pièce jointe, la réponse à votre
demande.
Je vous en souhaite une bonne réc...
Demande de communication des notes de frais de Monsieur le Maire
Demande envoyée à Mairie - Valence 26362-01 par Joseph Grosjean le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Vaison-la-Romaine par Paul Bizmuth le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des notes de frais de Monsieur le Mairie
Demande envoyée à Mairie - Le Plessis-Robinson par Joseph Grosjean le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Romain-en-Viennois par Paul Bizmuth le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais - Préfet des Hauts-de-Seine
Demande envoyée à Préfecture - Hauts-de-Seine par Alain Deloire le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais - Préfet de la Seine-Saint-Denis
Demande envoyée à Préfecture de la Seine-Saint-Denis par Alain Deloire le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais - Maire
Réponse par Mairie - Tignieu-Jameyzieu à Charles Jean le .
En attente de réponse
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Notes de frais - Préfète du Val de Marne
Demande envoyée à Préfecture - Val-de-Marne par Alain Deloire le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Cournon-d'Auvergne par Paul Moisson le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Transparence sur les notes de frais du maire de Rodez
Demande envoyée à Mairie - Rodez par Jean Jacques Benamou le .
En attente de réponse
Cher/Chère Mairie - Rodez,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Rodez par Claudine Sioui le .
En attente de réponse
Cher/Chère Mairie - Rodez,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais - Maire
Réponse par Mairie - Naves 59422-01 à Ombeline Douchet le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Monsieur le Maire n'a transmis aucune note de frais de déplacements, de
restauration ni de frais de représentation sur la période j...
Documents
Demande envoyée à Mairie - Lyon - 1er arrondissement par Chaabane le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication de notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Paris par frederic besnard le .
En attente de réponse
Cher/Chère Mairie - Paris,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Demande Notes de frais Maire
Demande envoyée à Mairie - Rueil-Malmaison par Ledard Olivier le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Note de Frais
Demande envoyée à Mairie - Vaires-sur-Marne par Tanguy HERGIBO le .
En attente de réponse
Cher/Chère Mairie - Vaires-sur-Marne,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevo...
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Valdeblore par Romain Martin le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...