Search requests (page 11)
Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Monsieur,
En complément de notre premier envoi, vous trouverez en PJ le tableau des
frais de déplacement, de restauration et de représentation de M....
Notes de frais de Monsieur Le Maire, du Directeur de Cabinet et du DGS
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments demandés,
Cordialement
Madame,
En complément de mon précédent mail du 17 octobre dernier, je vous prie de
trouver sur le lien suivant les documents restant à communiquer :...
Bonjour Monsieur,
Pour faire suite à votre demande ci-dessous, je vous prie de bien vouloir
trouver en pièce jointe, le document comportant :
• Les...
Demande du code source de l'application Carte Vitale
Message de suivi envoyé à GIE SESAM-Vitale le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
En l’absence de réponse de votre part, je me vois contraint de saisir la CADA pour avis.
Cordialement
--
[nom caché]
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Capacités d'accueil en 2ème année des études de santé et numerus apertus
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Information non détenue
Bonjour,
Par message du 22 novembre 2025, vous avez souhaité obtenir communication
des documents suivants :
- Les dialogues entre l'Agence...
Factures de Gaz et de Fuel
Message de suivi envoyé à Mairie - Eybens le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Merci de votre retour.
Si c'est plus simple pour vous, vous pouvez me transmettre un tableau synthétique incluant les données (lieu/bâtime...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Carte de sejour citoyen UE / EEE / Suisse
Réponse de Préfecture des Alpes-Maritimes le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Hauts-de-Seine le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Cartographie et données attributaires des réseaux d'assainissement collectif
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Données de verbalisation de stationnement par années
Réponse de Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Données de consommation électrique des bâtiments publics de la Mairie du 11ème arrondissement de Paris
Réponse de Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Monsieur
Par courriel en date du 19 octobre 2025, vous sollicitez la communication du détail des frais de représentation, de déplacement et de restaura...
Monsieur
Par courriel en date du 7 octobre 2025, vous sollicitez la communication du détail des frais de représentation, de déplacement et de restaurat...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Rapport d'audit d'accessibilité du site mairie-crest.fr
Recours amiable envoyé à Mairie - Crest le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Pour répondre à votre question, les statuts sont désormais liés à la bonne page sur https://doc.madada.fr/a_propos/ : https://okfn.fr/notre-...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Castelnau-le-Lez le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Avantages immobiliers des anciens Présidents de la République
Réponse de Présidence de la République le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...