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Environ 49000 demandes d'accès à l'information trouvées
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Arques-la-Bataille le .
En attente de classement
Bonjour,
Voici la réponse à votre demande.
Cordialement,
Ludovic LAGNEL
DRHF
Ville d'Arques-la-Bataille
Place Pierre Descel...
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Monsieur DAPRE,
Faisant suite à votre demande formulée par courriel en date du 14 août
2025 via la plateforme Madada.fr, je vous prie de bien vouloi...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande ci-dessous, je vous informe, qu'à ce jour, M. Jean-Yves Sénant, Maire d'Antony, n'a aucune note de frais pour...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Monts le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Priest 69290-01 le .
En attente de classement
Monsieur,
Je fais suite à votre demande et à votre message de relance du 25 août en vous indiquant qu'au regard de l'imprécision de votre demande, je...
Bonjour,
Vous trouverez en pièces jointes les notes de frais demandées pour les années 2023 et 2024
Cordialement
Isabelle FRESSART
Mairie du Châtelar...
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande relative à la communication des
notes de frais du Maire.
Nous vous informons que les do...
Monsieur, bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-dessous les
informations demandées :
- les notes de frais de dépla...
Demande de communication de documents administratifs – notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Rennes-les-Bains le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Monsieur Leroi,
J’ai bien pris connaissance de votre courriel en date du 26 juillet 2025 concernant une demande de communication de documents adminis...
Communication des lignes directrices de gestion du MEFSIN
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de classement
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté industrielle e...
Communication de la note de gestion relative à la mise en oeuvre du RIFSEEP pour les agents du MEFSIN
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de classement
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté industrielle e...
Monsieur,
Pourriez-vous me préciser à quoi seront destinées ces informations?
Cordialement
-----Message d'origine-----
De : Gisèle VIAL <[Mairie...
Publication du Plan de Corps de Rue Simplifié au format vecteur
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .
Refusé
Bonjour Monsieur
Je fais suite à l’avis CADA rendu en pièce jointe s’agissant de la mise à
disposition du plan de corps de rue simplifié, au format...
Monsieur Fedida,
Je fais suite à votre demande du 3 aout dernier et à votre relance de ce jour.
Afin de pouvoir vous apporter des réponses, je vous sa...
Notes de frais du maire actuel de Noirmoutier
Réponse de Mairie - Noirmoutier-en-l'Île le .
En attente de classement
Monsieur,
Suite à votre demande du 3 août, au titre du droit d’accès aux documents
administratifs, je vous prie de trouver ci-joints les élément...
Bonjour,
J'accuse réception de vos demandes.
Je vous remercie cependant de bien vouloir soit les préciser, soit les
reformuler. Les champs non rense...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Champs-sur-Marne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Verrières-en-Anjou le .
En attente de classement
Bonjour,
En réponse à votre mail du 2 août au titre du droit d’accès aux documents
administratifs, je vous prie de trouver ci-joint un état rela...
Bonjour, en réponse à votre demande, je vous transmets les fichiers
demandés.
A titre informatif, pouvez-vous nous indiquer le traitement qui sera...
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Cabannes le .
En attente de classement
Madame bonjour,
Le commune verse une subvention de fonctionnement calculée selon les règles et dispositions en vigueur par rapport à l'école publique e...
Documents relatifs au Plan de Mobilité (PDM) 2025-2035 de TPM
Demande envoyée à Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...