Mairie - Maizières-lès-Metz

Mairies des communes françaises

3 demandes
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Les notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Maizières-lès-Metz le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Maizières-lès-Metz le .

Aboutie

Madame, Monsieur, A la suite de votre demande, je vous prie de trouver l'ensemble des éléments au sein de la pièce-jointe. Restant à votre entière d...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Maizières-lès-Metz le .

Très en retard

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...

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