Syndicat des Transports d’Île-de-France
Une autorité publique, aussi appelé stif
39 bis-41 rue de Châteaudun 75009 Paris Tél : 01-47-53-28-00
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Lab'IA
Demande envoyée à Syndicat des Transports d’Île-de-France par Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des document...
Projet VOIE
Demande envoyée à Syndicat des Transports d’Île-de-France par Clément Pouré le .
Refusé.
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Syndicat des Transports d’Île-de-France par Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, monsieur
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Utilisation de logiciels d'analyse d'images par la RATP
Demande envoyée à Syndicat des Transports d’Île-de-France par Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, monsieur
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l'utilisation de logiciels d'analayse d'image par la SNCF
Demande envoyée à Syndicat des Transports d’Île-de-France par Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection et à l'utilisation de logiciels d’analyses d’images sur votre réseau de transport
Demande envoyée à Syndicat des Transports d’Île-de-France par Clément Pouré le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
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