Mairie - Villeurbanne

Mairies des communes françaises

6 demandes
Documents
Réponse de Mairie - Villeurbanne le .

Aboutie

Bonjour,   absente jusqu'au 24 avril inclus, je prendrai connaissance de votre message à mon retour.     Cordialement,   Judith Descombe...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Villeurbanne le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Villeurbanne le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, J'ai nous avons bien reçu votre demande. Nous la traiterons dans les meilleurs délais. Cordialement, JUDITH DESCOMBES Responsable qualité...
Données de verbalisation de stationnement gênant sur Villeurbanne
Réponse de Mairie - Villeurbanne le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour,   absente les 17 et 20 mars puis du 22 au 24, je prendrai connaissance de votre message à mon retour.     Cordialement,   Judit...
Après un avis CADA positif (avis n° 20226194 du 24 novembre 2022) j'ai reçu ces jours les documents liés au marché public de la part de la ville de Vil...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Demande envoyée à Mairie - Villeurbanne le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

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