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Plan de travaux - Parc Roger Salengros
Demande envoyée à Mairie - Villeurbanne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Villeurbanne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Villeurbanne le .
Très en retard
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Bonjour,
J'ai nous avons bien reçu votre demande. Nous la traiterons dans les meilleurs délais.
Cordialement,
JUDITH DESCOMBES
Responsable qualité...
Données de verbalisation de stationnement gênant sur Villeurbanne
Réponse de Mairie - Villeurbanne le .
Très en retard
Bonjour,
absente les 17 et 20 mars puis du 22 au 24, je prendrai connaissance de
votre message à mon retour.
Cordialement,
Judit...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Demande envoyée à Mairie - Villeurbanne le .
Très en retard
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?
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