Parcourir et rechercher les demandes (page 7)
Environ 46300 demandes d'accès à l'information trouvées
[1]SharePoint
Hello,
For security purposes, you must enter the code below to verify your
account to access REGIE PROTOCOLE_RECAPITULATIF...
Etude d'impact report circulation pont Caulaincourt
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
le site https://opendata.ha-py.fr/pages/accueil/ tient lieu de répertoire.
Espérant avoir répondu à votre demande, et en vous priant de bien...
Mutation secondaire degré
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
suite à la demande de la DGRH, je vous prie de trouver, ci-dessous, les
éléments demandés concernant le mouvement intra-académique 2024, en...
acte de vente volume 2011P, numéro 6989.
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Avignon 2 le .
Erreur lors de l'envoi
The original message was received at Wed, 25 Sep 2024 15:52:23 +0200
from:
<[FOI #47379 email]>
----- The following addresses had permanent fatal err...
Bonjour Monsieur,
Pour faire suite à mon précédent message, je vous prie de trouver ci-joint
les documents relatifs au frais de mission du Maire.
Bi...
Asso transparence citoyenne - Monsieur Guillaume Leroy, Président
Monsieur le Président,
Pour faire suite à votre demande formulée au nom de l’as...
Code source de l'outil "Proxim'Cité"
Demande envoyée à Clermont Auvergne Métropole. Commentée le .
Aboutie
Code source communiqué suite à une saisine CADA : https://gitlab.com/liamjack/proximcite
menus des cantines des collèges : Historique et temps réel
Réponse de Conseil départemental - Charente-Maritime le .
En attente de classement
Bonjour Madame,
Nous transmettons à nouveau votre demande au service départemental en
charge des collèges.
Cordialement,
L'équipe Accueil
Départ...
Statistiques relatives aux rendez-vous aux services aux étrangers de la préfecture du Val de Marne
Message de suivi envoyé à Préfecture - Val-de-Marne le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je me permets de vous relancer concernant ma demande d'accès à l'information relative aux statistiques de rendez-vous aux services...
Madame, Monsieur,
En réponse à votre demande, ci-dessous, je vous prie de trouver ci-joint
copie des bulletins d’indemnités sollicités.
Conform...
Grands livres budgétaires et notes de frais
Réponse de Communauté d'agglomération - Douaisis le .
Saisine CADA en cours
Bonjour Monsieur,
Votre demande est en cours de traitement,
Les documents vous parviendront prochainement,
Merci
Bonne réception,
Guy GEVAERT
Direc...
Demande de communications des documents administratifs liés à la Sécurité Routière et au CMSPD
Recours amiable envoyé à Clermont Auvergne Métropole le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Le 06/02/2024, nous avons sollicité vos services afin d'obtenir la communication des documents administratifs liés à la Sécurité Ro...
Demande de communications des documents administratifs liés à la Sécurité Routière et au CLSPD
Recours amiable envoyé à Mairie - Clermont-Ferrand le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Le 06/02/2024, nous avons sollicité vos services afin d'obtenir la communication des documents administratifs liés à la Sécurité Ro...
Madame, Monsieur,
nous avons bien récupéré les données demandées et vous en remercions.
Cordialement.
LCVR63
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .
Aboutie
Monsieur
Comme suite à votre demande, vous trouverez, ci-joint, une copie
électronique des :
- liste des subventions accordées par le Conseil départ...
Demande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéo surveillance
Demande envoyée à Mairie - Toulouse le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Fichier des caméras de vidéos surveillance
Réponse de Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon le .
Aboutie
Référence : 393753
Bonjour M. Olivier P MA DADA,
Vous avez demandé l’accès au suivi de votre de demande (Nous contacter),
déposée le 07/05/2024....
Demande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéo surveillance
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je so...
Accords de coopération scientifiques avec la Chine
Réponse de Centre national de la recherche scientifique le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame,
Nous avons bien reçu votre demande de communication portant sur un grand
nombre de documents. Nous identifions actuellement les accords de...
Statistiques d'usage de FranceConnect et fournisseurs de services
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .
Aboutie
Monsieur Restuccia,
Nous accusons bonne réception de votre demande de communication des
documents relatifs à FranceConnect, conformément aux disposit...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Ennery 57193-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande accès document administratif - Mise en œuvre peine complémentaire d'inéligibilité 2010-2023
Demande envoyée à Ministère de la Justice. Commentée le .
Partiellement aboutie
Une partie des documents ont été reçus et archivés ici: https://madada.frama.space/s/PgnG2GXxHzKaRiH
Accords de coopération scientifique avec la Chine
Message de suivi envoyé à Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Etudes réalisée par SNCF Réseau (anciennement Résau Ferré de France) concernant plusieurs projets de transport pour la Région Sud
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Vous trouverez en pièces jointes la réponse apportée par la Région
Provence-Alpes-Côte d’Azur à votre demande.
Bien cord...