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Demande de communication de documents administratifs – Appel à projet « Mutuelle communale de Nancy »
Message de suivi envoyé à Mairie - Nancy le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Par courrier en date du 15 octobre 2025, je vous ai sollicité au titre du droit d’accès aux documents administratifs prévu par le L...
Demande des notes de frais depuis 2020
Réponse de Mairie - Dammartin-en-Goële le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour,
Pour répondre à votre demande, vous trouverez ci-joint un état du grand
livre faisant état des frais de mission, déplacement et représentat...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Rapport d'audit d'accessibilité du site mairie-crest.fr
Recours amiable envoyé à Mairie - Crest le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Merci pour votre réponse malheureusement il y a un malentendu : je demande justement un accès au rapport d'audit qui confirme ce 100% de con...
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier en date du 17 octobre 2025, par
lequel vous sollicitez l’accès à des documents administr...
Bonjour M. SADDI,
En réponse à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joints
les fichiers contenant les tableaux récapitulatifs...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chelles 77108-01 le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur Maréchal,
Vous trouverez les documents administratifs demandés via le lien
ci-dessous :
[1]https://drive.chelles.fr/index.php/s/Y...
Demande de la liste des subventions accordées par le Conseil départemental du Nord depuis 2021
Réponse de Conseil départemental - Nord le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint les justificatifs 2020-2024.
Concernant les documents antérieurs, ceux-ci sont archivés e...
Monsieur,
Vous avez sollicité au titre de l’accès aux documents administratifs le 16
octobre 2025 la communication des documents suivants:
- liste d...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .
En attente de réponse
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre courriel, auquel il sera apporté une réponse dans les meilleurs délais.
Bien cordialement,
Le Cabine...
Contrats et inventaires eau assainissement.
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .
En attente de réponse
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre courriel, auquel il sera apporté une réponse dans les meilleurs délais.
Bien cordialement,
Le Cabine...
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre courriel, auquel il sera apporté une réponse dans les meilleurs délais.
Bien cordialement,
Le Cabine...
Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .
En attente de réponse
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre courriel, auquel il sera apporté une réponse dans les meilleurs délais.
Bien cordialement,
Le Cabine...
Données de consommation électrique des bâtiments publics d'Asnières-sur-Seine
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .
En attente de réponse
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre courriel, auquel il sera apporté une réponse dans les meilleurs délais.
Bien cordialement,
Le Cabine...
Données de verbalisation de stationnement par années
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .
En attente de réponse
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre courriel, auquel il sera apporté une réponse dans les meilleurs délais.
Bien cordialement,
Le Cabine...
Notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire
Réponse de Mairie - Lamballe le .
En attente de réponse
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Bonjour,
Les notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation
de M. le maire BOUTEMAN Thierry sur la période courant de octobre...
Notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire
Réponse de Mairie - Le Faouët 22057-01 le .
En attente de classement
La Mairie change d'adresse e-mail merci de prendre en compte [adresse email]
Notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire
Réponse de Mairie - Plabennec le .
En attente de réponse
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Notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire
Demande envoyée à Mairie - Guilers le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire
Demande envoyée à Mairie - Plougastel-Daoulas le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire
Demande envoyée à Mairie - Gouesnou le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire
Demande envoyée à Mairie - Le Relecq-Kerhuon le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...