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Environ 44689 demandes d'accès à l'information trouvées

Note de frais mairie de Riedisheim
Réponse de Mairie - Riedisheim le .

En attente de classement

Madame, Monsieur,   Vous avez fait une demande d’accès le 01/06/2023 via le portail Ma Dada aux documents administratifs suivants : • Notes de f...
Note de frais maire de Riedisheim
Réponse de Mairie - Riedisheim le .

Aboutie

Madame, Monsieur,   Vous avez fait une demande d’accès le 02/02/2024 via le portail Ma Dada aux documents administratifs suivants : • Notes de f...
Extrait des services
Demande envoyée à Centre du service national - Saint-Denis (La Réunion). Commentée le .

Erreur lors de l'envoi

Cette demande visant à obtenir des informations personnelles, elle n'a pas sa place sur Ma Dada.
Recouvrement de la créance de l'association les Amis du Musée Subaquatique
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Par une délibération du 9 avril 2018 publiée au recueil des actes de la Ville, l'ancien maire de Marseille a fait adopter au conse...
Études relatives au projet de fusion Oullins/Pierre-Bénite
Message de suivi envoyé à Mairie - Pierre-Bénite le .

En attente de classement

Madame, Je vous remercie pour l'envoi de ces documents. Il apparaît donc qu'aucun rapport ni avis extérieur n'a été reçu avant le mois d'avril 2023 :...
PIAs / DPIAs liées à FATCA

En attente de réponse

Bonjour,   La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industri...
PIAs / DPIAs liées au CRS

En attente de réponse

Bonjour,   La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industri...
Bonjour,   La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industri...
Madame, Monsieur,   J'accuse réception de votre demande, effectuée par voie électronique, en date du 25 janvier 2024, portant sur la communication...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur, J’accuse réception de votre demande. J’instruis la demande avec le service compétent puis vous fais un retour dans les meilleurs dé...
Bonjour, J’ai appris récemment par voie de presse et lors du Conseil Municipal du 20 octobre 2023 (Référence 23-40260-DGAVD) que la ville de Marseil...
Bonjour, J’ai appris récemment par voie de presse et lors du Conseil Municipal du 20 octobre 2023 (Référence 23-40260-DGAVD) que la ville de Marseille,...
Bonjour, Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint les listes liées aux subventions accordées par la CTG pour les exercice 2021, exercice 2022...
Bonjour,     Ce mail pour vous confirmer la réception de votre demande CADA citée en objet et reproduite ci-dessous. Celle-ci est actuellement...
Bonjour,   La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industriel...
Bonjour Monsieur,   Suite à votre demande de communication de documents relatifs à l’attribution de l’observatoire AdT 2035, veuillez trouver ci-j...
Madame, Nous accusons bonne réception des documents envoyés. Nous vous remercions pour la célérité de votre réponse. Je vous prie de croire, Madam...
Bonjour madame, monsieur,   Vous venez de contacter la direction interministérielle du numérique en charge de la transformation numérique de l’Éta...
Madame, Monsieur,   Vous trouverez ci-joint un courrier en réponse à votre demande. Il semblerait que les liens internet intégré au courrier ne f...
Madame, Monsieur,   Par un mail reçu le 25 janvier 2024, vous avez demandé au Département du Cantal la communication des documents administratifs...
Vous avez reçu 885 fichiers de MEZANGEAU Aurelien Réponse à votre demande Bonjour Monsieur, Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-j...
Madame, Monsieur, Je fais suite à votre demande d'éclaircissement concernant notre impossibilité à vous communiquer les registres phytosanitaires de...
Bonjour, ci-joint les listes demandées. Pour information, les subventions faisant l’objet de conventions sont mis en ligne chaque année depuis 2021 à c...
Convention d'occupation temporaire du domaine public
Message de suivi envoyé à Mairie - Suresnes le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Page 14 bien reçue. Merci. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées. GUEROUT