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Environ 48000 demandes d'accès à l'information trouvées
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de documents administratifs
Réponse de Mairie - La Roche-sur-Foron le .
En attente de classement
Bonjour,
Je suis absente à partir du 9 août. Je prendrai connaissance de vos
messages le lundi 1er septembre.
Pour toute urgence, veuillez contacte...
Bonjour Monsieur Brousse,
Comme demandé, je vous prie de trouver en pièces jointes les notes de
frais et justificatifs.
Cordialement,
Thibaut Acri...
Bonjour Monsieur VERET,
Par mail du 31 juillet 2025, vous avez sollicité la communication :
- les notes de frais de déplacements de Monsieur le ma...
Plan d'implantation des caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Denain le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Monsieur,
Je vous remercie de lire dans le mail ci-dessous "la ville de Nancy" en lieu
et place de "la Métropole du Grand Nancy".
Je vous prie de m'e...
Mr ADAM,
Pour faire suite à votre courriel du 19 août courant, je vous prie de bien
vouloir trouver ci-joint, sous forme de tableur, le grand livre...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Villefranche-de-Conflent le .
En attente de classement
Bonjour,
En pièce jointe les documents sollicités.
Bien cordialement
-----Message d'origine-----
De : Fabio legrand <[FOI #50349 email]>
Envoyé : sa...
Demande de copie de statuts
Réponse de Greffe des associations - Bouches-du-Rhône (Istres) le .
En attente de classement
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, veuillez trouver en PJ les statuts
demandés de l'association "COMITE D'INTERET DE QUARTIER DU HAMEAU DE C...
Liste des collectivités ayant conclu une convention MPO avec leur centre de gestion
Réponse de Ministère de la Transformation et de la Fonction publiques le .
Information non détenue
Monsieur,
En réponse à votre courriel adressé au ministère de l'action publique, de
la fonction publique et de la simplification, nous vous prions d...
Bonjour M. Bridou,
Nous avons bien reçu votre demande de communication de documents administratifs relatifs aux notes de frais et leurs justificatifs....
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Monsieur FEDIDA-VEIS,
Nous accusons réception de votre courriel en date du 03 août 2025 par
lequel vous solliciter la communication des notes de fra...
Notes de frais et justificatifs, FSL, cartographie des risques d’atteinte à la probité et Audit interne
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
En attente de classement
Bonjour Madame Guerbaoui
Je fais suite à votre demande d'accès à certains documents administratifs détaillés ci-dessous
Vous trouverez en pièce join...
En congés, je serai de retour le 1er septembre.
Mon intérim est assuré par Thérèse KAYA-AGBENOU du 4 au 15 août et par
Johanna ROSETTE du 18 au 29 a...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
En congés, je serai de retour le 1er septembre.
Mon intérim est assuré par Thérèse KAYA-AGBENOU du 4 au 15 août et par
Johanna ROSETTE du 18 au 29 a...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Lyon - 6e arrondissement le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Alès le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Communication marché public régie des quartiers
Demande envoyée à Mairie - Agen le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Communication documents administratifs
Message de suivi envoyé à Mairie - Agen le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...