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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur.
Parce que nous les avons déjà communiqués à d'autres demandeurs par le passé, vous trouverez ci-joint, dans un premier temps, les no...
Demande de communication du régime indemnitaire d'un inspecteur principal de la DGCCRF
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de réponse
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté industrielle e...
Répertoire d'Informations Publiques
Demande envoyée à Conseil départemental - Haute-Savoie le .
En attente de réponse
Cher Conseil Départemental,
A l'attention de M. Saddier, Président.
Les articles 17 de la loi 78-753 du 17 juillet 1978 puis L322-6 du Code des rela...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Yvelines le .
Aboutie
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de l'association forces
Réponse de Greffe des associations - Guadeloupe (Basse-Terre) le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande de communication des documents "notes de frais de Mr le Maire Jacques Grandchamp".
Afin de pouvoir...
mise en œuvre de la circulaire 6434/SG au ministère de la justice
Réponse de Ministère de la Justice le .
En attente de réponse
Bonjour Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande, que traiterons dans les meilleurs délais.
Bien cordialement,
Les services de la PRADA
-...
Bonjour,
Je vous prie de trouver ci-joint les 2 notes de frais remboursées à Madame le Maire sur la période de juin 2021 à ce jour.
Vous en souhaitan...
Liste Infractions et classes de contraventions avec si possible date et lieu
Réponse de Mairie - Courbevoie le .
Aboutie
Monsieur Delorme, équipe « Ma dada »,
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce-jointe les informations demandées par votre
équipe.
Nous restons...
Demande d'accès aux notes de frais du maire.
Demande envoyée à Mairie - Châteaudun le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Note de frais et factures des événements de réception
Réponse de Communauté de communes - Touraine Est Vallées le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Cher Syane,
A l'attention de M. Joël Baud-Grasset, Président.
Les articles 17 de la loi 78-753 du 17 juillet 1978 puis L322-6 du Code des relations...
Bonjour Madame
Après vérification auprès des services techniques concernés, nous vous
confirmons que la Métropole de Lyon ne dispose pas de marc...
Examen probatoire DEA-AMM du 6 mai 2025 (Croix de Bauzon)
Réponse de Ministère des sports le .
En attente de réponse
Bonjour,
J’accuse réception de cette demande reçue le 10 octobre 2025.
Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles [1]R. 311-12 et
[...
Arrêté justifiant le stop à l'intersection de la rue des vergers et la rue du Rouvion
Réponse de Mairie - Hatrize le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, veuillez trouver en PJ l'arrêté justifiant
l'installation d'un stop à l'intersection de la rue des vergers et la rue...
Demande de communication des notes de frais des élu(e)s indemnisé(e)s
Réponse de Mairie - Sablé-sur-Sarthe le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Liste des dépenses du maire de Strasbourg durant la période CoVid
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
En attente de classement
Bonjour
Suite à votre demande ci-dessous, je vous informe que les frais de restauration et les frais de déplacement de la maire sur cette période ont d...
Demande de communication des notes de frais des élus de la Mairie de Strasbourg
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
En attente de classement
Bonjour
Suite à votre demande ci-dessous, je vous informe que les frais de restauration et les frais de déplacement de la maire sur cette période ont d...
Bonjour
Suite à votre demande ci-dessous, je vous informe que les frais de restauration et les frais de déplacement de la maire sur cette période ont d...
Bonjour,
Suite à votre demande en date du 15 octobre 2025, vous trouverez en pièce jointe les notes de frais de Monsieur le Maire.
Cela concerne des f...
Demande du code source de l'application Dossier Pharma
Message de suivi envoyé à Conseil National de l'Ordre des Pharmaciens le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
J’ai reçu l’Avis n° 20255551 de la CADA pris le 09 octobre 2025.
Je souhaiterais savoir les actions que vous comptez effectuer s...
Demande du registre des autorisations de changement d’usage des meublés touristiques
Demande envoyée à Mairie - Strasbourg le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Les dépenses de Capdenac-Gare
Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Détail (intitulés et montants) des notes de frais du maire et des conseillers municipaux pour l'année 2024
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Dessous le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Neufchâtel-Hardelot le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, je vous informe que le compte retraçant
les frais de mission et de représentation des élus dans l...