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840 demandes d'accès à l'information trouvées

Bonjour, Merci pour votre réponse. Je vous prie de croire, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées. Laurent Savaete
Bonjour, Merci pour votre réponse. Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués. Laurent Savaete
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Orne par Laurent Savaete le .

En retard depuis longtemps.

Bonjour, Merci pour votre réponse. Le lien transmis concernant la publication des données essentielles des subventions permet d'accéder à la maquet...
Bonjour Monsieur, Merci pour votre réponse et votre courtoisie. Je vous prie de croire, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées....
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aisne par Laurent Savaete le .

Partiellement abouti.

Bonjour, Merci pour votre réponse. J'ai bien pu accéder au détail de chaque consultation du département de l'Aisne. En revanche je ne trouve pas de...
État des indemnités

En retard depuis longtemps.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
To view RE__demande_CADA_-_arrêtés_préfectoraux_Caméras_de_surveillance_du_territoire_(Association_QUADRATURE_DU_NET)(1).zip, [1]sign in or create an...
Bonjour, j'accuse réception de votre demande et la transfère au service compétent. Cordialement,   Yoanna LADESBIE Chef du Service de Coordina...
Bonjour, En réponse à votre demande du 2 mars 2021, je vous prie de trouver ci-joint, sous format excel, l'état des indemnités des élus du Départeme...
Bonjour, En réponse à votre demande, vous trouverez ci-joint l'état des indemnités versées au titre de l'année 2020 aux élus du Conseil départemental...
Etat des indemnités

Partiellement abouti.

Bonsoir Monsieur Lechénet,   Suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe le document demandé.   Vous en souhaitant bonne réception,...
Cher/Chère Communauté d'agglomération - Nîmes Métropole, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs,...
Ulysse
Demande envoyée à Mairie - Dugny par Ulysse le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Mairie - Dugny, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
  Bonjour,   Veuillez trouver, en pièce jointe, un message à votre attention. Cordialement.     Le 11/01/2021 08:20, Marie sylviane DOLE...
Cher/Chère Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales, Conformément aux articles L311-1 et suivan...
Données de consommation électrique des bâtiments publics du Grand Annecy
Demande envoyée à Grand Annecy par François Lacombe le .

En attente de ma demande de recours.

Cher/Chère Grand Annecy, Sans interférer avec de précédentes demandes de ma part en cours de traitement, j'essaie ce service sur ce nouveau sujet....
Demande CADA - Mairie de Suresnes | XXII
Demande envoyée à Mairie - Suresnes par TESTUD. Commentée par TESTUD le .

Partiellement abouti.

UPDATE - 25/03/2021 Pas de réponse, j'ai envoyé un mail ce jour reprenant ma demande à communication@ville-suresnes.fr car le formulaire de contact pr...
Bonjour, Pour faire suite au précédent envoi, vous trouverez en PJ l'arrêté préfectoral portant renouvellement d'un système de vidéoprotection. Co...
Cher/Chère Crochu, Matthieu, Merci de votre envoi. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées. Alexa...
État des indemnités
Précision envoyée à Communauté de communes - Montesquieu par Alexandre Léchenet le .

En retard depuis longtemps.

A l'attention du Président de la Communauté de communes de Montesquieu, monsieur Bernard Fath, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA...
Monsieur,   Pour faire suite à votre courriel en date du 12 mars dernier, le Profil d'acheteur du Département de l'Indre, Achat Public, répond aux...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Gex à Eda le .

En attente de classement.

Bonjour Monsieur, Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-contre l'arrêté préfectoral de février 2020 portant autorisation d'un système de...
Madame Léchenet, Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l’état des indemnités des élus du CD53 au titre de l'article L3123-19-2-1...
Cher/Chère Conseil départemental - Drôme, Merci de votre envoi ! Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués. A...
État des indemnités

Partiellement abouti.

Bonjour, Contrairement à l'année 2020, nous n'avons pas pu inscrire à l'ordre du jour du conseil de mars 2021 la délibération prévue à l'article L521...