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Environ 46200 demandes d'accès à l'information trouvées
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint les documents demandés.
Cordialement,
Eugénie DERYCKE
Responsable du Secrétariat général et des Affaire...
Bonjour,
Pour faire à votre demande, vous trouverez en pièce jointe les documents
demandés, couvrant les notes de frais de déplacement, de restaurat...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .
Aboutie
Bonjour,
Le Service Administration Générale me signale que vous n'avez pas reçu les
documents demandés.
Je souhaite vous informer que je vous ai en...
Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant
à la communication de documents administratifs.
Votre demande...
Statistiques sur la performance des centres 15 de l'AP-HP
Demande envoyée à Assistance Publique-Hôpitaux de Paris. Commentée le .
Saisine CADA en cours
Saisine de la CADA effectuée en date du 27 juin 2024.
Monsieur,
Vous avez sollicité, par courriel en date du 18 juin 2024 ci-dessous, une
demande de communication de documents administratifs.
...
Transfert de la réponse de l'administration, avec les documents joints
Lutte contre la fraude
Message de suivi envoyé à Caisse nationale des allocations familiales le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Mme Grégoire,
Notre demande de communication de la circulaire LC-2014-142 du 31 août 2012 accuse un énorme retard puisque le délai de transm...
M. Guillaume LEROY
Association Transparence Citoyenne
Réf. : 2024_004_ADM
Dossier suivi par :
Administration générale
Référent PRADA
[adresse email]...
Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Côte-d'Or. Commentée le .
Information non détenue
Suite à réception de l'avis CADA (favorable), le département me fait savoir par courrier qu'il n'existe, en substance, aucun document correspondant à m...
Procès-verbaux contrôle CNAM
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL). Commentée le .
Aboutie
Auriez-vous la possibilité de communiquer le mot de passe de l'archive, ou un lien vers les documents en clair s'il vous plait ?
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montlouis-sur-Loire le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande en date du 28 mars 2024, veuillez trouver
ci-joint le tableau de notes de frais du Maire...
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la
délibération du conseil municipal du 8 juin 2020 décidant l'attributio...
M. LEROY,
Pour faire suite à votre demande, je vous précise qu'il n'existe, à ce
jour et depuis 2020, aucune note de frais du Maire de Soissons, que...
Demande de la liste des "lettres réseau"
Message de suivi envoyé à Caisse nationale des allocations familiales le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Madame GRÉGOIRE,
Merci pour votre réponse rapide. J'avais pu prendre connaissance de cette page de votre site internet mais il me semble que...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Beaune le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Comme demandé dans notre premier mail, nous aurions aimé recevoir les reçus afférents à ces dépenses. Serait-il possible de nous l...
Bonjour.
Merci pour vos retours.
Nous avons bien reçu les fichiers.
Cordialement.
LCVR63
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Correspondance modification du PLU
Demande envoyée à Mairie - Chomérac le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Reconnaissance du pass rail allemagne à Strasbourg
Réponse de La Compagnie des Transports Strasbourgeois (CTS) le .
En retard (plus de 30 jours)
##- Veuillez saisir votre réponse au-dessus de cette ligne -##
Votre demande "Demande de recours de Demande au titre du droit d’accès aux
documents...
Reconnaissance du pass rail allemagne à Strasbourg
Recours amiable envoyé à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Grand Est - Strasbourg 67482-01 le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Par une demande en date du 11 mai 2024, j'ai sollicité auprès de vous la communication des documents suivants :
- Tous les docume...
Convention d'occupation du domaine public ou Concession
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
visite d'une délégation libyenne à la DCIS le 22/05/2024
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Bonjour. En l'absence de réponse de votre part dans le délai légal de 30 jours, je saisis la CADA.
Bien cordialement,
AH
rapport au conseil pour l'attribution du nom du collège situé sur la commune de Saint-Etienne de Cuines
Demande envoyée à Conseil départemental - Savoie le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...