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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Laurent-de-Mure le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .
Erreur lors de l'envoi
Madame, Monsieur,
La liste précédemment envoyée est complétée par deux autres listes, que je
rappelle dans le message plus bas (en bleu).
La r...
Documents de subvention
Réponse de Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .
Erreur lors de l'envoi
Madame, Monsieur,
La liste précédemment envoyée est complétée par deux autres listes, que je
rappelle dans le message plus bas (en bleu).
La répon...
Demande du registre des autorisations de changement d’usage des meublés touristiques
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Dossier de M Christophe Rivenq (Maire et Président d'Alès agglomération
Demande envoyée à Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Annexes de délibérations sur ls rapports PPP et DSP
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'...
Demande de communication de documents administratifs – contrat de location ou bail communal
Message de suivi envoyé à Mairie - Boisgervilly le .
Partiellement aboutie
Madame,
Je vous remercie pour la transmission des premiers documents relatifs à l’antenne de Launay Gomard.
Après vérification, plusieurs documents...
Demande de communication des baux relatifs aux antennes relais – sites “La Lande de Beaulieu” et “La Croix de la Chesnaie – D773”
Message de suivi envoyé à Mairie - Gaël le .
Aboutie
Bonjour,
Merci pour ces informations et pour la transmission des documents.
Je prends bonne note que les antennes concernées sont implantées sur des...
Demande de communication de documents administratifs : données de verbalisations effectuées par la police municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Le Mans le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de communication de documents administratifs (notes de frais du maire)
Réponse de Mairie - Hazebrouck le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
J’ai pris connaissance de votre message qui a retenu toute mon attention. J’ai le regret de vous informer que votre demande ne rempl...
Demande de note de frais des conseillers municipaux
Réponse de Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .
Erreur lors de l'envoi
Madame, Monsieur,
Vous avez fait parvenir au Maire du 11^e François Vauglin une succession
de demandes via la plateforme « Ma Dada » relatives à...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .
Erreur lors de l'envoi
Madame, Monsieur,
Vous avez fait parvenir au Maire du 11^e François Vauglin une succession
de demandes via la plateforme « Ma Dada » relatives à...
Liste des logements de fonction et leurs bénéficiaires
Réponse de Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .
Erreur lors de l'envoi
Madame, Monsieur,
Vous avez fait parvenir au Maire du 11^e François Vauglin une succession
de demandes via la plateforme « Ma Dada » relatives à...
Liste des bénéficiaires de véhicules de service avec autorisation de remisage à domicile
Réponse de Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .
Erreur lors de l'envoi
Madame, Monsieur,
Vous avez fait parvenir au Maire du 11^e François Vauglin une succession
de demandes via la plateforme « Ma Dada » relatives à...
Demande de note de frais des conseillers municipaux
Réponse de Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .
Erreur lors de l'envoi
Madame, Monsieur,
Vous avez fait parvenir au Maire du 11^e François Vauglin une succession
de demandes via la plateforme « Ma Dada » relatives à...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .
Erreur lors de l'envoi
Madame, Monsieur,
Vous avez fait parvenir au Maire du 11^e François Vauglin une succession
de demandes via la plateforme « Ma Dada » relatives à...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Issy-les-Moulineaux le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Factures d'électricité de gaz et de fuel
Réponse de Université Côte d'Azur le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Notes de frais, frais de bouche, de représentation et de réception
Réponse de Université Côte d'Azur le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande du code source de l'application Dossier Pharma
Demande envoyée à Conseil National de l'Ordre des Pharmaciens. Commentée le .
Demande de recours gracieux effectuée
Relance envoyée au service Dossier pharmaceutique sur le site du Conseil national de l'ordre des pharmaciens via www.ordre.pharmacien.fr/contacter-l-or...