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Environ 51000 demandes d'accès à l'information trouvées
Détail des notes de frais du maire de ma commune
Demande envoyée à Mairie - Laives. Commentée le .
En attente de classement
La commune a bien "botté en touche" en indiquant qu'il n'y avait pas de note de frais mais des indemnités.....
En se gardant bien d'indiquer le montan...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Le Chambon-Feugerolles le .
En retard (plus de 30 jours)
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l’administrat...
documents relatifs à la mise en oeuvre de la circulaire 6434/SG
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de classement
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs des ministères économiques et financiers a reçu le 13/03/2026 votre demande d...
Monsieur,
En réponse à votre courriel du 3 courant, nous vous informons que le
Maire n'a pas déposé de notes de frais à titre personnel au cours de l...
Documents relatifs à la « task force » pour identifier des sites éligibles à l’accueil de centres de données
Réponse de Réseau de transport d'électricité (RTE) le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour,
Veuillez trouver ci-dessous la réponse de la mairie.
Cordialement,
Thomas TOUBOULIC
Directeur Général Adjoint
Mairie de Trégueux - [...
Éclaircissement dépenses municipales
Demande envoyée à Mairie - Saint-Nicolas-de-Port le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Singalements défaut de propreté sur la voie publique de 2024 à février 2026
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande du code source de l'application FantomAPP et AIPD
Message de suivi envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse.
> Nous vous précisons qu’il s’agit d’une PWA (progressive web app) conçue
pour les téléphones mobil...
Monsieur,
En réponse à votre demande de communication du 6 janvier 2026, je vous
prie de trouver via le lien ci-après l'ensemble des documents:
[1]h...
Suite à la demande, veuillez trouver ci-joint l’état des verbalisations
pour stationnement de la Police Municipale de Rosny-sur-Seine pour l’année
20...
Documents relatifs au Conseil d'Administration du 17 octobre 2025
Réponse de INRIA le .
Saisine CADA en cours
Monsieur,
Veuillez ne pas tenir compte de l'accusé de réception que vous avez reçu
pour votre demande ci-dessous (dossier 202602553), qui est un dou...
Registre des traitements de données
Réponse de Centre de gestion de la fonction publique territoriale - Aisne le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande, vous trouverez ci-joint le registre de traitement
du Centre de Gestion.
Cordialement
Xavier Lalonde
Dire...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
This transfer expires on 2026-03-14
[1]Click 'Download images' to view images
[2][adresse email]
vous a envoyé cada factures de gaz et de fuel.zip...
Documents administratifs concernant le Lycée Thomas Edison de Lorgues
Réponse de Rectorat de l'académie de Nice le .
Signalé aux admins du site
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .
En retard (plus de 30 jours)
A l'attention de Monsieur Christian CASSARD
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la réponse de Monsieur le Maire de la commune de
Saint-Maur-des-Fo...
Rapport du comité d’éthique de l’Université de Pau et des Pays de l’Adour (UPPA) concernant la demande de protection fonctionnelle d'un agent de l'UPPA au président de l’UPPA
Réponse de Université de Pau et des Pays de l'Adour le .
Aboutie
Bonjour,
Nous avons répondu à M. Legris la semaine dernière.
Bien cordialement
--
Fanny Testarrouge
Juriste
[1]Logo Université de Pau et des pa...
Bonjour Madame MORIN,
Pour votre information, depuis sa première élection, Madame le Maire n’a
jamais sollicité le remboursement de frais qu’ils soi...
Liste des caméras de sécurité
Demande envoyée à Conseil départemental - Haute-Garonne le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste des caméras de sécurité
Demande envoyée à Métropole - Toulouse le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste des caméras de sécurité
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .
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