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Environ 1000 demandes d'accès à l'information trouvées

Données essentielles des conventions de subvention
Précision envoyée à Conseil départemental - Haute-Vienne par Laurent Savaete le .

En retard depuis longtemps.

Bonjour, Je souhaite obtenir les données relatives aux années 2019 et 2020. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutat...
  Madame, Monsieur, Suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint le document sollicité. Vous en souhaitant bonne réception, Cordial...
Etat des indemnités
Réponse par Tours Métropole Val de Loire à Alexandre Léchenet le .

Abouti.

Bonjour Monsieur, Comme suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint l'état des indemnités des élus métropolitains. Vous en souhaitant bonne réce...
Bonjour, Votre demande a été transmise aux correspondants CADA (Direction des affaires juridiques) de la Ville de Paris. Cordialement. -----Messag...
Etat des indemnités
Demande de recours envoyée à Métropole - Européenne de Lille par Alexandre Léchenet le .

En attente de ma demande de recours.

Cher/Chère Métropole - Européenne de Lille, Auriez-vous des nouvelles de ma demande concernant l'état des indemnités des élu-es du conseil métropol...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Landes par Frédéric Rodrigo le .

En attente de ma demande de recours.

Cher/Chère Conseil départemental - Landes, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite r...
Liste des CTR

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale de la jeunesse et des sports, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux docume...
Madame, Monsieur, Dans l'édition du 25 avril du Journal Du Dimanche, il est indiqué dans un article intitulé "Manif sous contrôle" que le ministère...
PDIPR des Alpes-Maritimes
Demande envoyée à Conseil départemental des alpes maritimes par Jean-Claude Repetto le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Conseil départemental des alpes maritimes, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Nantes à Kévin Gernier le .

Abouti.

Bonjour, En réponse à votre demande de communication de l'ensemble des indemnités des élus du conseil municipal de Nantes, je vous informe que ceux-...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Lyon à Kévin Gernier le .

Abouti.

Monsieur, Suite à votre demande, conformément au texte cité, je vous prie de trouver ci-joint le tableau annexé au débat d'orientation budgétaire - CM...
test
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Avignon à Kévin Gernier le .

En retard depuis longtemps.

Bonjour Votre demande est enregistré sous le n°405692 Et transmise au cabinet du maire . Cordialement. -----Message d'origine----- De : Kévin Gernier...
Bonjour Monsieur Savaete,   S'agissant de votre demande relative aux données essentielles de la commande publique, il s'avère que ma collègue Mada...
Bonjour, Merci pour votre réponse. Néanmoins, j'imagine que le prestataire de l'ANTS, Faber Novel, doit bien avoir conservé une copie de ce rapport....
Cher/Chère Métropole - Toulouse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Grenoble à Kévin Gernier le .

Partiellement abouti.

Monsieur, Votre demande d'accès aux indemnités des élu-es du conseil municipal établi au titre de l'article L. 2123-24-1-1 du Code général des collect...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Tours à Kévin Gernier le .

Partiellement abouti.

Monsieur,   En l’absence de Mme Monmarque je vous communique la réponse qui a déjà été fournie à votre plateforme par ses soins le 15 mars dernier...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Metz à Kévin Gernier le .

En retard depuis longtemps.

Etant absente, je vous remercie d'adresser vos demandes urgentes à Mmes Laetitia RAIDELET ([adresse email] ou téléphone : [numéro de téléphone caché])...
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie - Poitiers par Kévin Gernier le .

En retard depuis longtemps.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie - Rouen par Kévin Gernier le .

En retard depuis longtemps.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie - Strasbourg par Kévin Gernier le .

En retard depuis longtemps.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie - Toulouse par Kévin Gernier le .

En retard depuis longtemps.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie - Mérignac par Kévin Gernier le .

En retard depuis longtemps.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux par Kévin Gernier le .

En retard depuis longtemps.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...