Search requests (page 7)
Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Acces au documents attestant des frais divers du maire.
Réponse de Mairie - Lyon le .
En attente de classement
Bonjour Madame,
Par courriel en date du 19 décembre 2025, vous avez formé une demande de communication de document(s) administratif(s).
Par la présen...
Demande de déclaration de manifestation pour le 11 déc 2025 à Châteaubourg
Demande envoyée à Mairie - Châteaubourg 35068-01 le .
En attente de réponse
Monsieur le Maire
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour Monsieur Mazoyer,
Pour répondre à votre sollicitation, nous vous informons que depuis l'élection de Monsieur le Maire de Givry, Jean LANNI, le...
Note de frais et factures des événements de réception
Réponse de Communauté de communes - Touraine Est Vallées le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Monsieur,
En complément de notre premier envoi, vous trouverez en PJ le tableau des
frais de déplacement, de restauration et de représentation de M....
Monsieur,
En complément de notre premier envoi, vous trouverez en PJ le tableau des
frais de déplacement, de restauration et de représentation de M....
Monsieur,
En complément de notre premier envoi, vous trouverez en PJ le tableau des
frais de déplacement, de restauration et de représentation de M....
Notes de frais de Monsieur Le Maire, du Directeur de Cabinet et du DGS
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments demandés,
Cordialement
Note de frais des conseillers métropolitains de Rennes
Réponse de Rennes Métropole le .
En attente de classement
Madame,
En complément de mon précédent mail du 17 octobre dernier, je vous prie de
trouver sur le lien suivant les documents restant à communiquer :...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Septèmes-les-Vallons le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Pour faire suite à votre demande ci-dessous, je vous prie de bien vouloir
trouver en pièce jointe, le document comportant :
• Les...
Demande du code source de l'application Carte Vitale
Message de suivi envoyé à GIE SESAM-Vitale le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
En l’absence de réponse de votre part, je me vois contraint de saisir la CADA pour avis.
Cordialement
--
[nom caché]
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication d'un extrait du Grand Livre comptable de la mairie
Demande envoyée à Mairie - Dinard le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Capacités d'accueil en 2ème année des études de santé et numerus apertus
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Information non détenue
Bonjour,
Par message du 22 novembre 2025, vous avez souhaité obtenir communication
des documents suivants :
- Les dialogues entre l'Agence...
Bonjour,
Merci de votre retour.
Si c'est plus simple pour vous, vous pouvez me transmettre un tableau synthétique incluant les données (lieu/bâtime...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Carte de sejour citoyen UE / EEE / Suisse
Réponse de Préfecture des Alpes-Maritimes le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Hauts-de-Seine le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Cartographie et données attributaires des réseaux d'assainissement collectif
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Données de verbalisation de stationnement par années
Réponse de Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Données de consommation électrique des bâtiments publics de la Mairie du 11ème arrondissement de Paris
Réponse de Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Monsieur
Par courriel en date du 19 octobre 2025, vous sollicitez la communication du détail des frais de représentation, de déplacement et de restaura...