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Environ 47000 demandes d'accès à l'information trouvées

Liste des agents en CDI ou en détachement sur des postes de chercheurs.
Message de suivi envoyé à INRIA le .

Aboutie

Madame, Monsieur, J'ai bien reçu la liste des agents en CDI ou en détachements sur des postes de chercheur. J'ai bien noté que l'Inria a d'abord inf...
Note de frais, régie d'avance et grand livre
Demande envoyée à Mairie - Sainte-Sigolène le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour, La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté industrielle e...
Bonjour, La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté industrielle e...
Madame, Monsieur, J'ai effectué une demande d'accès aux documents administratifs au 3 mars 2025, tel que prévu notamment par le Livre III du Code de...
Données de comptage vélos
Réponse de Métropole - Brest le .

Aboutie

Bonsoir Monsieur Younsi, Je vous prie de bien vouloir trouver, en pièces jointes, le document demandé. Vous en souhaitant bonne réception, Solène MO...
Madame, Je tenais à vous informer qu’aucune trace d’une demande de communication de documents qui aurait été adressée à la CNIL le 6 mars 2025 n’a é...
Bonjour Monsieur Gonnu,   Vous trouverez joints au présent courriel les documents demandés, ainsi que le courrier d’information les concernant....
Dédouanement véhicule
Réponse de Bureau de douane - Marseille - Port le .

En attente de classement

Bonjour, Dans le cadre d'une importation d'un véhicule il faut vous rapprocher d'un déclarant en douanes afin d'établir une déclaration d'importation...
Monsieur,   Par message du 30 avril 2025, vous avez effectué une demande de communication de documents administratifs, à savoir : Les données de...
nombre de vols des Veligo
Recours amiable envoyé à Île-de-France Mobilités le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Changement des signalétiques
Recours amiable envoyé à Île-de-France Mobilités le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Nombre de verbalisation affichage sauvage franconville
Recours amiable envoyé à Mairie - Franconville 95252-01 le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Positions des compteurs vélos et chiffres des passages
Demande envoyée à Préfecture - Val-d'Oise le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Positions des compteurs vélos et chiffres des passages
Demande envoyée à Conseil départemental - Val-d’Oise le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Frais de représentation et autres
Message de suivi envoyé à Mairie - Holling le .

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur, Dois-je considérer votre non-réponse pour un refus d'envoi ? Jerri Kan
Madame, Monsieur, Je fais suite à ma demande du 26 septembre 2024 à laquelle vous avez répondu positivement en fournissant une partie des documents...
Demande de résultats de sondage

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour, J’accuse réception de votre demande reçue ce 30 avril 2025. Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13...
Bonjour Madame, Je vous informe que les seules données internationales dont la mission d’inspection a disposé sont celles intégralement reproduites...
publication des données SUM'EAU, semaine 15
Message de suivi envoyé à Santé publique France - Agence Nationale de Santé Publique (ANSP) le .

En retard (plus de 30 jours)

Il s'agit là de données de santé publique importantes, au moment où une moitié de la France est concernée par une nouvelle vague du virus du COVID : il...
Monsieur Betton, Nous vous contactons ce jour concernant votre demande relative à la communication des résultats de la mutation intra-académique dan...
Saisine n° 25006541 (à rappeler dans toute correspondance) Objet : Demande CADA Monsieur, La Commission nationale de l’informatique et des libe...
Madame, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l’a...
Documents liés à l'utilisation d'Axiom et Physicial analyser
Message de suivi envoyé à Préfecture de police de Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Le 6 mars dernier, j'ai saisi la préfecture de police d'une demande de communication de documents via madada.fr au sujet de l'util...