Search requests (page 7)
Environ 51000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication du comptes administratifs 2025
Réponse de Mairie - Nonancourt le .
Information non détenue
Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande relative à la communication des comptes
administratifs de la commune de Nonancourt pour l’exercice 2025...
Liste des agents rattachés administrativement à la DGDI
Réponse de INRIA le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande d’accès aux documents administratifs – Mois Givré (budgets et prestations artistiques)
Réponse de Mairie - Belfort le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bons de commande du logiciel Briefcam sur les années 2024, 2025 et 2026
Demande envoyée à Union des Groupements d'Achats Publics le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Échanges et pièces jointes de la procédure SYRELI FR-2021-02643
Demande envoyée à Association française pour le nommage internet en coopération. Commentée le .
En attente de réponse
Cette procédure SYRELI a une valeur symbolique : "[le Requérant] est le Président de la République Française depuis le 14 mai 2017."
Demande du registre des autorisations de changement d’usage des meublés touristiques
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour,
Vous trouverez en pj les notes de frais pour la période 2020-2026.
Envoi 1/2.
Vous en souhaitant bonne réception.
Bien cordialement.
Sec...
Demande de subventions de la ville de Villiers-le-Bâcle au Conseil régional
Demande envoyée à Conseil régional d'Ile-de-France le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais de M. le Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Billy-Berclau le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous ai sollicité en date du 18 janvier 2026 au titre du droit d’accès aux documents administratifs afin d'obtenir les notes de...
Publication des avis et conseils de septembre 2023 à décembre 2025
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Monsieur,
Conformément au Code des relations entre le public et l'administration, je
vous prie de trouver en pièces jointes les documents dont vous a...
Factures d'électricité de gaz et de fuel
Réponse de Université Côte d'Azur le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Données de verbalisation de stationnement et mise en fourrière à Niort pour 2024 et 2025
Réponse de Mairie - Niort le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Mme BICHON,
Par mail du 3 février, vous avez souhaité que l'on vous communique les
notes de frais de déplacements, de restauration et de représe...
Demande de communication du code source et du cahier des charges du simulateur de la Complémentaire Santé Solidaire (C2S) – Portail mesdroitssociaux.gouv.fr
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .
Reported for administrator attention
Monsieur le Directeur,
En application des articles L. 300-1 et suivants du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA), ainsi que de...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Effectifs prévisionnels des écoles de la circonscription d'Arcachon Sud (UAI : 0331451Y)
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de réponse
Bonjour,
J’accuse réception de votre demande reçue le 25 février 2026.
Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12...
Mise en concurrence offre de transport IDFM petite couronne
Demande envoyée à Île-de-France Mobilités le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Nous sommes surpris par cette démarche.
Pour information, la requête que vous formulez ne concerne pas les élus de
la commune d’Arlay...
Demande des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Vendin-le-Vieil le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Vous avez sollicité la communication de documents administratifs relatifs
aux notes de frais de Monsieur le Maire depuis son électi...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Examen probatoire DEA-AMM du 6 mai 2025 (Croix de Bauzon)
Réponse de Ministère des sports le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande du code source de l'apps Web "Mon espace santé"
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de notes de frais des anciens Présidents de la République
Réponse de Présidence de la République le .
Aboutie
Monsieur Cortot,
Vous voudrez bien trouver en pièce jointe le courrier, signé de M. le
directeur de cabinet du Président de la République, en répons...
Demande de communication de la Charte de déontologie des collaborateurs de l'Elysée
Réponse de Présidence de la République le .
Aboutie
Monsieur Cortot,
Vous voudrez bien trouver en pièce jointe le courrier, signé de M. le
directeur de cabinet du Président de la République, en répons...