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Environ 49000 demandes d'accès à l'information trouvées
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande ci-dessous, je vous informe, qu'à ce jour, M. Jean-Yves Sénant, Maire d'Antony, n'a aucune note de frais pour...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Mard 77420-01 le .
En attente de classement
Bonjour
En réponse à votre demande, Monsieur Le Maire, Daniel DOMETZ, vous invite à vous présenter en Mairie.
En effet, les éléments demandés ne sont...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Tsingoni. Commentée le .
Withdrawn by the requester
Le site web de la mairie ne semble plus exister, et la boite mail orange informe qu'elle est pleine. Il doit être possible de contacter la mairie par t...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Notes de frais et justificatifs Jean-Francois Durand-Coutelle
Réponse de Mairie - Saint-Geniès-de-Malgoirès le .
Aboutie
Monsieur El Ghazi,
Suite à votre demande d'accès aux documents administratifs, je vous prie
de trouver, ci-joint, un certificat administratif concern...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste complete des bureaux d’études et d’urbanisme du projet Inspire
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de transparence sur les baux et conventions des structures Equalis
Réponse de Préfecture de Seine-et-Marne le .
En attente de réponse
Bonjour,
Le Pôle juridique interministériel accuse réception de votre message, qui sera transmis au service concerné pour instruction.
Cordialement...
Bonjour
Conformément à votre demande, je vous transmets, ci joint, les documents
concernant les frais engagés par Monsieur Fabrice Hugelé, maire de...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Denis (93) le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs et aux informations relatives à l’environnement, tel que prévu notamment par...
Note de frais de la maire de Strasbourg
Demande envoyée à Mairie - Strasbourg le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Lyon - 8e arrondissement le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Publication des données de Surveillance du Sars-Cov-2 dans les eaux usées (SUM'Eau) pour les semaines 30 et 31 de 2025
En attente de classement
Monsieur,
Je vous remercie pour votre mail.
Le problème de mise à jour des indicateurs sur data.gouv a bien été identifié par notre direction DATA et...
Demande de communication des notes de frais du maire d'Oyonnax
Réponse de Mairie - Oyonnax le .
Information non détenue
Bonjour,
En réponse à votre mail du 9 août 2025, je vous informe qu'il n'y a pas de
notes de frais du Maire d'Oyonnax pour la période allant du 1er...
Liste des logements potentiellement indignes par commune de France
Réponse de Mairie - Chatou le .
En attente de classement
Bonjour,
Pouvez-vous préciser votre demande car l'objet de votre mail ne correspond
pas au contenu et le contenu n'est pas assez précis pour qu'on pu...
Justificatifs des frais de représentation du Maire
Réponse de Mairie - Marcoussis le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur Baudet,
Nous avons bien réceptionné votre demande de réception de justificatifs
des de frais de représentation de Monsieur Le M...
Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Divatte-sur-Loire le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Message de suivi envoyé à Métropole de Lyon le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Je vous remercie de votre réponse. Toutefois, le lien inséré dans votre réponse semble défectueux, de sorte qu'en cliquant dessus, un mess...
Bonsoir Monsieur,
Vous nous avez adressé le 4 août dernier une demande de communication de
documents administratifs.
Pour pouvoir satisfaire celle-c...
Notes de frais et justificatifs
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Pays Basque le .
Waiting clarification
Madame, Monsieur,
Conformément au Livre III du Code des relations entre le public et l’administration, je sollicite la communication des documents ad...