Madame, Monsieur,
J'ai bien reçu la liste des agents en CDI ou en détachements sur des postes de chercheur. J'ai bien noté que l'Inria a d'abord inf...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté industrielle e...
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté industrielle e...
Madame, Monsieur,
J'ai effectué une demande d'accès aux documents administratifs au 3 mars 2025, tel que prévu notamment par le Livre III du Code de...
Bonsoir Monsieur Younsi,
Je vous prie de bien vouloir trouver, en pièces jointes, le document demandé.
Vous en souhaitant bonne réception,
Solène MO...
Madame,
Je tenais à vous informer qu’aucune trace d’une demande de communication
de documents qui aurait été adressée à la CNIL le 6 mars 2025 n’a é...
Bonjour Monsieur Gonnu,
Vous trouverez joints au présent courriel les documents demandés, ainsi
que le courrier d’information les concernant....
Bonjour,
Dans le cadre d'une importation d'un véhicule il faut vous rapprocher d'un
déclarant en douanes afin d'établir une déclaration d'importation...
Monsieur,
Par message du 30 avril 2025, vous avez effectué une demande de
communication de documents administratifs, à savoir :
Les données de...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur,
Dois-je considérer votre non-réponse pour un refus d'envoi ?
Jerri Kan
Madame, Monsieur,
Je fais suite à ma demande du 26 septembre 2024 à laquelle vous avez répondu positivement en fournissant une partie des documents...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
J’accuse réception de votre demande reçue ce 30 avril 2025.
Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13...
Bonjour Madame,
Je vous informe que les seules données internationales dont la mission
d’inspection a disposé sont celles intégralement reproduites...
Il s'agit là de données de santé publique importantes, au moment où une moitié de la France est concernée par une nouvelle vague du virus du COVID : il...
Monsieur Betton,
Nous vous contactons ce jour concernant votre demande relative à la
communication des résultats de la mutation intra-académique dan...
Saisine n° 25006541
(à rappeler dans toute correspondance)
Objet : Demande CADA
Monsieur,
La Commission nationale de l’informatique et des libe...
Madame,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l’a...
Madame, Monsieur,
Le 6 mars dernier, j'ai saisi la préfecture de police d'une demande de communication de documents via madada.fr au sujet de l'util...