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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication de documents administratifs me concernant – articles L311-1 et suivants du CRPA
Réponse de INRIA le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
votre message a bien été pris en compte par la Ville de Fontaine. Il sera traité par nos services dans les plus brefs délais.
Bien cordiale...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Code source de l'application Mon espace santé - version 1.36
Message de suivi envoyé à Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .
Refusé
Bonjour Madame,
Je crois qu’il y a méprise.
La question de la publication du code source de l’application Mon espace santé a déjà été tranché.
Pre...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .
En attente de classement
Bonjour,
Vous avez interrogé le Conseil Régional d'Ile-de-France sur les notes de frais de la Présidente ainsi que des Vices-Présidents pour les dépla...
Monsieur
J’ai pris attentivement connaissance de votre demande exposée ci-dessous. Toutefois, je suis au regret de vous informer que celle-ci ne rempl...
Demande de communication des notes de frais du maire – Santeny (2018–2024)
Réponse de Mairie - Santeny le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Monsieur,
La pièce jointe à votre demande de saisine est endommagée, c'est la raison
pour laquelle je vous invitais à nous ressaisir de l'ensemb...
demande de status choeur Harmonia de Bihorel Siret 43437897200013
Réponse de Greffe des associations - Seine-Maritime (Rouen) le .
En attente de classement
Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe les statuts.
Vous en souhaitant bonne réception.
Cordialement.
Greffe des associations
Chargé de la r...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Libourne. Commentée le .
En attente de classement
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/ENezeZTNAcyio9b
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Libourne. Commentée le .
En attente de classement
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/xEaRHQbPBnRXm3Z
Factures d’électricité et gaz de la comunne
Réponse de Mairie - La Tronche le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Comme suite à votre demande, l'ensemble des documents demandés étant très volumineux, vous voudrez bien trouver un lien vers ces dern...
Demande d'accès à document administratif - Documents de lobbying ANIA
Réponse de Premier ministre le .
En attente de réponse
Bonjour,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande.
Nous vous informons qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et...
Demande de communication des subventions accordées à la LICRA, SOS Racisme et l’UEJF (2016–2024)
Réponse de Premier ministre le .
En attente de réponse
Bonjour,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande.
Nous vous informons qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et...
Frais de représentation du maire
Réponse de Mairie - Saint-Germain-en-Laye le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre courrier électronique en date du 21
novembre 2025.
L'article L. 2123-19 du Code Général des Colle...
Frais de représentation du maire
Demande envoyée à Mairie - Palavas-les-Flots le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Matériel roulant exploité par SNCF Voyageurs dans le cadre des délégations de service public
Réponse de SNCF Voyageurs le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Code source de l'application Mon espace santé - version 1.34
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Patrimoine et conflits d'intérêts
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...