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800 demandes d'accès à l'information trouvées
Données essentielles des conventions de subvention
Précision envoyée à Conseil départemental - Haute-Vienne par Laurent Savaete le .
Réponse en attente.
Bonjour,
Je souhaite obtenir les données relatives aux années 2019 et 2020.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutat...
Données de mesures du niveau et de température du lac
Réponse par Mairie - Annecy 74010-01 à François Lacombe le .
Réponse en attente.
Monsieur,
J'accuse réception de votre demande de communication de documents administratifs.
Elle sera traitée dans les meilleurs délais.
Restant à v...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Amiens à Eda le .
En attente de classement.
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint le document
sollicité.
Vous en souhaitant bonne réception,
Cordial...
Bonjour Monsieur,
Je vous informe que les éléments demandés sont librement consultables sur le site de la Ville de Paris : paris.fr.
Ce site autorise...
Bonjour Monsieur,
Comme suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint l'état des indemnités des élus métropolitains.
Vous en souhaitant bonne réce...
PV des conseils municipaux
Demande envoyée à Mairie - Vallauris par Frederic FLEURY le .
Réponse en attente.
Mairie - Vallauris
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recev...
Rapport des experts sylvicoles au sujet de la glycine de la butte Montmartre située sur la terrasse du restaurant chez Plumeau et avant son abattage.
Réponse par Mairie - Paris à Julia Dumont le .
Réponse en attente.
Bonjour,
Votre demande a été transmise aux correspondants CADA (Direction des affaires juridiques) de la Ville de Paris.
Cordialement.
-----Messag...
Communications entre la ville et les opérateurs de vélo, scooters et trottinettes en libre-service
Réponse par Mairie - Paris à Sébastian Castellanos le .
En attente de classement.
Bonjour,
Votre demande a été transmise aux correspondants CADA (Direction des affaires juridiques) de la Ville de Paris.
Cordialement.
-----Messa...
Etat des indemnités
Demande de recours envoyée à Métropole - Européenne de Lille par Alexandre Léchenet le .
En attente de ma demande de recours.
Cher/Chère Métropole - Européenne de Lille,
Auriez-vous des nouvelles de ma demande concernant l'état des indemnités des élu-es du conseil métropol...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Landes par Frédéric Rodrigo le .
En attente de ma demande de recours.
Cher/Chère Conseil départemental - Landes,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite r...
Liste des CTR
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse par Rémi Dhalluin le .
Réponse en attente.
Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale de la jeunesse et des sports,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux docume...
Enquêtes SIG sur l'inquiétude de la population à l'égard de la Covid-19
Demande envoyée à Service d'information du Gouvernement (SIG) par Tristan G.. Commentée par Tristan G. le .
Refusé.
J'ai saisi la CADA à propos de cette demande ce jour.
PDIPR des Alpes-Maritimes
Demande envoyée à Conseil départemental des alpes maritimes par Jean-Claude Repetto le .
Réponse en attente.
Cher/Chère Conseil départemental des alpes maritimes,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Etat indemnités conseillers métropolitains
Réponse par Métropole de Lyon à Kévin Gernier le .
En attente de classement.
Bonjour,
La Métropole de Lyon accuse enregistrement de votre demande du 19/04/2021
qui a été transmise au service compétent.
Nous vous informerons...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Nantes à Kévin Gernier le .
En attente de classement.
Bonjour,
En réponse à votre demande de communication de l'ensemble des indemnités
des élus du conseil municipal de Nantes, je vous informe que ceux-...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Lyon à Kévin Gernier le .
En attente de classement.
Monsieur,
Suite à votre demande, conformément au texte cité, je vous prie de trouver ci-joint le tableau annexé au débat d'orientation budgétaire - CM...
Base des Conseillers Techniques Sportifs
Réponse par Ministère des sports à Rémi Dhalluin le .
Réponse en attente.
Bonjour M. Dhalluin,
Votre demande de communication a bien été transmise aux services du
ministère des sports.
Je me permets cependant de vous ind...
Données de contact tracing de la CNAM
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Emile Marzolf le .
Réponse en attente.
Cher Ministère des solidarités et de la santé,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhai...
objet : demande CADA Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
Demande envoyée à Communauté de communes - Pays Haut Val d'Alzette par La Quadrature du Net. Commentée par La Quadrature du Net le .
En attente de ma demande de recours.
test
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Avignon à Kévin Gernier le .
En attente de classement.
Bonjour
Votre demande est enregistré sous le n°405692
Et transmise au cabinet du maire .
Cordialement.
-----Message d'origine-----
De : Kévin Gernier...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Eure à Laurent Savaete le .
Abouti.
Bonjour Monsieur Savaete,
S'agissant de votre demande relative aux données essentielles de la
commande publique, il s'avère que ma collègue Mada...
Documents administratifs relatif au contrat entre l’entreprise IBM et la ville de Toulouse concernant les caméras de vidéosurveillance
Demande de recours envoyée à Métropole - Toulouse par DARTUS le .
En attente de ma demande de recours.
Cher/Chère Métropole - Toulouse,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Grenoble à Kévin Gernier le .
En attente de classement.
Monsieur,
Votre demande d'accès aux indemnités des élu-es du conseil municipal établi au titre de l'article L. 2123-24-1-1 du Code général des collect...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Tours à Kévin Gernier le .
En attente de classement.
Monsieur,
En l’absence de Mme Monmarque je vous communique la réponse qui a déjà été
fournie à votre plateforme par ses soins le 15 mars dernier...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Besançon à Kévin Gernier le .
En attente de classement.
Bonjour,
Je suis absente du 19 au 26 avril inclus. Merci d'envoyer vos courriels
urgents à l'adresse : [adresse email]
Stéphanie PONS...