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Environ 48000 demandes d'accès à l'information trouvées
Notes de frais de Monsieur le Maire Michel GABAS
Demande envoyée à Mairie - Eauze le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Cugnaux. Commentée le .
Saisine CADA en cours
Bonjour
Savez-vous s’il y a eu une mise à jour depuis la saisine de la CADA ?
Bien à vous
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .
En attente de classement
Bonjour
Voici les frais de déplacement et de restauration de la présidente, pour la période 2020-2024
Cordialement
Jean-Philippe CALI
Secrétaire génér...
Subventions accordées à l'aérodrome du Polygone de Strasbourg
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .
En attente de classement
A l’attention de Monsieur Victor LOSSER
Monsieur,
Par courriel du 06 juin 2025, vous avez sollicité auprès de la Ville et de
l'Eurométropole de St...
monsieur,
vous trouverez ci-joint un tableau récapitulatif des frais, accompagné des
justificatifs
Bien cordialement
Karine C...
Données des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - La Wantzenau. Commentée le .
En attente de classement
Les données partagées ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/iCSiqLgtzwRXboY
Liste des routes interdites aux poids lourds en Seine-Maritime
Réponse de Préfecture de la Seine-Maritime le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
J’accuse réception de votre demande transférée par la Préfecture de
Seine-Maritime. Je vous informe qu’elle est en cours d’instruction...
Liste des subventions aux assocations accordées par la commune pour les exercices 2012-2024
Demande envoyée à Mairie - Piolenc le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Détails des lauréats du Fonds hydraulique
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Subventions accordées pas la mairie de 2012 à 2019
Demande envoyée à Mairie - Fréjus le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d'accès aux notes de frais, justificatifs et relevés
Réponse de Mairie - Valenton le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Dès réception de votre mail, j'ai transmis votre demande à ma hiérarchie.
Bien cordialement,
LE MEUR Sylvie
Responsable du P...
Rapports des des hydrogéologues au sujet de l'exploitation des sources Perrier
Demande envoyée à Agence régionale de santé - Occitanie le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Eurométropole - Strasbourg le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Bonjour Madame,
Il semblerait en effet que le documents que nous vous avons fournis, issus d'un logiciel requêteur, comportent des anomalies.
Aussi no...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Fin
-------- Message original --------
Sujet : [INTERNET] Demande au titre du droit d’accès aux documents
administratifs - Vidéoprotection PV de la...
L'état signalétique et des services de l'oragnisme militaire
Réponse de Centre du service national - Fort-de-France (Martinique) le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Méthode de calcul du forfait communal
Demande envoyée à Mairie - Tarascon le .
En attente de réponse
Monsieur le maire de TARASCON,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je
souhaite recevoir comm...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Tassin-la-Demi-Lune le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Les notes de frais de Monsieur le Maire de Chalon sur Saône
Demande envoyée à Mairie - Chalon-sur-Saône le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des factures liées à la rédaction, l'édition et la distribution du magazine "Votre ville" n°249
Réponse de Mairie - Chartres le .
En attente de classement
Monsieur LEROY,
Nous accusons réception de votre demande et vous transmettons, en pièce
jointe, les documents sollicités.
Toutefois, nous vous inf...
Documents relatifs au projet de la ligne T5
Message de suivi envoyé à Métropole Rouen Normandie le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour
Je vous remercie pour votre réponse et les indications fournies.
Je vous confirme que je souhaite recevoir les documents contenus dans le pe...
Demande d’accès aux documents relatifs au projet d’écoquartier Flaubert et aux accès définitifs du pont Flaubert
Réponse de Métropole Rouen Normandie le .
En attente de classement
Bonjour
Je fais suite à votre demande de communication de documents relatifs au
projet d’écoquartier Flaubert et aux accès définitifs du pont Flaube...