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Environ 48000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande au titre du CRPA, PARAFE « sortie du territoire », documents en vigueur et consignes opérationnelles relatives aux passeports HKSAR, MSAR, Taïwan et BN(O)
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de classement
Bonjour Madame,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant
à la communication de documents administratifs.
Votre de...
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .
En attente de classement
Bonjour Madame Coudeville,
Vous avez fait une demande d'accès à l'information suivante :
Montant des aides financières (en €) versées par la Mairie...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande d’accès aux documents
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Evreux Portes de Normandie le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Vidéoprotection PV de la commission
Demande envoyée à Préfecture de l'Oise. Commentée le .
En attente de classement
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/NKgaaJLTqtgyFSX
Bonjour M. MARTIN,
Nous avons bien reçu votre demande de communication de documents
administratifs. Nous ne pourrons malheureusement répondre da...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Bonjour,
Veuillez trouver ci-jointes les notes de frais de représentation et de restauration de Messieurs Le Bour et Moisan sur la période demandée....
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Longeville-lès-Saint-Avold le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous n'avons aucune note de frais à vous communiquer.
Maire et adjoints ne sollicitent aucun remboursement relatif à des frais de restaurati...
Bonjour
Nous avons aucun document à vous fournir.
Le maire n a jamais bénéficié de note de frais et aucun crédit n ont été
voté de tous les budget...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Bonjour,
vous trouverez ci joint les documents demandés
Cordialement
Envoyé en préfecture le 07/04/2025
Reçu en préfecture le 07/04/2025
Publié le 07...
Bonjour,
Pour faire suite à votre mail du 4 Août dernier, je vous informe qu'il n'y
aucune note de frais.
Très cordialement
Secrétariat
Mairie...
Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de GUADAV, CDAD Guadeloupe et Initiative France Victimes Guadeloupe
Réponse de Ministère de la Justice le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
A la suite de votre saisine du bureau de l’accès au droit et de la
médiation en date du 14 juillet 2025, au titre du droit d’accès...
Droit d’accès aux documents administratifs
Réponse de Mairie - Saint-Médard-en-Jalles le .
En attente de classement
Madame,
En ma qualité de PRADA pour le compte de la ville de Saint Médard en
Jalles (33160), j'accuse réception de votre demande de communication de...
Demande de livret individuel (LII) ou un relevé de services détaillé
Réponse de Centre du service national - Nouvelle Calédonie le .
En attente de classement
Your message to <[Centre du service national - Nouvelle Calédonie request email]> was automatically rejected:
552 5.2.2 - Votre email n'a pas été déliv...
Madame, Monsieur,
Conformément à votre demande et au titre du droit d’accès aux documents
administratifs, tel que prévu notamment par le Livre I...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Arques-la-Bataille le .
En attente de classement
Bonjour,
Voici la réponse à votre demande.
Cordialement,
Ludovic LAGNEL
DRHF
Ville d'Arques-la-Bataille
Place Pierre Descel...
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Monsieur DAPRE,
Faisant suite à votre demande formulée par courriel en date du 14 août
2025 via la plateforme Madada.fr, je vous prie de bien vouloi...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande ci-dessous, je vous informe, qu'à ce jour, M. Jean-Yves Sénant, Maire d'Antony, n'a aucune note de frais pour...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Monts le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Priest 69290-01 le .
En attente de classement
Monsieur,
Je fais suite à votre demande et à votre message de relance du 25 août en vous indiquant qu'au regard de l'imprécision de votre demande, je...