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Environ 47000 demandes d'accès à l'information trouvées
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Bilan de l'expérimentation de l'application e-carte vitale
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .
Aboutie
Monsieur
Pour faire suite à votre sollicitation du 28 avril 2025 vous pourrez
accéder aux documents sollicités au moyen du présent l[1]ien. Les
occu...
Rapports des des hydrogéologues au sujet de l'exploitation des sources Perrier
Réponse de Agence régionale de santé - Occitanie le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande du code source de l'application Dossier Pharma
Demande envoyée à Conseil National de l'Ordre des Pharmaciens le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande du code source de l'application Mon espace santé
Message de suivi envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
J'ai reçu l'avis favorable de la CADA.
Je souhaiterait savoir si vous souhaitez suivre son avis. Si oui, je voudrais savoir dans...
Demande du code source de l'application Carte Vitale
Message de suivi envoyé à GIE SESAM-Vitale le .
Signalé aux admins du site
Madame, Monsieur,
J'ai reçu l'avis favorable de la CADA.
Je souhaiterait savoir si vous souhaitez suivre son avis. Si oui, je voudrais savoir dans...
Communication de cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre le .
En attente de classement
Monsieur,
Le 17 mai dernier, vous avez demandé à recevoir les cahiers citoyens de la
commune de La Châtre produits dans le cadre du Grand débat...
Monsieur,
Je fais suite à votre demande de communication des notes de frais de représentation, de déplacement et de restauration de Madame le Maire de...
Bonjour,
Conformément à votre demande, vous trouverez ci-joint un tableau recensant
les codes natinf et libellés associés au nombre de verbalisation...
Documents relatifs à la requalification de la place François-de-Menthon
Message de suivi envoyé à Mairie - Annecy 74010-01 le .
Withdrawn by the requester
Madame, Monsieur,
Une erreur c'est glissé dans cette demande, veuillez l'ignorer
BATISTE VONDERWEIDT
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Données de FPS effectuées par par Streeteo
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
En attente de classement
Bonjour
Suite à votre sollicitation ci-dessous, vous trouvez en lien ici (https://partage.strasbourg.eu/share-access/sharings/yq7xzIzE.fkkkk3_f) un do...
Demande de communication du tableau des concours attribués à des tiers – Budget 2024
Demande envoyée à Mairie - Nantes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Merci à vous pour cette réponse rapide.
Th.eric
Localisation des emplacements d’affichage libre à La Seyne-sur-Mer
Réponse de Mairie - La Seyne-sur-Mer le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Liste et emplacements des Friches Urbaines Naturelles, dites FUN, sur la commune de Marseille
Réponse de Mairie - Marseille le .
En attente de classement
Madame,
Veuillez trouver, ci- joints, un courrier à votre attention ainsi que la
pièce jointe afférente.
Cordialement.
Le 25/12/2024...
Monsieur,
Votre demande est bien reçue.
Nous y répondant dès que possible.
Cordialement
Isabelle FAUCONNIER
Monsieur,
Aucune note de frais pour Madame Stéphanie CHORIN SAVIL.
Cordialement
Isabelle FAUCONNIER
Demande de courriers et rapports indiquant un potentiel conflit d'usage entre vélos et piétons rue de la Liberté
Demande envoyée à Mairie - Dijon le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents relatifs à un appel d'offre de service de communication émis en 2025
Réponse de Mairie - Garches le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Par courriel en date du 14 mai 2025, vous avez sollicité, sur le fondement
du droit d’accès aux documents administratifs prévu...
Demande de communication de factures éditées par l'agence Taylor & Swift
Réponse de Mairie - Garches le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Par courriel en date du 14 mai 2025, vous avez sollicité, sur le fondement
du droit d’accès aux documents administratifs prévu...
Demande de communication des notes de frais de Madame le Maire
Réponse de Mairie - Garches le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Par courriel en date du 14 mai 2025, vous avez sollicité, sur le fondement
du droit d’accès aux documents administratifs prévu...
Demande de communication de documents relatifs à la formation des agents municipaux
Réponse de Mairie - Garches le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Par courriel en date du 14 mai 2025, vous avez sollicité, sur le fondement
du droit d’accès aux documents administratifs prévu...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...