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Environ 800 demandes d'accès à l'information trouvées
Contrat avec la société COGNITEC
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur par Olivier Tesquet le .
En retard depuis longtemps.
Bonjour,
Je vous ai envoyé une demande d'accès à des documents administratifs à la date du 28 mai 2021. Un mois est passé, je me permets donc de vou...
Caméras-piétons Motorola
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur par Olivier Tesquet le .
En retard depuis longtemps.
Bonjour,
Je vous ai envoyé une demande d'accès à des documents administratifs à la date du 28 mai 2021. Un mois est passé, je me permets donc de vous...
Données vecteur des sols dominants en France métropolitaine
Demande envoyée à INRA (Institut National de La Recherche Agronomique) par Gratier le .
Réponse en attente.
Cher/Chère INRA (Institut National de La Recherche Agronomique),
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...
Echanges entre le Ministère des solidarités et de la santé, la CNAFC et la FAFCE
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Adrien Le Louarn le .
En retard.
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Demande CADA CNIL: VSA NIMES
Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à La Quadrature du Net le .
En attente de classement.
N/Réf. : LDT/ AHN/CLA211818
Saisine n° 21007347
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier de réponse du...
Demande CADA vidéosurveillance intelligente
Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Denis 93066-01 par La Quadrature du Net le .
En retard depuis longtemps.
Chère Mairie de Saint-Denis
Je vous ai envoyé une demande d'accès à des documents administratifs à la date du 24 mai 2021. Un mois est passé, je vou...
Liste des collèges et lycées ayant participé au PISA 2018
Réponse par Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse à SM le .
Abouti.
Bonjour,
Vous trouverez, ci-joint, le document demandé.
Bien cordialement,
Stéphanie Frain
Cheffe du bureau du droit des données et...
Historique des volumes collectés en déchetteries
Demande envoyée à Grand Annecy par François Lacombe le .
En attente de ma demande de recours.
Cher Grand Annecy,
A l'attention de Mme Frédérique Lardet,
Sans interférer avec de précédentes demandes de ma part en cours de traitement, je souhai...
La Quadrature du Net - Demande de documents administratifs
Réponse par Mairie - Nice à La Quadrature du Net le .
En attente de classement.
Monsieur bonjour,
Avec mes excuses, mon mail est parti trop vite.
Veuillez trouver ci-joint le courrier réponse concernant votre demande
adres...
Division des indicateurs épidémiques et hospitaliers selon le statut vaccinal des patients
Demande de recours envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Elias Orphelin le .
En attente de ma demande de recours.
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Division des indicateurs épidémiques e...
SIG : Références routes métropolitaines
Réponse par Métropole du Grand Nancy à Axel BROMAN le .
Réponse en attente.
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Arrêtés de police Rue Louis Bousval - Champigneulles
Demande envoyée à Communauté de communes - Bassin de Pompey par Axel BROMAN le .
Abouti.
Cher/Chère Communauté de communes - Bassin de Pompey,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Arrêtés de police Rue Louis Bousval
Demande envoyée à Mairie - Champigneulles par Axel BROMAN le .
Abouti.
Cher/Chère Mairie - Champigneulles,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Non réponse aux demande de consultaiton des actes administratifs depuis début 2020
Réponse par Union des Groupements d'Achats Publics à Henri Sabatié-Garat le .
En attente de précision
Cher Monsieur,
Faisant suite à votre saisine, je vous prie de bien vouloir trouver
ci-joint notre réponse à votre demande de communication porta...
informations relatives aux bénéficiaires effectifs des entreprises registre national du commerce et des sociétés (RNCS)
Réponse par Institut national de la propriété industrielle à Pierre-Henri Morand le .
En attente de classement.
Cher Monsieur,
Par courriel ci-dessous du 4 juin 2021, vous m'avez sollicitée afin
d'obtenir la publication en ligne sur le site de l'INPI, des...
Pisa 2018
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse par Sm le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...
Pisa 2018
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse par Sm le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...
Aides à la presse 2019 et 2020
Réponse par Ministère de la culture à Aymeric Marolleau le .
Réponse en attente.
Bonjour Monsieur MAROLLEAU,
Nous accusons réception ce vendredi 11 juin 2021 de votre demande de
communication des documents suivants :
1) Aid...
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver, ci-joint, le courrier de Madame
Marie-Anne ROBERT-KERBRAT, directrice de Cabinet.
Vous en souhaitan...
Dispositif de vidéoprotection
Réponse par Mairie - Pantin à A Courmont le .
En retard depuis longtemps.
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre
le courrier indésirable, nous sommes protégés par l'anti-sp...
Base des Conseillers Techniques Sportifs
Information non détenue.
Rémi,
le recours amiable à ta demande ici du coup n'a probablement pas été reçu / envoyé au bon endroit. Tu devrais refaire ton recours sur la nouvel...
Enquêtes SIG sur l'inquiétude de la population à l'égard de la Covid-19
Demande de recours envoyée à Service d'information du Gouvernement (SIG) par Tristan G. le .
En attente de ma demande de recours.
Madame, Monsieur,
Je vous écris à propos de ma demande d'accès aux informations détenues par le Secrétariat à l'information du Gouvernement (SIG) au...
Bonjour, pourriez vous mettre à jour le statut de votre demande ?
Etude sur la marque employeur de l'Etat dans le numérique
Réponse par Ministère de l'économie et des finances à Emile Marzolf le .
En attente de classement.
Bonjour
il apparaît difficile de communiquer aujourd’hui le livrable que vous
demandez et qui date de décembre 2020.
En effet, la DINUM n’...
Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Gaëtan Leurent le .
Abouti.
Bonjour monsieur LEURENT
Il me semblait avoir répondu mais peut-être un oubli. La réponse que je
peux vous faire est que l'article 5 du décret a...