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Environ 48000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande du code source de l'application Mon espace santé
Message de suivi envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Madame BLANDIOT,
Je me réjouis de cette publication.
Est-il me mettre à jour, sur la page https://www.monespacesante.fr/a-propos, le parag...
Demande de communication des documents relatifs aux subventions publiques accordées à l’association GUADAV France Victimes 971 (2010 à ce jour)
Réponse de Ministère de la Justice le .
En attente de classement
Bonjour,
J’accuse réception de votre demande.
Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du Code des relations...
Documents relatifs à la commission de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Mayenne le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de communication de la liste actualisée des dirigeants – Association GUADAV France Victimes 971
Demande envoyée à Greffe des associations - Guadeloupe (Basse-Terre) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande du bulletin de salaire du président de la république
Demande envoyée à Présidence de la République le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Projet de recherche sur les créations et rénovations de voirie
Réponse de Mairie - Sevrier le .
En attente de réponse
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Projet de recherche sur les créations et rénovations de voirie
Demande envoyée à Mairie - Duingt le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Je me permets de vous écrire dans le cadre d'un projet de recherche sur les créations et rénovations de voirie qui ont été réalisée...
Projet de recherche sur les créations et rénovations de voirie
Demande envoyée à Mairie - Saint-Jorioz le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Je me permets de vous écrire dans le cadre d'un projet de recherche sur les créations et rénovations de voirie qui ont été réalisé...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Actuellement en congés je prendrai connaissance de votre mail à compter du 11 septembre.
Pour des questions spécifiques au projet En Covoit'...
Réponse de Madame Jacqueline Gourault, réponse annoncée par Monsieur Patrick Strzoda
Demande envoyée à Conseil départemental - Loire-Atlantique le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Vous avez adressé le courriel ci-dessous à la mairie du 13ème :
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents adminis...
Demande de note de frais , fiche de paye de Mr le maire et la liste des logement vide appartenant à la mairie de nogent sur oise
Demande envoyée à Mairie - Nogent-sur-Oise le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Réponse de Monsieur Emmanuel Macron, Président de la République, à Monsieur Philippe Grosvalet, Président du Conseil départemental de la Loire-Atlantique.
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .
Aboutie
Madame,
Par courriel reçu le 18 août dernier vous avez souhaité que vous soit communiqué la réponse du Président de la République à la lettre du Prési...
liste ICPE
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Auvergne-Rhône-Alpes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Documents relatifs à l'AMI Solutions d'IA pour le public
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .
En attente de classement
Madame,
Nous accusons réception de votre demande d'accès aux documents administratifs relatifs à l'AMI "Solutions d'IA pour le public".
Nous vous pré...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Listes des notes de frais de la mairie
Réponse de Mairie - Champvans 39101-01 le .
En attente de réponse
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Notes de frais du maire et des ses adjoints
Demande envoyée à Mairie - Mantoche le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Chère Madame,
Nous accusons réception de votre demande, déposée sur la plateforme madada.fr et en date du 26 août 2025, relative à la communication des...
Contrat et Avenant(s) concession POLO DE PARIS
Réponse de Mairie - Paris le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre courriel qui sera orienté en interne vers le service compétent au sein de la préfecture du Calvados....