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Environ 46200 demandes d'accès à l'information trouvées
Bonjour Monsieur Leroy,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joints :
- le récapitulatif des notes de frais liées...
Objet: détails sur plusieurs projets climats financés par l’AFD entre 2015 et 2023
Réponse de Agence française de développement (AFD) le .
En attente de classement
Bonjour Madame Rumney,
Nous accusons réception de votre demande à la date du 22 juillet 2024. Nous vous informons qu’en application de l’article R343-1...
Objet: liste détaillée des projets climats financés par l’AFD entre 2015 et 2023
Réponse de Agence française de développement (AFD) le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande à la date du 22 juillet 2024. Nous vous informons qu’en application de l’article R343-1 du Code des r...
Objet: détails sur plusieurs projets climats financés par l’AFD en Turquie
Réponse de Agence française de développement (AFD) le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande à la date du 22 juillet 2024. Nous vous informons qu’en application de l’article R343-1 du Code des r...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Moret-Loing-et-Orvanne le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En réponse à votre demande du 11 juin 2024 relative à l’affaire en objet,
je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les docume...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .
En attente de classement
Monsieur,
Vous trouverez au lien ci-dessous la page du profil acheteur du Département de la Vienne qui comporte les données essentielles en matière de...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Le Mans le .
En attente de classement
Bonjour,
La transmission des documents a étéfaite au demandeur.
Cordialement
Stéphane ALBERTINI
PRADA
Tél : [numéro de téléphone caché]
Directio...
Effectifs d’élèves par niveau et nombre de classes par école – Date d’observation au début du mois d’octobre chaque année
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie de Fontenay-aux-Roses le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande de communication, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier de la ville avec les éléments compléme...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Roquebrune-Cap-Martin le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre mail, nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint le courrier réponse de Monsieur Patrick Cesari, Maire de Roquebru...
Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
En attente de classement
Monsieur,
Vous avez sollicité la communication du registre de traitement de données
à caractère personnel relatif à IODAS.
Vous trouverez en pièce j...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Rouen le .
En attente de classement
Bonjour,
Par mail vous nous avez informé avoir saisi la CADA concernant le refus
opposé par la ville de Rouen de vous communiquer les éléments relat...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Châtenay-Malabry. Commentée le .
Aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/5XNtdEk5MfwxBY3
Accords économique France - Royaume-Uni et contingent des forces de l'ordre à la frontière nord
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de classement
Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant
à la communication de documents administratifs.
Votre demande a...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chambray-lès-Tours le .
Aboutie
A l’attention de Guillaume LEROY
Monsieur le Président,
Suite à votre demande concernant les frais de déplacement / restauration / représentation de M...
Monsieur,
Je vous prie de trouver ci-joint un courrier de réponse du Département de
la Haute-Marne dans le cadre du dossier CADA référencé en objet....
Bonjour Monsieur BERNE,
À la suite de l’avis de la CADA n°20243049 qui nous a été notifié le 13
juin dernier concernant votre demande de communi...
Monsieur Berne,
Par un courrier enregistré au secrétariat de la Commission d’accès aux
documents administratifs le 7 février 2024, vous avez sol...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Détail d'un compte
Recours amiable envoyé à Mairie - Salles-Curan le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Le Havre le .
En attente de classement
Bonjour
Je transmets à la personne en charge des éléments transmis votre demande
Cordialement
Fanny LEMERCIER
-----Message d'origine-----
De : LCVR63...
Definition des limites de l'agglomération
Réponse de Mairie - La Roche-sur-Yon le .
En retard (plus de 30 jours)
Je suis absent, de retour le 29/07
Fichier des caméras de vidéos surveillance
Réponse de Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon le .
En attente de classement
Référence : 393753
Bonjour M. Olivier P MA DADA,
Vous avez demandé l’accès au suivi de votre de demande (Nous contacter),
déposée le 07/05/2024....
Résulats affectations des enseignants dans l'Académie de Normandie 2024/2025
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...