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Environ 46300 demandes d'accès à l'information trouvées
Liste des terrains dont la mairie est propriétaire
Demande envoyée à Mairie - Nouvoitou le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Rencontre entre la ministre déléguée et TotalEnergies
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Convention police nationale police municipale
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Dès lors qu'un service de police municipale comporte au moins trois emplois d'agent de police municipale, y compris d'agent mis à d...
demande pièces élus/bailleurs Villejuif
Demande envoyée à Préfecture - Val-de-Marne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En lanceur d'alertes et tout simplement citoyen et ne pouvant m'adresser directement à notre Mairie de Villejuif , je m'interroge...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bulletin de salaire du responsable du cabinet de Madame la Maire de Besançon
Réponse de Mairie - Besançon le .
Signaler à l'attention de l'administrateur
Bonjour,
Suite à nos échanges, je vous prie de trouver ci-joint la fiche de paie de notre collaborateur de cabinet également attachée de presse.
En vou...
Document produits par la Chargée de mission Formation aux enjeux du numérique des cadres de la fonction publique d'Etat
Demande envoyée à INRIA le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Nombre de contrat d'apprentissage par certification RNCP
Réponse de Ministère du travail le .
En attente de classement
Bonjour Madame,
Vous avez sollicité, par courriel en date du 8 novembre ci-dessous, une demande de communication de documents administratifs.
J'a...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bourges le .
Partiellement aboutie
A l’attention de Monsieur Guillaume LEROY, Président de l’association
Transparence Citoyenne
Monsieur le Président,
Pour faire suite à votre solli...
A l’attention de Monsieur Guillaume LEROY, Président de l’association
Transparence Citoyenne
Monsieur le Président,
Pour faire suite à vot...
logement principal 95 rue de Grattière 59600 MAUBEUGE
Erreur lors de l'envoi
The original message was received at Thu, 14 Nov 2024 10:10:09 +0100
from:
<[FOI #47466 email]>
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Demande de communication de la liste de l’ensemble des missions effectuées par les membres de l'assemblée
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Bonjour ,
En réponse à votre demande je vous prie de trouver ci-joint la liste des
missions effectuées, en France et à l’étranger, dans le cadre de...
Vidéosurveillance - Planfoy - oct 2024
Message de suivi envoyé à Mairie - Planfoy le .
En attente de clarification
Madame Basty,
Je vous remercie pour ces documents et ces informations éclairantes.
Toutefois je reste dans l'attente d’une réponse aux questions po...
Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Vediaud
Message de suivi envoyé à Mairie - Urrugne le .
Erreur lors de l'envoi
Madame, Monsieur,
Nous vous remercions et avons bien reçu le contrat entre la commune d’Urrugne et la Société VEDIAUD mais il manque les annexes 2 à...
Statistiques sur la performance des centres 15 de l'AP-HP
Message de suivi envoyé à Assistance Publique-Hôpitaux de Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
J'ai pris connaissance de votre courier du 19 août indiquant que vous aviez pour objectif de pouvoir communiquer les données dispo...
Achats et Installation des canards au Jardins des plantes
Demande envoyée à Mairie - Angers le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Données de l'application nationale « Élections aux Conseils d’École et aux Conseils d’Administration » (ECECA)
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de réponse
Bonjour Monsieur,
J’accuse réception de votre demande adressée le mercredi 6 novembre 2024 au ministère de l’éducation nationale et de la jeunesse.
J...
Lettre de mission de l'agence Numérique - Algorithmes, logiciels et usages
Réponse de INRIA le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Monsieur,
Conformément à l’article L112-11 du Code des relations entre le public et l’administration (CRPA), le guichet Cada de Bordeaux Métropole accu...
Relevées par les deux radars pédagogiques implantés sur la commune de CHANONAT au niveau du village de VARENNES sur la route D 2089
Réponse de Mairie - Chanonat le .
En attente de réponse
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Subventions accordées par le Conseil Départemental en 2024
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Accords de coopération scientifiques avec la Chine
Réponse de Institut national de la santé et de la recherche médicale le .
Refusé.
Nos réf. Dossier : I / DAJ / Aff. 827
Bonjour,
Je reviens vers vous concernant votre demande à l’Inserm de communication
de documents administrati...