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Environ 46080 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de documents (activité contentieuse de la Caisse)
Demande envoyée à Caisse d'allocations familiales du Rhône le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Je suis absente quelques jours. Pour toute urgence, merci de prendre
l'attache du service Assemblée au [numéro de téléphone caché].
Demande des notes de frais du maire.
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .
En attente de classement
Madame MARTI,
Le 20 mai 2024, vous m'avez saisi afin d'avoir copie des notes de frais et
factures relatives aux éventuels frais de déplacement, resta...
Bonjour Monsieur LEROY,
En réponse à votre demande reprise ci-dessous, je vous prie de bien
vouloir prendre connaissance des éléments ci-joints.
B...
Contrat et Avenant(s) concession ETRIER DE PARIS
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Contrat et Avenant(s) concession POLO DE PARIS
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
arrete de cessibilité Contournement ouest de Montpellier
Demande envoyée à Préfecture de l'Hérault le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur le Président,
En réponse à votre envoi, vous trouverez, ci-joint, les documents
sollicités concernant les notes de frais de Monsieur le Mair...
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint les éléments de réponse suite à votre demande.
Vous en souhaitant bonne réception,
Bien cordialement.
Emmanue...
Cher Monsieur,
A la suite de votre demande de communication du 29 avril 2024 et après
recherche des éléments demandés pour les différentes année...
Demande de communication dossier contentieux en coopération clôturé
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame,
Je vous informe qu’une réponse à votre demande visant à obtenir
communication des « Documents préparatoires et définitifs rédigés et / ou
é...
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint les documents demandés.
Cordialement,
Eugénie DERYCKE
Responsable du Secrétariat général et des Affaire...
Vidéosurveillance
Recours amiable envoyé à Mairie - La Talaudière le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Pour faire suite à ma demande datant de plus de 30 jours, et n'ayant aucune réponse de votre part en ce 27 juin (historique de la...
Bonjour,
Pour faire à votre demande, vous trouverez en pièce jointe les documents
demandés, couvrant les notes de frais de déplacement, de restaurat...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .
Aboutie
Bonjour,
Le Service Administration Générale me signale que vous n'avez pas reçu les
documents demandés.
Je souhaite vous informer que je vous ai en...
Demande de communication bulletin salaire du maire du 20 ieme paris
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant
à la communication de documents administratifs.
Votre demande...
Statistiques sur la performance des centres 15 de l'AP-HP
Demande envoyée à Assistance Publique-Hôpitaux de Paris. Commentée le .
Saisine CADA en cours
Saisine de la CADA effectuée en date du 27 juin 2024.
Monsieur,
Vous avez sollicité, par courriel en date du 18 juin 2024 ci-dessous, une
demande de communication de documents administratifs.
...
Monsieur,
Vous avez sollicité, par courriel en date du 18 juin 2024 ci-dessous, une
demande de communication de documents administratifs.
...
Transfert de la réponse de l'administration, avec les documents joints
Lutte contre la fraude
Message de suivi envoyé à Caisse nationale des allocations familiales le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Mme Grégoire,
Notre demande de communication de la circulaire LC-2014-142 du 31 août 2012 accuse un énorme retard puisque le délai de transm...
M. Guillaume LEROY
Association Transparence Citoyenne
Réf. : 2024_004_ADM
Dossier suivi par :
Administration générale
Référent PRADA
[adresse email]...
Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Côte-d'Or. Commentée le .
Information non détenue
Suite à réception de l'avis CADA (favorable), le département me fait savoir par courrier qu'il n'existe, en substance, aucun document correspondant à m...