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Environ 52000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication de document administratif — Annexe II du rapport de l'Inspection générale « Étude sur les locaux scolaires » (mars 2012, n° 11-25)
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, tel que prévu par le Livre III du Code des relations entre le public et l'a...
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Demande de communication de documents administratifs
Réponse de Mairie - Willerwald le .
En attente de classement
Bonjour,
En réponse à votre message ci-dessous, du fait du nombre important de factures que vous demandez, il est préférable que vous veniez en Mairie...
Demande de communication de documents administratifs – Projet de rénovation de la Maison des Projets de Koenigshoffen
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Notes de frais et justificatifs de mandat du Maire de Sèvres pour le mandat 2020 - 2026
Réponse de Mairie - Sèvres le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Demandeur et Objectif comptage quartier Bussière juin 2026
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Nombre de verbalisations routières 2023, 2024 et 2025 par code Natinf
Réponse de Préfecture de police de Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .
En attente de classement
Bonjour,
Comme convenu, je reviens vers vous concernant votre demande au titre du droit d'accès aux documents administratifs.
Par courriel du 1er jui...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Attribution précédent marché Mise à disposition de prévisions météorologiques
Réponse de Conseil départemental - Charente le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur Roussel,
Vous trouverez en pièce jointe le document demandé.
Vous en souhaitant bonne réception.
Cordialement,
Nina Roux
Cheffe...
Données et bilan statistique du parc social de la commune
Réponse de Mairie - Laversines le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Notes de frais et justificatifs 2024/2025
Réponse de Mairie - Limeil-Brévannes le .
En attente de classement
Madame, Monsieur
En réponse à votre demande relative à la communication des notes de frais de
déplacement, de restauration et de représentation de Mad...
Documents financiers et administratifs relatifs à l'œuvre "Fossil Opera" (Le Voyage à Nantes)
Message de suivi envoyé à Mairie - Nantes le .
En attente de réponse
Madame Olivier,
Je vous remercie pour ces éléments de contexte général.
Toutefois, ma demande formulée au titre du Code des relations entre le pub...
Coût de l’œuvre du Voyage à Nantes 2026 place Graslin
Réponse de Mairie - Nantes le .
En attente de classement
Messieurs,
Votre mail nous est bien parvenu.
Soyez assurés que les équipes du VAN pratiquent une gestion responsable de la
structure (une socié...
Messieurs,
Votre mail nous est bien parvenu.
Soyez assurés que les équipes du VAN pratiquent une gestion responsable de la
structure (une socié...
Estimation du coût de déménagement du local municipal
Réponse de Mairie - Grignon 73130-01 le .
En attente de classement
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est
protégée par la solution Protect de Mailinblack pour fa...
Documents de marché public relatif à la construction du quartier de Chanteloup
Demande envoyée à Mairie - Moissy-Cramayel le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Pontault-Combault le .
En attente de classement
Bonjour,
Ci-joint les éléments demandés.
Nous pensions que les éléments devaient être envoyés à la CADA, ce qui a été fait le 15/07 dernier.
Très cord...
Demande d'accès aux documents administratifs (article
Réponse de Mairie - Villard-de-Lans le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous vous confirmons que la Commune a répondu à votre demande dans le délai d'un
mois prévu par l’article R. 311-13 du Code des relations ent...
marché IDFM n° 2025-031, intitulé « Prestations d'assistance à la maîtrise d'ouvrage relatives à des prestations sur la billettique (AMOA Billettique) », publié en mai 2025
Demande envoyée à Île-de-France Mobilités le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Contrôles sécurité ERP du complexe festif de la Roderie à Cerelles
Demande envoyée à Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Indre-et-Loire le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande de communication — Liste des codes producteurs « œufs » (directive 2002/4/CE)
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....