Parcourir et rechercher les demandes (page 2)

  

Environ 46200 demandes d'accès à l'information trouvées

Bonjour Monsieur Leroy, Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joints : - le récapitulatif des notes de frais liées...
Bonjour Madame Rumney, Nous accusons réception de votre demande à la date du 22 juillet 2024. Nous vous informons qu’en application de l’article R343-1...
Bonjour, Nous accusons réception de votre demande à la date du 22 juillet 2024. Nous vous informons qu’en application de l’article R343-1 du Code des r...
Bonjour, Nous accusons réception de votre demande à la date du 22 juillet 2024. Nous vous informons qu’en application de l’article R343-1 du Code des r...
Madame, Monsieur, En réponse à votre demande du 11 juin 2024 relative à l’affaire en objet, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les docume...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .

En attente de classement

Monsieur, Vous trouverez au lien ci-dessous la page du profil acheteur du Département de la Vienne qui comporte les données essentielles en matière de...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Le Mans le .

En attente de classement

Bonjour, La transmission des documents a étéfaite au demandeur. Cordialement Stéphane ALBERTINI PRADA Tél : [numéro de téléphone caché] Directio...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour, En réponse à votre demande de communication, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier de la ville avec les éléments compléme...
Monsieur, En réponse à votre mail, nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint le courrier réponse de Monsieur Patrick Cesari, Maire de Roquebru...
Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

En attente de classement

Monsieur, Vous avez sollicité la communication du registre de traitement de données à caractère personnel relatif à IODAS. Vous trouverez en pièce j...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Rouen le .

En attente de classement

Bonjour, Par mail vous nous avez informé avoir saisi la CADA concernant le refus opposé par la ville de Rouen de vous communiquer les éléments relat...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Châtenay-Malabry. Commentée le .

Aboutie

Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/5XNtdEk5MfwxBY3
Monsieur, Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant à la communication de documents administratifs. Votre demande a...
A l’attention de Guillaume LEROY Monsieur le Président, Suite à votre demande concernant les frais de déplacement / restauration / représentation de M...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur, Je vous prie de trouver ci-joint un courrier de réponse du Département de la Haute-Marne dans le cadre du dossier CADA référencé en objet....
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour Monsieur BERNE,   À la suite de l’avis de la CADA n°20243049 qui nous a été notifié le 13 juin dernier concernant votre demande de communi...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le .

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur Berne,   Par un courrier enregistré au secrétariat de la Commission d’accès aux documents administratifs le 7 février 2024, vous avez sol...
Bulletins de paie
Réponse de Ministère du travail le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Bulletins de salaire du Premier ministre
Réponse de Premier ministre le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Détail d'un compte
Recours amiable envoyé à Mairie - Salles-Curan le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Le Havre le .

En attente de classement

Bonjour Je transmets à la personne en charge des éléments transmis votre demande Cordialement Fanny LEMERCIER -----Message d'origine----- De : LCVR63...
Definition des limites de l'agglomération
Réponse de Mairie - La Roche-sur-Yon le .

En retard (plus de 30 jours)

Je suis absent, de retour le 29/07
Référence : 393753  Bonjour M. Olivier P MA DADA, Vous avez demandé l’accès au suivi de votre de demande (Nous contacter), déposée le 07/05/2024....
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...