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Environ 48000 demandes d'accès à l'information trouvées

Notes de frais de Monsieur le Maire Michel GABAS
Demande envoyée à Mairie - Eauze le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Cugnaux. Commentée le .

Saisine CADA en cours

Bonjour Savez-vous s’il y a eu une mise à jour depuis la saisine de la CADA ? Bien à vous
Bonjour Voici les frais de déplacement et de restauration de la présidente, pour la période 2020-2024 Cordialement Jean-Philippe CALI Secrétaire génér...
A l’attention de Monsieur Victor LOSSER Monsieur, Par courriel du 06 juin 2025, vous avez sollicité auprès de la Ville et de l'Eurométropole de St...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lihons le .

En attente de classement

‌ ‌ ‌ monsieur, vous trouverez ci-joint un tableau récapitulatif des frais, accompagné des justificatifs ‌‌‌‌‌ Bien cordialement   Karine C...
Données des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - La Wantzenau. Commentée le .

En attente de classement

Les données partagées ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/iCSiqLgtzwRXboY
Liste des routes interdites aux poids lourds en Seine-Maritime
Réponse de Préfecture de la Seine-Maritime le .

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur,   J’accuse réception de votre demande transférée par la Préfecture de Seine-Maritime. Je vous informe qu’elle est en cours d’instruction...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Subventions accordées pas la mairie de 2012 à 2019
Demande envoyée à Mairie - Fréjus le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d'accès aux notes de frais, justificatifs et relevés
Réponse de Mairie - Valenton le .

En attente de classement

Bonjour Monsieur, Dès réception de votre mail, j'ai transmis votre demande à ma hiérarchie. Bien cordialement, LE MEUR Sylvie Responsable du P...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Eurométropole - Strasbourg le .

En attente de réponse

Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Communication documents administratifs
Réponse de Mairie - Agen le .

En attente de classement

Bonjour Madame, Il semblerait en effet que le documents que nous vous avons fournis, issus d'un logiciel requêteur, comportent des anomalies. Aussi no...
Communication d'un document comptable
Demande envoyée à Mairie - Vensac le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Vidéoprotection PV de la commission
Réponse de Préfecture de l'Oise le .

Partiellement aboutie

Fin -------- Message original -------- Sujet : [INTERNET] Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Vidéoprotection PV de la...
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipient...
Méthode de calcul du forfait communal
Demande envoyée à Mairie - Tarascon le .

En attente de réponse

Monsieur le maire de TARASCON, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Tassin-la-Demi-Lune le .

En attente de réponse

Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Toulouse le .

En attente de réponse

Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Thionville le .

En attente de réponse

Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Les notes de frais de Monsieur le Maire de Chalon sur Saône
Demande envoyée à Mairie - Chalon-sur-Saône le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur LEROY, Nous accusons réception de votre demande et vous transmettons, en pièce jointe, les documents sollicités. Toutefois, nous vous inf...
Documents relatifs au projet de la ligne T5
Message de suivi envoyé à Métropole Rouen Normandie le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour Je vous remercie pour votre réponse et les indications fournies. Je vous confirme que je souhaite recevoir les documents contenus dans le pe...
Bonjour Je fais suite à votre demande de communication de documents relatifs au projet d’écoquartier Flaubert et aux accès définitifs du pont Flaube...