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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Beauzire 63322-01 le .
En attente de classement
Bonjour Mr NOURRISSONT;
Merci de vous être identifié car par principe je ne répond pas à des
adresses non identifiables telle "dada".
En c...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Monsieur,
Je fais suite à votre demande et vous informe que les données sont accessibles sur l’open data de la Ville et ce jusqu'à l'année 2023 :
ht...
liste éléctorial, et des notes de frais de Mr maire
Réponse de Mairie - La Freissinouse le .
En attente de classement
Bonjour,
Suite à votre requête, vous trouverez en pièces jointes sous le format
pdf, les éléments de réponse à vos demandes : la liste électoral...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Torcy 77468-01 le .
En attente de classement
Madame,
Faisant suite à votre courriel du 31 octobre 2025, relatif à votre demande
d’accès aux documents administratifs concernant les notes de frai...
Notes de frais, frais de bouche, de représentation et de réception
Réponse de Université Côte d'Azur le .
En attente de réponse
Bonjour Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre demande formulée au titre du droit d’accès aux documents administratifs, relative aux notes d...
Factures d'électricité de gaz et de fuel
Réponse de Université Côte d'Azur le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre demande formulée au titre du droit d’accès aux documents administratifs, relative aux facture...
Schéma triennal de formation, plan annuel de formation établis par le CFJA
Réponse de Conseil d’État le .
En attente de classement
Chère Madame,
J’accuse bonne réception de ces documents et vous remercie de me les avoir
transmis.
Bien cordialement,
Élise UNTERMAIER-KERLÉ...
Monsieur,
Votre demande est imprécise, je vous remercie par avance de bien vouloir revenir vers moi en précisant les périodes souhaitées.
Vous remerc...
Monsieur,
Vous avez fait parvenir à la Ville de Saint-Malo, par l'intermédiaire de
la plateforme associative et citoyenne Ma Dada, la demande qui fig...
Bonjour
Suite à cette demande, vous trouverez en pj l'ensemble des notes de frais sur la période demandée
Cordialement
Damien Roussel
Ville de Saint-...
Demande de communication des notes de frais – année 2024
Réponse de Mairie - Vincennes le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Vous trouverez en PJ la réponse à votre demande.
Cordialement.
Monsieur,
Nous ne sommes pas en mesure de vous apporter des éléments de réponse ou vous communiquer des documents dans la mesure où votre question est...
Madame,
Nous répondons favorablement à votre demande formulée au titre du droit
d'accès aux documents administratifs.
Vous trouverez en pièces joi...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Message de suivi envoyé à Mairie - Bondoufle le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Merci pour les notes de frais et régies d'avances sur la période demandée.
Votre courrier ne contient pas le Grand livre 2020, 2021, 2022,...
Nombre de verbalisations routières 2024 par code Natinf
Réponse de Mairie - Merville 59400-01 le .
En attente de classement
Bonjour,
Je vous prie de trouver les renseignements demandés.
Cordialement,
Céline CARON-MURA
Directrice Générale des Services
Hôtel de Ville...
Bonjour,
Je vous prie de trouver les documents demandés.
Cordialement,
Céline CARON-MURA
Directrice Générale des Services
Hôtel de Ville - 57,...
Voirie d'intérêt communautaire
Demande envoyée à Communauté de communes - Sud Sarthe le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Voirie d'intérêt communautaire
Demande envoyée à Communauté de communes - Haute Sarthe Alpes Mancelles le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Voirie d'intérêt communautaire
Demande envoyée à Communauté de communes - Loir Lucé Bercé le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Carte de sejour citoyen UE / EEE / Suisse
Demande envoyée à Préfecture des Alpes-Maritimes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
J'accuse réception de votre courriel en date du 24 octobre 2025 par lequel
vous demandez la communication des notes de frais de déplacemen...