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Environ 20000 demandes d'accès à l'information trouvées
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat départemental d'énergies de l'Ardèche. Commentée le .
Information non détenue
Données non détenues, comme expliqué en entretien le 15/11 dernier.
Renvoi vers le syndicat ADN
Athlètes inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau depuis 1982
Réponse de Ministère des sports le .
En attente de classement
Bonjour,
Après vérification auprès de l’intéressé , monsieur Fréderic Delpla
souhaitait juste pouvoir obtenir une attestation de sportif de hau...
Demande CADA relative au logiciel Smart Police d'EDICIA
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Chercheur au sein de l'association La Quadrature du Net, je réalise actuellement une étude sur les logiciels à destination des forc...
Notes de frais du maire de Valenciennes
Recours amiable envoyé à Mairie - Valenciennes le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Place Mazagran - Demande de communication des coûts d'investissements
Réponse de Mairie - Lyon le .
En attente de réponse
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
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Documents relatifs au calcul de l'IFSE des ingénieurs SIC
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Documents relatifs au calcul de l'IFSE des ingénieurs SIC
Demande envoyée à Direction générale des douanes et droits indirects le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Documents relatifs aux primes des agents contractuels
Demande envoyée à Direction générale des douanes et droits indirects le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bulletin de salaire du Directeur Général des Services
Réponse de Mairie - Saint-Joseph (La Réunion) le .
En attente de réponse
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[1][IMG]
Philippe CROS
Directeur délégué Juridique, Assemblées et Achats
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Hôtel du Département | 1 Place Monseign...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .
En attente de réponse
Bonjour,
Je vous remercie de bien vouloir prendre connaissance du courrier joint
Cordialement,
[1][IMG]
Philippe CROS
Directeur délégué Juridique...
evaluation prealable du mode de réalisation et étude de soutenabilité budgétaire pour le projet en PPP de la reconstruction du siège + aménagement J0
Recours amiable envoyé à Grand Port Maritime de Marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Fréquentation des remontées mécaniques de la saison 2022-23
Demande envoyée à Société d'Économie Mixte des Cimes du Mercantour (SEMCM) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Liens avec le Conseil de Coopération Economique
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
En attente de réponse
Bonsoir,
Votre demande en date du 14 novembre 2023 concernant la communication " des documents sur ce patronage entre le Conseil de Coopération Économ...
Annexe conseil municipal du 17/11/2022
Demande envoyée à Mairie - Narbonne. Commentée le .
Partiellement aboutie
Annexe obtenue sous forme d'un fichier pdf contenant des fond d'imagerie aérienne Google annotés.
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aisne le .
Information non détenue
Bonjour Mme Dubreuil,
Je vous remercie pour votre réponse et la clarification apportée.
Je prends bonne note de la non disponibilité des information...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Ardèche le .
Aboutie
Bonjour Mme Fabre,
Je vous remercie pour votre réponse et les éléments qu'elle contient.
Elle permet de répondre en tous points à la demande de fin...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Indre le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Merci pour votre réponse dont j'accuse bonne réception.
Elle répond en tout points à la demande formulée fin septembre.
Selon l'...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .
Information non détenue
Bonjour M. Poizat,
Merci pour votre réponse et les informations qu'elle contient.
Je prends bonne note de l'inexistence d'une telle liste au sein d...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Vienne le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je prends bonne note de votre réponse et des éléments communiqués.
Il est entendu que vous ne pourrez pas remonter avant 2018 et q...
Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Romagnat le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Merci pour tous ces fichiers.
Est-ce que votre logiciel permet l’export vers un format facilement réutilisable comme un tableur,...
Statistiques - Saisines de la CADA
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
En attente de réponse
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
...
Échanges entre DGA Plan Écoles et VINCI FAYAT BOUYGUES EIFFAGE ENGIE & FIN INFRA
Réponse de Mairie - Marseille le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention.
Cordialement.
Le 03/06/2023 04:55, Collectif des...
Données de verbalisation de cyclistes par années
Réponse de Mairie - Chamalières le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur, représentant de l’association Vélo-Cité 63,
Vous avez formulé plusieurs demandes de communications de documents administratifs, via...
liste décision portant dérogation à l'arrêté 11/0316 pour la parcelle 194, feuille 000 AC 01 à Figeac
Réponse de Communauté de communes - Grand Figeac le .
En attente de réponse
Monsieur LOR bonjour,
Nos services ont bien reçu vos quatre demandes. Elles ont été transmises au service concerné pour traitement.
Cordialement,
Amé...