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Environ 51000 demandes d'accès à l'information trouvées
Eléments de calcul du forfait communal versé aux écoles privées sous contrat d’association, exercices 2023 à 2026
Réponse de Mairie - Marseille le .
En attente de classement
Monsieur,
Veuillez trouver, ci-joints, un courrier à votre attention ainsi que les pièces
jointes afférentes dans le cadre du dossier référencé en obj...
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint l’horaire de service 2026 au format Excel.
Cordialement,
Virginie Makni
Responsable de l’unité gouvernance et f...
Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Argenteuil le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Demande d'accès - ÉTUDES Nouvelle école Moulin Pergaud RUE ABÉLARD
Réponse de Mairie - Lille le .
Aboutie
Bonjour,
En date du 2 juillet 2026 vous avez sollicité la Ville de Lille afin d'obtenir
communication des documents suivants :
1. le ou les rapports...
Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Lieusaint 77251-01 le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Montants alloués au plan de lutte contre les violences faites aux enfants 2023-2027
Message de suivi envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous remercie pour cet envoi de documents, que j'ai bien réceptionnés.
Cordialement
Demande de communication de documents administratifs relatifs au déplacement de Mme Aurore Bergé au Festival de Cannes 2026
Réponse de Premier ministre le .
Partiellement aboutie
(2/3)
-----Message d'origine-----
De : SGG prada.spm <[gouvernement request email]>
Envoyé : mardi 19 mai 2026 09:34
À : Gabriel de Varenne <[FOI #5...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Montant des aides financières versées par la Mairie
Message de suivi envoyé à Mairie - Rennes le .
Aboutie
Merci à vous pour cette réponse.
Demande de communication de documents administratifs – Tibo InShape / Service national universel
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de réponse
Madame,
En application des articles L. 300-2, L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sollicite la communi...
Avis CDPENAF sur PLUi Gâtines-Racan du 11/06/2026
Demande envoyée à Direction départementale des territoires (DDT) - Indre-et-Loire le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Je vous écris en mon propre nom et en qualité de coordonnateur du Collectif Choisille Tranquille ( www.choisille-tranquille.fr )....
Complexe festif de la Roderie - Demande de communication de documents administratifs - Avis de la commune de Cerelles relatif au projet de PLUi
Réponse de Communauté de communes - Gâtine et Choisilles Pays de Racan le .
En attente de réponse
Bonjour,
Actuellement en congés je prendrai connaissance de votre message le lundi 3 août à mon retour.
Pour toute urgence vous pouvez joindre ma col...
Contibutions écrites et comptes-rendus d'audition des organisations privées consultées pour le bilan des 12 ans de la HATVP
Demande envoyée à Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Publication du code d'un portail de l'état
Réponse de Premier ministre le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre courriel adressé aux services du Premier ministre, en date du 30 juin 2026, tendant...
Demande de communication d'une étude sur le fonds réparation de la filière REP EEE
En attente de classement
Bonjour,
Nous accusons réception de votre courriel du 24/07/2026 par lequel vous demandez
la communication de "l'étude citée au paragraphe 4.4 de l'ar...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Comptage circulation réalisés a oullins au mois de juin 2026
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Guide 2026 relatif au fonctionnement des services « séjour »
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Demande d'accès aux documents administratifs - Évaluation du système Tesla FSD Supervised (Niveau 2)
En attente de réponse
Bonjour,
Nous accusons réception de votre courriel du 22 juillet 2026 par lequel vous
demandez la communication des "documents administratifs suivants...
Frais de mission et de représentation du maire
Demande envoyée à Mairie - Angers le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Frais de représentation et de mission du maire
Demande envoyée à Mairie - Angers le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du maire et des adjoints
Réponse de Mairie de Montreuil le .
Aboutie
[1]WeTransfer logo
[adresse email] vous a envoyé Frais Maire et adjoints 2020-2025
1 élément, 73 Mo au total • Expire le 25 juillet 2026
CADA n 20...
Demande de communication de documents relatifs à la colonne montante d'électricité de l'immeuble sis 83 rue André Tessier, 94120 Fontenay-sous-Bois
Demande envoyée à ENEDIS (ex-ERDF) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Données de verbalisation de stationnement et mise en fourrière à Niort pour 2024 et 2025
Réponse de Mairie - Niort le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....