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Environ 53000 demandes d'accès à l'information trouvées
Bilan d'activité du centre de don du corps de Nantes
Réponse de Université de Nantes le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à des actions de représentation d'intérêts ayant visé la Haute Autorité
Demande envoyée à Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour,
Nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint un courrier de Monsieur le
Maire à votre attention ainsi que les documents, objets de votre...
Monsieur Perez,
Par la présente, nous accusons réception de votre demande de communication administrative concernant les notes de frais de déplacemen...
Coût des travaux sur l'avenue des mésanges - Montfermeil
Réponse de Mairie - Montfermeil le .
En attente de classement
Bonjour,
Suite à votre demande initialement transmise au service des Archives de la ville
de Montfermeil, je vous prie de bien vouloir trouver ci-desso...
Potentiel financier moyen par habitant depuis 2020
Réponse de Mairie - Pornic le .
En attente de classement
Bonjour,
Suite à votre demande en date du 6 octobre dernier, veuillez trouver ci-joint
les informations relatives au potentiel financier moyen par habi...
Convention de financement et rapports d'étape du programme TechPourToutes (AMI Compétences et Métiers d'Avenir, France 2030)
Demande envoyée à Caisse des Dépôts et Consignations le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs manquants- Mandat 2020-2026
Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Jean-d'Angély le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous prie de m’excuser pour ma réponse tardive.
Je vous remercie pour ces différents documents.
Je considère ma demande satisfaite et...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Listes des postes proposés aux promotions des IRA pour l'année 2025
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Listes des postes proposés aux promotions des différents IRA pour l'année 2025
Réponse de Ministère de la Transformation et de la Fonction publiques le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Statistiques sur le contentieux prud'hommal
Réponse de Conseil de prud'hommes de Bobigny le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Coût de la police municipale depuis 2023
Réponse de Mairie - La Talaudière le .
Partiellement aboutie
Bonjour M GRANJON,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment
par le Livre III du Code des relations entre le publ...
A l'attention de Romain DELAUNAY
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint un courrier en réponse à votre demande adressée à la
Ville de Caen le 18 a...
AIPD du service d'ordonnance numérique
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .
En attente de réponse
Monsieur,
La CNAM accuse réception de votre demande.
Une réponse vous sera adressée dans les meilleurs délais.
Je vous précise toutefois, qu’en l...
Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Beaune le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Conformément à votre demande, vous trouverez en pièce jointe le tableau récapitulatif des frais de restauration, de représentation...
Listes des postes offerts aux élèves officiers de police pour les années 2024, 2025 et 2026
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de réponse
Bonjour Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant à la
communication de documents administratifs.
Votre dem...
Documents de marché public (Travaux de sécurisation des murs du cimetière Sainte-Marie)
Réponse de Mairie - Le Havre le .
Aboutie
Monsieur
Je fais suite à votre demande et vous transmets les éléments demandés
Je reste à votre écoute
Cordialement
Fanny LEMERCIER
Cheffe du service...
Accès aux documents administratifs
Réponse de Mairie - Plaisance-du-Touch le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
AIPD du service d'ordonnance numérique
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En attente de réponse
Saisine n° 26017901
(à rappeler dans toute correspondance)
Monsieur,
La Commission nationale de l’informatique et des libertés a reçu, le 23.10.2026...
Demande de publication des contributions brut de la consultation des lycéen.ne.s
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Documents relatifs aux coûts de construction et de démolition du mur érigé au 21 rue de la République
Réponse de Mairie - Carcassonne le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Documents de subvention
Réponse de Communauté d'agglomération - La Rochelle le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Madame le Maire,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l’a...