Search requests (page 2)
Environ 51000 demandes d'accès à l'information trouvées
Monsieur,
En réponse à votre courriel du 3 courant, nous vous informons que le
Maire n'a pas déposé de notes de frais à titre personnel au cours de l...
Flux annuels d'entrées d'immobilisations commune Arvillard
Réponse de Direction départementale des finances publiques Savoie le .
En attente de classement
Bonjour Madame,
Nous accusons bonne réception de votre demande et reviendrons vers vous
avec les éléments demandés dès que possible.
Cordialement,...
Documents relatifs à la « task force » pour identifier des sites éligibles à l’accueil de centres de données
Réponse de Réseau de transport d'électricité (RTE) le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour,
Veuillez trouver ci-dessous la réponse de la mairie.
Cordialement,
Thomas TOUBOULIC
Directeur Général Adjoint
Mairie de Trégueux - [...
Éclaircissement dépenses municipales
Demande envoyée à Mairie - Saint-Nicolas-de-Port le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Singalements défaut de propreté sur la voie publique de 2024 à février 2026
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Notes de frais et factures de campagne publicitaire de M. Laurent Wauquiez
Demande envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le livre III du Code des relations entre le pub...
Communication du résultat mouvement inter académique 2026 académie de Limoges
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de classement
Monsieur,
J’accuse réception de votre demande de communication de documents reçue le
12 mars 2026.
Je vous informe qu’en vertu des dispositions de...
Demande grand livre comptable 2024 et 2025
Demande envoyée à Mairie - Rillieux-la-Pape le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande du code source de l'application FantomAPP et AIPD
Message de suivi envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse.
> Nous vous précisons qu’il s’agit d’une PWA (progressive web app) conçue
pour les téléphones mobil...
Monsieur,
En réponse à votre demande de communication du 6 janvier 2026, je vous
prie de trouver via le lien ci-après l'ensemble des documents:
[1]h...
Suite à la demande, veuillez trouver ci-joint l’état des verbalisations
pour stationnement de la Police Municipale de Rosny-sur-Seine pour l’année
20...
Documents relatifs au Conseil d'Administration du 17 octobre 2025
Réponse de INRIA le .
Saisine CADA en cours
Monsieur,
Veuillez ne pas tenir compte de l'accusé de réception que vous avez reçu
pour votre demande ci-dessous (dossier 202602553), qui est un dou...
Registre des traitements de données
Réponse de Centre de gestion de la fonction publique territoriale - Aisne le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande, vous trouverez ci-joint le registre de traitement
du Centre de Gestion.
Cordialement
Xavier Lalonde
Dire...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
This transfer expires on 2026-03-14
[1]Click 'Download images' to view images
[2][adresse email]
vous a envoyé cada factures de gaz et de fuel.zip...
Documents administratifs concernant le Lycée Thomas Edison de Lorgues
Réponse de Rectorat de l'académie de Nice le .
Reported for administrator attention
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de communication de documents – Élections municipales
Demande envoyée à Mairie - Voncq le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .
En attente de réponse
A l'attention de Monsieur Christian CASSARD
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la réponse de Monsieur le Maire de la commune de
Saint-Maur-des-Fo...
Sujets, barèmes, statistiques PASS/LAS
Message de suivi envoyé à Université de Tours le .
Partiellement aboutie
Bonjour Madame,
Je me permets de revenir vers vous au sujet de ma demande du 13 janvier 2026 concernant la communication de documents afférents à la...
Échanges entre l'ANSSI et le Ministère de l'intérieur concernant la fuite de données des fichiers TAJ et FPR
Réponse de Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...