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Environ 51000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de CVI / la surface exploitée telle qu'elle vous a été déclarée dans une parcelle AOC ST Joseph
Réponse de Bureau de douane (viticulture) - Clermont-Ferrand le .
Refusé
Bonjour Monsieur Varna,
Nous accusons réception de votre demande concernant la parcelle cadastrale AOC
St Joseph St Pierre de Bœuf (42520) AE 465 pour...
Maquette du Budget Primitif 2026 de la ville de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Annexes de la délibération - 26/027/BCV DGA MAITRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES FINANCES - Budget Primitif 2026
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour Madame LE GUEVEL,
Par courriel en date du 12 mars 2026, vous avez sollicité, en application des
dispositions du Titre Ier du Livre III du code...
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe le document demandé.
Vous en souhaitant bonne réception.
Cordialement,
Chri...
Compte rendu des conseils municipaux
Demande envoyée à Mairie - Angluzelles-et-Courcelles le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Documents relatifs à la « task force » pour identifier des sites éligibles à l’accueil de centres de données
Réponse de Réseau de transport d'électricité (RTE) le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Budget des services de visas et de naturalisation – Sous-préfecture de Palaiseau
Réponse de Préfecture - Essonne le .
Refusé
Monsieur,
J’ai pris attentivement connaissance de votre demande exposée ci-dessous.
Toutefois, je suis au regret de vous informer que celle-ci ne remp...
Effectifs des services de visas et de naturalisation – Sous-préfecture de Palaiseau
Réponse de Préfecture - Essonne le .
Refusé
Monsieur,
J’ai pris attentivement connaissance de votre demande exposée ci-dessous.
Toutefois, je suis au regret de vous informer que celle-ci ne remp...
Délais moyens de traitement et dossiers en attente – Sous-préfecture de Palaiseau
Réponse de Préfecture - Essonne le .
Refusé
Monsieur,
J’ai pris attentivement connaissance de votre demande exposée ci-dessous.
Toutefois, je suis au regret de vous informer que celle-ci ne remp...
Rapports d’activité des services de visas et de naturalisation – Sous-préfecture de Palaiseau
Réponse de Préfecture - Essonne le .
Refusé
Monsieur,
J’ai pris attentivement connaissance de votre demande exposée ci-dessous.
Toutefois, je suis au regret de vous informer que celle-ci ne remp...
CFU et budgets primitifs du budget général et du budget forêt de la commune d'Arvillard
Réponse de Mairie - Arvillard le .
Partiellement aboutie
Objet : Votre demande d'accès aux documents administratifs – CFU 2025 et Budgets
Primitifs 2026
Madame Poincelet,
Faisant suite à votre demande du 13 a...
Liste des logements de fonction et leurs bénéficiaires
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Vous sollicitez de la commune la communication des emplois pour lesquels un
logement de fonction peut être attribué.
Vous trouverez...
Notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - La Chapelle-des-Fougeretz le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents administratifs relatifs au Manoir de Kerbriant – Droit d’accès (CRPA)
Demande envoyée à Métropole - Brest le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs prévu par le Livre III du Code des relations entre le public et l’administra...
Avantages immobiliers des anciens Présidents de la République
Réponse de Présidence de la République le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Statistiques sur l'usage du vélo à Saint Rèmy lès Chevreuse
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-lès-Chevreuse le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre message.
Après étude de votre demande, nous vous informons que nous ne sommes malheureusemen...
Notes de frais et justificatifs - Mandat 2020-2026
Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Savinien le .
Information non détenue
Bonjour Madame SERRA,
Je vous remercie de votre réponse.
Cordialement
--
C.BRISSET
IT 2019-168 - 2e demande
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Annexes de la délibération - 26/031/VDV - Fournitures scolaires
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Code source de l'application Mon espace santé - version 1.34
Message de suivi envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
Signalé aux admins du site
Madame, Monsieur,
Je viens de recevoir l’avis de la CADA au sujet de ma demande d’accès du code source de l’application Mon espace santé.
Cet avis...
Effectifs prévisionnels des écoles de la circonscription d'Arcachon Sud (UAI : 0331451Y)
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Demande d'ouverture en open data des dépenses de l'état et de l'API AIFE
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .
En attente de classement
Bonjour,
Par courriel du 19 mars 2026 vous avez sollicité nos services pour la
communication des documents administratifs suivant :
• la base...
Analyses d'impact relatives à la protection des données (AIPD) de l'application France Identité
Message de suivi envoyé à Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS) alias France Titre le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur BELLAHSEN,
Je vous remercie pour vos éclaircissements.
Je regrette que certains points techniques ne soient pas plus détaillés....
Documents administratifs relatifs aux contrats entre la Métropole Rouen Normandie et l’entreprise Ebusco
Message de suivi envoyé à Métropole Rouen Normandie le .
Aboutie
Bonjour,
J'ai bien reçu les fichiers, merci beaucoup !
Bonne journée,
Charles Pingard