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800 demandes d'accès à l'information trouvées

Données essentielles des conventions de subvention
Précision envoyée à Conseil départemental - Haute-Vienne par Laurent Savaete le .

Réponse en attente.

Bonjour, Je souhaite obtenir les données relatives aux années 2019 et 2020. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutat...
Monsieur, J'accuse réception de votre demande de communication de documents administratifs. Elle sera traitée dans les meilleurs délais. Restant à v...
  Madame, Monsieur, Suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint le document sollicité. Vous en souhaitant bonne réception, Cordial...
Liste des défibrillateurs
Réponse par Mairie - Paris à Donat ROBAUX le .

Réponse en attente.

Bonjour Monsieur, Je vous informe que les éléments demandés sont librement consultables sur le site de la Ville de Paris : paris.fr. Ce site autorise...
Etat des indemnités
Réponse par Tours Métropole Val de Loire à Alexandre Léchenet le .

Abouti.

Bonjour Monsieur, Comme suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint l'état des indemnités des élus métropolitains. Vous en souhaitant bonne réce...
PV des conseils municipaux
Demande envoyée à Mairie - Vallauris par Frederic FLEURY le .

Réponse en attente.

Mairie - Vallauris Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recev...
Bonjour, Votre demande a été transmise aux correspondants CADA (Direction des affaires juridiques) de la Ville de Paris. Cordialement. -----Messag...
Bonjour, Votre demande a été transmise aux correspondants CADA (Direction des affaires juridiques) de la Ville de Paris. Cordialement. -----Messa...
Etat des indemnités
Demande de recours envoyée à Métropole - Européenne de Lille par Alexandre Léchenet le .

En attente de ma demande de recours.

Cher/Chère Métropole - Européenne de Lille, Auriez-vous des nouvelles de ma demande concernant l'état des indemnités des élu-es du conseil métropol...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Landes par Frédéric Rodrigo le .

En attente de ma demande de recours.

Cher/Chère Conseil départemental - Landes, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite r...
Liste des CTR

Réponse en attente.

Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale de la jeunesse et des sports, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux docume...
J'ai saisi la CADA à propos de cette demande ce jour.
PDIPR des Alpes-Maritimes
Demande envoyée à Conseil départemental des alpes maritimes par Jean-Claude Repetto le .

Réponse en attente.

Cher/Chère Conseil départemental des alpes maritimes, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Etat indemnités conseillers métropolitains
Réponse par Métropole de Lyon à Kévin Gernier le .

En attente de classement.

Bonjour, La Métropole de Lyon accuse enregistrement de votre demande du 19/04/2021 qui a été transmise au service compétent. Nous vous informerons...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Nantes à Kévin Gernier le .

En attente de classement.

Bonjour, En réponse à votre demande de communication de l'ensemble des indemnités des élus du conseil municipal de Nantes, je vous informe que ceux-...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Lyon à Kévin Gernier le .

En attente de classement.

Monsieur, Suite à votre demande, conformément au texte cité, je vous prie de trouver ci-joint le tableau annexé au débat d'orientation budgétaire - CM...
Base des Conseillers Techniques Sportifs
Réponse par Ministère des sports à Rémi Dhalluin le .

Réponse en attente.

Bonjour M. Dhalluin, Votre demande de communication a  bien été transmise aux services du ministère des sports. Je me permets cependant de vous ind...
Données de contact tracing de la CNAM
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Emile Marzolf le .

Réponse en attente.

Cher Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhai...
test
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Avignon à Kévin Gernier le .

En attente de classement.

Bonjour Votre demande est enregistré sous le n°405692 Et transmise au cabinet du maire . Cordialement. -----Message d'origine----- De : Kévin Gernier...
Bonjour Monsieur Savaete,   S'agissant de votre demande relative aux données essentielles de la commande publique, il s'avère que ma collègue Mada...
Cher/Chère Métropole - Toulouse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Grenoble à Kévin Gernier le .

En attente de classement.

Monsieur, Votre demande d'accès aux indemnités des élu-es du conseil municipal établi au titre de l'article L. 2123-24-1-1 du Code général des collect...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Tours à Kévin Gernier le .

En attente de classement.

Monsieur,   En l’absence de Mme Monmarque je vous communique la réponse qui a déjà été fournie à votre plateforme par ses soins le 15 mars dernier...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Besançon à Kévin Gernier le .

En attente de classement.

Bonjour,   Je suis absente du 19 au 26 avril inclus. Merci d'envoyer vos courriels urgents à l'adresse : [adresse email]     Stéphanie PONS...