Parcourir et rechercher les demandes (page 2)
194 demandes d'accès à l'information trouvées
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Aube à PATRON le .
Réponse en attente.
Madame,
J'ai l'honneur d'accuser réception de votre demande exposée ci-dessous, à la date du 2 juillet 2020.
En conséquence, votre demande sera réput...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Pas-de-Calais à PATRON le .
Manipulé par courrier postal.
Bonjour,
Merci de me confirmer votre demande en m’indiquant vos coordonnées
postales.
Cordialement
Sophie
GINIAUX
Chef de
Serv...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Caisse nationale des allocations familiales par PATRON le .
Réponse en attente.
Caisse nationale des allocations familiales (CNAF),
Madame, Monsieur,
J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Marne à PATRON le .
Réponse en attente.
Madame, Monsieur,
j'accuse réception de votre demande tendant à la communication d'un
certain nombre de documents relatifs au RSA.
Je transmets donc...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Mairie - Paris par PATRON le .
Réponse en attente.
Madame le Maire de Paris,
Recevez d'abord toutes mes félicitations pour votre réélection.
J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Sarthe à PATRON le .
Réponse en attente.
Chère Madame,
Vous avez sollicité les services du Département aux fins de communication de documents, par voie électronique. J'accuse réception de cet...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental de Haute Corse à PATRON le .
Erreur lors de l'envoi
La remise a échoué pour ces destinataires ou listes de distribution :
[1][adresse email]
La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental de la Nièvre par PATRON le .
Réponse en attente.
Monsieur le Président du Conseil départemental de la Nièvre,
J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais j...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Gers par PATRON le .
Réponse en attente.
Monsieur le Président du Conseil départemental du Gers,
J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je n'a...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse en attente.
du fait de la réponse négative sur Ma Dada, j'ai fait une demande directement sur le site web du CD Var. J'attends une réponse.
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Haute-Marne par PATRON le .
En attente de ma demande de recours.
Conseil départemental - Haute-Marne,
Madame Céline MICHEL ,
J'ai bien reçu votre courriel et le tableau du nombre des sanctions des allocataires du R...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Allier à PATRON le .
Réponse en attente.
Madame,
J’accuse réception de votre demande.
Une réponse vous sera prochainement adressée.
Cordialement
THOI Carine
Direction de l’Administration Gé...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Loiret à PATRON le .
Réponse en attente.
Madame, Bonjour,
J’accuse réception de votre demande du 22 juin 2020 ayant pour objet l’accès à différents documents relatifs aux sorties du dispositi...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Deux-Sèvres à PATRON le .
Réponse en attente.
Madame,
J'ai bien reçu votre mail. Votre demande est étudiée par les services du
Département.
Cordialement.
Isabelle Simonneau
Responsable du Serv...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Ain à PATRON le .
Réponse en attente.
Madame,
Nous accusons réception de votre demande.
En application de l'article R311-13 du code des relations entre le public et l'administration (CRPA)...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Pyrénées-Orientales à PATRON le .
Réponse en attente.
Madame,Monsieur,
Je vous confirme la bonne réception de votre demande.
Ce courriel constitue l'accusé d'enregistrement électronique (AEE) au sens...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Tarn par PATRON le .
Réponse en attente.
Monsieur le Président du Conseil départemental du Tarn,
J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je n'a...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Gard à PATRON le .
Réponse en attente.
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre courriel et transmis celui-ci à la Direction du
Conseil Départemental du Gard compétente pour traiter votre...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Archives départementales de la Martinique par PATRON le .
Réponse en attente.
Monsieur le Président du Conseil départemental de la Martinique,
J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA ma...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Loire-Atlantique par PATRON le .
Réponse en attente.
Monsieur le Président du Conseil départemental de la Loire-Atlantique,
J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Rhône par PATRON le .
Réponse en attente.
Monsieur le Président du Conseil départemental du Rhône,
J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je n'...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Haute-Loire par PATRON le .
Réponse en attente.
Monsieur le Président du Conseil départemental de la Haute Loire,
J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA m...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Territoire de Belfort par PATRON le .
Réponse en attente.
Monsieur le Président du Conseil départemental du Territoire de Belfort,
J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires d...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Indre par PATRON le .
Réponse en attente.
Monsieur le Président du Conseil départemental de l'Indre,
J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-et-Marne par PATRON le .
Réponse en attente.
Monsieur le Président du Conseil départemental de la Seine-et-Marne,
J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RS...