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Environ 51000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication de documents administratifs
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .
En attente de réponse
VASCO René ([email address])
Madame, Monsieur,
-En application des articles L.300-1 et suivants du Code des relations entre le public et l'administ...
Correspondances entre la Communauté de Communes du Haut Vallespir et la Mairie de Montferrer
Réponse de Communauté de communes - Haut-Vallespir le .
Saisine CADA en cours
Monsieur,
J’ai pris attentivement connaissance de votre demande exposée ci-dessous. Toutefois, je suis au regret de vous informer que celle-ci ne remp...
Demande de STATUTS d'une association (AJSM)
Réponse de Greffe des associations - Eure-et-Loir (Dreux) le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Fréquentation journalière des parcs de stationnement fermés sous gestion municipale
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01. Commentée le .
Aboutie
Les données ont été publiées sur data.gouv
https://www.data.gouv.fr/datasets/frequentation-quotidienne-des-parkings-couverts-payants-ville-dannecy
Demande de subventions de la ville de Villiers-le-Bâcle au Conseil régional
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .
En attente de classement
Bonjour,
Je fais suite à votre demande de communication de la demande de subvention au Conseil Régional de la ville de Villiers-le-Bâcle auprès de la...
Demande des statuts initiaux de la création de l'ASL les Hesperides à Salon de Provence
Réponse de Greffe des associations - Bouches-du-Rhône (Istres) le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Vous venez de prendre contact avec le Greffe des Associations de la Sous-préfecture d'Istres.
Notre greffe traite les demandes de cr...
Bulletin de salaire Constanty Floriane
Demande envoyée à Mairie du 10ème arrondissement de Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Objet : Demande de communication de documents administratifs — frais et moyens des membres du collège de l’Arcom
Erreur lors de l'envoi
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Arcom ([Arcom request email])
Nous n’avons pas trou...
Documents administratifs concernant le Lycée Thomas Edison de Lorgues
Réponse de Rectorat de l'académie de Nice le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Caudry le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Documents concernant la plainte DSA de Xavier Brandao contre Facebook
En attente de réponse
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Arcom ([Arcom request email])
Nous n’avons pas trou...
Communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Ézanville le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Demande de communication des subventions accordées à la LICRA, SOS Racisme et l’UEJF (2016–2024)
Réponse de Premier ministre le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Demande évolution enregistrement acte de cession d'actions
Réponse de Service départemenal des impôts foncier de Chartres le .
En attente de classement
Nous vous informons que votre demande a bien été prise en compte. Nous allons y répondre dans les meilleurs délais, merci de ne pas réitérer votre dema...
Demande de communication d'un bilan sur le réemploi des emballages
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .
En attente de classement
Madame,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l’a...
Détails et correspondance du plan de déblocage des projets hydrauliques agricoles
Réponse de Premier ministre le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Délibérations et comptes rendus de décisions publiques
Demande envoyée à Mairie - Grambois le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication de textes relatifs aux actes d'état civil d'Algérie avant 1962
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
En attente de réponse
Monsieur,
Votre demande en date du 25 mai 2026 concernant la communication des "lois,
ordonnances, décrets , circulaires ayant juridiquement prévu le...
Documents relatifs à la F3SCT IRD du 28 octobre 2025
Réponse de Institut de recherche pour le développement le .
En attente de classement
Monsieur,
Je reviens vers vous suite à votre demande de communication de document administratif afin de vous indiquer que celle-ci est toujours en cou...
Demande de communication du dernier bullletin de paie de l'équipe de direction de la DDPP du Val-de-Marne
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Comptes administratifs de 2014 à 2025
Demande envoyée à Mairie - Beaucaire 30032-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur,
Faisant suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver un tableau récapitulatif des frais de représentation du Maire contenant...
Documents du transfert de technologie de l’IA de la détection des lésions pulmonaires vers la société « Intrasense »
Réponse de Université d'Aix-Marseille le .
Réponse inattendue
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....