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Environ 46600 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .
En attente de réponse
Bonjour Madame,
Nous accusons réception de votre demande le 20 janvier 2025. Nous la traiterons dans les meilleurs délais.
Votre demande a été transm...
De de NIR
Demande envoyée à Institut national de la statistique et des études économiques le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En vertu de la loi du 17 juillet 1978 et l'article L 300-1 je souhaiterais avoir :
1-le NIR
2-le contenu du RNIPP
Des personnes...
CADA sur la vidéosurveillance algorithmique
Réponse de Mairie - Aulnay-sous-Bois le .
En attente de classement
Cher(e) Client(e),
Notre système de facturation a détecté l'expiration de ce service non
renouvelé malgré les rappels que nous avons envoyés.
Votr...
Madame,
Nous accusons réception de la demande de communication que vous avez formulée par courrier électronique le 20 janvier 2025.
Je vous informe...
Madame,
Nous accusons réception de la demande de communication que vous avez formulée par courrier électronique le 19 janvier 2025.
Je vous informe...
Madame,
Nous accusons réception de la demande de communication que vous avez formulée par courrier électronique le 19 janvier 2025.
Je vous informe...
Demande de NIR
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de classement
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs des
ministères économiques et financiers a reçu votre demande le 18/01/20...
Demande de NIR
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de classement
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du
ministère de l’Economie, des Finances et de l’Industrie a reçu le
19/...
Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .
En attente de réponse
Bonjour Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande.
Nous vous informons qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et
R....
Plan de Gestion de Trafic Départemental
Réponse de Préfecture - Lot-et-Garonne le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur CHAUD,
J'accuse bonne réception de votre demande ci-dessous. Je l'ai transmise à
la personne en charge de la demande d'accès aux do...
Conventions de partenariat avec Arkema et Daikin
Réponse de Université Claude Bernard Lyon 1 le .
En attente de classement
Monsieur,
Au regard des éléments transmis par la direction de la recherche de l'établissement, aucune convention n'a été signée par l'établissement av...
Demande de renseignement
Réponse de Archives départementales des Bouches-du-Rhône le .
En attente de réponse
Votre demande a bien été reçue par les Archives départementales. Elle sera
traitée dans l’ordre chronologique d’arrivée, dans des délais dépendant du...
Demande de renseignement et de documents
Demande envoyée à Mairie - Martigues le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En vertu de l'article L 300-1 qui donne le droit d'acces aux documents et aux informations je souhaiterais avoir les documents et...
Demande de renseignement et de documents
Demande envoyée à Ministère de la culture le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En vertu de l'article L300-1 qui donne le droit d'acces aux documents et aux informations je souhaiterai avoir les documents et le...
Demande de renseignement et de documents
Demande envoyée à Ministère de la culture le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En vertu de l'article L300-1 qui donne le droit d'acces aux documents et aux informations je souhaiterais avoir les documents et l...
Demande de renseignement et de documents
Demande envoyée à Ministère de la culture le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En vertu de l'article L300-1 qui donne le droit d'acces aux documents et aux informations je souhaiterais avoir les documents et l...
Demande de renseignement et de documents
Demande envoyée à Ministère de la culture le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En vertu de l'article L300-1 qui donne le droit d'acces aux documents et aux informations je souhaiterais avoir les documents et l...
Bilan de la réforme des diplômes en travail social de 2018
Message de suivi envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
Information non détenue
Bonjour Mme la Cheffe du bureau des professions sociales,
Je vous remercie pour votre réponse rapide et la transmission de la "Note d'opportunité rel...
Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Oberhausbergen le .
En retard (plus de 30 jours)
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Demande de renseignement
En attente de réponse
Absente, je serai de retour lundi 20 janvier
En cas de besoin , vous pouvez contacter la cheffe de cabinet : [adresse email]
Madame, Monsieur,
En vertu de l'article L300-1 qui donne le droit d'acces aux documents et aux informations je souhaiterais avoir la source des donn...
Madame, Monsieur,
En vertu de l'article L300-1 qui donne le droit aux documents et aux informations je souhaiterais avoir des renseignements relati...
Demande la liste des lauréats et des projets retenus de toutes les éditions du Budget participatif écologique
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .
En attente de classement
Bonjour,
Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs du 8 décembre dernier, à savoir la liste des lauréats et des proje...
Données des PV (Police Municipale) sur automobilites (2024)
Demande envoyée à Mairie - Amiens le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur Braux,
Je vous invite à prendre connaissance des pièces jointes.
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Très cordialement,
Jézabel CHAUCHEF
Service Juridique
Référente CADA...