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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande de communication du régime indemnitaire d'un inspecteur principal de la DGCCRF
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire
Réponse de Mairie - Plabennec le .
En attente de classement
Bonjour,
En réponse à votre mail du 17 novembre dernier, vous trouverez ci-joint
les documents demandés.
Vous en souhaitant bonne réception,
C...
Verbalisation et rappel à l'ordre des cyclistes et usagers d'EDPM ou cyclomobile au dessus de l'allure du pas dans l'aire piétonne
Demande envoyée à Mairie - Niort le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Documents de la task force » crée pour identifier des sites éligibles à l’accueil de centres de données
Erreur lors de l'envoi
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Documents relatifs à la « task force » pour identifier des sites éligibles à l’accueil de centres de données
Demande envoyée à Réseau de transport d'électricité (RTE) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de notes de frais de transport, restauration et représentation
Réponse de Communauté d'agglomération - Roissy Pays de France le .
Aboutie
Madame,
Pour faire suite à votre demande reçue le 28 novembre dernier et portant
sur la communication de notes de frais de transport, restauration e...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Monsieur,
Vous trouverez en pièce jointe la dernière annexe.
Cordialement,
Sylvie PIERSON
Personne responsable de l'accès aux documents...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver en pièce jointe
le courrier de réponse de Monsieur le Maire de Nevers.
Cor...
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint le ticket de parking zoomé. Concernant la facture, il s'agit de l'original transmis par l'agence de voyage, je ne pe...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - L'Isle-sur-la-Sorgue le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Nous vous prions de trouver, en pièce jointe, les éléments demandés.
Cordialement,
Cabinet du Maire
De : Gallicere Thelma <[adres...
Monsieur,
Le 18 octobre 2025, vous avez adressé à la Ville de Bois-Colombes, par
courriel, une demande de communication de documents administrat...
Frais de représentation du maire
Réponse de Mairie - Châlons-en-Champagne le .
En attente de classement
Bonjour,
Suite à votre demande, vous trouverez ci-après le lien d'accès au dossier des frais de représentations du Maire pour la période allant de ja...
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Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Notes de frais et justificatifs, Toutes rémunérations des collaborateurs des élus
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de GUADAV et Initiative France Victimes Guadeloupe
Demande envoyée à Préfecture - Guadeloupe. Commentée le .
En attente de classement
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/8sdKkymgtjPAL4g
Demande de communication de documents administratifs me concernant – articles L311-1 et suivants du CRPA
Réponse de INRIA le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...