Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour
Savez-vous s’il y a eu une mise à jour depuis la saisine de la CADA ?
Bien à vous
Bonjour
Voici les frais de déplacement et de restauration de la présidente, pour la période 2020-2024
Cordialement
Jean-Philippe CALI
Secrétaire génér...
A l’attention de Monsieur Victor LOSSER
Monsieur,
Par courriel du 06 juin 2025, vous avez sollicité auprès de la Ville et de
l'Eurométropole de St...
monsieur,
vous trouverez ci-joint un tableau récapitulatif des frais, accompagné des
justificatifs
Bien cordialement
Karine C...
Les données partagées ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/iCSiqLgtzwRXboY
Monsieur,
J’accuse réception de votre demande transférée par la Préfecture de
Seine-Maritime. Je vous informe qu’elle est en cours d’instruction...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour Monsieur,
Dès réception de votre mail, j'ai transmis votre demande à ma hiérarchie.
Bien cordialement,
LE MEUR Sylvie
Responsable du P...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Bonjour Madame,
Il semblerait en effet que le documents que nous vous avons fournis, issus d'un logiciel requêteur, comportent des anomalies.
Aussi no...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Fin
-------- Message original --------
Sujet : [INTERNET] Demande au titre du droit d’accès aux documents
administratifs - Vidéoprotection PV de la...
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Monsieur le maire de TARASCON,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je
souhaite recevoir comm...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur LEROY,
Nous accusons réception de votre demande et vous transmettons, en pièce
jointe, les documents sollicités.
Toutefois, nous vous inf...
Bonjour
Je vous remercie pour votre réponse et les indications fournies.
Je vous confirme que je souhaite recevoir les documents contenus dans le pe...
Bonjour
Je fais suite à votre demande de communication de documents relatifs au
projet d’écoquartier Flaubert et aux accès définitifs du pont Flaube...