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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Dépenses de la commune et frais de représentation de Monsieur le maire
Réponse de Mairie - Notre-Dame-d'Épine le .
En attente de classement
Bonjour,
Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint les dépenses (en
investissement et en fonctionnement) pour la commune de Notre Dame d'Epine...
Demande d'ouverture en open data des dépenses de l'état et de l'API AIFE
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande d'accès aux documents administratifs.
Nous vous précisons qu’en cas de silence dans un dél...
Bonjour,
La réponse a été faite directement par appel téléphonique de Mme le Maire à Mme Hamburger le 27 Mars 2026.
Cordialement,
La secrétaire de m...
Nombre de requêtes du TAJ via la reconnaissance faciale.
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de réponse
Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous par
lequel vous sollicitez, au titre du droit d’accès aux documents
admi...
Effectifs prévisionnels des écoles de la circonscription d'Arcachon Sud (UAI : 0331451Y)
Demande envoyée à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Gironde le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Factures d'électricité de gaz et de fuel
Réponse de Université Côte d'Azur le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Monsieur,
Comme suite à votre demande de documents administratifs, veuillez trouver
ci-joints :
• Un courrier ;
• Un dossier des documents de...
Listes actualisées des associations agréées et habilitées (articles L. 141-1 et L. 141-3)
Demande envoyée à Greffe des associations - Var (Brignoles). Commentée le .
En retard (plus de 30 jours)
Je vais poursuivre avec la demande à la Greffe de Toulon: https://madada.fr/request/listes_actualisees_des_associati
Cartographie et données attributaires des réseaux d'assainissement collectif
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Je vous réponds en qualité de personne responsable de l’accès aux
documents administratifs pour le SIAAP.
J’accuse réception par la prés...
Données de verbalisation de stationnement et mise en fourrière à Niort pour 2024 et 2025
Réponse de Mairie - Niort le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Connaître les notes de frais de la mairie
Réponse de Mairie - Montberon le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu
notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
note de frais du maire de BRIE COMTE ROBERT
Réponse de Mairie de Brie-Comte-Robert le .
En attente de classement
Monsieur,
Après vérification du service des finances, nous n'avons aucune note de
frais pour Monsieur Le Maire au titre de l’année 2025.
Cordialem...
Madame Morin,
Je fais suite à votre demande tout en regrettant vivement la mise en cause de mon honnêteté. Vous écrivez en effet que vous demandez le...
This is the mail system at host mail04.inforoutes.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipien...
Extrait de service miltaire
Demande envoyée à Centre du service national - Dijon (pour les départements 21, 58, 71, 89) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demandez des duplicatas de documents concernant une association W313031842
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Code source de l'application Mon espace santé - version 1.38
Recours amiable envoyé à Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame,
Je regrette que vous n’ayez pas répondu à la question que j’ai soulevée.
Je vais donc saisir la CADA.
Cordialement
--
[nom caché]
Code source de l'application Mon espace santé - version 1.38
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En l’absence de réponse de votre part, je saisis la CADA
Cordialement
--
[nom caché]
Rémunération et primes employés municipaux
Demande envoyée à Mairie - Galéria le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Analyses d'impact relatives à la protection des données (AIPD) de l'application France Identité
Réponse de Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS) alias France Titre le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Monsieur BRISSET,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, une version communicable de
l’analyse d’impact relative à la protection des...
Liste des chercheurs en détachement et des intégrations
Recours amiable envoyé à INRIA le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Je vous écris pour effectuer un recours à propos de ma demande "Liste des chercheurs en détachement et des intégrations" d'accès a...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande note de frais du maire de Montpellier
Demande envoyée à Mairie - Montpellier le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...