Rechercher des demandes (page 2)
Environ 44000 demandes d'accès à l'information trouvées
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Rapports des des hydrogéologues au sujet de l'exploitation des sources Perrier
Réponse de Agence régionale de santé - Occitanie le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande du code source de l'application Dossier Pharma
Demande envoyée à Conseil National de l'Ordre des Pharmaciens le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Communication de cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre le .
En attente de classement
Monsieur,
Le 17 mai dernier, vous avez demandé à recevoir les cahiers citoyens de la
commune de La Châtre produits dans le cadre du Grand débat...
Monsieur,
Je fais suite à votre demande de communication des notes de frais de représentation, de déplacement et de restauration de Madame le Maire de...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Données de FPS effectuées par par Streeteo
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
En attente de classement
Bonjour
Suite à votre sollicitation ci-dessous, vous trouvez en lien ici (https://partage.strasbourg.eu/share-access/sharings/yq7xzIzE.fkkkk3_f) un do...
Demande de communication du tableau des concours attribués à des tiers – Budget 2024
Demande envoyée à Mairie - Nantes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste et emplacements des Friches Urbaines Naturelles, dites FUN, sur la commune de Marseille
Réponse de Mairie - Marseille le .
En attente de classement
Madame,
Veuillez trouver, ci- joints, un courrier à votre attention ainsi que la
pièce jointe afférente.
Cordialement.
Le 25/12/2024...
Monsieur,
Votre demande est bien reçue.
Nous y répondant dès que possible.
Cordialement
Isabelle FAUCONNIER
Demande de courriers et rapports indiquant un potentiel conflit d'usage entre vélos et piétons rue de la Liberté
Demande envoyée à Mairie - Dijon le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents relatifs à un appel d'offre de service de communication émis en 2025
Réponse de Mairie - Garches le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Par courriel en date du 14 mai 2025, vous avez sollicité, sur le fondement
du droit d’accès aux documents administratifs prévu...
Demande de communication de factures éditées par l'agence Taylor & Swift
Réponse de Mairie - Garches le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Par courriel en date du 14 mai 2025, vous avez sollicité, sur le fondement
du droit d’accès aux documents administratifs prévu...
Demande de communication des notes de frais de Madame le Maire
Réponse de Mairie - Garches le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Par courriel en date du 14 mai 2025, vous avez sollicité, sur le fondement
du droit d’accès aux documents administratifs prévu...
Demande de communication de documents relatifs à la formation des agents municipaux
Réponse de Mairie - Garches le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Par courriel en date du 14 mai 2025, vous avez sollicité, sur le fondement
du droit d’accès aux documents administratifs prévu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Détails des lauréats du Fonds hydraulique
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
En attente de réponse
Monsieur,
J'accuse réception de votre demande reçue le 02 juin 2025.
Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R.
311...
Installation de 5500 caméras de vidéosurveillance intelligentes
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Délégation de service public du réseau Vikibus et données de transport associées
Réponse de Communauté de communes - Yvetot Normandie le .
En attente de réponse
Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre demande de communication de
documents administratifs, reçue le 24 avril 2025 dans les « SPAMS » d...
Note de frais 2024 du Maire M.COCHET
Réponse de Mairie - Montreuil-Juigné le .
En attente de classement
Bonjour,
Vous trouverez ci-jointes les pièces justificatives demandées.
Bien cordialement.
Damien POIRIER
Directeur des finances et...
Demande de communication des notes de frais du maire des Ulis
Réponse de Mairie - Les Ulis le .
En attente de réponse
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Liste des notes de frais de Madame le Maire et des adjoints
Réponse de Mairie - Vénissieux le .
En attente de classement
Bonjour,
Votre demande a bien été prise en compte.
Elle a été adressée au service concerné qui vous apportera une réponse dans les meilleurs délais....
Demande de communication des factures liées à la rédaction, l'édition et la distribution du magazine "Votre Agglo" n°138
Réponse de Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .
En attente de classement
Monsieur,
Par courriel reçu le 19/05/2025, vous nous demandez communication de factures liées aux opérations de rédaction, d'édition, d'impression et...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Contrat entre la commune de Faches-Thumesnil et Voisins vigilants et solidaires
Réponse de Mairie - Faches-Thumesnil le .
En attente de réponse
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
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