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Environ 44000 demandes d'accès à l'information trouvées
Vidéosurveillance - Planfoy - oct 2024
Message de suivi envoyé à Mairie - Planfoy le .
En attente de clarification
Madame Basty,
Je vous remercie pour ces documents et ces informations éclairantes.
Toutefois je reste dans l'attente d’une réponse aux questions po...
Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Vediaud
Message de suivi envoyé à Mairie - Urrugne le .
Erreur lors de l'envoi
Madame, Monsieur,
Nous vous remercions et avons bien reçu le contrat entre la commune d’Urrugne et la Société VEDIAUD mais il manque les annexes 2 à...
Statistiques sur la performance des centres 15 de l'AP-HP
Message de suivi envoyé à Assistance Publique-Hôpitaux de Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
J'ai pris connaissance de votre courier du 19 août indiquant que vous aviez pour objectif de pouvoir communiquer les données dispo...
Achats et Installation des canards au Jardins des plantes
Demande envoyée à Mairie - Angers le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Données de l'application nationale « Élections aux Conseils d’École et aux Conseils d’Administration » (ECECA)
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de réponse
Bonjour Monsieur,
J’accuse réception de votre demande adressée le mercredi 6 novembre 2024 au ministère de l’éducation nationale et de la jeunesse.
J...
Monsieur,
Conformément à l’article L112-11 du Code des relations entre le public et l’administration (CRPA), le guichet Cada de Bordeaux Métropole accu...
Relevées par les deux radars pédagogiques implantés sur la commune de CHANONAT au niveau du village de VARENNES sur la route D 2089
Réponse de Mairie - Chanonat le .
En attente de réponse
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Subventions accordées par le Conseil Départemental en 2024
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents administratifs relatifs aux secteurs scolaires et aux statistiques des écoles primaires de la ville de Lille
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande relevé radar pédagogique implanté sur la commune de ST-GENES-CHAMPANELLE au niveau du village de THEIX sur la route D 2089
Demande envoyée à Mairie - Saint-Genès-Champanelle le .
En attente de réponse
Bonjour Monsieur le Maire,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations ent...
Accord de partenariat entre l'Inria et des industriels
Demande envoyée à INRIA le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande relevé radar pédagogique implanté sur la commune de ST-GENES-CHAMPANELLE au niveau du village de THEIX sur la route D 2089
Demande envoyée à Mairie - Saint-Genès-Champanelle le .
En attente de réponse
Bonjour Monsieur le Maire,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations ent...
Demande relevé radar pédagogique implanté sur la commune de ST-GENES-CHAMPANELLE au niveau du village de THEIX sur la route D 2089
Demande envoyée à Mairie - Saint-Genès-Champanelle le .
En attente de réponse
Bonjour Monsieur le Maire,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations ent...
Demande relevé radar pédagogique implanté sur la commune de ST-GENES-CHAMPANELLE au niveau du village de THEIX sur la route D 2089
Demande envoyée à Mairie - Saint-Genès-Champanelle le .
En attente de réponse
Bonjour Monsieur le Maire,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations ent...
Demande relevé radar pédagogique implanté sur la commune de ST-GENES-CHAMPANELLE au niveau du village de THEIX sur la route D 2089
Demande envoyée à Mairie - Saint-Genès-Champanelle le .
En attente de réponse
Bonjour Monsieur le Maire,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations ent...
Demande relevé radar pédagogique implanté sur la commune de ST-GENES-CHAMPANELLE au niveau du village de THEIX sur la route D 2089
Demande envoyée à Mairie - Saint-Genès-Champanelle le .
En attente de réponse
Bonjour Monsieur le Maire,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations ent...
Liste des doctorats honoris causa délivrés par les établissements d'ESR français
En attente de réponse
Bonjour Monsieur,
J’accuse réception de votre demande adressée le 30 octobre 2024 au ministère de l'enseignement supérieur.
Je vous informe qu’en ve...
Demande instruction ministérielle ANEF
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de classement
Madame,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant
à la communication de documents administratifs.
L'article L. 311...
Bonjour,
Comme suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver la
convention occultée des éléments couverts par le secret des affaires,...
Liste des emails relatifs à la présence d'amiante sur les véhicules du métro de la MEL
Réponse de Métropole - Européenne de Lille le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Monsieur,
Le guichet unique d'accès aux documents administratifs de la MEL accuse
réception de votre demande du 17 octobre 2024.
...
Liste des formations avec le nombre d'étudiants boursiers, selon chaque échelon
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Algorithme feux de circulation Talence (cours de la Libération)
Demande envoyée à Métropole - Bordeaux le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Algorithme des feux de circulation - Croisement La Méridienne/Av. Émile Cloud (Serris)
Demande envoyée à Mairie - Serris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Ensemble des pièces du contrat de concession de la commune avec Attria
Demande envoyée à Mairie - Saint-Pée-sur-Nivelle le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...