Je suis absent, de retour le 29/07
Référence : 393753
Bonjour M. Olivier P MA DADA,
Vous avez demandé l’accès au suivi de votre de demande (Nous contacter),
déposée le 07/05/2024....
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour.
Nous vous remercions pour votre réponse du 11 Juillet 2024.
Malheureusement, les données que vous nous avez faites parvenir, sont présenté...
Bonjour.
Nous avons bien reçu votre réponse du 08 Juillet 2024 et vous en remercions.
Malheureusement, nous revenons vers vous car le document envoyé...
Bonjour.
Nous avons contacté vos services le 07 avril 2024 pour obtenir les données détaillées de verbalisation de vos services de Police ou ASVP.
V...
Bonjour.
Nous avons contacté vos services le 07 avril 2024 pour obtenir les données détaillées de verbalisation de vos services de Police ou ASVP.
V...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Je vous remercie des éléments transmis.
Toutefois, ma demande concerne à la fois les notes de frais mais également les justific...
Bonjour "M. R",
Pour le traitement de votre demande, je vous prie de bien vouloir vous identifier, conformément à l'article L311-1 du CRPA.
Bien cord...
Bonjour
Je fais suite à notre échange ci-dessous du mois d’avril.
Les Archives départementales d'Indre-et-Loire ont publié, après
anonymisation, u...
Monsieur LE GALL,
Bonjour,
À la suite de votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver, en
pièce jointe, la fiche de registre de traitem...
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande qui sera traitée dans les meilleurs délais.
Cordialement
DDPP 85
PS : Merci de ne pas répondre à...
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande de communication de documents relatifs aux frais de représentation de monsieur le maire.
J’ai de...
Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant
à la communication de documents administratifs.
Votre demande...
Madame,
le 9 juin 2024 au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre...
Saisine n° 24009803
(à rappeler dans toute correspondance)
Objet : Demande CADA
Madame,
La Commission nationale de l’informatique et de...
Monsieur,
Nous accusons réception de la demande de communication que vous avez
formulée par courrier électronique ce jour.
Je vous informe qu’en v...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Veuillez trouver ci-jointe la liste des pavés de mémoire installés devant
le domicile des déporté-e-s de Fontenay qui ne sont pas reven...
Réception de la demande confirmée par téléphone le 08/07, traitement en cours.
Réception de la demande confirmée par téléphone le 08/07, traitement en cours.
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour Monsieur,
Nous revenons vers vous à la suite de votre demande de communication des
documents suivants :
« - rapport sur le nombre...