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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Documents relatifs au Plan de Mobilité (PDM) 2025-2035 de TPM
Réponse de Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour Monsieur,
comme suite à nos récents échanges au sujet de ce dossier, vous m’avez
précisé souhaiter obtenir les documents relatifs au mon...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Code source de l'application Mon espace santé - version 1.34
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de communication de notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Neuilly-sur-Seine le .
En attente de classement
Monsieur,
Dans le cadre de votre demande, je vous prie de trouver ci-dessous :
• Un dossier par année, de 2019 à 2024
• Un tableau récapitulatif d...
Statistiques PASS/LAS et barèmes
Message de suivi envoyé à Université de Picardie Jules Verne le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous ai sollicité en date du 17 novembre 2025 au titre du droit d’accès aux documents administratifs afin d'obtenir les indicati...
Statistiques PASS/LAS et barèmes
Message de suivi envoyé à Université d'Aix-Marseille le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous ai sollicité en date du 22 novembre 2025 au titre du droit d’accès aux documents administratifs afin d'obtenir les indicati...
Statistiques PASS/LAS et barèmes
Message de suivi envoyé à Université Côte d'Azur le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous ai sollicité en date du 23 novembre 2025 au titre du droit d’accès aux documents administratifs afin d'obtenir les indicati...
Bonjour,
La Correspondante CADA accuse réception de votre email et ne manquera pas
de vous donner une réponse dans les meilleurs délais après étude...
Analyses d'impact relatives à la protection des données (AIPD) de l'application France Identité
Demande envoyée à Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS) alias France Titre le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication du grand livre de l'année 2021 et celui de 2024
Demande envoyée à Mairie - Fleury-les-Aubrais le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Link: [1]File-List
Link: [2]Edit-Time-Data
Link: [3]themeData
Link: [4]colorSchemeMapping
Bonjour,
Je suis absent du 22 au 28 décembre 2025....
Notes de frais et justificatifs 2022 à fin 2025
Demande envoyée à Mairie - Plaisir le .
En attente de réponse
Bonjour,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'...
Notes de frais - Adjoints à la ville de Folschviller ( 57730 )
Réponse de Direction générale des collectivités locales le .
Erreur lors de l'envoi
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Monsieur,
Nous accusons réception de la demande de communication reçue le samedi 20 décembre 2025.
Je vous informe qu’en vertu des dispositions des...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de consultation de documents comptables Commune de Fillinges
Réponse de Mairie - Fillinges le .
En attente de réponse
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
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Rapports de synhèse d'exploitation des lignes B et D du métro de Lyon
Réponse de SYTRAL Mobilités le .
En attente de réponse
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Notes de frais du maire (et justificatifs)
Demande envoyée à Mairie - Bourg-Argental le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Ensemble des spécifications et des programmes informatiques du système Maggaly
Réponse de SYTRAL Mobilités le .
En retard (plus de 30 jours)
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Denis-en-Val le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Analyses d'impact relatives à la protection des données (AIPD) de l'application Carte Vitale
Demande envoyée à GIE SESAM-Vitale le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande des notes de frais du maire de Harnes
Réponse de Mairie - Harnes le .
Erreur lors de l'envoi
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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Corbeil-Essonnes. Commentée le .
En attente de classement
Lien permanent vers les documents reçus: https://madada.frama.space/s/9sbjTFjQ2cFFkaS