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Environ 44000 demandes d'accès à l'information trouvées

Données des Radars Pédagogiques
Recours amiable envoyé à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour M le Maire de Clermont-Fd, le/la Personne responsable de l'Accès aux Documents Administratifs. Nous avons saisi la CADA le 16/02/2024 concer...
Rachat de programmes neufs
Réponse de Caisse des Dépôts et Consignations le .

En attente de classement

Bonjour,   J'ai bien réceptionné votre demande.   Toutefois, celle-ci ne concerne pas l'Etablissement Public du Groupe Caisse des Dépôts et Co...
Demande de documents
Recours amiable envoyé à Mairie - Verdun 55545-01 le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour, La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle...
Bonjour,   La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industri...
Bonjour, Au nom de la PRADA du MTECT, je vous informe que votre demande d'accès à des documents administratifs a été transmise à l'INERIS en sa quali...
Bonjour, Le Service régional d'information statistique, économique et territoriale de la DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes n'est pas compétent pour répondr...
Demande arrêté nommage promenade Lucien Burdin
Demande envoyée à Mairie - Le Coteau le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Référence : 393753  Bonjour M. Olivier P MA DADA, Vous avez demandé l’accès au suivi de votre de demande (Nous contacter), déposée le 07/05/2024....
Ingérence Azerbaidjan - Nouvelle-Calédonie
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant à la communication de documents administratifs. Votre...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour, Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande. Par ailleurs, nous vous informons qu’en vertu des dispositions des article...
Note de frais du Maire et des conseillers depuis 5 ans
Réponse de Mairie - Saint-Cyr-sur-Loire le .

En attente de classement

Bonjour, Je suis absente jusqu'au mercredi 22 mai 2024 inclus. Pour toute question urgente merci de contacter : Affaires Administratives - Assurance...
Chancre coloré du platane
Réponse de Mairie - Avignon le .

En attente de réponse

Bonjour, Je mets le Directeur général des Services de la Ville en copie de ce mail afin que votre demande puisse être traitée dans les meilleurs délai...
##- Veuillez saisir votre réponse au-dessus de cette ligne -## Jonas Heinrich, Nous accusons réception de votre message. Pour ajouter des commenta...
Bonjour M. Jack, J’accuse réception de votre courriel du 21 mai 2024 par lequel vous demandez la communication du code source du portail d'authentif...
Bonjour M. Jack, J’accuse réception de votre courriel du 21 mai 2024 par lequel vous demandez la communication du code source de l'application "Méla...
Bonjour M. Charles, J’accuse réception de votre courriel du 21 mai 2024 par lequel vous demandez la communication des documents suivants : - Le no...
Bonjour M. Charles, J’accuse réception de votre courriel du 21 mai 2024 par lequel vous demandez la communication de des mails, documents envoyés ou...
Objet: Re: Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Données quantitatives en unités et valeurs des marchandises importées sur l...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Gironde le .

En attente de classement

Réf. à rappeler : DGAC-DAD-SDiP/CO/ED/2502/2024 Affaire suivie par : Cyril Olivier tél. [numéro de téléphone caché] [1][ad33 request email]   Mo...
Chancre coloré du platane
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Grand Avignon le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de note de frais du maire
Réponse de Mairie - Montpellier le .

En attente de classement

Bonjour Monsieur, Afin de traiter au mieux votre demande, il faudrait nous donner des précisions exactes sur les documents que vous souhaitez que l'on...
Echanges entre l'ASPIM et la Premier Ministre
Message de suivi envoyé à Premier ministre le .

En attente de réponse

Bonjour et merci pour votre réponse. Voici les liens vers les fiches : https://www.hatvp.fr/fiche-organisation/?organisation=304248669#&fiche=JVDPL...
Bonjour, Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande. Par ailleurs, nous vous informons qu’en vertu des dispositions des article...