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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande d’accès aux documents
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Evreux Portes de Normandie le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour M. MARTIN,
Nous avons bien reçu votre demande de communication de documents
administratifs. Nous ne pourrons malheureusement répondre da...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Bonjour,
Veuillez trouver ci-jointes les notes de frais de représentation et de restauration de Messieurs Le Bour et Moisan sur la période demandée....
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Longeville-lès-Saint-Avold le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous n'avons aucune note de frais à vous communiquer.
Maire et adjoints ne sollicitent aucun remboursement relatif à des frais de restaurati...
Bonjour
Nous avons aucun document à vous fournir.
Le maire n a jamais bénéficié de note de frais et aucun crédit n ont été
voté de tous les budget...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Bonjour,
vous trouverez ci joint les documents demandés
Cordialement
Envoyé en préfecture le 07/04/2025
Reçu en préfecture le 07/04/2025
Publié le 07...
Droit d’accès aux documents administratifs
Réponse de Mairie - Saint-Médard-en-Jalles le .
En attente de classement
Madame,
En ma qualité de PRADA pour le compte de la ville de Saint Médard en
Jalles (33160), j'accuse réception de votre demande de communication de...
Demande de livret individuel (LII) ou un relevé de services détaillé
Réponse de Centre du service national - Nouvelle Calédonie le .
En attente de classement
Your message to <[Centre du service national - Nouvelle Calédonie request email]> was automatically rejected:
552 5.2.2 - Votre email n'a pas été déliv...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Arques-la-Bataille le .
En attente de classement
Bonjour,
Voici la réponse à votre demande.
Cordialement,
Ludovic LAGNEL
DRHF
Ville d'Arques-la-Bataille
Place Pierre Descel...
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Monsieur DAPRE,
Faisant suite à votre demande formulée par courriel en date du 14 août
2025 via la plateforme Madada.fr, je vous prie de bien vouloi...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande ci-dessous, je vous informe, qu'à ce jour, M. Jean-Yves Sénant, Maire d'Antony, n'a aucune note de frais pour...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Priest 69290-01 le .
En attente de classement
Monsieur,
Je fais suite à votre demande et à votre message de relance du 25 août en vous indiquant qu'au regard de l'imprécision de votre demande, je...
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande relative à la communication des
notes de frais du Maire.
Nous vous informons que les do...
Monsieur, bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-dessous les
informations demandées :
- les notes de frais de dépla...
Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Message de suivi envoyé à Mairie - Divatte-sur-Loire le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents administratifs – notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Rennes-les-Bains le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Monsieur Leroi,
J’ai bien pris connaissance de votre courriel en date du 26 juillet 2025 concernant une demande de communication de documents adminis...
Communication des lignes directrices de gestion du MEFSIN
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de classement
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté industrielle e...
Communication de la note de gestion relative à la mise en oeuvre du RIFSEEP pour les agents du MEFSIN
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de classement
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté industrielle e...