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Environ 44000 demandes d'accès à l'information trouvées

Definition des limites de l'agglomération
Réponse de Mairie - La Roche-sur-Yon le .

En retard (plus de 30 jours)

Je suis absent, de retour le 29/07
Référence : 393753  Bonjour M. Olivier P MA DADA, Vous avez demandé l’accès au suivi de votre de demande (Nous contacter), déposée le 07/05/2024....
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Recours amiable envoyé à Mairie - Bordeaux le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour. Nous vous remercions pour votre réponse du 11 Juillet 2024. Malheureusement, les données que vous nous avez faites parvenir, sont présenté...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Recours amiable envoyé à Mairie - Lille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour. Nous avons bien reçu votre réponse du 08 Juillet 2024 et vous en remercions. Malheureusement, nous revenons vers vous car le document envoyé...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Recours amiable envoyé à Mairie - Limoges le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour. Nous avons contacté vos services le 07 avril 2024 pour obtenir les données détaillées de verbalisation de vos services de Police ou ASVP. V...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Recours amiable envoyé à Mairie - Perpignan le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour. Nous avons contacté vos services le 07 avril 2024 pour obtenir les données détaillées de verbalisation de vos services de Police ou ASVP. V...
Annexes du procès verbal enquête parcellaire
Demande envoyée à Préfecture de l'Hérault le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Vidéosurveillance
Demande envoyée à Mairie - Arles le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Rouen le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Je vous remercie des éléments transmis. Toutefois, ma demande concerne à la fois les notes de frais mais également les justific...
demande bulletin de paie Mme Hidalgo
Réponse de Mairie - Paris le .

En attente de classement

Bonjour "M. R", Pour le traitement de votre demande, je vous prie de bien vouloir vous identifier, conformément à l'article L311-1 du CRPA. Bien cord...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre-et-Loire le .

En attente de classement

Bonjour Je fais suite à notre échange ci-dessous du mois d’avril. Les Archives départementales d'Indre-et-Loire ont publié, après anonymisation, u...
Fiche de registre et AIPD de « SOLIS »
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

En attente de classement

Monsieur LE GALL,   Bonjour,   À la suite de votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver, en pièce jointe, la fiche de registre de traitem...
Bonjour, Nous accusons réception de votre demande qui sera traitée dans les meilleurs délais. Cordialement DDPP 85 PS : Merci de ne pas répondre à...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Fleury-Mérogis le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Nous avons bien reçu votre demande de communication de documents relatifs aux frais de représentation de monsieur le maire. J’ai de...
Code source de l’application « rdv étranger »
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de réponse

Monsieur, Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant à la communication de documents administratifs. Votre demande...
Madame, le 9 juin 2024 au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre...
Saisine n° 24009803 (à rappeler dans toute correspondance) Objet : Demande CADA   Madame,   La Commission nationale de l’informatique et de...
Monsieur, Nous accusons réception de la demande de communication que vous avez formulée par courrier électronique ce jour. Je vous informe qu’en v...
CSU et vidéosurveillance à St chamond. Juillet 2024
Demande envoyée à Mairie - Saint-Chamond le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste des plaques en l'honneur des déportés
Réponse de Mairie - Fontenay-sous-Bois le .

En attente de classement

Bonjour,   Veuillez trouver ci-jointe la liste des pavés de mémoire installés devant le domicile des déporté-e-s de Fontenay qui ne sont pas reven...
Documents en lien avec le dispositif de vidéoprotection des zones d'activité economiques
Demande envoyée à Clermont Auvergne Métropole. Commentée le .

En retard (plus de 30 jours)

Réception de la demande confirmée par téléphone le 08/07, traitement en cours.
Code source de l'outil "Proxim'Cité"
Demande envoyée à Clermont Auvergne Métropole. Commentée le .

En attente de réponse

Réception de la demande confirmée par téléphone le 08/07, traitement en cours.
Notes produites par le bureau POLSOC3 de la DG Trésor en 2013, 2014 et 2015
Recours amiable envoyé à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour Monsieur,   Nous revenons vers vous à la suite de votre demande de communication des documents suivants :   « - rapport sur le nombre...