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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Monsieur,
Vous avez déposé le 17 octobre 2025, sur la plate-forme "Ma Dada" de la
commission d'accès aux documents administratifs (CADA), une demand...
Monsieur Quintard,
En réponse à votre demande de communication des notes de frais de Madame
le Maire, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint...
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les courriers de réponses à vos demandes ainsi que les documents demandés.
Je vous en souhaite...
Voirie d'intérêt communautaire
Réponse de Communauté de communes - Haute Sarthe Alpes Mancelles le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Suite à voter demande, veuillez trouver le détail de la voirie d'intérêt communautaire.
Cordialement
Johan VIBERT-ROULET
Directeur...
Madame Thelma Gallicere,
En réponse à votre mail du 23 octobre 2025, nous vous prions de bien
vouloir trouver ci-joint le courrier réponse de Monsieu...
Grand livre - Régie d'avance
Demande envoyée à Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Liste des établissements privés
Demande envoyée à Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication de documents administratifs – Appel à projet « Mutuelle communale de Nancy »
Message de suivi envoyé à Mairie - Nancy le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Par courrier en date du 15 octobre 2025, je vous ai sollicité au titre du droit d’accès aux documents administratifs prévu par le L...
Bonjour,
Pour répondre à votre demande, vous trouverez ci-joint un état du grand
livre faisant état des frais de mission, déplacement et représentat...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Rapport d'audit d'accessibilité du site mairie-crest.fr
Recours amiable envoyé à Mairie - Crest le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Merci pour votre réponse malheureusement il y a un malentendu : je demande justement un accès au rapport d'audit qui confirme ce 100% de con...
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier en date du 17 octobre 2025, par
lequel vous sollicitez l’accès à des documents administr...
Bonjour M. SADDI,
En réponse à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joints
les fichiers contenant les tableaux récapitulatifs...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chelles 77108-01 le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur Maréchal,
Vous trouverez les documents administratifs demandés via le lien
ci-dessous :
[1]https://drive.chelles.fr/index.php/s/Y...
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint les justificatifs 2020-2024.
Concernant les documents antérieurs, ceux-ci sont archivés e...
Monsieur,
Vous avez sollicité au titre de l’accès aux documents administratifs le 16
octobre 2025 la communication des documents suivants:
- liste d...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .
En attente de réponse
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre courriel, auquel il sera apporté une réponse dans les meilleurs délais.
Bien cordialement,
Le Cabine...
Contrats et inventaires eau assainissement.
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .
En attente de réponse
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre courriel, auquel il sera apporté une réponse dans les meilleurs délais.
Bien cordialement,
Le Cabine...
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre courriel, auquel il sera apporté une réponse dans les meilleurs délais.
Bien cordialement,
Le Cabine...
Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .
En attente de réponse
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre courriel, auquel il sera apporté une réponse dans les meilleurs délais.
Bien cordialement,
Le Cabine...
Données de consommation électrique des bâtiments publics d'Asnières-sur-Seine
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .
En attente de réponse
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre courriel, auquel il sera apporté une réponse dans les meilleurs délais.
Bien cordialement,
Le Cabine...
Données de verbalisation de stationnement par années
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .
En attente de réponse
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre courriel, auquel il sera apporté une réponse dans les meilleurs délais.
Bien cordialement,
Le Cabine...
Notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire
Réponse de Mairie - Lamballe le .
En attente de réponse
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
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Notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire
Réponse de Mairie - Le Faouët 22057-01 le .
En attente de classement
La Mairie change d'adresse e-mail merci de prendre en compte [adresse email]
Notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire
Réponse de Mairie - Plabennec le .
En attente de réponse
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