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Sandrine Dhont
Service juridique
Commune de Bures-sur-Yvette
Grands livres budgétaires et éléments de rémunération
Réponse de Centre Historique Minier de Lewarde le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur LENFANT,
Je fais suite à vos correspondances et à l'avis n° 20257377 du 11 décembre
2025 de la CADA, et vous communique, comme conve...
Les comptes-rendus des conseils de surveillance pour l'année 2025
Demande envoyée à Hôpitaux universitaires de Strasbourg le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .
En retard (plus de 30 jours)
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
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Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Berre-l'Étang le .
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Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Fuveau le .
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Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Message de suivi envoyé à Mairie - Miramas le .
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Message de suivi envoyé à Mairie - Marignane le .
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Message de suivi envoyé à Mairie - Mallemort le .
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Madame, Monsieur,
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Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Carnoux-en-Provence le .
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Message de suivi envoyé à Mairie - Lambesc le .
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Message de suivi envoyé à Mairie - Arles le .
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Message de suivi envoyé à Mairie - Graveson le .
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Message de suivi envoyé à Mairie - Barbentane le .
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Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Message de suivi envoyé à Mairie - Cassis le .
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Madame, Monsieur,
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des...
Notes de frais et justificatifs
Recours amiable envoyé à Mairie - Gérardmer le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Par courriel en date du 15/01/2026, vous m’avez transmis des éléments relatifs aux seuls frais kilométriques concernant M. le Maire...
Sujets, barèmes, statistiques PASS/LAS
Message de suivi envoyé à Université de Tours le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Dans votre courrier, vous évoquez ma "[demande de] communication des documents
administratifs concernant Mme Anaëlle MENIR, qui s...
Demande du code source et des exigences minimales matérielles et logicielles de France identité
Demande envoyée à Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS) alias France Titre le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication de documents administratifs — Statistiques et données financières sur les permis de construire (2015-2025)
Demande envoyée à Rennes Métropole le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Je me permets de revenir vers vous concernant ma demande de communication de documents administratifs relative au projet de constru...
Rapport de Monsieur Salles architecte, pigeonnier de Légugnon
Réponse de Mairie - Oloron-Sainte-Marie le .
En attente de réponse
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
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Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Denis-en-Val le .
En attente de classement
Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe les notes de frais relatives aux
frais de représentation du maire pour l'exercice 2025, conformémen...
Monsieur,
Votre demande ne peut recevoir de réponse en l'état. En effet, il est matériellement impossible de vous transmettre les éléments sollicités,...