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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Grand Belfort le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Rillieux-la-Pape le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, prévu par le Livre III du Code des relations entre le public et l’administr...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, prévu par le Livre III du Code des relations entre le public et l’administr...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Lyon - 7e arrondissement le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur,
Je vous informe que je ne suis pas en mesure de vous communiquer les
documents que vous avez demandés. En effet, et reprenant votre de...
Algorithme de codage des PCS
Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le .
En attente de classement
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs (PRADA) du
ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté...
Madame,
Le droit d'accès aux documents administratifs permet à toute personne d'obtenir communication d'un document détenu par une administration da...
Financement sport étude enfants
En attente de classement
Bonjour,
Issu de la réforme transformation, jeunesse, engagement et sport, le SDJES
a rejoint la Direction des services départementaux de l'Éducatio...
Bonjour Monsieur Dufils,
Pour faire suite à votre mail du 26 août dernier, je vous informe que
Madame le Maire n'a pas sollicité de remboursement de...
Demande de documents comptables
Réponse de Communauté d'agglomération - Troyes Champagne Métropole le .
En attente de classement
Bonjour,
Vous avez sollicité la Ville de Troyes au titre du droit d’accès aux
documents administratifs, plus spécifiquement concernant le sujet des...
Monsieur,
Je vous invite à préciser votre demande (date) concernant les notes de frais afin de pouvoir la traiter.
Cordialement.
Ribel MEDDEB
DPO P...
Demande de protocole de fugue appliqué au foyer de Villiers Sur Marne
Demande envoyée à Conseil départemental - Val-de-Marne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Objet: Demande de données statistiques agrégées – licences d’exportation (accord multilatéral 17/09/2021)
Réponse de Direction générale de l'armement le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de communication des frais et dépenses de la maire de Rennes (2022-2024)
Réponse de Mairie - Rennes le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je reviens vers vous en tant que personne responsable de la communication
des documents administratifs.
Votre demande du...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Mureaux le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande du code source de l'application Mon espace santé
Message de suivi envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Madame BLANDIOT,
Je me réjouis de cette publication.
Est-il me mettre à jour, sur la page https://www.monespacesante.fr/a-propos, le parag...
Demande du bulletin de salaire du président de la république
Demande envoyée à Présidence de la République le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Projet de recherche sur les créations et rénovations de voirie
Réponse de Mairie - Sevrier le .
En attente de réponse
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Projet de recherche sur les créations et rénovations de voirie
Demande envoyée à Mairie - Duingt le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Je me permets de vous écrire dans le cadre d'un projet de recherche sur les créations et rénovations de voirie qui ont été réalisée...
Projet de recherche sur les créations et rénovations de voirie
Demande envoyée à Mairie - Saint-Jorioz le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Je me permets de vous écrire dans le cadre d'un projet de recherche sur les créations et rénovations de voirie qui ont été réalisé...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Actuellement en congés je prendrai connaissance de votre mail à compter du 11 septembre.
Pour des questions spécifiques au projet En Covoit'...
Réponse de Madame Jacqueline Gourault, réponse annoncée par Monsieur Patrick Strzoda
Demande envoyée à Conseil départemental - Loire-Atlantique le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...