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Environ 44000 demandes d'accès à l'information trouvées
Vidéosurveillance
Recours amiable envoyé à Mairie - La Talaudière le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Pour faire suite à ma demande datant de plus de 30 jours, et n'ayant aucune réponse de votre part en ce 27 juin (historique de la...
Demande de communication bulletin salaire du maire du 20 ieme paris
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant
à la communication de documents administratifs.
Votre demande...
Monsieur,
Vous avez sollicité, par courriel en date du 18 juin 2024 ci-dessous, une
demande de communication de documents administratifs.
...
Monsieur,
Vous avez sollicité, par courriel en date du 18 juin 2024 ci-dessous, une
demande de communication de documents administratifs.
...
Lutte contre la fraude
Message de suivi envoyé à Caisse nationale des allocations familiales le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Mme Grégoire,
Notre demande de communication de la circulaire LC-2014-142 du 31 août 2012 accuse un énorme retard puisque le délai de transm...
Code source de l'outil "Proxim'Cité"
Demande envoyée à Clermont Auvergne Métropole le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Analyse d'impact sur la protection des données du SI Fraude
Demande envoyée à Pôle Emploi le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de la liste des "lettres réseau"
Message de suivi envoyé à Caisse nationale des allocations familiales le .
En attente de réponse
Bonjour Madame GRÉGOIRE,
Merci pour votre réponse rapide. J'avais pu prendre connaissance de cette page de votre site internet mais il me semble que...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Beaune le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Comme demandé dans notre premier mail, nous aurions aimé recevoir les reçus afférents à ces dépenses. Serait-il possible de nous l...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Reconnaissance du pass rail allemagne à Strasbourg
Réponse de La Compagnie des Transports Strasbourgeois (CTS) le .
En attente de classement
##- Veuillez saisir votre réponse au-dessus de cette ligne -##
Votre demande "Demande de recours de Demande au titre du droit d’accès aux
documents...
Reconnaissance du pass rail allemagne à Strasbourg
Recours amiable envoyé à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Grand Est - Strasbourg 67482-01 le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Par une demande en date du 11 mai 2024, j'ai sollicité auprès de vous la communication des documents suivants :
- Tous les docume...
Convention d'occupation du domaine public ou Concession
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
visite d'une délégation libyenne à la DCIS le 22/05/2024
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Bonjour. En l'absence de réponse de votre part dans le délai légal de 30 jours, je saisis la CADA.
Bien cordialement,
AH
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Nantes le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
La Ville de Nantes a bien reçu votre demande de communication.
Toutefois, le traitement de votre demande a pris du retard et est t...
rapport au conseil pour l'attribution du nom du collège situé sur la commune de Saint-Etienne de Cuines
Demande envoyée à Conseil départemental - Savoie le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Le Havre le .
En retard (plus de 30 jours)
Je fais suite à votre demande et vous précise que les éléments demandés sont en cours de collecte
Dès réception je ne manquerai pas de vous les transme...
Demande des conclusions d'une enquête parcellaire
Demande envoyée à Préfecture de l'Hérault le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Données de Fréquentation des Transports Interurbains du Puy-de-Dôme
Demande envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Besoin certificat d'urbanisme opérationnel
Demande envoyée à Mairie - Murato le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Documents expertise securité fragilité des sols et effondrement des caves rue st genes
Recours amiable envoyé à Mairie - Clermont-Ferrand le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de la liste des "lettres réseau"
Demande envoyée à Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...