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Environ 44000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande d'accès au document administratif
Réponse de Mairie - Montbard le .
En attente de classement
Bonjour,
L'adresse [Mairie - Montbard request email] n'est plus valide.
Merci de bien vouloir adresser votre mail à l'adresse suivante : [adresse ema...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Mouroux le .
En attente de clarification
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Saisi concernant un trop perçu
Demande envoyée à Paierie départementale - Charente-maritime le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Demande envoyée à Rennes Métropole. Commentée le .
En attente de classement
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/E85jgbSjgQLaKJK
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Données des contrôles routiers et des verbalisations pour les années 2021 à 2025
Demande envoyée à Préfecture - Ille-et-Vilaine le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Bourg-en-Bresse le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Demande de documents concernant le site nordemploi.fr
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Nord le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour Monsieur HOFFMANN,
Merci pour votre réponse circonstanciée dont j'ai bien pris connaissance.
Je vous confirme toutefois ma demande de commu...
Demande d’accès aux documents administratifs – Rapport IGÉSR N°83 – Audit financier du GIP Renater
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Je me permets de vous adresser la présente demande, en application des articles L311-1 et suivants du Code des relations entre le p...
Données des radars pédagogiques
Clarification envoyée à Mairie - Achenheim le .
En attente de réponse
Bonjour,
Nous souhaitons nous appuyer sur ces données des radars pédagogiques pour faire des analyses de conformité des vitesses pratiquées par rappo...
Videosurveillance - CSU Ondaine
Message de suivi envoyé à Mairie - Firminy le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour madame Mace,
Pour faire suite à l'avis 20247058 de la Commission d’accès aux documents administratifs qui nous a été partagé le 28 mars derni...
Videosurveillance (budget, financement, technologie et autre)
Demande envoyée à Mairie - La Talaudière. Commentée le .
En attente de réponse
Mairie de La Talaudière
Service juridique et urbanisme
Déléguée à la protection des données
Place Jean Moulin CS30141
42351 LA TALAUDIERE CEDEX...
Investissements de la Ville de Lyon sur le quartier de la Guillotière et de contrat d'animations de réunions publiques pour Mr Grégory Doucet
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole - Nantes le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre demande, avec un peu de retard et
vous prions de nous en excuser.
La demande est bien en cours de t...
Demande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéo-surveillance de la ville d'Avignon
Demande envoyée à Mairie - Avignon le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l' administration, nous...
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Communauté urbaine - Perpignan Méditerranée Métropole le .
En attente de classement
[1]LALICHE Aurélien
De : LALICHE Aurélien
Envoyé : mardi 8 avril 2025 09:56
À : '[FOI #48223 email]'
<[FOI #48223 email]>
Objet : Demande au titr...
Documents comptables et électoraux
Réponse de Mairie - Flers-en-Escrebieux le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .
En attente de clarification
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Procédure de la CNIL à l'encontre de l'entreprise Veesion
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En attente de classement
Monsieur,
Vous avez sollicité la communication de documents relatifs aux opérations
de contrôle menées par la CNIL en 2023 auprès de l’entreprise VE...
Données des radars pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Lingolsheim le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour et merci pour votre réponse.
Pouvez-vous nous communiquer les données complètes des relevés qui ont servi à établir ces moyennes ?
Bien à v...
Conventions de partenariat avec Arkema et Daikin
Recours amiable envoyé à Université Claude Bernard Lyon 1 le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame,
Pouvez-vous m'apporter une réponse précise concernant ma dernière relance, datant déjà de plus de deux mois ?
> J'espère que vous pourrez t...
Communication d'un diagnostic archéologique réalisé par le service archéologique de la Ville de Lyon
Réponse de Ministère de la culture le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je fais suite à votre demande du 11 mars 2025 concernant l'accès aux documents administratifs relatifs à la prescription de diagnost...
Documents ayant permis d'établir des chiffres mis en avant sur le site de l'UGAP sur « le soutien au PME » et sur « les achats éco-responsables »
Demande envoyée à Union des Groupements d'Achats Publics le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Listes des aides directes et indirectes à la presse
Réponse de Métropole - Montpellier Méditerranée le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de documents budgétaires et comptables
Demande envoyée à Mairie - Nouvoitou le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III article L. 300-2 du Code des rela...