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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Statistiques PASS/LAS et barèmes
Message de suivi envoyé à Université de Picardie Jules Verne le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Tout d'abord, je vous présente mes meilleurs vœux pour cette nouvelle année.
Je vous remercie pour votre message et prends bonne note des...
Notes de frais de M. le Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Veules-les-Roses le .
En attente de réponse
Bonjour Madame,
Je réalise cette demande dans une démarche de transparence entre les citoyens et l'administration concernant l'utilisation des denier...
Nombre de verbalisations routières 2023, 2024 et 2025 par code Natinf
Réponse de Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .
En attente de réponse
Monsieur,
Vous avez saisi la personne responsable de l'accès aux documents
administratifs de la Préfecture de la région d'Ile-de-France, préfecture...
Documents du transfert de technologie de l’IA de la détection des lésions pulmonaires vers la société « Intrasense »
Demande envoyée à Université d'Aix-Marseille le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Données de verbalisation de stationnement par années à Montreuil
Demande envoyée à Mairie de Montreuil le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
PeS Montreuil est une association d’intérêt général animée par des bénévoles mobilisés pour favoriser le développement de l'usage d...
Nombre de verbalisations routières 2025 par code Natinf
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de transmission des notes de frais du Maire Karim Bouamrane durant son mandat
Réponse de Mairie - Saint-Ouen 93070-01 le .
En attente de classement
Changement d'adresse de contact:
Cette boite mail service-courrier n'est plus en service.
Nous vous remercions de bien vouloir adresser désormais to...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Identification des établissements privés bénéficiant ou ayant bénéficié de subventions du CD 13
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône. Commentée le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonsoir Madame,
Le Conseil départemental des Bouches-du-Rhône vous a déjà répondu dans votre demande concernant le Plan Charlemagne dans les collèges...
Bonjour Madame,
Je fais suite à votre demande de communication des notes de frais, de
restauration, de déplacement et de représentation du Maire de C...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais de M. le Maire et de ses adjoints
Demande envoyée à Mairie - Coutiches le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication de notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Neuilly-sur-Seine le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Corrèze. Commentée le .
Waiting clarification
Demande d'adresse mail personnelle pour procéder à l'envoi d'une partie des cahiers citoyens, d'où le statut "demande de précisions"
Galerie à la mer - renouvellement de l'autorisation d'exploitation par Interxion
Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Votre courriel a bien été reçu et va être transmis au service concerné qui vous répondra dans les meilleurs délais.
Pour tout autre...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de l’Eure. Commentée le .
Waiting clarification
Demande d'adresse mail personnelle pour procéder à l'envoi d'une partie des cahiers citoyens, d'où le statut "demande de précisions"
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de l’Isère. Commentée le .
Waiting clarification
Demande d'adresse mail personnelle pour procéder à l'envoi d'une partie des cahiers citoyens, d'où le statut "demande de précisions"
Note de frais de la présidente de région Réunion
Réponse de Conseil régional - Réunion le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de communication des notes de frais du maire – Santeny (2018–2024)
Réponse de Mairie - Santeny le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chelles 77108-01 le .
En attente de classement
Bonjour ,
Vous trouverez ci-dessous le nouveau lien :
[1]https://drive.chelles.fr/index.php/s/ASNRT3o6YJkNpJy
Je vous remercie de bien vouloir ac...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Note du 7 novembre 2025 du SCRCGN sur GrapheneOS
Réponse de Ministère des Armées le .
En attente de réponse
Bonjour,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant à la communication de documents administratifs.
L'article L. 311-...
Contrat d'engagement entre Digital Realty et la Marine Nationale
Réponse de Ministère des Armées le .
En attente de réponse
Bonjour,
Nous accusons réception de la demande de communication reçue le 24 décembre 2025.
Nous vous informons qu’en vertu des dispositions des arti...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Quincy-sous-Sénart le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous accusons réception de votre courriel.
Cordialement
Mélanie PEREIRA-NEVES
Secrétaire du Maire
[1]img [numéro de téléphone cach...