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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Comité de Pilotage câbles et datacenters
Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .
En attente de classement
Bonjour,
Voici mon adresse en toute lettre : monique point jean arobase cada point fr
Etant en congés à partir de ce soir, votre saisine sera traité...
Demande de communication des documents administratifs relatifs aux initiatives des services du ministère relatifs à la promotion des centres de données
Réponse de Premier ministre le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous répondons à la demande d’accès à des documents administratifs que vous avez formulée le 20 février 2026.
1) l’annonce (https://www.info...
Objet : Demande de communications des documents administratifs relatifs aux initiatives du Ministère promouvant les centres de données
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous répondons à la demande d’accès à des documents administratifs que vous avez formulée le 18 février 2026.
1) Les rencontres des centres...
Bonjour Monsieur REBATO,
Nous avons bien reçu votre demande de communication des notes de frais du Maire et des adjoints.
Considérant la période dema...
Demande de communication de documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - La Motte-Servolex le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Liste des agents rattachés administrativement à la DGDI
Recours amiable envoyé à INRIA le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Suite au retour de la CADA, je vous mets en demeure de me faire parvenir dans les plus brefs délais les derniers bulletins de paie...
Notes de frais et justificatifs - Mandat 2020-2026
Demande envoyée à Mairie - Saint-Jean-d'Angély le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Détail des notes de frais du maire de ma commune
Demande envoyée à Mairie - Laives. Commentée le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
La Mairie n'a pas vraiment botté en touche. Les notes de frais d'un élu et les indemnités qui lui sont allouées ne correspondent pa...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Le Chambon-Feugerolles le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l’administrat...
documents relatifs à la mise en oeuvre de la circulaire 6434/SG
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de classement
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs des ministères économiques et financiers a reçu le 13/03/2026 votre demande d...
Extraits du registre des violations de données et des outils de traçabilité du Ministère de l'Intérieur
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de réponse
Bonjour Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant
à la communication de documents administratifs.
Votre...
Monsieur,
En réponse à votre courriel du 3 courant, nous vous informons que le
Maire n'a pas déposé de notes de frais à titre personnel au cours de l...
Flux annuels d'entrées d'immobilisations commune Arvillard
Réponse de Direction départementale des finances publiques Savoie le .
En attente de réponse
Bonjour Madame,
Nous accusons bonne réception de votre demande et reviendrons vers vous
avec les éléments demandés dès que possible.
Cordialement,...
Bonjour,
Veuillez trouver ci-dessous la réponse de la mairie.
Cordialement,
Thomas TOUBOULIC
Directeur Général Adjoint
Mairie de Trégueux - [...
Éclaircissement dépenses municipales
Demande envoyée à Mairie - Saint-Nicolas-de-Port le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et factures de campagne publicitaire de M. Laurent Wauquiez
Demande envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le livre III du Code des relations entre le pub...
Communication du résultat mouvement inter académique 2026 académie de Limoges
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de classement
Monsieur,
J’accuse réception de votre demande de communication de documents reçue le
12 mars 2026.
Je vous informe qu’en vertu des dispositions de...
Demande grand livre comptable 2024 et 2025
Demande envoyée à Mairie - Rillieux-la-Pape le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande du code source de l'application FantomAPP et AIPD
Message de suivi envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse.
> Nous vous précisons qu’il s’agit d’une PWA (progressive web app) conçue
pour les téléphones mobil...
Monsieur,
En réponse à votre demande de communication du 6 janvier 2026, je vous
prie de trouver via le lien ci-après l'ensemble des documents:
[1]h...
Suite à la demande, veuillez trouver ci-joint l’état des verbalisations
pour stationnement de la Police Municipale de Rosny-sur-Seine pour l’année
20...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents – Élections municipales
Demande envoyée à Mairie - Voncq le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...