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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication des documents administratifs relatifs aux initiatives de la région relatifs à l'accompagnement de l'essor des centres de données
Demande envoyée à Conseil régional d'Ile-de-France le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Je vous contacte dans le cadre de mes recherches postdoctorales effectuées au Centre Internet et Société du CNRS, lesquelles porten...
Demande d’informations et de transparence concernant le bailleur social Bâtigère et le foyer de la résidence Les Chevreuils à Dourdan
Demande envoyée à Préfecture - Essonne le .
En attente de réponse
Madame la Préfète,
En fin d’année 2023, j’ai rencontré un élu municipal de Dourdan au sujet de graves problèmes de voisinage insalubre. Cet élu m’a i...
Demande de communication des documents administratifs relatifs aux initiatives de la région relatifs à l'accompagnement de l'essor des centres de données
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Je vous contacte dans le cadre de mes recherches postdoctorales effectuées au Centre Internet et Société du CNRS, lesquelles porten...
Bonjour,
Suite à votre demande d’accès aux documents administratifs, je vous informe qu’aucune dépense de notes de frais concernant le maire, les adjo...
Demande d’accès aux documents administratifs - Dossier 2025/DD91/00270 (Délégation Essonne)
Réponse de Agence Régionale de Santé Île-de-France le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Monsieur
Une réponse va vous être apportée dans les meilleurs délais.
Emmanuel CONTASSOT
-----Message d'origine-----
De : Sonny Rakow <[FOI...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Le Vernet 03306-01 le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
IT 2020-021 relative à la garde alternée
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
En attente de réponse
Bonjour Monsieur,
J'accuse réception de votre demande à laquelle je répondrai prochainement.
Bonne journée,
Cordialement,
P/ La PRADA de la Branche Fam...
Documents concernant la construction de terrains de padel
Demande envoyée à Mairie - Saint-Rémy-lès-Chevreuse le .
En attente de réponse
Monsieur le Maire,
Je viens d'apprendre via le Tennis Club de Saint-Rémy lès Chevreuse le projet de construction de terrains de padel privés à la pl...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Conseil départemental - Finistère le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Instructions ddcs
Demande envoyée à Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DDCSPP) - Allier le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Plan rafraichissement écoles et soutien aux associations locales - Digital Realty
Réponse de Mairie - Bouc-Bel-Air le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Demande des 3 dernières feuilles de notation des années 2005,2004, 2003
Réponse de Centre du service national - Polynésie Française le .
Erreur lors de l'envoi
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Contrat Local de Propreté du 2/3 — Bilans, comptes rendus, livret depuis 2020
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame,
Merci pour votre réponse du 7 mai 2026.
Je dois cependant soulever une incohérence importante qui m'empêche de clore cette demande.
Le Co...
Détail des notes de frais de Monsieur Le Maire
Demande envoyée à Mairie - Beauvallon 69179-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande Communication Notes de frais M. Pericard
Réponse de Mairie - Saint-Germain-en-Laye le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre courrier électronique en date du 7 juin
2026.
Vous souhaitez obtenir communication de différentes not...
Demande du registre des autorisations de changement d’usage des meublés touristiques
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Demande de communication de documents administratifs relatifs au rassemblement en hommage à Mamadi Fofana du 6 juin 2026
Réponse de Mairie - Clichy le .
En attente de classement
Bonjour,
Votre mail a retenu toute notre attention.
Néanmoins, nous ne sommes pas la commune de Clichy-sous-Bois mais la commune de Clichy-la-Garenne...
justificatif publication journal officiel ASL les hesperides salon de provence
Réponse de Sous-préfecture d'Aix-en-Provence le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Votre courriel a bien été reçu et va être transmis au service concerné qui vous répondra dans les meilleurs délais.
Pour tout autre...
collaboration stratégique RTE & Digital Realty
Demande envoyée à Réseau de transport d'électricité (RTE) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Convention de partenariat entre la Région Sud et Microsoft
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
En attente de réponse
Bonjour
En avril 2026, La Région Sud et l'entreprise étasunienne Microsoft se sont associées dans le cadre d'une convention de partenariat. et propos...
Cartes de conformité des agglomérations de Seine-et-Marne au Schéma départemental d'Accueil des Gens du voyage - 2020-2026
Demande envoyée à Direction départementale des territoires (DDT) - Seine-et-Marne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Recherches OFDT financées par la FDJ et le PMU sur les jeux d'argent
Réponse de Observatoire français des drogues et des tendances addictives le .
En attente de classement
Bonjour Madame,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un courrier de l'OFDT en réponse à votre requête.
Veuillez agréer, Madame, l'expression...
Demande de communication des opérations de travaux publics (2019–2026)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Evreux Portes de Normandie le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...