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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Rapports de synhèse d'exploitation des lignes B et D du métro de Lyon
Réponse de SYTRAL Mobilités le .
En attente de réponse
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Notes de frais du maire (et justificatifs)
Demande envoyée à Mairie - Bourg-Argental le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Ensemble des spécifications et des programmes informatiques du système Maggaly
Réponse de SYTRAL Mobilités le .
En retard (plus de 30 jours)
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Denis-en-Val le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Analyses d'impact relatives à la protection des données (AIPD) de l'application Carte Vitale
Demande envoyée à GIE SESAM-Vitale le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande des notes de frais du maire de Harnes
Réponse de Mairie - Harnes le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Corbeil-Essonnes. Commentée le .
En attente de classement
Lien permanent vers les documents reçus: https://madada.frama.space/s/9sbjTFjQ2cFFkaS
Acces au documents attestant des frais divers du maire.
Réponse de Mairie - Lyon le .
En attente de classement
Bonjour Madame,
Par courriel en date du 19 décembre 2025, vous avez formé une demande de communication de document(s) administratif(s).
Par la présen...
Demande de déclaration de manifestation pour le 11 déc 2025 à Châteaubourg
Demande envoyée à Mairie - Châteaubourg 35068-01 le .
En attente de réponse
Monsieur le Maire
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour Monsieur Mazoyer,
Pour répondre à votre sollicitation, nous vous informons que depuis l'élection de Monsieur le Maire de Givry, Jean LANNI, le...
Monsieur,
En complément de notre premier envoi, vous trouverez en PJ le tableau des
frais de déplacement, de restauration et de représentation de M....
Monsieur,
En complément de notre premier envoi, vous trouverez en PJ le tableau des
frais de déplacement, de restauration et de représentation de M....
Monsieur,
En complément de notre premier envoi, vous trouverez en PJ le tableau des
frais de déplacement, de restauration et de représentation de M....
Notes de frais de Monsieur Le Maire, du Directeur de Cabinet et du DGS
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments demandés,
Cordialement
Note de frais des conseillers métropolitains de Rennes
Réponse de Rennes Métropole le .
En attente de classement
Madame,
En complément de mon précédent mail du 17 octobre dernier, je vous prie de
trouver sur le lien suivant les documents restant à communiquer :...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Septèmes-les-Vallons le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Pour faire suite à votre demande ci-dessous, je vous prie de bien vouloir
trouver en pièce jointe, le document comportant :
• Les...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication d'un extrait du Grand Livre comptable de la mairie
Demande envoyée à Mairie - Dinard le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour,
Merci de votre retour.
Si c'est plus simple pour vous, vous pouvez me transmettre un tableau synthétique incluant les données (lieu/bâtime...
Carte de sejour citoyen UE / EEE / Suisse
Réponse de Préfecture des Alpes-Maritimes le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Monsieur
Par courriel en date du 19 octobre 2025, vous sollicitez la communication du détail des frais de représentation, de déplacement et de restaura...
Monsieur
Par courriel en date du 7 octobre 2025, vous sollicitez la communication du détail des frais de représentation, de déplacement et de restaurat...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...