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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication de documents administratifs relatifs au Manoir de Kerbriant – Droit d’accès (CRPA)
Demande envoyée à Métropole - Brest le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs prévu par le Livre III du Code des relations entre le public et l’administra...
Annexes de la délibération - 26/031/VDV - Fournitures scolaires
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Effectifs prévisionnels des écoles de la circonscription d'Arcachon Sud (UAI : 0331451Y)
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Demande d'ouverture en open data des dépenses de l'état et de l'API AIFE
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .
En attente de classement
Bonjour,
Par courriel du 19 mars 2026 vous avez sollicité nos services pour la
communication des documents administratifs suivant :
• la base...
Demande de communication de documents administratifs - AMI Le Clocher, la Croisette (Les Menuires)
Réponse de Mairie - Les Belleville le .
En attente de réponse
[1]Logo
Un clic pour délivrer votre email !
Bonjour,
Je suis protégé par Protect de Mailinblack, une solution française de
cybersécurité qui combine...
Demande DCE marché public n° 24053
Demande envoyée à Clermont Auvergne Métropole le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de duplicata de Bsep
Réponse de Centre du service national - Fort-de-France (Martinique) le .
Erreur lors de l'envoi
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Recherches OFDT financées par la FDJ et le PMU sur les jeux d'argent
Réponse de Observatoire français des drogues et des tendances addictives le .
En attente de classement
Bonjour,
Je suis en congé cette semaine et prendrai connaissance de votre message le
lundi 11 mai.
Sincèrement,
Isabelle Michot
Demande de communication du dernier bullletin de paie de l'équipe de direction de la DDPP du Val-de-Marne
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Demande de communication des documents administratifs relatifs aux initiatives de la CRE relatifs à l'accompagnement de l'essor des centres de données
Demande envoyée à Commission de régulation de l’énergie le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Je vous contacte dans le cadre de mes recherches postdoctorales effectuées au Centre Internet et Société du CNRS, lesquelles porten...
Demande de communication des documents administratifs relatifs aux initiatives des services du ministère relatifs à l'accompagnement de l'essor des centres de données
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Je vous contacte dans le cadre de mes recherches postdoctorales effectuées au Centre Internet et Société du CNRS, lesquelles porte...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Maisdon-sur-Sèvre le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
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Demande de communication de documents administratifs – Notes de frais et justificatifs de dépenses des élus municipaux (période du 22 juin 2025 au 5 mai 2026)
Réponse de Mairie - Clichy le .
En attente de réponse
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est
protégée par la solution Protect de Mailinblack pour fa...
Code source de l'application Mon espace santé - version 1.33.1
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Je viens de recevoir de la part de la CADA, son avis n°202509397 en date du 06 mars 2026.
Cet avis n°202509397 est favorable:
>...
Documents relatifs au marché public de gestion des oiseaux en ville
Demande envoyée à Mairie de Massy le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de statuts d'une association
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .
Erreur lors de l'envoi
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Couvent et jardin Levat (Belle de Mai, 3ᵉ) — Acquisition, AOT, conventions, comité de gestion — pièces depuis 2016
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs prévu par
les articles L. 300-1 et suivants du Code des relations entre le...
Historique des élus lycéen au sein du CSE
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En retard (plus de 30 jours)
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vous est destiné.
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Ville de Marseille Titre : Marché 24_2402 — Réhabilitation/extension Centre Social Belle de Mai (boulevard Boyer) — Esquisse, attribution, concertation
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, tel que
prévu par les articles L. 300-1 et suivants du Code des relations...
Contrat Local de Propreté du 2/3 — Bilans, comptes rendus, livret depuis 2020
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, tel que
prévu par les articles L. 300-1 et suivants du Code des relations...
Marché T17-026 — Propreté/collecte 3e et 14e arrondissements de Marseille (Bronzo)
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, tel que
prévu par les articles L. 300-1 et suivants du Code des relations...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...