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Environ 2600 demandes d'accès à l'information trouvées
Notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Le Morne-Vert par Madeleine Chartré le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Le Morne-Rouge par Madeleine Chartré le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais - Maire
Précision envoyée à Mairie - Chantonnay par Fabrice le .
En attente de réponse
Cher/Chère Service Finances - Ville de Chantonnay,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je so...
Liste complète des locaux appartenant à la mairie
Demande envoyée à Mairie - Perpignan par Bidault le .
En attente de réponse
Cher/Chère Mairie - Perpignan,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Cher/Chère Mairie - Chinon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...
Chère Mairie - Huismes,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre...
Demande de documents administratifs
Réponse par Mairie - Wissembourg à Citrus Powell le .
En attente de classement
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
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Relevé des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Hauteluce par Robin GUIGUET-DODE le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais - Présidente de la Métropole Aix Marseille Provence
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence par COQUILLE David le .
En attente de réponse
Cher/Chère Métropole Aix Marseille Provence,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Notes de Frais - Présidente du Conseil départemental des Bouches du Rhône
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône par COQUILLE David le .
En attente de réponse
A l'attention de la Présidente du conseil départemental des Bouches-du-Rhône et de ses services
Cher/Chère Conseil départemental - Bouches-du-Rhône,...
Notes de Frais de la Présidente de la Métropole Aix Marseille Provence
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence par COQUILLE David le .
En attente de réponse
Cher/Chère Métropole Aix Marseille Provence,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Cher/Chère Mairie - Le Cannet,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Échanges entre DGA Plan Écoles et VINCI FAYAT BOUYGUES EIFFAGE ENGIE & FIN INFRA
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Collectif des écoles de marseille le .
En attente de réponse
Chère Madame Dolle, chère Mairie de Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, nous souh...
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Charenton-le-Pont par Droit le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Cher/Chère Mairie - Steenvoorde,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Meudon
([Mairie - Meudon request email])...
Notes de frais / Nantes Métropole
Réponse par Métropole - Nantes à MAGE le .
En attente de classement
Bonjour, Votre message a bien été reçu sur la boite Présidence de Nantes
Métropole. Celui-ci sera transmis dans les plus brefs délais à la
direction...
Demande de note de frais
Demande envoyée à Mairie - Perpignan par Richelieu le .
En attente de réponse
Cher/Chère Mairie - Perpignan,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Je souhaite connaître les notes de frais du maire et des élus de la commune de Lunery
Réponse par Mairie - Lunery à Moutat Marc-Alexandre le .
En attente de réponse
Bonjour
Merci d'utiliser dorénavant le mail [adresse email]
Cordialement
Bonjour,
Je reviens vers vous dans le cadre de votre demande référencée en objet.
Celle-ci ne concerne pas un contrat de SNCF Voyageurs, mais u...
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Bonjour Monsieur CURABET,
Je vous informe que sur la période 2014 à ce jour, il n'y a aucune dépense au titre :
- des notes de frais de déplacements...