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Environ 45000 demandes d'accès à l'information trouvées

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Saône-et-Loire le .

En attente de classement

Affaire suivie par Mme Vernus Réf A2401986 Monsieur, En réponse à votre demande du 29 mars dernier relatif à la communication des cahiers de dol...
Madame, Monsieur, Je m’intéresse aux arrangements et à la gestion de l'offre de vélo-partage à Toulon. Sur le site de la TPM il est écrit : > Dans...
Madame, Monsieur, Je m’intéresse aux arrangements et à la gestion de l'offre de vélo-partage à Toulon. Sur le site de la TPM il est écrit : > Dans...
Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Message de suivi envoyé à Mairie - Romagnat le .

En attente de classement

Bonjour, Merci pour votre réponse. L’outil "Ma Dada" anonymise les coordonnées dans les mails pour éviter le spam, je ne peux voir l’adresse mail qu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gentilly le .

En attente de réponse

Bonjour Monsieur Leroy, Votre demande est en cours de traitement, nous vous communiquerons les documents dès leur traitement finalisé s'ils sont sous...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Nièvre le .

En attente de classement

Monsieur, Dans votre demande du 29 mars 2024, vous nous avez demandé la communication des cahiers de doléances numérisés du département de la Nièvre...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Var le .

En attente de classement

Monsieur le Président, En application du Code des relations entre le public et l’administration, vous avez sollicité l’accès aux cahiers du « Grand...
Monsieur, Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous, tendant à la communication de documents administratifs. Votre demande...
Bonjour Monsieur,   Vous trouverez ci-joint le courrier de réponse à votre demande CADA enregistrée sous le n°24005035.   Vous en souhaitant u...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meuse le .

En attente de classement

Bonjour,   Vous trouverez en fichiers joints la réponse à votre demande. Bonne réception.   Monique HUSSENOT Référent technique secteur accueil d...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Maisons-Alfort le .

En attente de classement

Monsieur le Président,    J’ai bien reçu votre courriel du 28 mars dernier dans lequel vous demandez que l’on vous communique les notes de frais lié...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Châlons-en-Champagne le .

En attente de classement

Bonjour, En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes les différents éléments demandés. Cordialement Olivier MARTINY Directeur Sec...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ain le .

En attente de classement

Monsieur le Président,   En réponse à votre courriel du 29 mars dernier, par lequel vous sollicitez la communication des cahiers de doléances tran...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brissac Loire Aubance le .

En attente de classement

    Madame, Monsieur, Bonjour, Nous avons bien reçu votre demande. Pris par la période budgétaire, nous n’avons pu la traiter. Ceci sera fait...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Marne le .

En attente de classement

A l'attention de Monsieur Rémy GOUBERT Bonjour,  Vous trouverez en pièce jointe la réponse à votre demande.  Cordialement, Archives Départementale...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mainvilliers le .

En attente de classement

Bonjour,   J'accuse, ce jour, réception de votre demande de communication telle que reprise ci-dessous.   Nous vous adresserons prochainement...
    De : Messagerie Prada Ville De Lyon Envoyé : jeudi 11 avril 2024 17:25 À : '[adresse email]' <[adresse email]>; '[adresse email]' <[adresse...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Pessac le .

Erreur lors de l'envoi

Bonjour, Pouvez-vous confirmer votre demande de sollicitation, en date du 28/04/2024, avec une adresse nominative ? Dans l’attente, Cordialement...
Lutte contre la fraude
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

En attente de réponse

Bonjour,   J'accuse réception de votre demande de communication de documents administratifs.   Vous indiquez solliciter la communication du do...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Égrève le .

En attente de réponse

Bonjour,   En tant que référent CADA de la ville de Saint-Égrève, j'accuse réception de votre demande ci-dessous.   Nous allons procéder à la réun...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Savoie le .

En attente de classement

2024/D/0791   Monsieur,   Vous demandez l'accès aux cahiers citoyens, également appelés cahiers de doléances, produits dans le cadre du grand déba...
                                                           Renouvelez votre abonnement à OVHcloud   Cher(e) Client(e), Votre nom de domaine m...
Demande de copie des comptes-rendus réunions de chantier LIEN RD 68
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Hérault le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Cahiers de doléances numérisés

En attente de classement

Bonjour, Suite à votre mail du 29/03, veuillez trouver en cliquant sur le lien ci-dessous, l’instrument de recherche des cahiers du Grand débat nati...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Beausoleil le .

En attente de classement

Monsieur, Par courriel en date du 28 mars 2024, vous avez sollicité, en application des dispositions du Code des Relations entre le public et l'adm...