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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de notes de frais du Maire de Cahors
Demande envoyée à Mairie - Cahors le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d'accès à des documents administratifs de la DREETS de Corse
Demande envoyée à Direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités (DREETS) - Corse le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Je vous informe que la commune ne prend pas en charge sur son budget de
note de frais pour le compte de Mme la Maire (idem pour les adjoint...
Notes de frais maire de Nantes
Demande envoyée à Mairie - Nantes. Commentée le .
En attente de classement
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/R7EC8sCaAMrJKWD
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame,
En réponse à votre demande, je vous communique les notes de frais de
déplacements et de restauration de M. le maire de Villeneuve-d’Ascq...
Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande, en date du 15 octobre 2025, de
communication des notes de frais de déplacements de M. le maire ai...
Note de frais de M. Yann Bompard, maire d'Orange
Réponse de Mairie - Orange le .
En attente de classement
Monsieur,
Nous avons bien reçu votre courriel du 15 octobre par lequel vous
sollicitez la communication des notes de frais de M. Yann BOMPARD.
En...
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint le tableau des frais de représentation modifié
afin d'être le plus précis possible.
Monsieur le Maire a partici...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Rillieux-la-Pape le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour,
Je suis absente et prendrai connaissance de vos messages à mon retour
lundi 3 novembre.
Dans l'attente, vous pouvez joindre le secrétariat...
Projet de recherche sur les créations et rénovations de voirie
Message de suivi envoyé à Mairie - Sevrier le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Suite à ma demande du 10 septembre, je me permets de vous relancer. Les autorité publiques sont tenues de répondre sous un mois à compter de...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des Relations entre le Pub...
Demande MCC et délibérations associées portail ST
Demande envoyée à Université Côte d'Azur le .
En attente de réponse
Cher/Chère Université Côte d'Azur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des rela...
Demande de communication des "notes de frais"
Réponse de Mairie - Montferrier-sur-Lez le .
En attente de classement
Bonjour Mr KERHARO,
La Commune n'est pas en mesure de vous fournir des notes de frais de
déplacements, des notes de frais de restauration, des notes...
Madame, Monsieur,
Je reviens vers vous en tant que personne responsable de la communication
des documents administratifs.
Votre demande du 14 octo...
Bonjour Madame Adam,
Je vous remercie pour votre retour.
Je me permets de préciser que ma demande a été transmise via la plateforme Ma Dada (https:...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur.
Parce que nous les avons déjà communiqués à d'autres demandeurs par le passé, vous trouverez ci-joint, dans un premier temps, les no...
Demande de communication du régime indemnitaire d'un inspecteur principal de la DGCCRF
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de réponse
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté industrielle e...
Répertoire d'Informations Publiques
Demande envoyée à Conseil départemental - Haute-Savoie le .
En attente de réponse
Cher Conseil Départemental,
A l'attention de M. Saddier, Président.
Les articles 17 de la loi 78-753 du 17 juillet 1978 puis L322-6 du Code des rela...
Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande de communication des documents "notes de frais de Mr le Maire Jacques Grandchamp".
Afin de pouvoir...
mise en œuvre de la circulaire 6434/SG au ministère de la justice
Réponse de Ministère de la Justice le .
En attente de réponse
Bonjour Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande, que traiterons dans les meilleurs délais.
Bien cordialement,
Les services de la PRADA
-...
Bonjour,
Je vous prie de trouver ci-joint les 2 notes de frais remboursées à Madame le Maire sur la période de juin 2021 à ce jour.
Vous en souhaitan...
Demande d'accès aux notes de frais du maire.
Demande envoyée à Mairie - Châteaudun le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Note de frais et factures des événements de réception
Réponse de Communauté de communes - Touraine Est Vallées le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...