Rechercher des demandes (page 2)
Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Arrêtés de quotas boursiers/secteur, bilans d'activité de la CAES et conventions de sectorisation (Parcoursup)
Réponse de Rectorat - Académie de Rouen le .
Erreur lors de l'envoi
This report relates to a message you sent with the following header fields:
Message-id: <[adresse email]>
Date: Tue, 13 Oct 2026 22:10:45 +0000
Fro...
Accords avec les plateformes concernant la modération des contenus relatifs au mouvement social actuel
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de réponse
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs des ministères économiques et financiers a reçu le 20/10/2026 votre demande d...
Bonjour,
En réponse à votre demande, veuillez trouver ci-joint un extrait du grand livre
de 2026 répertoriant les frais de restauration des élus. J...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Franconville 95252-01 le .
En attente de classement
Monsieur,
En réponse à votre demande concernant les notes de frais de déplacement, de
restauration et de représentation de Monsieur le Maire, ainsi qu...
Listes des postes offerts aux élèves commissaires de police pour les années 2024, 2025 et 2026
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de réponse
Bonjour Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant à la
communication de documents administratifs.
Votre dem...
Monsieur, je reviens vers vous au sujet de votre demande d’accès aux notes de
frais qui me concernent entre 2022 et 2026.
Vous trouverez, ci-joint, le...
Liste des dirigeants de l’association École du Chat Libre de Saintes
Demande envoyée à Greffe des associations - Charente-Maritime (La Rochelle) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Présidence et Commissions d’Examen des Vœux (CEV) / Documents administratifs, critères algorithmiques, OAD, pondérations par lycée et PV de la Commission d'Examen des Vœux (Parcoursup)
Réponse de Service universitaire d'information et d'orientation (SUIO) - Université Paris-Est - Marne-la-Vallée le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
L'Université Gustave Eiffel accuse réception de votre courriel du 14/10/2026 par
lequel vous demandez la communication de l’ensemble...
Communication des tarifs cadastraux d'évaluation des propriétés non bâties : référentiel national
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de réponse
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs des ministères économiques et financiers a reçu le 17/10/2026 votre demande d...
Coût de l'abri construit en face de la BU lyon sud
Réponse de Université Claude Bernard Lyon 1 le .
En attente de classement
Bonjour,
Afin de donner suite à votre demande de communication, pouvez-vous préciser votre nom, prénom, votre adresse postale et électronique conformé...
Lettre au réseau LR DDRO 57/2026 de 10 juin 2026
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .
En attente de classement
Madame,
La CNAM accuse réception de votre demande. Une réponse vous sera adressée dans
les meilleurs délais.
Je vous précise toutefois, qu’en l’abs...
Demande de communication de documents administratifs (Livre III du CRPA)
Réponse de Mairie - Lagardelle-sur-Lèze le .
En attente de classement
Bonjour, l'adresse électronique de la mairie a changé, merci de renvoyer votre demande à : [adresse email]
Cordialement,
Le Secrétariat
Présidence et Commissions d’Examen des Vœux (CEV) / Documents administratifs, critères algorithmiques, OAD, pondérations par lycée et PV de la Commission d'Examen des Vœux (Parcoursup)
Réponse de Service universitaire d'information et d'orientation (SUIO) - Université Paris - Paris Sorbonne - Secteur lettres et civilisations le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Présidence et Commissions d’Examen des Vœux (CEV) / Documents administratifs, critères algorithmiques, OAD, pondérations par lycée et PV de la Commission d'Examen des Vœux (Parcoursup)
Réponse de Université des Antilles et de la Guyane - Service universitaire d'information et d'orientation (SUIO), antenne de Cayenne le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande autorisations d’occupation temporaire (AOT) et études de l'impact des nuisances sonores (EINS)
Demande envoyée à Mairie - Amélie-les-Bains-Palalda le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
La Correspondante CADA accuse réception de votre email et ne manquera pas de
vous donner une réponse dans les meilleurs délais après étude de...
Documents du transfert de technologie de l’IA de la détection des lésions pulmonaires vers la société « Intrasense »
Réponse de Université d'Aix-Marseille le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Demande de communication de documents administratifs : cabinet du maire et collaborateurs
Demande envoyée à Mairie - Nantes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En application des articles L311-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration (CRPA), je vous demande de...
Demande de communication de documents administratifs : frais de mission et de représentation des élus
Demande envoyée à Mairie - Nantes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En application des articles L311-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration (CRPA), je vous demande de...
les détails complet concernant le projet de l'espace Antoine Toran (ex Marcel Pagnol)
Réponse de Mairie - Lançon-Provence le .
En attente de classement
Monsieur,
En réponse à votre sollicitation par courrier électronique du 29 septembre
dernier, veuillez trouver ci-joint un courrier à votre attention,...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Bonjour Madame,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant à la
communication de documents administratifs.
Votre deman...
Présidence et Commissions d’Examen des Vœux (CEV) / Documents administratifs, critères algorithmiques, OAD, pondérations par lycée et PV de la Commission d'Examen des Vœux (Parcoursup)
Réponse de Service universitaire d'information et d'orientation - Insertion professionnelle (SUIO-IP) - Université Rennes 2 le .
En attente de réponse
This is the mail system at host zmtain05.partage.renater.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more r...
Monsieur,
Vous avez sollicité la communication du rapport cité en objet.
Je vous informe que ce rapport ne peut pas être communiqué dans la mes...