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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Liste des applications Android et iOS passées au sein de https://beta.gouv.fr
Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
DADA: documents relatifs à la révision du PLU
Demande envoyée à Mairie - Langoiran le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs (DADA), tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entr...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais et justificatifs du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Martin-de-Crau le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Ceci est un mail automatique pour vous informer que nous avons bien reçu
votre message et que celui-ci a été transmis au servi...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Cyprien 66171-01 le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Justificatifs des frais de représentation du Maire
Demande envoyée à Mairie - Marcoussis le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste des principaux documents administratifs en votre possession
Réponse de Mairie - Asques 33016-01 le .
En attente de classement
Bonjour Madame,
Afin de mieux répondre à votre demande ci-dessous, pourriez-vous être plus
précise sur les documents que vous demandez svp ? ; quell...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de classement
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté industrielle e...
Demande de documents administratifs
Réponse de Mairie - La Roche-sur-Foron le .
En attente de classement
Bonjour,
Je suis absente à partir du 9 août. Je prendrai connaissance de vos
messages le lundi 1er septembre.
Pour toute urgence, veuillez contacte...
Bonjour Monsieur Brousse,
Comme demandé, je vous prie de trouver en pièces jointes les notes de
frais et justificatifs.
Cordialement,
Thibaut Acri...
Bonjour Monsieur VERET,
Par mail du 31 juillet 2025, vous avez sollicité la communication :
- les notes de frais de déplacements de Monsieur le ma...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Monsieur,
Je vous remercie de lire dans le mail ci-dessous "la ville de Nancy" en lieu
et place de "la Métropole du Grand Nancy".
Je vous prie de m'e...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Villefranche-de-Conflent le .
En attente de classement
Bonjour,
En pièce jointe les documents sollicités.
Bien cordialement
-----Message d'origine-----
De : Fabio legrand <[FOI #50349 email]>
Envoyé : sa...
Demande de copie de statuts
Réponse de Greffe des associations - Bouches-du-Rhône (Istres) le .
En attente de classement
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, veuillez trouver en PJ les statuts
demandés de l'association "COMITE D'INTERET DE QUARTIER DU HAMEAU DE C...
Bonjour M. Bridou,
Nous avons bien reçu votre demande de communication de documents administratifs relatifs aux notes de frais et leurs justificatifs....
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Monsieur FEDIDA-VEIS,
Nous accusons réception de votre courriel en date du 03 août 2025 par
lequel vous solliciter la communication des notes de fra...
Notes de frais et justificatifs, FSL, cartographie des risques d’atteinte à la probité et Audit interne
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
En attente de classement
Bonjour Madame Guerbaoui
Je fais suite à votre demande d'accès à certains documents administratifs détaillés ci-dessous
Vous trouverez en pièce join...
En congés, je serai de retour le 1er septembre.
Mon intérim est assuré par Thérèse KAYA-AGBENOU du 4 au 15 août et par
Johanna ROSETTE du 18 au 29 a...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
En congés, je serai de retour le 1er septembre.
Mon intérim est assuré par Thérèse KAYA-AGBENOU du 4 au 15 août et par
Johanna ROSETTE du 18 au 29 a...