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Environ 44000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Eurométropole de Metz le .
Erreur lors de l'envoi
La remise est retardée pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Eurométropole de Metz
([Eurométropole de Metz...
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole Rouen Normandie le .
En retard (plus de 30 jours)
En formation cette après-midi. Si demande urgente, vous pouvez vous
rapprocher de ma collègue Laure Alazard
([adresse email]).
Merci de votre compr...
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Demande envoyée à Métropole Nice Côte d'Azur le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Demande envoyée à Métropole du Grand Nancy le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Demande envoyée à Métropole - Bordeaux le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Demande envoyée à Métropole - Dijon le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Demande envoyée à Eurométropole - Strasbourg le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Demande envoyée à Clermont Auvergne Métropole le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Plans de voirie réaménagement boulevard Charles de Gaulle, Relecq-Kerhuon
Demande envoyée à Métropole - Brest le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Combloux le .
En attente de classement
Bonjour,
Veuillez trouver en pj les éléments demandés
Vous en souhaitant bonne réception,
Bien cordialement
Amandine CHEVENIER
Directrice Gén...
Demande du code source de l'application Carte Vitale
Réponse de GIE SESAM-Vitale le .
En retard (plus de 30 jours)
Actuellement absente, je prendrai connaissance de votre message à mon retour le 18 mars
En cas d'urgence vous pouvez me joindre sur mon portable.
Je vo...
Notes de frais et Grands livres de compte
Demande envoyée à Mairie - Chasse-sur-Rhône le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Loi d’orientation des mobilités (LOM) et les décrets d'application
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En attente de classement
Saisine n° 25003500
(à rappeler dans toute correspondance)
Objet : Demande CADA
Madame,
La Commission nationale de l’informatique et des libert...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Données d'un radar
Réponse de Mairie - Ernée le .
En attente de classement
Monsieur,
Je vous prie de trouver ci-joint la réponse de Madame le Maire à votre demande.
Vous en souhaitant bonne réception,
Cordialement,
Nathali...
Passage bouilleur de crus à Seignelay et Héry, saison 2025
Réponse de Bureau de douane - Auxerre le .
Erreur lors de l'envoi
The following message to <[Bureau de douane - Auxerre request email]> was undeliverable.
The reason for the problem:
5.1.0 - Unknown address error 550-...
Documents communiqués par l'Inria en réponse à des demandes d'accès aux documents administratifs
Réponse de INRIA le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Sixt-Fer-à-Cheval le .
En attente de classement
De : Accueil Sixt-Fer-à-Cheval
Envoyé : mardi 4 mars 2025 16:15
À : [FOI #47750 email]
Objet : RE: RE : Demande au titre du droit d’accè...
Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
J'accuse réception de votre demande.
Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du CRPA, le silence ga...
Investigación apoyada por Free Press Unlimited: Información sobre migrantes, refugiados, violencia de género y políticas estatales
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant
à la communication de documents administratifs.
Votre...
Demande de copie de titre de propriété d'un bien
Réponse de Communauté d'agglomération Le Grand Narbonne le .
En attente de classement
Bonjour Madame
Votre demande doit être adressée au service de publicité foncière de l'Aude qui se situe à Carcassonne en utilisant les cerfas spécifiq...
Dossier de subvention "Aménagement de la Mézeozen et prolongation de la vélo-route. Tranche 1" DETR 2023
Demande envoyée à Préfecture du Finistère le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Communauté de communes - La Vallée de Chamonix Mont-Blanc le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Nous avons bien reçu votre relance et vous prions de bien vouloir excuser
notre délai de réponse.
Nous venons de clôturer la pér...