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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Bilans annuels (CRACL) et programme des équipements publics de la ZAC de Vidailhan à Balma
Réponse de Mairie - Balma le .
En attente de classement
Monsieur MULLER, bonjour
La Commune a bien accusé réception, le12 aout dernier, de vos deux
mails sollicitant la communication d'une liste de documents...
Comptes administratifs, annexes budgétaires et marchés publics de la commune de Balma (2020-2025)
Réponse de Mairie - Balma le .
En attente de classement
Monsieur MULLER, bonjour
La Commune a bien accusé réception, le12 aout dernier, de vos deux
mails sollicitant la communication d'une liste de documents...
Demande de grille tarifaire du matériel de restauration
Réponse de Premier ministre le .
En attente de classement
Bonjour,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre courrier adressé à la personne responsable de l'accès aux documents administratifs, e...
Demande d'accès aux documents administratifs (article
Message de suivi envoyé à Mairie - Villard-de-Lans le .
En attente de réponse
Bonjour Mme FORMISANO,
Je vous remercie pour votre réponse détaillée du 24/08/2026.
Malheureusement c'est insuffisant pour mes recherches en vue de...
Monsieur Bonjour,
Suite à votre demande veuillez trouver en pièce jointe les documents sollicités
Bonne réception
Cordialement
Sophie Cuve...
Demande de documents liés à la vidéosurveillance dans la ville d'Amiens
Demande envoyée à Mairie - Amiens le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents administratifs relatifs aux mandats de Jean-Luc Mélenchon
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de réponse
Bonjour Monsieur,
J’accuse réception de cette demande reçue le 26 août 2026.
Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R...
Communication de documents administratifs relatifs à la zone 30 et à la sécurité routière – Commune de Quéven (56530)
Demande envoyée à Mairie - Quéven le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Rapport sur le matériel roulant de passagers dans le secteur ferroviaire
En attente de classement
Bonjour
Le rapport envoyé est le seul rapport qui existe, et qui a notamment été
transmis à la CE
Cordialement
Henri VICHARD
SFG
Direction des trans...
Demande de documents administratifs
Réponse de Mairie - Saint-Louis 68297-01 le .
En attente de classement
Bonjour,
Votre mail en date du 16 août dernier relatif à une demande de documents administratifs nous est bien parvenu.
Afin d'y donner suite, nous v...
Demande de communication de documents administratifs relatifs aux mandats de Jean-Luc Mélenchon au Conseil général de l’Essonne
Demande envoyée à Conseil départemental - Essonne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Je suis en congé et serais de retour le 3 septembre. Je ne manquerais pas de répondre à vos messages dès mon retour.
Merci de votre compréhension.
Co...
Notes de frais et reçus afférents
Demande envoyée à Conseil régional de Normandie le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Frais de mandats et reçus afférents
Demande envoyée à Syndicat départemental d'énergies du Calvados (SDEC) le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Frais de Mandats et reçus afférents
Demande envoyée à Conseil régional de Normandie le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande de communication : accès au RIP
Réponse de Mairie - Vire-Normandie le .
Erreur lors de l'envoi
Ceci est un message automatique, votre demande ne sera pas prise en compte par
mail.
Bonjour,
Si vous avez des demandes ou des questions à nous adre...
Demande de communication : Notes de Frais
Réponse de Mairie - Vire-Normandie le .
Erreur lors de l'envoi
Ceci est un message automatique, votre demande ne sera pas prise en compte par
mail.
Bonjour,
Si vous avez des demandes ou des questions à nous adre...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Privat-des-Vieux le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande de communication de documents administratifs - Troncs pour les pauvres dans les cimetières parisiens
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande des notes de frais du Maire ainsi que ses Adjoints depuis 2024
Demande envoyée à Mairie - Châteauroux le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Grands livres budgétaires pour l'année 2025
Demande envoyée à Mairie - Lauwin-Planque le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Détail des frais et dépenses pour l'été marseillais
Réponse de Mairie - Marseille le .
En attente de réponse
Monsieur,
Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention.
Cordialement
0%- o21’-3’
VILLE
DE
Le 18 août 2026,
M onsieur R ami LAABI
\ARS...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs et aux informations relatives à l’environnement, tel que prévu notamment par...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Sulpice-la-Pointe le .
En attente de classement
Bonjour,
Suite à votre requête, vous trouverez ci-dessous les éléments demandés :
- les notes de frais de déplacements de Monsieur le Maire sur la pé...
"Guide 2026 des services séjour "
Demande envoyée à Direction générale des étrangers en France - Ministère de l'Intérieur le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...