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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de transparence sur les baux et conventions des structures Equalis
Réponse de Préfecture de Seine-et-Marne le .
En attente de réponse
Bonjour,
Le Pôle juridique interministériel accuse réception de votre message, qui sera transmis au service concerné pour instruction.
Cordialement...
Bonjour
Conformément à votre demande, je vous transmets, ci joint, les documents
concernant les frais engagés par Monsieur Fabrice Hugelé, maire de...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Denis (93) le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs et aux informations relatives à l’environnement, tel que prévu notamment par...
Note de frais de la maire de Strasbourg
Demande envoyée à Mairie - Strasbourg le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Lyon - 8e arrondissement le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Publication des données de Surveillance du Sars-Cov-2 dans les eaux usées (SUM'Eau) pour les semaines 30 et 31 de 2025
En attente de classement
Monsieur,
Je vous remercie pour votre mail.
Le problème de mise à jour des indicateurs sur data.gouv a bien été identifié par notre direction DATA et...
Liste des logements potentiellement indignes par commune de France
Réponse de Mairie - Chatou le .
En attente de classement
Bonjour,
Pouvez-vous préciser votre demande car l'objet de votre mail ne correspond
pas au contenu et le contenu n'est pas assez précis pour qu'on pu...
Justificatifs des frais de représentation du Maire
Réponse de Mairie - Marcoussis le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur Baudet,
Nous avons bien réceptionné votre demande de réception de justificatifs
des de frais de représentation de Monsieur Le M...
Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Divatte-sur-Loire le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Message de suivi envoyé à Métropole de Lyon le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Je vous remercie de votre réponse. Toutefois, le lien inséré dans votre réponse semble défectueux, de sorte qu'en cliquant dessus, un mess...
Bonsoir Monsieur,
Vous nous avez adressé le 4 août dernier une demande de communication de
documents administratifs.
Pour pouvoir satisfaire celle-c...
Notes de frais et justificatifs
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Pays Basque le .
Waiting clarification
Madame, Monsieur,
Conformément au Livre III du Code des relations entre le public et l’administration, je sollicite la communication des documents ad...
Monsieur,
Vous avez sollicité la Mairie de Hettange-Grande en vue d’obtenir des
informations concernant les frais de représentation de la foncti...
Monsieur DELALANDE,
Nous faisons suite à la demande de communication de documents
administratifs exprimée dans votre message électronique ci-après....
Monsieur,
Comme suite à votre demande,
Bien cordialement,
Angélique MUSZYNSKI
Responsable du
Service des Finances
Ville de TALANGE
Tél: [numéro...
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Bonjour,
Vous trouverez ci-joint la réponse apportée à votre demande.
Cordialement
La Ville de Pau
-----Message d'origine-----
De : Paul Panier <[FOI...
Monsieur,
J’ai bien reçu votre courriel du 2 août dernier dans lequel vous demandez
que l’on vous communique les notes de frais liées à mes fonction...
Demande de communication des notes de frais du maire – Emmanuel VAN BRACKEL – 1er mandat
Réponse de Mairie - Bouvron 44023-01 le .
En attente de classement
Bonjour,
Monsieur le Maire me demande de vous informer qu'il n'a aucune note de frais à déclarer.
Vous souhaitant bonne réception de ce mail.
Cordialem...
Note de frais maire de la roque d'antheron
Réponse de Mairie - La Roque-d'Anthéron le .
Réponse inattendue
Bonjour Madame,
Nous vous informons qu'il n'a été procédé à aucun remboursement de frais
au bénéfice du Maire sur l'année 2024.
Vous souhaitant un...
-----Message d'origine-----
De : [adresse email] <[adresse email]>
Envoyé : jeudi 28 août 2025 10:11
À : 'Challamel Murielle' <[adresse email]>
Objet...
Madame,
En réponse à votre demande, nous vous informons que nous ne disposons pas de notes de frais de déplacements, restauration, représentation à vo...
Madame FAUCHER,
Je fais suite à votre demande du 07 aout 2025 et vous prie de bien vouloir
trouver ci-joint un courrier de réponse ainsi que les doc...