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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’est p...
Complexe festif de la Roderie
Demande envoyée à Mairie - Cerelles le .

En attente de réponse

Madame le Maire, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l’a...
Documents de marché public - VOI
Demande envoyée à Métropole - Nantes le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Documents liés au Marché de Noël 2026
Demande envoyée à Mairie - Argentan le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
chiffres de l'accidentologie routière sur Franconville (95130
Réponse de Préfecture - Val-d'Oise le .

En attente de classement

Bonjour, Votre demande a été transmise au bureau de la sécurité intérieure (BSI), en préfecture, pour suite à donner ([1][adresse email]). Le BSI est...
Demande de documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Cherrueix le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
[1]Logo Un clic pour délivrer votre email ! Bonjour, Je suis protégé par Protect de Mailinblack, une solution française de cybersécurité qui combine...
Madame, Monsieur, Je sollicite la communication des documents suivants, relatifs à l'action de l'Arcom au sein du réseau de coordination et de protec...
chiffres de l'accidentologie routière sur Asnières-sur-Oise (95270)
Recours amiable envoyé à Mairie - Asnières-sur-Oise le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d'accès aux documents administratifs (articles L300-1 et suivants du code des relations entre le public et l'admi...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d'accès aux documents administratifs (articles L300-1 et suivants du code des relations entre le public et l'admi...
Demande d'une liste d'« instructions réseaux »
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour Monsieur, J'accuse réception de votre demande et vous remercie des précisions apportées. J'apporterai le plus grand soin à y répondre dans le d...
  Madame, La CNAM accuse réception de votre demande. Une réponse vous sera adressée dans les meilleurs délais. Je vous précise toutefois, qu’en l’absen...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Angers le .

En attente de réponse

Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Rapport d’audit financier
Demande envoyée à Mairie - Besançon le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur,  En complément de mon précédent mail, je vous informe que la personne détenant ces informations est en congé jusqu'au 26 octobre.  Je vous re...
Rapports d'étude de l'ascenceur valléen
Réponse de Mairie - Aime-la-Plagne le .

En retard (plus de 30 jours)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour fa...
This report relates to a message you sent with the following header fields: Message-id: <[adresse email]> Date: Tue, 13 Oct 2026 22:10:45 +0000 Fro...
Bonjour, La personne responsable de l’accès aux documents administratifs des ministères économiques et financiers a reçu le 20/10/2026 votre demande d...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Franconville 95252-01 le .

En attente de classement

Monsieur, En réponse à votre demande concernant les notes de frais de déplacement, de restauration et de représentation de Monsieur le Maire, ainsi qu...
Bonjour Monsieur, Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant à la communication de documents administratifs. Votre dem...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Charenton-le-Pont le .

En attente de classement

Monsieur, je reviens vers vous au sujet de votre demande d’accès aux notes de frais qui me concernent entre 2022 et 2026. Vous trouverez, ci-joint, le...
Bonjour Monsieur, L'Université Gustave Eiffel accuse réception de votre courriel du 14/10/2026 par lequel vous demandez la communication de l’ensemble...
Bonjour, La personne responsable de l’accès aux documents administratifs des ministères économiques et financiers a reçu le 17/10/2026 votre demande d...