Rechercher des demandes (page 6)
Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Demande de la communication de documents
Demande envoyée à Mairie - Durtal le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Verbalisation et rappel à l'ordre des cyclistes et usagers d'EDPM ou cyclomobile au dessus de l'allure du pas dans l'aire piétonne
Demande envoyée à Mairie - Niort le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Salaire ou rémunération annuel de Mme Le maire 2020-2025
Réponse de Mairie - Le Pecq le .
En attente de classement
Monsieur,
Nous avons pris connaissance de votre demande.
Nous ne manquerons pas de vous adresser les documents souhaités dans les jours prochains....
Monsieur,
Nous avons pris connaissance de votre demande.
Nous ne manquerons pas de vous adresser les documents souhaités dans les jours prochains....
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais de Mme la Présidente de la Métropole AMP
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais - Président du Conseil régional Provence Alpes Côte d'Azur / Région Sud
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint les documents demandés.
Cordialement,
Martin Felix
Assistant Ressources Humaines
[1][IMG] 1 Place Jean J...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de classement
Monsieur,
Par courriel en date du 04/11/25, vous avez sollicité auprès de la
personne responsable de l’accès aux documents administratifs du MEF...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Agglomération - Vienne Condrieu le .
En attente de classement
Monsieur,
Par l’intermédiaire de la plateforme associative et citoyenne Ma Dada
([1]https://madada.fr), dont l’objet est de faciliter l’accès aux
i...
Liste des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Saint-Omer 62765-01 le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur Caudron,
Nous vous avons envoyé un mail en date du 31 octobre concernant votre demande d'accès au notes de frais de M le Maire mais v...
Municipales : notes de frais des élus
Demande envoyée à Mairie - La Chapelle-Biche le .
En attente de réponse
Monsieur le Maire,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le p...
Notes de Frais et Justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Grézieu-la-Varenne le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Bonjour,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Fronsac 33174-01 le .
En attente de réponse
Bonjour,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'...
Bonjour,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Septèmes-les-Vallons le .
En attente de réponse
Bonjour,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'...
Noé
Nous avons été très surpris par votre demande concernant les frais de
représentation, de restauration, de déplacements du maire de RÉDANGE
Sac...
Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Pessac le .
En attente de classement
Monsieur,
A la suite de votre demande, veuillez trouvez ci-joint un tableau
récapitulatif des frais engagés par le maire de Pessac, Franck Raynal, d...
Projet de recherche sur les créations et rénovations de voirie
Réponse de Mairie - Sevrier le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Vous verrez dans le tableau ci-joint une synthèse des travaux engagés sur
les voiries communales.
La commune n'a pas engagé de cr...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Vandoeuvre-lès-Nancy le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur le Maire,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations ent...
Bonjour Monsieur QUENEE,
Je m'excuse pour ma réponse tardive.
Vous trouverez en PJ, les analyses d'eau de 2025 pour Le bourg de
Champétières,
Bonne...