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Notes de frais personnels
Réponse de Mairie du 14ème arrondissement de Paris le .
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Documents de subvention
Demande envoyée à Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - Charente-Maritime le .
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Frais de représentation
Demande envoyée à Mairie - Vitry-sur-Seine le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Recettes et dépenses des 6 derniéres années
Demande envoyée à Mairie - Diebling le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Cesson-Sévigné le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'...
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Frais de représentations du Maire
Demande envoyée à Mairie - Cannes le .
En retard (plus de 30 jours)
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Justification des frais de représentation du Maire et de ses adjoints
Réponse de Mairie - Coudekerque-Branche le .
En attente de classement
Madame,
Votre mail a bien été réceptionné et est transmis pour suivi.
Le Maire de Coudekerque-Branche
Tél : 03/28/29/25/25
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Madame, Monsieur,
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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Mollégès le .
En retard (plus de 30 jours)
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Notes de frais maire de Lescar et de ses adjoints
Demande envoyée à Mairie - Lescar le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
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Demande de notes de frais et dépenses
Demande envoyée à Mairie - Andon le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Julien-en-Genevois le .
En retard (plus de 30 jours)
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs et aux informations relatives à l’environnement, tel que prévu notamment par...
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Demande de communication de documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Marly 59383-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Conformément aux articles L311-1 et suivants du Code des relations entre le public et l’administration relatifs au droit d’accès aux...
Attention l'adresse mail de la Mairie a changé, veuillez utiliser l'adresse suivante : [adresse email]
Demandes des frais des élus et des justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Guipry-Messac le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs,
tel que prévu notamment par le Livre III du Code des
relations entre l...
Demande note de frais , enveloppe
Demande envoyée à Mairie - Torreilles le .
En retard (plus de 30 jours)
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Adresse d’une APPMA
Demande envoyée à Fédération départementale pour la pêche et la protection du milieu aquatique - Puy-de-Dôme le .
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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Soorts-Hossegor le .
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