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Environ 44000 demandes d'accès à l'information trouvées

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Demande envoyée à Collectivité territoriale de Corse le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Saisine n° 25001374 (à rappeler dans toute correspondance) Objet : Demande CADA Monsieur, La Commission nationale de l’informatique et des libe...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Habère-Poche le .

En attente de classement

Bonjour, Une précision, Il n'y a pas de notes de frais pour le maire, car je prends en charge tous mes frais liés à mes activités de maire et de vi...
Demande de notes de frais
Réponse de Communauté de communes - sources du lac d'Annecy le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Étude tramway Systra
Demande envoyée à Métropole - Bordeaux le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Oberhausbergen le .

Erreur lors de l'envoi

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Données des PV (Police Municipale) (2024)
Demande envoyée à Mairie - Longwy le .

En attente de réponse

Monsieur le Maire, En vertu du droit d'accès aux documents administratifs prévu par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administr...
Demande de communication de documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Longwy le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Conformément aux dispositions de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je vous prie de bien vo...
Bonjour, J'accuse réception de votre demande. Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du CRPA, le silence ga...
Liste des agents en CDI ou en détachement sur des postes de chercheurs.
Recours amiable envoyé à INRIA le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, J'ai bien noté que les services RH de l'Inria prétendent ne pas être en mesure de me fournir la "liste des agents embauchés sur des CDI cherc...
Bonjour , J'accuse réception de votre demande. En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du CRPA, le silence gardé par l'administ...
Bonjour Monsieur, J'accuse réception de votre demande. En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du CRPA, le silence gardé par l'...
Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
 Bonjour,  nous accusons bonne réception de votre message et vous en remercions.  Il sera traité pendant les heures d'ouverture, du lundi au vendre...
Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l' administration, je so...
Travaux D400
Réponse de Mairie - Varangéville le .

En attente de classement

Bonjour,     Vous pouvez trouver tous les documents accessibles sur le site de la ville en cliquant sur le lien suivant [1]https://www.varangev...
Bonjour, Nous accusons réception de votre demande. Nous vous informons qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du CRPA, le s...
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Morzine le .

En attente de classement

Bonjour Monsieur, Pour répondre à votre demande, vous trouverez ci-joints les grands livres ainsi que le détail des notes frais remboursés aux maires....
Bonjour, Nous accusons réception de votre message. Cordialement, Gestion Administrative du Courrier Ville et Eurométropole de Strasbourg Direction...
Bonjour, Nous accusons réception de votre demande. Nous vous informons qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du CRPA, le s...
Bonjour, Nous accusons réception de votre demande. Nous vous informons qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du CRPA, le s...
Bonjour, Nous accusons réception de votre demande. Nous vous informons qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du CRPA, le s...