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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villeurbanne le .
En attente de classement
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint la liste des frais de représentation du maire de
Villeurbanne pour la période du 1^er janvier 2025 au 21 septembre...
Demande de notes de frais de monsieur le maire de la commune de bischoffsheim
Demande envoyée à Mairie - Bischoffsheim. Commentée le .
Erreur lors de l'envoi
Bonjour,
Vous avez posté un commentaire et non répondu à l'autorité (pour lui répondre en lui renvoyant un mail, il faut choisir "écrire un messsage...
Notes de frais et patrimoine steeve briois
Demande envoyée à Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais (restauration, déplacement, représentation)
Demande envoyée à Mairie - Vitry-sur-Seine le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais (représentation, restauration, déplacement) de M. le Maire et ses adjoints
Réponse de Mairie - Montigny-en-Gohelle le .
En attente de réponse
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Montigny-en-Gohelle
([Mairie - Montigny-...
Proposition du président du conseil scientifique de l'Inria pour les remplacements des membres nommés de la CE et pour le jury d'admissibilité
Réponse de INRIA le .
Erreur lors de l'envoi
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Notes de frais et justificatifs, FSL, cartographie des risques d’atteinte à la probité et Audit interne
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
En attente de classement
Bonjour Madame Guerbaoui
Nous disposons en effet d'une cartographie des risques d'atteinte à la probité, qui est un document de travail interne
Par con...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur.
En complément final de ce que je vous ai adressé hier, auquel manquaient 3 notes de frais de déplacement pour Paris en 2025, vous tr...
Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande formulée via la plateforme Ma
Dada concernant la communication des notes de frais du Maire de Bézi...
Accès au rapport DICRIM de la commune Montmorency
Réponse de Mairie - Montmorency le .
Erreur lors de l'envoi
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Demande des notes de frais des représentant du Conseil départemental
Réponse de Conseil départemental - Charente le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
En réponse à votre demande du 27 octobre dernier, je vous prie de bien
vouloir trouver ci-joint dans un fichier au standard ouv...
Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Etablissement Public Territorial Boucle Nord de Seine le .
Erreur lors de l'envoi
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Etablissement Public
Territorial Boucle Nord de S...
Contrats et inventaires eau assainissement.
Réponse de Etablissement Public Territorial Boucle Nord de Seine le .
Erreur lors de l'envoi
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Etablissement Public
Territorial Boucle Nord de S...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Etablissement Public Territorial Boucle Nord de Seine le .
Erreur lors de l'envoi
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Etablissement Public
Territorial Boucle Nord de S...
Demande de communication de la liste des notes de frais de Mr le Maire
Réponse de Mairie - Belfort le .
En attente de classement
Bonsoir,
Je vous ai envoyé la semaine dernière, les éléments concernant les frais
de restauration de M. le Maire. Mais les pièces étaient trop v...
Bonsoir,
Veuillez trouver ci-joints les éléments communiqués en réponse à la
demande du 22 octobre 2025, formulée via la plateforme Ma Dada.
Bonne...
Cher Monsieur,
Vous avez demandé, par l'intermédiaire de la plateforme "madada", la
communication des frais de représentation du Maire. Cette demand...
Bonjour,
Suite à votre demande, vous retrouverez ci-dessous la liste des frais relatifs aux diverses missions de Mr le Maire, correspondant notamment...
Notes de frais de madame la maire et adjoint
Réponse de Mairie - Vénissieux le .
En attente de classement
Capacités d'accueil en 2ème année des études de santé et numerus apertus
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
En attente de réponse
Bonjour,
Vous avez introduit, par message du 22 novembre 2025, une demande de
communication de documents administratifs.
J'accuse, ce jour...
Monsieur,
Ci-joint les frais de représentation de 2024
Cordialement
Emmanuelle TAMIL
Responsable des affaires juridiques et des assurances - Penn...
Notes de frais et justificatifs
Message de suivi envoyé à Mairie - Flines-les-Raches le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous ai sollicité en date du 24 octobre 2025 au titre du droit d’accès aux documents administratifs afin d'obtenir les notes de...
Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Monsieur le Maire Bouvier (Cessy, 01170)
Message de suivi envoyé à Mairie - Cessy le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je fais suite à ma demande d’accès aux documents administratifs envoyée le 17 octobre 2025, portant sur la communication des notes...