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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Accès au rapport DICRIM de la commune Montmorency
Réponse de Mairie - Montmorency le .
Erreur lors de l'envoi
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be delivered to one or more recipients. It's at...
Demande des notes de frais des représentant du Conseil départemental
Réponse de Conseil départemental - Charente le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
En réponse à votre demande du 27 octobre dernier, je vous prie de bien
vouloir trouver ci-joint dans un fichier au standard ouv...
Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Etablissement Public Territorial Boucle Nord de Seine le .
Erreur lors de l'envoi
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Etablissement Public
Territorial Boucle Nord de S...
Contrats et inventaires eau assainissement.
Réponse de Etablissement Public Territorial Boucle Nord de Seine le .
Erreur lors de l'envoi
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Etablissement Public
Territorial Boucle Nord de S...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Etablissement Public Territorial Boucle Nord de Seine le .
Erreur lors de l'envoi
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Etablissement Public
Territorial Boucle Nord de S...
Demande de communication de la liste des notes de frais de Mr le Maire
Réponse de Mairie - Belfort le .
En attente de classement
Bonsoir,
Je vous ai envoyé la semaine dernière, les éléments concernant les frais
de restauration de M. le Maire. Mais les pièces étaient trop v...
Bonsoir,
Veuillez trouver ci-joints les éléments communiqués en réponse à la
demande du 22 octobre 2025, formulée via la plateforme Ma Dada.
Bonne...
Cher Monsieur,
Vous avez demandé, par l'intermédiaire de la plateforme "madada", la
communication des frais de représentation du Maire. Cette demand...
Bonjour,
Suite à votre demande, vous retrouverez ci-dessous la liste des frais relatifs aux diverses missions de Mr le Maire, correspondant notamment...
Notes de frais de madame la maire et adjoint
Réponse de Mairie - Vénissieux le .
En attente de classement
Capacités d'accueil en 2ème année des études de santé et numerus apertus
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
En attente de réponse
Bonjour,
Vous avez introduit, par message du 22 novembre 2025, une demande de
communication de documents administratifs.
J'accuse, ce jour...
Monsieur,
Ci-joint les frais de représentation de 2024
Cordialement
Emmanuelle TAMIL
Responsable des affaires juridiques et des assurances - Penn...
Notes de frais et justificatifs
Message de suivi envoyé à Mairie - Flines-les-Raches le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous ai sollicité en date du 24 octobre 2025 au titre du droit d’accès aux documents administratifs afin d'obtenir les notes de...
Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Monsieur le Maire Bouvier (Cessy, 01170)
Message de suivi envoyé à Mairie - Cessy le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je fais suite à ma demande d’accès aux documents administratifs envoyée le 17 octobre 2025, portant sur la communication des notes...
Notes de frais 2020 - 2026
Demande envoyée à Mairie - Saint-Ouen 93070-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais (représentation, déplacement, restauration ) et justifticatifs
Réponse de Mairie - Le Touquet le .
En attente de réponse
Ceci est un accusé de réception
Statistiques PASS/LAS et barèmes
Demande envoyée à Université d'Aix-Marseille le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Statistiques PASS/LAS et barèmes
Demande envoyée à Université Côte d'Azur le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Frais de représentation du maire et des adjoints
Demande envoyée à Mairie - Argentan le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Frais de représentation du maire
Demande envoyée à Mairie - La Garde 83062-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Votre message est bien parvenu en mairie de Dieppe.
En fonction de l'objet de votre saisine, une réponse vous sera adressée dans les meilleurs délais,...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...