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Environ 2600 demandes d'accès à l'information trouvées
Notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Grand'Rivière par Madeleine Chartré le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Les Anses-d'Arlet par Madeleine Chartré le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Ajoupa-Bouillon par Madeleine Chartré le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Liste des notes de frais de la mairie
Demande envoyée à Mairie - Saint-Germain-lès-Corbeil par Rocher le .
En attente de réponse
Cher/Chère Mairie - Saint-Germain-lès-Corbeil,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhai...
Notes de frais
Réponse par Mairie - Saint-Pierre 97225-01 à Madeleine Chartré le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Actuellement absente, pour toute demande urgente, merci de bien vouloir vous adresser à Madame Christelle GASCHET, Assistante de Mo...
Notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Fonds-Saint-Denis par Madeleine Chartré le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Le Carbet par Madeleine Chartré le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Bellefontaine 97234-01 par Madeleine Chartré le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Le Gros-Morne par Madeleine Chartré le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Sainte-Luce 97227-01 par Madeleine Chartré le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
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Notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Fort-de-France par Madeleine Chartré le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Case-Pilote par Madeleine Chartré le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Cher/Chère Mairie - Le Haillan,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir com...
Je suis absent et prendrai connaissance de votre mail à mon retour le Lundi 5 juin prochain
Pour toute question d'ordre juridique, merci de vous adres...
Liste des factures globale
Demande envoyée à Mairie - Village-Neuf par liam zoachim le .
En attente de réponse
Cher/Chère Mairie - Village-Neuf,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir c...
Pour voir comment ce porte la mairie
Demande envoyée à Mairie - Guérande par Le Core (Compte suspendu) le .
En attente de réponse
Cher/Chère Mairie - Guérande,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Notes de frais complètes et détaillées
Demande envoyée à Mairie - Lucé par xavier le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour,
Nous vous remercions d’avoir contacté la Mairie de Montévrain.
Votre courriel va être transféré au service compétent et un retour vous
ser...
Notes de frais du maire de La Sentinelle
Demande envoyée à Mairie - La Sentinelle par Habinka le .
En attente de réponse
Cher/Chère Mairie - La Sentinelle,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Factures des notes de frais de représentation du Maire sur l'année 2022
Demande envoyée à Mairie - Saint-Chamond par Surply le .
En attente de réponse
Monsieur le Maire de Saint-Chamond,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
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