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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Données de verbalisation de stationnement et mise en fourrière
Demande envoyée à Mairie - Niort le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Grands livres budgétaires et éléments de rémunération
Réponse de Centre Historique Minier de Lewarde le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur LENFANT,
Je fais suite à vos correspondances et à l'avis n° 20257377 du 11 décembre
2025 de la CADA, et vous communique, comme conve...
Les comptes-rendus des conseils de surveillance pour l'année 2025
Demande envoyée à Hôpitaux universitaires de Strasbourg le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
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Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Berre-l'Étang le .
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Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Fuveau le .
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Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Message de suivi envoyé à Mairie - Miramas le .
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Madame, Monsieur,
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Message de suivi envoyé à Mairie - Mallemort le .
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Réponse de Mairie - Carnoux-en-Provence le .
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Message de suivi envoyé à Mairie - Lambesc le .
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Message de suivi envoyé à Mairie - Arles le .
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Message de suivi envoyé à Mairie - Graveson le .
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Message de suivi envoyé à Mairie - Barbentane le .
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Message de suivi envoyé à Mairie - Cassis le .
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Madame, Monsieur,
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Notes de frais et justificatifs
Recours amiable envoyé à Mairie - Gérardmer le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Par courriel en date du 15/01/2026, vous m’avez transmis des éléments relatifs aux seuls frais kilométriques concernant M. le Maire...
Demande du code source et des exigences minimales matérielles et logicielles de France identité
Demande envoyée à Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS) alias France Titre le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
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Avis préalable à la nomination - Benjamin Le Sant
Réponse de Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) le .
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Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Je me permets de revenir vers vous concernant ma demande de communication de documents administratifs relative au projet de constru...
Rapport de Monsieur Salles architecte, pigeonnier de Légugnon
Réponse de Mairie - Oloron-Sainte-Marie le .
En attente de réponse
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
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Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .
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Madame, Monsieur,
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Monsieur,
Votre demande ne peut recevoir de réponse en l'état. En effet, il est matériellement impossible de vous transmettre les éléments sollicités,...
Lauréats et montants des subventions attribuées - appel à projets annuel PNA 2014 - 2025
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame,
Nous accusons réception de votre demande reçue le 9 janvier 2026 que
nous avons transmis au service compétent.
Nous vous informons qu’en ver...
Données de forfaits post-stationnement (FPS) 2024 et 2025
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .
En attente de réponse
Bonjour M le Maire de Clermont-Fd et la Personne responsable de l'Accès aux Documents Administratifs.
Au titre du droit d’accès aux documents adminis...
Bilan de flashs et verbalisations des radars automatiques dans le Puy-de-Dôme en 2025
Demande envoyée à Préfecture - Puy-de-Dôme le .
En attente de réponse
Madame la Préfète,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...