Madame, Monsieur,
MERCI D'ANNULER MA DEMANDE
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.
David lazri
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur,
Merci de ne pas tenir compte du mail ci-dessous, c'est une erreur de notre
part.
Nous vous confirmons, que votre demande a été transmise...
Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant
à la communication de documents administratifs.
Votre demande...
Cette autre demande plus récente concerne les mêmes documents: https://madada.fr/request/analyses_dimpact_relatives_a_la_2
Madame, Monsieur,
Conformément aux dispositions de l'article L311-1 du Code des relations entre le public et l'administration, je sollicite la commun...
Bonjour,
en application de la circulaire du 24 novembre 2023 du secrétaire général
du ministre de l'intérieur et des outre-mer, je vous adresse le r...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant
à la communication de documents administratifs.
L'arti...
Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant
à la communication de documents administratifs.
L'article L. 3...
Monsieur,
En l'absence de réponse de votre part concernant l'envoi de vos coordonnées postales, nous ne pourrons pas traiter votre saisine.
Cordialem...
Bonjour Madame,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant
à la communication de documents administratifs.
Votre de...
Bonjour Madame,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant
à la communication de documents administratifs.
Votre de...
Bonjour Madame,
Je vous informe que les seules données internationales dont la mission
d’inspection a disposé sont celles intégralement reproduites...
Bonjour Monsieur,
Vous avez saisi la commisison d'accès aux documents administratifs pour
une demande portant sur le chateau de Trigance. Cette der...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Monsieur,
Comme indiqué dans notre courrier du 16 décembre dernier, nous vous
transmettons les informations complémentaires demandées. J’attire...
Madame, Monsieur,
Le 21 mai dernier, je vous ai adressé une demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment...
Pour : DLPAJ PRADA [1]<[Ministère de l'Intérieur request email]>Date : Thu, 30 Nov 2023
11:49:11 +0100
Madame,
Nous accusons réception de vot...
Bonjour Monsieur Delpuech,
Nous avons bien reçu votre courriel confirmant votre demande pour
l'obtention du fichier départemental des électeurs de l...
Madame, Monsieur,
Je me permets de vous recontacter car, malheureusement, un mois s’est écoulé depuis ma dernière correspondance et je n’ai pas encor...
Bonjour Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous (et de
sa pièce jointe) tendant à la communication de documents...
Bonjour Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous (et de
sa pièce jointe) tendant à la communication de documents...
Madame, Monsieur,
Par le truchement d’un formulaire accessible sur la plateforme associative
et citoyenne Ma Dada, vous sollicitez auprès de l’Agenc...
Madame/ Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant
à la communication de documents administratifs.
Votre...
Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles
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