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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Flines-lès-Mortagne le .
En attente de classement
Monsieur,
Nous accusons la bonne réception de ce mail.
En réponse à votre demande, je vous informe, qu'aucune notes de frais et
reçus, de déplacemen...
Bonjour je souhaiterais être informé
Investissements de la Ville de Lyon dans les médias de 2020 à 2025
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Communauté de communes - Pays Ribéracois le .
En attente de classement
Bonsoir madame,
La Communauté de commune du Périgord Ribéracois n'est pas destinataire des résultats d'analyse de l'eau de ses 44 communes.
Nous metto...
Demande d'exercer le droit citoyen de consultation des notes de frais
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs 2018 à 2024
Réponse de Mairie - Agde le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Madame,
L'association "Transparence citoyenne" nous ayant déjà sollicité en mars
2004 sur cette typologie de documents, je suis en mesure de...
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .
En attente de classement
Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe les éléments de réponses ainsi que les
annexes relatives à ces réponses.
Cordialement,
--
photo Flo...
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .
En attente de classement
Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe les éléments de réponses ainsi que les
annexes relatives à ces réponses.
Cordialement,
--
photo Flo...
Bonjour,
J’accuse réception de votre demande et vous prie de bien vouloir excuser
le délai de réponse dû à la période de congé durant laquelle v...
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .
En retard (plus de 30 jours)
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Madame,
Nous avons bien reçu votre demande.
Si cela concerne les élus, il n’y a eu aucune demande de remboursement de
frais pour ceux-ci d...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Longeville-lès-Saint-Avold le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous n'avons aucune note de frais à vous communiquer.
Maire et adjoints ne sollicitent aucun remboursement relatif des frais de restauration...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gazeran le .
En attente de réponse
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Bonjour,
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
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Monsieur,
Par la présente et en réponse à votre demande par mail du 12 aout 2025, je
vous prie de trouver ci-joint un tableau récapitulatif de l’ens...
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Athis-Mons le .
En attente de réponse
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
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Actuellement absent, je prendrai connaissance de votre message à mon retour le 03/09/2025.
En cas d'urgence, je vous invite à vous rapprocher de Saïda...
Demande de communications de tables annuelles de naissance
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste des notes de frais Maire de Chartres
Réponse de Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .
En attente de classement
Bonjour Madame Caro,
À la suite de votre demande en date du 01/08/2025, nous vous adressons, ci-joint, le courrier de réponse à votre demande et la dé...
Liste des notes de frais de Monsieur de Maire
Réponse de Mairie - Esquerdes le .
En attente de classement
Bonjour,
Monsieur le Maire d'ESQUERDES n'a aucune note de frais.
Cordialement
-----Message d'origine-----
De : Lucie Marchand <...