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Environ 44000 demandes d'accès à l'information trouvées
Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Saint-Jean-le-Vieux 64484-01 le .
En attente de classement
Bonjour,
Voici les renseignements demandés au titre du droit d'accès aux documents administratifs pour la Commune de St Jean le Vieux :
* la longueur...
Demande d’accès à plusieurs documents administratifs de la commune
Réponse de Mairie - Chevannes 89102-01 le .
En attente de classement
L'adresse [1][Mairie - Chevannes 89102-01 request email] ne sera plus valable à partir du
31 Décembre 2024. Merci de nous contacter désormais à l'adre...
Demande de communication de la note de la Direction générale des impôts en date du 20 juin 2004 portant sur les règlements d’ensemble.
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de classement
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du
ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté industri...
Publication des 10 plus hautes rémunérations en application de l'article 37 de la loi 2019-828 du 6 août 2019 sur la transformation de la Fonction Publique
Demande envoyée à Hôpitaux universitaires de Strasbourg le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Compte de résultats et affectation des résultats + variation nombre de lits
Demande envoyée à Hôpitaux universitaires de Strasbourg le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de note de frais de Monsieur le Maire
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Bassin d'Aurillac le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
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Note de frais de madame la maire
Réponse de Mairie - Champagney 70120-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
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Demande de communication dossier de séance plénière - recommandation géolocalisation
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En attente de classement
Madame,
Je vous prie de trouver en pièces jointes la réponse apportée à votre
demande CADA enregistrée sous le numéro 25001967, et le document y...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d'accès au document administratif
Réponse de Mairie - Montbard le .
En attente de classement
Bonjour,
L'adresse [Mairie - Montbard request email] n'est plus valide.
Merci de bien vouloir adresser votre mail à l'adresse suivante : [adresse ema...
Saisi concernant un trop perçu
Demande envoyée à Paierie départementale - Charente-maritime le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bilan de flashs et verbalisations des radars automatiques de 2023 à 2024
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Par le truchement d’un formulaire accessible sur la plateforme associative
et citoyenne Ma Dada, vous sollicitez auprès de l’Agenc...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Bourg-en-Bresse le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Demande de documents concernant le site nordemploi.fr
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Nord le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour Monsieur HOFFMANN,
Merci pour votre réponse circonstanciée dont j'ai bien pris connaissance.
Je vous confirme toutefois ma demande de commu...
Demande d’accès aux documents administratifs – Rapport IGÉSR N°83 – Audit financier du GIP Renater
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je me permets de vous adresser la présente demande, en application des articles L311-1 et suivants du Code des relations entre le p...
Données des radars pédagogiques
Clarification envoyée à Mairie - Achenheim le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Nous souhaitons nous appuyer sur ces données des radars pédagogiques pour faire des analyses de conformité des vitesses pratiquées par rappo...
Videosurveillance (budget, financement, technologie et autre)
Demande envoyée à Mairie - La Talaudière. Commentée le .
En retard (plus de 30 jours)
Mairie de La Talaudière
Service juridique et urbanisme
Déléguée à la protection des données
Place Jean Moulin CS30141
42351 LA TALAUDIERE CEDEX...
Demande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéo-surveillance de la ville d'Avignon
Demande envoyée à Mairie - Avignon le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l' administration, nous...
Documents comptables et électoraux
Réponse de Mairie - Flers-en-Escrebieux le .
En retard (plus de 30 jours)
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Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .
Waiting clarification
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Procédure de la CNIL à l'encontre de l'entreprise Veesion
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Vous avez sollicité la communication de documents relatifs aux opérations
de contrôle menées par la CNIL en 2023 auprès de l’entreprise VE...
Données des radars pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Lingolsheim le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour et merci pour votre réponse.
Pouvez-vous nous communiquer les données complètes des relevés qui ont servi à établir ces moyennes ?
Bien à v...
Communication d'un diagnostic archéologique réalisé par le service archéologique de la Ville de Lyon
Réponse de Ministère de la culture le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Je fais suite à votre demande du 11 mars 2025 concernant l'accès aux documents administratifs relatifs à la prescription de diagnost...