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Environ 44000 demandes d'accès à l'information trouvées

Rapport spécial émis par la SODEAL
Demande envoyée à Préfecture de l'Hérault le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
ADMR haut Vallespir
Demande envoyée à Communauté de communes - Haut-Vallespir le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour, Nous ne sommes absolument pas compétents pour traiter votre demande. En effet, pour information, notre Cour n’est compétente pour l’essentie...
Affaire suivie : CJA Monsieur, En application du Code des relations entre le public et l’administration, vous avez sollicité l’accès aux cahiers du...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Courneuve le .

Erreur lors de l'envoi

I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipients. It's attached below. For further assistance, pleas...
Préparation de la sécurité aux Jeux Olympiques
Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur, le Président Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre...
Notes de frais
Réponse de Mairie - Cerny le .

En retard (plus de 30 jours)

Votre courriel a bien été enregistré. Il sera transféré au service concerné. Cet accusé d’enregistrement est généré automatiquement, merci de ne pas...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Peaugres le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mareil-le-Guyon le .

En attente de classement

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Paray-le-Monial le .

En retard (plus de 30 jours)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Cartographie et données attributaires du génie-civil télécom
Demande envoyée à Communauté de communes - Coeur de Savoie. Commentée le .

En retard (plus de 30 jours)

CADA saisie ce jour suite non réponse de l'administration
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Auradou le .

En retard (plus de 30 jours)

Clean Mailbox Bonjour Open Knowledge France, Vous venez de m'envoyer un email. J'utilise le système de protection Clean Mailbox. Votre email a été...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Viaud le .

En retard (plus de 30 jours)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Chère Madame,   Par courriel en date du 22 Mars 2024, vous avez sollicité de l’Agence Française de Développement (AFD) la communication de documen...
CADA saisie ce jour suite à l'échec de la médiation
Vidéosurveillance
Demande envoyée à Mairie - La Talaudière le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Certificat 846 A délivré par les douanes
Demande envoyée à Bureau de douane - Lesquin le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Trept le .

En attente de clarification

Bonjour Serait il possible que vous me donniez vos coordonnées téléphoniques pour qu'on puisse échanger ? Je vous remercie -----Message d'origine---...
échanges entre la Présidence et DCI en 2023
Réponse de Présidence de la République le .

Erreur lors de l'envoi

This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipient...
Cher Conseil régional Provence Alpes Côte d'Azur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je sou...
Notes de frais - Maire de Pertuis
Demande envoyée à Mairie - Pertuis le .

En retard (plus de 30 jours)

Chère Mairie de Pertuis, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicat...
Notes de frais du maire de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

En retard (plus de 30 jours)

Chère Mairie de Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...