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Environ 44000 demandes d'accès à l'information trouvées
Bonjour,
Vous pouvez trouver tous les documents accessibles sur le site de la ville
en cliquant sur le lien suivant
[1]https://www.varangev...
Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande.
Nous vous informons qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du CRPA, le s...
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Morzine le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Pour répondre à votre demande, vous trouverez ci-joints les grands livres ainsi que le détail des notes frais remboursés aux maires....
Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande.
Nous vous informons qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du CRPA, le s...
Ligne directrice, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01)
Réponse de Ministère de la Justice le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande.
Nous vous informons qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du CRPA, le s...
Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande.
Nous vous informons qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du CRPA, le s...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Arenthon le .
En attente de classement
Monsieur,
Les fichiers étant trop volumineux je vous prie de les télécharger via le lien suivant :
https://we.tl/t-266FeOWQ1I
Cordialement,
Mario...
Contrat et Avenant(s) concession ETRIER DE PARIS
Demande envoyée à Mairie - Paris. Commentée le .
En attente de classement
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/2aL5ENiwoRAfoDG
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Données d'un radar
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Bretagne le .
Erreur lors de l'envoi
Bonjour,
Pour toute demande ou prise de contact avec la DREAL Bretagne, nous vous invitons à adresser votre message via notre formulaire de contact vi...
Des francais en instance
Demande envoyée à Présidence de la République le .
En retard (plus de 30 jours)
A monsieur le president de la republique
Nous sommes des citoyens francais de naissance depuis 2010 j'ai sollicite :
1-le consulat de france a alger...
Madame,
Nous accusons réception de la demande de communication que vous avez formulée par courrier électronique le 20 janvier 2025.
Je vous informe...
Demande de renseignement
Réponse de Archives départementales des Bouches-du-Rhône le .
En retard (plus de 30 jours)
Votre demande a bien été reçue par les Archives départementales. Elle sera
traitée dans l’ordre chronologique d’arrivée, dans des délais dépendant du...
Demande de renseignement et de documents
Demande envoyée à Mairie - Martigues le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
En vertu de l'article L 300-1 qui donne le droit d'acces aux documents et aux informations je souhaiterais avoir les documents et...
Demande de renseignement et de documents
Demande envoyée à Ministère de la culture le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
En vertu de l'article L300-1 qui donne le droit d'acces aux documents et aux informations je souhaiterai avoir les documents et le...
Demande la liste des lauréats et des projets retenus de toutes les éditions du Budget participatif écologique
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .
En attente de classement
Bonjour,
Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs du 8 décembre dernier, à savoir la liste des lauréats et des proje...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Morzine le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Monsieur,
Je vous confirme la bonne réception de votre demande qui est actuellement en cours de traitement.
Cordialement
Sabine RODOT
Direct...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Saint-Cergues le .
En retard (plus de 30 jours)
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Bellevaux le .
En retard (plus de 30 jours)
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Viuz-en-Sallaz le .
En retard (plus de 30 jours)
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
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Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Communauté de communes - La Vallée Verte le .
En retard (plus de 30 jours)
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Machilly le .
En retard (plus de 30 jours)
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Demande envoyée à Mairie - Burdignin le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu
notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Demande envoyée à Mairie - Thyez le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu
notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Demande envoyée à Mairie - Chamonix-Mont-Blanc le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu
notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Demande envoyée à Mairie - Vailly 74287-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu
notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...