Votre courriel a bien été enregistré. Il sera transféré au service
concerné. Cet accusé d’enregistrement est généré automatiquement, merci de
ne pas...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
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CADA saisie ce jour suite non réponse de l'administration
Clean Mailbox
Bonjour Open Knowledge France,
Vous venez de m'envoyer un email. J'utilise le système de protection
Clean Mailbox.
Votre email a été...
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Chère Madame,
Par courriel en date du 22 Mars 2024, vous avez sollicité de l’Agence
Française de Développement (AFD) la communication de documen...
CADA saisie ce jour suite à l'échec de la médiation
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour
Serait il possible que vous me donniez vos coordonnées téléphoniques pour qu'on puisse échanger ?
Je vous remercie
-----Message d'origine---...
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Cher Conseil régional Provence Alpes Côte d'Azur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je sou...
Chère Mairie de Pertuis,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicat...
Chère Mairie de Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
A l'attention de la Présidente du conseil départemental des Bouches-du-Rhône et de ses services
Cher Conseil départemental - Bouches-du-Rhône,
En a...
Chère Métropole Aix Marseille Provence,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rece...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle e...
Courrier départ ADI/2024/hv/1576
en réponse au courrier ADI/2024/1689
Monsieur,
J’ai pris connaissance avec intérêt de votre courrier électronique du...
Bonjour,
En application du Code des relations entre le public et l’administration,
vous avez sollicité l’accès aux "cahiers de doléances" de la Guyan...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Les fichiers transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/qX9YnFaysMo2JQE