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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées

Résultat des commissions ERP
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Planay 73201-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur, J’ai pris attentivement connaissance de votre demande exposée ci-dessous. Toutefois, je suis au regret de vous informer que celle-ci ne remp...
Bonjour,                                               J’accuse réception de cette demande reçue le 27 janvier 2026.   Je vous informe qu’en ve...
Bonjour Monsieur BRISSET, Je vous prie de bien vouloir excuser le retard de mes réponses à vos sollicitations. Je vous transmettrai, dans le coura...
Grand livre 2020, 2021, 2022, 2023 et 2024
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Noisy-le-Grand le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Documents de subvention
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur, Vous trouverez ci-joint la demande formulée auprès de la Métropole du Grand Paris pour vous transmettre la liste des subventions accordées...
Décision du Maire - Concessions
Réponse de Mairie - Luisant le .

En retard (plus de 30 jours)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Monsieur, Je vous remercie pour votre réponse et pour la communication de la liste des documents relatifs à la procédure de contrôle menée par la CNI...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Les Alluets-le-Roi le .

En retard (plus de 30 jours)

Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
demande des notes de frais de monsieur Luc Bouard
Demande envoyée à Mairie - La Roche-sur-Yon. Commentée le .

En attente de classement

Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/QPntr2APdADr222
Demande notes de frais de 2022 à aujourd'hui
Demande envoyée à Mairie - Saint-Nazaire 44184-01. Commentée le .

En attente de classement

Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/LKgjcxcsqGrjWX4
Demande de dossier de carrière professionnelle
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, MERCI D'ANNULER MA DEMANDE Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués. David lazri
Demande d'une liste d'« instructions réseaux »
Demande envoyée à Caisse nationale des allocations familiales le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Facture pass locaux communaux 2025
Réponse de Mairie - Beaupréau-en-Mauges le .

En attente de classement

Bonjour,   Le 10 janvier, vous nous avez fait part de votre demande d’accès à « la facture du changement des serrures des locaux communaux suite à...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais pour les repas et déplacements 2023 à ce jour
Demande envoyée à Mairie - Combs-la-Ville le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d’accès aux documents administratifs – Vœux du maire
Demande envoyée à Mairie - Belfort le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Haute-Goulaine le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame CHAZELET,   Bonjour,   Vous avez sollicité via le site « madada.fr », par courriels en dates des 7 et 8 janvier 2026, la communication...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Issy-les-Moulineaux le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Note de frais - Maire
Réponse de Mairie - Aubagne le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...