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Environ 44000 demandes d'accès à l'information trouvées

Notes de frais
Réponse de Mairie - Cerny le .

En retard (plus de 30 jours)

Votre courriel a bien été enregistré. Il sera transféré au service concerné. Cet accusé d’enregistrement est généré automatiquement, merci de ne pas...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Peaugres le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mareil-le-Guyon le .

En retard (plus de 30 jours)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Paray-le-Monial le .

En retard (plus de 30 jours)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Cartographie et données attributaires du génie-civil télécom
Demande envoyée à Communauté de communes - Coeur de Savoie. Commentée le .

En retard (plus de 30 jours)

CADA saisie ce jour suite non réponse de l'administration
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Auradou le .

En retard (plus de 30 jours)

Clean Mailbox Bonjour Open Knowledge France, Vous venez de m'envoyer un email. J'utilise le système de protection Clean Mailbox. Votre email a été...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Viaud le .

En retard (plus de 30 jours)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Chère Madame,   Par courriel en date du 22 Mars 2024, vous avez sollicité de l’Agence Française de Développement (AFD) la communication de documen...
CADA saisie ce jour suite à l'échec de la médiation
Certificat 846 A délivré par les douanes
Demande envoyée à Bureau de douane - Lesquin le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Trept le .

En attente de clarification

Bonjour Serait il possible que vous me donniez vos coordonnées téléphoniques pour qu'on puisse échanger ? Je vous remercie -----Message d'origine---...
échanges entre la Présidence et DCI en 2023
Réponse de Présidence de la République le .

Erreur lors de l'envoi

This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipient...
Cher Conseil régional Provence Alpes Côte d'Azur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je sou...
Notes de frais - Maire de Pertuis
Demande envoyée à Mairie - Pertuis le .

En retard (plus de 30 jours)

Chère Mairie de Pertuis, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicat...
Notes de frais du maire de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

En retard (plus de 30 jours)

Chère Mairie de Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
A l'attention de la Présidente du conseil départemental des Bouches-du-Rhône et de ses services Cher Conseil départemental - Bouches-du-Rhône, En a...
Chère Métropole Aix Marseille Provence, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rece...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Demande envoyée à Mairie - Venerque le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Venerque le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour, La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle e...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Isère le .

En attente de classement

Courrier départ ADI/2024/hv/1576 en réponse au courrier ADI/2024/1689 Monsieur, J’ai pris connaissance avec intérêt de votre courrier électronique du...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guyane le .

En attente de classement

Bonjour, En application du Code des relations entre le public et l’administration, vous avez sollicité l’accès aux "cahiers de doléances" de la Guyan...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de l’Aude. Commentée le .

En attente de classement

Les fichiers transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/qX9YnFaysMo2JQE