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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de notes de frais et justificatifs liés au mandat d'Eric GRENET
Réponse de Mairie - Pérignat-lès-Sarliève le .
En attente de réponse
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Demande d'accès aux documents administratifs – Conservatoire de Musique d'Antibes
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .
En attente de réponse
Votre courrier électronique par lequel vous sollicitez la communication d'un
document administratif ou la réutilisation de données publiques aux condit...
Demande de communication de documents administratifs - Dispositifs lumineux des passages piétons
Demande envoyée à Mairie - Bois-le-Roi 77037-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En application des articles L. 311-1 et suivants du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA), je sollicite par...
Demande de communication de documents administratifs (bulletins de salaire, indemnités et avantages en nature des élus)
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .
En attente de réponse
Votre courrier électronique par lequel vous sollicitez la communication d'un
document administratif ou la réutilisation de données publiques aux condit...
Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Lieusaint 77251-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur Guillaume LEROY,
Je tiens à vous informer que la pièce jointe tableau.ods ne s'ouvre pas et ne peut par conséquent être numérisée ou photocop...
Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Argenteuil le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur Guillaume LEROY,
Je tiens à vous informer que la pièce jointe tableau.ods ne s'ouvre pas et ne peut par conséquent être numérisée ou photocop...
Demande de documents administratifs – Organisation et finances de la course de trottinettes 2025
Clarification envoyée à Mairie - Saubion le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Je fais suite à votre message par lequel vous me demandez les motivations de ma demande.
Pour information, la loi (l'article R. 3...
Délibérations (et comptes rendus) de décisions publiques
Réponse de Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur GAYRAUD,
Je vous remercie de bien vouloir préciser votre demande et notamment éclaircir la notion de " document SIRENA relatifs à l'é...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Caudry le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande, je vous ai transmis via We Transfer, ce jour, les notes
de frais de restauration de Monsieur le Maire de Caud...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Sainte-Maure-de-Touraine le .
En attente de classement
Monsieur,
En réponse à votre demande portant sur la communication des données comptables
relatives aux frais de déplacement, de restauration et de...
Demande de notes de frais du maire et de ses adjoints
Demande envoyée à Mairie - Nancy le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande CADA – Compte administratif et budget primitif (2022-2024) – Commune d'Auchy-les-Mines
Réponse de Mairie - Auchy-les-Mines le .
Erreur lors de l'envoi
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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Sébastien-sur-Loire le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des notes de frais et justificatifs de M. le Maire – période d’août 2025 à juillet 2026
Demande envoyée à Mairie - Saint-Chamond le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Livrables QEB Groupe scolaire Rosa Parks
Demande envoyée à Mairie - Villeurbanne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au sujet de la construction du Groupe Scolaire Rosa Parks, situé au 138 Rue Francis de Pressensé, 69100 Villeurbanne.
Au titre d...
Demande de communication de documents administratifs – Rucher pédagogique communal
Demande envoyée à Mairie - Blénod-lès-Pont-à-Mousson le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Données de verbalisations dans la ville de Caen
Demande envoyée à Mairie - Caen le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Rapport sur le matériel roulant de passagers dans le secteur ferroviaire
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de réponse
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs des ministères économiques et financiers a reçu le 13/08/2026 votre demande d...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande des comptes sur le prix d'installation des caméras publique
Réponse de Mairie - Champtocé-sur-Loire le .
Erreur lors de l'envoi
Bonjour,
L'adresse mail de la commune de Champtocé-sur-Loire a changé.
Merci de prendre note de la nouvelle adresse : [adresse email] sur laquelle vo...
IssyGPT - demande d'acces au documents relatifs
Demande envoyée à Mairie - Issy-les-Moulineaux le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Entretien Fort d'Issy-Les-Moulineaux
Réponse de Mairie - Issy-les-Moulineaux le .
En attente de réponse
Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande relative à l'entretien des espaces
verts du Fort d'Issy et à la communication de différents document...
Gestion des routes et voiries de Nîmes – Documents administratifs et financiers
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Nîmes Métropole le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...