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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Documents relatifs aux liaisons Camp Laurent à La Seyne et Ollioules suite décision BM26/277
Demande envoyée à Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Servon-sur-Vilaine le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Request for access to administrative documents: Tesla Full Self-Driving
En attente de classement
Bonjour,
L’article 2 de la Constitution française dispose que « La langue de la
République est le français. »
Par ailleurs, conformément à [1]l’artic...
Request for access to administrative documents: Tesla Full Self-Driving
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .
En attente de réponse
Dear Sir or Madam,
We are reaching out on behalf of The Dawn Project, a safety advocacy group campaigning to ensure that the software in critical saf...
Demande de communication de documents administratifs : position statutaire, affectation et cumul d'activités de M. Pierre-Ladislas Vergne (CRPA, art. L. 311-1)
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de réponse
Bonjour Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant à la
communication de documents administratifs.
Votre dem...
Bonjour Monsieur,
Par courriel en date du 6 octobre 2026, vous avez formé une demande de
communication de document(s) administratif(s).
Par la présen...
Marchés de prestations de traiteurs n° 26-07 à 26-10 (délibération DEL2026_228) : pièces des marchés et dépenses de traiteur antérieures
Réponse de Mairie d'Alfortville le .
En attente de réponse
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Bonjour,
Je suis protégé par Protect de Mailinblack, une solution française de
cybersécurité qui combine...
Marché de location de matériels de sonorisation (Lot 1 – NOVELTY), délibération DEL2025_122 : pièces du marché et dépenses
Réponse de Mairie d'Alfortville le .
En attente de réponse
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Bonjour,
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Notes de frais et justificatifs de Monsieur le Maire d'Alfortville
Réponse de Mairie d'Alfortville le .
En attente de réponse
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Bonjour,
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frais de deplacements et de restauration du President pour l'anneé 2025
Réponse de Communauté de communes Méditerranée Porte des Maures le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Acquisitions et cessions foncières de la commune depuis 1995 (bilans, inventaire, actes)
Demande envoyée à Mairie - Villiers-Saint-Frédéric le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Demande de communication de documents administratifs – Maison des Sports
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .
En attente de réponse
Demande de communication des dépenses prises directement en charge par le Département
Réponse de Conseil départemental - Finistère le .
En attente de réponse
Bonjour,
J’accuse réception de votre demande reçue le 30 septembre 2026 et ayant pour
objet la communication des documents relatifs à des frais et...
Procédure concernant l'attribution d'un logement au 4e étage du 25 rue Custine dans le 18e arrondissement de Paris
Réponse de Office public de l'habitat Paris Habitat (OPH 75) le .
En attente de classement
Bonjour,
Paris Habitat fait suite à votre demande formulée au titre du droit d’accès aux
documents administratifs concernant l’attribution du logement...
Qualité des eaux de baignade et santé environnementale
Réponse de Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) - Nouvelle-Aquitaine le .
En attente de réponse
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Bonjour,
Ma messagerie est protégée pour faire face aux cyberattaques.
Je vous remercie de bien vouloir cliquer sur le bouton ci-dessous pour...
Rapports de l'audit Ernst & Young 2026 sur la situation financière de la métropole de Bordeaux
Réponse de Métropole - Bordeaux le .
En attente de réponse
Monsieur,
Le guichet Cada de Bordeaux Métropole accuse réception de vos demandes de communication de documents administratifs du 4 octobre 2026, relat...
coût des travaux de rénovation rue Maurice Braunstein
Réponse de Mairie - Mantes-la-Jolie le .
En attente de classement
Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre demande relative à la communication des
devis et factures concernant les travaux de rénovation de...
Documents de subvention
En attente de classement
Bonjour,
Après des recherches menées auprès des services académiques, il apparaît que
l'académie de Lille n'est pas l'administration qui détient les...
Rapports de l'audit Ernst & Young 2026 sur la situation financière de la municipalité de Bordeaux
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux. Commentée le .
En attente de réponse
Le support de présentation (qui semble aussi être le rapport final) de l'audit est accessible à cette URL : https://www.bordeaux.fr/sites/bor-bdxfr-dru...
Privatisation de la bibliothèque Sainte-Geneviève
Demande envoyée à Université Sorbonne Nouvelle le .
En attente de réponse
PRADA de l'Université Sorbonne Nouvelle
Copie au Président de l'Université Sorbonne Nouvelle
Copie au Service Juridique de l'Université Sorbonne Nouv...
Demande de communication de documents administratifs : résiliation ou abandon des projets du gymnase des Clos, de l'Ehpad de Rechèvres et du parking Saint-Pierre (CRPA, art. L. 311-1)
Demande envoyée à Mairie - Chartres le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En application de l'article L. 311-1 du CRPA, je sollicite la communication, pour chacun des projets suivants : gymnase des Clos, E...
Demande de communication de documents administratifs : résiliation ou abandon des projets du gymnase des Clos, de l'Ehpad de Rechèvres et du parking Saint-Pierre (CRPA, art. L. 311-1)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En application de l'article L. 311-1 du CRPA, je sollicite la communication, pour chacun des projets suivants : gymnase des Clos, E...
Demande de communication de documents administratifs : audit financier commandé en 2026 (CRPA, art. L. 311-1)
Demande envoyée à Mairie - Chartres le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En application de l'article L. 311-1 du CRPA, je sollicite la communication des documents suivants relatifs à l'audit financier com...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...