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Environ 44000 demandes d'accès à l'information trouvées
Statistiques trimestrielles concernant la déclaration prévue à l'article 22 de la convention Schengen
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En retard (plus de 30 jours)
Maître,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous, tendant
à la communication de documents administratifs.
Votre demande a...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Installation des "feux 30" rue J. Verniol
Demande envoyée à Mairie - Montigny-lès-Cormeilles le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande liste et localisation abribacs
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Roannais Agglomération le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Autorisations - réalisation de la fresque 17 rue de la Caraussane
Demande envoyée à Mairie - Sète le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Numéro NEPH code de la route
Réponse de Préfecture des Pyrénées-Atlantiques le .
Erreur lors de l'envoi
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Demande de communication du bulletin de salaire du directeur de la jeunesse et des sports et de son adjointe
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Rapport spécial émis par la SODEAL
Demande envoyée à Préfecture de l'Hérault le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
ADMR haut Vallespir
Demande envoyée à Communauté de communes - Haut-Vallespir le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
demande copie lettre demande d'agrément de cabrera jean Christophe , expert comptable enquêteur pour les commissaires de justice
Réponse de Cour administrative d'appel - Paris le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous ne sommes absolument pas compétents pour traiter votre demande.
En effet, pour information, notre Cour n’est compétente pour l’essentie...
Consultation des cahiers de doléances qui ont été collectées dans les mairies en 2019
Réponse de Archives départementales de l’Hérault le .
En attente de classement
Affaire suivie : CJA
Monsieur,
En application du Code des relations entre le public et l’administration,
vous avez sollicité l’accès aux cahiers du...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Courneuve le .
Erreur lors de l'envoi
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For further assistance, pleas...
Préparation de la sécurité aux Jeux Olympiques
Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Allocation APA en établissement de Mme Marie Thérèse Clet Ginette SURENA née COCERON
Demande envoyée à Collectivité territoriale de Martinique le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur, le Président
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre...
Votre courriel a bien été enregistré. Il sera transféré au service
concerné. Cet accusé d’enregistrement est généré automatiquement, merci de
ne pas...
Demande de compte rendu de la dernière réunion concernant l'expérimentation RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Finistère le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste des vitesses relevées par le radar pédagogique installé rue de la Paix en 2023
Réponse de Mairie - Troyes le .
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[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Peaugres le .
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mareil-le-Guyon le .
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Paray-le-Monial le .
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[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
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Cartographie et données attributaires du génie-civil télécom
Demande envoyée à Communauté de communes - Coeur de Savoie. Commentée le .
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CADA saisie ce jour suite non réponse de l'administration
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Auradou le .
En retard (plus de 30 jours)
Clean Mailbox
Bonjour Open Knowledge France,
Vous venez de m'envoyer un email. J'utilise le système de protection
Clean Mailbox.
Votre email a été...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Viaud le .
En retard (plus de 30 jours)
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Documents liés à l'accord JETP de l'Afrique du Sud
Réponse de Agence française de développement (AFD) le .
En attente de classement
Chère Madame,
Par courriel en date du 22 Mars 2024, vous avez sollicité de l’Agence
Française de Développement (AFD) la communication de documen...