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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Documents relatifs aux amendements du Projet de Loi de finances pour 2026
Demande envoyée à INRIA le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Villeneuve-Saint-Georges le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Nous avons pris en compte votre demande.
Nous vous répondrons dans les meilleurs délais.
Avec nos meilleures salutations
Secr...
Demande liste des rues ou le stationnement est interdit par arrété
Réponse de Mairie - Saint-Pierre-lès-Elbeuf le .
En attente de classement
Je suis absent(e) à partir du ven. 7 nov. 17:00, de retour le mer. 12
nov. 07:00
Pour toute urgence, veuillez contacter Madame Carine Gillot par...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Permis de construire PC00135425J0011
Demande envoyée à Mairie - Saint-Genis-Pouilly le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Rouessé-Vassé le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Statistiques PASS/LAS 2023-2025 et réforme
Demande envoyée à Université de Lille le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, monsieur
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tels que prévu notamment par le Libre III du Code des relations entre le pub...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Tardets-Sorholus
([Mairie - Tardets-Sorh...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de note de frais des conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur auprès de Mairie Asnières-sur-Seine
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III...
Demande de note de frais des conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .
En attente de classement
Madame, Monsieur auprès de Mairie Paris 11éme arrondissement
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le L...
Demande de note de frais des conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .
En attente de classement
Madame, Monsieur auprès de Mairie - Saint-Genis-Laval,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre I...
Demande de note de frais des conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .
Reported for administrator attention
Madame, Monsieur auprès de Mairie - Saint-Genis-Laval,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre I...
Liste des bénéficiaires de véhicules de service avec autorisation de remisage à domicile
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Liste des bénéficiaires de véhicules de service avec autorisation de remisage à domicile
Demande envoyée à Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Liste des logements de fonction et leurs bénéficiaires
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Liste des logements de fonction et leurs bénéficiaires
Demande envoyée à Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Stratégie de Commission consultative sur les Data Centers,
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En attente de réponse
Bonjour,
J’ai appris récemment par voie de presse et lors du Conseil Municipal du 20 octobre 2023 (Référence 23-40260-DGAVD) que la ville de Marseill...
Stratégie d'accueil des data center dans l'agglomération marseillaise
Demande envoyée à Réseau de transport d'électricité (RTE) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
RTE a publié un document sur la stratégie d'accueil des data center dans l'agglomération marseillaise.
Au titre du droit d’accè...
Comité de Pilotage câbles et datacenters
Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Votre courriel a bien été reçu et va être transmis au service concerné qui vous répondra dans les meilleurs délais.
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