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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Documents de marché public (Travaux de sécurisation des murs du cimetière Sainte-Marie)
Réponse de Mairie - Le Havre le .
En attente de réponse
Bonjour
Actuellement absente, je prendrai connaissance de mes messages à mon retour le 3
octobre.
En cas de nécessité vous pouvez contacter mes co...
Communication des documents relatifs au recrutement du directeur général des services de Bouillante
Demande envoyée à Mairie - Bouillante le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Arrêté prefectoral du 1 Février 1877
Réponse de Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .
En attente de classement
Monsieur,
Vous saisissez la personne responsable du droit d'accès aux documents
administratifs d'une demande de communication d'"arrêtés préfectoraux...
Demande de document - note de frais Maire
Réponse de Mairie - Aix-les-Bains le .
En attente de réponse
[1]Logo
Un clic pour délivrer votre email !
Bonjour,
Je suis protégé par Protect de Mailinblack, une solution française de
cybersécurité qui combine...
Droit d’accès aux documents administratifs
Clarification envoyée à Mairie - Ollainville 91461-01 le .
En attente de réponse
Madame,
En ma qualité de citoyenne de la commune d'Ollainville, je sollicite par la présente la communication de plusieurs documents administratifs re...
Statuts de l'association Green Market Bordeaux
Réponse de Greffe des associations - Gironde (Bordeaux - ASL et AFUL) le .
En attente de réponse
Bonjour,
pour les associations loi 1901 vous devez vous adresser au service :
Greffe des Associations loi 1901
- Permanence téléphonique : mardi ap...
Rapport concernant la construction de l'hôtel de ville inauguré en 2022
Réponse de Mairie - Héric le .
En attente de classement
Bonjour,
Je reviens vers vous suite à votre e-mail du 12 août 2026.
Je vous joins le PC pour le nouvel hôtel de ville inauguré en 2022 ainsi que les
é...
Demande de communication de documents administratifs (Loi CADA) – Accord-cadre n°2026-MQB-00468-AC-00-00
Demande envoyée à Musée du Quai Branly le .
En attente de réponse
À l’attention de la Personne Responsable de l’Accès aux Documents Administratifs (PRADA)
Établissement public du musée du quai Branly - Jacques Chirac...
Demande de communication de documents relatifs à l'accessibilité numérique de la commune
Demande envoyée à Mairie - Floirac 33167-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Externalisation de la collecte des demandes de visa aux États-Unis et au Canada — appels d'offres et marchés
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Votre demande en date du 26 septembre 2026 concernant la communication d'une
série de documents "relatifs à l'externalisation par l...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’application mobile de la Ville de Wallers-Arenberg
Réponse de Mairie - Wallers le .
En attente de réponse
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Marché de prévisions météorologiques attribué à la société LYON METEO
Demande envoyée à Agglomération - Vienne Condrieu le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents administratifs — installation et maintenance d'une station météorologique
Demande envoyée à Mairie - Bron le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Sur le fondement des articles L300-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration, je sollicite la communi...
Bonjour,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre courrier adressé à la personne responsable de l'accès aux documents administratifs d...
Communication de documents relatifs aux aides attribuées à la SAS Parc animalier La Tanière (SIREN 817 580 897)
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .
En attente de réponse
Bonjour Monsieur Lebatelier,
J’accuse bonne réception de votre demande d’accès à des documents administratifs et vous indique que la Région dispose d’...
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre demande relative à la communication de plusieurs dossiers de consultation des entreprises (DCE) concernant l'attri...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Fourmies le .
En retard (plus de 30 jours)
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est
protégée par la solution Protect de Mailinblack pour fa...
Demande CADA — Documents administratifs relatifs aux aménagements de voirie et à la signalisation
Demande envoyée à Mairie - Kernilis le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur le Maire,
En application des articles L. 300-1 et suivants du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA), je soll...
Diagnostic de voirie, plan de travaux futur voirie et compte administratif, dernier en date.
Demande envoyée à Mairie - Saint-Chamond le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de documents concernant l'organisation de la Préfecture de Police de Paris
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Cette adresse mail n'est plus active.
Nouvelle adresse: [adresse email]
Rapports d'étude de l'ascenceur valléen
Demande envoyée à Mairie - Aime-la-Plagne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Communication de documents relatifs à l'association « Les Amis de la Tanière » (SIREN 519 315 550)
Demande envoyée à Préfecture - Eure et Loir le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En application des articles L300-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration (CRPA), je vous prie de bi...
Communication de documents relatifs au Fonds de dotation La Tanière (SIREN 842 202 939)
Demande envoyée à Préfecture - Eure et Loir le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En application des articles L300-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration (CRPA), je vous prie de bi...