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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication — Liste des codes producteurs « œufs » (directive 2002/4/CE)
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
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Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Demande d'accès aux documents administratifs — Indemnités de fonction et frais de mandat
Demande envoyée à Mairie - Le Thillot le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Pierre 97225-01 le .
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Bonjour,
Je suis protégé par Protect de Mailinblack, une solution française de
cybersécurité qui combine...
Liste et montant des subventions attribuées aux associations en 2024
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Occupations du domaine public
Message de suivi envoyé à Mairie - Arles le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Rapport d'inspections
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Martinique - site de Terreville le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des documents administratifs relatifs aux travaux SPLA-IN AMP aux 16 rue d’Aubagne - 3 rue Halle Delacroix, 13001 Marseille et à l’effondrement le 18 juin
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Bonjour,
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Subventions aux associations
Demande envoyée à Mairie - Montpellier le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Documents relatifs aux coûts de construction et de démolition du mur érigé au 21 rue de la République
Demande envoyée à Mairie - Carcassonne le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Terrain sis 44 rue de Marseille - Lyon Guillotière - Secteur Mazagran (projet de parc canin)
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame la Présidente,
-Au titre du droit d’accès aux documents administratifs prévu par le livre III du CRPA, je sollicite la communication des docu...
Demande d'accès aux documents administratifs – Conservatoire de Musique d'Antibes
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .
En attente de classement
Monsieur.
Vous trouverez ci-après la réponse consolidée à vos deux méls en date du même
jour à savoir mardi 18 août 2026.
Cette réponse a été é...
Demande de communication de documents administratifs (bulletins de salaire, indemnités et avantages en nature des élus)
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .
En attente de classement
Monsieur.
Vous trouverez ci-après la réponse consolidée à vos deux méls en date du même
jour à savoir mardi 18 août 2026.
Cette réponse a été é...
Bonjour,
En date du 12 août 2026, vous avez sollicité la Ville de Lille afin d'obtenir la
communication des notes de frais de déplacements/de restaura...
Documents concernant la plainte DSA de Xavier Brandao contre Facebook
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Cartes de conformité des agglomérations de Seine-et-Marne au Schéma départemental d'Accueil des Gens du voyage - 2020-2026
Réponse de Direction départementale des territoires (DDT) - Seine-et-Marne le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Demande de communication des frais et indemnités des élus de la commune de Bezons – 2024 à 2026
Demande envoyée à Mairie - Bezons le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
En application du droit d'accès aux documents administratifs prévu notamment par les articles L.311-1 et suivants du Code des rela...
Documents de marché public financement et frais de l'entretien des panneaux de signalisation de la métropole
Réponse de Métropole de Lyon le .
En attente de classement
Monsieur,
Vous serait-il possible de préciser l'intitulé du marché ou vérifier l'année
d'attribution du marché que vous évoquez ?
Au cours de l'année 2...
Tramway de Besançon : marchés, coûts, livrables et dénomination des stations (matériel roulant CAF 2010 et Alstom 2022, infrastructures, stations)
Réponse de Communauté d'agglomération - Grand Besançon le .
Waiting clarification
Monsieur,
Nous faisons suite à votre demande de communication de documents administratifs
relatifs au projet de tramway de Besançon.
À ce stade, n...
Demande d'accès aux échanges de tous les membres du conseil municipal, depuis février 2007
Réponse de Mairie - Gap le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
J’accuse réception de votre demande.
Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13
du Code des relations...
Demande de communication de documents administratifs – Travaux du pont des Soufflantes
Réponse de Mairie - Lourches le .
En attente de classement
Monsieur Laverze,
En réponse à votre demande de communication de documents administratifs du 12
août 2026 relative aux travaux de réhabilitation du po...
Attribution marché Fourniture de prévisions et de données observations météorologiques
Demande envoyée à Conseil départemental - Var le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Collège Louis et Auguste Lumière à Besançon : opération de restructuration livrée en 2007, concours d'architecture, coût complet, relogement provisoire, équipement et fonctionnement
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .
En attente de classement
Monsieur KESHMIRI,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, la réponse à votre demande
relative à l’affaire citée en objet.
Vous en souha...
l’accord-cadre national censé préciser les modalités de participation de chacun des partenaires nationaux des France services.
Demande envoyée à Ministère de la Transformation et de la Fonction publiques le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Registres des activités de traitement des données personnelles
Réponse de Mairie - Saint-Herblain le .
En attente de classement
Bonjour
Avons nous pris contact avec ce M. GODIER avant transmission?
Existe-t-il vraiment?
Après recherches, je trouve les infos suspects
[1]htt...
Recensement système de vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous (et de sa
pièce jointe) tendant à la communication de documents administra...