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Environ 44000 demandes d'accès à l'information trouvées

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Demande envoyée à Mairie - Boëge. Commentée le .

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Lien permanent vers les documents communiqués : https://madada.frama.space/s/T7NoQFxzpNkjsG4
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Demande envoyée à Communauté de communes - Pays de Cruseilles. Commentée le .

En attente de classement

Lien permanent vers les documents communiqués : https://madada.frama.space/s/PBefxGLGzCn9HDC
Lettre-réseau LR-DDO-76-2024
Demande envoyée à Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Rapport d'inspection de l'Ecole Michaël
Réponse de Rectorat - Académie de Strasbourg le .

En retard (plus de 30 jours)

This is the mail system at host smtp-route2.in.ac-strasbourg.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or mo...
Etude d'impact report circulation rue Olivier Métra
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Lyaud le .

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Bonjour, Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joints les Grands Livres pour la période de 2020 à 2023. Le compte administratif et le compte...
Rapport de la dernière commission de sécurité
Réponse de Conseil régional - Bretagne le .

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Bonjour, Je m’adresse à vous s’agissant de la demande de communication de documents administratifs rappelée ci-dessous et en objet. Cette demande...
Données des PV (Police Municipale) sur automobilites (2024)
Réponse de Mairie - Amiens le .

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Bonjour, Veuillez trouver ci-joints un courrier et une pièce jointe Excel relative aux données de verbalisation 2024.   Bonne réception, Bien cord...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Passy 74208-01 le .

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Bonjour Vous trouverez ci-joint les documents demandés, déjà envoyés suite à une autre demande d'une autre structure. Je vous adresse mes salutations...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Thonon Agglomération le .

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Bonjour. Je suis en train de regrouper les documents demandés auprès des services. Une réponse globale vous sera adressée, une fois l'ensemble des...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Villard 74301-01 le .

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Bonjour, Les documents sont consultables en mairie aux horaires de permanence. Cordialement, Maryline PARENT Secrétaire générale de mairie Mairie...
Demande CADA des documents liés à l'expérimentation de la VSA en lien avec la loi 2023-380
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brignais le .

Waiting clarification

Monsieur, J'en prends bonne note et supprime le fichier J'ai tenté d'inscrire une adresse de contact sur votre site afin de recevoir le document réc...
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Syndicat Mixte du Lac d'Annecy le .

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Nos Réfs. : CM/2025-638   Objet : Votre courriel du 6 janvier 2025   Monsieur,   Conformément à votre demande, vous trouverez, via le lien...
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Communauté de communes - Quatre Rivières - Fillinges 74162-01 le .

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Bonjour monsieur, À la suite d’une demande reçue en communauté de communes, le 06 janvier dernier par M. Jean-Luc ARCARDE et au titre du droit d’accè...
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Communauté de communes - La Vallée de Chamonix Mont-Blanc le .

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Bonjour Monsieur,  Suite à votre demande, j'ai consulté la Direction Juridique de la collectivité qui m'a indiqué les règles de communication en mati...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Neuvecelle le .

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Bonjour, Nous faisons suite à votre demande ci-dessous. Voici les éléments demandés : - Note de frais du maire 2020, 2021, 2022, 2023 et 2024 : nous n'...
Communication de documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Saturnin-lès-Avignon le .

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Monsieur le Maire, Lors de lors de la séance du Conseil municipal du 6 février 2025 s’est tenu le Débat d’Orientations Budgétaires préalablement au...
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - Reignier-Ésery. Commentée le .

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Les fichiers transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/733inw6xsi9H9nF
Demande d'avis
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

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Madame, J’ai pris attentivement connaissance de votre demande exposée ci-dessous. Toutefois, je suis au regret de vous informer que celle-ci ne rempl...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Etude "EVASTOCO2"
Message de suivi envoyé à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

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Bonjour, Merci à vous pour cet accusé de réception de ma demande. Je reste à votre disposition pour tout besoin de précisions. Bien à vous,...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Appel à manifestation d'intérêt Stockage souverain de CO2
Message de suivi envoyé à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

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Bonjour, Merci à vous pour cet accusé de réception de ma demande. Je reste à votre disposition pour tout besoin de précisions. Bien à vous,...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Appel à manifestation d'intérêt Stockage souverain de CO2
Message de suivi envoyé à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

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Bonjour, Merci à vous pour cet accusé de réception de ma demande. Je reste à votre disposition pour tout besoin de précisions. Bien à vous,...
Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Morillon. Commentée le .

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Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/QLoXo78d3NtSaFz
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - La Roche-sur-Foron. Commentée le .

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Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/J82B4dsYAmE6foq