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Environ 44000 demandes d'accès à l'information trouvées
l’algorithme IAlim
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
En attente de classement
Bonjour,
Le projet baptisé IAlim est un outil d'aide à la décision pour mieux
cibler les contrôles sanitaires dans les établissements de restauratio...
Achats et Installation des canards au Jardins des plantes
Réponse de Mairie - Angers le .
En attente de classement
Bonjour,
Faisant suite à votre demande ci-dessous, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la facture afférente à l'acquisition des canards. Cett...
Liste des emails relatifs à la présence d'amiante sur les véhicules du métro de la MEL
Message de suivi envoyé à Métropole - Européenne de Lille le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je reviens aux nouvelles sur ce dossier.
Je vous demande de bien vouloir me communiquer la date prévisionnelle de réponse.
Je...
Résultats d'analyses des cadavres de sangliers
Demande envoyée à Préfecture - Côtes-d'Armor le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Convention police nationale police municipale
Réponse de Mairie - Marseille le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, ci-joints, un courrier à votre attention ainsi que la
convention recto-verso.
Cordialement.
Le 2...
Convention police Municipale Police nationale Ville de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Convention spécifique video-protectuib entre la ville de Marseille et l'état
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Dès lors qu'un service de police municipale comporte au moins trois emplois d'agent de police municipale, y compris d'agent mis à d...
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Demande envoyée à Conseil départemental de Mayotte le .
Erreur lors de l'envoi
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Comité Analyse Recherche Expertise (CARE)
Recours amiable envoyé à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Algorithme des feux de circulation - Croisement La Méridienne/Av. Émile Cloud (Serris)
Réponse de Mairie - Serris le .
En attente de classement
Bonjour monsieur,
Nos services ne retrouvent pas votre demande initiale !
Néanmoins, le carrefour à feux évoqué dans la pièce jointe est so...
Demande de document (note interne)
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste des vitesses relevées par le radar pédagogique installé avenue de Gascogne
Réponse de Mairie - Le Barp le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour. J'ai récemment relayé votre demande aux services techniques
municipaux et je reste dans l'attente de leur réponse. Donc je vous invite
à vou...
Demande accès document administratif - Contributions consultation décret commande publique
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de l’Industrie a reçu le 26/11/20...
Etude d'impact report circulation pont Caulaincourt
Message de suivi envoyé à Mairie - Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, ces documents ne répondent absolument pas à la question posée.
Merci de nous faire parvenir l'étude d'impact ainsi que le calendrier précis d'...
Bonjour,
Je vous adresse en PJ la réponse à votre demande.
Vous souhaitantune bonne journée.
Bien à vous.
Benoît TOUILLIER
Directeur de la régleme...
Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Eschau le .
Demande de recours gracieux effectuée
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Arrêté d'interdiction de circulation sur la rue de la Chapelle dans le sens Nord / Sud sauf aux riverains, services et bus
Réponse de Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .
En attente de classement
Monsieur,
Vous avez saisi la personne responsable de l'accès aux documents
administratifs de la préfecture de la région d'Ile-de-France préfecture d...
Demande de données et études scientifiques sur lesquelles vous vous appuyez pour la communication prévention des "virus de l'hiver"
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Monsieur,
Vous avez sollicité, par courriel en date du 18 novembre ci-dessous, une demande de communication de documents administratifs....
logement principal 95 rue de Grattière 59600 MAUBEUGE
Erreur lors de l'envoi
The original message was received at Thu, 14 Nov 2024 10:10:09 +0100
from:
<[FOI #47466 email]>
----- The following addresses had permanent fatal err...
Relevées par les deux radars pédagogiques implantés sur la commune de CHANONAT au niveau du village de VARENNES sur la route D 2089
Réponse de Mairie - Chanonat le .
En retard (plus de 30 jours)
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Subventions accordées par le Conseil Départemental en 2024
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents administratifs relatifs aux secteurs scolaires et aux statistiques des écoles primaires de la ville de Lille
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande relevé radar pédagogique implanté sur la commune de ST-GENES-CHAMPANELLE au niveau du village de THEIX sur la route D 2089
Demande envoyée à Mairie - Saint-Genès-Champanelle le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Monsieur le Maire,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations ent...
Demande relevé radar pédagogique implanté sur la commune de ST-GENES-CHAMPANELLE au niveau du village de THEIX sur la route D 2089
Demande envoyée à Mairie - Saint-Genès-Champanelle le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Monsieur le Maire,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations ent...
Demande relevé radar pédagogique implanté sur la commune de ST-GENES-CHAMPANELLE au niveau du village de THEIX sur la route D 2089
Demande envoyée à Mairie - Saint-Genès-Champanelle le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Monsieur le Maire,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations ent...