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Environ 44000 demandes d'accès à l'information trouvées

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Yvelines le .

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Madame, Monsieur, Nous accusons réception de votre demande qui sera adressée au service compétent. Dans le cas d'une demande de recherche, sachez...
Cahiers de doléances numérisés

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CECI EST UN ACCUSE DE RECEPTION Madame, Monsieur, Les Archives départementales des Hautes-Pyrénées accusent réception de votre message. Si votre...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Avon 77014-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Ceci est un accusé de bonne réception de votre courrier électronique, transmis au service concerné qui ne manquera pas de se rapprocher de...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Essonne le .

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Monsieur, En réponse à votre demande de ce jour, relative à la consultation des cahiers de doléances déposés aux Archives départementales de l'Essonn...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Sarthe le .

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  Vous avez sollicité les services du Département par voie électronique. Cette sollicitation nous est bien parvenue. Le traitement de votre demande...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Val-de-Marne le .

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Madame, Monsieur,   Nous accusons bonne réception de votre mail. Votre demande sera traitée dans les meilleurs délais. Nous ne manquerons pas de...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Landes le .

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[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Cahiers de doléances numérisés

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    Par ce message automatique, la Direction de la Culture et des Archives accuse bonne réception de votre demande. Nous y répondrons dans les meille...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Calvados le .

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 Attention ! Toute demande de renseignement doit être enregistré via notre téléservice « Contacter les Archives » pour être traitée : lien sur l...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Alpes-Maritimes le .

En attente de classement

Accusé de réception automatique   Madame, Monsieur,   Les Archives départementales des Alpes-Maritimes accusent réception de votre courriel....
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Somme le .

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Bonjour,  Nous accusons réception de votre demande que nous traiterons dans les meilleurs délais (variables en fonction de la complexité de la demand...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aube le .

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Madame, Monsieur, Votre courriel est bien arrivé aux Archives départementales de l’Aube. Il sera traité selon son ordre d’arrivée, dans un délai ha...
Cahiers de doléances numérisés

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Bonjour,   Pour contacter les Archives départementales de Loire-Atlantique, il faut désormais se rendre sur la page "Nous contacter" du site des A...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Drôme le .

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[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Collectivité d'outre-mer de Nouvelle-Calédonie le .

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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales du Tarn le .

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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales du Cantal le .

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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales des Hautes-Alpes le .

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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de Mayotte le .

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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de l’Orne le .

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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de l’Aveyron le .

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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de La Réunion le .

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Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Martinique le .

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Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Haute-Corse le .

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Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Corse-du-Sud le .

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