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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Travaux de réaménagement des salles de tennis et tennis de table
Demande envoyée à Mairie - Essarts-en-Bocage le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
RSU ou Rapport Social Unique (ancienement bilan social)
Réponse de Mairie - Artigues-près-Bordeaux le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande d'accès à document administratif - Documents de lobbying ANIA
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
Waiting clarification
Monsieur,
Cette demande ne peut pas être considéré comme une série car le tableau ne
contient que deux administrations. Nous vous rappelons qu'à par...
Demande d’information sur les frais de représentation
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .
En retard (plus de 30 jours)
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Formule de calcul de l’Aide personnalisée au logement (APL)
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
En attente de classement
Bonjour M. Esposito,
Le calcul de votre droit ne peut vous être expliqué que par la Caf qui
gère votre dossier ; à défaut je vous recopie l’Arti...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de la liste des subventions accordées par le Conseil départemental du Nord depuis 2021
Réponse de Conseil départemental - Nord le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Données de verbalisation de stationnement par années à Montreuil
Demande envoyée à Mairie de Montreuil le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
PeS Montreuil est une association d’intérêt général animée par des bénévoles mobilisés pour favoriser le développement de l'usage d...
Demande de transmission des notes de frais du Maire Karim Bouamrane durant son mandat
Réponse de Mairie - Saint-Ouen 93070-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Changement d'adresse de contact:
Cette boite mail service-courrier n'est plus en service.
Nous vous remercions de bien vouloir adresser désormais to...
Identification des établissements privés bénéficiant ou ayant bénéficié de subventions du CD 13
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Note de frais de la présidente de région Réunion
Réponse de Conseil régional - Réunion le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Quincy-sous-Sénart le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Nous accusons réception de votre courriel.
Cordialement
Mélanie PEREIRA-NEVES
Secrétaire du Maire
[1]img [numéro de téléphone cach...
Demande de communication de documents administratifs – Marché public
Réponse de Mairie - Quincy-sous-Sénart le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Nous accusons réception de votre courriel.
Cordialement
Mélanie PEREIRA-NEVES
Secrétaire du Maire
[1]img [numéro de téléphone cach...
Note de frais des dirigeants de l Agglomération de Maubeuge Val de sambre
Réponse de Communauté d'agglomération - Maubeuge Val de Sambre le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Frais et déplacements du maire et des adjoints
Réponse de Mairie - Coudekerque-Branche le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur, Madame,
Votre mail a bien été réceptionné et est transmis pour suivi.
Le Maire de Coudekerque-Branche
Tél : 03/28/29/25/25
-------- Mess...
Contrat de concession de service public relatif à la construction et l’exploitation d’une cuisine centrale et prestations de restauration
Réponse de Communauté d'agglomération - Agen le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Tourville-sur-Arques le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
CADA: accords Debré‑Schmidt 1971 et 1972
Réponse de Ministère des Armées le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Documents de marché public
Demande envoyée à Mairie - Quincy-sous-Sénart le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Registres des activités de traitement des données personnelles
Réponse de Mairie - Pauillac le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour Monsieur,
comme suite à nos récents échanges au sujet de ce dossier, vous m’avez
précisé souhaiter obtenir les documents relatifs au mon...
Bonjour,
La Correspondante CADA accuse réception de votre email et ne manquera pas
de vous donner une réponse dans les meilleurs délais après étude...