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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Analyses de qualité de l’eau
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs et aux informations relatives à l’environnement, tel que prévu notamment par...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Joseph (La Réunion) le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .
En attente de réponse
Bonjour,
Par ce message je relance la demande de Enzo Faure effectuée en août de cette année.
Si non réponse de votre part, une saisine de la CADA...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Sarlat-la-Canéda le .
En attente de réponse
Bonjour,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'...
Demande de communication de documents administratifs (notes de frais du maire)
Demande envoyée à Mairie - Hazebrouck le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de Frais du Maire François Decoster
Demande envoyée à Mairie - Saint-Omer 14635-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
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Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande note de frais Maire de muret
Demande envoyée à Centre dinformation et dorientation (CIO) - Muret le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
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Note de frais maire d’asnieres sur Seine
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Saône le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En vertu des articles L311-1 et suivants du Code des relations entre le public et l’administration (CRPA), je sollicite la communic...
Demande de communication des note de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - La Ciotat le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Documents relatifs au Conseil d'Administration du 17 octobre 2025
Demande envoyée à INRIA le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
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Demande information des frais de representation de Mme le maire
Demande envoyée à Mairie - Viviers 07346-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Denis (93) le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
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Notes de frais du Maire, Délibérations et Subventions
Demande envoyée à Communauté de communes - Pays de Mortagne au Perche le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Albertville le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
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