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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Frais de représentation du maire
Réponse de Mairie - Charleville-Mézières le .
En retard (plus de 30 jours)
[1]logo Charleville-Mézières
Référence : D-92686
Affaire suivie :
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande du 20/11/2025...
Bonjour Monsieur,
Je fais suite à votre demande concernant les justificatifs de rémunération versées par la Ville du Pecq à Mme le Maire pour la péri...
Bonjour Monsieur,
Conformément à votre demande, je vous adresse en pièces jointes les notes de frais de restauration du maire sur la période demandée...
Bonjour,
Votre demande a bien été enregistrée et sera transmise au service
instructeur pour traitement dans les meilleurs délais.
Cordialement,...
Frais de représentation du maire
Demande envoyée à Mairie - Carcassonne le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Frais de représentation du maire
Demande envoyée à Mairie - Moulins 03190-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Frais de représentation du maire de Laon
Demande envoyée à Mairie - Laon le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Frais de représentation du maire de Bourg-en-Bresse
Demande envoyée à Mairie - Bourg-en-Bresse le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Frais de représentation du maire de Versailles
Demande envoyée à Mairie - Versailles le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Frais de représentation du maire de Cherbourg
Demande envoyée à Mairie - Cherbourg-en-Cotentin le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Frais de représentation du maire de Poitiers
Demande envoyée à Mairie - Poitiers le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Frais de représentation maire d'Annecy
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
La Correspondante CADA accuse réception de votre email et ne manquera pas
de vous donner une réponse dans les meilleurs délais après étude...
Frais de représentation Maire de Nîmes
Demande envoyée à Mairie - Nîmes le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Frais de représentation Maire de Dijon
Demande envoyée à Mairie - Dijon le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour Madame,
En réponse à votre sollicitation, il nous est difficile de répondre pleinement et immédiatement pour des raisons techniques et notamme...
Bonjour,
Je fais suite à votre demande de communication de documents
administratifs.
Celle-ci a, semble-t-il, été effectuée à l’aide d’un formulai...
Demande document : Prévenir les incendies - Une réponse transfrontalière pour protéger les territoires francà-espagnols
Demande envoyée à Service départemental d'incendie et de secours des Pyrénées-Orientales le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - La Croix-en-Touraine le .
En retard (plus de 30 jours)
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire
Réponse de Mairie - Hillion le .
Aboutie
Monsieur,
J'ai pris connaissance de votre demande de communication via Ma Dada.
Pour répondre à votre demande, je vous adresse les éléments suivants...
Demande de communication des note de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - La Ciotat. Commentée le .
En attente de classement
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/dJ3dJsMDgBLmgye
Demande de communication des baux relatifs aux antennes relais – sites “La Lande de Beaulieu” et “La Croix de la Chesnaie – D773”
Réponse de Mairie - Gaël le .
Aboutie
Le : 14 novembre 2025 à 12:37 (GMT +01:00)
De : "MC GARNIER" <[Mairie - Gaël request email]>
À : "Marie GUERY dada+" <[adresse email]>
Objet : RE :...