Rechercher des demandes (page 14)
Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Monsieur,
Le guichet Cada de Bordeaux Métropole accuse réception de votre demande de documents du 19 août 2026 relative à l’attribution, en 2014, d’un...
Divers documents relatifs aux projets ferroviaires en Normandie
Message de suivi envoyé à Conseil régional de Normandie le .
En attente de classement
Madame,
Je vous prie de m'excuser pour ma réponse très tardive.
Pourriez-vous autoriser l'adresse email [email address] à accéder au partage SharePoi...
arrêté précis fixant le sens de Carreterie en vigueur avant juillet 2026
Demande envoyée à Mairie - Avignon le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents administratifs relatifs aux frais d’entretien des Jardins du palais de l’Élysée
Demande envoyée à Présidence de la République le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
[1]Logo
Un clic pour délivrer votre email !
Bonjour,
Je suis protégé par Protect de Mailinblack, une solution française de
cybersécurité qui combine...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs et aux informations relatives à l’environnement, tel que prévu notamment par...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Bourg-lès-Valence le .
En retard (plus de 30 jours)
[1]Logo
Un clic pour délivrer votre email !
Bonjour,
Je suis protégé par Protect de Mailinblack, une solution française de
cybersécurité qui combine...
L'adresse de messagerie : [Mairie - Mexy request email] ne sera plus relevé à partir du 01/09/2025
Merci de nous écrire sur : [adresse email]
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande document (Note de frais)
Demande envoyée à Mairie - La Motte-Servolex le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
demande du PV d'infraction dressé par l'adjoint à l'urbanisme de la mairie de Niort le 20/12/2024
Demande envoyée à Préfecture - Deux-Sèvres le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents administratifs — budget de la collecte des déchets
Réponse de Mairie du 14ème arrondissement de Paris le .
Erreur lors de l'envoi
* Ce message a ete emis automatiquement par le Systeme d'Information de la Ville de Paris *
Le message n'a pas pu etre remis a son destinataire.
Le m...
Demande de communication de documents administratifs — budget et marché de la collecte des déchets
Demande envoyée à Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
NUMERO ET DATE DU PV D'INFRACTION dressé par Thibault Hébrard EN DECEMBRE 2024
Demande envoyée à Mairie - Niort le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des documents relatifs aux frais engagés et remboursés au maire et aux élus municipaux
Réponse de Mairie - Blois le .
Waiting clarification
Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande en date du 14 août 2026, par laquelle
vous sollicitez l’accès à l’ensemble des documents relatif...
Grands livres budgétaires pour l'année 2025
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Douaisis le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour,
La direction générale des services accuse réception de votre demande. Le service
compétent est saisi pour rassembler l'ensemble des documents...
Critères d'attribution des plaques diplomatiques en série 500 CD
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant à la
communication de documents administratifs.
Votre dem...
Montant des travaux d'élargissement des rond point
Demande envoyée à Mairie - Thouaré-sur-Loire le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents administratifs — budget et marché de la collecte des déchets
Demande envoyée à Mairie du 10ème arrondissement de Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication de documents administratifs — budget de la collecte des déchets
Demande envoyée à Mairie du 12ème arrondissement de Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication de documents administratifs — budget de la collecte des déchets
Réponse de Mairie de Paris 17ème le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Demande de communication de documents administratifs — budget et marché de la collecte des déchets
Demande envoyée à Mairie - 13ème arrondissement de Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de coût de Carn'Acier
Demande envoyée à Mairie déléguée - La Bohalle le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Documents relatifs aux risques pesant sur le réseau électrique français métropolitain
Réponse de Réseau de transport d'électricité (RTE) le .
En attente de classement
Bonjour,
Je suis en congés, avec un accès restreint à ma messagerie. En cas d'urgence,
vous pouvez contacter mon adjoint Maxime Gédilaghine au [numéro...