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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande des notes de frais des représentants municipaux
Demande envoyée à Mairie - Montrouge le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Documents de subvention
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Analyses de qualité de l’eau
Demande envoyée à Mairie - Pontault-Combault le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs et aux informations relatives à l’environnement, tel que prévu notamment par...
Demande de notes de frais et justificatifs liés au mandat de Dominique Covemaeker
Réponse de Mairie - Marigné-Laillé le .
En attente de réponse
Bonjour,
J'ai quitté mes fonctions de secrétaire générale le 31 juillet 2026. Ma
remplaçante, Mme Sandra Giannitelli, arrivera le 17 août 2026.
Si v...
Tramway de Besançon : marchés, coûts, livrables et dénomination des stations (matériel roulant CAF 2010 et Alstom 2022, infrastructures, stations)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Grand Besançon le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Villefranche-sur-Mer le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande de communication des notes de frais et justificatifs liés au mandat de Sébastien GOUHIER
Demande envoyée à Mairie - Écommoy le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Liste des documents budgétaires annuels depuis l'année 2023
Demande envoyée à Mairie - La Forest-Landerneau le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des frais et dépenses liés au mandat de Nicolas Mayer-Rossignol
Demande envoyée à Mairie - Rouen le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication : Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Souleuvre-en-Bocage le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande de communication de documents administratifs – Festivités du 14 juillet 2026 au parc Léo Lagrange à Reims
Demande envoyée à Mairie - Reims le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En application du droit d’accès aux documents administratifs prévu par le Livre III du Code des relations entre le public et l’adm...
Données et bilan statistique du parc social de la commune
Demande envoyée à Mairie - Laversines le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Rectorat - Académie de Bordeaux le .
Erreur lors de l'envoi
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre courriel, dont nous prendrons connaissance à la réouverture du rectorat, le 17 août. Veuillez noter qu...
Demande de communication de documents administratifs - Casetas du 10 juillet 2026
Demande envoyée à Mairie - Ondres le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Communauté de communes - Granville Terre et Mer le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Demande de communication : Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Communauté de communes - La Vire au Noireau le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Procès du 14 avril 2026 contre Monsieur JB
Réponse de Tribunal de grande instance de Foix le .
Signalé aux admins du site
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Tribunal de grande instance de Foix
([Tribunal de g...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Chasse-sur-Rhône le .
En attente de réponse
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