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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication des notes de frais et justificatifs de M. le Maire – période d’août 2025 à juillet 2026
Demande envoyée à Mairie - Saint-Chamond le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Livrables QEB Groupe scolaire Rosa Parks
Demande envoyée à Mairie - Villeurbanne le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au sujet de la construction du Groupe Scolaire Rosa Parks, situé au 138 Rue Francis de Pressensé, 69100 Villeurbanne.
Au titre d...
Demande de communication de documents administratifs – Rucher pédagogique communal
Demande envoyée à Mairie - Blénod-lès-Pont-à-Mousson le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Données de verbalisations dans la ville de Caen
Demande envoyée à Mairie - Caen le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Rapport sur le matériel roulant de passagers dans le secteur ferroviaire
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs des ministères économiques et financiers a reçu le 13/08/2026 votre demande d...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande des comptes sur le prix d'installation des caméras publique
Réponse de Mairie - Champtocé-sur-Loire le .
Erreur lors de l'envoi
Bonjour,
L'adresse mail de la commune de Champtocé-sur-Loire a changé.
Merci de prendre note de la nouvelle adresse : [adresse email] sur laquelle vo...
IssyGPT - demande d'acces au documents relatifs
Demande envoyée à Mairie - Issy-les-Moulineaux le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Entretien Fort d'Issy-Les-Moulineaux
Réponse de Mairie - Issy-les-Moulineaux le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande relative à l'entretien des espaces
verts du Fort d'Issy et à la communication de différents document...
Gestion des routes et voiries de Nîmes – Documents administratifs et financiers
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Nîmes Métropole le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Pouvez vous préciser votre demande, de quel document s'agit-il?
Cordialement,
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Présidence de la République le .
En retard (plus de 30 jours)
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Présidence de la République le .
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Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande de communication de documents administratifs - Budgets, indemnités et frais de fonctionnement
Réponse de Mairie - Messigny-et-Vantoux le .
Erreur lors de l'envoi
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Madame, Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, nous vous transmettons en pièce jointe le bilan de la qualité de l’eau établi par l’ARS pour l’ann...
Demande de communication des notes de frais du maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Nancy le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous remercie pour votre réponse.
J'ai pris connaissance des documents publiés sur votre site internet, mais les documents s...
Demande de communication de documents administratifs – Budget de fonctionnement et dépenses de l’exercice 2025
Demande envoyée à Mairie - Marcilly-en-Villette le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d'information concernant un accident filmé le 09 Juin 2026 entre 17h30 et 18h00 - Pantin
Demande envoyée à Commissariat de police de Pantin le .
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Analyses de qualité de l’eau
Demande envoyée à Mairie - Saint-Pierre (La Réunion) le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs et aux informations relatives à l’environnement, tel que prévu notamment par...
Bonjour,
La demande a été aussi faite par une autre personne en aout 2025 https://madada.fr/request/notes_de_frais_et_justificatifs_240
avez-vous des...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Servon-sur-Vilaine le .
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Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Barcelonnette le .
En retard (plus de 30 jours)
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande d'accès aux notes de frais et indemnités des élus (2024 et 2025)
Réponse de Communauté d'agglomération - Béthune Bruay Artois Lys Romane le .
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Indemnités, notes de frais et justificatifs, budget de la commune
Demande envoyée à Mairie - Apremont 85006-01 le .
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