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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Bonjour Madame Adam,
Je vous remercie pour votre retour.
Je me permets de préciser que ma demande a été transmise via la plateforme Ma Dada (https:...
Demande de communication du régime indemnitaire d'un inspecteur principal de la DGCCRF
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de réponse
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté industrielle e...
Répertoire d'Informations Publiques
Demande envoyée à Conseil départemental - Haute-Savoie le .
En attente de réponse
Cher Conseil Départemental,
A l'attention de M. Saddier, Président.
Les articles 17 de la loi 78-753 du 17 juillet 1978 puis L322-6 du Code des rela...
mise en œuvre de la circulaire 6434/SG au ministère de la justice
Réponse de Ministère de la Justice le .
En attente de réponse
Bonjour Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande, que traiterons dans les meilleurs délais.
Bien cordialement,
Les services de la PRADA
-...
Demande d'accès aux notes de frais du maire.
Demande envoyée à Mairie - Châteaudun le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Note de frais et factures des événements de réception
Réponse de Communauté de communes - Touraine Est Vallées le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Cher Syane,
A l'attention de M. Joël Baud-Grasset, Président.
Les articles 17 de la loi 78-753 du 17 juillet 1978 puis L322-6 du Code des relations...
Liste des dépenses du maire de Strasbourg durant la période CoVid
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
En attente de classement
Bonjour
Suite à votre demande ci-dessous, je vous informe que les frais de restauration et les frais de déplacement de la maire sur cette période ont d...
Demande de communication des notes de frais des élus de la Mairie de Strasbourg
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
En attente de classement
Bonjour
Suite à votre demande ci-dessous, je vous informe que les frais de restauration et les frais de déplacement de la maire sur cette période ont d...
Bonjour
Suite à votre demande ci-dessous, je vous informe que les frais de restauration et les frais de déplacement de la maire sur cette période ont d...
Demande du code source de l'application Dossier Pharma
Message de suivi envoyé à Conseil National de l'Ordre des Pharmaciens le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
J’ai reçu l’Avis n° 20255551 de la CADA pris le 09 octobre 2025.
Je souhaiterais savoir les actions que vous comptez effectuer s...
Demande du registre des autorisations de changement d’usage des meublés touristiques
Demande envoyée à Mairie - Strasbourg le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Les dépenses de Capdenac-Gare
Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame,
Par courriel en date du 10 septembre 2025, vous sollicitez la communication du détail des frais de représentation, de déplacement, d'hébergemen...
Liaison ferroviaire Colmar-Fribourg
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Grand Est - Mulhouse 68066-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Mandé le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur FONTAINE LIBERMAN,
La Mairie de Saint-Mandé accuse réception de votre demande d’accès aux
documents administratifs, transmise via la pla...
Monsieur Bertrand Quentin,
Je fais suite à votre courriel du 16 octobre 2025 concernant des notes de
frais et justificatifs.
Afin de pouvoir répo...
Demande des notes de frais des représentant du Conseil départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Charente le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais de Monsieur Le Maire, du Directeur de Cabinet et du DGS
Demande envoyée à Mairie - Brétigny-sur-Orge le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande des notes de frais des représentant de la Préfecture de Charente
Réponse de Préfecture - Charente le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Absent cet après-midi, je prendrai connaissance de votre message le lundi 3 novembre 2025.
Pour toute urgence, merci de bien vouloir redirige...
ATTENTION !!!! Nouvelle boîte mail comme ci-dessous.
Nous écrire à : [adresse email]
ou nous téléphoner au : [numéro de téléphone caché] (standard ou...
Notes de frais de Monsieur Le Maire, du Directeur de Cabinet et du DGS
Réponse de Mairie - Bretigny le .
En attente de classement
Bonjour,
je renouvèle ma précédente réponse.
Monsieur le Maire n'effectue aucune des dépenses mentionnées ci dessous.
Bien cordialement.
Le 2...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Élancourt le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Aubagne le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...