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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Drôme le .
En attente de classement
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint la réponse apportée à votre demande.
Cordialement.
Archives départementales de la Drôme
14 rue de la Man...
Demande du registre des dépenses Mairie de Verberie
Réponse de Mairie - Verberie le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur AUZANET,
Nous accusons réception de votre demande relative au compte administratif de la commune.
L'ensemble des précédents comptes...
Bonjour Monsieur
Nous avons bien réceptionné votre demande de communication des notes de frais du Maire.
Nous procédons au recensement des éléments d...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Maurice-de-Lignon le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande de communication des baux relatifs aux antennes relais – sites “La Lande de Beaulieu” et “La Croix de la Chesnaie – D773”
Demande envoyée à Mairie - Gaël le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En application des articles L300-1 et suivants du Code des relations entre le public et l’administration (CRPA), je sollicite la co...
Demande de communication de documents administratifs – contrat de location ou bail communal
Demande envoyée à Mairie - Boisgervilly le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En application des articles L300-1 et suivants du Code des relations entre le public et l’administration (CRPA), je sollicite la co...
Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Monsieur le Maire Vincent Scattolin
Réponse de Mairie - Divonne-les-Bains le .
En attente de réponse
Bonjour,
Nous avons bien réceptionné votre demande et vous en remercions.
Celle-ci a été transmise au cabinet de Monsieur le Maire, afin de vous
app...
Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Monsieur le Maire Daniel Raphoz
Demande envoyée à Mairie - Ferney-Voltaire le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Madame la Maire Christine Dupenloup
Demande envoyée à Mairie - Grilly le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Madame la Maire Isabelle Passuello
Demande envoyée à Mairie - Échenevex le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Monsieur le Maire Jacques Dubout
Demande envoyée à Mairie - Versonnex 01435-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Monsieur le Maire Bouvier (Cessy, 01170)
Demande envoyée à Mairie - Cessy le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
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Demande d'accès aux documents administratifs
Réponse de Mairie - Saint-Cassin le .
En attente de classement
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Delivery to the following recipients failed permanently:
* [Mairie - Saint-Cassin...
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Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre mail et transférons votre demande au service concerné pour traitement
Cordialement
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Roissy-en-Brie le .
En attente de réponse
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Demande de communication des notes de frais du maire – Santeny (2018–2024)
Demande envoyée à Mairie - Santeny le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Conformément aux articles L.300-2 et L.311-1 du CRPA, je sollicite la communication des documents suivants :
Les notes de frais d...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Demande envoyée à Mairie - Bondoufle le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...