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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
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Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Barbentane le .
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Un clic pour délivrer votre email !
Bonjour,
Je suis protégé par Protect de Mailinblack, une solution française de
cybersécurité qui combine...
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Berre-l'Étang le .
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Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .
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Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .
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Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Saint-Martin-de-Crau le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Ceci est un mail automatique pour vous informer que nous avons bien reçu votre
message et que celui-ci a été transmis au service...
Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Châteaurenard le .
En retard (plus de 30 jours)
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est
protégée par la solution Protect de Mailinblack pour fa...
Critères d'attribution ou de mutation des logements sociaux à Paris
Demande envoyée à Agence nationale de l'habitat (Anah) - Paris 15e le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents administratifs – Ralentisseurs avenue Jean Jaurès et marquage au sol rue Verguin
Demande envoyée à Mairie - Roussillon 38344-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bulletins de salaire du Président de la République depuis mai 2017
Demande envoyée à Présidence de la République le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Analyses de qualité de l’eau
Demande envoyée à Mairie - Sérézin-du-Rhône le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs et aux informations relatives à l’environnement, tel que prévu notamment par...
Coût de l’installation et suppression des ralentisseurs rue de Rivecourt
Réponse de Mairie - Le Meux le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur PEIGNET,
Je vous adresse les devis et factures pour les travaux 2020 de fourniture et pose de ralentisseurs rue de Rivecourt.
Cordia...
Notes de frais et justificatifs de l'élu madame Régine Komokoli
Réponse de Mairie - Rennes le .
En attente de classement
Bonjour,
J’ai bien pris connaissance de votre demande de communication de documents
administratifs.
Par la présente, je vous confirme qu’aucun...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs – rémunération des juges des enfants du tribunal judiciaire de Bordeaux
Réponse de Ministère de la Justice le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
J’accuse réception de votre demande.
Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du Code des relations...
Demande de communication de documents administratifs – rémunération du Président de la République
Demande envoyée à Présidence de la République le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande d'accès aux notes de frais de la mairie
Demande envoyée à Mairie - Allondrelle-la-Malmaison le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Votre demande a bien été enregistrée et sera transmise au service instructeur
pour traitement dans les meilleurs délais.
Cordialement,
Mair...
Bonjour,
En réponse à votre mail en date du 28 août, je vous informe que Monsieur SEUBE
Marc Henri n'a pas perçu de note de frais de déplacement, de r...
Relevés de la qualité de l'eau à Angers sur les 10 dernières années, 2016-2026
Demande envoyée à Mairie - Angers le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs et aux informations relatives à l’environnement, tel que prévu notamment par...
Etablissements privés sous contrat - Rapports d'inspections entre 2017 et 2023
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Lyon. Commentée le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour M. Busquets,
Je n'ai toujours pas pu obtenir le document sollicité. J'envisage un recours global devant le TA, car, plus largement, je cherch...
Coûts de l'édition 2026 du "Puy de Lumières"
Demande envoyée à Mairie - Le Puy-en-Velay le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur le Puy-De-Dôme en 2025
Réponse de Préfecture - Puy-de-Dôme le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Je suis absente jusqu'au 23 août inclus. En mon absence, je vous remercie de bien vouloir joindre Monsieur GNAORE et Monsieur Clément DE FREI...
Bilan de flashs et verbalisations des radars automatiques dans le Puy-de-Dôme en 2025
Réponse de Préfecture - Puy-de-Dôme le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Je suis absente jusqu'au 23 août inclus. En mon absence, je vous remercie de bien vouloir joindre Monsieur GNAORE et Monsieur Clément DE FREI...
Liste des subventions accordées par le Conseil régional
Demande envoyée à Mairie - Puiseux-le-Hauberger le .
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Madame, Monsieur,
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Demande de documents de facturation
Demande envoyée à Mairie - Puiseux-le-Hauberger le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
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