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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Montereau-Fault-Yonne le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Nombre de visiteurs payant le 1er dimanche du mois dans les musées de la Seyne-sur-mer
Demande envoyée à Mairie - La Seyne-sur-Mer le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de note de frais du maire de Langres
Demande envoyée à Mairie - Langres le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais président de région Auvergne-Rhône-Alpes
Demande envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu
notamment par le Livre III du Code des relations entre le p...
Demande des notes de Frais du Maire Emmanuel Denis de 2022 à Juillet 2025
Réponse de Mairie - Tours le .
En attente de classement
[Message généré sous Esabora] - Accès au dossier concerné :[1]Lien d'accès
au dossier
Objet du dossier : MAUD Pierre- Léandre - - demande note de fra...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Message de suivi envoyé à Mairie - Aix-en-Provence le .
En attente de classement
Bonjour,
Je souhaiterais connaître le montant des dépenses de fonctionnement attribuées à l'ensemble des écoles publiques et privées par la commune...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Bonjour Madame,
Ce message est un accusé de réception formel de votre demande. Dans ce contexte, je vous rappelle que l’autorité compétente dispose d’...
Madame,
Dans votre courriel, vous sollicitez la communication de documents portant sur diverses notes de frais mais il n'est pas précisé les éléments...
Note de frais
Demande envoyée à Mission locale pour l'insertion professionnelle et sociale des jeunes (16-25 ans) - Clermont-Ferrand le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour Monsieur BOUALLOU,
Nous vous confirmons l'enregistrement de votre demande numéro
2508-M-3976193 déposée le 04/08/2025 concernant : Affai...
Bonjour Monsieur BOURIN,
Nous vous confirmons l'enregistrement de votre demande numéro
2508-M-3976189 déposée le 04/08/2025 concernant : Affaire...
Bonjour Madame KAMAL,
Nous vous confirmons l'enregistrement de votre demande numéro
2508-M-3976177 déposée le 04/08/2025 concernant : Affaires j...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande d’accès aux documents administratifs – Notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Sin-le-Noble le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En vertu du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu par le Livre III du Code des relations entre le public et l’a...
Demande d'accès à un document administratif : mairie de REIMS.
Réponse de Mairie - Reims le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur MARIE,
Nous accusons réception de votre demande numéro 2508-M-3975667 déposée le
04/08/2025 concernant : Affaires juridiques....
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur,
J’accuse réception de votre demande. Afin de pouvoir vous répondre
correctement, j’ai besoin de deux précisions :
• De qui préciséme...
Bonjour,
Pour la période de 2023 à 2024, Monsieur le Maire n'a aucune note de
frais, aucune note de restauration et n'a pas perçu de frais de
représ...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande note de frais maire et adjoint année 2022 2023 2024
Demande envoyée à Mairie - Couchey le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-André-le-Gaz le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...