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Environ 44000 demandes d'accès à l'information trouvées

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de La Réunion le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Martinique le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Haute-Corse le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Corse-du-Sud le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Cahiers de doléances numérisés

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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Marsac-en-Livradois le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonsoir, Je renouvelle ma proposition d'échanger avec vous pour comprendre exactement quel format vous souhaitez obtenir. Je vous joins mon numéro de...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Martigues le .

En attente de clarification

A partir du 29 janvier 2024 , n'étant plus en activité auprès de la Commune de martigues, il vous appartient désormais de laisser votre message à l'a...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Garges-lès-Gonesse le .

Erreur lors de l'envoi

Bonjour, Vous avez contacté une adresse générique du service Communication de la ville de Garges-lès-Gonesse. Pour toutes vos demandes liées à l’E...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Recours amiable envoyé à Mairie - Saint-Étienne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais des élus du Conseil départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

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Association Transparence Citoyenne 5 février 2024Réceptionné Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lacroix-Falgarde le .

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Bonjour, J'accuse réception de votre message et le transmets au service concerné. Bien cordialement Valérie ROUGÉ-BIGA Officier d’état civil   Mair...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - La Chapelle-en-Juger le .

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[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Serviers-et-Labaume le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Propriano le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Melrand le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Landaul le .

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Bonjour, Veuillez ne plus utiliser l'adresse [adresse email] Celle-ci est remplacée par l'adresse suivante : [adresse email] Merci de votre compréhe...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Kerfourn le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Joinville le .

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This is the mail system at host smtp14.hostedmail.gmessaging.net. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or m...
Documents relatifs aux associations La Fonderie et Mosaïques
Réponse de Mairie - Blangy-sur-Bresle le .

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This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipient...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Guénin le .

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Réponse de Mairie - Farschviller le .

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Réponse de Mairie - Dieue-sur-Meuse le .

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Réponse de Mairie - Wignehies le .

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Réponse de Mairie - Ully-Saint-Georges le .

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