Conseil départemental - Var

Conseil départemental

9 demandes
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Var le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Var le .

Information non détenue

Bonjour M. Brousse, Merci pour votre réponse indiquant l'état des lieux des moyens dont vous disposez pour traiter les informations demandées. J'ai...
Courrier n° D23-01769 De : CANEPARO CATHERINE Le : 05/05/2023   Objet RE : DEMANDE DE COMMUNICATION DE DOCUMENT   : ADMINISTRATIF **************...
Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Var le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Var le .

Très en retard (plus de 6 mois)

ACCUSE D'ENREGISTREMENT ELECTRONIQUE (message automatique)   Vous avez adressé au Département du Var une demande par voie électronique.   Le...
Sanctions des personnes au RSA
Réponse de Conseil départemental - Var le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Le message électronique que vous avez envoyé ne peut être délivré à cette adresse de messagerie. ******************************************************...
Le message électronique que vous avez envoyé ne peut être délivré à cette adresse de messagerie. ******************************************************...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Var le .

Très en retard (plus de 6 mois)

ACCUSE D'ENREGISTREMENT ELECTRONIQUE (message automatique)   Vous avez adressé au Département du Var une demande par voie électronique.   Le...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Var. Commentée le .

Très en retard (plus de 6 mois)

du fait de la réponse négative sur Ma Dada, j'ai fait une demande directement sur le site web du CD Var. J'attends une réponse.

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?