Conseil départemental - Var

Conseil départemental

11 demandes
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Var le .

Awaiting classification.

Monsieur, Par courriel du 7 décembre 2024, vous sollicitez au titre du droit d'accès aux documents administratifs, la communication des statistiques...
Monsieur, En réponse à votre demande et conformément à l'avis favorable rendu par la CADA n° 20244343 du 18 juillet 2024, je vous prie de bien vouloi...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Var le .

Information not held.

Bonjour M. Brousse, Merci pour votre réponse indiquant l'état des lieux des moyens dont vous disposez pour traiter les informations demandées. J'ai...
A l'attention de Mme Levain (association Quadrature du Net) En réponse à votre demande et conformément aux dispositions de l'article L 311-9 du CRPA,...
Courrier n° D23-01769 De : CANEPARO CATHERINE Le : 05/05/2023   Objet RE : DEMANDE DE COMMUNICATION DE DOCUMENT   : ADMINISTRATIF **************...
Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Var le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
ACCUSE D'ENREGISTREMENT ELECTRONIQUE (message automatique)   Vous avez adressé au Département du Var une demande par voie électronique.   Le...
Sanctions des personnes au RSA
Réponse de Conseil départemental - Var le .

Long overdue.

Le message électronique que vous avez envoyé ne peut être délivré à cette adresse de messagerie. ******************************************************...
Le message électronique que vous avez envoyé ne peut être délivré à cette adresse de messagerie. ******************************************************...
ACCUSE D'ENREGISTREMENT ELECTRONIQUE (message automatique)   Vous avez adressé au Département du Var une demande par voie électronique.   Le...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Var. Commentée le .

Long overdue.

du fait de la réponse négative sur Ma Dada, j'ai fait une demande directement sur le site web du CD Var. J'attends une réponse.

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?