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Documents administratifs - 6232 « Fêtes et cérémonies » et 6257 « Réceptions »
Réponse de Mairie - Montpellier le .
En attente de classement
Monsieur,
Votre demande n'est pas une série, il n'y a que deux administrations dans
votre tableau. A partir de 5 saisines, la CADA considère qu’il s...
Projets artistiques éphémères avant destruction tour d'Assas
Réponse de Mairie - Montpellier le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Test réalisé par le PND SSI
Demande envoyée à Mairie - Montpellier le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des éléments relatifs au marché public du logiciel de mutualisation des données de vidéosurveillance
Réponse de Mairie - Montpellier le .
Erreur lors de l'envoi
Bonjour Monsieur LEROY,
En réponse à votre demande de documents administratifs, je vous prie de
trouver en pièce jointe la réponse qui vous a été f...
Demande de communication d'un extrait du Grand Livre comptable de la mairie
Réponse de Mairie - Montpellier le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Montpellier le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Bonjour Monsieur,
Afin de traiter au mieux votre demande, il faudrait nous donner des précisions exactes sur les documents que vous souhaitez que l'on...
Monsieur,
Cette adresse est destinée aux demandes relatives au données personnelles
dans le cadre des disposition du RGPD et de la loi Informati...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Montpellier le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Recours amiable envoyé à Mairie - Montpellier le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Montpellier le .
Withdrawn by the requester
Bonjour,
Votre demande ne concerne pas notre Collectivité, vous devez vous rapprocher de la Région Occitanie.
Vous trouverez ci-joint le contact de la...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Réponse de Mairie - Montpellier le .
Très en retard
Monsieur,
Cette adresse est destinée aux demandes relatives au données personnelles
dans le cadre des disposition du RGPD et de la loi Informati...
Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Montpellier le .
Très en retard
Monsieur,
Cette adresse est destinée aux demandes relatives au données personnelles
dans le cadre des disposition du RGPD et de la loi Informati...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Demande envoyée à Mairie - Montpellier. Commentée le .
Très en retard
Demande renvoyée sur adresse mail mairie
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Montpellier le .
Très en retard
Monsieur,
Cette adresse est destinée aux demandes relatives au données personnelles
dans le cadre des disposition du RGPD et de la loi Informati...
Monsieur,
Cette adresse est destinée aux demandes relatives au données personnelles
dans le cadre des disposition du RGPD et de la loi Informati...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Montpellier le .
Aboutie
Bonjour,
Pour répondre à votre demande de documents administratifs, je vous prie
de trouver ci-joint le courrier du Directeur des Affaires Juri...
Bonjour Monsieur,
Pour répondre à votre demande de documents administratifs, je vous prie
de trouver ci-joint le courrier du Directeur Général...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise HikVision
Réponse de Mairie - Montpellier le .
Information non détenue
Monsieur,
Je vous prie trouver en pièce jointe le courrier du Directeur Général des
Services.
Vous en souhaitant bonne réception et cordia...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Montpellier le .
Aboutie
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Bonjour Monsieur,
Pour répondre à votre demande de documents administratifs, je vous prie
de trouver ci-joint le courrier du Directeur Général...
Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?
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