Search requests (page 17)
Environ 3000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communications des documents administratifs relatifs à Safe City
Réponse de Mairie - Valenciennes le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .
Aboutie
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande.
Nous vous informons qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du CRPA, le s...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montigny-le-Bretonneux le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je reviens vers vous à la suite du courriel que je vous ai transmis en
décembre dernier.
Notre réponse apparaît pour la...
Liste des agents contractuels bénéficiant d’un logement de fonction
Réponse de Métropole de Lyon le .
Aboutie
Madame,
Suite à la demande CADA du 07 janvier dernier sollicitant la communication
de :
• La liste de agents contractuels bénéficiant d’un logemen...
Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Hauts-de-France - Siège d'Amiens le .
Aboutie
Bonjour M. Savaëte.
Je vous prie de trouver ci-joint les informations demandées pour la région
Hauts-de-France.
Bien cordialement,
-------- Mess...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Saint-Laurent 74244-01 le .
Aboutie
Demande la liste des lauréats et des projets retenus de toutes les éditions du Budget participatif écologique
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs du 8 décembre dernier, à savoir la liste des lauréats et des proje...
Monsieur Braux,
Je vous invite à prendre connaissance des pièces jointes.
---
Très cordialement,
Jézabel CHAUCHEF
Service Juridique
Référente CADA...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Tholome le .
Aboutie
Suite à votre demande en date du 7 janvier dernier, veuillez trouver
ci-joint les documents demandés.
Cordialement,
Véronique FRAIX
Secrétaire de M...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .
Aboutie
Bonjour, pour faire suite à votre demande (https://madada.fr/demande/repertoire_dinformations_publiqu_27#incoming-9956) et des échanges qui ont suivi,...
Ensemble des pièces du contrat de concession de la commune avec Attria
Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Pée-sur-Nivelle le .
Partiellement aboutie
Bonjour Madame,
Dans votre précédent courriel, vous nous avez envoyé les éléments d'emplacement des publicités sur mobilier d'information mais pas c...
Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec JC Decaux
Réponse de Mairie - Anglet le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande en date du 08 janvier 2025, je vous
transmets les éléments sollicités.
Vous en souhaitant bonne récepti...
Rapports d'activité de la CPM
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Morbihan le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous remercie pour cette clarification.
Cordialement,
Laurent Savaëte
Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Arâches-la-Frasse. Commentée le .
Aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/PoZrQGjmkjRXJ5w
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/pMdztYqcbqSnQgZ
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Indre-et-Loire le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint la réponse du Conseil départemental
d’Eure-et-Loir.
Cordialement,
┌────────────────────────────────...
Correspondances entre M. Martin Gutton et les représentants de filière agricole
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
Aboutie
Bonjour,
La CADA nous a transmis la demande de Monsieur Nicolas CELNIK de
communication sous forme électronique, dans un standard ouvert, aisément
r...
Bonjour,
Je vous prie de trouver ci-joint les grands livres sollicités.
Nous n'avons pas de régie d'avance et M. le Maire ne présente pas de notes de...
Cartographie des sentiers retenus par le schéma de la randonnée pédestre sur la commune d'Arvillard
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Coeur de Savoie le .
Partiellement aboutie
Bonjour Mr Rochet
L'itinéraire représenté sur la cartographie que vous m'avez envoyée présente une variante par rapport au tracé du PDIPR publié par...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de trouver les documents demandés.
A noter :
- Il n'y a pas de mouvement sur la régie d'avance en...
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre demande, vous trouverez en pièce jointe la réponse du
Conseil départemental de Meurthe-et-Moselle.
Vous en souhai...
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Manche le .
Aboutie
Bonjour,
suite à votre mail du 07/12/2024 je vous prie de bien vouloir trouver les
données chiffrées demandées :
Au 31/12/2023,
- nombre de min...