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Environ 3000 demandes d'accès à l'information trouvées

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour, Nous accusons réception de votre demande. Nous vous informons qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du CRPA, le s...
Madame, Monsieur,   Je reviens vers vous à la suite du courriel que je vous ai transmis en décembre dernier.   Notre réponse apparaît pour la...
Madame, Suite à la demande CADA du 07 janvier dernier sollicitant la communication de : • La liste de agents contractuels bénéficiant d’un logemen...
Bonjour M. Savaëte. Je vous prie de trouver ci-joint les informations demandées pour la région Hauts-de-France. Bien cordialement, -------- Mess...
Bonjour, Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs du 8 décembre dernier, à savoir la liste des lauréats et des proje...
Motivation d'un changement de plan de circulation
Réponse de Mairie - Niort le .

Aboutie

Monsieur Braux, Je vous invite à prendre connaissance des pièces jointes. --- Très cordialement, Jézabel CHAUCHEF Service Juridique Référente CADA...
Budget alloué au plan voiture
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Suite à votre demande en date du 7 janvier dernier, veuillez trouver ci-joint les documents demandés. Cordialement, Véronique FRAIX Secrétaire de M...
Bonjour, pour faire suite à votre demande (https://madada.fr/demande/repertoire_dinformations_publiqu_27#incoming-9956) et des échanges qui ont suivi,...
Ensemble des pièces du contrat de concession de la commune avec Attria
Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Pée-sur-Nivelle le .

Partiellement aboutie

Bonjour Madame, Dans votre précédent courriel, vous nous avez envoyé les éléments d'emplacement des publicités sur mobilier d'information mais pas c...
Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Monsieur, Pour faire suite à votre demande en date du 08 janvier 2025, je vous transmets les éléments sollicités. Vous en souhaitant bonne récepti...
Rapports d'activité de la CPM
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Morbihan le .

Aboutie

Bonjour, Je vous remercie pour cette clarification. Cordialement, Laurent Savaëte
Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Arâches-la-Frasse. Commentée le .

Aboutie

Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/PoZrQGjmkjRXJ5w
Données des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Eckbolsheim. Commentée le .

Aboutie

Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/pMdztYqcbqSnQgZ
Bonjour,   Vous trouverez ci-joint la réponse du Conseil départemental d’Eure-et-Loir.   Cordialement,   ┌────────────────────────────────...
Bonjour, La CADA nous a transmis la demande de Monsieur Nicolas CELNIK de communication sous forme électronique, dans un standard ouvert, aisément r...
Bonjour, Je vous prie de trouver ci-joint les grands livres sollicités. Nous n'avons pas de régie d'avance et M. le Maire ne présente pas de notes de...
Bonjour Mr Rochet L'itinéraire représenté sur la cartographie que vous m'avez envoyée présente une variante par rapport au tracé du PDIPR publié par...
Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Bonjour Monsieur, Suite à votre demande, je vous prie de trouver les documents demandés. A noter : - Il n'y a pas de mouvement sur la régie d'avance en...
Monsieur,   En réponse à votre demande, vous trouverez en pièce jointe la réponse du Conseil départemental de Meurthe-et-Moselle. Vous en souhai...
Bonjour, suite à votre mail  du 07/12/2024 je vous prie de bien vouloir trouver les données chiffrées demandées : Au 31/12/2023, - nombre de min...