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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées

Bonjour, Je fais suite à votre demande et vous prie de bien vouloir prendre connaissance des éléments en pièce jointes. Bien cordialement, Marie-Hél...
Bonjour, Suite à votre mail ci-dessous, je vous informe que le maire n'a bénéficié d'aucun remboursement de frais de déplacement, restauration ou re...
Données des Radars Pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Chamalières le .

Aboutie

Bonjour. Nous accusons bonne réception de votre réponse et vous en remercions. Bien cordialement. LCVR63
Données des Radars Pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Issoire le .

Aboutie

Bonjour. Nous accusons bonne réception de votre réponse et vous en remercions. Bien cordialement. LCVR63
Monsieur, Comme suite à votre demande, je vous informe que mes services n'ont établi aucune note de frais de déplacements, de restauration ou de rep...
Monsieur,   Vous avez sollicité la communication des documents suivants :   - les notes de frais de déplacements du maire (ainsi que les reçus...
Bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes les documents demandés. Je vous en souhaite bonne réception. Je vous précise égale...
Monsieur, Monsieur le maire n’a pas de notes de frais de déplacement ni de restauration ni de représentation sur la période demandée. Cordialement...
Bonjour,   Je vous informe que les documents demandés sont accessibles pour la période de juin 2020 à mai 2023 sur la plateforme Madada à l'adress...
Bonjour, Nous accusons réception de votre demande et vous apporterons une réponse dans les meilleurs délais. Bien cordialement Marjolaine PREMIER...
Monsieur LEROY bonjour,   Nous faisons suite à votre demande rappelée ci-dessous et nous vous informons que les documents demandés n’existent pas...
Bonjour Monsieur, Je vous informe que le Conseil municipal de Chaville n'a pas voté, sur les ressources ordinaires de la commune, des indemnités au m...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Oyonnax le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Traitement du courriel : Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Demande de communication des notes de frais du Maire De : [...
[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée pour faire face aux cyberattaques. Votre...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Belfort le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Balma le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Mail 2/2   Bonjour Monsieur BERTHOLD,   Nous avons déposé ce jour les arrêtés de concession de logement de fonction anonymisés afin d’occulter...
Madame, Par message en date du 21 mars 2024, vous avez souhaité obtenir communication des « données sur les eaux usées renseignant sur la circulati...