Rechercher des demandes (page 17)
Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
Bonjour,
Je vous prie de trouver en pièce-jointe le document synthèse relatif à
votre demande.
Je me tiens à votre disposition pour de plus amples...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Ramonville-Saint-Agne le .
Aboutie
Monsieur,
Vous avez formulé auprès de la commune de Ramonville Saint Agne une
demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs régi
n...
Bonjour,
Suite à vos demandes de transmission, vous trouverez en pièce jointe un
tableau reprenant l'intégralité des verbalisations établies par les...
Bonjour,
Suite à vos demandes de transmission, vous trouverez en pièce jointe un
tableau reprenant l'intégralité des verbalisations établies par les...
Bonjour,
Suite à vos demandes de transmission, vous trouverez en pièce jointe un
tableau reprenant l'intégralité des verbalisations établies par les...
Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à vos demandes de transmission, vous trouverez en pièce jointe un
tableau reprenant l'intégralité des verbalisations établies par les...
Données de verbalisation de stationnement par années
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à vos demandes de transmission, vous trouverez en pièce jointe un
tableau reprenant l'intégralité des verbalisations établies par les...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Maximin-la-Sainte-Baume le .
Aboutie
This transfer expires on 2024-05-24
[1]Click 'Download images' to view images
[2][adresse email]
vous a envoyé FRAIS MAIRE 2020 à 2023
1 élément,...
Madame, monsieur,
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint les états récapitulatifs des notes de frais de
monsieur le Maire de juin 2020 à avril 2024....
Bulletins de salaire du président de la République
Réponse de Présidence de la République le .
Aboutie
Voici ci-joint les bulletins de paie d'Emmanuel Macron, pour les mois de
décembre 203 et janvier 2024 (scans des documents reçus par voie postale)....
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villebon-sur-Yvette le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez la réponse à votre demande de communication en
pièce-jointe.
Cordialement,
Sébastien Welter
Directeur Général des Servi...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Sainte-Luce-sur-Loire le .
Aboutie
This transfer expires on 2024-05-22
[1]Click 'Download images' to view images
[2][adresse email]
vous a envoyé Demande au titre du droit d’accès au...
Monsieur,
Je fais suite à votre courriel et vous prie de trouver ci-joint les documents demandés, à savoir :
- les notes de frais de restauration du m...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Sainte-Marie 97228-01 le .
Aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint la suite des documents demandés par vos soins le
28 mars dernier.
Vous en souhaitant bonne réception.
Cordialeme...
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande de droit d'accès aux documents administratifs (livre
III CRPA), vous voudrez bien trouver les informations d...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Malo le .
Aboutie
Monsieur,
J'accuse bonne réception des éléments demandés et vous en remercie.
Cordialement,
Guillaume Leroy,
Président de Transparence Citoy...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Trélazé. Commentée le .
Aboutie
Voici une copie des fichiers envoyés en WeTransfer : https://madada.frama.space/s/oRekcKZr9jF9crK
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Grigny 91286-01 le .
Aboutie
Bonjour
Merci de bien vouloir me confirmer que vous avez reçu le message
ci-dessous et m’indiquer si vous souhaitez télécharger les éléments
déposé...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Brest le .
Aboutie
Bonjour.
Nous avons bien reçu votre tableau contenant les données des verbalisations effectuées par vos ASVP et vous en remercions.
Bien cordialement...
Bonjour.
Nous accusons bonne réception de votre réponse et vous en remercions.
Bien cordialement.
LCVR63
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande du 28 mars 2024, je vous prie de trouver les éléments ci-joints.
Les pièces en téléchargement sont des fact...
Monsieur,
Vous trouverez en pièces jointes les justificatifs concernant les
remboursements de frais de Monsieur le Maire pour la période de 2020...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Boulazac Isle Manoire le .
Aboutie
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver en annexe les pages budgétaires relatives aux frais de représentation du Maire concernant la période de...
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver notre réponse à votre demande.
Nous vous en souhaitons une bonne réception et restons à votre disp...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chevilly-Larue le .
Aboutie
Monsieur le Président,
A la suite de votre demande du 28 mars dernier et conformément au Livre
III du code des relations entre le public et l’ad...